/
10 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?
L'action du secteur des aides familiales contre l'assurance autonomie

Accès au Dossier n° 1092 (2017-2018) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Madame Tillieux à Madame Greoli, Ministre de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative» (24/04/2018) à «Motion caduque» (09/05/2018)

L'assurance autonomie

Accès au Dossier n° 963 (2017-2018) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Daele à Madame Greoli, Ministre de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative» (14/11/2017) à «Motion caduque» (29/11/2017)

L'impartialité dans l'octroi des subsides accordés par Monsieur le Ministre

Accès au Dossier n° 934 (2017-2018) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Daele à Monsieur Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings» (23/10/2017) à «Motion caduque» (16/11/2017)

Les allocations familiales

Accès au Dossier n° 897 (2017-2018) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Daele à Mme Greoli, Ministre de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative » (26/09/2017) à «Motion caduque» (11/10/2017)

La Déclaration de politique régionale

Accès au Dossier n° 882 (2016-2017) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (28/07/2017) à «Motion caduque» (28/07/2017)

La modification du modèle des allocations familiales en Wallonie

Accès au Dossier n° 599 (2016-2017) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Daele à Monsieur Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine» (04/10/2016) à «Motion caduque» (19/10/2016)

La mise en oeuvre d'une Wallonie 100% bio

Accès au Dossier n° 512 (2015-2016) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Madame Ryckmans à Monsieur Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal» (06/06/2016) à «Motion caduque» (22/06/2016)

Le plan "Hôpitaux" et ses implications sur la mobilité

Accès au Dossier n° 366 (2015-2016) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Daele à Monsieur Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine» (15/12/2015) à «Motion caduque» (13/01/2016)

Etude du phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun

Accès au Dossier n° 357 (2015-2016) 1 comprenant 52 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/11/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (28/02/2018)

Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Accès au Dossier n° 4 (se2014) 1 comprenant 5 document(s) : de «Rapport de la Commission de vérification de pouvoirs» (12/06/2014)