Le Parlement de Wallonie

13 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?

L’implantation possible de la société D.H.L. en Wallonie Accès au Dossier n° 640 (2003-2004) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de M. Antoine à M. Kubla, Ministre de l’Economie, des P.M.E., de la Recherche et des Technologies nouvelles» (14/01/2004) à «Adoption du projet de motion » (27/01/2004)
L’intervention publique dans le dossier Francorchamps Accès au Dossier n° 561 (2003-2004) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de M. Antoine à M. Kubla, Ministre de l’Economie, des P.M.E., de la Recherche et des Technologies nouvelles et à M. Michel Daerden, ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics» (25/09/2003) à «Intitulé»
La dégradation des finances publiques wallonnes et l’opportunité d’opérer un ajustement budgétaire Accès au Dossier n° 504 (2002-2003) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de M. Antoine à M. Daerden, Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics » (02/04/2003) à «Intitulé»
Présentation du Contrat d’avenir pour la Wallonie actualisé par le Gouvernement wallon au Parlement wallon et le débat qui a suivi Accès au Dossier n° 350 (2001-2002) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion» (17/04/2002) à «Adoption du projet de motion» (17/04/2002)
Déclaration de Politique Régionale actualisée Accès au Dossier n° 262 (2001-2002) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (17/10/2001) à «Motion sur la Déclaration de Politique Régionale actualisée»
L’organisation d’une enquête préalable à la régionalisation des pouvoirs locaux Accès au Dossier n° 238 (2000-2001) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de M. Antoine à M. Michel, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (23/05/2001) à «Motion sur l’organisation d’une enquête préalable à la régionalisation des pouvoirs locaux»
L’affectation du boni budgétaire constaté à ce stade de l’exécution du budget 2001 Accès au Dossier n° 219 (2000-2001) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de M. Antoine à M. Daerden, Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics» (09/05/2001) à «Motion sur l’affectation du boni budgétaire constaté à ce stade de l’exécution du budget 2001»
Débat sur la sidérurgie wallonne Accès au Dossier n° 198 (2000-2001) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (28/03/2001) à «Motion déposée en conclusion du débat sur la sidérurgie wallonne»
Communication du Ministre-Président du Gouvernement wallon sur les récentes négociations institutionnelles Accès au Dossier n° 186 (2000-2001) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (07/02/2001) à «Motion déposée en conclusion de la communication du Ministre-Président du Gouvernement wallon sur les récentes négociations institutionnelles»
Crise au sein de l’Etablissement de défense sociale "Les Marronniers" à Tournai Accès au Dossier n° 130 (1999-2000) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (12/07/2000) à «Motion sur la crise au sein de l’Etablissement de défense sociale “Les Marronniers” à Tournai»
Présentation par le Gouvernement wallon au Parlement wallon du "Document unique de programmation 2000-2006" approuvé par la Commission européenne Accès au Dossier n° 113 (1999-2000) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de motion » (07/06/2000) à «Résolution relative au Document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans la province de Hainaut au titre de l’Objectif 1 - “phasing out”»
Le zoning nord de Wavre Accès au Dossier n° 55 (1999-2000) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l’interpellation de M. Antoine à M. Foret, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et de l’Environnement» (16/11/1999) à «Motion sur le zoning nord de Wavre»
L’attitude et les démarches de la Région wallonne à propos des négociations de l’Organisation mondiale du commerce dite du Millenium Round qui s’ouvrent à Seattle en novembre 1999 Accès au Dossier n° 40 (se1999) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion » (30/09/1999) à «Projet de motion » (30/09/1999)