Optimalisation du potentiel de la ville de Comines-Warneton au sein du réseau fluvial européen

• Session : 2015-2016
• Année : 2016
• Dossier n° 444 (2015-2016) 1

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• 21/03/2016

  Proposition de résolution de CRUCKE Jean-Luc, JEHOLET Pierre-Yves, DESTREBECQ Olivier, BOUCHEZ Georges-Louis

  RES 444 n1 (2015-2016) (PDF)

• 13/04/2016

  Prise en considération

  CRI 15 (2015-2016) (PDF) (page 4)

• 13/04/2016

  Envoi en Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé

  CRI 15 (2015-2016) (PDF) (page 4)

• 20/09/2017

  Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics

  CRI 1 (2017-2018) (PDF) (page 8)
  Enregistrements (MP3/MP4)