Le Parlement de Wallonie

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La crise de l’énergie Accès au Dossier n° 1031 (2022-2023) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat » (07/09/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (21/09/2022)
La très lente avancée dans l'adoption du Plan Air-Climat-Energie de la Wallonie Accès au Dossier n° 989 (2021-2022) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Monsieur Henry, Ministre du Climat, de l'Énergie, de la Mobilité et des Infrastructures» (27/06/2022) à «Motion caduque» (13/07/2022)
La guerre en Ukraine et ses répercussions Accès au Dossier n° 862 (2021-2022) 1 comprenant 7 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (09/03/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (09/03/2022)
L'interdiction des voitures diesel et essence à Bruxelles Accès au Dossier n° 648 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Monsieur Henry, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité» (05/07/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (15/07/2021)
L'escalade du conflit entre Israël et la Palestine - L'explosion des violences en Israël et Palestine Accès au Dossier n° 594 (2020-2021) 1 comprenant 9 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion des interpellations de Mesdames Gahouchi et Ryckmans à Monsieur Di Rupo, Ministre-Président du Gouvernement wallon » (25/05/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (09/06/2021)
L'accès universel à la vaccination et l'encouragement de celle-ci Accès au Dossier n° 580 (2020-2021) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat » (12/05/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (12/05/2021)
La situation sanitaire et les mesures adoptées par le Comité de concertation le 24 mars 2021 et leurs conséquences Accès au Dossier n° 539 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat » (31/03/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (28/04/2021)
Les suites du dossier Nethys et des dossiers apparentés Accès au Dossier n° 499 (2020-2021) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (04/03/2021) à «Retrait du projet de motion» (17/03/2021)
Les engagements de Madame la Ministre dans le cadre du projet de la « Boucle du Hainaut » Accès au Dossier n° 462 (2020-2021) 1 comprenant 9 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (09/02/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (03/03/2021)
L'introduction d'une taxation kilométrique à Bruxelles et sur le territoire belge Accès au Dossier n° 407 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Matagne à Monsieur Henry, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité» (11/01/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (27/01/2021)
Le rapport de la Commission spéciale chargée d'évaluer la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 par la Wallonie Accès au Dossier n° 400 (2020-2021) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (16/12/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (16/12/2020)
Les objectifs climatiques non-contraignants de la Wallonie vis-à-vis de l'Europe Accès au Dossier n° 395 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion en conclusion de l'interpellation de Monsieur Nemes à Monsieur Henry, Ministre du Climat, de l'Énergie et de la Mobilité» (14/12/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (13/01/2021)
Les témoignages d'agression, de harcèlement et de discrimination au sein de la Société wallonne de financement complémentaire des infrastructures (SOFICO) Accès au Dossier n° 393 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Nemes à Monsieur Henry, Ministre du Climat, de l'Énergie et de la Mobilité» (14/12/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (13/01/2021)
Le rachat des terres en Brabant wallon par la Région bruxelloise Accès au Dossier n° 375 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Monsieur Borsus, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences» (01/12/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (16/12/2020)
Le projet de taxation kilométrique de la Ministre bruxelloise de la Mobilité et son impact désastreux sur les navetteurs wallons Accès au Dossier n° 322 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Matagne à Monsieur Henry, Ministre du Climat, de l'Énergie et de la Mobilité» (26/10/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (18/11/2020)
Les mesures prises par le Gouvernement dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 Accès au Dossier n° 217 (2019-2020) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (01/07/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (01/07/2020)
Motion déposée en conclusion de la Déclaration de politique régionale et du débat qui a suivi Accès au Dossier n° 35 (2019-2020) 1 comprenant 3 document(s) : de «Motion de confiance» (16/09/2019) à «Texte adopté en séance plénière» (16/09/2019)
Les atteintes à la liberté de la presse au sein des Editions de L'Avenir Accès au Dossier n° 1376 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Hazée à Monsieur Borsus, Ministre-Président du Gouvernement wallon» (03/04/2019) à «Texte adopté en séance plénière» (30/04/2019)
L'actualité du Groupe Publifin - Nethys Accès au Dossier n° 1253 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de Monsieur Hazée à Madame De Bue, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives» (18/12/2018) à «Texte adopté en séance plénière» (16/01/2019)
Le plan de restructuration des Éditions de L'Avenir Accès au Dossier n° 1214 (2018-2019) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Hazée à Monsieur Borsus, Ministre-Président du Gouvernement wallon» (07/11/2018) à «Motion retirée par ses auteurs» (21/11/2018)
La problématique du projet fédéral sur les pensions des fonctionnaires wallons Accès au Dossier n° 965 (2017-2018) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Luperto à Madame Greoli, Ministre de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative» (14/11/2017) à «Motion caduque» (29/11/2017)
L'absence de garantie de neutralité budgétaire pour les finances communales des politiques menées par la Région Accès au Dossier n° 959 (2017-2018) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Luperto à Madame De Bue, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives» (14/11/2017) à «Motion caduque» (29/11/2017)
La Déclaration de politique régionale Accès au Dossier n° 881 (2016-2017) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (28/07/2017) à «Texte adopté en séance plénière» (28/07/2017)
Motion de méfiance constructive déposée en application de l'article 71 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles Accès au Dossier n° 878 (2016-2017) 1 comprenant 6 document(s) : de «Motion de méfiance constructive» (26/07/2017) à «Texte adopté en séance plénière» (28/07/2017)
Etude du phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun Accès au Dossier n° 357 (2015-2016) 1 comprenant 52 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/11/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (28/02/2018)
Motion déposée en conclusion de la Déclaration de politique régionale et du débat qui a suivi Accès au Dossier n° 30 (se2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (24/07/2014) à «Motion caduque» (24/07/2014)
La réforme du fonctionnement des fabriques d'église et du financement des cultes Accès au Dossier n° 263 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Binon à M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville» (09/11/2010) (24/11/2010)
Les compensations liées à l'implantation d'éoliennes Accès au Dossier n° 173 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (20/03/2010) à «Motion caduque» (05/05/2010)
Diverses mesures en matière d’impôts, de taxes, d’épuration des eaux usées et de pouvoirs locaux Accès au Dossier n° 430 (1998-1999) 1 comprenant 8 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/11/1998) à «Arrêt de la Cour d'arbitrage du 16 novembre 2000» (20/11/2000)
Les lacunes et les défauts de l'arrêté du 10 septembre 1998 fixant les mesures d'accompagnement relatives à la première zone de plan d'exposition au bruit (zone A) des aéroports relevant de la Région wallonne Accès au Dossier n° 423 (1998-1999) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Hazette à M. Lebrun, Ministre de l'Aménagement du Territoire,de l'Equipement et des Transports» (22/10/1998) à «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Hazette à M. Lebrun, Ministre de l'Aménagement du Territoire,de l'Equipement et des Transports» (22/10/1998)
Décret-programme portant diverses mesures en matière d'action sociale et d'infrastructures sportives Accès au Dossier n° 316 (1997-1998) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret-programme» (27/11/1997) à «Parchemin» (17/12/1997)