Le développement ruralAccès au Dossier n° 1023 (2013-2014) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret relatif au développement rural» |
Question écrite du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 425 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014) Voir la question et la réponse : l'éclairage du nouveau rond-point tunnel sur la RN 58 à Mouscron |
Question écrite du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 238 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014) Voir la question et la réponse : le constat des attractions touristiques wallonnes |
Question orale du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles le refus de renouvellement d’agrément en tant qu’entreprise d’insertion de la Scrl "Liberté en plus" à Mouscron |
Question orale du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles la restructuration de l’abattoir Goemaere à Mouscron |
Question écrite du (20/02/2014) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 218 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du projet de décret modifiant le décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d'eau |
Question écrite du (09/01/2014) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 279 (2013-2014) 1 échéance : 30/01/2014) Voir la question et la réponse : le Community Land Trust comme priorité pour 2014 |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013) |
Question écrite du (28/10/2013) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 103 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013) Voir la question et la réponse : la détection des pertes d'énergie par avion |
Question écrite du (02/10/2013) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 16 (2013-2014) 1 échéance : 23/10/2013) Voir la question et la réponse : les groupes d'achat solidaire (GAS) |
Question écrite du (19/06/2013) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 590 (2012-2013) 1 échéance : 10/07/2013) Voir la question et la réponse : l'attribution d'un logement par les sociétés de logement de service public dans le cadre de "l'urgence sociale" |
Question écrite du (02/05/2013) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 429 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013) Voir la question et la réponse : la propreté des aires d'autoroutes |
Question orale du (16/04/2013) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La possibilité de parvenir à une solution négociée dans le dossier des conseillers fédéraux en diplomatie économique |
Question écrite du (06/03/2013) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 307 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013) Voir la question et la réponse : la création d'un " Fonds nature " |
Question écrite du (06/03/2013) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 473 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013) Voir la question et la réponse : la conséquence du cadre de référence éolien sur les projets en cours |
Question orale du (19/02/2013) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le front uni constitué par les Régions contre le projet de "diplomatie économique" du Ministre fédéral des Affaires étrangères |
Question écrite du (07/02/2013) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 61 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : l'action et le financement des abris de nuit et maisons d’accueil en dehors de la période hiver |
Question orale du (19/06/2012) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La Plate-forme NEXT et la future "alliance écologie-industrie" qu'elle pourrait initier |
Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne en vue d'assurer la continuité du service public au sein des transports en communAccès au Dossier n° 613 (2011-2012) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (31/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (06/11/2012) |
Question écrite du (29/05/2012) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 151 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012) Voir la question et la réponse : la formation du personnel des services d'aide à la vie journalière |
Question écrite du (28/02/2012) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 103 (2011-2012) 1 échéance : 20/03/2012) Voir la question et la réponse : le soutien financier aux initiatives des communes quant à l'accueil des gens du voyage en Wallonie |
Question écrite du (17/02/2012) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 274 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012) Voir la question et la réponse : le remboursement de la redevance TV pour les BIM et les OMNIO |
Question écrite du (27/01/2012) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 234 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012) Voir la question et la réponse : l'enquête sur les besoins de main-d'oeuvre réalisée par le "Pôle emploi" français en Wallonie picarde |
Questions orales du (24/01/2012) de GADENNE Alfred, KAPOMPOLE Joelle à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La coopération avec les autorités flamandes lors des initiatives conjointes pour les démarches à l'exportation Les propos de l'Administrateur général de l'AWEx concernant le manque de coordination avec la Flandre en matière de commerce extérieur |
Bilan et perspectives des pôles de compétitivité et des clusters 2e et 3e rapports annuels transmis au Parlement wallon (années 2009 et 2010) en exécution du décret du 18 janvier 2007 relatif au soutien et au développement des réseaux d'entreprises ou clustersAccès au Dossier comprenant 25 document(s) : de «Examen de la problématique des clusters et des pôles de compétitivité Identification des personnes à auditionner» (10/01/2012) à «Approbation du rapport» (21/01/2014) |
16e rapport annuel (01.10.2010 au 30.09.2011) adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonneAccès au Dossier n° 509 (2011-2012) 1 comprenant 21 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne » (03/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012) |
Question orale du (13/12/2011) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le bilan de la mission économique au Chili |
Question écrite du (08/12/2011) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 67 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011) Voir la question et la réponse : les conséquences de la réforme des soins de santé mentale |
Question écrite du (28/11/2011) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 63 (2011-2012) 1 échéance : 19/12/2011) Voir la question et la réponse : la coordination des politiques en matière d'alphabétisation |
Question écrite du (17/11/2011) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 56 (2011-2012) 1 échéance : 08/12/2011) Voir la question et la réponse : la consommation de Rilatine par les enfants dans les lieux d'accueil subventionnés par le département de Madame la Ministre |
Question orale du (15/11/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le certificat PEB, l'accès à la profession et les prestations des certificateurs |
Question orale du (25/10/2011) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La plan stratégique pour les grandes villes en Wallonie |
Questions orales du (11/10/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La nouvelle fermeture d'entreprise à Mouscron La fermeture de Synthomer et le déplacement des activités vers le Royaume-Uni |
Question orale du (11/10/2011) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'avenir de l'industrie textile en Wallonie |
Question écrite du (30/09/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 25 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011) Voir la question et la réponse : la demande de logement social en Wallonie de personnes domiciliées en Flandre |
Question écrite du (20/09/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 824 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011) Voir la question et la réponse : le résultat de la rencontre entre Monsieur le Ministre et le Fonds du Logement des Familles nombreuses quant à la garde alternée et la demande de prêt |
Question écrite du (20/09/2011) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 915 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011) Voir la question et la réponse : l'éco-malus et l'information à l'achat d'un véhicule usagé |
Modification de divers décrets concernant les compétences de la WallonieAccès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie» |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011» |
Question écrite du (23/06/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 669 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011) Voir la question et la réponse : la garde alternée et la demande de prêt au Fonds du logement des familles nombreuses |
Question orale du (14/06/2011) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les 3Suisses Orcq : une simple succursale de la France ? |
Création d'une aide aux entreprises qui investissent dans l'accueil de la petite enfanceAccès au Dossier n° 388 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (17/05/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (30/11/2011) |
Question écrite du (26/04/2011) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 643 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011) Voir la question et la réponse : l'accompagnement du plan social à La Redoute à Dottignies |
Définition des priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020Accès au Dossier n° 355 (2010-2011) 1 comprenant 33 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/02/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (01/06/2011) |
Questions orales du (15/02/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel, TIBERGHIEN Luc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La Wallonie picarde frappée par un tsunami économique appelé 3Suisses et La Redoute La crise du secteur des ventes par correspondance, particulièrement les 3Suisses Le départ vers la France, des entreprises du secteur de la vente par correspondance de Wallonie picarde Le plan de restructuration annoncé par les 3Suisses à Tournai et la menace de perte de 160 emplois que cela entraînera |
Question orale du (15/02/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les conditions de prêt du Fonds du logement des familles nombreuses |
Question écrite du (11/02/2011) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 340 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011) Voir la question et la réponse : l'état de la R.N. 43 dans la traversée de Mouscron |
Question orale du (01/02/2011) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La vente d'abonnements et cartes TEC dans les points poste |
Question orale du (01/02/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La pérennité de La Redoute en Wallonie La rencontre de Monsieur le Ministre Marcourt avec la direction de La Redoute |
Question écrite du (28/01/2011) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 501 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011) Voir la question et la réponse : la compensation financière pour les terrains à bâtir repris en zone avec aléa d'inondation |
Question écrite du (18/01/2011) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 254 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011) Voir la question et la réponse : la présence du renard dans les centres semi-urbains et la régulation de l'espèce |
Question écrite du (17/12/2010) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 172 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011) Voir la question et la réponse : le délai de remboursement de la "redevance TV" pour les BIM et les OMNIO |
Questions orales du (23/11/2010) de GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La fermeture annoncée du site de la Redoute à Dottignies La possible fermeture de l'entrepôt de la Redoute à Dottignies |
Question orale du (09/11/2010) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le rapport de la SOGEPA sur l'entreprise Vanoutryve |
Question écrite du (25/10/2010) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 159 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010) Voir la question et la réponse : la limite d'âge des véhicules affectés à la location de voitures avec chauffeur |
Question orale du (21/09/2010) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La création d'un fonds de soutien des villes en cas d'intervention visant au maintien de la sécurité pubblique |
Les nouveaux licenciements chez DexiaAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question orale» (21/09/2010) à «Rappel au Règlement» (21/09/2010) |
Question écrite du (15/07/2010) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 723 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010) Voir la question et la réponse : les objectifs et moyens pour la diminution de l'utilisation de la voiture dans les déplacements domicile-travail |
Audition des acteurs du secteur des câblodistributeursAccès au Dossier n° 258 (2010-2011) 1 comprenant 30 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission. Sélection des organismes et personnes à auditionner» (15/06/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles» (19/10/2010) |
Question orale du (18/05/2010) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Une stratégie régionale pour le secteur textile |
Question orale du (18/05/2010) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité "L'enquête Mobilpo" à Mouscron et Estaimpuis |
Question écrite du (17/05/2010) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 261 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010) Voir la question et la réponse : la perception indue et le remboursement de la "redevance TV" pour les BIM et les OMNIO |
Question orale du (04/05/2010) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'attribution du RIS aux personnes de nationalité française domiciliées dans une commune wallonne |
Question orale du (04/05/2010) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'état de la recherche en Wallonie sur les techniques visant à conférer au bois local les qualités du bois tropical |
Question écrite du (26/03/2010) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 80 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010) Voir la question et la réponse : la mobilité transfontralière et interrégionale du travailleur handicapé |
Question écrite du (10/03/2010) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 222 (2009-2010) 1 échéance : 31/03/2010) Voir la question et la réponse : l’engouement pour le bois dans le secteur de la construction : impact sur la filière bois en Wallonie et la lutte contre les importations de bois illégal |
Question orale du (02/02/2010) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'état des contrôles effectués sur l'entreprise SANIDYN |
Questions orales du (02/02/2010) de GADENNE Alfred, ONKELINX Alain à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La fermeture annoncée d'Opel Anvers et ses conséquences en Wallonie Les effets indirects de la fermeture de l'usine d'assemblage d'Opel à Anvers |
Question écrite du (28/01/2010) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 172 (2009-2010) 1 échéance : 18/02/2010) Voir la question et la réponse : Déviation des camions opérée unilatéralement par la France vers l'A17 - Incidence de ce nouveau trafic sur les niveaux de bruit |
Question écrite du (08/01/2010) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 44 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010) Voir la question et la réponse : Conditions légales à respecter par les mutuelles et les asbl pour transporter des malades |
Question orale du (05/01/2010) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le relais social de l'axe Mouscron-Tournai |
Modification du Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eauAccès au Dossier n° 129 (2009-2010) 1 comprenant 24 document(s) : de «Projet de décret» (18/12/2009) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau» |
Modification de diverses législations relatives aux matières visées à l'article 138 de la Constitution, en vue de transposer la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieurAccès au Dossier n° 125 (2009-2010) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret modifiant diverses législations relatives aux matières visées à l'article 138 de la Constitution, en vue de transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur» |
Modification de diverses législations en vue de transposer la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieurAccès au Dossier n° 124 (2009-2010) 1 comprenant 11 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret modifiant diverses législations en vue de transposer la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur» |
Transposition, de manière générale, de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur dans les matières visées à l'article 138 de la ConstitutionAccès au Dossier n° 123 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret visant à transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur dans les matières visées à l'article 138 de la Constitution» |
Transposition, de manière générale, de la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieurAccès au Dossier n° 122 (2009-2010) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret visant à transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur» |
Question orale du (26/11/2009) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La situation de l'entreprise Sanidyn à Mouscron |
Question écrite du (19/11/2009) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 46 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009) Voir la question et la réponse : Traitement des plaintes au Forem |
Question orale du (10/11/2009) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les critères déligibilité aux consultations préalables en vue du lancement du plan stratégique pour les grandes villes |
Question orale du (10/11/2009) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les heures d'ouverture des tabacs dans les zones d'habitat |
Questions orales du (10/11/2009) de GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La subvention des lignes transrégionales par la Région wallonne Les lignes de bus transrégionales et leur promotion auprès des entreprises des zonings desservis, des travailleurs et des demandeurs d'emploi Les lignes interrégionales |
Question orale du (20/10/2009) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les dispositifs d'accompagnement des faillites et le cas de l'entreprise VitaFish à Mouscron |