Questions orales de M. Mouyard à M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville sur "les coûts engendrés par le Salon du Tourisme" et sur "les comptes de Wallonie-Bruxelles Tourisme (WBT)" du de COLLIGNON Christophe, FURLAN Paul, MOUYARD Gilles, SAENEN Marianne, SIMONIS Isabelle à Bilan de la politique touristique à mi-législature Audition de : - Monsieur Lambot, Commissaire général au Tourisme - Madame Jacobs, Directrice générale de Wallonie-Bruxelles Tourisme Wallonie-Bruxelles Tourisme Audition de: - Monsieur Martin, Président du Conseil d'administration de Wallonie-Bruxelles Tourisme - Madame Jacobs, Directrice générale de Wallonie-Bruxelles Tourisme |
Question orale du (09/04/2014) de SAENEN Marianne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances l’arrêt du subventionnement du Centre namurois d’accueil et de soins pour toxicodépendants et proches (ASBL Sésame) |
Question d'actualité du (26/03/2014) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine les sites de la Grande Guerre proposés à l’UNESCO |
Question écrite du (20/03/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 256 (2013-2014) 1 échéance : 10/04/2014) Voir la question et la réponse : la suspension du marché de la scénographie du mémorial de la bataille de Waterloo |
Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricitéAccès au Dossier n° 1020 (2013-2014) 1 comprenant 87 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité» |
Modification du Livre III du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie portant les dispositions relatives au patrimoineAccès au Dossier n° 1016 (2013-2014) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de décret» (11/03/2014) à «Décret modifiant le Livre III du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Énergie portant les dispositions relatives au patrimoine» |
Promotion d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les organes consultatifs, pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la ConstitutionAccès au Dossier n° 1005 (2013-2014) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (28/02/2014) à «Décret visant à promouvoir une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les organes consultatifs, pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution» (26/03/2014) |
Promotion d'une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifsAccès au Dossier n° 1004 (2013-2014) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (28/02/2014) à «Décret visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs» (26/03/2014) |
Institution, pour les matières visées à l'article 138 de la Constitution, d'une banque de données issues de sources authentiques relative à l'emploi non-marchand en Wallonie, dénommée cadastre de l'emploi non-marchand en Wallonie, « CENM » en abrégéAccès au Dossier n° 1003 (2013-2014) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (28/02/2014) à «Décret instituant, pour les matières visées à l'article 138 de la Constitution, une banque de données issues de sources authentiques relative à l'emploi non-marchand en Wallonie, dénommée cadastre de l'emploi non-marchand en Wallonie, « CENM » en abrégé» (26/03/2014) |
Institution d'une banque de données issues de sources authentiques relative à l'emploi non-marchand en Wallonie, dénommée cadastre de l'emploi non-marchand en Wallonie, « CENM » en abrégéAccès au Dossier n° 1002 (2013-2014) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (28/02/2014) à «Décret instituant une banque de données issues de sources authentiques relative à l'emploi non-marchand en Wallonie, dénommée cadastre de l'emploi non-marchand en Wallonie, « CENM » en abrégé» (26/03/2014) |
Question écrite du (28/02/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 229 (2013-2014) 1 échéance : 21/03/2014) Voir la question et la réponse : l'ASBL Atouts Camps |
Accès au logement public aux propriétaires qui confient leur habitation unique en gestion auprès d'une agence immobilière sociale ou d'une société de logement de service publicAccès au Dossier n° 994 (2013-2014) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (27/02/2014) à «Rejet de la proposition de décret» (25/04/2014) |
Les négociations en vue de l'accord de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (TTIP)Accès au Dossier n° 990 (2013-2014) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (25/02/2014) |
Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité relatif au mécanisme de financement externe des certificats verts via l'intermédiaire financier ainsi qu'aux exonérations de la surcharge visée à l'article 42 bis, § 1er, de ce décretAccès au Dossier n° 988 (2013-2014) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (25/02/2014) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité relatif au mécanisme de financement externe des certificats verts via l'intermédiaire financier ainsi qu'aux exonérations de la surcharge visée à l'article 42 bis, § 1er, de ce décret» |
Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité en ce qui concerne la promotion des sources d'énergie renouvelables et de la cogénération de qualitéAccès au Dossier n° 987 (2013-2014) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (25/02/2014) |
Le soutien du maintien de l'Institut des vétérans – Institut national des invalides de guerre, anciens combattants et victimes de guerre (IV-INIG)Accès au Dossier n° 984 (2013-2014) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/02/2014) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014) |
Audition de M. Vercruyse, administrateur de Probatex sc sur l'utilisation de l'ammoniac comme vecteur énergétiqueAccès au Dossier n° 983 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Vercruysse, administrateur de Probatex sc» (18/02/2014) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (18/02/2014) |
Question orale du (18/02/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville l’évaluation du label "Wallonie Destination Qualité" |
Question orale du (18/02/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville le chiffre d’affaires du tourisme en Wallonie |
Question écrite du (06/02/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 204 (2013-2014) 1 échéance : 27/02/2014) Voir la question et la réponse : l'augmentation du nombre de touristes belges aux Pays-Bas |
Question orale du (03/02/2014) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine le château de Noisy |
Assentiment à l'Accord sur le transport aérien entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Canada, fait à Bruxelles le 17 décembre 2009Accès au Dossier n° 961 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (28/01/2014) à «Décret portant assentiment à l'Accord sur le transport aérien entre la Communauté européenne et ses Etats membres et le Canada, fait à Bruxelles le 17 décembre 2009 » |
Modification du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en WallonieAccès au Dossier n° 954 (2013-2014) 1 comprenant 25 document(s) : de «Projet de décret» (27/01/2014) à «Décret modifiant le décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie» |
Institution de l'usufruit locatif social en vue de créer des logements publics via un partenariat public-privéAccès au Dossier n° 956 (2013-2014) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (27/01/2014) à «Rejet de la proposition de décret» (12/03/2014) |
Question d'actualité du (22/01/2014) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine la démolition du château de Noisy |
Question d'actualité du (08/01/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville le recours de Tempora dans le cadre de Waterloo 2015 |
Question écrite du (06/01/2014) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 174 (2013-2014) 1 échéance : 27/01/2014) Voir la question et la réponse : les cercueils en carton |
Question écrite du (20/12/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 167 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014) Voir la question et la réponse : le développement des aires de motor-homes |
Question écrite du (20/12/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 166 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014) le chiffre d'affaires du tourisme en Wallonie |
Modifications du décret wallon du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricitéAccès au Dossier n° 924 (2013-2014) 1 comprenant 30 document(s) : de «Projet de décret» (19/12/2013) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité» |
Reconnaissance d'un réseau de lutte contre la pauvreté en WallonieAccès au Dossier n° 920 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (13/12/2013) à «Décret relatif à la reconnaissance d'un réseau de lutte contre la pauvreté en Wallonie» |
L'intervention de l'Intercommunale Ecetia dans la gestion des certificats vertsAccès au Dossier n° 929 (2013-2014) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Jamar à Monsieur Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique» (07/12/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (22/01/2014) |
Le prix de l'électricité en WallonieAccès au Dossier n° 908 (2013-2014) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (02/12/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche sicientifique» (11/03/2014) |
Question d'actualité du (27/11/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Waterloo 2015 |
Comité "Pics de pétrole et de gaz"Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Désignation d'un président» (21/11/2013) à «Echange de vues» (21/11/2013) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013) |
Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Question orale du (12/11/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le conseil d'administration de l'Asbl des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question orale du (12/11/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La mise en place d'un groupe de suivi interdépartemental pour le site des Lacs de l'Eau d'Heure |
Rapport d'activités du Commissariat général au tourisme (CGT) pour les années 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012 Audition de Monsieur Lambot, Commissaire général du CGTAccès au Dossier n° 890 (2013-2014) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Lambot, Commissaire général du CGT» (22/10/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission des affaires intérieures et du tourisme» (22/10/2013) |
Rapports d'activités de Wallonie-Bruxelles Tourisme ASBL (WBT-O.P.T.) pour les années 2011 et 2012 Audition de Madame Jacobs, Directrice générale de WBT-O.P.T.Accès au Dossier n° 889 (2013-2014) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de Mme Jacobs, Directrice générale de WBT-O.P.T.» (22/10/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission des affaires intérieures et du tourisme» (22/10/2013) |
Question orale du (22/10/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La promotion du tourisme wallon en Europe |
Question orale du (08/10/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le suivi de la politique d'implantation d'aires de motor-homes |
Instauration par les conseils consultatifs communaux des aînés d'outils pour un vieillissement actifAccès au Dossier n° 875 (2013-2014) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (08/10/2013) à «Envoi en Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (09/10/2013) |
Question écrite du (07/10/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 29 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013) Voir la question et la réponse : l'église Saint-Jean-Baptiste à Huppaye |
Les certificats verts, les tarifs progressifs et le photovoltaïqueAccès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «interpellation» (24/09/2013) à «Réponse à une réplique» (24/09/2013) |
Question écrite du (23/09/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 12 (2013-2014) 1 échéance : 15/10/2013) Voir la question et la réponse : l'application du nouveau Code de la démocratie locale et de la décentralisation dans une ASBL communale |
Assentiment aux accords de coopération du 20 juin 2013 entre la Région wallonne et la Communauté française et portant sur l'adhésion de la Communauté française à diverses centrales de marchés mises en oeuvre par la Région wallonneAccès au Dossier n° 850 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (27/08/2013) à «Décret portant assentiment aux accords de coopération entre la Région wallonne et la Communauté française et portant sur l'adhésion de la Communauté française à diverses centrales de marchés mises en oeuvre par la Région wallonne» |
Question écrite du (08/08/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 424 (2012-2013) 1 échéance : 30/08/2013) Voir la question et la réponse : la situation de l'ASBL Atouts Camps |
Question écrite du (26/07/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 643 (2012-2013) 1 échéance : 19/08/2013) Voir la question et la réponse : l'enquête de satisfaction 2013 sur la Journée de l'Arbre |
Question écrite du (26/07/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 398 (2012-2013) 1 échéance : 19/08/2013) Voir la question et la réponse : le suivi du rapport "Tourisme social en Wallonie - Réalités et prospectives" |
Question écrite du (26/07/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 397 (2012-2013) 1 échéance : 19/08/2013) Voir la question et la réponse : le Comité d'orientation coordonnant les actions du CGT et de WBT |
Question écrite du (23/07/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 636 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013) Voir la question et la réponse : le projet de la ferme d'Hougoumont |
Question écrite du (18/07/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 377 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013) Voir la question et la réponse : le financement du festival "Rire sur la Ville" à Charleroi |
Question d'actualité du (10/07/2013) de SAENEN Marianne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Les expositions de commémoration de la Première Guerre mondiale |
Invitation au Gouvernement wallon à lancer un programme exceptionnel de création et d'entretien de logementsAccès au Dossier n° 841 (2012-2013) 1 comprenant 70 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2013) à «Vote de procédure : renvoi à l'arriéré» |
Développement d'une solution cohérente et durable pour les citoyens en zones d'habitat permanentAccès au Dossier n° 839 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2013) à «Envoi en commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (10/07/2013) |
Premier rapport annuel (01.10.2011 au 31.12.2012) adressé au Parlement wallon par le Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonneAccès au Dossier n° 832 (2012-2013) 1 comprenant 24 document(s) : de «Premier rapport annuel» (02/07/2013) à «Approbation du rapport» (22/10/2013) |
Question du (25/06/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La labellisation des endroits de camps |
Question du (25/06/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La fusion de maisons du tourisme prévue dans la DPR |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 68 document(s) : de «Exposé général» (12/06/2013) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» (10/07/2013) |
Question orale du (10/06/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La réorganisation des acteurs du tourisme wallon |
Modification du décret du 1er juillet 1993 portant création d'un Conseil supérieur des villes, communes et provinces de la Région wallonneAccès au Dossier n° 840 (2012-2013) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (05/06/2013) à «Discussion générale» (08/10/2013) |
Question orale du (27/05/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le périmètre de réservation pour l'extension de la RN25 à Hamme-Mille |
Question orale du (14/05/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le label touristique pour les personnes à mobilité réduite |
Stratégie wallonne de développement durable pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la ConstitutionAccès au Dossier n° 794 (2012-2013) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (08/05/2013) à «Décret relatif à la stratégie wallonne de développement durable pour les matières réglées en vertu de l’article 138 de la Constitution» |
La stratégie wallonne de développement durableAccès au Dossier n° 793 (2012-2013) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (08/05/2013) à «Décret relatif à la stratégie wallonne de développement durable» |
Question orale du (30/04/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'érosion des nuitées en Wallonie et l'évaluation des campagnes de promotion touristiques |
Question orale du (29/04/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La présence d'un passage pour piétons dangereux et non éclairé sur la RN29 |
Question orale du (16/04/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les chauffeurs de taxis comme ambassadeurs culturels et touristiques |
Question orale du (16/04/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La valorisation des hébergements touristiques sur la base de données de Partage de l'Information pour la Valorisation de l'Offre Touristique (PIVOT) |
Le dossier de l'énergie renouvelable d'origine photovoltaïqueAccès au Dossier n° 782 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Borsus à Monsieur Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique» (16/04/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (30/04/2013) |
Suite à donner, dans le cadre des compétences de la Région wallonne, à la résolution du Sénat visant à reconnaître la responsabilité de l'Etat belge dans la persécution des Juifs en Belgique pendant la Seconde Guerre mondialeAccès au Dossier n° 776 (2012-2013) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (29/03/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (29/05/2013) |
Rencontre avec le Réseau Wallon de Lutte contre la Pauvreté (RWLP) et la Société wallonne de crédit social (SWCS) sur la thématique « La problématique du logement des personnes précarisées » Audition de : - Monsieur Charlier et Madame Mahy, Conseiller et Secrétaire générale du RWLP ; - Monsieur Pascal, Responsable du Droit au logement (DAL) de Liège et membre du RWLP ; - Monsieur Laffineur, représentant habilité de « Pose ton sac pour un nouveau départ » et membre du RWLP ; - Monsieur Houbart, militant au RWLP ; - Monsieur Praile, coordinateur de l'asbl « Solidarités Nouvelles » et membre du RWLP ; - Monsieur Gérard, Directeur de l'Agence Immobilière Sociale Nord Luxembourg et membre du Conseil d'administration du RWLP ; - Monsieur Boucquiau, représentant habilité du Collectif logement de Hannut, chargé de mission et membre du RWLP ; - Monsieur Sereno Regis, représentant habilité de l'asbl Periferia – Plate-forme Community Land Trust, chargé de projets et partenaire du RWLP ; - Monsieur Fontaine, Directeur des expertises et recherches de la Société wallonne du crédit social (SWCS).Accès au Dossier n° 773 (2012-2013) 1 comprenant 14 document(s) : de «Organisation des travaux de la réunion conjointe de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique et de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (21/03/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique et de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (21/03/2013) |
Modification du Code wallon du logement et de l'habitat durableAccès au Dossier n° 772 (2012-2013) 1 comprenant 43 document(s) : de «Proposition de décret» (21/03/2013) à «Décret modifiant le Code Wallon du Logement et de l’Habitat durable » |
Question écrite du (21/03/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 357 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013) Voir la question et la réponse : l'éclairage d'un passage pour piétons sur la RN 29 |
Création d'un label afin de favoriser la visibilité des produits de qualité différenciée dans le cadre de circuits courts en matière d'alimentationAccès au Dossier n° 769 (2012-2013) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/03/2013) à «Exposé de Mme Linard, co-auteure de la proposition de résolution» (17/02/2014) |
Question d'actualité du (06/03/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'avenir de Mini-Europe en Wallonie |
Question orale du (19/02/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le développement de sites touristiques wallons par l'intermédiaire d'un producteur de films chinois |
Question orale du (19/02/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'application de la taxe communale pour les enseignes bistrot de terroir |
Question orale du (29/01/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La promotion des établissements labellisés "Clé Verte" en Wallonie |
Question orale du (29/01/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le label "Bistrot du terroir" à Waimes |
Lutte contre la pollution lumineuseAccès au Dossier n° 743 (2012-2013) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (29/01/2013) à «Discussion générale» (22/10/2013) |
Modification de l'article 80, alinéa 2, 3°, du Code wallon du logement et de l'habitat durableAccès au Dossier n° 742 (2012-2013) 1 comprenant 42 document(s) : de «Proposition de décret» (29/01/2013) à «Décret visant à modifier l'article 80, alinéa 2, 3°, du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable» |
Modification de l'article 94 du Code wallon du logement et de l'habitat durable et visant à interdire en période hivernale les expulsions des logements gérés ou construits par la Société wallonne du Logement ou une société de logement de service publicAccès au Dossier n° 741 (2012-2013) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (29/01/2013) à «Envoi en Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (30/01/2013) |
Question écrite du (28/01/2013) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 117 (2012-2013) 1 échéance : 18/02/2013) Voir la question et la réponse : les statistiques des hébergements en Wallonie |
Question écrite du (24/01/2013) de SAENEN Marianne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 78 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013) Voir la question et la réponse : le début de la fin de la saga des Jardins d'Annevoie |
Question écrite du (17/01/2013) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 182 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : la Journée de l'arbre |
Modification du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en vue d'étendre les missions des régies communales autonomes à la production d'énergie renouvelable de manière localeAccès au Dossier n° 715 (2012-2013) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (17/12/2012) à «Discussion générale» (08/10/2013) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Question orale du (20/11/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le projet de camping urbain au Thier-à-Liège |
La présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédraleAccès au Dossier n° 696 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/11/2012) à «Texte adopté en séance plénière» (20/02/2013) |
Question écrite du (09/11/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 38 (2012-2013) 1 échéance : 30/11/2012) le label "Bistrot de Terroir" à Waimes |
Dynamique Horizon 2022Accès au Dossier n° 698 (2012-2013) 1 comprenant 7 document(s) : de «Réunion conjointe de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales du Parlement wallon et de la Commission des relations internationales et des questions européennes, des affaires générales et du règlement, de l'informatique, du contrôle des communications des membres du gouvernement et des dépenses électorales du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles : Désignation de rapporteurs pour chaque commission » (08/11/2012) à «Débat» (05/12/2012) |
Question orale du (06/11/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le nouveau réseau hôtelier Mons-La Louvière |
Question orale du (05/11/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'avenir du transport fluvial |
Question orale du (15/10/2012) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La privatisation de l'offre de formation dans le milieu carcéral |
L’éolien Audition : - de Messieurs Ghigny et Wathelet, Président et Conseiller adjoint de la Direction de Promotion des énergies renouvelables de la Commission wallonne de régulation pour l’énergie (CWaPE) ; - de Madame Duquesne, Conseillère à la Cellule Energie de l’Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) ; - du Major Breveté d’Etat-major Bouchez et du Major d’Aviation Breveté d’Etat-major Van Heuverswyn du Ministère de la Défense ; - de Monsieur d’Oultremont et de Madame Paye, membre du Comité scientifique et Secrétaire générale de Vent de Raison ; - de Monsieur Al Bitar, Conseiller éolien auprès de la Fédération des producteurs d’énergie renouvelable (EDORA) ; - de Monsieur Claessens, chargé de projet à l’Association pour la promotion des énergies renouvelables (APERe) ; - de Monsieur Woitrin, Directeur du fonctionnement technique du marché de l’électricité et du marché du gaz de la Commission de Régulation de l’Electricité et du Gaz (CREG) ; - de Monsieur de Schaetzen, Administrateur délégué d’Eneco Wind Belgique; - de Madame Warnant, chargée de mission Energie à la Fédération Inter-Environnement Wallonie (IEW) ; - de Madame Vandenborre et de Monsieur Dunon, Chief Corporate Officer et Head of Grid Development à Elia.Accès au Dossier n° 665 (2012-2013) 1 comprenant 22 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (04/10/2012) à «Echange de vues» (04/10/2012) |
Question orale du (02/10/2012) de SAENEN Marianne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La situation des Jardins d'Annevoie |
Question orale du (01/10/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'avenir du canal Seine Nord Europe |
Question écrite du (23/07/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 639 (2011-2012) 1 échéance : 13/08/2012) Voir la question et la réponse : la liaison RN 5 - Ring Ouest dans le cadre de l'aménagement du site du Lion à Braine-l'Alleud |
Question écrite du (18/07/2012) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 474 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012) Voir la question et la réponse : le suivi des permis de travail des étrangers en attente de régularisation |
Question orale du (17/07/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'attribution des soleils aux attractions touristiques et le lien avec le tourisme durable |
Question orale du (17/07/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La liaison RN5 - Ring Ouest dans le cadre de l'aménagement du site du Lion de Braine-l'Alleud |
Question orale du (17/07/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La coordination des commémorations du centenaire de la guerre 14-18 |
Question orale du (16/07/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le financement du Réseau des acteurs wallons pour une alimentation durable |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 75 document(s) : de «Exposé général» (20/06/2012) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Question orale du (19/06/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'avancement des travaux du canal Seine Nord Europe |
Question écrite du (18/06/2012) de SAENEN Marianne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 120 (2011-2012) 1 échéance : 09/07/2012) Voir la question et la réponse : l'initiative de l'IWEPS en vue des prochaines élections communales |
La mise en place d'une procédure de certification des installateurs de systèmes de production d'énergie à partir de sources renouvelables et de systèmes d'efficacité énergétiqueAccès au Dossier n° 623 (2011-2012) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (15/06/2012) à «Décret relatif à la mise en place d'une procédure de certification des installateurs de systèmes de production d'énergie à partir de sources renouvelables et de systèmes d'efficacité énergétique» |
Question orale du (05/06/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les schémas d'implantation des aires de motor-homes |
Question orale du (05/06/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La politique de tourisme social en Wallonie |
Question orale du (05/06/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le suivi du document "Destination 2015" en matière de tourisme durable |
Question orale du (05/06/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le nouveau baromètre touristique wallon |
Questions orales du (05/06/2012) de ELSEN Marc, JEHOLET Pierre-Yves, SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le subventionnement de l'ASBL Atouts camp |
Regroupement des Gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité et de gazAccès au Dossier n° 617 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (05/06/2012) à «Discussion générale» (03/07/2012) |
Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année 2011Accès au Dossier comprenant 25 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l'article 77 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991 » (31/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (19/06/2012) |
Présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédraleAccès au Dossier n° 592 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (02/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (28/01/2013) |
Question orale du (23/04/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le Fourneau Saint Michel |
Question écrite du (23/04/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 474 (2011-2012) 1 échéance : 15/05/2012) Voir la question et la réponse : l’arrêt des travaux de restauration du Musée d’art ancien de Namur |
Mission parlementaire conjointe du Parlement wallon et du Parlement de la Communauté française en Chine du 19 au 27 juin 2010Accès au Dossier n° 576 (2011-2012) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté en application de l'article 155 du règlement» (26/03/2012) à «Rapport présenté en application de l'article 155 du règlement» (26/03/2012) |
Question orale du (13/03/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les engagements contractuels au Commissariat général au Tourisme (C.G.T.)) et à Wallonie-Bruxelles Tourisme (WBT) |
Question orale du (13/03/2012) de SAENEN Marianne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'implication de M. Jourdain dans la gestion des Jardins d'Annevoie |
Question orale du (28/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La coordination wallonne concernant l'organisation du 100e anniversaire de la Guerre 14-18 |
Question orale du (28/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La promotion touristique de la Wallonie à l'occasion du Parlement des religions du monde qui se tiendra en 2014 à Bruxelles |
Rapport annuel sur les affectations du Fonds énergie pour lʼannée 2009Accès au Dossier n° 535 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Echange de vues» (28/02/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012) |
Question écrite du (28/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 224 (2011-2012) 1 échéance : 20/03/2012) Voir la question et la réponse : la pollution générée par les cercueils en carton |
Question orale du (27/02/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La RN 29 à Zétrud-Lumay |
Question écrite du (17/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 214 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012) Voir la question et la réponse : le projet Pivot |
Question écrite du (17/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 213 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012) Voir la question et la réponse : le détachement de collaborateurs du Commissariat général au tourisme (CGT) |
Question orale du (07/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le retard concernant la mise en oeuvre du projet "Partage de l'Information pour la Valorisation de l'Offre Touristique (PIVOT) |
Question écrite du (02/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 195 (2011-2012) 1 échéance : 23/02/2012) les engagements contractuels au Commissariat général au tourisme (CGT) et au Wallonie-Bruxelles tourisme (WBT) |
Question écrite du (02/02/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 194 (2011-2012) 1 échéance : 23/02/2012) Voir la question et la réponse : la mise en place du Comité d'orientation du Commissariat général au tourisme |
Question orale du (24/01/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'interprétation du décret "funérailles et sépultures" par les administrations communales |
Question orale du (10/01/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La promotion touristique des villes wallonnes |
Question orale du (10/01/2012) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'avenir du tourisme social |
Question écrite du (04/01/2012) de SAENEN Marianne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 246 (2011-2012) 1 échéance : 25/01/2012) Voir la question et la réponse : l’ensemble des grottes de Conjoux |
23e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule IerAccès au Dossier n° 518 (2011-2012) 1 comprenant 30 document(s) : de «Cahier d'observations» (21/12/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (10/02/2012) |
Modification du Code wallon du LogementAccès au Dossier n° 517 (2011-2012) 1 comprenant 43 document(s) : de «Projet de décret - Première partie» (19/12/2011) à «Décret modifiant le Code wallon du Logement» |
Méthodes tarifaires des Gestionnaires de Réseaux de Distribution en matière dʼélectricité et de gaz naturel Audition de : - Monsieur Hugé et Madame Offergeld, Administrateur délégué et Directrice financier d'ORES ; - Monsieur Camps, Directeur de la Direction du contrôle des prix et des comptes du marché de l'électricité et du marché du gaz (CREG) ; - Monsieur Heyse, Directeur financier de TECTEO Group ; - Monsieur Ghigny, Président du Comité de direction de la CWaPE ; - Monsieur Ghigny, Président du Groupe de réflexion sur le développement de "Réseaux électriques durables et intelligents" (REDI) ; - Madame Fonck, Manager Public and Regulatory Affairs of Elia.Accès au Dossier n° 538 (2011-2012) 1 comprenant 19 document(s) : de «Organisation d'auditions» (13/12/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (02/03/2012) |
Question écrite du (06/12/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 107 (2011-2012) 1 échéance : 28/12/2011) l'interprétation du décret "funérailles et sépultures" par les administrations communales |
Question orale du (29/11/2011) de SAENEN Marianne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les guichets de l'énergie en milieu rural |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Question orale du (17/11/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les informations de mobilité sur le site Wallonie-Bruxelles Tourisme (WBT) |
Question orale du (17/11/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La labellisation des endroits de camp des mouvements de jeunesse |
Question écrite du (26/10/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 44 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011) Voir la question et la réponse : l'ASBL Coordination CHR |
Les conseillers "énergie" et "logement" dans les communesAccès au Dossier n° 467 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (24/09/2013) |
Question orale du (10/10/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le Château des Cailloux à Jodoigne |
L'alliance emploi-environnementAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (28/09/2011) à «Répliques» (28/09/2011) |
Question orale du (28/09/2011) de SAENEN Marianne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La situation des Jardins d'Annevoie |
Modification du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie en vue de réaliser un cadastre des monuments classés affectés à l'exercice d'un culteAccès au Dossier n° 453 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de décret» (20/09/2011) à «Echange de vues» (26/04/2012) |
Modification de divers décrets concernant les compétences de la WallonieAccès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie» |
La gestion durable de l'azote en agricultureAccès au Dossier n° 514 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (13/09/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (12/12/2011) |
Modification du Code wallon du Tourisme en vue d'instaurer un affichage en matière d'informations alimentaires proposées dans les attractions touristiquesAccès au Dossier n° 447 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (12/09/2011) à «Envoi en Commission des affaires intérieures et du tourisme» (21/09/2011) |
Amélioration du statut de l'administrateur public afin de garantir la présence équilibrée des femmes et des hommes dans les organes des personnes morales désignés par la Région wallonneAccès au Dossier n° 446 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (12/09/2011) à «Envoi en Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales» (21/09/2011) |
Question orale du (12/07/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La labellisation des endroits de camp |
Question orale du (12/07/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La mise en place du nouveau conseil d'administration de l'ASBL des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question orale du (12/07/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les véliplanchistes des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question orale du (11/07/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le domaine de Mariemont |
Question écrite du (11/07/2011) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 818 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) Voir la question et la réponse : le point sur les permis de travail des étrangers en attente de régularisation |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011» |
Question orale du (31/05/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le label "Bistrot de Terroir" |
Questions orales du (31/05/2011) de BORSUS Willy, SAENEN Marianne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les Jardins d'Annevoie Les Jardins d'Annevoie |
Question orale du (30/05/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La nécessaire collaboration entre niveaux de pouvoir en matière de patrimoine |
Question écrite du (20/05/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 533 (2010-2011) 1 échéance : 10/06/2011) Voir la question et la réponse : la ferme Caster |
Encouragement au Gouvernement de mettre en place une stratégie énergétique globale, durable, équitable et transparente menant à la définition d'un objectif d'électricité verte et de quotas de certificats vertsAccès au Dossier n° 391 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/05/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (11/01/2012) |
Augmentation de l'offre de logements à destination des étudiants et assurance d'une meilleure accessibilitéAccès au Dossier n° 384 (2010-2011) 1 comprenant 25 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (11/01/2012) |
La création de logements "étudiants"Accès au Dossier n° 383 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de décret» (06/05/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (13/12/2011) |
Question orale du (03/05/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Redu, un projet d'une seule génération ? |
Question orale du (03/05/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le label "Bistrot du terroir" |
Question orale du (03/05/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le développement de la Plate Taille à l'Eau d'Heure |
Question écrite du (29/04/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 455 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : l'intégration de la problématique de l'habitat permanent dans le volet "zones de loisirs" du document "Destination 2015" |
Question écrite du (07/04/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 461 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la prochaine disparition d'une fresque de Michel Holyman |
Question écrite du (29/03/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 438 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011) Voir la question et la réponse : l'état des pistes cyclables sur la R.N. 4 |
Question écrite du (29/03/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 424 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011) Voir la question et la réponse : le cadastre des conduites de gaz |
Création d'un Observatoire du marché locatifAccès au Dossier n° 366 (2010-2011) 1 comprenant 23 document(s) : de «Proposition de résolution» (28/03/2011) à «Création d'un Observatoire du logement» |
Question orale du (22/03/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'inventaire des sépultures historiques |
Question écrite du (22/03/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 409 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011) Voir la question et la réponse : le développement du Green City Tours |
Question écrite du (22/03/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 408 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011) Voir la question et la réponse : les destinations d'excellence |
Question écrite du (17/03/2011) de SAENEN Marianne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 663 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) Voir la question et la réponse : le projet Damier dans l'est du Brabant wallon |
Question orale du (01/03/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La présence de la Wallonie au salon "Idées vacances" |
Question orale du (28/02/2011) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La prévention des accidents sur la RN29 |
Quinzième rapport annuel (01.10.2009 au 30.09.2010)Accès au Dossier n° 321 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par M. Bovesse, Médiateur de la Région wallonne » (03/02/2011) à «Approbation du rapport par les membres de la commission» (01/03/2011) |
Question orale du (01/02/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La création du groupe de travail "valorisation du tourisme fluvial" |
Question orale du (01/02/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La politique de tourisme social et les modes de subventionnement en Wallonie |
Question orale du (31/01/2011) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le point sur la régularisation des sans-papiers par le biais de l'emploi |
Question orale du (18/01/2011) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le centième anniversaire de la première guerre mondiale |
Auditions des acteurs du secteur de l'énergie photovoltaïqueAccès au Dossier n° 335 (2010-2011) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique » (17/01/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique » (17/01/2011) |
Question écrite du (23/12/2010) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 211 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : les subventions à l'Institut du Patrimoine wallon |
Question écrite du (23/12/2010) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 210 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : la répartition du coût des fouilles |
Question écrite du (23/12/2010) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 190 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : le point sur la régularisation des sans papiers par le biais de l'emploi |
Audition des acteurs du secteur de l'énergie photovoltaïqueAccès au Dossier n° 335 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Organisation des auditions» (21/12/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (17/01/2011) |
Question écrite du (10/12/2010) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 175 (2010-2011) 1 échéance : 31/12/2010) Voir la question et la réponse : la dangerosité de la RN 29 |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011» |
Sécurisation des habitations par l'installation de détecteurs de monoxyde de carboneAccès au Dossier n° 296 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de décret» (25/11/2010) à «Rejet de la proposition de décret» (09/05/2012) |
La stratégie et le rôle d'exemple de la Région wallonne en matière de développement durable - état des lieuxAccès au Dossier n° 337 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (23/11/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (18/01/2011) |
La simplification et la traçabilité administrative des aides à la recherche et à l'innovation en Wallonie par voie de modification de l'AGW du 18 septembre 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovationAccès au Dossier n° 277 (2010-2011) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (18/02/2014) |
Mise en place d'un préfinancement des primes énergie et modification du décret du 9 décembre 1993 relatif aux aides et aux interventions de la Région wallonne pour la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie, des économies d'énergie et des énergies renouvelablesAccès au Dossier n° 276 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (09/11/2010) à «Discussion générale» (30/04/2013) |
Question orale du (09/11/2010) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le développement du tourisme social |
Le financement de "conseillers logement" au sein des communesAccès au Dossier n° 261 (2010-2011) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2010) à «Le financement de "conseillers logement" et de "conseillers énergie" au sein des communes» |
Le manque de personnel à la Direction du patrimoineAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (18/10/2010) à «Répliques» (18/10/2010) |
Question orale du (21/09/2010) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'harmonisation des labels touristiques |
Question orale du (21/09/2010) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'évolution du tourisme fluvial |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Question écrite du (15/07/2010) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 328 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010) Voir la question et la réponse : la régularisation des sans-papiers par le biais de l’emploi |
Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux et de ruralitéAccès au Dossier n° 203 (2009-2010) 1 comprenant 108 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 3 mai 2012» (08/05/2012) |
Question écrite du (17/06/2010) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 337 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : le tourisme en Grande Région |
Modification de l'article 33 bis du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité et amélioration de la protection des clients protégésAccès au Dossier n° 194 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (08/06/2010) à «Retirée par ses auteurs en date du 24 mars 2014» (24/03/2014) |
Question orale du (01/06/2010) de SAENEN Marianne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le volet tourisme des projets Leader |
Instauration de cours de conduite défensive et éco-responsable en faveur des agents de la Région wallonneAccès au Dossier n° 188 (2009-2010) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/05/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (10/11/2010) |
Question écrite du (19/05/2010) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 345 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010) Voir la question et la réponse : la lenteur des procédures de remembrement |
Question orale du (04/05/2010) de SAENEN Marianne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La concrétisation de la première alliance emploi-environnement |
Statut des agences de voyagesAccès au Dossier n° 167 (2009-2010) 1 comprenant 25 document(s) : de «Projet de décret» (26/03/2010) à «Décret portant statut des agences de voyages» |
La présidence belge de l'Union européenneAccès au Dossier comprenant 10 document(s) : de «Débat en application de l'article 29, 8 du Règlement» (24/03/2010) à «Fait personnel» (24/03/2010) |
Sécurisation des habitations par l'installation de détecteur(s) de gazAccès au Dossier n° 161 (2009-2010) 1 comprenant 20 document(s) : de «Proposition de décret» (15/03/2010) à «Organisation des travaux - Report à l'arriéré» (24/01/2012) |
Question écrite du (15/03/2010) de SAENEN Marianne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 245 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010) Voir la question et la réponse : le "Monument du mois" |
Question orale du (02/02/2010) de SAENEN Marianne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'identification des victimes de la thalidomide |
Quatorzième rapport annuel (01.10.2008 au 30.09.2009)Accès au Dossier n° 120 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par Frédéric Bovesse, Médiateur » (21/01/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Energie, du Logement, de la Fonction publique et de la Recherche scientifique» (23/03/2010) |
Modification du CWATUPe en vue de pérenniser la restauration, la rénovation, la valorisation et la mise en valeur du petit patrimoine populaire wallonAccès au Dossier n° 121 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (27/11/2009) à «Proposition de décret retirée par ses auteurs en date du 28 juin 2010» (28/06/2010) |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009» |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
21e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule IerAccès au Dossier n° 127 (2009-2010) 1 comprenant 20 document(s) : de «Cahier d'observations» (17/11/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (01/02/2010) |
Question orale du (09/11/2009) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'information des employeurs quant à la régularisation des sans-papiers par un contrat de traval |
Comité des pics de production de pétrole et de gazAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Installation - Echange de vues» (20/10/2009) à «Installation - Echange de vues» (20/10/2009) |
Dynamisation de l'activité des agences immobilières socialesAccès au Dossier n° 85 (2009-2010) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de décret» (07/10/2009) à «Vote sur l'article unique. Rejet de la proposition de décret» (21/04/2010) |
Interpellation du (23/09/2009) de SAENEN Marianne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La régularisation des sans-papiers par un contrat de travail Le nouvelles dispositions relatives à la régularisation des sans-papiers par le permis de travail La régularisation des sans-papiers |