Modification de diverses législations en matière de bail à fermeAccès au Dossier n° 1318 (2018-2019) 1 comprenant 56 document(s) : de «Projet de décret» (01/03/2019) à «Décret modifiant diverses législations en matière de bail à ferme» |
Question écrite du (27/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 622 (2018-2019) 1 échéance : 20/03/2019) Voir la question et la réponse : les nuisances sonores liées au trafic routier dans la région de Charleroi |
Question écrite du (27/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 616 (2018-2019) 1 échéance : 20/03/2019) Voir la question et la réponse : l'appel à projets pour la création d'une filière industrielle de recyclage du plastique |
Question écrite du (27/02/2019) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 157 (2018-2019) 1 échéance : 20/03/2019) Voir la question et la réponse : la possible implantation d'un "data center" de Google sur le site de l'Ecopôle à Farciennes |
Favorisation des circuits courtsAccès au Dossier n° 1297 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/02/2019) à «Envoi en Commission des pouvoirs locaux, du logement et des infrastructures sportives» (27/02/2019) |
Modification de l'article D.226 du Code wallon de l'Agriculture en vue d'institutionnaliser l'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) comme agence de développement des circuits courts en WallonieAccès au Dossier n° 1292 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (26/02/2019) à «Envoi en Commission de l'agriculture, du tourisme et du patrimoine» (27/02/2019) |
Réduction de la consommation énergétique et de la pollution lumineuse liées à l'éclairage nocturne non résidentielAccès au Dossier n° 1298 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (25/02/2019) à «Envoi en Commission du budget, de l'énergie et du climat» (27/02/2019) |
Question écrite du (22/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 600 (2018-2019) 1 échéance : 15/03/2019) Voir la question et la réponse : le projet de Code relatif à la gestion des ressources du sous-sol |
Question écrite du (15/02/2019) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 211 (2018-2019) 1 échéance : 08/03/2019) Voir la question et la réponse : le projet de parc Lavoisier à Pont-de-Loup |
Question écrite du (15/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 571 (2018-2019) 1 échéance : 08/03/2019) Voir la question et la réponse : les retards de paiement en faveur des entreprises de déneigement |
Question écrite du (17/01/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 416 (2018-2019) 1 échéance : 07/02/2019) Voir la question et la réponse : la détection de la fraude aux filtres à particules fines et des filtres défectueux |
Question écrite du (20/12/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 330 (2018-2019) 1 échéance : 15/01/2019) Voir la question et la réponse : le remplacement des canalisations de distribution d'eau en plomb |
Question écrite du (18/12/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 327 (2018-2019) 1 échéance : 11/01/2019) Voir la question et la réponse : l'expérimentation animale |
Question écrite du (18/12/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 76 (2018-2019) 1 échéance : 11/01/2019) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (17/12/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 91 (2018-2019) 1 échéance : 10/01/2019) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (22/11/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 64 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018) Voir la question et la réponse : l'extension du tarif de nuit de l'électricité aux jours fériés légaux |
Question écrite du (22/11/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 231 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018) Voir la question et la réponse : les émissions de particules hors échappement des véhicules |
Question écrite du (22/11/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 230 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018) Voir la question et la réponse : le sous-sol wallon |
Rapport d'activités politiques 2017-2018 de Mme Graziana TrottaAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques » (20/11/2018) à «Rapport d'activités politiques » (20/11/2018) |
Question écrite du (26/10/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 26 (2018-2019) 1 échéance : 21/11/2018) Voir la question et la réponse : la relance de l'activité économique sur l'ancien site de Caterpillar à Gosselies et l'accord avec le constructeur chinois Thunder Power |
Question écrite du (22/10/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 113 (2018-2019) 1 échéance : 14/11/2018) Voir la question et la réponse : le soutien au gaz naturel liquéfié (LNG) |
Question orale du (16/10/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative La prise en charge des jeunes souffrant de problèmes de santé mentale sévères et multiples |
Question écrite du (18/09/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 10 (2018-2019) 1 échéance : 10/10/2018) Voir la question et la réponse : la gestion de la peste porcine africaine |
Question écrite du (18/09/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 8 (2018-2019) 1 échéance : 10/10/2018) Voir la question et la réponse : le soutien aux véhicules "Compressed Natural Gas" (CNG) |
Question écrite du (11/09/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 11 (2018-2019) 1 échéance : 03/10/2018) Voir la question et la réponse : les retards de paiement des entreprises de déneigement |
Question écrite du (10/09/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 3 (2018-2019) 1 échéance : 02/10/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (10/09/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 1 (2018-2019) 1 échéance : 02/10/2018) Voir la question et la réponse : le dossier de la société indienne Petiva |
Question écrite du (05/09/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 561 (2017-2018) 1 échéance : 26/09/2018) Voir la question et la réponse : le projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (03/08/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 346 (2017-2018) 1 échéance : 27/08/2018) Voir la question et la réponse : l'extinction des vitrines et enseignes lumineuses pendant la nuit |
Question écrite du (03/08/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 347 (2017-2018) 1 échéance : 27/08/2018) Voir la question et la réponse : les aires de stationnement autour de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (03/08/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1579 (2017-2018) 1 échéance : 27/08/2018) Voir la question et la réponse : la présence d'amiante dans les canalisations pour le transport et la distribution d'eau |
Question écrite du (17/07/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 636 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018) Voir la question et la réponse : la sauvegarde du haut fourneau 4 de Marcinelle |
Question écrite du (17/07/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 333 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018) Voir la question et la réponse : le centre de maintenance de Sabena Aerospace à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (17/07/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 332 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018) Voir la question et la réponse : le projet de création d'un centre de démembrement d'avions |
Question écrite du (16/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1511 (2017-2018) 1 échéance : 06/08/2018) Voir la question et la réponse : les stations de rechargement pour les bus hybrides du Groupe TEC |
Question écrite du (13/07/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 474 (2017-2018) 1 échéance : 03/08/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (12/07/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 532 (2017-2018) 1 échéance : 02/08/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (11/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1501 (2017-2018) 1 échéance : 01/08/2018) Voir la question et la réponse : l'extinction des vitrines et enseignes lumineuses pendant la nuit |
Question écrite du (09/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1489 (2017-2018) 1 échéance : 30/07/2018) Voir la question et la réponse : la qualité de l'eau |
Question écrite du (09/07/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 524 (2017-2018) 1 échéance : 30/07/2018) Voir la question et la réponse : l'intérêt de Thunder Power pour l'ancien site de Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (05/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1487 (2017-2018) 1 échéance : 26/07/2018) Voir la question et la réponse : la surveillance des polluants prioritaires présents dans l'air |
Réponse urgente, transversale et d'envergure au déclin de la biodiversité et des richesses qu'elle procure à la WallonieAccès au Dossier n° 1133 (2017-2018) 1 comprenant 28 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/07/2018) à «Rejet de la proposition de résolution» (03/10/2018) |
Question écrite du (04/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1481 (2017-2018) 1 échéance : 25/07/2018) Voir la question et la réponse : l'avenir de la Société publique d'Aide à la Qualité de l'Environnement (SPAQuE) |
Question écrite du (04/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1480 (2017-2018) 1 échéance : 25/07/2018) Voir la question et la réponse : les éoliennes sur les aires d'autoroutes |
Modification de divers textes, en ce qui concerne les cours d'eauAccès au Dossier n° 1147 (2017-2018) 1 comprenant 30 document(s) : de «Projet de décret» (02/07/2018) à «Décret modifiant divers textes, en ce qui concerne les cours d'eau» |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 412 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : le Plan piscines et la réduction de l'utilisation du chlore |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 324 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : les conséquences des difficultés d'Anode Energie |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1472 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : la collecte et le recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 518 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : la problématique des cellules commerciales vides |
Question écrite du (29/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1463 (2017-2018) 1 échéance : 20/07/2018) Voir la question et la réponse : la stérilisation des chats |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1459 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : le projet européen "Rawfill" |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1458 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 455 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité de soins pour les hôpitaux |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 454 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : les prix d'hébergement en maisons de repos et maisons de repos et de soins |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 453 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre le surendettement |
Mesures diverses en matière d’emploi, de formation, d’économie, d’industrie, de recherche, d’innovation, de numérique, d’environnement, de transition écologique, d’aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d’énergie, de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d’agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs locaux et de logementAccès au Dossier n° 1142 (2017-2018) 1 comprenant 250 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2018) à «Décret-programme portant des mesures diverses en matière d'emploi, de formation, d'économie, d'industrie, de recherche, d'innovation, de numérique, d'environnement, de transition écologique, d'aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d'énergie, de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d'agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs locaux et de logement» |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 405 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : le cadre normatif fixant les exigences de qualité et les performances minimales requises des revêtements de sols sportifs |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 601 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : la signature par Monsieur le Ministre de l'arrêté ministériel approuvant les listes communales des arbres et des haies remarquables |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1452 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : le retour du Thalys sur la dorsale wallonne |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1451 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : les arbres remarquables |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 511 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : l'indemnisation des commerçants en cas de travaux publics |
Question écrite du (21/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1438 (2017-2018) 1 échéance : 12/07/2018) Voir la question et la réponse : le régime juridique applicable aux parkings |
Question écrite du (21/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 499 (2017-2018) 1 échéance : 12/07/2018) Voir la question et la réponse : la prime pour la formation à un métier en pénurie |
Question écrite du (19/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1408 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018) Voir la question et la réponse : le projet de Code relatif à la gestion du sous-sol |
Question écrite du (19/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1401 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018) Voir la question et la réponse : l'amélioration du contrôle technique des véhicules |
Question écrite du (15/06/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 308 (2017-2018) 1 échéance : 06/07/2018) Voir la question et la réponse : les mesures fiscales en faveur des véhicules propres |
Question écrite du (14/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 434 (2017-2018) 1 échéance : 05/07/2018) Voir la question et la réponse : les risques psychosociaux au sein de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (12/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 425 (2017-2018) 1 échéance : 03/07/2018) Voir la question et la réponse : le cumul d'activités professionnelles pour les agents régionaux à temps partiel |
Question écrite du (11/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1334 (2017-2018) 1 échéance : 02/07/2018) Voir la question et la réponse : l'Unité de répression des pollutions |
Question écrite du (11/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1333 (2017-2018) 1 échéance : 02/07/2018) Voir la question et la réponse : les nouvelles règles relatives aux systèmes de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire par combustion |
Question écrite du (07/06/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 550 (2017-2018) 1 échéance : 28/06/2018) Voir la question et la réponse : le projet de parc Lavoisier à Pont-de-Loup |
Question écrite du (07/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 479 (2017-2018) 1 échéance : 28/06/2018) Voir la question et la réponse : la modification de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 concernant les titres-services visant à mettre fin à la discrimination touchant les familles monoparentales |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 356 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : la possibilité d'inscription comme donneur d'organes lors des prochaines élections communales |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1296 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le sac pour emballages plastiques, métalliques et cartons (P+MC) |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1295 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le recyclage des déchets plastiques |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 292 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le dossier du centre de maintenance de Ryanair à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1289 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le "Rest-O-Pack" |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 472 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le potentiel économique des drones |
Question orale du (04/06/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'installation d'une tour de contrôle numérique en Wallonie |
Question écrite du (30/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 399 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018) Voir la question et la réponse : l'opérationnalisation du Plan de prévention et de promotion de la santé |
Question écrite du (30/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 398 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018) Voir la question et la réponse : le Plan wallon sans tabac |
Question écrite du (30/05/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 468 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018) Voir la question et la réponse : le projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1235 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre du Plan stratégique ITS (système de transport intelligent) |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1230 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : les réformes annoncées concernant la politique du bien-être animal |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1229 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : l'exposition aux pesticides présents dans l'air |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 464 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : la préparation des entreprises à l'entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données (RGPD) |
Question écrite du (23/05/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 486 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018) Voir la question et la réponse : la labellisation Certified Travel Agent (CERTA) des agences de voyages |
Question orale du (22/05/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation Le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (18/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1200 (2017-2018) 1 échéance : 11/06/2018) Voir la question et la réponse : l'opération d'abattage massif des arbres le long des autoroutes |
Question écrite du (17/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1189 (2017-2018) 1 échéance : 08/06/2018) Voir la question et la réponse : les actions de lutte contre les dépôts sauvage de déchets |
Question écrite du (16/05/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 480 (2017-2018) 1 échéance : 07/06/2018) Voir la question et la réponse : la préservation des terres agricoles |
Question écrite du (16/05/2018) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 111 (2017-2018) 1 échéance : 07/06/2018) Voir la question et la réponse : les conséquences potentielles du Brexit pour les communes |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 358 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : le projet de réforme des soins en santé mentale |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 357 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'égard des familles monoparentales |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 461 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : l'e-tourisme en Wallonie |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1149 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : la meilleure intégration des produits locaux dans les repas scolaires |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1125 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de modification du CoDT |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1124 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : le référentiel wallon en alimentation durable |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 272 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : les aéroports wallons |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 271 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : les nouveaux objectifs du Gouvernement concernant le déploiement des compteurs intelligents |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1113 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : la gestion des déchets de construction et de démolition |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1112 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : les accidents en bord de route |
Question écrite du (02/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1105 (2017-2018) 1 échéance : 25/05/2018) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts |
Question écrite du (27/04/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 266 (2017-2018) 1 échéance : 23/05/2018) Voir la question et la réponse : la taxe de mise en circulation relative à la petite aviation |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 437 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : l'indemnisation des commerçants impactés par des travaux publics |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1092 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : la réglementation relative au désamiantage |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1091 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : la fermeture totale de tronçons routiers en cas de travaux |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1090 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de transformation de la gare des bus à Charleroi-Sud |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1089 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : la liaison entre la gare de Fleurus et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (24/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1073 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de tracé de la E420-N5 |
Question écrite du (24/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1071 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018) Voir la question et la réponse : le bilan environnemental des bus hybrides |
Question écrite du (24/04/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 338 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité de soins pour les hôpitaux |
Question écrite du (23/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1053 (2017-2018) 1 échéance : 16/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de "passeport-eau" pour les habitations |
Question écrite du (29/03/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 216 (2017-2018) 1 échéance : 20/04/2018) Voir la question et la réponse : le coût de l'électricité pour les entreprises |
Question écrite du (29/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1008 (2017-2018) 1 échéance : 20/04/2018) Voir la question et la réponse : le futur sac pour emballages plastiques, métalliques et cartons (P+MC) |
Question écrite du (28/03/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 272 (2017-2018) 1 échéance : 19/04/2018) Voir la question et la réponse : le statut des accueillantes conventionnées dépendant des pouvoirs publics locaux |
Question écrite du (28/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 388 (2017-2018) 1 échéance : 19/04/2018) Voir la question et la réponse : le déploiement de la 5G |
Question écrite du (27/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 966 (2017-2018) 1 échéance : 18/04/2018) Voir la question et la réponse : les effets de la 5G sur la santé |
Modification de l'article D. 202 du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement constituant le Code de l'Eau en vue de revoir le mécanisme de pose des limiteurs de débit d'eauAccès au Dossier n° 1057 (2017-2018) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de décret» (26/03/2018) à «Le rejet de l'article unique entraîne le rejet de l'ensemble de la proposition de décret» (20/06/2018) |
Question écrite du (26/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 958 (2017-2018) 1 échéance : 17/04/2018) Voir la question et la réponse : les canalisations en plomb |
Question écrite du (23/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 939 (2017-2018) 1 échéance : 16/04/2018) Voir la question et la réponse : le projet de "Code sous-sol" et la nouvelle classification des terrils |
Question écrite du (23/03/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 209 (2017-2018) 1 échéance : 16/04/2018) Voir la question et la réponse : le verdissement de la fiscalité automobile |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 930 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux par Internet |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 929 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : les stations-services proposant le gaz naturel comprimé (CNG) |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 928 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : les conclusions des études relatives à la qualité des eaux |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 927 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : les fuites sur le réseau de distribution d'eau |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 300 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : le dépistage du cancer du sein parmi les femmes âgées |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 924 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : la stratégie en matière d'exploitation des infrastructures de gestion des déchets |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 923 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : les accidents de la route en Wallonie |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 361 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : le projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 84 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : les conséquences potentielles du Brexit pour la Wallonie |
Question écrite du (15/03/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 206 (2017-2018) 1 échéance : 06/04/2018) Voir la question et la réponse : les compteurs bihoraires |
Question écrite du (15/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 907 (2017-2018) 1 échéance : 06/04/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pollution sonore |
Code wallon du PatrimoineAccès au Dossier n° 1053 (2017-2018) 1 comprenant 36 document(s) : de «Projet de décret» (09/03/2018) à «Décret relatif au Code wallon du Patrimoine» |
Question écrite du (09/03/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 247 (2017-2018) 1 échéance : 30/03/2018) Voir la question et la réponse : les alternatives aux cercueils et urnes funéraires traditionnels |
Question écrite du (09/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 844 (2017-2018) 1 échéance : 30/03/2018) Voir la question et la réponse : l'exploitation du gaz de mine |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 318 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : le recours aux produits phytosanitaires |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 836 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : les revêtements routiers plus durables |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 835 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : l'étude relative aux pratiques et réglementations en matière de contrôle sanitaire et leurs impacts sur les producteurs et transformateurs locaux |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 322 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : les exportations wallonnes vers les Etats-Unis |
Question orale du (01/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation Le centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 175 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : la réduction du précompte immobilier dès le premier enfant |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 790 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 252 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : les nouvelles révélations concernant la cigarette électronique |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 251 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : les prix d'hébergement en maisons de repos et maisons de repos et de soins |
Question écrite du (20/02/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 293 (2017-2018) 1 échéance : 13/03/2018) Voir la question et la réponse : le développement d'une filière plastique à haute valeur ajoutée |
Question écrite du (20/02/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 292 (2017-2018) 1 échéance : 13/03/2018) Voir la question et la réponse : le programme "Digital cities" et la "Smart Region" |
Question écrite du (08/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 748 (2017-2018) 1 échéance : 08/03/2018) Voir la question et la réponse : le recyclage des déchets plastiques |
Question écrite du (08/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 726 (2017-2018) 1 échéance : 01/03/2018) Voir la question et la réponse : le projet de canal Seine-Europe |
Question écrite du (08/02/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 274 (2017-2018) 1 échéance : 01/03/2018) Voir la question et la réponse : la prime pour la formation à un métier en pénurie |
Question orale du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Le centre de protonthérapie de Charleroi |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 711 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : la problématique des limiteurs de débit pour la distribution de l'eau |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 705 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : la promotion de l'eau de distribution |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 704 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : l'accès aux données des stations météorologiques routières de la Région par l'Institut royal météorologique (IRM) |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 703 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : la mensualisation de la facture d'eau |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 226 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : les mesures pour lutter contre les discriminations à l'égard des familles monoparentales |
Question orale du (05/02/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les conséquences de l'arrêt rendu par le Tribunal de l'Union européenne dans l'affaire opposant Brussels South Charleroi Airport (BSCA) à la Commission européenne |
Question écrite du (26/01/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 267 (2017-2018) 1 échéance : 16/02/2018) Voir la question et la réponse : l'état de la biodiversité en Wallonie |
Question écrite du (26/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 684 (2017-2018) 1 échéance : 16/02/2018) Voir la question et la réponse : le Fonds pour les améliorations techniques (FAT) en matière de distribution d'eau |
Question écrite du (25/01/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 259 (2017-2018) 1 échéance : 15/02/2018) Voir la question et la réponse : les marques d'intérêt des entreprises pour le site de Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 671 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : la mobilité autour de Brussels South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 258 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : la position de la Wallonie sur la politique agricole commune (PAC) de l'après 2020 |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 669 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : la refonte de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 668 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : les mesures prises en vue de favoriser le recours aux moyens de transport moins polluants |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 188 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : les terrains synthétiques et leurs risques pour la santé |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 251 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : la présence du lynx en Wallonie |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 137 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : l'arrivée d'Air Belgium à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 136 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : le déploiement des compteurs intelligents |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 628 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre les dépôts sauvages de déchets |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 627 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre les conducteurs fantômes |
Question écrite du (17/01/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 179 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018) Voir la question et la réponse : la circulaire relative aux cendres funéraires |
Question écrite du (17/01/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 230 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018) Voir la question et la réponse : le soutien aux créateurs de jeux vidéo et de "serious game" |
Question écrite du (10/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 128 (2017-2018) 1 échéance : 31/01/2018) Voir la question et la réponse : les discussions entre Liege Airport et Ryanair |
Question écrite du (10/01/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 212 (2017-2018) 1 échéance : 31/01/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (03/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 124 (2017-2018) 1 échéance : 24/01/2018) Voir la question et la réponse : la perception du précompte immobilier |
Question écrite du (03/01/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 174 (2017-2018) 1 échéance : 24/01/2018) Voir la question et la réponse : la réforme des soins en santé mentale |
Question écrite du (22/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 544 (2017-2018) 1 échéance : 16/01/2018) Voir la question et la réponse : l'exposition des Wallons aux pesticides |
Question écrite du (22/12/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 173 (2017-2018) 1 échéance : 16/01/2018) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention et de promotion de la santé |
Question écrite du (20/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 531 (2017-2018) 1 échéance : 12/01/2018) Voir la question et la réponse : la détection de fuite d'eau dans les bâtiments publics |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 528 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : les plans communaux d'aménagement (PCA) |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 526 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : la collecte des déchets PMC |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 205 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'emploi envers les personnes d'origine étrangère |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 169 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : le parcours d'intégration de primo-arrivants |
Question écrite du (12/12/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 192 (2017-2018) 1 échéance : 04/01/2018) Voir la question et la réponse : le label des agences de voyages |
Question écrite du (12/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 481 (2017-2018) 1 échéance : 04/01/2018) Voir la question et la réponse : les accusations de dissimulation de déchets radioactifs par l'entreprise Duferco |
Question écrite du (06/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 445 (2017-2018) 1 échéance : 28/12/2017) Voir la question et la réponse : l'utilisation des déchets comme matières premières |
Question écrite du (06/12/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 179 (2017-2018) 1 échéance : 28/12/2017) Voir la question et la réponse : la politique du Gouvernement en matière d'économie circulaire |
Question écrite du (05/12/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 97 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017) Voir la question et la réponse : l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (05/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 441 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017) Voir la question et la réponse : le centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont |
Question écrite du (05/12/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 173 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017) Voir la question et la réponse : l'indemnisation des commerçants en cas de travaux publics |
Question écrite du (04/12/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 178 (2017-2018) 1 échéance : 26/12/2017) Voir la question et la réponse : l'avenir du bio |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 437 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : la pollution atmosphérique par le ruthénium 106 |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 436 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : la pollution à la suite de l'incendie sur le site industriel de NLMK à La Louvière |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 435 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : le ramassage des déchets sur les aires d'autoroutes |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 136 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : les mineurs d'âge qui ne bénéficient pas d'allocations familiales |
Question écrite du (30/11/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 171 (2017-2018) 1 échéance : 21/12/2017) Voir la question et la réponse : l'avenir de la Politique agricole commune (PAC) |
Question écrite du (29/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 94 (2017-2018) 1 échéance : 20/12/2017) Voir la question et la réponse : les fraudes au prélèvement kilométrique |
Promotion de la création de jardins communautaires sur le territoire des communes wallonnesAccès au Dossier n° 968 (2017-2018) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/11/2017) à «Envoi en Commission de l'agriculture, du tourisme et du patrimoine» (29/11/2017) |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 160 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : les arbres remarquables en Wallonie |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 91 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : l'accord de répartition des efforts en matière de climat et d'énergie |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 405 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air intérieur |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 404 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : le logement en milieu urbain |
Renforcement de la prévention et de la protection contre les risques liés aux nuisances sonores et en particulier à la musiqueAccès au Dossier n° 967 (2017-2018) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/11/2017) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics» (29/11/2017) |
Rapport d'activités politiques 2016-2017 de Mme Graziana TrottaAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques » (24/11/2017) à «Rapport d'activités politiques » (24/11/2017) |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 363 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : l'implémentation de la stratégie de développement durable |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 362 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : le prélèvement kilométrique pour les poids lourds |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 361 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : le schéma régional des ressources en eau |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 141 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : le soutien aux "pop-up stores" |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 343 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la centrale hydroélectrique du barrage de la Plate Taille |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 342 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation en matière d'installation de chauffage |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 341 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la collecte des déchets PMC |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 340 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : l'appel à projets pour la réhabilitation de friches industrielles |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 339 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la desserte du territoire wallon par le Thalys |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 97 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : l'implémentation du Plan transversal autisme |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 96 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité de soins pour les hôpitaux |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 95 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : le lutte contre le sans-abrisme |
Implémentation d'un guide de bonne conduite administrative dans l'ensemble des organismes publics et services du Gouvernement wallonAccès au Dossier n° 944 (2017-2018) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/11/2017) à «Texte adopté en séance plénière» (24/01/2018) |
Question orale du (14/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative L'impulsion en matière de santé mentale |
Question orale du (14/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative L'avenir des politiques de lutte contre le surendettement |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 83 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la centrale hydroélectrique du barrage de la Plate Taille |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 82 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation en matière d'installation de chauffage |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 311 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation relative au désamiantage |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 310 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la stratégie cohérente en matière d'exploitation des infrastructures de gestion des déchets |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 302 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la dépollution des sols par des plantes |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 301 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la formation aux premiers secours dans le cadre de l'obtention du permis de conduire |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018Accès au Dossier comprenant 161 document(s) : de «Projet de décret» (08/11/2017) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018» |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 76 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : le "tarif industrie" en matière d'électricité |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 292 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux par Internet |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 78 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : les discriminations liées à la grossesse et à la maternité |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 77 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : la mobilité interne ou externe à la fonction publique |
Question écrite du (26/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 253 (2017-2018) 1 échéance : 17/11/2017) Voir la question et la réponse : le transport scolaire |
Question écrite du (26/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 241 (2017-2018) 1 échéance : 17/11/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air intérieur |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 57 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : l'article 370ter, §4, alinéa 1er, du Code de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 205 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : le bilan mitigé de "Rest-O-Pack" |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 53 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : les tarifs des gestionnaires des réseaux de distribution en électricité pour les raccordements |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 196 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : la sécurité dans les zones de chantiers |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 195 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 194 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : le projet de canal Seine-Escaut |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 82 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : l'affectation du site Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 43 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : le Plan wallon sans tabac |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 59 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : les cendres funéraires |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 45 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : le déploiement des compteurs dits intelligents |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 166 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart et les sites dans une situation similaire |
Question écrite du (17/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 60 (2017-2018) 1 échéance : 09/11/2017) Voir la question et la réponse : le soutien au projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (16/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 25 (2017-2018) 1 échéance : 08/11/2017) Voir la question et la réponse : les structures d'hébergement non agréées |
Question écrite du (12/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 126 (2017-2018) 1 échéance : 06/11/2017) Voir la question et la réponse : l'implantation d'éoliennes sur les aires autoroutières |
Question écrite du (12/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 125 (2017-2018) 1 échéance : 06/11/2017) Voir la question et la réponse : l'ancien site de la décaperie de La Praye |
Question écrite du (11/10/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 55 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017) Voir la question et la réponse : les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur sur un accord de libre-échange |
Question écrite du (11/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 91 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017) Voir la question et la réponse : les études sur les substances présentes dans les eaux wallonnes |
Question orale du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation L'avancement du projet de centre de protonthérapie |
Question orale du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Le renforcement de la lutte contre l'addiction aux jeux et à la cyberdépendance |
Question écrite du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 87 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017) Voir la question et la réponse : la gare de bus de Charleroi-Sud |
Question écrite du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 12 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017) Voir la question et la réponse : la maltraitance envers les aînés |
Question écrite du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 81 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017) Voir la question et la réponse : la réduction de l'usage du chlore dans les piscines publiques |
Question orale du (09/10/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région La situation du secteur sucrier wallon |
Question orale du (09/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La convention de partenariat entre Brussels South Charleroi Airport (BSCA) et l'aérodrome des Ardennes Etienne Riché |
Question écrite du (05/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 75 (2017-2018) 1 échéance : 26/10/2017) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du label "Backsafe" |
Question écrite du (05/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 34 (2017-2018) 1 échéance : 26/10/2017) Voir la question et la réponse : l'action pilote "CREaSHOP" |
Instauration d'une filière wallonne d'excellence en matière de poules pondeusesAccès au Dossier n° 908 (2017-2018) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/10/2017) à «Rejet de la proposition de résolution» (25/04/2018) |
Question écrite du (03/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 21 (2017-2018) 1 échéance : 24/10/2017) Voir la question et la réponse : la vignette autoroutière |
Question écrite du (03/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 63 (2017-2018) 1 échéance : 24/10/2017) Voir la question et la réponse : l'amélioration de l'accessibilité de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (28/09/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 6 (2017-2018) 1 échéance : 19/10/2017) Voir la question et la réponse : les effets du Brexit sur l'économie wallonne |
Question écrite du (28/09/2017) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 4 (2017-2018) 1 échéance : 19/10/2017) Voir la question et la réponse : les effets du Brexit sur la Wallonie |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 5 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : l'actionnariat de Brussels South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 4 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de maintenance de Ryanair à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 23 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : le rapport de la Cour des comptes sur l'Unité de répression des pollutions |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 22 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : la modulation de la redevance kilométrique en fonction des heures de pointe |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 21 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : la réduction des émissions de particules fines par le secteur automobile |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 1 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : les réformes des institutions wallonnes |
Question écrite du (19/09/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 30 (2016-2017) 1 échéance : 11/10/2017) Voir la question et la réponse : le parcours d'intégration pour les primo-arrivants |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 743 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le soutien à l'agriculture biologique |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 28 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le mix énergétique wallon à l'horizon 2020 et 2030 |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1195 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le soutien aux véhicules plus respectueux de l'environnement |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1194 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : la propreté publique |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1193 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1192 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : l'accès à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1191 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le bien-être animal |
Question écrite du (26/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1236 (2016-2017) 1 échéance : 17/08/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre l'obésité infantile |
Modification du Livre II du Code de l’Environnement constituant le Code de l’Eau en vue d’un plafonnement des factures d’eau en cas de fuite d’eau cachée au sein d’un logementAccès au Dossier n° 876 (2016-2017) 1 comprenant 35 document(s) : de «Proposition de décret» (20/07/2017) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en vue de l'octroi d'un tarif préférentiel en cas de fuite d'eau cachée au sein d'une installation privée de distribution alimentant un logement» |
Question écrite du (19/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1224 (2016-2017) 1 échéance : 10/08/2017) Voir la question et la réponse : les suites du protocole d'accord du 21 mars 2016 entre l'Autorité fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention |
Question écrite du (13/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1206 (2016-2017) 1 échéance : 04/08/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre la précarité des familles monoparentales |
Question écrite du (13/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1205 (2016-2017) 1 échéance : 04/08/2017) Voir la question et la réponse : la prévention du VIH |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 659 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : le futur de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1065 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1061 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : la publicité pour la vente d'animaux |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1182 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : le contrôle technique des véhicules |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1181 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : l'implantation d'éoliennes sur les aires autoroutières |
Question orale du (10/07/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région L'irrigation goutte à goutte pour faire face au manque de précipitations |
Question écrite du (04/07/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1049 (2016-2017) 1 échéance : 26/07/2017) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (04/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1154 (2016-2017) 1 échéance : 26/07/2017) Voir la question et la réponse : les conducteurs fantômes |
Question écrite du (27/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1139 (2016-2017) 1 échéance : 18/07/2017) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention santé à l'horizon 2030 |
Question écrite du (27/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 625 (2016-2017) 1 échéance : 18/07/2017) Voir la question et la réponse : les investissements prévus à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (23/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1131 (2016-2017) 1 échéance : 14/07/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts |
Question écrite du (22/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 615 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017) Voir la question et la réponse : le Plan triennal de recherche agronomique |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 605 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de maintenance de Ryanair à Charleroi |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 368 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le pacte énergétique |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1016 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : l'impact du faible niveau de précipitation sur l'approvisionnement en eau potable |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1015 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : la taxation des véhicules étrangers |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1014 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux par Internet |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1113 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le label "Backsafe" |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1112 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le projet Seine-Escaut |
Question écrite du (15/06/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 366 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017) Voir la question et la réponse : l'action pilote "CREaSHOP" |
Question écrite du (14/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1047 (2016-2017) 1 échéance : 05/07/2017) Voir la question et la réponse : les aménagements cyclables dans le cadre des chantiers routiers régionaux |
Question écrite du (13/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 964 (2016-2017) 1 échéance : 04/07/2017) Voir la question et la réponse : les quartiers nouveaux |
Mise en place d'une politique publique d'encadrement des professions relatives à l'éducation des chiensAccès au Dossier n° 836 (2016-2017) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/06/2017) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (14/06/2017) |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 560 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : le développement d'une filière bois transfrontalière |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 940 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 939 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : le blocage par la Société wallonne des eaux (SWDE) d'un chantier de rénovation d'une voirie à Gosselies |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 319 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'égard des femmes dans le cadre professionnel |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 355 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : la transition vers l'économie circulaire |
Question écrite du (06/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 998 (2016-2017) 1 échéance : 27/06/2017) Voir la question et la réponse : les récentes mesures en faveur des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite |
Question écrite du (06/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 926 (2016-2017) 1 échéance : 27/06/2017) Voir la question et la réponse : la collaboration entre les TEC et Brussel South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (31/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 900 (2016-2017) 1 échéance : 22/06/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air intérieur |
La prévention-santé en lien avec l'habitatAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question urgente» (31/05/2017) à «Rappel au règlement» (31/05/2017) |
Question orale du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'étude Probis sur les résidences-services |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 895 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : la réduction des émissions des polluants automobiles |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 954 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : la prévention de troubles de la thyroïde en Wallonie |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 891 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : l'ancien site de la décaperie de La Praye |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 336 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : le soutien aux créateurs de jeux vidéo et de "serious game" |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 573 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : les adaptations réglementaires visant à favoriser le développement des résidences-services sociales |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 928 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 927 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : l'éducation à la mobilité et à la sécurité routière |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 509 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : les nuisances sonores à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (17/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 870 (2016-2017) 1 échéance : 09/06/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores |
Question écrite du (17/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 892 (2016-2017) 1 échéance : 09/06/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien du réseau structurant |
Question orale du (15/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région La formation professionnelle en agriculture |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 847 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : le four n°3 de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 469 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : les défis de l'agriculture biologique en Wallonie |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 842 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : le respect de la réglementation relative au désamiantage |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 841 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : le site du terril Saint-Jacques |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 318 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : la taxe antidumping américaine sur l'acier belge |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 883 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : l'Agence wallonne du patrimoine |
Question écrite du (09/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 456 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017) Voir la question et la réponse : la proposition d'un arrêt ferroviaire à proximité de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (09/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 803 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017) Voir la question et la réponse : les pertes alimentaires dans le secteur de l'HORECA |
Question écrite du (09/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 861 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017) Voir la question et la réponse : le protocole d'accord du 21 mars 2016 entre l'Autorité fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention |
Question écrite du (08/05/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 273 (2016-2017) 1 échéance : 30/05/2017) Voir la question et la réponse : la réforme de la fiscalité immobilière |
Question écrite du (05/05/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 271 (2016-2017) 1 échéance : 29/05/2017) Voir la question et la réponse : l'étude de l'Agence wallonne de l'air et du climat (AWAC) sur les installations de combustion dans les logements |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 441 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de maintenance de la compagnie aérienne Ryanair |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 774 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : la liaison par bus entre la gare et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 773 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : les infrastructures pour les carburants alternatifs |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 772 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : les actions en matière d'environnement-santé |
Question orale du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Le centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 432 (2016-2017) 1 échéance : 23/05/2017) Voir la question et la réponse : la reconnaissance des produits wallons |
Question écrite du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 821 (2016-2017) 1 échéance : 23/05/2017) Voir la question et la réponse : la rénovation du site de l'ancienne abbaye d'Oignies à Aiseau-Presles |
Question orale du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le risque de pauvreté des familles monoparentales |
Le rapport 2017 pour la Belgique dans le cadre du semestre européen - Principales conclusions Audition de : - Monsieur Berheim, Analyste économique au sein de la Représentation de la Commission européenne en Belgique ; - Monsieur Reyntjes, Chef d'équipe pour la Belgique à la Direction générale de l'Emploi (unité D4) de la Commission européenneAccès au Dossier n° 785 (2016-2017) 1 comprenant 7 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (27/04/2017) à «Rapport présenté au nom de la Commission chargée de questions européennes» (27/04/2017) |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 419 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : le développement de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 500 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : le recouvrement des créances par les intercommunales |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 240 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : le recouvrement des taxes régionales |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 726 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la mobilité |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 208 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : la réforme de la fiscalité automobile |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 690 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : la consigne sur les canettes et les petites bouteilles en polyéthylène téréphtalate (PET) |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 689 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : le passeport "eau-habitation" |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 688 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : l'ancien site de la décaperie de La Praye |
Question écrite du (28/03/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 202 (2016-2017) 1 échéance : 19/04/2017) Voir la question et la réponse : les compteurs "intelligents" |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 456 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : l'étude de l'Agence wallonne de l'air et du climat (AWAC) sur les installations de combustion dans les logements |
Question orale du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'évaluation de la réforme des soins en santé mentale |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 612 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : l'avancement du dossier de la E420-N5 |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 611 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : le Plan wallon des déchets-ressources |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 610 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : les substances présentes dans les eaux potabilisables |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 609 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : la pollution liée à l'essence 95 E10 |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 608 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pollution liée aux particules fines |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 607 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : les pollutions intérieures |
Question écrite du (14/03/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 242 (2016-2017) 1 échéance : 04/04/2017) Voir la question et la réponse : les demandes de brevets en Wallonie |
Question écrite du (14/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 690 (2016-2017) 1 échéance : 04/04/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts gérés par le Service public de Wallonie (SPW) |
Question écrite du (10/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 588 (2016-2017) 1 échéance : 31/03/2017) Voir la question et la réponse : l'agrément des écoles et clubs canins |
Question écrite du (09/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 673 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017) Voir la question et la réponse : les routes de l'emploi |
Question écrite du (09/03/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 236 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017) Voir la question et la réponse : le développement des "pop-up stores" |
Question écrite du (08/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 576 (2016-2017) 1 échéance : 29/03/2017) Voir la question et la réponse : la mise sur pied d'un "call center" à destination des usagers des taxis |
Question écrite du (08/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 647 (2016-2017) 1 échéance : 29/03/2017) Voir la question et la réponse : la vidéosurveillance du réseau routier |
Question écrite du (22/02/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 306 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017) Voir la question et la réponse : le "BB Pack" |
Question écrite du (22/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 598 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention santé à l'horizon 2030 |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 139 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : le projet de stockage d'énergie à la Plate Taille |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 206 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : l'acquisition de LMI Aerospace par la SONACA |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 584 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : l'aide au sevrage tabagique |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 583 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : le projet de stockage d'énergie à la Plate Taille |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 513 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre les incivilités environnementales |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 508 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : la gestion de la pollution sonore |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 199 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : les mesures antidumping de l'Union européenne à l'égard de la Chine |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 557 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : les ajustements du dispositif relatif au prélèvement kilométrique |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 556 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : l'état des routes |
La politique aéroportuaire wallonne Présentation d'une note d'orientation par Monsieur Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région Audition de : - Monsieur d'Oultremont, associé au Bureau Roland Berger ; - Monsieur Vuylsteke, Président du Comité exécutif de la SOWAER ; - Monsieur Cloquet, Administrateur délégué de Brussels South Charleroi Airport S.A. ; - Monsieur Partoune, Directeur général de Liege Airport S.A.Accès au Dossier n° 745 (2016-2017) 1 comprenant 8 document(s) : de «Désignation de Mme Moinnet comme rapporteuse» (13/02/2017) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme» (13/02/2017) |
Question écrite du (10/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 472 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017) Voir la question et la réponse : les projets éoliens portés par des initiatives citoyennes |
Question écrite du (10/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 121 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017) Voir la question et la réponse : les contrôles et les sanctions liés au prélèvement kilométrique |
Question écrite du (10/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 181 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017) Voir la question et la réponse : l'impulsion donnée par l'Union européenne à l'économie circulaire |
Question écrite du (06/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 112 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017) Voir la question et la réponse : la précarité hydrique et énergétique |
Question écrite du (06/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 111 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017) Voir la question et la réponse : le nouveau programme de rénovation énergétique des bâtiments (UREBA) |
Question écrite du (06/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 454 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la liaison par bus entre la gare et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 287 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : la prévention des incendies dans les logements |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 105 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 435 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : la gratuité des TEC pour les mouvements de jeunesse |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 434 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 170 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : l'impulsion donnée par l'Union européenne à l'économie circulaire |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 169 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : l'état de l'industrie sidérurgique wallonne |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 500 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : les projets de "grand éolien" sur le domaine des aires autoroutières |
Question orale du (31/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La fraude relative au prélèvement kilométrique |
Question orale du (31/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention du surendettement |
Question orale du (31/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre le suicide en Wallonie |
Plan Transversal Autisme Exposé de : - Monsieur Prévot, Membre du Gouvernement wallon, en charge des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine ; - Madame Frémault, Membre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, en charge des Familles, des Personnes handicapées, de l'Action sociale et des Relations internationales - Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé du Parlement de Wallonie, de la Commission de l'éducation et de la Commission de la culture et de l'enfance du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles et de la Commission des affaires sociales du Parlement francophone bruxellois par Mesdames Durenne, Trotta, El Yousfi et Leal LopezAccès au Dossier n° 733 (2016-2017) 1 comprenant 8 document(s) : de «Commission conjointe avec la Commission de l'éducation, la Commission de la culture et de l'enfance du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles et la Commission des affaires sociales du Parlement francophone bruxelles. Désignation de Mme Leal Lopez comme rapporteuse» (25/01/2017) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé» (25/01/2017) |
Question écrite du (24/01/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 215 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017) Voir la question et la réponse : les conséquences de l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi sur la plage horaire des vols |
Question écrite du (24/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 469 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017) Voir la question et la réponse : le trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H) |
Question écrite du (23/01/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 393 (2016-2017) 1 échéance : 13/02/2017) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux sur internet |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 209 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : la gestion de l'utilisation de drones à proximité et sur les sites des aéroports |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 386 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation relative à la distribution des publicités toutes-boîtes |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 427 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : les services d'aide aux personnes prostituées |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 426 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : le Plan nutrition santé |
Question écrite du (12/01/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 365 (2016-2017) 1 échéance : 02/02/2017) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (12/01/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 139 (2016-2017) 1 échéance : 02/02/2017) Voir la question et la réponse : le Fonds d'investissement pour la diversification industrielle de Charleroi (FIDIC) |
Question écrite du (12/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 414 (2016-2017) 1 échéance : 02/02/2017) Voir la question et la réponse : l'e-cigarette |
Question écrite du (29/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 129 (2016-2017) 1 échéance : 19/01/2017) Voir la question et la réponse : le programme "Digital cities" |
Question écrite du (23/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 381 (2016-2017) 1 échéance : 13/01/2017) Voir la question et la réponse : la réforme du permis de conduire |
Question écrite du (23/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 335 (2016-2017) 1 échéance : 13/01/2017) Voir la question et la réponse : l'impact du faible niveau de précipitations sur l'approvisionnement en eau potable |
Question orale du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le numéro vert pour les troubles du comportement alimentaire |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 165 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : la privatisation de la forêt wallonne |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 326 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le traitement des signalements relatifs à la maltraitance animale |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 227 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 118 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 117 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : la stratégie de développement et de soutien du commerce wallon |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 370 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : les indicateurs relatifs à la qualité des soins dans le secteur hospitalier |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 369 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le cadastre des structures actives en matière d'assuétudes |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 368 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du label "BackSafe" |
Question écrite du (15/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 367 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : les parois rocheuses présentant un risque important d'éboulement |
Question écrite du (15/12/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 74 (2016-2017) 1 échéance : 05/01/2017) Voir la question et la réponse : la perception du précompte immobilier |
Question écrite du (15/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 340 (2016-2017) 1 échéance : 05/01/2017) Voir la question et la réponse : la circulation des poids lourds lors des précipitations hivernales |
Définition d'une stratégie de promotion de l'eau de distributionAccès au Dossier n° 691 (2016-2017) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/12/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (08/03/2017) |
Question écrite du (08/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 311 (2016-2017) 1 échéance : 29/12/2016) Voir la question et la réponse : les maladies et infections en recrudescence |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 69 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : la fiscalité des véhicules légers |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 272 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : les quartiers nouveaux |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 197 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : la taxe communale sur des éoliennes portées par des initiatives citoyennes |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 103 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : le soutien de la Région aux travaux de "Louvain Drug Research Institute" sur l'obésité et le diabète |
Amélioration du système d'identification des animaux domestiquesAccès au Dossier n° 684 (2016-2017) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/12/2016) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (07/12/2016) |
Question écrite du (05/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 270 (2016-2017) 1 échéance : 26/12/2016) Voir la question et la réponse : le calendrier d'adoption du Plan wallon des déchets-ressources |
Question écrite du (05/12/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 119 (2016-2017) 1 échéance : 26/12/2016) Voir la question et la réponse : le soutien à l'agriculture 2.0 |
Question écrite du (05/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 265 (2016-2017) 1 échéance : 26/12/2016) Voir la question et la réponse : les infrastructures pour carburants alternatifs |
Question écrite du (01/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 262 (2016-2017) 1 échéance : 22/12/2016) Voir la question et la réponse : l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (01/12/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 185 (2016-2017) 1 échéance : 22/12/2016) Voir la question et la réponse : le nouveau programme "Rénovation énergétique des bâtiments" (UREBA) exceptionnel |
Question écrite du (30/11/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 66 (2016-2017) 1 échéance : 21/12/2016) Voir la question et la réponse : les discriminations au travail à l'égard des femmes enceintes |
Question écrite du (30/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 259 (2016-2017) 1 échéance : 21/12/2016) Voir la question et la réponse : le rest-o-pack |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 56 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les outils de mise à l'emploi |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 242 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les suites du "dieselgate" |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 270 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les panneaux B22 et B23 à destination des cyclistes |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 269 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : l'impact de la situation financière de Satellic sur le dispositif de la redevance kilométrique |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 268 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les centrales hydroélectriques sur la Basse-Sambre et ailleurs en Wallonie |
Rapport d'activités politiques 2015-2016 de Mme Graziana TrottaAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques» (23/11/2016) à «Rapport d'activités politiques» (23/11/2016) |
Question écrite du (22/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 220 (2016-2017) 1 échéance : 13/12/2016) Voir la question et la réponse : le prêt de 200 millions d'euros de la Banque européenne d'investissement (BEI) à la Société wallonne des eaux (SWDE) |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 83 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : les relations économiques et commerciales avec Cuba |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 82 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : les propositions de la Commission européenne à l'égard du dumping chinois |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 226 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : le Pôle des métiers de la pierre |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 225 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre l'hépatite C |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 224 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : l'éducation à la mobilité et à la sécurité routière |
Développement d'une politique ambitieuse en matière de qualité de l'air en WallonieAccès au Dossier n° 673 (2016-2017) 1 comprenant 47 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/11/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (31/05/2017) |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 53 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : les droits d'enregistrement liés à l'acquisition de l'habitation propre et unique |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 162 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière d'environnement-santé |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 161 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : les propositions de la Commission européenne sur les émissions de particules fines |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 138 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : l'évaluation du dispositif des certificats de performance énergétique des bâtiments (PEB) |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 186 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : l'évaluation du fonctionnement de l'On Board Unit (OBU) |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 185 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : l'égalité des genres |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017Accès au Dossier comprenant 152 document(s) : de «Projet de décret» (25/10/2016) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017» |
Question écrite du (19/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 124 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016) Voir la question et la réponse : la carte européenne pour les personnes handicapées |
Question écrite du (19/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 120 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016) Voir la question et la réponse : le Plan autisme |
Question écrite du (18/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 95 (2016-2017) 1 échéance : 09/11/2016) Voir la question et la réponse : l'avenir de la ligne A du TEC Charleroi |
Question écrite du (17/10/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 20 (2016-2017) 1 échéance : 08/11/2016) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'égard des familles monoparentales dans le dispositif des titres-services |
Question écrite du (17/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 85 (2016-2017) 1 échéance : 08/11/2016) Voir la question et la réponse : le projet de la nouvelle gare de bus de Charleroi Sud |
Question écrite du (17/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 84 (2016-2017) 1 échéance : 08/11/2016) Voir la question et la réponse : le "passeport eau-habitation" |
Question écrite du (13/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 82 (2016-2017) 1 échéance : 04/11/2016) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (13/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 77 (2016-2017) 1 échéance : 04/11/2016) Voir la question et la réponse : la fermeture d'une résidence-services à Gosselies |
Question écrite du (12/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 76 (2016-2017) 1 échéance : 03/11/2016) Voir la question et la réponse : le projet de point d'arrêt du TGV à Maffle |
Question écrite du (05/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 53 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016) Voir la question et la réponse : la sensibilisation à la sécurité routière dans les écoles |
Question écrite du (05/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 52 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016) Voir la question et la réponse : l'information relative à la maladie de Lyme |
Question écrite du (05/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 51 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016) Voir la question et la réponse : les itinéraires cliniques dans le cadre du traitement des troubles du comportement alimentaire |
Question orale du (04/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La réforme des soins de santé mentale |
Question orale du (03/10/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région L'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi et le développement des vols intercontinentaux |
Question écrite du (03/10/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 20 (2016-2017) 1 échéance : 24/10/2016) Voir la question et la réponse : l'avenir du site de Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (03/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 34 (2016-2017) 1 échéance : 24/10/2016) Voir la question et la réponse : le projet de carte européenne du handicap |
Modifications diverses aux législations concernant le TourismeAccès au Dossier n° 586 (2016-2017) 1 comprenant 49 document(s) : de «Projet de décret» (26/09/2016) à «Décret apportant diverses modifications aux législations concernant le tourisme» |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 8 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : la réflexion en cours sur la fiscalité des véhicules légers |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 15 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : le déploiement des pompes en gaz naturel comprimé (CNG) en Wallonie |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 14 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : le Code wallon du bien-être animal |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 24 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : l'équipement des centres sportifs en parkings pour vélos |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 15 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : le projet de Centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 24 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : les violences intrafamiliales |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 2 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'impact de la future suppression des quotas sur le sucre |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 2 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'article 370ter, §4, alinéa 1er, du Code de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 3 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : la suspicion de clusters de cancers à Fernelmont et le projet "Exposition de la population aux pesticides environnementaux" (EXPOPESTEN) |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 7 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'assurance autonomie |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 6 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'état des lieux de la politique wallonne en matière de suicide |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 5 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : les familles monoparentales confrontées à la précarité |
Question écrite du (25/07/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 781 (2015-2016) 1 échéance : 16/08/2016) Voir la question et la réponse : les objectifs climatiques à l'horizon 2020 et 2030 |
Question écrite du (20/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1265 (2015-2016) 1 échéance : 11/08/2016) Voir la question et la réponse : la valorisation agricole des boues de stations d'épuration |
Question écrite du (20/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1299 (2015-2016) 1 échéance : 11/08/2016) Voir la question et la réponse : les projets de "grand éolien" sur les aires autoroutières |
Question écrite du (19/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1252 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016) Voir la question et la réponse : l'appel à projets relatif à la réhabilitation de friches industrielles |
Question écrite du (19/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1292 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016) Voir la question et la réponse : l'hébergement médicalisé pour sans-abri |
Question orale du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région L'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1237 (2015-2016) 1 échéance : 09/08/2016) Voir la question et la réponse : la deuxième stratégie wallonne du développement durable |
Question écrite du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1280 (2015-2016) 1 échéance : 09/08/2016) Voir la question et la réponse : la sécurité routière dans les zones de chantiers |
Question écrite du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1279 (2015-2016) 1 échéance : 09/08/2016) Voir la question et la réponse : les inégalités sociales en matière de santé |
Question écrite du (11/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1217 (2015-2016) 1 échéance : 02/08/2016) Voir la question et la réponse : le projet de point d'arrêt TGV à Maffle |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1206 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : la liaison rapide entre la gare de Charleroi et l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1205 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : le développement du gaz naturel comprimé |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1246 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : les mesures prises pour limiter les accidents impliquant des conducteurs fantômes |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1245 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : la réforme du secteur des maisons de repos |
Intégration de la lutte contre les discriminations dans les politiques de l'emploi et de la formationAccès au Dossier n° 550 (2015-2016) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/07/2016) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'économie, de l'emploi et de la formation» (20/09/2017) |
Information des familles de défunts quant aux différentes possibilités offertes en matière de destination de cendres funérairesAccès au Dossier n° 549 (2015-2016) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/07/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (09/11/2016) |
Amélioration du régime juridique de conservation des cendres à domicileAccès au Dossier n° 544 (2015-2016) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (04/07/2016) à «Décret visant à améliorer le régime juridique de conservation des cendres à domicile» |
Question écrite du (04/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1178 (2015-2016) 1 échéance : 26/07/2016) Voir la question et la réponse : le Plan Air-Climat-Energie 2016-2022 |
Question écrite du (04/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1177 (2015-2016) 1 échéance : 26/07/2016) Voir la question et la réponse : les résultats des études IMHOTEP et BIODIEN |
Modification de la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage de professions exercées par des travailleurs salariésAccès au Dossier n° 541 (2015-2016) 1 comprenant 29 document(s) : de «Projet de décret» (01/07/2016) à «Décret modifiant la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage de professions exercées par des travailleurs salariés» |
Modification de la législation relative aux bonus de démarrage et de stageAccès au Dossier n° 540 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (01/07/2016) à «Décret modifiant la législation relative aux bonus de démarrage et de stage» |
Question écrite du (30/06/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 634 (2015-2016) 1 échéance : 22/07/2016) Voir la question et la réponse : l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (30/06/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 633 (2015-2016) 1 échéance : 22/07/2016) Voir la question et la réponse : l'opération "Bon app' au camp" |
Question écrite du (30/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1168 (2015-2016) 1 échéance : 22/07/2016) Voir la question et la réponse : la gratuité des transports en commun pour les mouvements de jeunesse |
Question écrite du (29/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1165 (2015-2016) 1 échéance : 20/07/2016) Voir la question et la réponse : les investissements en matière de parcs à conteneurs |
Question écrite du (29/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1164 (2015-2016) 1 échéance : 20/07/2016) Voir la question et la réponse : le site de l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (29/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1163 (2015-2016) 1 échéance : 20/07/2016) Voir la question et la réponse : les dix projets de quartiers nouveaux à travers la Wallonie |
Question écrite du (27/06/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 687 (2015-2016) 1 échéance : 18/07/2016) Voir la question et la réponse : les subsides énergétiques pour les PME |
Question d'actualité du (22/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La mise à l'épreuve du vivre-ensemble |
Question écrite du (22/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1190 (2015-2016) 1 échéance : 13/07/2016) Voir la question et la réponse : l'augmentation du nombre de cas de diabète |
Question écrite du (21/06/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 665 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016) Voir la question et la réponse : le stockage de l'énergie solaire |
Rapport d'activités du Centre wallon de Recherches agronomiques (CRA-W) pour l'année 2014 Audition de Monsieur Poismans, Directeur général du CRA-WAccès au Dossier n° 527 (2015-2016) 1 comprenant 5 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (20/06/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme» (20/06/2016) |
Qualité de l'emploi et des services dans le secteur des titres-servicesAccès au Dossier n° 533 (2015-2016) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/06/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016) |
Octroi des certifications par les centres de l'Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises (IFAPME)Accès au Dossier n° 531 (2015-2016) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/06/2016) à «Rejet de la proposition de résolution» (20/07/2016) |
Incitants financiers octroyés aux entreprises partenaires de la formation en alternance, aux apprenants en alternance et pour les coaches sectorielsAccès au Dossier n° 521 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret relatif aux incitants financiers octroyés aux entreprises partenaires de la formation en alternance, aux apprenants en alternance et pour les coaches sectoriels» |
Modification de diverses législations en rapport avec la formation en alternanceAccès au Dossier n° 522 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret modifiant diverses législations en rapport avec la formation en alternance» |
Question écrite du (17/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1087 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016) Voir la question et la réponse : les études relatives aux pratiques et aux réglementations en matière de contrôle sanitaire et leurs impacts sur les producteurs et transformateurs locaux |
Question écrite du (14/06/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 275 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre le dumping social |
Question écrite du (14/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1076 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016) Voir la question et la réponse : le risque d'effondrement d'un terril à Couillet |
Question écrite du (09/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1126 (2015-2016) 1 échéance : 30/06/2016) Voir la question et la réponse : les risques d'empoisonnement par des substances contenues dans les cigarettes électroniques |
Question d'actualité du (08/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La consommation abusive de "Rilatine" |
Question écrite du (08/06/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 618 (2015-2016) 1 échéance : 29/06/2016) Voir la question et la réponse : l'équipement des centres sportifs en parkings pour vélos |
Question écrite du (08/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1048 (2015-2016) 1 échéance : 29/06/2016) Voir la question et la réponse : le test des émissions de véhicules diesel et son impact sur les TEC |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1108 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : les centres de planning familial |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1106 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : le cadastre des structures actives en matière d'assuétudes |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1103 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : la modernisation de la vidéosurveillance du réseau structurant et les nouveaux radars |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 372 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du programme "Digital cities" et le modèle "Smart region" |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 262 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : le traitement fiscal des véhicules |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 258 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : le Plan bien-être au sein de la fonction publique |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1037 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : l'interdiction des néonicotinoïdes |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1032 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air dans et à proximité immédiate des lieux de vie des personnes vulnérables |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 522 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : la politique générale en matière aéroportuaire en Wallonie |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1018 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : les tests d'émissions de gaz des véhicules légers diesel |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1017 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : le site des Sources de Spontin |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1016 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : le recyclage des déchets |
Question écrite du (20/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1037 (2015-2016) 1 échéance : 10/06/2016) Voir la question et la réponse : l'exposition aux pesticides de la commune de Fernelmont |
Question écrite du (18/05/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 507 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016) Voir la question et la réponse : le plan d'investissement de Brussels-South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (18/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1029 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016) Voir la question et la réponse : la formation aux premiers secours dans le cadre de l'obtention du permis de conduire |
Question écrite du (18/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1028 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016) Voir la question et la réponse : la politique régionale de lutte contre les violences intrafamiliales |
Elaboration d'un cadre régional organisant la formation à la conduite, les examens du permis de conduire pour les véhicules de catégories A et B et l'agrément des acteurs du secteurAccès au Dossier n° 488 (2015-2016) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/05/2016) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics» (20/09/2017) |
Question orale du (10/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les difficultés rencontrées par les services de médiation de dettes |
Question orale du (10/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le plan Autisme |
Question orale du (10/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La politique de santé mentale pour les jeunes |
Question écrite du (04/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 915 (2015-2016) 1 échéance : 27/05/2016) Voir la question et la réponse : la stratégie environnementale du Groupe TEC dans le cadre du renouvellement de sa flotte d'autobus |
Question écrite du (04/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 977 (2015-2016) 1 échéance : 27/05/2016) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité pour les hôpitaux |
Question écrite du (28/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 908 (2015-2016) 1 échéance : 23/05/2016) Voir la question et la réponse : la commercialisation d'animaux dans les lieux publics |
Question écrite du (28/04/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 956 (2015-2016) 1 échéance : 23/05/2016) Voir la question et la réponse : la politique en matière d'assuétudes |
Question écrite du (25/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 884 (2015-2016) 1 échéance : 18/05/2016) Voir la question et la réponse : la précarité hydrique et le Fonds social de l'eau |
Question écrite du (22/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 878 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016) Voir la question et la réponse : les concentrations de glyphosate et d'AMPA dans la Meuse |
Question écrite du (22/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 877 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016) Voir la question et la réponse : les zones tampons pour l'application de pesticides en agriculture |
Question écrite du (22/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 876 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016) Voir la question et la réponse : l'utilisation du vélo par les jeunes pour les trajets domicile-école |
Question écrite du (20/04/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 236 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016) Voir la question et la réponse : les conditions de travail et les perspectives professionnelles des aides ménagères titre-service |
Question écrite du (20/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 856 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016) Voir la question et la réponse : la protection des réservoirs et châteaux d'eau contre des contaminations intentionnelles |
Question écrite du (20/04/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 900 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016) Voir la question et la réponse : les projets Housing First |
Question écrite du (18/04/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 488 (2015-2016) 1 échéance : 10/05/2016) Voir la question et la réponse : la création, l'extension et l'aménagement des cimetières |
Question écrite du (31/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 789 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016) Voir la question et la réponse : la hausse des cas de tuberculose |
Question écrite du (31/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 784 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016) Voir la question et la réponse : la politique wallonne à l'égard des personnes atteintes de la maladie de Parkinson |
Question écrite du (31/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 783 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016) Voir la question et la réponse : la préparation du Plan autisme |
Question écrite du (30/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 742 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016) Voir la question et la réponse : certaines pratiques de taxis à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (30/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 739 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016) Voir la question et la réponse : les changements annoncés dans la gestion du tri des déchets |
Question écrite du (22/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 705 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016) Voir la question et la réponse : l'actionnariat de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (22/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 704 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016) Voir la question et la réponse : les études relatives aux pratiques et aux réglementations en matière de contrôle sanitaire et leurs impacts sur les producteurs et transformateurs locaux |
Question écrite du (22/03/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 272 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016) Voir la question et la réponse : les mesures favorisant le microcrédit et son accès |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 350 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : les appellations spécifiques de produits wallons |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 663 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : le recyclage de verre issu de la démolition |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 662 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : le double discours de l'administration concernant des dépôts de déchets gérés par la société Wanty |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 425 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : le refinancement de prêts hypothécaires par la Société wallonne du crédit social (SWCS) |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 422 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : les primes énergie et les primes à la rénovation |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 261 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : les Initiatives de développement de l'emploi dans le secteur des services de proximité à finalité sociale (IDESS) |
Question écrite du (14/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 702 (2015-2016) 1 échéance : 05/04/2016) Voir la question et la réponse : les problèmes de l' "On Board Unit" |
Question écrite du (11/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 623 (2015-2016) 1 échéance : 04/04/2016) Voir la question et la réponse : les investissements prioritaires en matière de parcs à conteneurs et la situation du parc de Pont-à-Celles |
Les titres-servicesAccès au Dossier n° 435 (2015-2016) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/03/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (05/07/2016) |
Question écrite du (08/03/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 312 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016) Voir la question et la réponse : la présence de pesticides dans des produits issus de la filière biologique |
Question écrite du (08/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 390 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016) Voir la question et la réponse : les différentes plages horaire des compteurs bihoraire |
Question écrite du (08/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 389 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016) Voir la question et la réponse : la précarité hydrique et énergétique |
Question écrite du (02/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 667 (2015-2016) 1 échéance : 23/03/2016) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre du label "BackSafe" |
Question écrite du (01/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 602 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016) Voir la question et la réponse : le "Rest-O-Pack" |
Question écrite du (01/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 601 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016) Voir la question et la réponse : la liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 298 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : l'évolution de l'agriculture biologique |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 584 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : la protection et la valorisation des terrils de Wallonie |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 233 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : le commerce ambulant |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 651 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du projet de pôle des métiers de la pierre |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 650 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre l'hépatite C |
Question écrite du (16/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 554 (2015-2016) 1 échéance : 08/03/2016) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air et le plan Air-Climat-Énergie |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 513 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : les suites de l'incendie d'un dépôt illégal de pneus à Jumet |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 512 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre les déchets sauvages et les dépôts clandestins |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 549 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : la poursuite du projet "Housing First" |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 548 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : l'intégration des personnes handicapées |
Question écrite du (01/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2015-2016) 1 échéance : 22/02/2016) Voir la question et la réponse : les réponses apportées aux besoins des services de répit et de leurs bénéficiaires |
Question écrite du (01/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 507 (2015-2016) 1 échéance : 22/02/2016) Voir la question et la réponse : la protection sanitaire des ouvriers de la route |
Question écrite du (28/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 468 (2015-2016) 1 échéance : 18/02/2016) Voir la question et la réponse : les études relatives à un RER à Charleroi et à Liège |
Question d'actualité du (27/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le surendettement des ménages wallons |
Mise en œuvre de l'article 15 des décrets du 12 février 2004 relatifs au statut de l'administrateur public - Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formationAccès au Dossier n° 397 (2015-2016) 1 comprenant 5 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (26/01/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (26/01/2016) |
Question orale du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La dégradation de la situation des personnes peu qualifiées |
Question orale du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le nombre croissant de jeunes sans-abri |
Question orale du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre le suicide en Wallonie |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 443 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : l'état du projet de la nouvelle gare de bus de Charleroi Sud |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 183 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : la reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 182 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : l'aide européenne en faveur du secteur verrier wallon et la situation actuelle de ce dernier |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 181 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : l'industrie sidérurgique wallonne |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 428 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : les suites de l'étude Pollusol 2 |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 427 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : le projet de "passeport eau-habitation" |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 289 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : la publicité et la communication du certificat de performance énergétique des bâtiments (PEB) |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 462 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : l'audit de suivi de la Cour des comptes sur les contrôles de la qualité des travaux d’entretien du réseau routier et autoroutier de la Région wallonne |
Question écrite du (18/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 413 (2015-2016) 1 échéance : 08/02/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre les pollutions sonores |
Question écrite du (18/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 439 (2015-2016) 1 échéance : 08/02/2016) Voir la question et la réponse : la pollution sonore le long des routes et autoroutes |
Question écrite du (14/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 166 (2015-2016) 1 échéance : 04/02/2016) Voir la question et la réponse : les faiblesses du secteur numérique wallon |
Question écrite du (14/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 165 (2015-2016) 1 échéance : 04/02/2016) Voir la question et la réponse : le soutien de l'Union européenne à la Wallonie en matière de chimie verte, d'économie circulaire et de biomasse |
Question écrite du (12/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 417 (2015-2016) 1 échéance : 02/02/2016) Voir la question et la réponse : les aménagements en matière de sécurité dans le cadre de l'utilisation du vélo |
Question écrite du (11/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 161 (2015-2016) 1 échéance : 01/02/2016) Voir la question et la réponse : la plateforme de thérapie cellulaire à Gosselies |
Question écrite du (11/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 412 (2015-2016) 1 échéance : 01/02/2016) Voir la question et la réponse : les routes de l'emploi |
Question écrite du (07/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 399 (2015-2016) 1 échéance : 28/01/2016) Voir la question et la réponse : l'application et la diffusion du label "Backsafe" |
Question écrite du (07/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 349 (2015-2016) 1 échéance : 28/01/2016) Voir la question et la réponse : la stratégie aéroportuaire wallonne |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 361 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre la précarité des familles monoparentales |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 213 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : les conséquences de l'annulation par le Conseil d'État du surloyer appliqué aux logements sociaux sous-occupés |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 212 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : le bail glissant |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 326 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : le tracé de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 357 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : le plan Nutrition-Santé |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 308 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : les propositions de la Commission européenne en faveur de l'économie circulaire |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 307 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : l'objectivation de la situation vécue par les producteurs et transformateurs locaux par rapport à la sécurité de la chaîne alimentaire |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 306 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : la politique d'incinération en Wallonie et le permis octroyé à l'ICDI pour le renouvellement du four n° 3 sur le site de Pont-de-Loup |
Question écrite du (15/12/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 137 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016) Voir la question et la réponse : le plan Piscine |
Question écrite du (15/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 291 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016) Voir la question et la réponse : les sanctions aux incivilités environnementales |
Question écrite du (15/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 336 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016) Voir la question et la réponse : la sécurisation de la rue de Gilly à Charleroi |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 318 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : la sécurisation de la rue de Gilly à Charleroi |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 121 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : la présence de l'Influenza aviaire en France |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 86 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : l'intégration des personnes d'origine étrangère sur le marché du travail |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 121 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : l'implication de la Wallonie dans "Belgian Heroes" |
Question écrite du (02/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 261 (2015-2016) 1 échéance : 23/12/2015) Voir la question et la réponse : le développement de l'aéroport de Charleroi et la volonté de l'actionnaire privé |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 296 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : la régionalisation du code 95 du permis de conduire |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 295 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : la réforme du secteur hospitalier |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 294 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : l'installation de caméras sur les autoroutes |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 251 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : le coût-vérité à l'assainissement pour les entreprises et l'impact pour la facture d'eau du citoyen |
Question écrite du (26/11/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 60 (2015-2016) 1 échéance : 17/12/2015) Voir la question et la réponse : la taxation des véhicules plus respectueux de l'environnement |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 241 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : la gestion in situ de pollutions de sites grâce aux phytotechnologies |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 240 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : le Centre d'enfouissement technique (CET) du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 108 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : les opportunités commerciales de Cuba |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 269 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : l'état du dossier de la RN 54 |
Question écrite du (24/11/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 108 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015) Voir la question et la réponse : les piscines mobiles |
Question écrite du (24/11/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 253 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015) Voir la question et la réponse : la préparation du plan "Accessibilité pour les personnes en situation de handicap" |
Orientations budgétaires de la Région pour l'année 2016 – Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation par Madame TrottaAccès au Dossier n° 350 (2015-2016) 1 comprenant 11 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (19/11/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (19/11/2015) |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 68 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la réforme des aides à l'emploi |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 206 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la sécurisation de la rue de Gilly à Charleroi |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 204 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la réduction des risques sanitaires liés aux pollutions intérieures |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 203 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : l'augmentation du prix du billet de la ligne reliant la gare de Charleroi à l'aéroport BSCA |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 202 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (17/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 188 (2015-2016) 1 échéance : 08/12/2015) Voir la question et la réponse : l'utilisation des produits contenant du glyphosate |
Question écrite du (17/11/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 21 (2015-2016) 1 échéance : 08/12/2015) Voir la question et la réponse : la visite du complexe industriel de Zollverein |
Orientations budgétaires de la Région pour l'année 2016 – Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme par Madame TrottaAccès au Dossier n° 347 (2015-2016) 1 comprenant 12 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteur» (16/11/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme» (16/11/2015) |
Meilleure gestion et distribution des invendus neufs non alimentairesAccès au Dossier n° 334 (2015-2016) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/11/2015) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (18/11/2015) |
Question écrite du (12/11/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 83 (2015-2016) 1 échéance : 03/12/2015) Voir la question et la réponse : le risque de disparition en Wallonie de la sarcelle d'hiver et de la perdrix grise |
Question écrite du (12/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 184 (2015-2016) 1 échéance : 03/12/2015) Voir la question et la réponse : le développement des aéroports wallons et l'organisation future des relations entre ceux-ci et la SOWAER |
Question écrite du (10/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 182 (2015-2016) 1 échéance : 02/12/2015) Voir la question et la réponse : les terrils en Wallonie |
Question écrite du (10/11/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 193 (2015-2016) 1 échéance : 02/12/2015) Voir la question et la réponse : le site du "Pèchon" |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 156 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : le transport scolaire des élèves de l'enseignement spécialisé |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 155 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : la réhabilitation du site "Usine à gaz" à Châtelet |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 154 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : le site de la goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 69 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : le marché du centre de protonthérapie à Charleroi |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les services de répit |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention et la prise en charge de l'anorexie mentale |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre le suicide en Wallonie |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La santé mentale des jeunes |
Définition des axes de la réforme du bail à fermeAccès au Dossier n° 319 (2015-2016) 1 comprenant 20 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2015) à «Discussion générale» (18/03/2019) |
Question orale du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les invendus non-alimentaires |
Question écrite du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 74 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015) Voir la question et la réponse : les appareils de chauffage et de production d'eau chaude et la problématique du monoxyde de carbone |
Question écrite du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 73 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015) Voir la question et la réponse : la stratégie wallonne en matière de production d'énergie à partir de biomasse |
Question écrite du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 136 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015) Voir la question et la réponse : la sensibilisation du public aux dangers du monoxyde de carbone |
Question écrite du (22/10/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 67 (2015-2016) 1 échéance : 16/11/2015) Voir la question et la réponse : le développement de la géothermie |
Question écrite du (22/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 125 (2015-2016) 1 échéance : 16/11/2015) Voir la question et la réponse : les synergies entre le patrimoine, la culture et le tourisme |
Question écrite du (16/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 111 (2015-2016) 1 échéance : 09/11/2015) Voir la question et la réponse : l'idée d'un permis pour les vélos électriques |
Question écrite du (16/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 110 (2015-2016) 1 échéance : 09/11/2015) Voir la question et la réponse : l'écart de santé entre les Régions |
Question écrite du (15/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 104 (2015-2016) 1 échéance : 06/11/2015) Voir la question et la réponse : la santé et les politiques familiales dans le plan wallon de lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (12/10/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 13 (2015-2016) 1 échéance : 03/11/2015) Voir la question et la réponse : les mesures prises pour améliorer le bien-être au sein de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (12/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 76 (2015-2016) 1 échéance : 03/11/2015) Voir la question et la réponse : le projet de décret relatif aux écocombis et les expériences pilotes à venir |
Question écrite du (12/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 64 (2015-2016) 1 échéance : 03/11/2015) Voir la question et la réponse : les plaintes et les sanctions en matière de maltraitance animale |
Question écrite du (05/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 44 (2015-2016) 1 échéance : 26/10/2015) Voir la question et la réponse : le plan d'action en cas de pics de pollution par les particules fines |
Question écrite du (02/10/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 22 (2015-2016) 1 échéance : 23/10/2015) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du projet Digital Cities |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 6 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 37 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : le terminal T2 de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 20 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : la transition vers l'économie circulaire |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 34 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : la réforme du paysage hospitalier |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 10 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : la réforme de l'organisation des maisons du tourisme |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 2 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : les incitants fiscaux en faveur du CNG (Compresse Natural Gas) |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 14 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le futur plan wallon des déchets |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 13 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : les avancées en faveur du CNG (Compressed Natural Gas) |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 12 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : l'amélioration du dispositif du Fonds social de l'eau |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 11 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le Fonds d'investissement pour la diversification industrielle de Charleroi |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 10 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le très haut débit et les zones blanches |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 15 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le Plan Alzheimer |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 2 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : la contribution de la Wallonie pour faciliter l'accueil des réfugiés |
Question écrite du (21/09/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 392 (2014-2015) 1 échéance : 12/10/2015) Voir la question et la réponse : les réponses du Gouvernement face à la situation des fruiticulteurs |
Question écrite du (21/09/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 231 (2014-2015) 1 échéance : 12/10/2015) Voir la question et la réponse : la modernisation de la fiscalité immobilière |
Question écrite du (21/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 764 (2014-2015) 1 échéance : 12/10/2015) Voir la question et la réponse : le plan d'action en cas de pics de pollution par les particules fines |
La formation en alternanceAccès au Dossier n° 286 (2014-2015) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/09/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016) |
Question écrite du (09/09/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 332 (2014-2015) 1 échéance : 30/09/2015) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (31/07/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 308 (2014-2015) 1 échéance : 21/08/2015) Voir la question et la réponse : le développement des bioplastiques |
Question écrite du (27/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 681 (2014-2015) 1 échéance : 17/08/2015) Voir la question et la réponse : la mise en place à court terme d'une liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (27/07/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 299 (2014-2015) 1 échéance : 17/08/2015) Voir la question et la réponse : les nuisances dues à des travaux sur le domaine public |
Question écrite du (27/07/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 298 (2014-2015) 1 échéance : 17/08/2015) Voir la question et la réponse : la régulation du secteur de l'eau |
Question écrite du (17/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 677 (2014-2015) 1 échéance : 10/08/2015) Voir la question et la réponse : l'antenne Charleroi-Châtelet du métro de Charleroi |
Question écrite du (17/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 731 (2014-2015) 1 échéance : 10/08/2015) Voir la question et la réponse : l'approche globale de la problématique des drogues |
Question écrite du (17/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 730 (2014-2015) 1 échéance : 10/08/2015) Voir la question et la réponse : l'Allocation d'aide aux personnes âgées (APA) |
Définition d'une stratégie d'interdiction des pesticides aux néonicotinoïdes en WallonieAccès au Dossier n° 256 (2014-2015) 1 comprenant 64 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/07/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (16/11/2017) |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 193 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : le concept de "taxe terrienne" |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 655 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : les phytotechnologies comme technique de dépollution des sols |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 511 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : la prévention des incendies dans les logements |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 714 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : le plan de lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 713 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : les moyens mis en oeuvre pour les personnes sans abri en cas de fortes chaleurs et de canicules |
Question écrite du (06/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 638 (2014-2015) 1 échéance : 28/07/2015) Voir la question et la réponse : l'étude comparative des pratiques de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) avec celles de ses homologues européens et le contrôle sanitaire des artisans à la ferme |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 633 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : l'extension du terminal de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 502 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : le bail glissant comme outil d'insertion par le logement |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 681 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : le bail glissant comme outil d'insertion par le logement |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 680 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du label "BackSafe" |
Question écrite du (01/07/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 293 (2014-2015) 1 échéance : 23/07/2015) Voir la question et la réponse : l'appellation "Belgian Beer of Wallonia" |
Question orale du (30/06/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La question de la mobilité dans le cadre de l'insertion socio-professionnelle |
Question écrite du (29/06/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 481 (2014-2015) 1 échéance : 20/07/2015) Voir la question et la réponse : les logements d'urgence et de transit |
Question écrite du (29/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 657 (2014-2015) 1 échéance : 20/07/2015) Voir la question et la réponse : la prévention du surendettement |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 285 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : la contamination des fruits et légumes par des pesticides |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 614 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : la contamination des fruits et légumes par des pesticides |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 268 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : l'état du dossier de reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 649 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : le soutien aux femmes SDF |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 599 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : la création du RER à Liège et à Charleroi |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 598 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la qualité de l'air et le futur Plan Air-Climat-Energie |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 470 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : les propositions de l'Union des villes et communes de Wallonie (UVCW) face au déficit structurel des Sociétés de logement de service public (SLSP) |
Question écrite du (15/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 583 (2014-2015) 1 échéance : 06/07/2015) Voir la question et la réponse : le développement de projets et d'infrastructures dans le cadre du Compressed Natural Gas (CNG) |
Question écrite du (15/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 611 (2014-2015) 1 échéance : 06/07/2015) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière de lutte contre le diabète |
Question écrite du (10/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 605 (2014-2015) 1 échéance : 01/07/2015) Voir la question et la réponse : le remplacement des anciens panneaux de signalisation d'accès et de sortie des agglomérations |
Question écrite du (05/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 560 (2014-2015) 1 échéance : 26/06/2015) Voir la question et la réponse : le projet de la nouvelle gare de bus à Charleroi sud |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 158 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : le plan d'action relatif au bien-être visant le personnel du SPW |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 580 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : la prochaine version du plan wallon Nutrition-Santé et l'alimentation des aînés |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 579 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : les services d'écoute et de prévention du suicide |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 552 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : les discussions relatives à un RER à Charleroi et à Liège impliquant le TEC |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 426 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : la biométhanisation en Wallonie |
Les aéroports régionaux et les enjeux en termes d'emploi et de développement économique Audition de : - Messieurs Partoune et Happart, Directeur général et Président du Conseil d'administration de Liege Airport S.A ; - Messieurs Lévêque et Cloquet, Président et CEO de Brussels South Charleroi Airport S.A. ; - Messieurs Etienne, Vuylsteke et Madame Leburton, Président du Conseil d'administration, Président du Comité exécutif et Directrice générale de la Société Wallonne des Aéroports S.A. (SOWAER)Accès au Dossier n° 228 (2014-2015) 1 comprenant 10 document(s) : de «Désignation de Mme Géradon et de M. Tzanetatos comme rapporteurs» (01/06/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (01/06/2015) |
Question écrite du (27/05/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 241 (2014-2015) 1 échéance : 17/06/2015) Voir la question et la réponse : le soutien de certaines filières bio |
Question écrite du (26/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 553 (2014-2015) 1 échéance : 16/06/2015) Voir la question et la réponse : la prévention de la tuberculose |
Question écrite du (20/05/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 150 (2014-2015) 1 échéance : 11/06/2015) Voir la question et la réponse : l'instauration de la redevance kilométrique pour les poids lourds |
Question écrite du (20/05/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 515 (2014-2015) 1 échéance : 11/06/2015) Voir la question et la réponse : la stratégie de développement durable et le soutien à l'économie circulaire |
Question écrite du (20/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 541 (2014-2015) 1 échéance : 11/06/2015) Voir la question et la réponse : les écocombis |
Question écrite du (19/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 533 (2014-2015) 1 échéance : 10/06/2015) Voir la question et la réponse : la prévention des chocs anaphylactiques |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 527 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : l'information de la population féminine sur le virus du papillome humain |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 526 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : un plan "accessibilité" pour les personnes en situation de handicap |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 525 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : la réforme des soins de santé mentale à destination des enfants et des adolescents |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 144 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 394 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière d'énergies renouvelables |
Débat sur la stratégie aéroportuaire en WallonieAccès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (07/05/2015) à «Débat (fin) : répliques» (07/05/2015) |
Question écrite du (07/05/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 211 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015) Voir la question et la réponse : la réforme de l'organisation des maisons du tourisme |
Question écrite du (07/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 510 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre la précarité des familles monoparentales |
Amélioration de la qualité d'emploi et du financement du système des titres-servicesAccès au Dossier n° 196 (2014-2015) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (05/07/2016) |
Question écrite du (06/05/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 483 (2014-2015) 1 échéance : 29/05/2015) Voir la question et la réponse : la suppression progressive des sacs en plastique à usage unique |
Question écrite du (06/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 506 (2014-2015) 1 échéance : 29/05/2015) Voir la question et la réponse : les inspections des maisons de repos et des maisons de repos et de soins en Wallonie |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 472 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du dossier relatif à la mise en place d'une consigne pour les canettes et autres emballages |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 471 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : le projet de "passeport-eau-habitation" |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 470 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : l'état de la réflexion relative à la mise en place d'une liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 494 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : la valorisation du patrimoine et les projets de Monsieur le Ministre en la matière |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 493 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : la Cellule politique francophone "Santé-assuétudes" |
Question écrite du (08/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 449 (2014-2015) 1 échéance : 29/04/2015) Voir la question et la réponse : la réduction des inégalités sociales de santé |
Question écrite du (08/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 448 (2014-2015) 1 échéance : 29/04/2015) Voir la question et la réponse : les services de répit |
Question écrite du (02/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 420 (2014-2015) 1 échéance : 24/04/2015) Voir la question et la réponse : le fonctionnement du Fonds social de l'eau |
Question écrite du (02/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 439 (2014-2015) 1 échéance : 24/04/2015) Voir la question et la réponse : la prévention du SIDA et des autres IST |
Question écrite du (02/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 438 (2014-2015) 1 échéance : 24/04/2015) Voir la question et la réponse : le soutien au Centre relais de la visiophonie |
Question écrite du (31/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 434 (2014-2015) 1 échéance : 22/04/2015) Voir la question et la réponse : les besoins des centres de télé-accueil |
Question écrite du (31/03/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 87 (2014-2015) 1 échéance : 22/04/2015) Voir la question et la réponse : la mise en place d'une stratégie de lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (25/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 177 (2014-2015) 1 échéance : 16/04/2015) Voir la question et la réponse : la réforme des aides aux entreprises |
Question écrite du (25/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 413 (2014-2015) 1 échéance : 16/04/2015) Voir la question et la réponse : les priorités ferroviaires en Wallonie |
Organisation de la gestion et de la distribution des invendus alimentaires et des produits agricoles non-calibrés en Wallonie et modifiant le décret de la Région wallonne du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret de la Région wallonne du 27 mars 2014 relatif au Code wallon de l'agricultureAccès au Dossier n° 159 (2014-2015) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de décret» (24/03/2015) à «Désignation de M. Denis en qualité de corapporteur + discussion générale» (25/02/2019) |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 389 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : les inquiétudes syndicales concernant les aéroports régionaux |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 162 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : les piscines mobiles |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 164 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : le permis de conduire comme outil d'insertion professionnelle |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 174 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : les zones non desservies par les fournisseurs d'accès à internet |
Question orale du (23/03/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Le bien-être et la santé au travail au sein de la fonction publique régionale |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 101 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : la question du recours à la sous-traitance par l'administration |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 152 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'emploi et notamment sur la base de l'origine |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 388 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : le label "back safe" |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 387 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : la privatisation du secteur des maisons de repos et son impact pour les résidents et le personnel |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 136 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les synergies entre le tourisme, la culture et le patrimoine |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 371 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les actions visant la réduction des émissions de polluants |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 370 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : l'avenir du site de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 153 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les cellules commerciales vides |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 152 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les inquiétudes des producteurs d'acier inoxydable |
Question écrite du (10/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 362 (2014-2015) 1 échéance : 31/03/2015) Voir la question et la réponse : le tri de certains déchets dans les entreprises |
Question écrite du (10/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 367 (2014-2015) 1 échéance : 31/03/2015) Voir la question et la réponse : l'épidémie de grippe |
Question écrite du (09/03/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 127 (2014-2015) 1 échéance : 30/03/2015) Voir la question et la réponse : la gestion touristique du canal du Centre |
Question écrite du (04/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 346 (2014-2015) 1 échéance : 25/03/2015) Voir la question et la réponse : la prévention du tabagisme et l'aide au sevrage tabagique, en particulier des futurs et jeunes parents |
Question écrite du (27/02/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 117 (2014-2015) 1 échéance : 20/03/2015) Voir la question et la réponse : la présence d'amiante dans les infrastructures sportives |
Question écrite du (25/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 327 (2014-2015) 1 échéance : 18/03/2015) Voir la question et la réponse : les mesures visant à réduire l'exposition aux ondes électromagnétiques liées à l'usage du GSM |
Question écrite du (25/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 326 (2014-2015) 1 échéance : 18/03/2015) Voir la question et la réponse : le dépistage prénatal du syndrome de Down |
Question orale du (24/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention et la prise en charge de l'anorexie mentale |
Question écrite du (24/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 323 (2014-2015) 1 échéance : 17/03/2015) Voir la question et la réponse : la prévention de la tuberculose |
Question écrite du (23/02/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 51 (2014-2015) 1 échéance : 16/03/2015) Voir la question et la réponse : les projets carolorégiens retenus dans le cadre du programme opérationnel du Fonds social européen |
Question écrite du (18/02/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 81 (2014-2015) 1 échéance : 11/03/2015) Voir la question et la réponse : la taxe kilométrique pour les poids lourds de plus de 3,5 tonnes |
Question écrite du (18/02/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 123 (2014-2015) 1 échéance : 11/03/2015) Voir la question et la réponse : le chômage des jeunes et l'intervention financière de l'Union européenne |
Question écrite du (18/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 314 (2014-2015) 1 échéance : 11/03/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (17/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 305 (2014-2015) 1 échéance : 10/03/2015) Voir la question et la réponse : l'information et la sensibilisation du public aux premiers secours |
Question écrite du (12/02/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 107 (2014-2015) 1 échéance : 05/03/2015) Voir la question et la réponse : la fièvre aphteuse aux portes de l'Europe |
Question écrite du (11/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 285 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015) Voir la question et la réponse : la création d'une semaine de sensibilisation à une alimentation saine |
Question écrite du (11/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 284 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015) Voir la question et la réponse : l'impact des écocombis, notamment sur l'état des routes |
Question écrite du (11/02/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 43 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015) Voir la question et la réponse : les indicateurs complémentaires au PIB pour la Wallonie |
Question écrite du (04/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 263 (2014-2015) 1 échéance : 25/02/2015) Voir la question et la réponse : le futur pôle des métiers de la pierre et le rôle de l'IPW |
Question orale du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention du suicide chez les personnes en âge de travailler et en particulier les hommes |
Question orale du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre les violences entre partenaires |
Question écrite du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 94 (2014-2015) 1 échéance : 24/02/2015) Voir la question et la réponse : l'itinéraire cyclable "La Meuse à vélo" |
Question écrite du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 258 (2014-2015) 1 échéance : 24/02/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre le tabagisme |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 107 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : les missions régionales pour l'emploi |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 106 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : l'insertion socioprofessionnelle via le permis de conduire et les difficultés des associations du secteur |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 104 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : la plateforme de thérapie cellulaire à Gosselies |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 103 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : le renforcement des TIC en tant que vecteurs de développement économique |
Question écrite du (27/01/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 275 (2014-2015) 1 échéance : 17/02/2015) Voir la question et la réponse : le projet de liaison rapide entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport |
Question écrite du (27/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 228 (2014-2015) 1 échéance : 17/02/2015) Voir la question et la réponse : la réévaluation des priorités ferroviaires wallonnes |
Question écrite du (26/01/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 62 (2014-2015) 1 échéance : 16/02/2015) Voir la question et la réponse : la résorption de l'arriéré des remboursements d'indus en matière de taxe de circulation |
Question écrite du (26/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 93 (2014-2015) 1 échéance : 16/02/2015) Voir la question et la réponse : la reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (26/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 224 (2014-2015) 1 échéance : 16/02/2015) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité des soins des hôpitaux |
Question écrite du (23/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 222 (2014-2015) 1 échéance : 13/02/2015) Voir la question et la réponse : le dépistage du cancer du col de l'utérus |
Question écrite du (21/01/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 265 (2014-2015) 1 échéance : 11/02/2015) Voir la question et la réponse : les aménagements pour personnes handicapées à la chaussée de Bruxelles entre Dampremy et la station Madeleine |
Question écrite du (21/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 219 (2014-2015) 1 échéance : 11/02/2015) Voir la question et la réponse : les modalités de distribution des pilules contraceptives par les centres de planning familial |
Question écrite du (13/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 88 (2014-2015) 1 échéance : 03/02/2015) Voir la question et la réponse : le soutien wallon à un projet de recherche d'Alstom Belgium SA |
Question écrite du (13/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 198 (2014-2015) 1 échéance : 03/02/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores le long des grands axes routiers |
Question écrite du (08/01/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 238 (2014-2015) 1 échéance : 29/01/2015) Voir la question et la réponse : l'application du Programme de gestion durable de l'azote en agriculture |
Question écrite du (08/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 87 (2014-2015) 1 échéance : 29/01/2015) Voir la question et la réponse : la politique de l'Union européenne dans le secteur de l'acier |
Question écrite du (08/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 86 (2014-2015) 1 échéance : 29/01/2015) Voir la question et la réponse : les exportations de viande wallonne |
Question écrite du (07/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 84 (2014-2015) 1 échéance : 28/01/2015) Voir la question et la réponse : le développement de la biologistique en Wallonie |
Question écrite du (22/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 225 (2014-2015) 1 échéance : 14/01/2015) Voir la question et la réponse : la reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (22/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 224 (2014-2015) 1 échéance : 14/01/2015) Voir la question et la réponse : la dépollution des sols des stations-service |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 223 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : le Conseil wallon du bien-être des animaux |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 222 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : l'impact du chauffage au bois sur la qualité de l'air |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 180 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : la Cellule politique francophone santé-assuétudes |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 179 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : les priorités du Gouvernement en matière de promotion de l'égalité et de lutte contre toutes les formes de discrimination |
Assentiment à l'avenant du 15 mai 2014 modifiant l'entrée en vigueur de l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire françaiseAccès au Dossier n° 91 (2014-2015) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (16/12/2014) à «Décret portant assentiment à l'avenant du 15 mai 2014 modifiant l'entrée en vigueur de l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française» |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 63 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : les conséquences de l'embargo russe pour les producteurs wallons |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 209 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : les conséquences pour BSCA et pour les modes de financement des aéroports wallons des nouvelles règles de l'Union européenne en matière d'aides en faveur des aéroports |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 208 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : les canalisations en plomb |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 168 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre le surendettement |
Question écrite du (12/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 204 (2014-2015) 1 échéance : 06/01/2015) Voir la question et la réponse : la reprise des équipements électriques et électroniques |
Question écrite du (12/12/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 65 (2014-2015) 1 échéance : 06/01/2015) Voir la question et la réponse : la politique scientifique wallonne |
Question écrite du (10/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 200 (2014-2015) 1 échéance : 02/01/2015) Voir la question et la réponse : le gaz de houille |
Question écrite du (10/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 162 (2014-2015) 1 échéance : 02/01/2015) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du parcours d'accueil des primo-arrivants |
Question écrite du (10/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 161 (2014-2015) 1 échéance : 02/01/2015) Voir la question et la réponse : le soutien et l'accompagnement des personnes souffrant d'un trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H) |
Question orale du (09/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La mise à l'emploi des personnes en situation de handicap |
Question écrite du (04/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 142 (2014-2015) 1 échéance : 26/12/2014) Voir la question et la réponse : les services de répit pour les aidants proches et les personnes handicapées |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 48 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : le développement et la promotion du vélo-tourisme |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 50 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 49 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du projet "Digital Cities" |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 125 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : le Plan wallon du patrimoine mondial |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 124 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts gérés par le SPW |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 123 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre le diabète en Wallonie |
Question écrite du (27/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 116 (2014-2015) 1 échéance : 18/12/2014) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi, chaînon manquant de l'autoroute européenne Marseille-Amsterdam |
Question écrite du (20/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 126 (2014-2015) 1 échéance : 11/12/2014) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (20/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 114 (2014-2015) 1 échéance : 11/12/2014) Voir la question et la réponse : les routes de l'emploi |
Question écrite du (20/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 113 (2014-2015) 1 échéance : 11/12/2014) Voir la question et la réponse : le label "BackSafe" |
Question écrite du (19/11/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 137 (2014-2015) 1 échéance : 10/12/2014) Voir la question et la réponse : le tri des déchets organiques |
Question écrite du (18/11/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 42 (2014-2015) 1 échéance : 09/12/2014) Voir la question et la réponse : le développement de l'économie circulaire |
Décret-programme portant des mesures diverses liées au budget en matière de calamité naturelle, de sécurité routière, de travaux publics, d'énergie, de logement, d'environnement, d'aménagement du territoire, de bien-être animal, d'agriculture et de fiscalitéAccès au Dossier n° 63 (2014-2015) 1 comprenant 76 document(s) : de «Projet de décret-programme» (14/11/2014) à «Décret-programme portant des mesures diverses liées au budget en matière de calamité naturelle, de sécurité routière, de travaux publics, d'énergie, de logement, d'environnement, d'aménagement du territoire, de bien-être animal, d'agriculture et de fiscalité» |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 107 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : l'encadrement des loyers |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 106 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : le Centre d'études en habitat durable |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 114 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : la réflexion relative à la mise en place d'une consigne pour les canettes et autres emballages |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 90 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : les modalités de distribution des pilules contraceptives en centres de planning familial et les dangers des pilules contraceptives de troisième et quatrième générations |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015Accès au Dossier comprenant 243 document(s) : de «Projet de décret» (10/11/2014) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015» |
Question écrite du (05/11/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 95 (2014-2015) 1 échéance : 27/11/2014) Voir la question et la réponse : les craintes relatives à l'avenir de l'ISSeP |
Question écrite du (05/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 79 (2014-2015) 1 échéance : 27/11/2014) Voir la question et la réponse : l'accueil des personnes handicapées françaises |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 13 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pauvreté infantile |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 12 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : la relance de la croissance et de l'emploi en Europe |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 26 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : le développement de l'agriculture biologique dans le Hainaut |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 83 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : les centrales turbine-gaz-vapeur (TGV) en Wallonie |
Question écrite du (24/10/2014) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 12 (2014-2015) 1 échéance : 17/11/2014) Voir la question et la réponse : l'abus d'alcool au sein de l'administration |
Question écrite du (24/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 90 (2014-2015) 1 échéance : 17/11/2014) Voir la question et la réponse : l'extension de la capacité de sanctionner les infractions en matière de bien-être animal |
Question écrite du (24/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 64 (2014-2015) 1 échéance : 17/11/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre le radon |
Question orale du (21/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention et la prise en charge de l'anorexie mentale |
Question orale du (21/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les réponses à apporter à l'évolution de la santé mentale en Wallonie |
Question écrite du (15/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 63 (2014-2015) 1 échéance : 05/11/2014) Voir la question et la réponse : les amendes relatives aux infractions environnementales |
Question écrite du (15/10/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 57 (2014-2015) 1 échéance : 05/11/2014) Voir la question et la réponse : les primes wallonnes en matière d'énergie et de logement |
Question écrite du (14/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 58 (2014-2015) 1 échéance : 04/11/2014) Voir la question et la réponse : les richesses naturelles du sous-sol wallon |
Question écrite du (14/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 57 (2014-2015) 1 échéance : 04/11/2014) Voir la question et la réponse : la phase pilote du développement éolien le long des voies de transport principales |
Question écrite du (14/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 36 (2014-2015) 1 échéance : 04/11/2014) Voir la question et la réponse : l'élaboration d'un "Plan autisme" |
Question écrite du (09/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 51 (2014-2015) 1 échéance : 30/10/2014) Voir la question et la réponse : les polluants émergents dans l'eau de distribution |
Question écrite du (07/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 40 (2014-2015) 1 échéance : 28/10/2014) Voir la question et la réponse : la valorisation des déchets enfouis dans les centres d'enfouissement technique (CET) |
Question écrite du (07/10/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 9 (2014-2015) 1 échéance : 28/10/2014) Voir la question et la réponse : la maîtrise du prix de l'eau |
Question écrite du (07/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 28 (2014-2015) 1 échéance : 28/10/2014) Voir la question et la réponse : le projet de réorganisation de la distribution des pilules contraceptives |
Question écrite du (06/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 21 (2014-2015) 1 échéance : 27/10/2014) Voir la question et la réponse : les réformes à venir relatives aux institutions hospitalières |
Question écrite du (02/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 33 (2014-2015) 1 échéance : 23/10/2014) Voir la question et la réponse : les décisions de la Commission européenne concernant les aides publiques en faveur de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (02/10/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 23 (2014-2015) 1 échéance : 23/10/2014) Voir la question et la réponse : l'insertion de clauses environnementales, sociales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (01/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 32 (2014-2015) 1 échéance : 22/10/2014) Voir la question et la réponse : le formulaire de dépôt de plainte relative au bien-être animal |
Question écrite du (01/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 29 (2014-2015) 1 échéance : 22/10/2014) Voir la question et la réponse : la pollution de l'air au dioxyde de soufre |
Question orale du (29/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Une liaison rapide entre la gare et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (29/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 22 (2014-2015) 1 échéance : 20/10/2014) Voir la question et la réponse : l'équipement des bus du TEC en caméras de surveillance |
Question écrite du (25/09/2014) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 1 (2014-2015) 1 échéance : 16/10/2014) Voir la question et la réponse : les points APE relatifs à l'ASBL Mobil'AID |
Question écrite du (25/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 13 (2014-2015) 1 échéance : 16/10/2014) Voir la question et la réponse : le soutien aux carburants alternatifs |
Question écrite du (24/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 3 (2014-2015) 1 échéance : 15/10/2014) Voir la question et la réponse : les projets relatifs à la mobilité douce et aux voitures publiques |
Question écrite du (23/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 71 (se2014) 1 échéance : 14/10/2014) Voir la question et la réponse : les statistiques de la sécurité routière et les priorités de Monsieur le Ministre en la matière |
Question écrite du (19/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 70 (se2014) 1 échéance : 10/10/2014) Voir la question et la réponse : les suites de la fermeture de l'ASBL "Le Ricochet" |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 57 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : la politique wallonne de prévention et de lutte contre le suicide |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 22 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : le soutien aux producteurs wallons de pommes et de poires |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 27 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : les problèmes relatifs à la perception et au remboursement de la taxe de circulation |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 60 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : les TEC et les opérateurs privés |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 59 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre d'une consigne pour les canettes en aluminium et autres emballages |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 58 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (09/09/2014) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 14 (se2014) 1 échéance : 30/09/2014) Voir la question et la réponse : la reconversion des anciens travailleurs de Carsid |
Question écrite du (09/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 35 (se2014) 1 échéance : 30/09/2014) Voir la question et la réponse : les déclarations de Monsieur le Ministre relatives aux allocations familliales |
Question écrite du (20/03/2014) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 265 (2013-2014) 1 échéance : 10/04/2014) Voir la question et la réponse : la perception de la taxe de circulation pour les motor-homes |
Question écrite du (20/03/2014) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 264 (2013-2014) 1 échéance : 10/04/2014) Voir la question et la réponse : les problèmes administratifs relatifs à la perception de la taxe de circulation et ses implications pour les contribuables concernés |
Question écrite du (11/03/2014) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 384 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014) Voir la question et la réponse : le développement de la géothermie |
Question écrite du (11/03/2014) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 383 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014) Voir la question et la réponse : la discrimination dans l'accès au logement |
Question écrite du (06/03/2014) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 427 (2013-2014) 1 échéance : 27/03/2014) Voir la question et la réponse : la condamnation de la Belgique pour son retard d'application de la directive européenne relative au traitement des eaux urbaines résiduaires |
Question écrite du (06/03/2014) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 426 (2013-2014) 1 échéance : 27/03/2014) Voir la question et la réponse : les actions en matière d'environnement santé |
Question écrite du (25/02/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 417 (2013-2014) 1 échéance : 18/03/2014) Voir la question et la réponse : le développement du petit éolien |
Question écrite du (20/02/2014) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 340 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014) Voir la question et la réponse : l'extension du projet de capteur de logements à d'autres villes |
Question écrite du (20/02/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 400 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014) Voir la question et la réponse : l'application mobile pour le signalement des défauts de la route |
Création d'un Observatoire économique des marchés publicsAccès au Dossier n° 985 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/02/2014) à «Texte adopté en séance plénière» (25/04/2014) |
Question orale du (18/02/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles la situation d'AGC Roux |
Question écrite du (11/02/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 384 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014) Voir la question et la réponse : la gestion des sites wallons inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO |
Question écrite du (03/02/2014) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 308 (2013-2014) 1 échéance : 24/02/2014) Voir la question et la réponse : l'absentéisme dans la fonction publique wallonne |
Question écrite du (30/01/2014) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 356 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question (hors délai) : le prix de l'eau |
Abrogation des articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie et formant le Code du développement territorialAccès au Dossier n° 942 (2013-2014) 1 comprenant 503 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret abrogeant les articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du Développement Territorial» |
Question écrite du (24/01/2014) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 302 (2013-2014) 1 échéance : 14/02/2014) Voir la question et la réponse : l'annonce d'une prime pour les chaudières à condensation au mazout |
Modification du Code wallon de l'action sociale et de la santé en vue d'harmoniser et de simplifier le processus d'octroi et de contrôle des subventions et les rapports d'activitésAccès au Dossier n° 941 (2013-2014) 1 comprenant 34 document(s) : de «Projet de décret» (21/01/2014) à «Décret modifiant le Code wallon de l'Action sociale et de la Santé en vue d'harmoniser et de simplifier le processus d'octroi et de contrôle des subventions et les rapports d'activités» |
Question orale du (21/01/2014) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique le projet « La Passerelle » |
Question écrite du (16/01/2014) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 328 (2013-2014) 1 échéance : 06/02/2014) Voir la question (hors délai) : la pollution de l'air et l'implémentation du Plan d'actions particules |
Question écrite du (15/01/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 322 (2013-2014) 1 échéance : 05/02/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores le long des grands axes routiers |
Question écrite du (15/01/2014) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 326 (2013-2014) 1 échéance : 05/02/2014) Voir la question et la réponse : les ressources du sous-sol wallon |
Question orale du (07/01/2014) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances le stress et la dépression chez les jeunes |
Question orale du (07/01/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles la reconversion du site de Carsid |
Question d'actualité du (20/12/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le plan alcool 2014-2018 |
Question écrite du (20/12/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 241 (2013-2014) 1 échéance : 15/01/2014) Voir la question et la réponse : les aides récupérables octroyées à la Sonaca |
Question écrite du (20/12/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 159 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014) Voir la question (hors délai) : les règles relatives au détachement temporaire des travailleurs |
Les soins pédiatriques à domicileAccès au Dossier n° 921 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/12/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (11/04/2014) |
Question écrite du (17/12/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 257 (2013-2014) 1 échéance : 09/01/2014) Voir la question et la réponse : les aménagements des anciens postes frontières |
Question écrite du (16/12/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 235 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014) Voir la question et la réponse : le prix de l'énergie en Wallonie |
Question écrite du (16/12/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 62 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014) Voir la question et la réponse : l'extension du "tax shelter" |
Question écrite du (16/12/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 61 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014) Voir la question et la réponse : les règles relatives au détachement temporaire des travailleurs |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 241 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : la surconsommation d'antibiotiques dans les élevages |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 99 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 232 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts situés dans l'arrondissement de Charleroi et gérés par la Région wallonne |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 231 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : le projet "routes du vent" |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 149 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 95 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : l'innovation au sein des PME et TPE wallonnes |
Question écrite du (11/12/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 228 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : des expériences pilotes dans le domaine de la biomasse soutenues par la Wallonie |
Question orale du (10/12/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le projet Tadam |
Question orale du (10/12/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La remise en question de la création d'un centre de protonthérapie à Charleroi |
Question orale du (10/12/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les clauses sociales environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (05/12/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 97 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013) Voir la question et la réponse : la Cellule interministérielle francophone "santé - assuétudes" |
Question écrite du (04/12/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 206 (2013-2014) 1 échéance : 26/12/2013) Voir la question et la réponse : les aménagements cyclables |
Question écrite du (04/12/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 145 (2013-2014) 1 échéance : 26/12/2013) Voir la question et la réponse : les accusations de Brussels Airport Company à l'encontre du financement des investissements de BSCA |
Question écrite du (28/11/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 181 (2013-2014) 1 échéance : 19/12/2013) Voir la question et la réponse : l'état du secteur de la biométhanisation en Wallonie |
Question écrite du (27/11/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 185 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (27/11/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 184 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013) Voir la question et la réponse : le logo "Agriculture de Wallonie" |
Question écrite du (27/11/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 55 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013) Voir la question et la réponse : la politique de cohésion 2014-2020 et ses conséquences pour la Wallonie |
Question écrite du (20/11/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 176 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : le Plan wallon du patrimoine mondial |
Question écrite du (20/11/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 175 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : les travaux de réduction des nuisances sonores |
Question écrite du (20/11/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 125 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question (hors délai) : le dispositif SESAM |
Question écrite du (20/11/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 174 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : l'opération "Sésame" |
Question écrite du (19/11/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 206 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013) Voir la question et la réponse : la réhabilitation du site UCB au Roeulx |
Question écrite du (19/11/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 205 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013) Voir la question et la réponse : les sites à dépolluer dans la région de Charleroi |
Question écrite du (19/11/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 116 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013) Voir la question et la réponse : le péage kilométrique pour les poids lourds et la vignette pour les véhicules légers |
Question écrite du (19/11/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 169 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013) Voir la question et la réponse : la création et l'isolation de logements |
Question écrite du (08/11/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 183 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013) Voir la question et la réponse : la collecte sélective des déchets non ménagers |
Question écrite du (08/11/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 151 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013) Voir la question et la réponse : les nouveaux outils pour lutter contre les marchands de sommeil |
Question écrite du (08/11/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 182 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013) Voir la question et la réponse : le soutien aux entreprises engagées dans un processus de réduction de leur empreinte environnementale |
Question écrite du (08/11/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 181 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013) Voir la question (hors délai) : l'utilisation et le recyclage des sacs plastique |
Question écrite du (07/11/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 149 (2013-2014) 1 échéance : 29/11/2013) Voir la question et la réponse : l'imagerie thermique comme outil d'évaluation de la performance énergétique des bâtiments |
Question écrite du (28/10/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 112 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013) Voir la question et la réponse : l'évolution du dossier de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (28/10/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 92 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013) Voir la question (hors délai) : les chèques-formation |
Question écrite du (28/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 105 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013) Voir la question et la réponse : le développement éolien |
Question écrite du (24/10/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 38 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013) Voir la question et la réponse : la prise en charge des adolescents pratiquant l'automutilation |
Question écrite du (24/10/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 91 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013) Voir la question (hors délai) : la participation du FOREm à la plate-forme carolo d'accompagnement à la création d'activités, de suivi de jeunes entreprises et de formation |
Question écrite du (23/10/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 90 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013) Voir la question et la réponse : le classement de la pollution de l'air comme cancérogène |
Question écrite du (23/10/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 89 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013) la condamnation de la Belgique pour son retard d'application de la directive européenne relative au traitement des eaux urbaines résiduaires |
Question écrite du (17/10/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 32 (2013-2014) 1 échéance : 08/11/2013) Voir la question et la réponse : les actions régionales dans le cadre du Plan de lutte contre le sida |
Question écrite du (14/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 64 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013) Voir la question et la réponse : les logements adaptés et adaptables |
Question écrite du (14/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 59 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013) Voir la question et la réponse : les amendes administratives applicables pour des infractions au Code wallon du logement et de l'habitat durable |
Question écrite du (14/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 58 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (10/10/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 61 (2013-2014) 1 échéance : 31/10/2013) Voir la question (hors délai) : les canalisations en plomb |
Question écrite du (09/10/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 18 (2013-2014) 1 échéance : 30/10/2013) Voir la question (hors délai) : la mise en oeuvre de la proposition de résolution visant à introduire la clause de l'Européen en situation de handicap le plus favorisé |
Question orale du (08/10/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le programme de relogement prioritaire des sans-abris |
Question orale du (08/10/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Les Plans grand froid 2013-2014 |
Question orale du (08/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La réinsertion des personnes sans-abri par le logement |
Question écrite du (08/10/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 32 (2013-2014) 1 échéance : 29/10/2013) Voir la question et la réponse : les lignes directrices de la Commission européenne à l'égard des aéroports régionaux |
Question écrite du (03/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 50 (2013-2014) 1 échéance : 24/10/2013) Voir la question et la réponse : les logements inoccupés en Wallonie |
Question écrite du (01/10/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 14 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013) Voir la question et la réponse : la réforme de la Politique agricole commune |
Question écrite du (01/10/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 33 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013) Voir la question et la réponse : les réponses de la politique du logement de service public à l'urgence sociale |
Question écrite du (30/09/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 22 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013) les actions en matière d'environnement-santé |
Question écrite du (25/09/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 11 (2013-2014) 1 échéance : 17/10/2013) Voir la question (hors délai) : l'avenir des missions régionales pour l'emploi (MIRE) |
Question écrite du (25/09/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 10 (2013-2014) 1 échéance : 17/10/2013) Voir la question et la réponse : les conséquences de la régionalisation de la compétence relative au "bonus-logement" |
Question orale du (24/09/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi L'avenir du site d'AGC-Roux |
Question écrite du (19/09/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 3 (2013-2014) 1 échéance : 11/10/2013) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre de la centrale de marchés pour les produits agricoles et horticoles |
Question écrite du (19/09/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 2 (2013-2014) 1 échéance : 11/10/2013) Voir la question et la réponse : la concrétisation du Plan "routes du vent" |
Question écrite du (18/09/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 3 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013) Voir la question (hors délai) : le contrat de gestion de la SPAQuE |
Question écrite du (18/09/2013) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 7 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013) Voir la question et la réponse : le dispositif wallon "Plan de cohésion sociale" et la lutte contre la pauvreté infantile |
Question écrite du (18/09/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 4 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013) Voir la question et la réponse : les stages pour les jeunes peu qualifiés |
Question écrite du (18/09/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 3 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013) Voir la question et la réponse : le soutien de l'Union européenne à la lutte contre le chômage des jeunes en Wallonie |
Question écrite du (16/09/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 233 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pauvreté infantile |
Question écrite du (13/09/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 391 (2012-2013) 1 échéance : 07/10/2013) Voir la question et la réponse : les suites de la circulaire relative à l'insertion des critères environnementaux dans les marchés publics en ce qui concerne l'utilisation de pierres et roches ornementales |
Question écrite du (09/09/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 462 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013) Voir la question et la réponse : la perception de la taxe de circulation |
Question écrite du (01/08/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 678 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013) Voir la question et la réponse : la finalisation du Plan wallon du patrimoine mondial |
Question écrite du (01/08/2013) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 420 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013) Voir la question et la réponse : les packages touristiques wallons |
Question écrite du (01/08/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 378 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013) Voir la question et la réponse : le développement de l'économie circulaire |
Question écrite du (01/08/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 433 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013) Voir la question et la réponse : l'impact d'une taxe sur les billets d'avion sur l'activité de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (23/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 631 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013) Voir la question et la réponse : la problématique des camions surchargés |
Question écrite du (18/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 623 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013) Voir la question et la réponse : l'accès des services d'urgence aux chantiers routiers |
Question écrite du (18/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 622 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013) Voir la question et la réponse : la sécurité routière à l'approche et dans les zones de chantiers |
Question écrite du (18/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 621 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013) Voir la question et la réponse : la politique wallonne de sécurité routière et les blessés de la route |
Question écrite du (18/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 377 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013) Voir la question et la réponse : la contribution des aéroports wallons au financement de Belgocontrol |
Question écrite du (18/07/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 687 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013) Voir la question et la réponse : le potentiel géothermique de la Wallonie |
Question écrite du (11/07/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 884 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : le vélo-tourisme en Wallonie |
Question écrite du (11/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 348 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : l'avenir des subventions régionales aux aéroports wallons |
Question écrite du (11/07/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 664 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : l'écoquartier des "Closières" à Mont-sur-Marchienne |
La promotion de la la prise en compte des personnes en situation de handicap dans le cadre d'un contrat de gestion ou de leurs obligations d'informationAccès au Dossier n° 843 (2012-2013) 1 comprenant 27 document(s) : de «Projet de décret» (10/07/2013) à «Décret visant à promouvoir la prise en compte des personnes en situation de handicap dans le cadre d'un contrat de gestion ou des obligations d'information» |
Question écrite du (10/07/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 306 (2012-2013) 1 échéance : 31/07/2013) Voir la question et la réponse : le plan d'économies d'AGC |
Question écrite du (10/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 347 (2012-2013) 1 échéance : 31/07/2013) Voir la question et la réponse : le WiFi gratuit à l'aéroport de Charleroi |
Question orale du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Plan alcool 2014-2018 |
Question écrite du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 577 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : les éoliennes le long des autoroutes |
Question écrite du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 861 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : le développement éolien |
Question écrite du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 300 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : "Digital Cities" |
Question écrite du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 340 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : le Conseil wallon de la fiscalité et des finances |
Question écrite du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 573 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : le Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Question écrite du (09/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 339 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : les plaintes relatives à la redevance radio-télévision traitées par le Médiateur |
Question écrite du (08/07/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 181 (2012-2013) 1 échéance : 29/07/2013) Voir la question et la réponse : le cahier des charges pour une alimentation saine au sein des services agréés et subventionnés par l'AWIPH accueillant des jeunes ou des adultes |
Question écrite du (08/07/2013) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 346 (2012-2013) 1 échéance : 29/07/2013) Voir la question et la réponse : les projets touristiques situés dans le Hainaut et subventionnés par la Région |
Question écrite du (08/07/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 129 (2012-2013) 1 échéance : 29/07/2013) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pauvreté infantile |
Question écrite du (04/07/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 567 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (04/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 323 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013) Voir la question et la réponse : les conclusions et les suites du Pacte pour la croissance et l'emploi adopté par le Conseil européen |
Question écrite du (02/07/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 803 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013) Voir la question et la réponse : l'avis du Gouvernement wallon sur le Plan pluriannuel d'investissement de la SNCB et les futurs aménagements ferroviaires à l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (02/07/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 262 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013) Voir la question (hors délai) : la relance du site de Carsid à Marcinelle |
Question écrite du (02/07/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 261 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013) Voir la question et la réponse : la visite d'une délégation chinoise et les investissements chinois en Wallonie |
Question écrite du (02/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 316 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013) Voir la question et la réponse : le péage kilométrique pour les poids lourds et la vignette pour les véhicules légers |
Question écrite du (02/07/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 315 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013) Voir la question et la réponse : l'évolution du dossier relatif aux bornes de rechargement pour véhicules électriques |
Question écrite du (26/06/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 550 (2012-2013) 1 échéance : 17/07/2013) Voir la question et la réponse : les "routes intelligentes" |
Question écrite du (26/06/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 309 (2012-2013) 1 échéance : 17/07/2013) Voir la question et la réponse : l'actionnariat de BSCA |
question orale du (25/06/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances L'intégration des personnes souffrant d'autisme |
question orale du (25/06/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La maltraitance des personnes âgées |
Question écrite du (21/06/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 164 (2012-2013) 1 échéance : 12/07/2013) Voir la question et la réponse : les résultats du "thermomètre Solidaris" sur le suicide chez les adolescents |
Question écrite du (21/06/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 250 (2012-2013) 1 échéance : 12/07/2013) Voir la question (hors délai) : les perspectives économiques de la Sonaca |
Question écrite du (21/06/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 599 (2012-2013) 1 échéance : 12/07/2013) Voir la question et la réponse : le transfert de certaines compétences provinciales |
Question écrite du (20/06/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 121 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013) Voir la question et la réponse : les suites de la récente visite du Ministre-Président en Pologne |
Question écrite du (18/06/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 245 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013) Voir la question et la réponse : le partenariat public-privé pour une plate-forme wallonne de thérapie cellulaire à Gosselies |
Question écrite du (18/06/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 588 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013) Voir la question et la réponse : l'accompagnement des locataires |
Question écrite du (13/06/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 523 (2012-2013) 1 échéance : 04/07/2013) Voir la question et la réponse : la proposition d'installer des éoliennes le long des autoroutes |
Question orale du (11/06/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique le respect de la diversité et la lutte contre les discriminations au sein de l'administration wallonne |
Question orale du (11/06/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mobilité interne et externe dans la fonction publique wallonne |
Question orale du (11/06/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le surendettement |
Question orale du (11/06/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La création d'un label régional "Egalité sur le lieu de travail" |
Question orale du (11/06/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le soutien de la Région wallonne à la création d'un centre de protonthérapie à Charleroi |
Question orale du (11/06/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le Wi-FI gratuit dans plusieurs grandes villes wallonnes |
Instauration d'un cadre pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable et modification du Livre Ier du Code de l'environnement, du Livre II du Code de l'environnement contenant le Code de l'eau, de la loi du 28 décembre 1967 relative aux cours d'eau non navigables et du décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle en agricultureAccès au Dossier n° 824 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (10/06/2013) à «Décret instaurant un cadre pour parvenir à l'utilisation des pesticides compatibles avec le développement durable et modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement, le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, la loi du 28 décembre 1967 relative aux cours d'eau non navigables et le décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle en agriculture» |
Amélioration de la prise en charge de l'anorexie mentale, de la boulimie et des troubles apparentésAccès au Dossier n° 822 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/06/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (27/11/2013) |
Question écrite du (07/06/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 284 (2012-2013) 1 échéance : 28/06/2013) Voir la question et la réponse : l'extension de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (06/06/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 751 (2012-2013) 1 échéance : 27/06/2013) Voir la question et la réponse : la réduction des pesticides |
Question écrite du (04/06/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 564 (2012-2013) 1 échéance : 25/06/2013) Voir la question et la réponse : la recherche en chimie verte et son potentiel économique |
Question écrite du (31/05/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2012-2013) 1 échéance : 21/06/2013) Voir la question et la réponse : l'évolution du dossier relatif à la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (31/05/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 148 (2012-2013) 1 échéance : 21/06/2013) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre de la résolution relative à l'hépatite C |
Question écrite du (31/05/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 147 (2012-2013) 1 échéance : 21/06/2013) Voir la question et la réponse : les suites de la résolution relative à la lutte contre le diabète en Région wallonne |
Question écrite du (30/05/2013) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 278 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013) Voir la question et la réponse : la promotion des marches de l'Entre-Sambre-et-Meuse |
Question écrite du (30/05/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 222 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013) Voir la question et la réponse : l'entrepreneuriat chez les jeunes |
Question écrite du (30/05/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 267 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013) Voir la question et la réponse : le dossier de la vignette pour les véhicules légers et le dossier du prélèvement kilométrique pour les poids lourds |
Question écrite du (30/05/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 549 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013) Voir la question et la réponse : les indicateurs complémentaires au PIB |
Question écrite du (30/05/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 108 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013) Voir la question et la réponse : le cadre réglementaire pour le Réseau wallon de lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (29/05/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 535 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013) Voir la question et la réponse : le CNG (Compressed Natural Gas) comme carburant alternatif |
Question écrite du (29/05/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 534 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013) Voir la question et la réponse : la nouvelle procédure d'avis énergétique |
Question orale du (28/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le stockage du CO2 dans le sous-sol wallon |
Question écrite du (27/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 714 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013) Voir la question et la réponse : le houiller du Hainaut |
Question écrite du (27/05/2013) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 276 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013) Voir la question et la réponse : le projet touristique global pour la région de Charleroi |
Question écrite du (24/05/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 479 (2012-2013) 1 échéance : 14/06/2013) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores, notamment le long de la petite ceinture de Charleroi |
Question écrite du (24/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 708 (2012-2013) 1 échéance : 14/06/2013) Voir la question (hors délai) : la réglementation applicable aux bassins de natation |
Question écrite du (24/05/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 510 (2012-2013) 1 échéance : 14/06/2013) Voir la question et la réponse : les indicateurs complémentaires au PIB |
Question écrite du (21/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 703 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013) Voir la question et la réponse : le plan d'assainissement du sous-bassin hydrographique de la Sambre |
Question écrite du (21/05/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 258 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013) Voir la question et la réponse : le Conseil wallon de la fiscalité et des finances |
Question écrite du (15/05/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 130 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013) Voir la question et la réponse : l'e-santé |
Question orale du (14/05/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La lutte contre les drogues artisanales |
Question écrite du (08/05/2013) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 98 (2012-2013) 1 échéance : 31/05/2013) Voir la question et la réponse : la répartition des fonds structurels européens pour la programmation 2014-2020 |
Question écrite du (06/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 650 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013) Voir la question (hors délai) : le coût de la dépollution des sites à réhabiliter |
Question écrite du (06/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 649 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013) Voir la question et la réponse : l'équipement des pâtures le long des cours d'eau |
Question écrite du (03/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 644 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013) Voir la question et la réponse : la surveillance des parcs à conteneurs |
Question écrite du (02/05/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 433 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013) Voir la question et la réponse : la centrale de marchés pour les produits alimentaires |
Question écrite du (02/05/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 432 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013) Voir la question et la réponse : les sites du Hainaut repris au patrimoine exceptionnel de Wallonie |
Question écrite du (02/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 636 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013) Voir la question et la réponse : la suppression de plusieurs parcours des TEC |
Question écrite du (02/05/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 635 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air dans les milieux de vie des enfants |
Question écrite du (02/05/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 468 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013) Voir la question et la réponse : l'utilisation de l'hydrogène comme combustible |
Question écrite du (24/04/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 112 (2012-2013) 1 échéance : 17/05/2013) Voir la question et la réponse : la qualité des soins fournis |
Question écrite du (24/04/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 111 (2012-2013) 1 échéance : 17/05/2013) Voir la question et la réponse : le financement pérenne des projets d'insertion sociale et professionnelle des publics fragilisés par l'usage de drogue(s) |
Question orale du (16/04/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La prise en charge des personnes anorexiques |
Question orale du (16/04/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La création d'un fonds d'investissement pour le bassin de Charleroi |
Question orale du (16/04/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les logements publics et les sanctions financières |
Question orale du (16/04/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les polluants émergents dans l'eau |
Question orale du (14/04/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le traitement de l'obésité |
Question écrite du (03/04/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 402 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013) Voir la question et la réponse : l'équipement des pâtures le long des cours d'eau wallons |
Question écrite du (03/04/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 200 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013) Voir la question et la réponse : la fraude aux chèques formation |
Question écrite du (03/04/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 199 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013) Voir la question et la réponse : les investissements relatifs à la sécurité du trafic aérien au sein des aéroports |
Question écrite du (29/03/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 159 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013) Voir la question et la réponse : les parcs d'activités économiques dans la région de Charleroi |
Question écrite du (27/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 552 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013) Voir la question et la réponse : les aménagements à destination des vélos dans le cadre des projets immobiliers |
Question écrite du (27/03/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 194 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013) Voir la question et la réponse : la prise en charge par le Forem des demandeurs d'emploi touchés par des problèmes de santé mentale et d'assuétudes |
Question écrite du (25/03/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 374 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013) Voir la question et la réponse : l'impact environnemental du salage des routes sur la nature et sa biodiversité |
Question écrite du (25/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 544 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013) Voir la question et la réponse : la réduction de l'utilisation des pesticides |
Question écrite du (25/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 535 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013) Voir la question et la réponse : l'impact environnemental du salage des routes |
Question écrite du (25/03/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 190 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013) Voir la question (hors délai) : l'emploi dans l'arrondissement de Charleroi |
Question écrite du (21/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 526 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013) Voir la question et la réponse : la sécurité au TEC Charleroi |
Question écrite du (21/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 525 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013) les demandes de permis pour la recherche et l'exploitation de gaz combustibles |
Question écrite du (21/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 524 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013) Voir la question et la réponse : le dossier de permis unique de Colruyt Group pour une implantation à Ollignies et Ghislenghien |
Question écrite du (21/03/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 178 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013) Voir la question et la réponse : le centre de compétences Technofutur TIC à l'aéropôle de Gosselies |
Question écrite du (08/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 483 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013) Voir la question et la réponse : les règles urbanistiques relatives aux abris de chevaux |
Question écrite du (07/03/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 313 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013) Voir la question et la réponse : les mesures visant à améliorer la sécurité des motards |
Question écrite du (07/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 478 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013) Voir la question et la réponse : le plan d'actions régionales en matière de radon |
Question d'actualité du (06/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La navette entre l'aéroport de Charleroi et la gare de Bruxelles-midi |
Question orale du (05/03/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le Plan wallon nutrition santé et bien-être des aînés |
Question orale du (05/03/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La Cellule francophone sur les assuétudes |
Question écrite du (01/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 470 (2012-2013) 1 échéance : 22/03/2013) Voir la question et la réponse : l'intérêt d'entreprises multinationales pour les gaz de schiste en Wallonie |
Question écrite du (01/03/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 469 (2012-2013) 1 échéance : 22/03/2013) Voir la question et la réponse : les conséquences d'un arrêt de la Cour constitutionnelle pour la jonction Parc-Sud du métro léger de Charleroi |
Question écrite du (01/03/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 322 (2012-2013) 1 échéance : 22/03/2013) Voir la question et la réponse : le quota de logements sociaux pour les communes |
Question écrite du (28/02/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 320 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013) Voir la question et la réponse : la performance énergétique de l'éclairage public |
Question écrite du (21/02/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 132 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013) Voir la question et la réponse : les bornes de rechargement pour les véhicules électriques |
Question écrite du (20/02/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 67 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013) Voir la question et la réponse : l'intégration des personnes handicapées au niveau local |
Question écrite du (14/02/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 127 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013) Voir la question et la réponse : la reconversion des anciens travailleurs de Carsid à Marcinelle |
Question écrite du (14/02/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 126 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013) Voir la question et la réponse : l'insertion professionnelle et les défis de la santé mentale |
Question écrite du (12/02/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 367 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013) Voir la question et la réponse : le libre service permanent pour le LPG |
Question écrite du (12/02/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 65 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013) Voir la question et la réponse : les récentes mesures mises en oeuvre dans le cadre de la politique wallonne en matière de suicide |
Question écrite du (12/02/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 90 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013) Voir la question et la réponse : "Wallonia Creative District" |
Question écrite du (12/02/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 264 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013) Voir la question et la réponse : l'intérêt d'entreprises multinationales pour les gaz de schiste en Wallonie |
Question écrite du (12/02/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 263 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013) Voir la question et la réponse : le développement de la biométhanisation et le soutien à la filière |
Question écrite du (07/02/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 231 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : l'entretien des voiries régionales |
Question écrite du (07/02/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 114 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : l'insertion professionnelle et les défis de la santé mentale |
Question écrite du (07/02/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 249 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : l'opération "Sésame" |
Question écrite du (05/02/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 235 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre de la charte "Construire adaptable" |
Question écrite du (04/02/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 232 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013) Voir la question et la réponse : le quota de logements sociaux pour les communes |
Question écrite du (01/02/2013) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 202 (2012-2013) 1 échéance : 22/02/2013) Voir la question et la réponse : la situation de l'ascenseur funiculaire de Strépy-Thieu |
Question écrite du (31/01/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 315 (2012-2013) 1 échéance : 21/02/2013) Voir la question et la réponse : le suivi des mesures visant l'amélioration de la qualité de l'air en Wallonie |
Question écrite du (28/01/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 291 (2012-2013) 1 échéance : 18/02/2013) Voir la question et la réponse : les conditions d'exploitation des bassins de natation |
Question écrite du (24/01/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 214 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013) Voir la question et la réponse : la nouvelle procédure d'avis énergétique |
Question écrite du (22/01/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 287 (2012-2013) 1 échéance : 12/02/2013) Voir la question et la réponse : les déchets d'équipements électriques et électroniques |
Question écrite du (22/01/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 71 (2012-2013) 1 échéance : 12/02/2013) Voir la question et la réponse : les relations économiques entre la Wallonie et le Brésil |
Question écrite du (18/01/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 277 (2012-2013) 1 échéance : 08/02/2013) Voir la question et la réponse : la navette de bus reliant l'aéroport de Charleroi à Bruxelles-Midi |
Question écrite du (18/01/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 94 (2012-2013) 1 échéance : 08/02/2013) Voir la question et la réponse : la liaison entre l'aéroport de Charleroi et la gare de Bruxelles-Midi |
Question écrite du (17/01/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 272 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : l'étude de la DGO3 sur les achats publics respectueux de l'environnement |
Question écrite du (17/01/2013) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 91 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : le stade de football de Charleroi |
Question écrite du (17/01/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 201 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : le volume d'emplois de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (16/01/2013) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 266 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention de la légionellose |
Question écrite du (16/01/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 51 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013) Voir la question et la réponse : l'implémentation du cinquième Plan wallon sans tabac |
Question écrite du (16/01/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 198 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013) Voir la question et la réponse : les amendes administratives pour les logements insalubres |
Question orale du (15/01/2013) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La lutte contre la pauvreté au sein de la population en situation de handicap |
Question orale du (15/01/2013) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les prémices d'une écologie industrielle |
Question orale du (15/01/2013) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les marchés publics durables au sein de l'administration wallonne |
Définition des axes de la réforme du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'EnergieAccès au Dossier n° 730 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/01/2013) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014) |
Question écrite du (27/12/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 236 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013) Voir la question et la réponse : la décision du Gouvernement concernant le four n° 3 du site de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (21/12/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 83 (2012-2013) 1 échéance : 16/01/2013) Voir la question et la réponse : le centre de cyclisme des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question écrite du (19/12/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 147 (2012-2013) 1 échéance : 14/01/2013) Voir la question et la réponse : l'étude "Backcasting 2050, 100 % renewable energy : a roadmap for Belgium" |
Question écrite du (17/12/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 74 (2012-2013) 1 échéance : 10/01/2013) Voir la question et la réponse : le développement de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (17/12/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 146 (2012-2013) 1 échéance : 10/01/2013) Voir la question et la réponse : le développement des éoliennes de petite et moyenne puissance |
Question écrite du (14/12/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 52 (2012-2013) 1 échéance : 09/01/2013) Voir la question (hors délai) : la stratégie de réindustrialisation de l'Europe |
Question écrite du (11/12/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 97 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013) Voir la question et la réponse : les nouvelles plantes invasives et les mesures mises en place pour les combattre |
Question écrite du (11/12/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 69 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013) Voir la question (hors délai) : l'emploi dans le secteur des énergies renouvelables |
Question écrite du (07/12/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 93 (2012-2013) 1 échéance : 02/01/2013) Voir la question et la réponse : le Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Question écrite du (07/12/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 134 (2012-2013) 1 échéance : 02/01/2013) Voir la question et la réponse : la stratégie relative à la biomasse |
Question écrite du (29/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 182 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012) Voir la question et la réponse : le projet d'un centre de traitement de terres polluées sur le site de Carsid |
Question écrite du (29/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 181 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012) Voir la question et la réponse : le four n°3 de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (29/11/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 116 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012) Voir la question et la réponse : le potentiel géothermique dans notre Région |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Question écrite du (22/11/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 71 (2012-2013) 1 échéance : 13/12/2012) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (21/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 150 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012) Voir la question et la réponse : la collecte sélective des déchets des entreprises |
Question écrite du (21/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 149 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012) Voir la question et la réponse : la faisabilité d'un RER à Charleroi et à Liège |
Question écrite du (21/11/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 44 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012) Voir la question et la réponse : l'évaluation des MIRE |
Question écrite du (21/11/2012) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 11 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012) Voir la question et la réponse : les suites de la visite du Président de la République de Pologne |
Question écrite du (13/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 135 (2012-2013) 1 échéance : 04/12/2012) Voir la question et la réponse : la trémie du carrefour "Bon Air" à Lodelinsart |
Question écrite du (13/11/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 88 (2012-2013) 1 échéance : 04/12/2012) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du plan d'actions en matière de sécurité au sein du SPW |
Question écrite du (12/11/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 86 (2012-2013) 1 échéance : 03/12/2012) Voir la question et la réponse : le coût des certificats PEB |
Question écrite du (09/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 122 (2012-2013) 1 échéance : 30/11/2012) Voir la question et la réponse : la stratégie de lutte contre les déchets sauvages |
Question écrite du (09/11/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 83 (2012-2013) 1 échéance : 30/11/2012) Voir la question et la réponse : la sécurité des toits équipés de panneaux photovoltaïques pour les sapeurs-pompiers |
Question écrite du (07/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 120 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012) Voir la question et la réponse : l'exemple néerlandais en matière de politique cyclable |
Question écrite du (07/11/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 119 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012) Voir la question et la réponse : l'interdiction d'accès du bétail aux cours d'eau |
Question écrite du (07/11/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 15 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012) Voir la question et la réponse : les expulsions domiciliaires et l'urgence sociale |
Question écrite du (07/11/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 36 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012) Voir la question et la réponse : les sanctions en cas de fraude électorale |
Question écrite du (06/11/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 82 (2012-2013) 1 échéance : 27/11/2012) Voir la question et la réponse : l'accompagnement des locataires ayant des loyers impayés |
Question écrite du (26/10/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 101 (2012-2013) 1 échéance : 20/11/2012) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (26/10/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 25 (2012-2013) 1 échéance : 20/11/2012) Voir la question et la réponse : l'avenir du projet de vignette autoroutière |
Question écrite du (25/10/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 32 (2012-2013) 1 échéance : 19/11/2012) Voir la question et la réponse : les partenariats entre le tourisme et la culture pour la région de Charleroi |
Modification du Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'EauAccès au Dossier n° 671 (2012-2013) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (19/10/2012) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau» |
Question écrite du (18/10/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 15 (2012-2013) 1 échéance : 12/11/2012) Voir la question et la réponse : la place de l'acier dans la politique industrielle de l'Union européenne |
Question écrite du (10/10/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 11 (2012-2013) 1 échéance : 31/10/2012) Voir la question et la réponse : la consommation de médicaments en maisons de repos |
Question écrite du (08/10/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 25 (2012-2013) 1 échéance : 29/10/2012) Voir la question et la réponse : les tarifs des TEC |
Question écrite du (08/10/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 24 (2012-2013) 1 échéance : 29/10/2012) Voir la question et la réponse : le brevet du cycliste |
Question écrite du (02/10/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 19 (2012-2013) 1 échéance : 23/10/2012) Voir la question et la réponse : la gestion du coût de la dépollution des sols |
Question écrite du (02/10/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 3 (2012-2013) 1 échéance : 23/10/2012) Voir la question et la réponse : l'aide à l'emploi et à la formation des jeunes |
Question écrite du (01/10/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 3 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012) Voir la question et la réponse : les CPAS et l'aide alimentaire |
Question écrite du (28/09/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 12 (2012-2013) 1 échéance : 19/10/2012) Voir la question et la réponse : les "routes emplois" |
Question écrite du (25/09/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 11 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012) Voir la question et la réponse : la question de la contamination des cultures wallonnes par des OGM |
Question écrite du (25/09/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 8 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012) Voir la question et la réponse : les mesures régionales de lutte contre les logements inoccupés |
Question écrite du (21/09/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 5 (2012-2013) 1 échéance : 15/10/2012) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics régionaux |
Question écrite du (21/09/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 7 (2012-2013) 1 échéance : 15/10/2012) Voir la question et la réponse : la centrale de marchés pour les produits alimentaires |
Question écrite du (21/09/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 6 (2012-2013) 1 échéance : 15/10/2012) Voir la question et la réponse : les amendes administratives en matière de logements insalubres |
Question écrite du (13/09/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1026 (2011-2012) 1 échéance : 05/10/2012) Voir la question et la réponse : les nouvelles mesures envisagées relativement au radon |
Question écrite du (23/07/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 693 (2011-2012) 1 échéance : 13/08/2012) Voir la question et la réponse : le projet "Construire et rénover avec l'adaptabilité" |
Question écrite du (18/07/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 912 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012) Voir la question et la réponse : le projet d'arrêté relatif à l'utilisation des pesticides |
Questions orales du (17/07/2012) de DESGAIN Xavier, SALVI Véronique, TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La possibilité d'un plan de relance partielle pour Carsid L'avenir des travailleurs de Carsid L'avenir de la société Carsid à Charleroi |
Question écrite du (16/07/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 246 (2011-2012) 1 échéance : 06/08/2012) Voir la question et la réponse : l'Ecopôle d'Aiseau-Presles, Farciennes et Sambreville |
Question écrite du (09/07/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 599 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012) Voir la question et la réponse : l'inscription de quatre sites miniers wallons au Patrimoine mondial de l'Unesco |
Question écrite du (04/07/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 582 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012) Voir la question et la réponse : la centrale de marchés pour les produits alimentaires |
Question écrite du (04/07/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 874 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012) Voir la question et la réponse : la mise en place d'un système de consigne pour les canettes de boisson |
Question écrite du (29/06/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 865 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012) Voir la question et la réponse : le prix de l'eau en Wallonie |
Question écrite du (29/06/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 343 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012) Voir la question et la réponse : le projet de pôle culturel à Thuin |
Question écrite du (20/06/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 846 (2011-2012) 1 échéance : 11/07/2012) Voir la question et la réponse : le financement du projet de gare sous l'aéroport de Gosselies |
Question orale du (19/06/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le soutien et le suivi des victimes en Wallonie |
Interpellation du (19/06/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La notion de testament de vie |
Question orale du (19/06/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le plan contre l'abus d'alcool au sein de l'administration wallonne |
Question écrite du (18/06/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 154 (2011-2012) 1 échéance : 09/07/2012) Voir la question et la réponse : la maltraitance des personnes âgées |
Question écrite du (14/06/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 623 (2011-2012) 1 échéance : 05/07/2012) Voir la question et la réponse : l'intention de la Région de taxer l'énergie nucléaire |
Question écrite du (13/06/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 833 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012) Voir la question et la réponse : la collecte, le tri et le recyclage des ampoules contenant des substances nocives |
Question écrite du (07/06/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 817 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012) Voir la question et la réponse : le Centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre |
Question écrite du (07/06/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 324 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012) Voir la question et la réponse : la stratégie touristique globale pour Charleroi |
Questions orales du (05/06/2012) de CRUCKE Jean-Luc, TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les amendes administratives en matière de logement Les outils régionaux de lutte contre les logements insalubres |
Question écrite du (01/06/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 809 (2011-2012) 1 échéance : 22/06/2012) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics régionaux |
Question écrite du (29/05/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 792 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012) Voir la question et la réponse : les terrains non utilisés par la SRWT |
Question écrite du (29/05/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 315 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics des pouvoirs locaux |
Question écrite du (29/05/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 214 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012) Voir la question (hors délai) : l'écologie industrielle |
Questions orales du (22/05/2012) de BAYET Hugues, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les boues de dragage Le paiement des entreprises chargées de traiter les boues de dragages en Wallonie |
Questions orales du (22/05/2012) de MEERHAEGHE Isabelle, TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La taxe relative aux logements inoccupés La lutte contre les logements inoccupés |
Question orale du (22/05/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La situation de Carsid |
Question écrite du (21/05/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 754 (2011-2012) 1 échéance : 12/06/2012) Voir la question et la réponse : la réhabilitation des sites pollués dans la Région de Charleroi et plus particulièrement à Aiseau-Presles |
Question écrite du (21/05/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 146 (2011-2012) 1 échéance : 12/06/2012) Voir la question et la réponse : la santé des riverains de l'incinérateur de Pont-de-Loup |
L'amélioration de la sécurité sur les chantiers autoroutiersAccès au Dossier n° 608 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/05/2012) à «Echange de vues» (09/12/2013) |
Question écrite du (16/05/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 751 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012) Voir la question et la réponse : le plan de développement de la desserte ferroviaire en Wallonie |
Question écrite du (16/05/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 747 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012) Voir la question et la réponse : les rejets de l'incinérateur de Pont-de-Loup |
Question écrite du (15/05/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 509 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012) Voir la question et la réponse : la liaison entre le R3 et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (15/05/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 555 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012) Voir la question et la réponse : l'état des lieux quant au logement intergénérationnel |
Question écrite du (10/05/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 395 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012) Voir la question et la réponse : le financement du projet de gare sous l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (10/05/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 393 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012) Voir la question et la réponse : les bornes de rechargement pour les véhicules électriques |
Question écrite du (04/05/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 392 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012) Voir la question et la réponse : l'eurovignette pour les véhicules lourds et la vignette pour les véhicules légers |
Question écrite du (04/05/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 390 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012) Voir la question et la réponse : l'emploi dans le secteur des technologies de l'information et de la communication |
Question écrite du (04/05/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 487 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012) Voir la question et la réponse : la sécurisation des chantiers autoroutiers wallons |
Question écrite du (04/05/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 720 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012) Voir la question et la réponse : le plan global de prévention de la maladie du légionnaire et les alternatives au chlore |
Question écrite du (04/05/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 378 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012) Voir la question et la réponse : le rapport de "PricewaterhouseCoopers" sur les aéroports wallons |
Question écrite du (04/05/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 535 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012) Voir la question et la réponse : les véhicules "durables" au sein du SPW |
Question orale du (24/04/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La mise en oeuvre du plan de lutte et de prévention du surendettement |
Question orale du (24/04/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La lutte contre les logements insalubres |
La situation du haut fourneau de CarsidAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (28/03/2012) à «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (28/03/2012) |
Question écrite du (28/03/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 182 (2011-2012) 1 échéance : 19/04/2012) Voir la question et la réponse : la balance commerciale de la Wallonie |
Question écrite du (26/03/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 638 (2011-2012) 1 échéance : 17/04/2012) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la gestion durable de l'azote en agriculture |
Question écrite du (26/03/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 336 (2011-2012) 1 échéance : 17/04/2012) Voir la question et la réponse : l'exonération du précompte immobilier pour certaines infrastructures des aéroports régionaux et du PASS |
Question écrite du (22/03/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 485 (2011-2012) 1 échéance : 13/04/2012) Voir la question et la réponse : le rôle des autorités wallonnes dans l'amélioration de l'éclairage public communal |
Question écrite du (21/03/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 324 (2011-2012) 1 échéance : 12/04/2012) Voir la question et la réponse : l'automatisation financière des aéroports régionaux wallons |
Question orale du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les suites du plan Egalité des chances |
Question orale du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les mesures mises en oeuvre en matière de cyberdépendance |
Question écrite du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 600 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012) Voir la question et la réponse : les bornes de rechargement pour les véhicules électriques |
Question écrite du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 247 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012) Voir la question (hors délai) : la taxation communale du secteur hôtelier à Charleroi et la tutelle de la Région wallonne |
Question écrite du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 246 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012) Voir la question et la réponse : la requalification du Centre de délassement de Marcinelle |
Question écrite du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 318 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012) Voir la question et la réponse : l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (13/03/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 467 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012) Voir la question et la réponse : le projet d'éco-quartier à Mont-sur-Marchienne |
Question écrite du (09/03/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 463 (2011-2012) 1 échéance : 30/03/2012) Voir la question et la réponse : le retard pris dans l'adoption du projet d'arrêté rendant applicables les amendes administratives en matière de logements insalubres |
Question écrite du (07/03/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 586 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012) Voir la question et la réponse : la simplification administrative en matière d'urbanisme |
Question écrite du (05/03/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 378 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : la décision du Comité du patrimoine mondial concernant les quatre grands sites miniers wallons |
Question écrite du (05/03/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 236 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : le futur centre de cyclisme sur le site des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question écrite du (05/03/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 235 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : l'accessibilité des bureaux de vote aux personnes à mobilité réduite pour les élections communales et provinciales |
Question écrite du (21/02/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 349 (2011-2012) 1 échéance : 13/03/2012) Voir la question et la réponse : la politique agricole commune après 2013 et son impact pour les agriculteurs wallons |
Question écrite du (17/02/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 523 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012) Voir la question et la réponse : l'état de la réflexion sur la consignation des canettes |
Question écrite du (17/02/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 522 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012) Voir la question et la réponse : l'accessibilité des bus aux personnes à mobilité réduite |
Question écrite du (17/02/2012) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 212 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012) Voir la question et la réponse : l'évaluation à mi-mandat de "Destination 2015" |
Question écrite du (15/02/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 378 (2011-2012) 1 échéance : 07/03/2012) Voir la question et la réponse : la taxation éventuelle du secteur nucléaire par la Wallonie |
Question écrite du (10/02/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 324 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière d'agro-carburants |
Question écrite du (10/02/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 356 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière d'agro-carburants |
Question écrite du (09/02/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 136 (2011-2012) 1 échéance : 01/03/2012) Voir la question (hors délai) : l'avenir de Carsid |
Question écrite du (09/02/2012) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 135 (2011-2012) 1 échéance : 01/03/2012) Voir la question et la réponse : les laminoirs du Ruau |
Question écrite du (03/02/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 317 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012) Voir la question et la réponse : les mesures prises pour faire face au virus de Schmallenberg |
Question écrite du (03/02/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 253 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012) Voir la question et la réponse : le soutien régional à la MIREC |
Question écrite du (01/02/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 460 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012) Voir la question et la réponse : le marché pour l'élaboration d'un cadre de mobilité scolaire |
Question écrite du (01/02/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 245 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012) Voir la question et la réponse : la formation d'agents de gardiennage |
Question écrite du (27/01/2012) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 289 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi |
L'encadrement en maisons de reposAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (25/01/2012) à «Débat en application de l'article 62 du règlement» (25/01/2012) |
Question écrite du (25/01/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 416 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012) Voir la question et la réponse : les nouvelles normes législatives européennes sur les déchets des appareils électriques et électroniques |
Question écrite du (25/01/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 232 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012) Voir la question et la réponse : le retard pris dans l'adoption du projet d'arrêté rendant applicables les amendes administratives en matière de logements insalubres |
Question écrite du (25/01/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 315 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012) Voir la question et la réponse : le développement géothermique dans notre région |
Question écrite du (25/01/2012) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 314 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012) Voir la question et la réponse : le futur transfert aux régions de la compétence relative à la déductibilité fiscale des crédits hypothécaires |
Questions orales du (24/01/2012) de DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La qualité de l'air en Wallonie et dans la région de Charleroi Le bilan de la pollution par les particules fines pour l'année 2011 |
Question écrite du (23/01/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 229 (2011-2012) 1 échéance : 13/02/2012) Voir la question et la réponse : le soutien régional à la MIREC |
Question écrite du (18/01/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 396 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012) Voir la question et la réponse : l'adoption par le Gouvernement d'une modification législative favorisant les alternatives au chlore pour les piscines |
Question écrite du (18/01/2012) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 395 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012) Voir la question et la réponse : l'avenir du site de l'ICDI à Pont-de-Loup dans le cadre de la gestion des déchets à l'échelle de la Wallonie |
Question écrite du (18/01/2012) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 226 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012) Voir la question et la réponse : les alternatives au chlore dans le cadre du Plan piscine |
Question orale du (10/01/2012) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'implémentation du Plan wallon de Nutrition, Santé et Bien-être |
Question écrite du (23/12/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 181 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012) Voir la question et la réponse : la participation financière de la Wallonie au projet d'infrastructures communes entre la RTBF Charleroi et Télésambre |
Question écrite du (23/12/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 254 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012) Voir la question et la réponse : les initiatives prises en matière de mobilité dans la fonction publique wallonne |
Question orale du (13/12/2011) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La valorisation touristique de la région de Charleroi |
Question orale du (13/12/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La lutte contre le surendettement |
Identification des thèmes de travail avec les commissions du Parlement flamand et du Parlement de Bruxelles-CapitaleAccès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Echange de vues» (12/12/2011) à «Examen de l'arriéré» (25/01/2012) |
Question écrite du (12/12/2011) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 55 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012) Voir la question et la réponse : la réforme de la politique de cohésion de l'Union européenne et ses conséquences pour la Wallonie |
Question écrite du (08/12/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 242 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011) Voir la question et la réponse : la tarification de l'électricité et du gaz |
Question écrite du (05/12/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 232 (2011-2012) 1 échéance : 27/12/2011) Voir la question et la réponse : le volume d'emplois publics |
Question écrite du (01/12/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 66 (2011-2012) 1 échéance : 22/12/2011) Voir la question et la réponse : les récentes avancées dans la politique de lutte contre les assuétudes |
Question écrite du (01/12/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 149 (2011-2012) 1 échéance : 22/12/2011) Voir la question et la réponse : la proposition de service de la Wallonie à Brussels Airlines |
Question orale du (30/11/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La faillite du chantier naval Vankerkoven et les mesures régionales en faveur des travailleurs |
Questions orales du (30/11/2011) de SENESAEL Daniel, TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les études préparatoires à la mise en oeuvre d'un prélèvement kilométrique pour les poids lourds et d'une vignette forfaitaire pour les véhicules légers La vignette autoroutière |
Question écrite du (30/11/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 142 (2011-2012) 1 échéance : 21/12/2011) Voir la question et la réponse : la taxe sur les jeux de hasard et d'argent en ligne |
Question orale du (29/11/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le plan d'actions en matière de sécurité au sein du Service public de Wallonie |
Question orale du (29/11/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le renforcement de la politique wallonne en matière de suicide |
Question écrite du (28/11/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 185 (2011-2012) 1 échéance : 19/12/2011) Voir la question et la réponse : la présence du frelon asiatique sur notre territoire |
Question écrite du (24/11/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 60 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011) Voir la question et la réponse : les violences conjugales |
Modification du décret du 6 novembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discriminationAccès au Dossier n° 490 (2011-2012) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (23/11/2011) à «Décret modifiant le décret du 6 novembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination» |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Question écrite du (18/11/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 161 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question et la réponse : l'utilisation de Métam sodium en agriculture |
Question écrite du (18/11/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 203 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question le futur éco-quartier à Mont-sur-Marchienne |
Question écrite du (18/11/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 202 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question et la réponse : les projets géothermiques en Wallonie |
Questions d'actualité du (16/11/2011) de DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La réelle situation des laminoirs du Ruau à Monceau-sur-Sambre L'annonce de la fermeture du laminoir du Ruau à Monceau-sur-Sambre |
Questions orales du (15/11/2011) de BERTOUILLE Chantal, ELSEN Marc, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'état d'avancement de la proposition de résolution visant à mieux prendre en compte la maladie d'Alzheimer dans la mise oeuvre des politiques régionales entre 2009 et 2014 L'évaluation à mi-législature de la mise en oeuvre de la résolution adoptée par le Parlement wallon en décembre 2008 et visant à mieux prendre en compte la maladie d'Alzheimer La création du Centre Wallonie Alzheimer |
Question écrite du (07/11/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 128 (2011-2012) 1 échéance : 29/11/2011) Voir la question et la réponse : le danger représenté par une espèce invasive de moustique |
Question écrite du (03/11/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 143 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011) Voir la question et la réponse : l'idée de taxer les éoliennes |
Question écrite du (28/10/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 76 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011) Voir la question (hors délai) : la signature du projet d'arrêté rendant applicables les amendes administratives en matière de logements insalubres |
Question écrite du (28/10/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 138 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011) Voir la question et la réponse : le télétravail occasionnel au sein de l'administration wallonne |
Question écrite du (27/10/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 74 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011) Voir la question et la réponse : le projet " Les mille bornes " |
Question écrite du (27/10/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 110 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011) Voir la question et la réponse : le nouveau cahier des charges pour les entrepreneurs routiers "Qualiroutes" |
Question orale du (25/10/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'apparition d'une nouvelle drogue aux effets dévastateurs |
Questions orales du (25/10/2011) de DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La possibilité de nationaliser la phase à chaud de la sidérurgie intégrée à Liège La restitution des quotas CO2 par ArcelorMittal ArcelorMittal La concrétisation du maintien des outils de production d'ArcelorMittal L'évolution de l'avenir de la sidérurgie liégeoise La cokerie de Liège Les obligations d'ArcelorMittal en termes de dépollution et l'impact environnemental de la cokerie sérésienne Les quotas de CO2 attribués à ArcelorMittal par la Région wallonne et la dépollution des sols L'avenir d'ArcelorMittal à Liège suite à l'annonce de la fermeture de sa phase à chaud L'avenir de la sidérurgie en Hainaut La flexibilité de la sidérurgie hennuyère et les possibles liens avec le bassin liégeois L'avenir d'APERAM à Châtelet |
Questions orales du (25/10/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les frais des déménagements forcés lorsqu'un logement a été déclaré insalubre La mise en place du dispositif wallon en cas de non-respect des règlements de salubrité en matière de logement |
Question écrite du (24/10/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 79 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011) Voir la question et la réponse : l'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence |
Question écrite du (18/10/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 75 (2011-2012) 1 échéance : 10/11/2011) Voir la question et la réponse : les études relatives à l'exploitation du sous-sol wallon |
Question écrite du (17/10/2011) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 32 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011) Voir la question (hors délai) : l'avenir financier des CPAS |
Question écrite du (13/10/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 85 (2011-2012) 1 échéance : 07/11/2011) Voir la question et la réponse : les études relatives à l'exploitation du sous-sol wallon |
Question écrite du (12/10/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 80 (2011-2012) 1 échéance : 04/11/2011) Voir la question et la réponse : le transport scolaire |
Question orale du (11/10/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le lien entre la consommation de certains médicaments et la démence |
Questions orales du (11/10/2011) de FOURNY Dimitri, TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'obligation pour les fonctionnaires wallons d'enregistrer toutes sorties et entrées des bâtiments Le pointage au Service public de Wallonie pour les pauses cigarettes |
Question écrite du (04/10/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 74 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : l'avenir du site de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (04/10/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 31 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : la réduction de l'aide régionale aux aéroports wallons |
Question orale du (26/09/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'aide au sevrage tabagique |
Modification de divers décrets concernant les compétences de la WallonieAccès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie» |
Une meilleure prise en compte de la vie affective et sexuelle des personnes handicapées en Région wallonneAccès au Dossier n° 448 (2010-2011) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/09/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (05/02/2014) |
Question écrite du (03/08/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1069 (2010-2011) 1 échéance : 25/08/2011) Voir la question et la réponse : la gestion de l'azote en agriculture |
Modification du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à lever les incertitudes concernant la modification de permis de lotir non périmésAccès au Dossier n° 441 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (02/08/2011) à «Retrait de la proposition de décret» (31/03/2014) |
Question écrite du (25/07/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 351 (2010-2011) 1 échéance : 16/08/2011) Voir la question et la réponse : les dernières recommandations de l'OMS sur l'usage du gsm |
Question écrite du (18/07/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 851 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011) Voir la question et la réponse : l'aménagement de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (15/07/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 343 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011) Voir la question et la réponse : la prise en charge de la démence |
Question écrite du (15/07/2011) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 360 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011) Voir la question et la réponse : les échanges commerciaux entre la Wallonie et les pays d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient |
Question écrite du (15/07/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 719 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011) Voir la question et la réponse : la sécurité des agents du Service public de Wallonie |
Question orale du (12/07/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'attention portée à la situation nutritionnelle des personnes âgées |
La préservation des petites maisons de repos pour personnes âgées en WallonieAccès au Dossier n° 429 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/07/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (18/07/2012) |
Question écrite du (11/07/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1011 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) Voir la question et la réponse : le plan d'action pour la diminution des particules fines |
Question écrite du (11/07/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 329 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) Voir la question et la réponse : la consommation de médicaments en maison de repos |
Question écrite du (11/07/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 699 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) Voir la question et la réponse : le guide d'une bonne relation entre propriétaire et locataire en Wallonie |
Question écrite du (05/07/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 649 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011) Voir la question et la réponse : la sécurité aux abords des chantiers routiers |
Question écrite du (01/07/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 985 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011) Voir la question et la réponse : la délivrance des permis d'urbanisme |
Question écrite du (01/07/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 984 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011) Voir la question et la réponse : l'entretien du réseau fluvial wallon |
Question écrite du (01/07/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 983 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011) Voir la question et la réponse : les recommandations du Conseil de l'Europe en matière de champs magnétiques |
Question écrite du (01/07/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 690 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011) Voir la question et la réponse : les progrès engrangés dans la lutte contre les marchands de sommeil |
Questions orales du (28/06/2011) de DESGAIN Xavier, SALVI Véronique, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évolution des travaux du métro de Charleroi L'antenne du métro de Gosselies Le financement du TEC de Charleroi |
Questions orales du (28/06/2011) de TIBERGHIEN Luc, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les résidences-services sociales L'initiative de résidence-service sociale projetée conjointement par le CPAS de Namur et la société de logement, le "Foyer jambois" |
Question orale du (28/06/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La désignation d'un référent handicap |
Question écrite du (16/06/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 596 (2010-2011) 1 échéance : 07/07/2011) Voir la question et la réponse : l'utilisation de pesticides illégaux en agriculture |
Questions orales du (31/05/2011) de SALVI Véronique, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le manque présumé de personnel à l'AWIPH Le manque de personnel à l'AWIPH |
Question orale du (31/05/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique et la Charte de la diversité |
Question orale du (31/05/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La gestion durable de l'azote |
Question orale du (31/05/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le télétravail occasionnel |
L'annonce de la restructuration nécessaire d'outils financiers wallons Le rapport de la CIF concernant le Holding communalAccès au Dossier comprenant 7 document(s) : de «Question orale» (30/05/2011) à «Répliques» (30/05/2011) |
Question orale du (30/05/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La réforme du système des écobonus |
Question écrite du (27/05/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 879 (2010-2011) 1 échéance : 21/06/2011) Voir la question et la réponse : le libre-service permanent pour les pompes LPG |
Modification du Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à limiter les sanctions aux seules infractions urbanistiques considérées comme étant gravesAccès au Dossier n° 394 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (26/05/2011) |
Question écrite du (25/05/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 281 (2010-2011) 1 échéance : 17/06/2011) Voir la question et la réponse : la consommation de médicaments en maisons de repos |
Question écrite du (24/05/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 542 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011) Voir la question et la réponse : l'avenir de la filière forêt-bois résineux en Wallonie |
Question écrite du (24/05/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 266 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011) Voir la question et la réponse : le projet de gardes à domicile pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer |
Questions orales du (17/05/2011) de MOUYARD Gilles, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'accès des personnes à mobilité réduite aux transports en commun L'exaspération des personnes à mobilité réduite vis-à-vis du groupe TEC |
L'accueil des gens du voyage et les limites de l'action des communes sur une base volontaire L'accueil des gens du voyage et le rôle du Centre de médiationAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (17/05/2011) à «Répliques» (17/05/2011) |
Question orale du (17/05/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La mise à l'emploi des personnes porteuses d'un handicap |
Question orale du (17/05/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mobilité interne et externe dans la fonction publique wallonne |
Question orale du (16/05/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La taxe de circulation complémentaire perçue sur le LPG |
Question écrite du (05/05/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011) Voir la question et la réponse : les engrais azotés |
Question écrite du (05/05/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 802 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011) Voir la question et la réponse : la valorisation de déchets en carburant et électricité |
Question écrite du (05/05/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 801 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011) Voir la question et la réponse : les bus "verts" |
Questions orales du (03/05/2011) de MOUYARD Gilles, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les "points-noeuds" Le système des "knooppunt" pour développer le cyclotourisme |
Question orale du (03/05/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'impact des décisions du 8 avril 2011 sur la mobilité durable en Wallonie |
Question écrite du (19/04/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 633 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011) Voir la question et la réponse : les métiers en pénurie |
Question orale du (05/04/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les pôles d'urgence sociale |
Question orale du (05/04/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les collaborations entre les Points verts et les TEC |
Question écrite du (05/04/2011) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 261 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011) Voir la question et la réponse : l'emploi au sein des imprimeries Hélio et Europrinter dans le Hainaut et plus globalement la situation du secteur de l'imprimerie en Wallonie |
Question écrite du (05/04/2011) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 259 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011) Voir la question et la réponse : la situation des producteurs wallon de pierre bleue |
Question orale du (04/04/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La proposition de Ryanair d'instaurer un service minimum dans le secteur aérien |
Implémentation de l'agroforesterie en WallonieAccès au Dossier n° 372 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014) |
Question écrite du (30/03/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 211 (2010-2011) 1 échéance : 20/04/2011) Voir la question et la réponse : la promotion de la charte "Hôpital sans tabac" |
Question écrite du (29/03/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 208 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011) Voir la question et la réponse : les suites d'une étude sur la fertilité des jeunes en Wallonie |
Question écrite du (24/03/2011) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 242 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011) Voir la question et la réponse : l'emploi au sein des imprimeries Hélio et Europrinter dans le Hainaut et plus globalement la situation du secteur de l'imprimerie en Wallonie |
Question écrite du (24/03/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 699 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011) Voir la question et la réponse : le cadre de référence pour le développement du secteur éolien et la cartographie des sites potentiels |
Question écrite du (24/03/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 698 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011) Voir la question et la réponse : la promotion du covoiturage et des voitures partagées |
Question orale du (22/03/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La prise en charge des adolescents après une tentative de suicide |
Question orale du (22/03/2011) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'impact du contexte politique actuel de plusieurs pays arabes sur les entreprises wallonnes et la protection de celles-ci contre le risque "pays" |
Question écrite du (17/03/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 199 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) Voir la question et la réponse : les AVJ light |
Question écrite du (01/03/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 181 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011) Voir la question et la réponse : le projet d'un réseau santé informatique |
Question écrite du (01/03/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 375 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011) Voir la question et la réponse : les aménagements cyclables en Wallonie |
Question écrite du (01/03/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 374 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011) Voir la question et la réponse : le label artisanal pour les boulangers-pâtissiers |
Question écrite du (01/03/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 353 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011) Voir la question et la réponse : les avancées dans l'étude du potentiel géothermique de la Wallonie |
Question orale du (28/02/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les emplois APE dans le secteur de la jeunesse |
Question orale du (28/02/2011) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le vingtième anniversaire de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (23/02/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 614 (2010-2011) 1 échéance : 16/03/2011) Voir la question et la réponse : l'accessibilité des bâtiments ouverts au public pour les personnes à mobilité réduite |
Question écrite du (22/02/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 365 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011) Voir la question et la réponse : les mesures prises pour lutter contre les nuisances sonores, en particulier les nuisances liées au trafic routier |
Question écrite du (22/02/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 610 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011) Voir la question et la réponse : l'éco-exemplarité du SPW et des communes wallonnes |
Question écrite du (22/02/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 609 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011) Voir la question et la réponse : l'état du dossier d'aménagement de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (22/02/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 343 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011) Voir la question et la réponse : l'information aux consommateurs de gaz et d'électricité |
Question écrite du (08/02/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 547 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011) Voir la question et la réponse : l'équipement des immeubles d'un local pour vélos et voitures d'enfants |
Rapports d'activité 2008 et 2009 de l'Agence wallonne pour l'intégration des personnes handicapées (AWIPH)Accès au Dossier n° 360 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Exposé de Mme Tllieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances» (01/02/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (02/03/2011) |
Question écrite du (01/02/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 513 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011) Voir la question et la réponse : le respect de plus en plus difficile des horaires des bus par les chauffeurs du TEC |
Question écrite du (25/01/2011) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 282 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011) Voir la question et la réponse : l'organisation "Charleroi 1911-2011" |
Question écrite du (25/01/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 264 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011) Voir la question et la réponse : le bilan du service régional de médiation pour l'énergie après deux ans de fonctionnement |
Question écrite du (25/01/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 130 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011) Voir la question et la réponse : une politique européenne de lutte contre le sans-abrisme |
Question écrite du (21/01/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 470 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011) Voir la question et la réponse : le renforcement de la sécurité dans les TEC Charleroi |
Question orale du (18/01/2011) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les moyens mis en oeuvre pour lutter contre les pollutions intérieures |
Questions orales du (18/01/2011) de DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La situation financière des TEC, la clef de répartition entre les différents TEC, les difficultés rencontrées par le TEC Charleroi et les menaces qui planent sur celui-ci L'état de la situation financière du TEC Charleroi et ses conséquences pour l'emploi et le service public Le financement du TEC de Charleroi |
Question orale du (18/01/2011) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le sondage sur la mobilité des jeunes réalisé par le Conseil de la jeunesse |
Question écrite du (17/01/2011) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 88 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011) Voir la question et la réponse : l'organisation de "Charleroi 1911-2011" |
Question écrite du (11/01/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 250 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011) Voir la question et la réponse : les matériaux naturels d'isolation |
Question écrite du (11/01/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 249 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011) Voir la question et la réponse : le CPPT de la société de logement Sambre & Biesme |
Question écrite du (11/01/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 248 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011) Voir la question et la réponse : la sensibilisation des locataires sociaux à l'économie d'énergie |
Question écrite du (03/01/2011) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 237 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : l'équipement des véhicules publics pour les conditions hivernales |
Question écrite du (23/12/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 390 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : le futur contrat de service public du groupe TEC |
Question écrite du (23/12/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 389 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : l'équipement des bus du TEC pour les conditions hivernales |
Question écrite du (23/12/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 166 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : des précisions concernant la performance énergétique des bâtiments |
Question écrite du (23/12/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 165 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : le Plan d'action national en matière d'énergies renouvelables |
Question écrite du (23/12/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 164 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011) Voir la question et la réponse : les clauses abusives ou illégales dans les baux à loyer |
Question orale du (20/12/2010) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La promotion des aéroports de Charleroi et de Liège |
Question écrite du (17/12/2010) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 170 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011) Voir la question et la réponse : l'événement "Charleroi 1911-2011" |
Question écrite du (13/12/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 61 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : le plan wallon en faveur des soins palliatifs |
Question écrite du (07/12/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 167 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010) Voir la question et la réponse : l'agroforesterie en Wallonie |
Question écrite du (07/12/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 106 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010) Voir la question et la réponse : un pacte social wallon |
Question écrite du (07/12/2010) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 48 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010) Voir la question et la réponse : l'avenir du régime d'aide européen à la Province de Hainaut |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011» |
Question écrite du (22/11/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 77 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010) Voir la question et la réponse : le projet "Ecopôle" d'Aiseau-Presles, Farciennes et Sambreville |
L'hépatite CAccès au Dossier n° 292 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/11/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (23/03/2011) |
La lutte contre le diabète en Région wallonneAccès au Dossier n° 291 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/11/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (15/06/2011) |
Question écrite du (10/11/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 80 (2010-2011) 1 échéance : 02/12/2010) Voir la question et la réponse : la convention de collaboration entre la SWCS et le CPAS |
Question orale du (09/11/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'accueil familial des personnes âgées et l'évaluation des expériences pilotes |
Question orale du (09/11/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les suites de la table ronde consacrée à la prévention du suicide chez les jeunes |
Questions orales du (08/11/2010) de DUPRIEZ Patrick, SAINT-AMAND Olivier, TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le bilan de l'année européenne de la biodiversité L'évaluation de la Conférence de Nagoya sur la biodiversité Les mesures visant l'augmentation des zones protégées dans le but de sauver la biodiversité |
Question écrite du (04/11/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 208 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010) Voir la question et la réponse : les infrastructures de gestion des déchets et en particulier le site de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (04/11/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 207 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010) Voir la question et la réponse : le projet Wallonie cyclable |
Modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique en vue d'étendre la portée de l'obligation d'entretien et de contrôle des installations de chauffage ou de production d'eau chaude en Région wallonneAccès au Dossier n° 260 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (18/05/2011) |
Questions orales du (19/10/2010) de DODRIMONT Philippe, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'obligation d'emploi de personnes handicapées Les actions visant à favoriser l'emploi des personnes handicapées |
Question écrite du (18/10/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 66 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010) Voir la question et la réponse : les projets de rénovation des routes dans le Hainaut |
Question écrite du (18/10/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 108 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010) Voir la question et la réponse : le métro léger de Charleroi |
Question écrite du (12/10/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 93 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010) Voir la question et la réponse : la Cellule éolienne et la cartographie des sites éoliens potentiels |
Question écrite du (12/10/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 92 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (12/10/2010) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 68 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010) Voir la question et la réponse : la taxe de circulation et son éventuel remplacement par une taxe au kilomètre |
Question écrite du (11/10/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 32 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010) Voir la question et la réponse : la transmission du savoir au niveau de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (08/10/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 77 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010) Voir la question et la réponse : la qualité de l'eau dans la région de Fleurus |
Questions orales du (05/10/2010) de CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le contrat de gestion de la Société régionale wallonne des Transports Les craintes de la réduction de l'offre de transport en zones rurales Le TEC wallon est-il au bord de la faillite ? La situation du TEC Liège-Verviers Les annonces de réduction de services par le TEC Charleroi La suppression du bus 105 La fin du transport des personnes à mobilité réduite |
Question orale du (05/10/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La qualité de l'air dans les lieux de vie des enfants |
Introduction de la clause de l'Européen en situation de handicap le plus favoriséAccès au Dossier n° 228 (2010-2011) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (04/07/2012) |
Introduction de la clause de l'Européenne la plus favoriséeAccès au Dossier n° 227 (2010-2011) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2010) à «Texte définitif en application de l'article 145.2 du règlement» (04/07/2012) |
Question orale du (21/09/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La lutte contre le surendettement et le crédit facile |
Question orale du (21/09/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le plan de relance des entreprises de travail adapté |
Question écrite du (20/09/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 258 (2009-2010) 1 échéance : 12/10/2010) Voir la question et la réponse : les parcs d'activités économiques dans la région de Charleroi |
Question écrite du (16/09/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 248 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010) Voir la question (hors délai) : le modèle des pôles de compétitivité wallons pour l'étranger |
Question écrite du (13/09/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 844 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010) Voir la question et la réponse : la gestion des déchets médicaux |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Question écrite du (06/08/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 477 (2009-2010) 1 échéance : 27/08/2010) Voir la question et la réponse : l'accès au logement pour les personnes handicapées |
Question écrite du (20/07/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 220 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010) Voir la question et la réponse : les récents contacts avec BYD |
Question écrite du (20/07/2010) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 101 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2009) Voir la question et la réponse : l'avenir des fonds structurels européens pour la Wallonie et plus particulièrement pour le Hainaut |
Question écrite du (16/07/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 456 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010) Voir la question et la réponse : la législation européenne en matière de bois exploités illégalement |
Remplacement de députés wallons démissionnaires par leur suppléant Remplacement d'un membre du Parlement wallon nommé par le Roi en qualité de ministre fédéralAccès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Remplacement de MM. Lutgen, Courard, Magnette et de Mme Fernandez Fernandez» (14/07/2010) à «Prestation de serment de M. Bouchat, Mmes Trotta et Sonnet et M. Lenzini» (14/07/2010) |
Question orale du (13/07/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La maltraitance et la dignité des personnes âgées |
Question écrite du (08/07/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 214 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010) Voir la question et la réponse : la politique de soutien aux exportations wallonnes |
Question écrite du (08/07/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 445 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010) Voir la question et la réponse : l'approvisionnement des cantines des collectivités publiques en produits locaux |
Question écrite du (06/07/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 433 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010) Voir la question et la réponse : l'utilisation des produits agricoles locaux dans les restaurants collectifs |
Question écrite du (06/07/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 436 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010) Voir la question et la réponse : le soutien de la filière biomasse et le plan d'action de la Région wallonne |
Question écrite du (06/07/2010) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 95 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010) Voir la question et la réponse : la feuille de route de la présidence belge de l'Union européenne concernant la réglementation des marchés financiers |
Question orale du (28/06/2010) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Le suivi de l'aide de la Région wallonne à Haïti suite au séisme du janvier dernier |
Question écrite du (28/06/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 417 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010) Voir la question et la réponse : la gestion du parc automobile du Service public de Wallonie |
Question écrite du (28/06/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 141 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010) Voir la question et la réponse : l'évolution des prix de l'hébergement en maisons de repos et maisons de repos et de soins |
Question écrite du (28/06/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 415 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010) Voir la question et la réponse : le lavage à sec des véhicules publics |
Questions orales du (16/06/2010) de CRUCKE Jean-Luc, TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'instauration d'une taxe sur les jeux de hasard et d'argent en ligne La taxation des jeux et paris en ligne |
Question orale du (15/06/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La proposition de la FEB de supprimer 70.000 emplois publics |
Modification de l'article 257, alinéa 1er, du Code des impôts sur les revenus 1992 et réduction du précompte immobilier pour les personnes dont le handicap est constaté après l'âge de soixante-cinq ansAccès au Dossier n° 195 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (08/06/2010) à «Envoi en Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (16/06/2010) |
Question écrite du (07/06/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 133 (2009-2010) 1 échéance : 28/06/2010) Voir la question et la réponse : l'intégration des personnes handicapées et le rôle des services d'aide à la vie journalière |
Question écrite du (02/06/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 400 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010) Voir la question et la réponse : les conditions d'octroi des logements d'aide à la vie journalière pour les personnes présentant un handicap |
Questions orales du (01/06/2010) de DAELE Matthieu, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La plan wallon "sans tabac" Le plan anti-tabac |
Question écrite du (26/05/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 349 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010) Voir la question et la réponse : la protection sanitaire des ouvriers de la route |
Question écrite du (26/05/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 632 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010) Voir la question et la réponse : l'accessibilité des espaces et bâtiments ou parties de bâtiments ouverts au public ou à usage collectif par les personnes à mobilité réduite |
Question écrite du (26/05/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 390 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010) Voir la question et la réponse : les avancées dans l'exploitation de la géothermie en Wallonie |
Question écrite du (19/05/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 607 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010) Voir la question et la réponse : la politique wallonne de développement du pôle environnement/santé |
Question écrite du (17/05/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 377 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010) Voir la question et la réponse : le Service régional de médiation de l'énergie |
Question écrite du (05/05/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 155 (2009-2010) 1 échéance : 28/05/2010) Voir la question et la réponse : le projet « moteurs propres » |
Questions orales du (04/05/2010) de MAENE Jean-Claude, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les solutions à apporter aux freins à l'hébergement des personnes en détresse sociale La réinsertion sociale des sans-abri |
Question orale du (03/05/2010) de TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon La visibilité des produits 100 % wallons |
Question écrite du (03/05/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 361 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010) Voir la question et la réponse : le prêt familial intergénérationnel |
Question écrite du (01/04/2010) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 191 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010) Voir la question et la réponse : la promotion des zones jouxtant les aéroports de Charleroi et de Liège |
Question écrite du (31/03/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 319 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010) Voir la question et la réponse : la concentration de radon dans les habitations |
Question écrite du (31/03/2010) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 177 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010) Voir la question et la réponse : la volonté du Ministre de faire de l'aéroport de Charleroi un deuxième aéroport national |
Question orale du (25/03/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La prise en charge des personnes autistes |
Question orale du (25/03/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'hébergement des personnes âgées en famille d'accueil |
Question écrite du (25/03/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 427 (2009-2010) 1 échéance : 19/04/2010) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air dans les écoles |
Question écrite du (15/03/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 246 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010) Voir la question et la réponse : la certification du bois |
Question écrite du (15/03/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 238 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010) Voir la question et la réponse : la décision de la Commission européenne concernant des OGM |
Question écrite du (15/03/2010) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 149 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010) Voir la question et la réponse : les mesures du "Front pour l'emploi" |
Question écrite du (12/03/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 275 (2009-2010) 1 échéance : 06/04/2010) Voir la question et la réponse : la situation administrative du personnel de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (03/03/2010) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 114 (2009-2010) 1 échéance : 24/03/2010) Voir la question et la réponse : l'investissement étranger en Wallonie |
Question écrite du (01/03/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 69 (2009-2010) 1 échéance : 22/03/2010) Voir la question et la réponse : les nouveaux projets visant à renforcer l'autonomie des aînés |
Le dossier Citta Verde et les implantations commercialesAccès au Dossier comprenant 13 document(s) : de «Débat en application de l'article 29, 8 du Règlement» (24/02/2010) à «Répliques» (24/02/2010) |
Question orale du (23/02/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La position de la Commission européenne sur les OGM |
Question orale du (23/02/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les services d'analyse en milieu intérieur |
Question orale du (23/02/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La valorisation des déchets en carburant |
Question orale du (23/02/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le financement des TEC |
Question écrite du (19/02/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 321 (2009-2010) 1 échéance : 15/03/2010) Voir la question et la réponse : le projet de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (17/02/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 320 (2009-2010) 1 échéance : 15/03/2010) Voir la question et la réponse : le transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé |
Question écrite du (11/02/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 216 (2009-2010) 1 échéance : 08/03/2010) Voir la question et la réponse : le projet d'école d'administration publique |
Question écrite du (10/02/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 295 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010) Voir la question et la réponse : la gestion des pollutions aux particules fines |
Question écrite du (10/02/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 294 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010) Voir la question et la réponse : le site de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question orale du (02/02/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La cohabitation intergénérationnelle |
Question écrite du (02/02/2010) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 111 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010) Voir la question et la réponse : Instauration d'une prime à l'achat de motos et de cyclomoteurs peu polluants |
Question écrite du (26/01/2010) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 230 (2009-2010) 1 échéance : 16/02/2010) Voir la question et la réponse : Conséquences d'une panne survenue sur le site d'ArcelorMittal à Châtelet |
Question orale du (19/01/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les indicateurs de qualité des soins au sein des hôpitaux |
Question écrite du (14/01/2010) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 157 (2009-2010) 1 échéance : 04/02/2010) Voir la question et la réponse : Dossier de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (13/01/2010) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 50 (2009-2010) 1 échéance : 03/02/2010) Voir la question et la réponse : Phénomène de la dénutrition chez les personnes âgées |
Question écrite du (13/01/2010) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 149 (2009-2010) 1 échéance : 03/02/2010) Voir la question et la réponse : Les terrasses chauffées de cafés et de restaurants |
Question écrite du (22/12/2009) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 134 (2009-2010) 1 échéance : 14/01/2010) Voir la question et la réponse : Présence de cultures d'OGM en Wallonie. |
Question écrite du (17/12/2009) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 203 (2009-2010) 1 échéance : 11/01/2010) Voir la question et la réponse : Valorisation de déchets en carburant |
Question écrite du (11/12/2009) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 103 (2009-2010) 1 échéance : 05/01/2010) Voir la question et la réponse : Potentiel wallon en matière de géothermie |
Question orale du (08/12/2009) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le développement de l'économie sociale en Région wallonne |
Question orale du (08/12/2009) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La réduction des nuisances sonores générées par le trafic ferroviaire |
Questions orales du (08/12/2009) de CRUCKE Jean-Luc, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'Union wallonne des entreprises et la pénurie de superficies à vocation économique Les espaces réservés à l'activité économique |
Questions orales du (08/12/2009) de BORSUS Willy, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'interdiction des GSM dans les écoles fondamentales Les risques sanitaires liés à l'utilisation du GSM |
Question écrite du (02/12/2009) de TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 160 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009) Voir la question et la réponse : Développement d'une stratégie globale en matière d"environnement-santé" |
Question orale du (24/11/2009) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le développement d'une stratégie globale en matière d'"environnement-santé" |
Question orale du (24/11/2009) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La consommation de somnifères en maisons de repos |
Question orale du (23/11/2009) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La sauvegarde de la biodiversité en Wallonie |
Questions orales du (23/11/2009) de FOURNY Dimitri, MOUYARD Gilles, TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La problématique des conducteurs-fantômes sur les routes et autoroutes wallonnes L'aménagement de nos routes en prévention des conducteurs fantômes Les conducteurs fantômes sur les routes wallonnes |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009» |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Question orale du (10/11/2009) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La performance énergétique des commerces |
Question écrite du (06/11/2009) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 58 (2009-2010) 1 échéance : 30/11/2009) Voir la question et la réponse : Dossier de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (27/10/2009) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 43 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009) Voir la question et la réponse : Création d'un label artisanal |
Question écrite du (27/10/2009) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 28 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009) Voir la question et la réponse : Impact de la crise économique sur l'emploi des femmes |
Question écrite du (27/10/2009) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 50 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009) Voir la question et la réponse : Conséquences pour l'emploi de la suppression de la prime photovoltaïque |
Question écrite du (22/10/2009) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 18 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009) Voir la question et la réponse : Nouvelle réglementation relative à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées |
Question écrite du (22/10/2009) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 17 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009) Voir la question et la réponse : Croissance du nombre de jeunes s'adressant à un CPAS |
Question écrite du (22/10/2009) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 17 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009) Voir la question et la réponse : Partenariat entre l'AWEx et un pôle universitaire texan. |
Question écrite du (22/10/2009) de TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 24 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009) Voir la question et la réponse : Formations pour les demandeurs d'emploi |
Question orale du (20/10/2009) de TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La sécurité active des véhicules dans la politique de sécurité routière |
Question orale du (20/10/2009) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les assuétudes liées à l'utilisation d'internet |
Question écrite du (02/10/2009) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 5 (2009-2010) 1 échéance : 23/10/2009) Voir la question et la réponse : Mesures mises en oeuvre pour faire face à la grippe A/H1N1 |
Question écrite du (02/10/2009) de TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 5 (2009-2010) 1 échéance : 23/10/2009) Voir la question et la réponse : Prix de l'électricité et du gaz |
Question écrite du (17/11/1999) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 14 (1999-2000) 1 échéance : 07/01/2000) Voir la question et la réponse : RN 507 - Brunehaut - Bléharie - Hollain. |