/
15 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?
Politique climatique de la Belgique

Accès au Dossier n° 1171 (2018-2019) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de résolution interparlementaire» (18/09/2018) à «Texte adopté en séance plénière» (07/11/2018)

Mise en place d'expériences-pilotes de dispositifs intégrés en réduction des risques liés aux assuétudes et à la toxicomanie dans les grandes villes wallonnes

Accès au Dossier n° 1070 (2017-2018) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/03/2018) à «Texte adopté en séance plénière» (23/05/2018)

Mise en place d'expériences-pilotes de maisons d'accueil socio-sanitaire (MASS) pour les usagers de drogues dans les grandes villes wallonnes

Accès au Dossier n° 1035 (2017-2018) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/03/2018) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'action sociale, de la santé et de la fonction publique» (24/04/2018)

Mise en œuvre d'une politique wallonne du climat

Accès au Dossier n° 886 (2016-2017) 1 comprenant 61 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/09/2017) à «Texte adopté en séance plénière» (28/09/2017)

Réalisation par la Cour des comptes d'un état des lieux des finances publiques wallonnes

Accès au Dossier n° 884 (2016-2017) 1 comprenant 36 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/09/2017) à «Texte adopté en séance plénière » (06/09/2017)

Amélioration de la qualité de vie des familles monoparentales

Accès au Dossier n° 821 (2016-2017) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (30/05/2017) à «Texte adopté en séance plénière» (14/03/2018)

Équité entre les propriétaires de panneaux photovoltaïques et poursuite du développement de la filière photovoltaïque

Accès au Dossier n° 819 (2016-2017) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (30/05/2017) à «La commission a décidé de procéder à l'audition d'un représentant habilité de la CWaPE, le 26 juin 2017» (12/06/2017)

Préservation du trafic de voyageurs en Wallonie dans le cadre du "quatrième paquet ferroviaire"

Accès au Dossier n° 537 (2015-2016) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/06/2016) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics» (20/09/2017)

Qualité de l'emploi et des services dans le secteur des titres-services

Accès au Dossier n° 533 (2015-2016) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/06/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016)

Lutte contre les difficultés rencontrées par les commerçants lors de travaux sur la voie publique

Accès au Dossier n° 506 (2015-2016) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/05/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie, de l'emploi et de la formation» (02/04/2019)

Les titres-services

Accès au Dossier n° 435 (2015-2016) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/03/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (05/07/2016)

Consolidation de la Cellule d'informations financières (CIF) en matière de partenariats publics-privés et élargissement de ses missions en matière de programmes d'investissements

Accès au Dossier n° 416 (2015-2016) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/02/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (08/03/2017)

Accueil des réfugiés de guerre en Wallonie

Accès au Dossier n° 291 (2014-2015) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2015) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs en date du 28 septembre 2015» (28/09/2015)

La formation en alternance

Accès au Dossier n° 286 (2014-2015) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/09/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016)

Reconnaissance officielle de l'État de Palestine par la Belgique et par l'Union européenne

Accès au Dossier n° 74 (2014-2015) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/11/2014) à «Texte adopté en séance plénière» (11/12/2014)