Transport et plans de déplacements scolaires

Accès au Dossier n° 634 (2003-2004) 1 comprenant 91 document(s) : de «Projet de décret» (19/12/2004) à «Décret relatif au transport et aux plans de déplacements scolaires.»

Question écrite du (01/03/2004) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 25 (2003-2004) 1 échéance : 22/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Les sanctions quant au non-respect de l’article 85 de la Nouvelle loi communale (question n° 2 (2003-2004)).

Question écrite du (01/03/2004) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 24 (2003-2004) 1 échéance : 22/03/2004)

Voir la question (hors délai) :

Paiement des déclarations de créances (question n° 51 (2002-2003)).

Question écrite du (01/03/2004) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 46 (2003-2004) 1 échéance : 22/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Paiement des déclarations de créances (question n° 77(2002-2003)).

Question orale du (12/02/2004) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le développement des ports autonomes wallons

Question écrite du (07/11/2003) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 15 (2003-2004) 1 échéance : 01/12/2003)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Contournement ouest de La Louvière-Expropriations

Question d’actualité du (05/11/2003) de BODSON Maurice à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie

Le raccordement ferré du site Garocentre

Questions d’actualité du (22/10/2003) de BODSON Maurice, FONTAINE Philippe à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

L’extension de Garocentre Le financement des extensions de la gare autoroutière de Garocentre à Houdeng

Question écrite du (17/10/2003) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 2 (2003-2004) 1 échéance : 07/11/2003)

Voir la question (hors délai) :

Obligation d’organiser dix séances du conseil communal par an - Sanctions.

Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de financement complémentaire des infrastructures (Sofico)

Accès au Dossier n° 580 (2003-2004) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (08/10/2003) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de financement complémentaire des infrastructures (Sofico)»

Question écrite du (23/09/2003) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 51 (2002-2003) 1 échéance : 14/10/2003)

Voir la question (hors délai) :

Paiement des déclarations de créances.

Question écrite du (23/09/2003) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 77 (2002-2003) 1 échéance : 14/10/2003)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Paiement des déclations de créances.

Premier feuilleton d’ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2003

Accès au Dossier comprenant 39 document(s) : de «Exposé général» (02/09/2003) à «Décret contenant le premier feuilleton d’ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2003»

Question écrite du (25/06/2003) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 55 (2002-2003) 1 échéance : 16/07/2003)

Voir la question et la réponse :

Restructuration du secteur du crédit social - Nouvelle réglementation en matière de prêts.

Organisation d’une Commission publique spécialisée, chargée de débattre des investissements prioritaires et non révisables sur le réseau ferroviaire wallon

Accès au Dossier n° 526 (2002-2003) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/06/2003) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics» (24/06/2003)

Projet EuroCap-Rail

Accès au Dossier n° 525 (2002-2003) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/06/2003) à «Adoption de la proposition de résolution amendée» (25/06/2003)

Question orale du (19/03/2003) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La mise en conformité à la division 1 du stade Tivoli de La Louvière

Question orale du (19/03/2003) de BODSON Maurice à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

Le raccordement ferré de la plate-forme de Garocentre

Question écrite du (11/03/2003) de BODSON Maurice à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (Dossier n° 33 (2002-2003) 1 échéance : 01/04/2003)

Voir la question et la réponse :

L’article 127 du CWATUP.

Promotion de la présence équilibrée d’hommes et de femmes dans les organes consultatifs dans les matières à l’égard desquelles la Région exerce les compétences de la Communauté française

Accès au Dossier n° 465 (2002-2003) 1 comprenant 11 document(s) : de «Projet de décret» (06/02/2003) à «Décret promouvant la présence équilibrée d’hommes et de femmes dans les organes consultatifs dans les matières à l’égard desquelles la Région exerce les compétences de la Communauté française »

Question écrite du (30/01/2003) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 23 (2002-2003) 1 échéance : 20/02/2003)

Voir la question et la réponse :

La restauration du carillon de l’église Saint-Joseph à La Louvière.

Question écrite du (14/01/2003) de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 4 (2002-2003) 1 échéance : 04/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Assurance-autonomie

Question écrite du (14/01/2003) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 23 (2002-2003) 1 échéance : 04/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Nationale 55 - Eclairage public.

Question écrite du (14/01/2003) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 22 (2002-2003) 1 échéance : 04/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Eclairage et sécurité des abords de la nouvelle voirie de la rue Chapelle Bertrand à Strépy-Bracquegnies (ascenseur de Strépy-Thieu).

Utilisation d’huiles végétales pour le décoffrage du béton

Accès au Dossier n° 446 (2002-2003) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (20/12/2002) à «Discussion générale» (12/05/2004)

Modification du Code wallon de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et du patrimoine

Accès au Dossier n° 435 (2002-2003) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de décret» (04/12/2002) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles, de l’Agriculture et de la Ruralité» (01/04/2003)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2003

Accès au Dossier comprenant 49 document(s) : de «Exposé général» (07/11/2002) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2003»

Question orale du (06/11/2002) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La reconduction du Plan communal pour l’emploi

Question orale du (06/11/2002) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les suites de l’accident de l’ascenseur n°1 à Houdeng-Goegnies

Question orale du (06/11/2002) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les fuites du pont-canal situé à Houdeng

Question écrite du (06/11/2002) de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 1 (2002-2003) 1 échéance : 28/11/2002)

Voir la question et la réponse :

La restauration du carillon de l’église Saint-Joseph à La Louvière.

La sauvegarde du massif forestier du Staneux : contournement de Spa (adressé au Parlement wallon (art. 73, §8))

Accès au Dossier comprenant 8 document(s) : de «Séance publique de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics» (05/11/2002) à «Organisation des travaux de la commission» (11/02/2003)

Modification du décret du 18 juillet 2002 modifiant le Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine

Accès au Dossier n° 400 (2002-2003) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (18/09/2002) à «Arrêt de la Cour d'Arbitrage du 11 février 2004» (13/02/2004)

Modification du décret du 18 juillet 2002 modifiant le Code wallon de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et du patrimoine

Accès au Dossier n° 399 (2002-2003) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (18/09/2002) à «Rejet de la proposition de décret» (18/09/2002)

Questions orales du (10/07/2002) de BODSON Maurice, FONTAINE Philippe à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

Les investissements à réaliser à Duferco-La Louvière Les récents développements à Duferco-Clabecq et Duferco-La Louvière Les difficultés rencontrées par la sidérurgie à Clabecq

Adresse relative à la sauvegarde d’un massif forestier dans le cadre de la problématique du contournement de Spa

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Séance publique de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics» (05/07/2002) à «Echange de vues» (05/07/2002)

Question écrite du (31/05/2002) de BODSON Maurice à ARENA Marie, Ministre de la Formation (Dossier n° 24 (2001-2002) 1 échéance : 21/06/2002)

Voir la question et la réponse :

Les implications sur le Comité subrégional de l’emploi et de la formation de Mons-La Louvière de la transformation du Forem en Service public de l’emploi.

Question orale du (02/05/2002) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La subvention de l’asbl Communauté urbaine du Centre

Contrat d’avenir pour la Wallonie actualisé

Accès au Dossier n° 345 (2001-2002) 1 comprenant 4 document(s) : de «Contrat d’avenir pour la Wallonie actualisé» (04/04/2002) à «Discussion générale» (17/04/2002)

Question écrite du (19/03/2002) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 34 (2001-2002) 1 échéance : 09/04/2002)

Voir la question et la réponse :

Subvention de l’ASBL "Communauté urbaine du Centre" (C.U.C.).

Question écrite du (07/03/2002) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 32 (2001-2002) 1 échéance : 28/03/0202)

Voir la question et la réponse :

Subvention de l’ASBL "Communauté urbaine du Centre" (C.U.C.).

Questions orales du (06/03/2002) de BODSON Maurice, HUIN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les limitations de vitesse sur les routes ordinaires Les résultats des Etats généraux de la sécurité routière

Questions orales du (20/02/2002) de BODSON Maurice, FONTAINE Philippe à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

L’accident de péniche survenu à un ascenseur du Canal du Centre L’ascenseur n°1 à Houdeng-Goegnies

Modification du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine

Accès au Dossier n° 309 (2001-2002) 1 comprenant 340 document(s) : de «Projet de décret» (11/02/2002) à «Décret modifiant le Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine»

L’égalité entre les hommes et les femmes en Région wallonne

Accès au Dossier n° 307 (2001-2002) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/02/2002) à «Adoption de la proposition de résolution» (17/04/2002)

Questions d’actualité du (20/12/2001) de BODSON Maurice, FONTAINE Philippe, GUILBERT Michel à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

IDEA et le dossier Garocentre Le dossier d’extension de la gare autoroutière d’Houdeng (La Louvière) Le dossier d’extension de la gare autoroutière d’Houdeng (La Louvière)

Question écrite du (13/11/2001) de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 2 (2001-2002) 1 échéance : 04/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Article 1412bis du Code judiciaire.

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2002

Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (08/11/2001) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2002»

Question d’actualité du (17/10/2001) de BODSON Maurice à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

L’avenir de la manufacture Royal Boch

Question écrite du (09/07/2001) de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 13 (2000-2001) 1 échéance : 30/07/2001)

Voir la question et la réponse :

Raccordement ferroviaire du site de Garocentre et les implications en matière d’emploi.

Audition de Mme L. Onkelinx, Vice-Première Ministre et Ministre fédérale de l’Emploi, sur le Plan national d’actions contre la violence à l’égard des femmes

Accès au Dossier n° 243 (2000-2001) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom du Comité d’avis pour l’égalité des chances entre les hommes et les femmes» (22/06/2001) à «Rapport présenté au nom du Comité d’avis pour l’égalité des chances entre les hommes et les femmes» (22/06/2001)

Question d’actualité du (20/06/2001) de BODSON Maurice à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

La situation de la manufacture Royal Boch à La Louvière

Question d’actualité du (20/06/2001) de BODSON Maurice à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie

La situation de garocentre La Louvière

Premier feuilleton d’ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2001

Accès au Dossier comprenant 28 document(s) : de «Exposé général» (15/06/2001) à «Décret contenant le premier feuilleton d’ ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2001.»

Premier feuilleton d’ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2001

Accès au Dossier comprenant 12 document(s) : de «Exposé général» (15/06/2001) à «Décret contenant le premier feuilleton d’ ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2001»

Question écrite du (21/05/2001) de BODSON Maurice à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (Dossier n° 38 (2000-2001) 1 échéance : 12/06/2001)

Voir la question et la réponse :

Initiatives en matière de brigades vertes.

Audition de M. Hasquin, Ministre-Président du Gouvernement de la Communauté française, sur la politique en matière d’égalité des chances entre les hommes et les femmes en Communauté française Wallonie-Bruxelles

Accès au Dossier n° 218 (2000-2001) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom du Comité d’avis pour l’égalité des chances entre les hommes et les femmes» (08/05/2001) à «Rapport présenté au nom du Comité d’avis pour l’égalité des chances entre les hommes et les femmes» (08/05/2001)

Question écrite du (04/05/2001) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 46 (2000-2001) 1 échéance : 25/05/2001)

Voir la question et la réponse :

Communauté urbaine du Centre - Nombre de garnis.

Question écrite du (04/05/2001) de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 5 (2000-2001) 1 échéance : 25/05/2001)

Voir la question et la réponse :

Initiatives en matière de brigades vertes.

Question écrite du (23/04/2001) de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (Dossier n° 43 (2000-2001) 1 échéance : 15/05/2001)

Voir la question et la réponse :

Dossier R.N. 57.

Question écrite du (08/01/2001) de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 7 (2000-2001) 1 échéance : 29/01/2001)

Voir la question et la réponse :

Passage à l’euro - Adaptation de la tarification dans les règlements fiscaux 2001-2006.

Question écrite du (08/01/2001) de BODSON Maurice à ARENA Marie, Ministre de la Formation (Dossier n° 5 (2000-2001) 1 échéance : 29/01/2001)

Voir la question et la réponse :

Infop - Ville de La Louvière

La démarche stratégique de l’administration wallonne des autoroutes et des routes

Accès au Dossier n° 208 (1999-2000) 1 comprenant 7 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (19/12/2000) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens et de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics» (25/04/2001)

Question d’actualité du (08/11/2000) de BODSON Maurice à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé

Les pièges à l’emploi que rencontrent les personnes handicapées

Question d’actualité du (21/06/2000) de BODSON Maurice, PARY-MILLE Florine à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

L’annonce de la restructuration provoquant des licenciements chez Thomas & Betts à Houdeng-Goegnies La restructuration de l’entreprise Thomas & Betts située sur le site de Garocentre à La Louvière qui va entraîner une réduction d’emplois

Question écrite du (15/03/2000) de BODSON Maurice à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (Dossier n° 36 (1999-2000) 1 échéance : 05/04/2000)

La troisième conférence européenne des villes durables.

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2000

Accès au Dossier comprenant 42 document(s) : de «Exposé général» (15/11/1999) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2000»

Question écrite du (24/08/1999) de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 2 (se1999) 1 échéance : 16/09/1999)

Voir la question et la réponse :

Taxes communales relatives aux automates de toute nature, aux immeubles à l’abandon et aux ruines industrielles.