Modification de diverses législations en matière de bail à fermeAccès au Dossier n° 1318 (2018-2019) 1 comprenant 56 document(s) : de «Projet de décret» (01/03/2019) à «Décret modifiant diverses législations en matière de bail à ferme» |
Question écrite du (27/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 622 (2018-2019) 1 échéance : 20/03/2019) Voir la question et la réponse : les nuisances sonores liées au trafic routier dans la région de Charleroi |
Question écrite du (27/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 616 (2018-2019) 1 échéance : 20/03/2019) Voir la question et la réponse : l'appel à projets pour la création d'une filière industrielle de recyclage du plastique |
Question écrite du (27/02/2019) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 157 (2018-2019) 1 échéance : 20/03/2019) Voir la question et la réponse : la possible implantation d'un "data center" de Google sur le site de l'Ecopôle à Farciennes |
Favorisation des circuits courtsAccès au Dossier n° 1297 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/02/2019) à «Envoi en Commission des pouvoirs locaux, du logement et des infrastructures sportives» (27/02/2019) |
Modification de l'article D.226 du Code wallon de l'Agriculture en vue d'institutionnaliser l'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) comme agence de développement des circuits courts en WallonieAccès au Dossier n° 1292 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (26/02/2019) à «Envoi en Commission de l'agriculture, du tourisme et du patrimoine» (27/02/2019) |
Réduction de la consommation énergétique et de la pollution lumineuse liées à l'éclairage nocturne non résidentielAccès au Dossier n° 1298 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (25/02/2019) à «Envoi en Commission du budget, de l'énergie et du climat» (27/02/2019) |
Question écrite du (22/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 600 (2018-2019) 1 échéance : 15/03/2019) Voir la question et la réponse : le projet de Code relatif à la gestion des ressources du sous-sol |
Question écrite du (15/02/2019) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 211 (2018-2019) 1 échéance : 08/03/2019) Voir la question et la réponse : le projet de parc Lavoisier à Pont-de-Loup |
Question écrite du (15/02/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 571 (2018-2019) 1 échéance : 08/03/2019) Voir la question et la réponse : les retards de paiement en faveur des entreprises de déneigement |
Question écrite du (17/01/2019) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 416 (2018-2019) 1 échéance : 07/02/2019) Voir la question et la réponse : la détection de la fraude aux filtres à particules fines et des filtres défectueux |
Question écrite du (20/12/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 330 (2018-2019) 1 échéance : 15/01/2019) Voir la question et la réponse : le remplacement des canalisations de distribution d'eau en plomb |
Question écrite du (18/12/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 327 (2018-2019) 1 échéance : 11/01/2019) Voir la question et la réponse : l'expérimentation animale |
Question écrite du (18/12/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 76 (2018-2019) 1 échéance : 11/01/2019) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (17/12/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 91 (2018-2019) 1 échéance : 10/01/2019) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (22/11/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 64 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018) Voir la question et la réponse : l'extension du tarif de nuit de l'électricité aux jours fériés légaux |
Question écrite du (22/11/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 231 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018) Voir la question et la réponse : les émissions de particules hors échappement des véhicules |
Question écrite du (22/11/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 230 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018) Voir la question et la réponse : le sous-sol wallon |
Rapport d'activités politiques 2017-2018 de Mme Graziana TrottaAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques » (20/11/2018) à «Rapport d'activités politiques » (20/11/2018) |
Question écrite du (26/10/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 26 (2018-2019) 1 échéance : 21/11/2018) Voir la question et la réponse : la relance de l'activité économique sur l'ancien site de Caterpillar à Gosselies et l'accord avec le constructeur chinois Thunder Power |
Question écrite du (22/10/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 113 (2018-2019) 1 échéance : 14/11/2018) Voir la question et la réponse : le soutien au gaz naturel liquéfié (LNG) |
Question orale du (16/10/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative La prise en charge des jeunes souffrant de problèmes de santé mentale sévères et multiples |
Question écrite du (18/09/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 10 (2018-2019) 1 échéance : 10/10/2018) Voir la question et la réponse : la gestion de la peste porcine africaine |
Question écrite du (18/09/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 8 (2018-2019) 1 échéance : 10/10/2018) Voir la question et la réponse : le soutien aux véhicules "Compressed Natural Gas" (CNG) |
Question écrite du (11/09/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 11 (2018-2019) 1 échéance : 03/10/2018) Voir la question et la réponse : les retards de paiement des entreprises de déneigement |
Question écrite du (10/09/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 3 (2018-2019) 1 échéance : 02/10/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (10/09/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 1 (2018-2019) 1 échéance : 02/10/2018) Voir la question et la réponse : le dossier de la société indienne Petiva |
Question écrite du (05/09/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 561 (2017-2018) 1 échéance : 26/09/2018) Voir la question et la réponse : le projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (03/08/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 346 (2017-2018) 1 échéance : 27/08/2018) Voir la question et la réponse : l'extinction des vitrines et enseignes lumineuses pendant la nuit |
Question écrite du (03/08/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 347 (2017-2018) 1 échéance : 27/08/2018) Voir la question et la réponse : les aires de stationnement autour de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (03/08/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1579 (2017-2018) 1 échéance : 27/08/2018) Voir la question et la réponse : la présence d'amiante dans les canalisations pour le transport et la distribution d'eau |
Question écrite du (17/07/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 636 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018) Voir la question et la réponse : la sauvegarde du haut fourneau 4 de Marcinelle |
Question écrite du (17/07/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 333 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018) Voir la question et la réponse : le centre de maintenance de Sabena Aerospace à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (17/07/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 332 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018) Voir la question et la réponse : le projet de création d'un centre de démembrement d'avions |
Question écrite du (16/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1511 (2017-2018) 1 échéance : 06/08/2018) Voir la question et la réponse : les stations de rechargement pour les bus hybrides du Groupe TEC |
Question écrite du (13/07/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 474 (2017-2018) 1 échéance : 03/08/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (12/07/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 532 (2017-2018) 1 échéance : 02/08/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (11/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1501 (2017-2018) 1 échéance : 01/08/2018) Voir la question et la réponse : l'extinction des vitrines et enseignes lumineuses pendant la nuit |
Question écrite du (09/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1489 (2017-2018) 1 échéance : 30/07/2018) Voir la question et la réponse : la qualité de l'eau |
Question écrite du (09/07/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 524 (2017-2018) 1 échéance : 30/07/2018) Voir la question et la réponse : l'intérêt de Thunder Power pour l'ancien site de Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (05/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1487 (2017-2018) 1 échéance : 26/07/2018) Voir la question et la réponse : la surveillance des polluants prioritaires présents dans l'air |
Réponse urgente, transversale et d'envergure au déclin de la biodiversité et des richesses qu'elle procure à la WallonieAccès au Dossier n° 1133 (2017-2018) 1 comprenant 28 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/07/2018) à «Rejet de la proposition de résolution» (03/10/2018) |
Question écrite du (04/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1481 (2017-2018) 1 échéance : 25/07/2018) Voir la question et la réponse : l'avenir de la Société publique d'Aide à la Qualité de l'Environnement (SPAQuE) |
Question écrite du (04/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1480 (2017-2018) 1 échéance : 25/07/2018) Voir la question et la réponse : les éoliennes sur les aires d'autoroutes |
Modification de divers textes, en ce qui concerne les cours d'eauAccès au Dossier n° 1147 (2017-2018) 1 comprenant 30 document(s) : de «Projet de décret» (02/07/2018) à «Décret modifiant divers textes, en ce qui concerne les cours d'eau» |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 412 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : le Plan piscines et la réduction de l'utilisation du chlore |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 324 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : les conséquences des difficultés d'Anode Energie |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1472 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : la collecte et le recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) |
Question écrite du (02/07/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 518 (2017-2018) 1 échéance : 23/07/2018) Voir la question et la réponse : la problématique des cellules commerciales vides |
Question écrite du (29/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1463 (2017-2018) 1 échéance : 20/07/2018) Voir la question et la réponse : la stérilisation des chats |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1459 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : le projet européen "Rawfill" |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1458 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 455 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité de soins pour les hôpitaux |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 454 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : les prix d'hébergement en maisons de repos et maisons de repos et de soins |
Question écrite du (28/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 453 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre le surendettement |
Mesures diverses en matière d’emploi, de formation, d’économie, d’industrie, de recherche, d’innovation, de numérique, d’environnement, de transition écologique, d’aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d’énergie, de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d’agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs locaux et de logementAccès au Dossier n° 1142 (2017-2018) 1 comprenant 250 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2018) à «Décret-programme portant des mesures diverses en matière d'emploi, de formation, d'économie, d'industrie, de recherche, d'innovation, de numérique, d'environnement, de transition écologique, d'aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d'énergie, de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d'agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs locaux et de logement» |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 405 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : le cadre normatif fixant les exigences de qualité et les performances minimales requises des revêtements de sols sportifs |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 601 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : la signature par Monsieur le Ministre de l'arrêté ministériel approuvant les listes communales des arbres et des haies remarquables |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1452 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : le retour du Thalys sur la dorsale wallonne |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1451 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : les arbres remarquables |
Question écrite du (25/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 511 (2017-2018) 1 échéance : 16/07/2018) Voir la question et la réponse : l'indemnisation des commerçants en cas de travaux publics |
Question écrite du (21/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1438 (2017-2018) 1 échéance : 12/07/2018) Voir la question et la réponse : le régime juridique applicable aux parkings |
Question écrite du (21/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 499 (2017-2018) 1 échéance : 12/07/2018) Voir la question et la réponse : la prime pour la formation à un métier en pénurie |
Question écrite du (19/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1408 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018) Voir la question et la réponse : le projet de Code relatif à la gestion du sous-sol |
Question écrite du (19/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1401 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018) Voir la question et la réponse : l'amélioration du contrôle technique des véhicules |
Question écrite du (15/06/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 308 (2017-2018) 1 échéance : 06/07/2018) Voir la question et la réponse : les mesures fiscales en faveur des véhicules propres |
Question écrite du (14/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 434 (2017-2018) 1 échéance : 05/07/2018) Voir la question et la réponse : les risques psychosociaux au sein de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (12/06/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 425 (2017-2018) 1 échéance : 03/07/2018) Voir la question et la réponse : le cumul d'activités professionnelles pour les agents régionaux à temps partiel |
Question écrite du (11/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1334 (2017-2018) 1 échéance : 02/07/2018) Voir la question et la réponse : l'Unité de répression des pollutions |
Question écrite du (11/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1333 (2017-2018) 1 échéance : 02/07/2018) Voir la question et la réponse : les nouvelles règles relatives aux systèmes de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire par combustion |
Question écrite du (07/06/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 550 (2017-2018) 1 échéance : 28/06/2018) Voir la question et la réponse : le projet de parc Lavoisier à Pont-de-Loup |
Question écrite du (07/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 479 (2017-2018) 1 échéance : 28/06/2018) Voir la question et la réponse : la modification de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 concernant les titres-services visant à mettre fin à la discrimination touchant les familles monoparentales |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 356 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : la possibilité d'inscription comme donneur d'organes lors des prochaines élections communales |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1296 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le sac pour emballages plastiques, métalliques et cartons (P+MC) |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1295 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le recyclage des déchets plastiques |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 292 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le dossier du centre de maintenance de Ryanair à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1289 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le "Rest-O-Pack" |
Question écrite du (06/06/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 472 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018) Voir la question et la réponse : le potentiel économique des drones |
Question orale du (04/06/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'installation d'une tour de contrôle numérique en Wallonie |
Question écrite du (30/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 399 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018) Voir la question et la réponse : l'opérationnalisation du Plan de prévention et de promotion de la santé |
Question écrite du (30/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 398 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018) Voir la question et la réponse : le Plan wallon sans tabac |
Question écrite du (30/05/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 468 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018) Voir la question et la réponse : le projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1235 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre du Plan stratégique ITS (système de transport intelligent) |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1230 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : les réformes annoncées concernant la politique du bien-être animal |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1229 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : l'exposition aux pesticides présents dans l'air |
Question écrite du (24/05/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 464 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018) Voir la question et la réponse : la préparation des entreprises à l'entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données (RGPD) |
Question écrite du (23/05/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 486 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018) Voir la question et la réponse : la labellisation Certified Travel Agent (CERTA) des agences de voyages |
Question orale du (22/05/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation Le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (18/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1200 (2017-2018) 1 échéance : 11/06/2018) Voir la question et la réponse : l'opération d'abattage massif des arbres le long des autoroutes |
Question écrite du (17/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1189 (2017-2018) 1 échéance : 08/06/2018) Voir la question et la réponse : les actions de lutte contre les dépôts sauvage de déchets |
Question écrite du (16/05/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 480 (2017-2018) 1 échéance : 07/06/2018) Voir la question et la réponse : la préservation des terres agricoles |
Question écrite du (16/05/2018) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 111 (2017-2018) 1 échéance : 07/06/2018) Voir la question et la réponse : les conséquences potentielles du Brexit pour les communes |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 358 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : le projet de réforme des soins en santé mentale |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 357 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'égard des familles monoparentales |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 461 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : l'e-tourisme en Wallonie |
Question écrite du (09/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1149 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018) Voir la question et la réponse : la meilleure intégration des produits locaux dans les repas scolaires |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1125 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de modification du CoDT |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1124 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : le référentiel wallon en alimentation durable |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 272 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : les aéroports wallons |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 271 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : les nouveaux objectifs du Gouvernement concernant le déploiement des compteurs intelligents |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1113 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : la gestion des déchets de construction et de démolition |
Question écrite du (08/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1112 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018) Voir la question et la réponse : les accidents en bord de route |
Question écrite du (02/05/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1105 (2017-2018) 1 échéance : 25/05/2018) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts |
Question écrite du (27/04/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 266 (2017-2018) 1 échéance : 23/05/2018) Voir la question et la réponse : la taxe de mise en circulation relative à la petite aviation |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 437 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : l'indemnisation des commerçants impactés par des travaux publics |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1092 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : la réglementation relative au désamiantage |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1091 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : la fermeture totale de tronçons routiers en cas de travaux |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1090 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de transformation de la gare des bus à Charleroi-Sud |
Question écrite du (26/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1089 (2017-2018) 1 échéance : 22/05/2018) Voir la question et la réponse : la liaison entre la gare de Fleurus et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (24/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1073 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de tracé de la E420-N5 |
Question écrite du (24/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1071 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018) Voir la question et la réponse : le bilan environnemental des bus hybrides |
Question écrite du (24/04/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 338 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité de soins pour les hôpitaux |
Question écrite du (23/04/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1053 (2017-2018) 1 échéance : 16/05/2018) Voir la question et la réponse : le projet de "passeport-eau" pour les habitations |
Question écrite du (29/03/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 216 (2017-2018) 1 échéance : 20/04/2018) Voir la question et la réponse : le coût de l'électricité pour les entreprises |
Question écrite du (29/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1008 (2017-2018) 1 échéance : 20/04/2018) Voir la question et la réponse : le futur sac pour emballages plastiques, métalliques et cartons (P+MC) |
Question écrite du (28/03/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 272 (2017-2018) 1 échéance : 19/04/2018) Voir la question et la réponse : le statut des accueillantes conventionnées dépendant des pouvoirs publics locaux |
Question écrite du (28/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 388 (2017-2018) 1 échéance : 19/04/2018) Voir la question et la réponse : le déploiement de la 5G |
Question écrite du (27/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 966 (2017-2018) 1 échéance : 18/04/2018) Voir la question et la réponse : les effets de la 5G sur la santé |
Modification de l'article D. 202 du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement constituant le Code de l'Eau en vue de revoir le mécanisme de pose des limiteurs de débit d'eauAccès au Dossier n° 1057 (2017-2018) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de décret» (26/03/2018) à «Le rejet de l'article unique entraîne le rejet de l'ensemble de la proposition de décret» (20/06/2018) |
Question écrite du (26/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 958 (2017-2018) 1 échéance : 17/04/2018) Voir la question et la réponse : les canalisations en plomb |
Question écrite du (23/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 939 (2017-2018) 1 échéance : 16/04/2018) Voir la question et la réponse : le projet de "Code sous-sol" et la nouvelle classification des terrils |
Question écrite du (23/03/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 209 (2017-2018) 1 échéance : 16/04/2018) Voir la question et la réponse : le verdissement de la fiscalité automobile |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 930 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux par Internet |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 929 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : les stations-services proposant le gaz naturel comprimé (CNG) |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 928 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : les conclusions des études relatives à la qualité des eaux |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 927 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : les fuites sur le réseau de distribution d'eau |
Question écrite du (21/03/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 300 (2017-2018) 1 échéance : 12/04/2018) Voir la question et la réponse : le dépistage du cancer du sein parmi les femmes âgées |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 924 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : la stratégie en matière d'exploitation des infrastructures de gestion des déchets |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 923 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : les accidents de la route en Wallonie |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 361 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : le projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (20/03/2018) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 84 (2017-2018) 1 échéance : 11/04/2018) Voir la question et la réponse : les conséquences potentielles du Brexit pour la Wallonie |
Question écrite du (15/03/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 206 (2017-2018) 1 échéance : 06/04/2018) Voir la question et la réponse : les compteurs bihoraires |
Question écrite du (15/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 907 (2017-2018) 1 échéance : 06/04/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pollution sonore |
Code wallon du PatrimoineAccès au Dossier n° 1053 (2017-2018) 1 comprenant 36 document(s) : de «Projet de décret» (09/03/2018) à «Décret relatif au Code wallon du Patrimoine» |
Question écrite du (09/03/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 247 (2017-2018) 1 échéance : 30/03/2018) Voir la question et la réponse : les alternatives aux cercueils et urnes funéraires traditionnels |
Question écrite du (09/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 844 (2017-2018) 1 échéance : 30/03/2018) Voir la question et la réponse : l'exploitation du gaz de mine |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 318 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : le recours aux produits phytosanitaires |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 836 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : les revêtements routiers plus durables |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 835 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : l'étude relative aux pratiques et réglementations en matière de contrôle sanitaire et leurs impacts sur les producteurs et transformateurs locaux |
Question écrite du (07/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 322 (2017-2018) 1 échéance : 28/03/2018) Voir la question et la réponse : les exportations wallonnes vers les Etats-Unis |
Question orale du (01/03/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation Le centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 175 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : la réduction du précompte immobilier dès le premier enfant |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 790 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 252 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : les nouvelles révélations concernant la cigarette électronique |
Question écrite du (28/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 251 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018) Voir la question et la réponse : les prix d'hébergement en maisons de repos et maisons de repos et de soins |
Question écrite du (20/02/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 293 (2017-2018) 1 échéance : 13/03/2018) Voir la question et la réponse : le développement d'une filière plastique à haute valeur ajoutée |
Question écrite du (20/02/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 292 (2017-2018) 1 échéance : 13/03/2018) Voir la question et la réponse : le programme "Digital cities" et la "Smart Region" |
Question écrite du (08/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 748 (2017-2018) 1 échéance : 08/03/2018) Voir la question et la réponse : le recyclage des déchets plastiques |
Question écrite du (08/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 726 (2017-2018) 1 échéance : 01/03/2018) Voir la question et la réponse : le projet de canal Seine-Europe |
Question écrite du (08/02/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 274 (2017-2018) 1 échéance : 01/03/2018) Voir la question et la réponse : la prime pour la formation à un métier en pénurie |
Question orale du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Le centre de protonthérapie de Charleroi |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 711 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : la problématique des limiteurs de débit pour la distribution de l'eau |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 705 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : la promotion de l'eau de distribution |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 704 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : l'accès aux données des stations météorologiques routières de la Région par l'Institut royal météorologique (IRM) |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 703 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : la mensualisation de la facture d'eau |
Question écrite du (06/02/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 226 (2017-2018) 1 échéance : 27/02/2018) Voir la question et la réponse : les mesures pour lutter contre les discriminations à l'égard des familles monoparentales |
Question orale du (05/02/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les conséquences de l'arrêt rendu par le Tribunal de l'Union européenne dans l'affaire opposant Brussels South Charleroi Airport (BSCA) à la Commission européenne |
Question écrite du (26/01/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 267 (2017-2018) 1 échéance : 16/02/2018) Voir la question et la réponse : l'état de la biodiversité en Wallonie |
Question écrite du (26/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 684 (2017-2018) 1 échéance : 16/02/2018) Voir la question et la réponse : le Fonds pour les améliorations techniques (FAT) en matière de distribution d'eau |
Question écrite du (25/01/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 259 (2017-2018) 1 échéance : 15/02/2018) Voir la question et la réponse : les marques d'intérêt des entreprises pour le site de Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 671 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : la mobilité autour de Brussels South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 258 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : la position de la Wallonie sur la politique agricole commune (PAC) de l'après 2020 |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 669 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : la refonte de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique |
Question écrite du (24/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 668 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018) Voir la question et la réponse : les mesures prises en vue de favoriser le recours aux moyens de transport moins polluants |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 188 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : les terrains synthétiques et leurs risques pour la santé |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 251 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : la présence du lynx en Wallonie |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 137 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : l'arrivée d'Air Belgium à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 136 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : le déploiement des compteurs intelligents |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 628 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre les dépôts sauvages de déchets |
Question écrite du (22/01/2018) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 627 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018) Voir la question et la réponse : la lutte contre les conducteurs fantômes |
Question écrite du (17/01/2018) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 179 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018) Voir la question et la réponse : la circulaire relative aux cendres funéraires |
Question écrite du (17/01/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 230 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018) Voir la question et la réponse : le soutien aux créateurs de jeux vidéo et de "serious game" |
Question écrite du (10/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 128 (2017-2018) 1 échéance : 31/01/2018) Voir la question et la réponse : les discussions entre Liege Airport et Ryanair |
Question écrite du (10/01/2018) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 212 (2017-2018) 1 échéance : 31/01/2018) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (03/01/2018) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 124 (2017-2018) 1 échéance : 24/01/2018) Voir la question et la réponse : la perception du précompte immobilier |
Question écrite du (03/01/2018) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 174 (2017-2018) 1 échéance : 24/01/2018) Voir la question et la réponse : la réforme des soins en santé mentale |
Question écrite du (22/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 544 (2017-2018) 1 échéance : 16/01/2018) Voir la question et la réponse : l'exposition des Wallons aux pesticides |
Question écrite du (22/12/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 173 (2017-2018) 1 échéance : 16/01/2018) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention et de promotion de la santé |
Question écrite du (20/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 531 (2017-2018) 1 échéance : 12/01/2018) Voir la question et la réponse : la détection de fuite d'eau dans les bâtiments publics |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 528 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : les plans communaux d'aménagement (PCA) |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 526 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : la collecte des déchets PMC |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 205 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'emploi envers les personnes d'origine étrangère |
Question écrite du (19/12/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 169 (2017-2018) 1 échéance : 11/01/2018) Voir la question et la réponse : le parcours d'intégration de primo-arrivants |
Question écrite du (12/12/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 192 (2017-2018) 1 échéance : 04/01/2018) Voir la question et la réponse : le label des agences de voyages |
Question écrite du (12/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 481 (2017-2018) 1 échéance : 04/01/2018) Voir la question et la réponse : les accusations de dissimulation de déchets radioactifs par l'entreprise Duferco |
Question écrite du (06/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 445 (2017-2018) 1 échéance : 28/12/2017) Voir la question et la réponse : l'utilisation des déchets comme matières premières |
Question écrite du (06/12/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 179 (2017-2018) 1 échéance : 28/12/2017) Voir la question et la réponse : la politique du Gouvernement en matière d'économie circulaire |
Question écrite du (05/12/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 97 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017) Voir la question et la réponse : l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (05/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 441 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017) Voir la question et la réponse : le centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont |
Question écrite du (05/12/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 173 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017) Voir la question et la réponse : l'indemnisation des commerçants en cas de travaux publics |
Question écrite du (04/12/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 178 (2017-2018) 1 échéance : 26/12/2017) Voir la question et la réponse : l'avenir du bio |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 437 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : la pollution atmosphérique par le ruthénium 106 |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 436 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : la pollution à la suite de l'incendie sur le site industriel de NLMK à La Louvière |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 435 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : le ramassage des déchets sur les aires d'autoroutes |
Question écrite du (01/12/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 136 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017) Voir la question et la réponse : les mineurs d'âge qui ne bénéficient pas d'allocations familiales |
Question écrite du (30/11/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 171 (2017-2018) 1 échéance : 21/12/2017) Voir la question et la réponse : l'avenir de la Politique agricole commune (PAC) |
Question écrite du (29/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 94 (2017-2018) 1 échéance : 20/12/2017) Voir la question et la réponse : les fraudes au prélèvement kilométrique |
Promotion de la création de jardins communautaires sur le territoire des communes wallonnesAccès au Dossier n° 968 (2017-2018) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/11/2017) à «Envoi en Commission de l'agriculture, du tourisme et du patrimoine» (29/11/2017) |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 160 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : les arbres remarquables en Wallonie |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 91 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : l'accord de répartition des efforts en matière de climat et d'énergie |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 405 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air intérieur |
Question écrite du (27/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 404 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017) Voir la question et la réponse : le logement en milieu urbain |
Renforcement de la prévention et de la protection contre les risques liés aux nuisances sonores et en particulier à la musiqueAccès au Dossier n° 967 (2017-2018) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/11/2017) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics» (29/11/2017) |
Rapport d'activités politiques 2016-2017 de Mme Graziana TrottaAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques » (24/11/2017) à «Rapport d'activités politiques » (24/11/2017) |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 363 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : l'implémentation de la stratégie de développement durable |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 362 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : le prélèvement kilométrique pour les poids lourds |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 361 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : le schéma régional des ressources en eau |
Question écrite du (21/11/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 141 (2017-2018) 1 échéance : 12/12/2017) Voir la question et la réponse : le soutien aux "pop-up stores" |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 343 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la centrale hydroélectrique du barrage de la Plate Taille |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 342 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation en matière d'installation de chauffage |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 341 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la collecte des déchets PMC |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 340 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : l'appel à projets pour la réhabilitation de friches industrielles |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 339 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : la desserte du territoire wallon par le Thalys |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 97 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : l'implémentation du Plan transversal autisme |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 96 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité de soins pour les hôpitaux |
Question écrite du (17/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 95 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017) Voir la question et la réponse : le lutte contre le sans-abrisme |
Implémentation d'un guide de bonne conduite administrative dans l'ensemble des organismes publics et services du Gouvernement wallonAccès au Dossier n° 944 (2017-2018) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/11/2017) à «Texte adopté en séance plénière» (24/01/2018) |
Question orale du (14/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative L'impulsion en matière de santé mentale |
Question orale du (14/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative L'avenir des politiques de lutte contre le surendettement |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 83 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la centrale hydroélectrique du barrage de la Plate Taille |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 82 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation en matière d'installation de chauffage |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 311 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation relative au désamiantage |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 310 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la stratégie cohérente en matière d'exploitation des infrastructures de gestion des déchets |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 302 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la dépollution des sols par des plantes |
Question écrite du (10/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 301 (2017-2018) 1 échéance : 01/12/2017) Voir la question et la réponse : la formation aux premiers secours dans le cadre de l'obtention du permis de conduire |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018Accès au Dossier comprenant 161 document(s) : de «Projet de décret» (08/11/2017) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018» |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 76 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : le "tarif industrie" en matière d'électricité |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 292 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux par Internet |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 78 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : les discriminations liées à la grossesse et à la maternité |
Question écrite du (07/11/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 77 (2017-2018) 1 échéance : 28/11/2017) Voir la question et la réponse : la mobilité interne ou externe à la fonction publique |
Question écrite du (26/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 253 (2017-2018) 1 échéance : 17/11/2017) Voir la question et la réponse : le transport scolaire |
Question écrite du (26/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 241 (2017-2018) 1 échéance : 17/11/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air intérieur |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 57 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : l'article 370ter, §4, alinéa 1er, du Code de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 205 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : le bilan mitigé de "Rest-O-Pack" |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 53 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : les tarifs des gestionnaires des réseaux de distribution en électricité pour les raccordements |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 196 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : la sécurité dans les zones de chantiers |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 195 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 194 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : le projet de canal Seine-Escaut |
Question écrite du (24/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 82 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017) Voir la question et la réponse : l'affectation du site Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 43 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : le Plan wallon sans tabac |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 59 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : les cendres funéraires |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 45 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : le déploiement des compteurs dits intelligents |
Question écrite du (23/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 166 (2017-2018) 1 échéance : 16/11/2017) Voir la question et la réponse : l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart et les sites dans une situation similaire |
Question écrite du (17/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 60 (2017-2018) 1 échéance : 09/11/2017) Voir la question et la réponse : le soutien au projet de coopérative de production sucrière |
Question écrite du (16/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 25 (2017-2018) 1 échéance : 08/11/2017) Voir la question et la réponse : les structures d'hébergement non agréées |
Question écrite du (12/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 126 (2017-2018) 1 échéance : 06/11/2017) Voir la question et la réponse : l'implantation d'éoliennes sur les aires autoroutières |
Question écrite du (12/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 125 (2017-2018) 1 échéance : 06/11/2017) Voir la question et la réponse : l'ancien site de la décaperie de La Praye |
Question écrite du (11/10/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 55 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017) Voir la question et la réponse : les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur sur un accord de libre-échange |
Question écrite du (11/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 91 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017) Voir la question et la réponse : les études sur les substances présentes dans les eaux wallonnes |
Question orale du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation L'avancement du projet de centre de protonthérapie |
Question orale du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Le renforcement de la lutte contre l'addiction aux jeux et à la cyberdépendance |
Question écrite du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 87 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017) Voir la question et la réponse : la gare de bus de Charleroi-Sud |
Question écrite du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 12 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017) Voir la question et la réponse : la maltraitance envers les aînés |
Question écrite du (10/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 81 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017) Voir la question et la réponse : la réduction de l'usage du chlore dans les piscines publiques |
Question orale du (09/10/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région La situation du secteur sucrier wallon |
Question orale du (09/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La convention de partenariat entre Brussels South Charleroi Airport (BSCA) et l'aérodrome des Ardennes Etienne Riché |
Question écrite du (05/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 75 (2017-2018) 1 échéance : 26/10/2017) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du label "Backsafe" |
Question écrite du (05/10/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 34 (2017-2018) 1 échéance : 26/10/2017) Voir la question et la réponse : l'action pilote "CREaSHOP" |
Instauration d'une filière wallonne d'excellence en matière de poules pondeusesAccès au Dossier n° 908 (2017-2018) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/10/2017) à «Rejet de la proposition de résolution» (25/04/2018) |
Question écrite du (03/10/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 21 (2017-2018) 1 échéance : 24/10/2017) Voir la question et la réponse : la vignette autoroutière |
Question écrite du (03/10/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 63 (2017-2018) 1 échéance : 24/10/2017) Voir la question et la réponse : l'amélioration de l'accessibilité de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (28/09/2017) de TROTTA Graziana à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 6 (2017-2018) 1 échéance : 19/10/2017) Voir la question et la réponse : les effets du Brexit sur l'économie wallonne |
Question écrite du (28/09/2017) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 4 (2017-2018) 1 échéance : 19/10/2017) Voir la question et la réponse : les effets du Brexit sur la Wallonie |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 5 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : l'actionnariat de Brussels South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 4 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de maintenance de Ryanair à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 23 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : le rapport de la Cour des comptes sur l'Unité de répression des pollutions |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 22 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : la modulation de la redevance kilométrique en fonction des heures de pointe |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 21 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : la réduction des émissions de particules fines par le secteur automobile |
Question écrite du (25/09/2017) de TROTTA Graziana à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 1 (2017-2018) 1 échéance : 16/10/2017) Voir la question et la réponse : les réformes des institutions wallonnes |
Question écrite du (19/09/2017) de TROTTA Graziana à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 30 (2016-2017) 1 échéance : 11/10/2017) Voir la question et la réponse : le parcours d'intégration pour les primo-arrivants |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (Dossier n° 743 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le soutien à l'agriculture biologique |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 28 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le mix énergétique wallon à l'horizon 2020 et 2030 |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1195 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le soutien aux véhicules plus respectueux de l'environnement |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1194 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : la propreté publique |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1193 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1192 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : l'accès à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (18/09/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1191 (2016-2017) 1 échéance : 10/10/2017) Voir la question et la réponse : le bien-être animal |
Question écrite du (26/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1236 (2016-2017) 1 échéance : 17/08/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre l'obésité infantile |
Modification du Livre II du Code de l’Environnement constituant le Code de l’Eau en vue d’un plafonnement des factures d’eau en cas de fuite d’eau cachée au sein d’un logementAccès au Dossier n° 876 (2016-2017) 1 comprenant 35 document(s) : de «Proposition de décret» (20/07/2017) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en vue de l'octroi d'un tarif préférentiel en cas de fuite d'eau cachée au sein d'une installation privée de distribution alimentant un logement» |
Question écrite du (19/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1224 (2016-2017) 1 échéance : 10/08/2017) Voir la question et la réponse : les suites du protocole d'accord du 21 mars 2016 entre l'Autorité fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention |
Question écrite du (13/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1206 (2016-2017) 1 échéance : 04/08/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre la précarité des familles monoparentales |
Question écrite du (13/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1205 (2016-2017) 1 échéance : 04/08/2017) Voir la question et la réponse : la prévention du VIH |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 659 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : le futur de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1065 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1061 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : la publicité pour la vente d'animaux |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1182 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : le contrôle technique des véhicules |
Question écrite du (11/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1181 (2016-2017) 1 échéance : 02/08/2017) Voir la question et la réponse : l'implantation d'éoliennes sur les aires autoroutières |
Question orale du (10/07/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région L'irrigation goutte à goutte pour faire face au manque de précipitations |
Question écrite du (04/07/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1049 (2016-2017) 1 échéance : 26/07/2017) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (04/07/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1154 (2016-2017) 1 échéance : 26/07/2017) Voir la question et la réponse : les conducteurs fantômes |
Question écrite du (27/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1139 (2016-2017) 1 échéance : 18/07/2017) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention santé à l'horizon 2030 |
Question écrite du (27/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 625 (2016-2017) 1 échéance : 18/07/2017) Voir la question et la réponse : les investissements prévus à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (23/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1131 (2016-2017) 1 échéance : 14/07/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts |
Question écrite du (22/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 615 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017) Voir la question et la réponse : le Plan triennal de recherche agronomique |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 605 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de maintenance de Ryanair à Charleroi |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 368 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le pacte énergétique |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1016 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : l'impact du faible niveau de précipitation sur l'approvisionnement en eau potable |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1015 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : la taxation des véhicules étrangers |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1014 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux par Internet |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1113 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le label "Backsafe" |
Question écrite du (20/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1112 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017) Voir la question et la réponse : le projet Seine-Escaut |
Question écrite du (15/06/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 366 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017) Voir la question et la réponse : l'action pilote "CREaSHOP" |
Question écrite du (14/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1047 (2016-2017) 1 échéance : 05/07/2017) Voir la question et la réponse : les aménagements cyclables dans le cadre des chantiers routiers régionaux |
Question écrite du (13/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 964 (2016-2017) 1 échéance : 04/07/2017) Voir la question et la réponse : les quartiers nouveaux |
Mise en place d'une politique publique d'encadrement des professions relatives à l'éducation des chiensAccès au Dossier n° 836 (2016-2017) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/06/2017) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (14/06/2017) |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 560 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : le développement d'une filière bois transfrontalière |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 940 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 939 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : le blocage par la Société wallonne des eaux (SWDE) d'un chantier de rénovation d'une voirie à Gosselies |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 319 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'égard des femmes dans le cadre professionnel |
Question écrite du (08/06/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 355 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017) Voir la question et la réponse : la transition vers l'économie circulaire |
Question écrite du (06/06/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 998 (2016-2017) 1 échéance : 27/06/2017) Voir la question et la réponse : les récentes mesures en faveur des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite |
Question écrite du (06/06/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 926 (2016-2017) 1 échéance : 27/06/2017) Voir la question et la réponse : la collaboration entre les TEC et Brussel South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (31/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 900 (2016-2017) 1 échéance : 22/06/2017) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air intérieur |
La prévention-santé en lien avec l'habitatAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question urgente» (31/05/2017) à «Rappel au règlement» (31/05/2017) |
Question orale du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'étude Probis sur les résidences-services |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 895 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : la réduction des émissions des polluants automobiles |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 954 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : la prévention de troubles de la thyroïde en Wallonie |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 891 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : l'ancien site de la décaperie de La Praye |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 336 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : le soutien aux créateurs de jeux vidéo et de "serious game" |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 573 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : les adaptations réglementaires visant à favoriser le développement des résidences-services sociales |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 928 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 927 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : l'éducation à la mobilité et à la sécurité routière |
Question écrite du (30/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 509 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017) Voir la question et la réponse : les nuisances sonores à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (17/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 870 (2016-2017) 1 échéance : 09/06/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores |
Question écrite du (17/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 892 (2016-2017) 1 échéance : 09/06/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien du réseau structurant |
Question orale du (15/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région La formation professionnelle en agriculture |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 847 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : le four n°3 de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 469 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : les défis de l'agriculture biologique en Wallonie |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 842 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : le respect de la réglementation relative au désamiantage |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 841 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : le site du terril Saint-Jacques |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 318 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : la taxe antidumping américaine sur l'acier belge |
Question écrite du (12/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 883 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017) Voir la question et la réponse : l'Agence wallonne du patrimoine |
Question écrite du (09/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 456 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017) Voir la question et la réponse : la proposition d'un arrêt ferroviaire à proximité de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (09/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 803 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017) Voir la question et la réponse : les pertes alimentaires dans le secteur de l'HORECA |
Question écrite du (09/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 861 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017) Voir la question et la réponse : le protocole d'accord du 21 mars 2016 entre l'Autorité fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention |
Question écrite du (08/05/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 273 (2016-2017) 1 échéance : 30/05/2017) Voir la question et la réponse : la réforme de la fiscalité immobilière |
Question écrite du (05/05/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 271 (2016-2017) 1 échéance : 29/05/2017) Voir la question et la réponse : l'étude de l'Agence wallonne de l'air et du climat (AWAC) sur les installations de combustion dans les logements |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 441 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de maintenance de la compagnie aérienne Ryanair |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 774 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : la liaison par bus entre la gare et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 773 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : les infrastructures pour les carburants alternatifs |
Question écrite du (03/05/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 772 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017) Voir la question et la réponse : les actions en matière d'environnement-santé |
Question orale du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Le centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 432 (2016-2017) 1 échéance : 23/05/2017) Voir la question et la réponse : la reconnaissance des produits wallons |
Question écrite du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 821 (2016-2017) 1 échéance : 23/05/2017) Voir la question et la réponse : la rénovation du site de l'ancienne abbaye d'Oignies à Aiseau-Presles |
Question orale du (02/05/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le risque de pauvreté des familles monoparentales |
Le rapport 2017 pour la Belgique dans le cadre du semestre européen - Principales conclusions Audition de : - Monsieur Berheim, Analyste économique au sein de la Représentation de la Commission européenne en Belgique ; - Monsieur Reyntjes, Chef d'équipe pour la Belgique à la Direction générale de l'Emploi (unité D4) de la Commission européenneAccès au Dossier n° 785 (2016-2017) 1 comprenant 7 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (27/04/2017) à «Rapport présenté au nom de la Commission chargée de questions européennes» (27/04/2017) |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 419 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : le développement de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 500 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : le recouvrement des créances par les intercommunales |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 240 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : le recouvrement des taxes régionales |
Question écrite du (25/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 726 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la mobilité |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 208 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : la réforme de la fiscalité automobile |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 690 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : la consigne sur les canettes et les petites bouteilles en polyéthylène téréphtalate (PET) |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 689 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : le passeport "eau-habitation" |
Question écrite du (04/04/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 688 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017) Voir la question et la réponse : l'ancien site de la décaperie de La Praye |
Question écrite du (28/03/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 202 (2016-2017) 1 échéance : 19/04/2017) Voir la question et la réponse : les compteurs "intelligents" |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 456 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : l'étude de l'Agence wallonne de l'air et du climat (AWAC) sur les installations de combustion dans les logements |
Question orale du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'évaluation de la réforme des soins en santé mentale |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 612 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : l'avancement du dossier de la E420-N5 |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 611 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : le Plan wallon des déchets-ressources |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 610 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : les substances présentes dans les eaux potabilisables |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 609 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : la pollution liée à l'essence 95 E10 |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 608 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pollution liée aux particules fines |
Question écrite du (21/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 607 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017) Voir la question et la réponse : les pollutions intérieures |
Question écrite du (14/03/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 242 (2016-2017) 1 échéance : 04/04/2017) Voir la question et la réponse : les demandes de brevets en Wallonie |
Question écrite du (14/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 690 (2016-2017) 1 échéance : 04/04/2017) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts gérés par le Service public de Wallonie (SPW) |
Question écrite du (10/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 588 (2016-2017) 1 échéance : 31/03/2017) Voir la question et la réponse : l'agrément des écoles et clubs canins |
Question écrite du (09/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 673 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017) Voir la question et la réponse : les routes de l'emploi |
Question écrite du (09/03/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 236 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017) Voir la question et la réponse : le développement des "pop-up stores" |
Question écrite du (08/03/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 576 (2016-2017) 1 échéance : 29/03/2017) Voir la question et la réponse : la mise sur pied d'un "call center" à destination des usagers des taxis |
Question écrite du (08/03/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 647 (2016-2017) 1 échéance : 29/03/2017) Voir la question et la réponse : la vidéosurveillance du réseau routier |
Question écrite du (22/02/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 306 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017) Voir la question et la réponse : le "BB Pack" |
Question écrite du (22/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 598 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017) Voir la question et la réponse : le Plan de prévention santé à l'horizon 2030 |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 139 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : le projet de stockage d'énergie à la Plate Taille |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 206 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : l'acquisition de LMI Aerospace par la SONACA |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 584 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : l'aide au sevrage tabagique |
Question écrite du (21/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 583 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017) Voir la question et la réponse : le projet de stockage d'énergie à la Plate Taille |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 513 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : la lutte contre les incivilités environnementales |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 508 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : la gestion de la pollution sonore |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 199 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : les mesures antidumping de l'Union européenne à l'égard de la Chine |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 557 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : les ajustements du dispositif relatif au prélèvement kilométrique |
Question écrite du (16/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 556 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017) Voir la question et la réponse : l'état des routes |
La politique aéroportuaire wallonne Présentation d'une note d'orientation par Monsieur Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région Audition de : - Monsieur d'Oultremont, associé au Bureau Roland Berger ; - Monsieur Vuylsteke, Président du Comité exécutif de la SOWAER ; - Monsieur Cloquet, Administrateur délégué de Brussels South Charleroi Airport S.A. ; - Monsieur Partoune, Directeur général de Liege Airport S.A.Accès au Dossier n° 745 (2016-2017) 1 comprenant 8 document(s) : de «Désignation de Mme Moinnet comme rapporteuse» (13/02/2017) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme» (13/02/2017) |
Question écrite du (10/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 472 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017) Voir la question et la réponse : les projets éoliens portés par des initiatives citoyennes |
Question écrite du (10/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 121 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017) Voir la question et la réponse : les contrôles et les sanctions liés au prélèvement kilométrique |
Question écrite du (10/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 181 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017) Voir la question et la réponse : l'impulsion donnée par l'Union européenne à l'économie circulaire |
Question écrite du (06/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 112 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017) Voir la question et la réponse : la précarité hydrique et énergétique |
Question écrite du (06/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 111 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017) Voir la question et la réponse : le nouveau programme de rénovation énergétique des bâtiments (UREBA) |
Question écrite du (06/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 454 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la liaison par bus entre la gare et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 287 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : la prévention des incendies dans les logements |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 105 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 435 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : la gratuité des TEC pour les mouvements de jeunesse |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 434 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 170 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : l'impulsion donnée par l'Union européenne à l'économie circulaire |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 169 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : l'état de l'industrie sidérurgique wallonne |
Question écrite du (01/02/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 500 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017) Voir la question et la réponse : les projets de "grand éolien" sur le domaine des aires autoroutières |
Question orale du (31/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La fraude relative au prélèvement kilométrique |
Question orale du (31/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention du surendettement |
Question orale du (31/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre le suicide en Wallonie |
Plan Transversal Autisme Exposé de : - Monsieur Prévot, Membre du Gouvernement wallon, en charge des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine ; - Madame Frémault, Membre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, en charge des Familles, des Personnes handicapées, de l'Action sociale et des Relations internationales - Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé du Parlement de Wallonie, de la Commission de l'éducation et de la Commission de la culture et de l'enfance du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles et de la Commission des affaires sociales du Parlement francophone bruxellois par Mesdames Durenne, Trotta, El Yousfi et Leal LopezAccès au Dossier n° 733 (2016-2017) 1 comprenant 8 document(s) : de «Commission conjointe avec la Commission de l'éducation, la Commission de la culture et de l'enfance du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles et la Commission des affaires sociales du Parlement francophone bruxelles. Désignation de Mme Leal Lopez comme rapporteuse» (25/01/2017) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé» (25/01/2017) |
Question écrite du (24/01/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 215 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017) Voir la question et la réponse : les conséquences de l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi sur la plage horaire des vols |
Question écrite du (24/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 469 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017) Voir la question et la réponse : le trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H) |
Question écrite du (23/01/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 393 (2016-2017) 1 échéance : 13/02/2017) Voir la question et la réponse : la vente d'animaux sur internet |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 209 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : la gestion de l'utilisation de drones à proximité et sur les sites des aéroports |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 386 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : la réglementation relative à la distribution des publicités toutes-boîtes |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 427 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : les services d'aide aux personnes prostituées |
Question écrite du (18/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 426 (2016-2017) 1 échéance : 08/02/2017) Voir la question et la réponse : le Plan nutrition santé |
Question écrite du (12/01/2017) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 365 (2016-2017) 1 échéance : 02/02/2017) Voir la question et la réponse : le recyclage des panneaux photovoltaïques |
Question écrite du (12/01/2017) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 139 (2016-2017) 1 échéance : 02/02/2017) Voir la question et la réponse : le Fonds d'investissement pour la diversification industrielle de Charleroi (FIDIC) |
Question écrite du (12/01/2017) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 414 (2016-2017) 1 échéance : 02/02/2017) Voir la question et la réponse : l'e-cigarette |
Question écrite du (29/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 129 (2016-2017) 1 échéance : 19/01/2017) Voir la question et la réponse : le programme "Digital cities" |
Question écrite du (23/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 381 (2016-2017) 1 échéance : 13/01/2017) Voir la question et la réponse : la réforme du permis de conduire |
Question écrite du (23/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 335 (2016-2017) 1 échéance : 13/01/2017) Voir la question et la réponse : l'impact du faible niveau de précipitations sur l'approvisionnement en eau potable |
Question orale du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le numéro vert pour les troubles du comportement alimentaire |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 165 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : la privatisation de la forêt wallonne |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 326 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le traitement des signalements relatifs à la maltraitance animale |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 227 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 118 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 117 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : la stratégie de développement et de soutien du commerce wallon |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 370 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : les indicateurs relatifs à la qualité des soins dans le secteur hospitalier |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 369 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : le cadastre des structures actives en matière d'assuétudes |
Question écrite du (20/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 368 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du label "BackSafe" |
Question écrite du (15/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 367 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017) Voir la question et la réponse : les parois rocheuses présentant un risque important d'éboulement |
Question écrite du (15/12/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 74 (2016-2017) 1 échéance : 05/01/2017) Voir la question et la réponse : la perception du précompte immobilier |
Question écrite du (15/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 340 (2016-2017) 1 échéance : 05/01/2017) Voir la question et la réponse : la circulation des poids lourds lors des précipitations hivernales |
Définition d'une stratégie de promotion de l'eau de distributionAccès au Dossier n° 691 (2016-2017) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/12/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (08/03/2017) |
Question écrite du (08/12/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 311 (2016-2017) 1 échéance : 29/12/2016) Voir la question et la réponse : les maladies et infections en recrudescence |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 69 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : la fiscalité des véhicules légers |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 272 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : les quartiers nouveaux |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 197 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : la taxe communale sur des éoliennes portées par des initiatives citoyennes |
Question écrite du (06/12/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 103 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016) Voir la question et la réponse : le soutien de la Région aux travaux de "Louvain Drug Research Institute" sur l'obésité et le diabète |
Amélioration du système d'identification des animaux domestiquesAccès au Dossier n° 684 (2016-2017) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/12/2016) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (07/12/2016) |
Question écrite du (05/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 270 (2016-2017) 1 échéance : 26/12/2016) Voir la question et la réponse : le calendrier d'adoption du Plan wallon des déchets-ressources |
Question écrite du (05/12/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 119 (2016-2017) 1 échéance : 26/12/2016) Voir la question et la réponse : le soutien à l'agriculture 2.0 |
Question écrite du (05/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 265 (2016-2017) 1 échéance : 26/12/2016) Voir la question et la réponse : les infrastructures pour carburants alternatifs |
Question écrite du (01/12/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 262 (2016-2017) 1 échéance : 22/12/2016) Voir la question et la réponse : l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (01/12/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 185 (2016-2017) 1 échéance : 22/12/2016) Voir la question et la réponse : le nouveau programme "Rénovation énergétique des bâtiments" (UREBA) exceptionnel |
Question écrite du (30/11/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 66 (2016-2017) 1 échéance : 21/12/2016) Voir la question et la réponse : les discriminations au travail à l'égard des femmes enceintes |
Question écrite du (30/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 259 (2016-2017) 1 échéance : 21/12/2016) Voir la question et la réponse : le rest-o-pack |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 56 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les outils de mise à l'emploi |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 242 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les suites du "dieselgate" |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 270 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les panneaux B22 et B23 à destination des cyclistes |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 269 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : l'impact de la situation financière de Satellic sur le dispositif de la redevance kilométrique |
Question écrite du (25/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 268 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016) Voir la question et la réponse : les centrales hydroélectriques sur la Basse-Sambre et ailleurs en Wallonie |
Rapport d'activités politiques 2015-2016 de Mme Graziana TrottaAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques» (23/11/2016) à «Rapport d'activités politiques» (23/11/2016) |
Question écrite du (22/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 220 (2016-2017) 1 échéance : 13/12/2016) Voir la question et la réponse : le prêt de 200 millions d'euros de la Banque européenne d'investissement (BEI) à la Société wallonne des eaux (SWDE) |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 83 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : les relations économiques et commerciales avec Cuba |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 82 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : les propositions de la Commission européenne à l'égard du dumping chinois |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 226 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : le Pôle des métiers de la pierre |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 225 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre l'hépatite C |
Question écrite du (18/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 224 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016) Voir la question et la réponse : l'éducation à la mobilité et à la sécurité routière |
Développement d'une politique ambitieuse en matière de qualité de l'air en WallonieAccès au Dossier n° 673 (2016-2017) 1 comprenant 47 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/11/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (31/05/2017) |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 53 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : les droits d'enregistrement liés à l'acquisition de l'habitation propre et unique |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 162 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière d'environnement-santé |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 161 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : les propositions de la Commission européenne sur les émissions de particules fines |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 138 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : l'évaluation du dispositif des certificats de performance énergétique des bâtiments (PEB) |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 186 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : l'évaluation du fonctionnement de l'On Board Unit (OBU) |
Question écrite du (08/11/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 185 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016) Voir la question et la réponse : l'égalité des genres |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017Accès au Dossier comprenant 152 document(s) : de «Projet de décret» (25/10/2016) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017» |
Question écrite du (19/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 124 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016) Voir la question et la réponse : la carte européenne pour les personnes handicapées |
Question écrite du (19/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 120 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016) Voir la question et la réponse : le Plan autisme |
Question écrite du (18/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 95 (2016-2017) 1 échéance : 09/11/2016) Voir la question et la réponse : l'avenir de la ligne A du TEC Charleroi |
Question écrite du (17/10/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 20 (2016-2017) 1 échéance : 08/11/2016) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'égard des familles monoparentales dans le dispositif des titres-services |
Question écrite du (17/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 85 (2016-2017) 1 échéance : 08/11/2016) Voir la question et la réponse : le projet de la nouvelle gare de bus de Charleroi Sud |
Question écrite du (17/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 84 (2016-2017) 1 échéance : 08/11/2016) Voir la question et la réponse : le "passeport eau-habitation" |
Question écrite du (13/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 82 (2016-2017) 1 échéance : 04/11/2016) Voir la question et la réponse : les terrils de Wallonie |
Question écrite du (13/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 77 (2016-2017) 1 échéance : 04/11/2016) Voir la question et la réponse : la fermeture d'une résidence-services à Gosselies |
Question écrite du (12/10/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 76 (2016-2017) 1 échéance : 03/11/2016) Voir la question et la réponse : le projet de point d'arrêt du TGV à Maffle |
Question écrite du (05/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 53 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016) Voir la question et la réponse : la sensibilisation à la sécurité routière dans les écoles |
Question écrite du (05/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 52 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016) Voir la question et la réponse : l'information relative à la maladie de Lyme |
Question écrite du (05/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 51 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016) Voir la question et la réponse : les itinéraires cliniques dans le cadre du traitement des troubles du comportement alimentaire |
Question orale du (04/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La réforme des soins de santé mentale |
Question orale du (03/10/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région L'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi et le développement des vols intercontinentaux |
Question écrite du (03/10/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 20 (2016-2017) 1 échéance : 24/10/2016) Voir la question et la réponse : l'avenir du site de Caterpillar à Gosselies |
Question écrite du (03/10/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 34 (2016-2017) 1 échéance : 24/10/2016) Voir la question et la réponse : le projet de carte européenne du handicap |
Modifications diverses aux législations concernant le TourismeAccès au Dossier n° 586 (2016-2017) 1 comprenant 49 document(s) : de «Projet de décret» (26/09/2016) à «Décret apportant diverses modifications aux législations concernant le tourisme» |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 8 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : la réflexion en cours sur la fiscalité des véhicules légers |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 15 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : le déploiement des pompes en gaz naturel comprimé (CNG) en Wallonie |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 14 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : le Code wallon du bien-être animal |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 24 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : l'équipement des centres sportifs en parkings pour vélos |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 15 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : le projet de Centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (23/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 24 (2016-2017) 1 échéance : 14/10/2016) Voir la question et la réponse : les violences intrafamiliales |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 2 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'impact de la future suppression des quotas sur le sucre |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 2 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'article 370ter, §4, alinéa 1er, du Code de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 3 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : la suspicion de clusters de cancers à Fernelmont et le projet "Exposition de la population aux pesticides environnementaux" (EXPOPESTEN) |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 7 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'assurance autonomie |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 6 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : l'état des lieux de la politique wallonne en matière de suicide |
Question écrite du (21/09/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 5 (2016-2017) 1 échéance : 12/10/2016) Voir la question et la réponse : les familles monoparentales confrontées à la précarité |
Question écrite du (25/07/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 781 (2015-2016) 1 échéance : 16/08/2016) Voir la question et la réponse : les objectifs climatiques à l'horizon 2020 et 2030 |
Question écrite du (20/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1265 (2015-2016) 1 échéance : 11/08/2016) Voir la question et la réponse : la valorisation agricole des boues de stations d'épuration |
Question écrite du (20/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1299 (2015-2016) 1 échéance : 11/08/2016) Voir la question et la réponse : les projets de "grand éolien" sur les aires autoroutières |
Question écrite du (19/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1252 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016) Voir la question et la réponse : l'appel à projets relatif à la réhabilitation de friches industrielles |
Question écrite du (19/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1292 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016) Voir la question et la réponse : l'hébergement médicalisé pour sans-abri |
Question orale du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région L'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1237 (2015-2016) 1 échéance : 09/08/2016) Voir la question et la réponse : la deuxième stratégie wallonne du développement durable |
Question écrite du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1280 (2015-2016) 1 échéance : 09/08/2016) Voir la question et la réponse : la sécurité routière dans les zones de chantiers |
Question écrite du (18/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1279 (2015-2016) 1 échéance : 09/08/2016) Voir la question et la réponse : les inégalités sociales en matière de santé |
Question écrite du (11/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1217 (2015-2016) 1 échéance : 02/08/2016) Voir la question et la réponse : le projet de point d'arrêt TGV à Maffle |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1206 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : la liaison rapide entre la gare de Charleroi et l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1205 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : le développement du gaz naturel comprimé |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1246 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : les mesures prises pour limiter les accidents impliquant des conducteurs fantômes |
Question écrite du (06/07/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1245 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016) Voir la question et la réponse : la réforme du secteur des maisons de repos |
Intégration de la lutte contre les discriminations dans les politiques de l'emploi et de la formationAccès au Dossier n° 550 (2015-2016) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/07/2016) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'économie, de l'emploi et de la formation» (20/09/2017) |
Information des familles de défunts quant aux différentes possibilités offertes en matière de destination de cendres funérairesAccès au Dossier n° 549 (2015-2016) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/07/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (09/11/2016) |
Amélioration du régime juridique de conservation des cendres à domicileAccès au Dossier n° 544 (2015-2016) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (04/07/2016) à «Décret visant à améliorer le régime juridique de conservation des cendres à domicile» |
Question écrite du (04/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1178 (2015-2016) 1 échéance : 26/07/2016) Voir la question et la réponse : le Plan Air-Climat-Energie 2016-2022 |
Question écrite du (04/07/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1177 (2015-2016) 1 échéance : 26/07/2016) Voir la question et la réponse : les résultats des études IMHOTEP et BIODIEN |
Modification de la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage de professions exercées par des travailleurs salariésAccès au Dossier n° 541 (2015-2016) 1 comprenant 29 document(s) : de «Projet de décret» (01/07/2016) à «Décret modifiant la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage de professions exercées par des travailleurs salariés» |
Modification de la législation relative aux bonus de démarrage et de stageAccès au Dossier n° 540 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (01/07/2016) à «Décret modifiant la législation relative aux bonus de démarrage et de stage» |
Question écrite du (30/06/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 634 (2015-2016) 1 échéance : 22/07/2016) Voir la question et la réponse : l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (30/06/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 633 (2015-2016) 1 échéance : 22/07/2016) Voir la question et la réponse : l'opération "Bon app' au camp" |
Question écrite du (30/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1168 (2015-2016) 1 échéance : 22/07/2016) Voir la question et la réponse : la gratuité des transports en commun pour les mouvements de jeunesse |
Question écrite du (29/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1165 (2015-2016) 1 échéance : 20/07/2016) Voir la question et la réponse : les investissements en matière de parcs à conteneurs |
Question écrite du (29/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1164 (2015-2016) 1 échéance : 20/07/2016) Voir la question et la réponse : le site de l'ancienne goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (29/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1163 (2015-2016) 1 échéance : 20/07/2016) Voir la question et la réponse : les dix projets de quartiers nouveaux à travers la Wallonie |
Question écrite du (27/06/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 687 (2015-2016) 1 échéance : 18/07/2016) Voir la question et la réponse : les subsides énergétiques pour les PME |
Question d'actualité du (22/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La mise à l'épreuve du vivre-ensemble |
Question écrite du (22/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1190 (2015-2016) 1 échéance : 13/07/2016) Voir la question et la réponse : l'augmentation du nombre de cas de diabète |
Question écrite du (21/06/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 665 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016) Voir la question et la réponse : le stockage de l'énergie solaire |
Rapport d'activités du Centre wallon de Recherches agronomiques (CRA-W) pour l'année 2014 Audition de Monsieur Poismans, Directeur général du CRA-WAccès au Dossier n° 527 (2015-2016) 1 comprenant 5 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (20/06/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme» (20/06/2016) |
Qualité de l'emploi et des services dans le secteur des titres-servicesAccès au Dossier n° 533 (2015-2016) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/06/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016) |
Octroi des certifications par les centres de l'Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises (IFAPME)Accès au Dossier n° 531 (2015-2016) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/06/2016) à «Rejet de la proposition de résolution» (20/07/2016) |
Incitants financiers octroyés aux entreprises partenaires de la formation en alternance, aux apprenants en alternance et pour les coaches sectorielsAccès au Dossier n° 521 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret relatif aux incitants financiers octroyés aux entreprises partenaires de la formation en alternance, aux apprenants en alternance et pour les coaches sectoriels» |
Modification de diverses législations en rapport avec la formation en alternanceAccès au Dossier n° 522 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret modifiant diverses législations en rapport avec la formation en alternance» |
Question écrite du (17/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1087 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016) Voir la question et la réponse : les études relatives aux pratiques et aux réglementations en matière de contrôle sanitaire et leurs impacts sur les producteurs et transformateurs locaux |
Question écrite du (14/06/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 275 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre le dumping social |
Question écrite du (14/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1076 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016) Voir la question et la réponse : le risque d'effondrement d'un terril à Couillet |
Question écrite du (09/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1126 (2015-2016) 1 échéance : 30/06/2016) Voir la question et la réponse : les risques d'empoisonnement par des substances contenues dans les cigarettes électroniques |
Question d'actualité du (08/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La consommation abusive de "Rilatine" |
Question écrite du (08/06/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 618 (2015-2016) 1 échéance : 29/06/2016) Voir la question et la réponse : l'équipement des centres sportifs en parkings pour vélos |
Question écrite du (08/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1048 (2015-2016) 1 échéance : 29/06/2016) Voir la question et la réponse : le test des émissions de véhicules diesel et son impact sur les TEC |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1108 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : les centres de planning familial |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1106 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : le cadastre des structures actives en matière d'assuétudes |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1103 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : la modernisation de la vidéosurveillance du réseau structurant et les nouveaux radars |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 372 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du programme "Digital cities" et le modèle "Smart region" |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 262 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : le traitement fiscal des véhicules |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 258 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : le Plan bien-être au sein de la fonction publique |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1037 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : l'interdiction des néonicotinoïdes |
Question écrite du (07/06/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1032 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air dans et à proximité immédiate des lieux de vie des personnes vulnérables |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 522 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : la politique générale en matière aéroportuaire en Wallonie |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1018 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : les tests d'émissions de gaz des véhicules légers diesel |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1017 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : le site des Sources de Spontin |
Question écrite du (26/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1016 (2015-2016) 1 échéance : 16/06/2016) Voir la question et la réponse : le recyclage des déchets |
Question écrite du (20/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1037 (2015-2016) 1 échéance : 10/06/2016) Voir la question et la réponse : l'exposition aux pesticides de la commune de Fernelmont |
Question écrite du (18/05/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 507 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016) Voir la question et la réponse : le plan d'investissement de Brussels-South Charleroi Airport (BSCA) |
Question écrite du (18/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1029 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016) Voir la question et la réponse : la formation aux premiers secours dans le cadre de l'obtention du permis de conduire |
Question écrite du (18/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1028 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016) Voir la question et la réponse : la politique régionale de lutte contre les violences intrafamiliales |
Elaboration d'un cadre régional organisant la formation à la conduite, les examens du permis de conduire pour les véhicules de catégories A et B et l'agrément des acteurs du secteurAccès au Dossier n° 488 (2015-2016) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/05/2016) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics» (20/09/2017) |
Question orale du (10/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les difficultés rencontrées par les services de médiation de dettes |
Question orale du (10/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le plan Autisme |
Question orale du (10/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La politique de santé mentale pour les jeunes |
Question écrite du (04/05/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 915 (2015-2016) 1 échéance : 27/05/2016) Voir la question et la réponse : la stratégie environnementale du Groupe TEC dans le cadre du renouvellement de sa flotte d'autobus |
Question écrite du (04/05/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 977 (2015-2016) 1 échéance : 27/05/2016) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité pour les hôpitaux |
Question écrite du (28/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 908 (2015-2016) 1 échéance : 23/05/2016) Voir la question et la réponse : la commercialisation d'animaux dans les lieux publics |
Question écrite du (28/04/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 956 (2015-2016) 1 échéance : 23/05/2016) Voir la question et la réponse : la politique en matière d'assuétudes |
Question écrite du (25/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 884 (2015-2016) 1 échéance : 18/05/2016) Voir la question et la réponse : la précarité hydrique et le Fonds social de l'eau |
Question écrite du (22/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 878 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016) Voir la question et la réponse : les concentrations de glyphosate et d'AMPA dans la Meuse |
Question écrite du (22/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 877 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016) Voir la question et la réponse : les zones tampons pour l'application de pesticides en agriculture |
Question écrite du (22/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 876 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016) Voir la question et la réponse : l'utilisation du vélo par les jeunes pour les trajets domicile-école |
Question écrite du (20/04/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 236 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016) Voir la question et la réponse : les conditions de travail et les perspectives professionnelles des aides ménagères titre-service |
Question écrite du (20/04/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 856 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016) Voir la question et la réponse : la protection des réservoirs et châteaux d'eau contre des contaminations intentionnelles |
Question écrite du (20/04/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 900 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016) Voir la question et la réponse : les projets Housing First |
Question écrite du (18/04/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 488 (2015-2016) 1 échéance : 10/05/2016) Voir la question et la réponse : la création, l'extension et l'aménagement des cimetières |
Question écrite du (31/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 789 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016) Voir la question et la réponse : la hausse des cas de tuberculose |
Question écrite du (31/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 784 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016) Voir la question et la réponse : la politique wallonne à l'égard des personnes atteintes de la maladie de Parkinson |
Question écrite du (31/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 783 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016) Voir la question et la réponse : la préparation du Plan autisme |
Question écrite du (30/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 742 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016) Voir la question et la réponse : certaines pratiques de taxis à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (30/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 739 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016) Voir la question et la réponse : les changements annoncés dans la gestion du tri des déchets |
Question écrite du (22/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 705 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016) Voir la question et la réponse : l'actionnariat de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (22/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 704 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016) Voir la question et la réponse : les études relatives aux pratiques et aux réglementations en matière de contrôle sanitaire et leurs impacts sur les producteurs et transformateurs locaux |
Question écrite du (22/03/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 272 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016) Voir la question et la réponse : les mesures favorisant le microcrédit et son accès |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 350 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : les appellations spécifiques de produits wallons |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 663 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : le recyclage de verre issu de la démolition |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 662 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : le double discours de l'administration concernant des dépôts de déchets gérés par la société Wanty |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 425 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : le refinancement de prêts hypothécaires par la Société wallonne du crédit social (SWCS) |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 422 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : les primes énergie et les primes à la rénovation |
Question écrite du (16/03/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 261 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016) Voir la question et la réponse : les Initiatives de développement de l'emploi dans le secteur des services de proximité à finalité sociale (IDESS) |
Question écrite du (14/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 702 (2015-2016) 1 échéance : 05/04/2016) Voir la question et la réponse : les problèmes de l' "On Board Unit" |
Question écrite du (11/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 623 (2015-2016) 1 échéance : 04/04/2016) Voir la question et la réponse : les investissements prioritaires en matière de parcs à conteneurs et la situation du parc de Pont-à-Celles |
Les titres-servicesAccès au Dossier n° 435 (2015-2016) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/03/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (05/07/2016) |
Question écrite du (08/03/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 312 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016) Voir la question et la réponse : la présence de pesticides dans des produits issus de la filière biologique |
Question écrite du (08/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 390 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016) Voir la question et la réponse : les différentes plages horaire des compteurs bihoraire |
Question écrite du (08/03/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 389 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016) Voir la question et la réponse : la précarité hydrique et énergétique |
Question écrite du (02/03/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 667 (2015-2016) 1 échéance : 23/03/2016) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre du label "BackSafe" |
Question écrite du (01/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 602 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016) Voir la question et la réponse : le "Rest-O-Pack" |
Question écrite du (01/03/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 601 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016) Voir la question et la réponse : la liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 298 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : l'évolution de l'agriculture biologique |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 584 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : la protection et la valorisation des terrils de Wallonie |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 233 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : le commerce ambulant |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 651 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du projet de pôle des métiers de la pierre |
Question écrite du (26/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 650 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre l'hépatite C |
Question écrite du (16/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 554 (2015-2016) 1 échéance : 08/03/2016) Voir la question et la réponse : la qualité de l'air et le plan Air-Climat-Énergie |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 513 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : les suites de l'incendie d'un dépôt illégal de pneus à Jumet |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 512 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre les déchets sauvages et les dépôts clandestins |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 549 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : la poursuite du projet "Housing First" |
Question écrite du (09/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 548 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016) Voir la question et la réponse : l'intégration des personnes handicapées |
Question écrite du (01/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2015-2016) 1 échéance : 22/02/2016) Voir la question et la réponse : les réponses apportées aux besoins des services de répit et de leurs bénéficiaires |
Question écrite du (01/02/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 507 (2015-2016) 1 échéance : 22/02/2016) Voir la question et la réponse : la protection sanitaire des ouvriers de la route |
Question écrite du (28/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 468 (2015-2016) 1 échéance : 18/02/2016) Voir la question et la réponse : les études relatives à un RER à Charleroi et à Liège |
Question d'actualité du (27/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le surendettement des ménages wallons |
Mise en œuvre de l'article 15 des décrets du 12 février 2004 relatifs au statut de l'administrateur public - Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formationAccès au Dossier n° 397 (2015-2016) 1 comprenant 5 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (26/01/2016) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (26/01/2016) |
Question orale du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La dégradation de la situation des personnes peu qualifiées |
Question orale du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le nombre croissant de jeunes sans-abri |
Question orale du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre le suicide en Wallonie |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 443 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : l'état du projet de la nouvelle gare de bus de Charleroi Sud |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 183 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : la reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 182 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : l'aide européenne en faveur du secteur verrier wallon et la situation actuelle de ce dernier |
Question écrite du (26/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 181 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016) Voir la question et la réponse : l'industrie sidérurgique wallonne |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 428 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : les suites de l'étude Pollusol 2 |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 427 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : le projet de "passeport eau-habitation" |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 289 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : la publicité et la communication du certificat de performance énergétique des bâtiments (PEB) |
Question écrite du (22/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 462 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016) Voir la question et la réponse : l'audit de suivi de la Cour des comptes sur les contrôles de la qualité des travaux d’entretien du réseau routier et autoroutier de la Région wallonne |
Question écrite du (18/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 413 (2015-2016) 1 échéance : 08/02/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre les pollutions sonores |
Question écrite du (18/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 439 (2015-2016) 1 échéance : 08/02/2016) Voir la question et la réponse : la pollution sonore le long des routes et autoroutes |
Question écrite du (14/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 166 (2015-2016) 1 échéance : 04/02/2016) Voir la question et la réponse : les faiblesses du secteur numérique wallon |
Question écrite du (14/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 165 (2015-2016) 1 échéance : 04/02/2016) Voir la question et la réponse : le soutien de l'Union européenne à la Wallonie en matière de chimie verte, d'économie circulaire et de biomasse |
Question écrite du (12/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 417 (2015-2016) 1 échéance : 02/02/2016) Voir la question et la réponse : les aménagements en matière de sécurité dans le cadre de l'utilisation du vélo |
Question écrite du (11/01/2016) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 161 (2015-2016) 1 échéance : 01/02/2016) Voir la question et la réponse : la plateforme de thérapie cellulaire à Gosselies |
Question écrite du (11/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 412 (2015-2016) 1 échéance : 01/02/2016) Voir la question et la réponse : les routes de l'emploi |
Question écrite du (07/01/2016) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 399 (2015-2016) 1 échéance : 28/01/2016) Voir la question et la réponse : l'application et la diffusion du label "Backsafe" |
Question écrite du (07/01/2016) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 349 (2015-2016) 1 échéance : 28/01/2016) Voir la question et la réponse : la stratégie aéroportuaire wallonne |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 361 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : la lutte contre la précarité des familles monoparentales |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 213 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : les conséquences de l'annulation par le Conseil d'État du surloyer appliqué aux logements sociaux sous-occupés |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 212 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : le bail glissant |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 326 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : le tracé de la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 357 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : le plan Nutrition-Santé |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 308 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : les propositions de la Commission européenne en faveur de l'économie circulaire |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 307 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : l'objectivation de la situation vécue par les producteurs et transformateurs locaux par rapport à la sécurité de la chaîne alimentaire |
Question écrite du (18/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 306 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016) Voir la question et la réponse : la politique d'incinération en Wallonie et le permis octroyé à l'ICDI pour le renouvellement du four n° 3 sur le site de Pont-de-Loup |
Question écrite du (15/12/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 137 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016) Voir la question et la réponse : le plan Piscine |
Question écrite du (15/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 291 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016) Voir la question et la réponse : les sanctions aux incivilités environnementales |
Question écrite du (15/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 336 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016) Voir la question et la réponse : la sécurisation de la rue de Gilly à Charleroi |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 318 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : la sécurisation de la rue de Gilly à Charleroi |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 121 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : la présence de l'Influenza aviaire en France |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 86 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : l'intégration des personnes d'origine étrangère sur le marché du travail |
Question écrite du (07/12/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 121 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015) Voir la question et la réponse : l'implication de la Wallonie dans "Belgian Heroes" |
Question écrite du (02/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 261 (2015-2016) 1 échéance : 23/12/2015) Voir la question et la réponse : le développement de l'aéroport de Charleroi et la volonté de l'actionnaire privé |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 296 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : la régionalisation du code 95 du permis de conduire |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 295 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : la réforme du secteur hospitalier |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 294 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : l'installation de caméras sur les autoroutes |
Question écrite du (01/12/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 251 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015) Voir la question et la réponse : le coût-vérité à l'assainissement pour les entreprises et l'impact pour la facture d'eau du citoyen |
Question écrite du (26/11/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 60 (2015-2016) 1 échéance : 17/12/2015) Voir la question et la réponse : la taxation des véhicules plus respectueux de l'environnement |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 241 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : la gestion in situ de pollutions de sites grâce aux phytotechnologies |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 240 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : le Centre d'enfouissement technique (CET) du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 108 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : les opportunités commerciales de Cuba |
Question écrite du (25/11/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 269 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015) Voir la question et la réponse : l'état du dossier de la RN 54 |
Question écrite du (24/11/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 108 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015) Voir la question et la réponse : les piscines mobiles |
Question écrite du (24/11/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 253 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015) Voir la question et la réponse : la préparation du plan "Accessibilité pour les personnes en situation de handicap" |
Orientations budgétaires de la Région pour l'année 2016 – Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation par Madame TrottaAccès au Dossier n° 350 (2015-2016) 1 comprenant 11 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteuse» (19/11/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (19/11/2015) |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 68 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la réforme des aides à l'emploi |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 206 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la sécurisation de la rue de Gilly à Charleroi |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 204 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la réduction des risques sanitaires liés aux pollutions intérieures |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 203 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : l'augmentation du prix du billet de la ligne reliant la gare de Charleroi à l'aéroport BSCA |
Question écrite du (18/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 202 (2015-2016) 1 échéance : 09/12/2015) Voir la question et la réponse : la liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (17/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 188 (2015-2016) 1 échéance : 08/12/2015) Voir la question et la réponse : l'utilisation des produits contenant du glyphosate |
Question écrite du (17/11/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 21 (2015-2016) 1 échéance : 08/12/2015) Voir la question et la réponse : la visite du complexe industriel de Zollverein |
Orientations budgétaires de la Région pour l'année 2016 – Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme par Madame TrottaAccès au Dossier n° 347 (2015-2016) 1 comprenant 12 document(s) : de «Désignation de Mme Trotta comme rapporteur» (16/11/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme» (16/11/2015) |
Meilleure gestion et distribution des invendus neufs non alimentairesAccès au Dossier n° 334 (2015-2016) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/11/2015) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (18/11/2015) |
Question écrite du (12/11/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 83 (2015-2016) 1 échéance : 03/12/2015) Voir la question et la réponse : le risque de disparition en Wallonie de la sarcelle d'hiver et de la perdrix grise |
Question écrite du (12/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 184 (2015-2016) 1 échéance : 03/12/2015) Voir la question et la réponse : le développement des aéroports wallons et l'organisation future des relations entre ceux-ci et la SOWAER |
Question écrite du (10/11/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 182 (2015-2016) 1 échéance : 02/12/2015) Voir la question et la réponse : les terrils en Wallonie |
Question écrite du (10/11/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 193 (2015-2016) 1 échéance : 02/12/2015) Voir la question et la réponse : le site du "Pèchon" |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 156 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : le transport scolaire des élèves de l'enseignement spécialisé |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 155 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : la réhabilitation du site "Usine à gaz" à Châtelet |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 154 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : le site de la goudronnerie Robert à Ransart |
Question écrite du (30/10/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 69 (2015-2016) 1 échéance : 24/11/2015) Voir la question et la réponse : le marché du centre de protonthérapie à Charleroi |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les services de répit |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention et la prise en charge de l'anorexie mentale |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre le suicide en Wallonie |
Question orale du (27/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La santé mentale des jeunes |
Définition des axes de la réforme du bail à fermeAccès au Dossier n° 319 (2015-2016) 1 comprenant 20 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2015) à «Discussion générale» (18/03/2019) |
Question orale du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les invendus non-alimentaires |
Question écrite du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 74 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015) Voir la question et la réponse : les appareils de chauffage et de production d'eau chaude et la problématique du monoxyde de carbone |
Question écrite du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 73 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015) Voir la question et la réponse : la stratégie wallonne en matière de production d'énergie à partir de biomasse |
Question écrite du (26/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 136 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015) Voir la question et la réponse : la sensibilisation du public aux dangers du monoxyde de carbone |
Question écrite du (22/10/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 67 (2015-2016) 1 échéance : 16/11/2015) Voir la question et la réponse : le développement de la géothermie |
Question écrite du (22/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 125 (2015-2016) 1 échéance : 16/11/2015) Voir la question et la réponse : les synergies entre le patrimoine, la culture et le tourisme |
Question écrite du (16/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 111 (2015-2016) 1 échéance : 09/11/2015) Voir la question et la réponse : l'idée d'un permis pour les vélos électriques |
Question écrite du (16/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 110 (2015-2016) 1 échéance : 09/11/2015) Voir la question et la réponse : l'écart de santé entre les Régions |
Question écrite du (15/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 104 (2015-2016) 1 échéance : 06/11/2015) Voir la question et la réponse : la santé et les politiques familiales dans le plan wallon de lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (12/10/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 13 (2015-2016) 1 échéance : 03/11/2015) Voir la question et la réponse : les mesures prises pour améliorer le bien-être au sein de la fonction publique wallonne |
Question écrite du (12/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 76 (2015-2016) 1 échéance : 03/11/2015) Voir la question et la réponse : le projet de décret relatif aux écocombis et les expériences pilotes à venir |
Question écrite du (12/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 64 (2015-2016) 1 échéance : 03/11/2015) Voir la question et la réponse : les plaintes et les sanctions en matière de maltraitance animale |
Question écrite du (05/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 44 (2015-2016) 1 échéance : 26/10/2015) Voir la question et la réponse : le plan d'action en cas de pics de pollution par les particules fines |
Question écrite du (02/10/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 22 (2015-2016) 1 échéance : 23/10/2015) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du projet Digital Cities |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 6 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 37 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : le terminal T2 de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 20 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : la transition vers l'économie circulaire |
Question écrite du (01/10/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 34 (2015-2016) 1 échéance : 22/10/2015) Voir la question et la réponse : la réforme du paysage hospitalier |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 10 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : la réforme de l'organisation des maisons du tourisme |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 2 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : les incitants fiscaux en faveur du CNG (Compresse Natural Gas) |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 14 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le futur plan wallon des déchets |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 13 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : les avancées en faveur du CNG (Compressed Natural Gas) |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 12 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : l'amélioration du dispositif du Fonds social de l'eau |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 11 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le Fonds d'investissement pour la diversification industrielle de Charleroi |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 10 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le très haut débit et les zones blanches |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 15 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : le Plan Alzheimer |
Question écrite du (30/09/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 2 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015) Voir la question et la réponse : la contribution de la Wallonie pour faciliter l'accueil des réfugiés |
Question écrite du (21/09/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 392 (2014-2015) 1 échéance : 12/10/2015) Voir la question et la réponse : les réponses du Gouvernement face à la situation des fruiticulteurs |
Question écrite du (21/09/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 231 (2014-2015) 1 échéance : 12/10/2015) Voir la question et la réponse : la modernisation de la fiscalité immobilière |
Question écrite du (21/09/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 764 (2014-2015) 1 échéance : 12/10/2015) Voir la question et la réponse : le plan d'action en cas de pics de pollution par les particules fines |
La formation en alternanceAccès au Dossier n° 286 (2014-2015) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/09/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016) |
Question écrite du (09/09/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 332 (2014-2015) 1 échéance : 30/09/2015) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (31/07/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 308 (2014-2015) 1 échéance : 21/08/2015) Voir la question et la réponse : le développement des bioplastiques |
Question écrite du (27/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 681 (2014-2015) 1 échéance : 17/08/2015) Voir la question et la réponse : la mise en place à court terme d'une liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du (27/07/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 299 (2014-2015) 1 échéance : 17/08/2015) Voir la question et la réponse : les nuisances dues à des travaux sur le domaine public |
Question écrite du (27/07/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 298 (2014-2015) 1 échéance : 17/08/2015) Voir la question et la réponse : la régulation du secteur de l'eau |
Question écrite du (17/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 677 (2014-2015) 1 échéance : 10/08/2015) Voir la question et la réponse : l'antenne Charleroi-Châtelet du métro de Charleroi |
Question écrite du (17/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 731 (2014-2015) 1 échéance : 10/08/2015) Voir la question et la réponse : l'approche globale de la problématique des drogues |
Question écrite du (17/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 730 (2014-2015) 1 échéance : 10/08/2015) Voir la question et la réponse : l'Allocation d'aide aux personnes âgées (APA) |
Définition d'une stratégie d'interdiction des pesticides aux néonicotinoïdes en WallonieAccès au Dossier n° 256 (2014-2015) 1 comprenant 64 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/07/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (16/11/2017) |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 193 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : le concept de "taxe terrienne" |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 655 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : les phytotechnologies comme technique de dépollution des sols |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 511 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : la prévention des incendies dans les logements |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 714 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : le plan de lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales |
Question écrite du (09/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 713 (2014-2015) 1 échéance : 31/07/2015) Voir la question et la réponse : les moyens mis en oeuvre pour les personnes sans abri en cas de fortes chaleurs et de canicules |
Question écrite du (06/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 638 (2014-2015) 1 échéance : 28/07/2015) Voir la question et la réponse : l'étude comparative des pratiques de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) avec celles de ses homologues européens et le contrôle sanitaire des artisans à la ferme |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 633 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : l'extension du terminal de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 502 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : le bail glissant comme outil d'insertion par le logement |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 681 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : le bail glissant comme outil d'insertion par le logement |
Question écrite du (03/07/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 680 (2014-2015) 1 échéance : 27/07/2015) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du label "BackSafe" |
Question écrite du (01/07/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 293 (2014-2015) 1 échéance : 23/07/2015) Voir la question et la réponse : l'appellation "Belgian Beer of Wallonia" |
Question orale du (30/06/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La question de la mobilité dans le cadre de l'insertion socio-professionnelle |
Question écrite du (29/06/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 481 (2014-2015) 1 échéance : 20/07/2015) Voir la question et la réponse : les logements d'urgence et de transit |
Question écrite du (29/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 657 (2014-2015) 1 échéance : 20/07/2015) Voir la question et la réponse : la prévention du surendettement |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 285 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : la contamination des fruits et légumes par des pesticides |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 614 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : la contamination des fruits et légumes par des pesticides |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 268 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : l'état du dossier de reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 649 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : le soutien aux femmes SDF |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 599 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : la création du RER à Liège et à Charleroi |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 598 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : l'amélioration de la qualité de l'air et le futur Plan Air-Climat-Energie |
Question écrite du (23/06/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 470 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015) Voir la question et la réponse : les propositions de l'Union des villes et communes de Wallonie (UVCW) face au déficit structurel des Sociétés de logement de service public (SLSP) |
Question écrite du (15/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 583 (2014-2015) 1 échéance : 06/07/2015) Voir la question et la réponse : le développement de projets et d'infrastructures dans le cadre du Compressed Natural Gas (CNG) |
Question écrite du (15/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 611 (2014-2015) 1 échéance : 06/07/2015) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière de lutte contre le diabète |
Question écrite du (10/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 605 (2014-2015) 1 échéance : 01/07/2015) Voir la question et la réponse : le remplacement des anciens panneaux de signalisation d'accès et de sortie des agglomérations |
Question écrite du (05/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 560 (2014-2015) 1 échéance : 26/06/2015) Voir la question et la réponse : le projet de la nouvelle gare de bus à Charleroi sud |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 158 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : le plan d'action relatif au bien-être visant le personnel du SPW |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 580 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : la prochaine version du plan wallon Nutrition-Santé et l'alimentation des aînés |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 579 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : les services d'écoute et de prévention du suicide |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 552 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : les discussions relatives à un RER à Charleroi et à Liège impliquant le TEC |
Question écrite du (03/06/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 426 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015) Voir la question et la réponse : la biométhanisation en Wallonie |
Les aéroports régionaux et les enjeux en termes d'emploi et de développement économique Audition de : - Messieurs Partoune et Happart, Directeur général et Président du Conseil d'administration de Liege Airport S.A ; - Messieurs Lévêque et Cloquet, Président et CEO de Brussels South Charleroi Airport S.A. ; - Messieurs Etienne, Vuylsteke et Madame Leburton, Président du Conseil d'administration, Président du Comité exécutif et Directrice générale de la Société Wallonne des Aéroports S.A. (SOWAER)Accès au Dossier n° 228 (2014-2015) 1 comprenant 10 document(s) : de «Désignation de Mme Géradon et de M. Tzanetatos comme rapporteurs» (01/06/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (01/06/2015) |
Question écrite du (27/05/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 241 (2014-2015) 1 échéance : 17/06/2015) Voir la question et la réponse : le soutien de certaines filières bio |
Question écrite du (26/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 553 (2014-2015) 1 échéance : 16/06/2015) Voir la question et la réponse : la prévention de la tuberculose |
Question écrite du (20/05/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 150 (2014-2015) 1 échéance : 11/06/2015) Voir la question et la réponse : l'instauration de la redevance kilométrique pour les poids lourds |
Question écrite du (20/05/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 515 (2014-2015) 1 échéance : 11/06/2015) Voir la question et la réponse : la stratégie de développement durable et le soutien à l'économie circulaire |
Question écrite du (20/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 541 (2014-2015) 1 échéance : 11/06/2015) Voir la question et la réponse : les écocombis |
Question écrite du (19/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 533 (2014-2015) 1 échéance : 10/06/2015) Voir la question et la réponse : la prévention des chocs anaphylactiques |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 527 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : l'information de la population féminine sur le virus du papillome humain |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 526 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : un plan "accessibilité" pour les personnes en situation de handicap |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 525 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : la réforme des soins de santé mentale à destination des enfants et des adolescents |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 144 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (13/05/2015) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 394 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015) Voir la question et la réponse : la politique wallonne en matière d'énergies renouvelables |
Débat sur la stratégie aéroportuaire en WallonieAccès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (07/05/2015) à «Débat (fin) : répliques» (07/05/2015) |
Question écrite du (07/05/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 211 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015) Voir la question et la réponse : la réforme de l'organisation des maisons du tourisme |
Question écrite du (07/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 510 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre la précarité des familles monoparentales |
Amélioration de la qualité d'emploi et du financement du système des titres-servicesAccès au Dossier n° 196 (2014-2015) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation» (05/07/2016) |
Question écrite du (06/05/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 483 (2014-2015) 1 échéance : 29/05/2015) Voir la question et la réponse : la suppression progressive des sacs en plastique à usage unique |
Question écrite du (06/05/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 506 (2014-2015) 1 échéance : 29/05/2015) Voir la question et la réponse : les inspections des maisons de repos et des maisons de repos et de soins en Wallonie |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 472 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du dossier relatif à la mise en place d'une consigne pour les canettes et autres emballages |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 471 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : le projet de "passeport-eau-habitation" |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 470 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : l'état de la réflexion relative à la mise en place d'une liaison rapide par autobus entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 494 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : la valorisation du patrimoine et les projets de Monsieur le Ministre en la matière |
Question écrite du (29/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 493 (2014-2015) 1 échéance : 22/05/2015) Voir la question et la réponse : la Cellule politique francophone "Santé-assuétudes" |
Question écrite du (08/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 449 (2014-2015) 1 échéance : 29/04/2015) Voir la question et la réponse : la réduction des inégalités sociales de santé |
Question écrite du (08/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 448 (2014-2015) 1 échéance : 29/04/2015) Voir la question et la réponse : les services de répit |
Question écrite du (02/04/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 420 (2014-2015) 1 échéance : 24/04/2015) Voir la question et la réponse : le fonctionnement du Fonds social de l'eau |
Question écrite du (02/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 439 (2014-2015) 1 échéance : 24/04/2015) Voir la question et la réponse : la prévention du SIDA et des autres IST |
Question écrite du (02/04/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 438 (2014-2015) 1 échéance : 24/04/2015) Voir la question et la réponse : le soutien au Centre relais de la visiophonie |
Question écrite du (31/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 434 (2014-2015) 1 échéance : 22/04/2015) Voir la question et la réponse : les besoins des centres de télé-accueil |
Question écrite du (31/03/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 87 (2014-2015) 1 échéance : 22/04/2015) Voir la question et la réponse : la mise en place d'une stratégie de lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (25/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 177 (2014-2015) 1 échéance : 16/04/2015) Voir la question et la réponse : la réforme des aides aux entreprises |
Question écrite du (25/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 413 (2014-2015) 1 échéance : 16/04/2015) Voir la question et la réponse : les priorités ferroviaires en Wallonie |
Organisation de la gestion et de la distribution des invendus alimentaires et des produits agricoles non-calibrés en Wallonie et modifiant le décret de la Région wallonne du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret de la Région wallonne du 27 mars 2014 relatif au Code wallon de l'agricultureAccès au Dossier n° 159 (2014-2015) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de décret» (24/03/2015) à «Désignation de M. Denis en qualité de corapporteur + discussion générale» (25/02/2019) |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 389 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : les inquiétudes syndicales concernant les aéroports régionaux |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 162 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : les piscines mobiles |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 164 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : le permis de conduire comme outil d'insertion professionnelle |
Question écrite du (24/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 174 (2014-2015) 1 échéance : 15/04/2015) Voir la question et la réponse : les zones non desservies par les fournisseurs d'accès à internet |
Question orale du (23/03/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Le bien-être et la santé au travail au sein de la fonction publique régionale |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 101 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : la question du recours à la sous-traitance par l'administration |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 152 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : les discriminations à l'emploi et notamment sur la base de l'origine |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 388 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : le label "back safe" |
Question écrite du (17/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 387 (2014-2015) 1 échéance : 08/04/2015) Voir la question et la réponse : la privatisation du secteur des maisons de repos et son impact pour les résidents et le personnel |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 136 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les synergies entre le tourisme, la culture et le patrimoine |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 371 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les actions visant la réduction des émissions de polluants |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 370 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : l'avenir du site de l'ICDI à Pont-de-Loup |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 153 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les cellules commerciales vides |
Question écrite du (12/03/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 152 (2014-2015) 1 échéance : 02/04/2015) Voir la question et la réponse : les inquiétudes des producteurs d'acier inoxydable |
Question écrite du (10/03/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 362 (2014-2015) 1 échéance : 31/03/2015) Voir la question et la réponse : le tri de certains déchets dans les entreprises |
Question écrite du (10/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 367 (2014-2015) 1 échéance : 31/03/2015) Voir la question et la réponse : l'épidémie de grippe |
Question écrite du (09/03/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 127 (2014-2015) 1 échéance : 30/03/2015) Voir la question et la réponse : la gestion touristique du canal du Centre |
Question écrite du (04/03/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 346 (2014-2015) 1 échéance : 25/03/2015) Voir la question et la réponse : la prévention du tabagisme et l'aide au sevrage tabagique, en particulier des futurs et jeunes parents |
Question écrite du (27/02/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 117 (2014-2015) 1 échéance : 20/03/2015) Voir la question et la réponse : la présence d'amiante dans les infrastructures sportives |
Question écrite du (25/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 327 (2014-2015) 1 échéance : 18/03/2015) Voir la question et la réponse : les mesures visant à réduire l'exposition aux ondes électromagnétiques liées à l'usage du GSM |
Question écrite du (25/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 326 (2014-2015) 1 échéance : 18/03/2015) Voir la question et la réponse : le dépistage prénatal du syndrome de Down |
Question orale du (24/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention et la prise en charge de l'anorexie mentale |
Question écrite du (24/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 323 (2014-2015) 1 échéance : 17/03/2015) Voir la question et la réponse : la prévention de la tuberculose |
Question écrite du (23/02/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 51 (2014-2015) 1 échéance : 16/03/2015) Voir la question et la réponse : les projets carolorégiens retenus dans le cadre du programme opérationnel du Fonds social européen |
Question écrite du (18/02/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 81 (2014-2015) 1 échéance : 11/03/2015) Voir la question et la réponse : la taxe kilométrique pour les poids lourds de plus de 3,5 tonnes |
Question écrite du (18/02/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 123 (2014-2015) 1 échéance : 11/03/2015) Voir la question et la réponse : le chômage des jeunes et l'intervention financière de l'Union européenne |
Question écrite du (18/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 314 (2014-2015) 1 échéance : 11/03/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pauvreté |
Question écrite du (17/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 305 (2014-2015) 1 échéance : 10/03/2015) Voir la question et la réponse : l'information et la sensibilisation du public aux premiers secours |
Question écrite du (12/02/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 107 (2014-2015) 1 échéance : 05/03/2015) Voir la question et la réponse : la fièvre aphteuse aux portes de l'Europe |
Question écrite du (11/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 285 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015) Voir la question et la réponse : la création d'une semaine de sensibilisation à une alimentation saine |
Question écrite du (11/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 284 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015) Voir la question et la réponse : l'impact des écocombis, notamment sur l'état des routes |
Question écrite du (11/02/2015) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 43 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015) Voir la question et la réponse : les indicateurs complémentaires au PIB pour la Wallonie |
Question écrite du (04/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 263 (2014-2015) 1 échéance : 25/02/2015) Voir la question et la réponse : le futur pôle des métiers de la pierre et le rôle de l'IPW |
Question orale du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention du suicide chez les personnes en âge de travailler et en particulier les hommes |
Question orale du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La lutte contre les violences entre partenaires |
Question écrite du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 94 (2014-2015) 1 échéance : 24/02/2015) Voir la question et la réponse : l'itinéraire cyclable "La Meuse à vélo" |
Question écrite du (03/02/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 258 (2014-2015) 1 échéance : 24/02/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre le tabagisme |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 107 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : les missions régionales pour l'emploi |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 106 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : l'insertion socioprofessionnelle via le permis de conduire et les difficultés des associations du secteur |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 104 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : la plateforme de thérapie cellulaire à Gosselies |
Question écrite du (30/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 103 (2014-2015) 1 échéance : 20/02/2015) Voir la question et la réponse : le renforcement des TIC en tant que vecteurs de développement économique |
Question écrite du (27/01/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 275 (2014-2015) 1 échéance : 17/02/2015) Voir la question et la réponse : le projet de liaison rapide entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport |
Question écrite du (27/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 228 (2014-2015) 1 échéance : 17/02/2015) Voir la question et la réponse : la réévaluation des priorités ferroviaires wallonnes |
Question écrite du (26/01/2015) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 62 (2014-2015) 1 échéance : 16/02/2015) Voir la question et la réponse : la résorption de l'arriéré des remboursements d'indus en matière de taxe de circulation |
Question écrite du (26/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 93 (2014-2015) 1 échéance : 16/02/2015) Voir la question et la réponse : la reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (26/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 224 (2014-2015) 1 échéance : 16/02/2015) Voir la question et la réponse : les indicateurs de qualité des soins des hôpitaux |
Question écrite du (23/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 222 (2014-2015) 1 échéance : 13/02/2015) Voir la question et la réponse : le dépistage du cancer du col de l'utérus |
Question écrite du (21/01/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 265 (2014-2015) 1 échéance : 11/02/2015) Voir la question et la réponse : les aménagements pour personnes handicapées à la chaussée de Bruxelles entre Dampremy et la station Madeleine |
Question écrite du (21/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 219 (2014-2015) 1 échéance : 11/02/2015) Voir la question et la réponse : les modalités de distribution des pilules contraceptives par les centres de planning familial |
Question écrite du (13/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 88 (2014-2015) 1 échéance : 03/02/2015) Voir la question et la réponse : le soutien wallon à un projet de recherche d'Alstom Belgium SA |
Question écrite du (13/01/2015) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 198 (2014-2015) 1 échéance : 03/02/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre les nuisances sonores le long des grands axes routiers |
Question écrite du (08/01/2015) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 238 (2014-2015) 1 échéance : 29/01/2015) Voir la question et la réponse : l'application du Programme de gestion durable de l'azote en agriculture |
Question écrite du (08/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 87 (2014-2015) 1 échéance : 29/01/2015) Voir la question et la réponse : la politique de l'Union européenne dans le secteur de l'acier |
Question écrite du (08/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 86 (2014-2015) 1 échéance : 29/01/2015) Voir la question et la réponse : les exportations de viande wallonne |
Question écrite du (07/01/2015) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 84 (2014-2015) 1 échéance : 28/01/2015) Voir la question et la réponse : le développement de la biologistique en Wallonie |
Question écrite du (22/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 225 (2014-2015) 1 échéance : 14/01/2015) Voir la question et la réponse : la reconversion du site de Carsid à Charleroi |
Question écrite du (22/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 224 (2014-2015) 1 échéance : 14/01/2015) Voir la question et la réponse : la dépollution des sols des stations-service |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 223 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : le Conseil wallon du bien-être des animaux |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 222 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : l'impact du chauffage au bois sur la qualité de l'air |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 180 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : la Cellule politique francophone santé-assuétudes |
Question écrite du (19/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 179 (2014-2015) 1 échéance : 13/01/2015) Voir la question et la réponse : les priorités du Gouvernement en matière de promotion de l'égalité et de lutte contre toutes les formes de discrimination |
Assentiment à l'avenant du 15 mai 2014 modifiant l'entrée en vigueur de l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire françaiseAccès au Dossier n° 91 (2014-2015) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (16/12/2014) à «Décret portant assentiment à l'avenant du 15 mai 2014 modifiant l'entrée en vigueur de l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française» |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 63 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : les conséquences de l'embargo russe pour les producteurs wallons |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 209 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : les conséquences pour BSCA et pour les modes de financement des aéroports wallons des nouvelles règles de l'Union européenne en matière d'aides en faveur des aéroports |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 208 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : les canalisations en plomb |
Question écrite du (16/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 168 (2014-2015) 1 échéance : 08/01/2015) Voir la question et la réponse : la lutte contre le surendettement |
Question écrite du (12/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 204 (2014-2015) 1 échéance : 06/01/2015) Voir la question et la réponse : la reprise des équipements électriques et électroniques |
Question écrite du (12/12/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 65 (2014-2015) 1 échéance : 06/01/2015) Voir la question et la réponse : la politique scientifique wallonne |
Question écrite du (10/12/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 200 (2014-2015) 1 échéance : 02/01/2015) Voir la question et la réponse : le gaz de houille |
Question écrite du (10/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 162 (2014-2015) 1 échéance : 02/01/2015) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du parcours d'accueil des primo-arrivants |
Question écrite du (10/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 161 (2014-2015) 1 échéance : 02/01/2015) Voir la question et la réponse : le soutien et l'accompagnement des personnes souffrant d'un trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H) |
Question orale du (09/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La mise à l'emploi des personnes en situation de handicap |
Question écrite du (04/12/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 142 (2014-2015) 1 échéance : 26/12/2014) Voir la question et la réponse : les services de répit pour les aidants proches et les personnes handicapées |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 48 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : le développement et la promotion du vélo-tourisme |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 50 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : le projet de centre de protonthérapie à Charleroi |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 49 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement du projet "Digital Cities" |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 125 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : le Plan wallon du patrimoine mondial |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 124 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : l'entretien des ponts gérés par le SPW |
Question écrite du (28/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 123 (2014-2015) 1 échéance : 19/12/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre le diabète en Wallonie |
Question écrite du (27/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 116 (2014-2015) 1 échéance : 18/12/2014) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi, chaînon manquant de l'autoroute européenne Marseille-Amsterdam |
Question écrite du (20/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 126 (2014-2015) 1 échéance : 11/12/2014) Voir la question et la réponse : le remplacement de l'éclairage public |
Question écrite du (20/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 114 (2014-2015) 1 échéance : 11/12/2014) Voir la question et la réponse : les routes de l'emploi |
Question écrite du (20/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 113 (2014-2015) 1 échéance : 11/12/2014) Voir la question et la réponse : le label "BackSafe" |
Question écrite du (19/11/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 137 (2014-2015) 1 échéance : 10/12/2014) Voir la question et la réponse : le tri des déchets organiques |
Question écrite du (18/11/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 42 (2014-2015) 1 échéance : 09/12/2014) Voir la question et la réponse : le développement de l'économie circulaire |
Décret-programme portant des mesures diverses liées au budget en matière de calamité naturelle, de sécurité routière, de travaux publics, d'énergie, de logement, d'environnement, d'aménagement du territoire, de bien-être animal, d'agriculture et de fiscalitéAccès au Dossier n° 63 (2014-2015) 1 comprenant 76 document(s) : de «Projet de décret-programme» (14/11/2014) à «Décret-programme portant des mesures diverses liées au budget en matière de calamité naturelle, de sécurité routière, de travaux publics, d'énergie, de logement, d'environnement, d'aménagement du territoire, de bien-être animal, d'agriculture et de fiscalité» |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 107 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : l'encadrement des loyers |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 106 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : le Centre d'études en habitat durable |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 114 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : la réflexion relative à la mise en place d'une consigne pour les canettes et autres emballages |
Question écrite du (13/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 90 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014) Voir la question et la réponse : les modalités de distribution des pilules contraceptives en centres de planning familial et les dangers des pilules contraceptives de troisième et quatrième générations |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015Accès au Dossier comprenant 243 document(s) : de «Projet de décret» (10/11/2014) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015» |
Question écrite du (05/11/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 95 (2014-2015) 1 échéance : 27/11/2014) Voir la question et la réponse : les craintes relatives à l'avenir de l'ISSeP |
Question écrite du (05/11/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 79 (2014-2015) 1 échéance : 27/11/2014) Voir la question et la réponse : l'accueil des personnes handicapées françaises |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 13 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre la pauvreté infantile |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 12 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : la relance de la croissance et de l'emploi en Europe |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 26 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : le développement de l'agriculture biologique dans le Hainaut |
Question écrite du (04/11/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 83 (2014-2015) 1 échéance : 26/11/2014) Voir la question et la réponse : les centrales turbine-gaz-vapeur (TGV) en Wallonie |
Question écrite du (24/10/2014) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 12 (2014-2015) 1 échéance : 17/11/2014) Voir la question et la réponse : l'abus d'alcool au sein de l'administration |
Question écrite du (24/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 90 (2014-2015) 1 échéance : 17/11/2014) Voir la question et la réponse : l'extension de la capacité de sanctionner les infractions en matière de bien-être animal |
Question écrite du (24/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 64 (2014-2015) 1 échéance : 17/11/2014) Voir la question et la réponse : la lutte contre le radon |
Question orale du (21/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La prévention et la prise en charge de l'anorexie mentale |
Question orale du (21/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les réponses à apporter à l'évolution de la santé mentale en Wallonie |
Question écrite du (15/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 63 (2014-2015) 1 échéance : 05/11/2014) Voir la question et la réponse : les amendes relatives aux infractions environnementales |
Question écrite du (15/10/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 57 (2014-2015) 1 échéance : 05/11/2014) Voir la question et la réponse : les primes wallonnes en matière d'énergie et de logement |
Question écrite du (14/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 58 (2014-2015) 1 échéance : 04/11/2014) Voir la question et la réponse : les richesses naturelles du sous-sol wallon |
Question écrite du (14/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 57 (2014-2015) 1 échéance : 04/11/2014) Voir la question et la réponse : la phase pilote du développement éolien le long des voies de transport principales |
Question écrite du (14/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 36 (2014-2015) 1 échéance : 04/11/2014) Voir la question et la réponse : l'élaboration d'un "Plan autisme" |
Question écrite du (09/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 51 (2014-2015) 1 échéance : 30/10/2014) Voir la question et la réponse : les polluants émergents dans l'eau de distribution |
Question écrite du (07/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 40 (2014-2015) 1 échéance : 28/10/2014) Voir la question et la réponse : la valorisation des déchets enfouis dans les centres d'enfouissement technique (CET) |
Question écrite du (07/10/2014) de TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 9 (2014-2015) 1 échéance : 28/10/2014) Voir la question et la réponse : la maîtrise du prix de l'eau |
Question écrite du (07/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 28 (2014-2015) 1 échéance : 28/10/2014) Voir la question et la réponse : le projet de réorganisation de la distribution des pilules contraceptives |
Question écrite du (06/10/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 21 (2014-2015) 1 échéance : 27/10/2014) Voir la question et la réponse : les réformes à venir relatives aux institutions hospitalières |
Question écrite du (02/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 33 (2014-2015) 1 échéance : 23/10/2014) Voir la question et la réponse : les décisions de la Commission européenne concernant les aides publiques en faveur de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (02/10/2014) de TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 23 (2014-2015) 1 échéance : 23/10/2014) Voir la question et la réponse : l'insertion de clauses environnementales, sociales et éthiques dans les marchés publics |
Question écrite du (01/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 32 (2014-2015) 1 échéance : 22/10/2014) Voir la question et la réponse : le formulaire de dépôt de plainte relative au bien-être animal |
Question écrite du (01/10/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 29 (2014-2015) 1 échéance : 22/10/2014) Voir la question et la réponse : la pollution de l'air au dioxyde de soufre |
Question orale du (29/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Une liaison rapide entre la gare et l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (29/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 22 (2014-2015) 1 échéance : 20/10/2014) Voir la question et la réponse : l'équipement des bus du TEC en caméras de surveillance |
Question écrite du (25/09/2014) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 1 (2014-2015) 1 échéance : 16/10/2014) Voir la question et la réponse : les points APE relatifs à l'ASBL Mobil'AID |
Question écrite du (25/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 13 (2014-2015) 1 échéance : 16/10/2014) Voir la question et la réponse : le soutien aux carburants alternatifs |
Question écrite du (24/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 3 (2014-2015) 1 échéance : 15/10/2014) Voir la question et la réponse : les projets relatifs à la mobilité douce et aux voitures publiques |
Question écrite du (23/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 71 (se2014) 1 échéance : 14/10/2014) Voir la question et la réponse : les statistiques de la sécurité routière et les priorités de Monsieur le Ministre en la matière |
Question écrite du (19/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 70 (se2014) 1 échéance : 10/10/2014) Voir la question et la réponse : les suites de la fermeture de l'ASBL "Le Ricochet" |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 57 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : la politique wallonne de prévention et de lutte contre le suicide |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 22 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : le soutien aux producteurs wallons de pommes et de poires |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 27 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : les problèmes relatifs à la perception et au remboursement de la taxe de circulation |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 60 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : les TEC et les opérateurs privés |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 59 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre d'une consigne pour les canettes en aluminium et autres emballages |
Question écrite du (17/09/2014) de TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 58 (se2014) 1 échéance : 08/10/2014) Voir la question et la réponse : l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du (09/09/2014) de TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 14 (se2014) 1 échéance : 30/09/2014) Voir la question et la réponse : la reconversion des anciens travailleurs de Carsid |
Question écrite du (09/09/2014) de TROTTA Graziana à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 35 (se2014) 1 échéance : 30/09/2014) Voir la question et la réponse : les déclarations de Monsieur le Ministre relatives aux allocations familliales |