Le Parlement de Wallonie

Deuxième ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2015

Session : 2015-2016
Année : 2015
Dossier n° 312 (2015-2016) 1

33 document(s) trouvé(s).

16/10/2015
Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René
BUDGET 312 n1 (2015-2016) (PDF)
22/10/2015
Exposé général
BUDGET 312 n1 Annexe 1 (2015-2016) (PDF)
10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine
BUDGET 312 n1 Annexe 3 (2015-2016) (PDF)
16/10/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
BUDGET 312 n1 Annexe 6 (2015-2016) (PDF)
19/10/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
BUDGET 312 n1 annexe 8 (2015-2016) (PDF)
20/10/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
BUDGET 312 n1 Annexe 9 (2015-2016) (PDF)
10/11/2015
Budget des organismes d’intérêt public de la Région wallonne
BUDGET 312 n1 Annexe 10 (2015-2016) (PDF)
28/10/2015
Dépôt
CRI 4 (2015-2016) (PDF) (page 4)
28/10/2015
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique
CRI 4 (2015-2016) (PDF) (page 4)
24/11/2015
Observations de la Cour des comptes
BUDGET 312 n2 (2015-2016) (PDF)
30/11/2015
Désignation de Mme Waroux comme rapporteuse
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 11)
30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 6) : voir Doc 313 (2015-2016) N° 1
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 11)
30/11/2015
Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 1)
30/11/2015
Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 1)
30/11/2015
Observation de la Cour des comptes - Exposé de Mme Winant, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 3)
30/11/2015
Discussion générale : voir Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 (Doc. 332 (2015-2016) N° 1)
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 22)
30/11/2015
Les articles 1 à 3 ne font l'objet d'aucun commentaire
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 84)
30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 8) : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1 de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 91)
30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 9). Voir Doc. 313 (2015-2016) N° 1
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 16)
01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 3) : voir Doc. 313 (2015-2016) N° 1
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 19)
04/12/2015
Discussion générale : voir Doc 313 (2015-2016) N° 1
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 1)
04/12/2015
Adoption des articles 1 à 3 et des tableaux budgétaires en commission
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Adoption du projet de décret en commission
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno
BUDGET 312 n3 (2015-2016) (PDF)
04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)
BUDGET 312 n3bis (2015-2016) (PDF)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière : voir Doc 313 (2015-2016) N° 1
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 5)
17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix et répliques : voir Doc. 313 (2015-2016) N° 1
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 50)
17/12/2015
Adoption des articles 1 à 3
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 72)
17/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 148)
17/12/2015
Adoption du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 149)
17/12/2015
Texte adopté en séance plénière
BUDGET 312 n4 (2015-2016) (PDF)
17/12/2015
Décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015
PARCHEMIN 312 (2015-2016) (PDF)

Deuxième ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2015

33 document(s) trouvé(s).

Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René

Exposé général

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

Budget des organismes d’intérêt public de la Région wallonne

Dépôt

Envoi en Commission du budget et de la fonction publique

Observations de la Cour des comptes

Désignation de Mme Waroux comme rapporteuse

Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 6) : voir Doc 313 (2015-2016) N° 1

Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur

Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe

Observation de la Cour des comptes - Exposé de Mme Winant, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes

Discussion générale : voir Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 (Doc. 332 (2015-2016) N° 1)

Les articles 1 à 3 ne font l'objet d'aucun commentaire

Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 8) : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1 de LACROIX Christophe

Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 9). Voir Doc. 313 (2015-2016) N° 1

Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 3) : voir Doc. 313 (2015-2016) N° 1

Discussion générale : voir Doc 313 (2015-2016) N° 1

Adoption des articles 1 à 3 et des tableaux budgétaires en commission

Vote sur l'ensemble du projet de décret

Adoption du projet de décret en commission

Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno

Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)

Discussion générale en séance plénière : voir Doc 313 (2015-2016) N° 1

Discussion générale en séance plénière (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix et répliques : voir Doc. 313 (2015-2016) N° 1

Adoption des articles 1 à 3

Vote sur l'ensemble du projet de décret

Adoption du projet de décret

Texte adopté en séance plénière

Décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015