Question écrite du (28/04/2009) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 139 (2008-2009) 1 échéance : 20/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Satisfaction des travailleurs.

Question écrite du (20/04/2009) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 208 (2008-2009) 1 échéance : 12/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Subvention ADL

Question écrite du (07/04/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 246 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution des réserves d'eau en Région wallonne.

Question écrite du (07/04/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 239 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Le miscanthus

Question écrite du (07/04/2009) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 127 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Satisfaction des travailleurs.

Question écrite du (02/04/2009) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 97 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Accès à l'information des personnes malentendantes.

Modification du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine

Accès au Dossier n° 981 (2008-2009) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (23/03/2009) à «Décret modifiant le décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine»

Modification du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et du décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques

Accès au Dossier n° 972 (2008-2009) 1 comprenant 107 document(s) : de «Projet de décret» (19/03/2009) à «Décret modifiant le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et du décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques»

Questions orales du (18/03/2009) de DETHIER-NEUMANN Monika, SENESAEL Daniel à

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000. Natura 2000. Les premiers arrêtés de désignation Natura 2000.

Dispositions en matière de logement et d'énergie

Accès au Dossier n° 969 (2008-2009) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (18/03/2009) à «Décret portant des dispositions en matière de logement et d'énergie»

Question écrite du (13/03/2009) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 142 (2008-2009) 1 échéance : 03/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Suspension de l'allocation de conseiller en prévention.

Question écrite du (05/03/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 305 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation du marché de l'électricité.

La protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires

Accès au Dossier n° 941 (2008-2009) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de décret» (04/03/2009) à «Décret relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires»

Question orale du (03/03/2009) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le secteur postal et les pouvoirs locaux wallons

Question orale du (03/03/2009) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La détermination d'un symbole en vue de la journée de la lutte contre l'homophobie en Wallonie

Questions orales du (02/03/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'illégalité des plans de secteur. L'illégalité de certains plans de secteur.

Question orale du (02/03/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'éclairage dimming

Question écrite du (16/02/2009) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 104 (2008-2009) 1 échéance : 09/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Chômeurs de longue durée.

Question écrite du (12/02/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 193 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des panneaux photovoltaïques

Question écrite du (12/02/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 192 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Nouvel accord interrégional sur les déchets d'emballage.

Question orale du (10/02/2009) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

Le chèque-formation et le chèque-formation Eco-climat

Question orale du (10/02/2009) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'analphabétisme

Question orale du (10/02/2009) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les PME wallonnes - nouvelles technologies

Question écrite du (10/02/2009) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 96 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Prévisions 2009 - Restructurations.

Question orale du (09/02/2009) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La taxe sur les eaux usées industrielles

Question orale du (09/02/2009) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La bifurcation entre la N50 et la N511

Question orale du (09/02/2009) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La mise en place d'un site de recrutement spécifiquement dédié aux personnes handicapées

Question écrite du (04/02/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 174 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'une caution sur les canettes.

Question écrite du (03/02/2009) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 175 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Les nouveaux radars sur les autoroutes wallonnes.

Question écrite du (03/02/2009) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 174 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Sécurisation des abords des écoles.

Question écrite du (03/02/2009) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 173 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Voirie située en face de la gare SNCB de Mons

Question orale du (29/01/2009) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La commémoration des 65 ans du débarquement

L'interférence de l'asbl "Gestion des centres commerciaux de Mouscron" dans la vente d'un immeuble communal

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (29/01/2009) à «Répliques» (29/01/2009)

Questions orales du (29/01/2009) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La poursuite de l'opération de lotissement du service public wallon. La formation et la promotion des fonctionnaires. Les difficultés créées par les projets de réformes du système de promotion (dans l'échelle C).

Question orale du (29/01/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La taxe sur les eaux usées industrielles

Question orale du (29/01/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le recyclage des pneus utilisés en agriculture

Question orale du (29/01/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les nuisances à la station de potabilisation à Mainvault

Questions orales du (14/01/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La pollution par les particules fines et le plan d'action en cas de pics de pollution par les particules fines. La gestion des pics de pollution. Les derniers pics de pollution enregistrés en Wallonie

Question d'actualité du (14/01/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les greendays

Question orale du (13/01/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le réseau de distribution d'eau

Question orale du (12/01/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique wallonne en matière d'implantation d'antennes GSM

Question orale du (12/01/2009) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'introduction d'un emblème relatif à la journée de lutte contre l'homophobie

Question écrite du (05/01/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 143 (2008-2009) 1 échéance : 26/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Estimations des émissions de CO2

Question écrite du (23/12/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 122 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la croissance des accidents mortels impliquant des motocyclistes sur nos routes.

Question écrite du (23/12/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 121 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Tracé du canal Seine-Nord-Europe et sur l' Arche du Pont des Trous à Tournai.

Question écrite du (23/12/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 120 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique du virage de Tentalu.

Question d'actualité du (18/12/2008) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'Euro 2012

Question d'actuallité du (18/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le plan européen climat-énergie

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'octroi d'avantages aux communes organisant des Conseils consultatifs des enfants

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'avenir de la construction durable en Wallonie

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La reprise des médicaments

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La coordination des politiques en matière de cultures génétiquement modifiées

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le bilan carbone de manifestations internationales

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La présence de nitrate dans l'eau

Question orale du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La distribution de fruits et légumes dans les écoles

Questions orales du (16/12/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'utilisation de produits jetables en Région wallonne. L'utilisation des piles.

Les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'aide à l'investissement pour le développement de l'agriculture (AIDA)

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (16/12/2008) à «Réplique» (16/12/2008)

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'implantation d'un magasin Cora à Estaimpuis

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le suivi du projet de golf à Molenbaix

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La criminalité dans les transports en commun

Questions orales du (15/12/2008) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le Conseil de coordination de la sécurité des TEC

Questions orales du (15/12/2008) de JAMAR Hervé, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le tiers investisseur

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La reconversion du site de la sucrerie de Brugelette

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La cohérence de la politique de la Région wallonne en matière d'implantations commerciales. Les déclarations de M. le Ministre au "Marché international des professionnels de l'implantation commerciale" à Cannes.

Questions orales du (15/12/2008) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'implantation des antennes GSM en Région wallonne eu égard à la nouvelle norme de trois volts par mètre éditée par le Fédéral. L'absence en Région wallonne de politique cohérente en matière d'ondes électromagnétiques (notamment GSM). L'implantation des antennes GSM. Les antennes GSM.

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les installations d'antennes GSM

Question orale du (15/12/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La vie sentimentale et sexuelle des personnes handicapées

Adoption d'un moratoire dans le cadre de la délivrance des permis d'urbanisme relatifs aux antennes GSM

Accès au Dossier n° 899 (2008-2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/12/2008) à «Adoption de la proposition de résolution» (18/12/2008)

Question écrite du (04/12/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 89 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Pont du Canal Ath-Blaton à Tongre Notre Dame.

Question écrite du (04/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 151 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonds de pension de la Société régionale wallonne de transport.

Questions d'actualité du (03/12/2008) de KUBLA Serge, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La création d'une caisse d'investissement wallonne. La banque wallonne

Etablissement du droit d'initiative communale en matière de révision des plans de secteur et l'élaboration d'un schéma de structure communal partiel

Accès au Dossier n° 889 (2008-2009) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (03/12/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Terrioire, des Transports, de l'Energie et du Logement - Corrigendum» (28/04/2009)

Le dossier du manque d'indépendance d'un cabinet de révisorat ainsi que le respect de la loi sur les marchés publics par le Gouvernement, l'administration et les organismes d'intérêt publics wallons

Accès au Dossier n° 886 (2008-2009) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion» (02/12/2008) à «Adoption du projet de motion» (18/12/2008)

Imposition de contraintes supplémentaires aux pouvoirs adjudicateurs régionaux, financés ou contrôlés majoritairement par la Région wallonne ou les communes wallonnes et assurance de la transparence dans la désignation des cabinets d'avocats, juristes, conseillers fiscaux et réviseurs

Accès au Dossier n° 885 (2008-2009) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (02/12/2008) à «Discussion générale» (22/04/2009)

Question orale du (01/12/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La suppression de la ligne TEC-Tournai-Courtrai

Interpellations du (01/12/2008) de SENESAEL Daniel, WACQUIER Pierre à

L'anarchie des parcs éoliens en Wallonie picarde : un nouveau projet à Esplechin. L'installation de deux parcs éoliens sur un même territoire

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 39 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Question écrite du (25/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 93 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Initiative européenne "Farmland".

Question écrite du (25/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 92 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Utilisation de la bioremédiation.

Question écrite du (21/11/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 77 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Danger de la route nationale 58

20e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 877 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Cahier d'observations» (14/11/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances et de l'Equipement» (27/02/2009)

Question écrite du (12/11/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 54 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Excès de vitesse sur les voies navigables.

Question d'actualité du (05/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La stratégie européenne de développement des cultures génétiquement modifiées

Les conséquences désastreuses de la cacophonie entre Régions et Communauté sur la politique de la petite enfance

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (04/11/2008) à «Répliques» (04/11/2008)

Question orale du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les zonings agricoles

Question orale du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La campagne européenne de promotion du lait

Question orale du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'utilisation des sacs réutilisables

Question orale du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'affectation d'un agent de la division Nature et Forêt dans la zone de Tournai Nord.

Question orale du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'implantation d'une entreprise indienne en Wallonie

Question orale du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les constats pointés par l'AWEX

Question écrite du (04/11/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 52 (2008-2009) 1 échéance : 26/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Nappes d'hydrocarbures sur l'Escaut.

Interpellation du (03/11/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'implantation d'un Cora à Estaimpuis

Les nouvelles expressions dans la remise en question des modifications incessantes du CWATUPE et de la sécurité juridique en la matière. L'affaiblissement de la crédibilité de la législation en matière d'aménagement du territoire et de logement en Région wallonne.

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (03/11/2008) à «Répliques» (03/11/2008)

Rapport d'activités 2007 de la Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine

Accès au Dossier n° 872 (2008-2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (03/11/2008) à «Echange de vues» (03/11/2008)

La gestion des sols

Accès au Dossier n° 864 (2008-2009) 1 comprenant 66 document(s) : de «Projet de décret» (22/10/2008) à «Décret relatif à la gestion des sols»

Question écrite du (21/10/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 64 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Services nocturnes TEC à destination des jeunes le week-end.

Question écrite du (21/10/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 63 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Permis d'exploiter de la SPRL Braem.

Question d'actualité du (15/10/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'implantation d'un CORA à Estaimpuis

Réforme la demande d'un permis de lotir

Accès au Dossier n° 858 (2008-2009) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de décret» (15/10/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Terrioire, des Transports, de l'Energie et du Logement - Corrigendum» (28/04/2009)

Question écrite du (07/10/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 4 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Semaine européenne de la démocratie locale.

Question écrite du (07/10/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 7 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Extension du parc d'activités économiques du Pont Bleu et ses différents accès routiers.

Question écrite du (07/10/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 14 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Gestion des aéroports wallons - Rapport de l'ACNAW

Question écrite du (07/10/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 13 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Extension du parc d'activités économiques du Pont Bleu et ses différents accès routiers.

Question d'actualité du (24/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Un trafic présumé de déchets entre la France et la Belgique

Modification de l'article 30 du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie

Accès au Dossier n° 830 (2007-2008) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (15/09/2008) à «Rejet de la proposition de décret» (03/12/2008)

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 576 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Opération "cartable vert".

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 575 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Disparition des hirondelles

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 574 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Problématique du renard.

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 573 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les nouveaux animaux de compagnie (NAC).

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 572 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les aires d'accueil de motor-home en Wallonie.

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 571 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

L'amiante

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 570 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les emballages compostales

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 569 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Le recyclage de l'électroménager.

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 568 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Utilisation de l'eau du robinet

Question écrite du (11/09/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 665 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les taxis verts en Wallonie.

Question écrite du (09/09/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 236 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Collaboration de De Lijn-VDAB pour les demandeurs d'emploi wallons.

Question écrite du (17/07/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 496 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Culture du colza en Région wallonne.

Question écrite du (17/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 592 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Installation d'un golf 27 trous à Molenbaix.

Question orale du (11/07/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La pollution à Amougies

Question orale du (11/07/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La décharge du marais Petit Bruxelles

Question orale du (11/07/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le nombre d'agents de la Division Nature et Forêts (DNF) en Wallonie picarde

Question orale du (11/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plan directeur pour le développement durable au sein des TEC

Question orale du (11/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'élargissement du concept "plaque d'immatriculation contre abonnement TEC"

Question orale du (11/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'encouragement au covoiturage en Région wallonne

Question d'actualité du (09/07/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le recyclage des GSM

Question d'actualité du (09/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le projet immobilier à Amougies

Question d'actualité du (09/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mise en place d'un ticket unique pour les transports en commun dès 2010

Question orale du (08/07/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La possibilité de créer des agences postales communales

Question orale du (08/07/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Commerce 2020

Question écrite du (07/07/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 569 (2007-2008) 1 échéance : 29/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mobilité interrégionale des travailleurs de Wallonie picarde.

Question orale du (27/06/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La récupération de l'eau de pluie

Question orale du (27/06/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'interdiction de la chasse aux chats en Flandre

Question orale du (27/06/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La grippe aviaire au Royaume-Uni

Question orale du (27/06/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le concours EDEN (European Destination of Excellence)

Question d'actualité du (25/06/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le Conseil européen de l'agriculture de ce 23 juin

Rationalisation de la fonction consultative pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 821 (2007-2008) 1 comprenant 46 document(s) : de «Projet de décret» (25/06/2008) à «Décret-cadre portant rationalisation de la fonction consultative pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution.»

Rationalisation de la fonction consultative

Accès au Dossier n° 820 (2007-2008) 1 comprenant 48 document(s) : de «Projet de décret» (25/06/2008) à «Décret portant rationalisation de la fonction consultative»

Question orale du (24/06/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les annonces discriminatoires sur le site du Forem et l'emploi des personnes de plus de 50 ans Le travail des seniors

Question orale du (23/06/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La prévention des drogues sur le site du Festival de Dour

Modification du décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz

Accès au Dossier n° 814 (2007-2008) 1 comprenant 38 document(s) : de «Projet de décret» (18/06/2008) à «Décret modifiant le décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régionale du gaz.»

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité

Accès au Dossier n° 813 (2007-2008) 1 comprenant 87 document(s) : de «Projet de décret» (18/06/2008) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 12 novembre 2009» (18/11/2009)

Quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général (DAR)

Accès au Dossier n° 805 (2007-2008) 1 comprenant 40 document(s) : de «Projet de décret» (10/06/2008) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 22 novembre 2012» (29/11/2012)

L'état des routes en Région wallonne

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (09/06/2008) à «Répliques» (09/06/2008)

Les besoins en matière de zones d'activités économiques en Wallonie

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (09/06/2008) à «Répliques » (09/06/2008)

Question écrite du (04/06/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 416 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2005)

Voir la question et la réponse :

Circulaire interprétative visant à guider les communes dans l'application de l'arrêté relatif à la gestion de déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Couverture des coûts y afférents.

Question écrite du (03/06/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 179 (2007-2008) 1 échéance : 24/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Le peu de demandeurs d'emploi wallon en Flandre en 2007.

Question écrite du (03/06/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 178 (2007-2008) 1 échéance : 24/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Emplois liés au marché éolien en Région wallonne.

Question écrite du (02/06/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 487 (2007-2008) 1 échéance : 23/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Ticket unique prévu pour l'horizon 2010.

Question orale du (29/05/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La raréfaction des hirondelles

Question orale du (29/05/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'absence d'une convention de politique environnementale en matière d'imprimés publicitaires en Région wallonne

Question écrite du (29/05/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 397 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des encombrants et ouverture des parcs à containers aux associations.

Question écrite du (29/05/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 396 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Directive IPPC de la Commission européenne

Question d'actualité du (28/05/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les projets de golf dans la région de Tournai

Question d'actualité du (28/05/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La performance belge en matière de recyclage des déchets

Question écrite du (26/05/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 445 (2007-2008) 1 échéance : 16/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Demande de prime à l'énergie en Région wallonne.

Question orale du (15/05/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Le réseau des voies lentes en Wallonie

Question d'actualité du (14/05/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La journée mondiale de lutte contre l'homophobie en Région wallonne

Interpellations du (14/05/2008) de SENESAEL Daniel, WESPHAEL Bernard à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les OGM. Le suivi et le contrôle des OGM en Région wallonne. Les OGM. La découverte de colza transgénique en Hainaut occidental

Question orale du (13/05/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'attractivité de la Wallonie pour les investisseurs étrangers

Question orale du (13/05/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le starter's day

Question écrite du (06/05/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 126 (2007-2008) 1 échéance : 28/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Politique de lutte contre l'homophobie en Wallonie.

Question orale du (17/04/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les centres agricoles hennuyers

Question orale du (17/04/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le développement de la production d'énergie photovoltaïque en agriculture

Question orale du (17/04/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les oeufs de poule élevées dans nos jardins

Question orale du (17/04/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'enquête réalisée par la VAB sur le véhicule diesel en Belgique

Question orale du (17/04/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La subvention accordée à l'ASBL "Ressources"

La participation wallonne au "Printemps de l'Environnement" et les mesures conservatoires qui en découlent. Le Printemps de l'Environnement

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (16/04/2008) à «Répliques» (16/04/2008)

La situation au Tibet et l'invitation de S.S. le Dalaï Lama au Parlement wallon Les réactions envisageables pour la Région wallonne face aux troubles du Tibet, à 4 mois des Jeux Olympiques de Pékin. La participation aux Jeux de Pékin et la cérémonie d'ouverture

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellations» (16/04/2008) à «Répliques» (16/04/2008)

Question d'actualité du (16/04/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'interdiction de l'accès aux TEC aux personnes violentes

Question d'actualité du (16/04/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le partage des sites propres entre les TEC et motos

Question d'actualité du (16/04/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La pollution du canal de Blaton

Question orale du (16/04/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'usine à frites de Comines

La situation au Tibet et l'invitation de S.S. le Dalaï Lama au Parlement wallon et les réactions envisageables pour la Région wallonne face aux troubles au Tibet, à 4 mois des jeux olympiques de Pékin

Accès au Dossier n° 768 (2007-2008) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion» (16/04/2008) à «Adoption du projet de motion» (30/04/2008)

Invitation au Gouvernement wallon à réserver lors de l'ajustement budgétaire 2008 une priorité à l'entretien du réseau autoroutier et routier régional

Accès au Dossier n° 767 (2007-2008) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/04/2008) à «Discussion générale» (03/11/2008)

Evacuation du risque lié à la présence concentrée de monoxyde de carbone

Accès au Dossier n° 766 (2007-2008) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de décret» (16/04/2008) à «Décret visant à évacuer le risque lié à la présence concentrée de monxyde de carbone»

Modification des articles 35 et 111 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie (CWATUPE)

Accès au Dossier n° 764 (2007-2008) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (16/04/2008) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 9 juillet 2009» (14/07/2009)

Question orale du (14/04/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les mesures de soutien aux aidants proches

La cyber-dépendance : nouvelle forme de dépendance

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (14/04/2008) à «Réplique» (14/04/2008)

Question écrite du (08/04/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 378 (2007-2008) 1 échéance : 28/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité.

Question écrite du (08/04/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 377 (2007-2008) 1 échéance : 28/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Production - Energie éolienne.

Assentiment, en ce qui concerne les matières transférées par la Communauté française à la Région wallonne, au Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne, le 13 décembre 2007

Accès au Dossier n° 757 (2007-2008) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (01/04/2008) à «Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, au Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne, le 13 décembre 2007»

Assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne, le 13 décembre 2007

Accès au Dossier n° 756 (2007-2008) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (01/04/2008) à «Décret portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne, le 13 décembre 2007.» (14/05/2008)

Question écrite du (26/03/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 152 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Troisième plan sans tabac.

Modification des articles 4, 33, 40, 42, 50, 85, 116, 127, 136, 150 bis, 175 et 181 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine et insertion d'un article 136 bis

Accès au Dossier n° 751 (2007-2008) 1 comprenant 24 document(s) : de «Projet de décret» (21/03/2008) à «Décret modifiant les articles 4, 33, 40, 42, 50, 85, 116, 127, 136, 150 bis, 175 et 181 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine et insertion d'un article 136 bis»

Question écrite du (21/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 274 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Label "bistrots de terroir"

Question écrite du (21/03/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 214 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Avenir du vote électronique

Question écrite du (21/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 358 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet Greenelec Walpic à Frasnes.

Question écrite du (21/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 357 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Refus de livraison des fournisseurs d'énergie pour les commandes groupées de mazout.

Les divergences de vues au sein du Gouvernement à propos de la vignette autoroutière La visite du Ministre-Président aux Pays-Bas et ses déclarations au sujet d'une taxe intelligente. La vignette autoroutière

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (19/03/2008) à «Répliques» (19/03/2008)

Question d'actualité du (19/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les éoliennes à Thumaide et les inquiétudes quant à la proximité de l'incinérateur

Assurance d'un soutien maximal aux agriculteurs wallons dans le cadre de la lutte contre la fièvre catarrhale

Accès au Dossier n° 746 (2007-2008) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/03/2008) à «Adoption de la proposition de résolution» (16/07/2008)

Question orale du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les biocarburants en Région wallonne

Question orale du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La position de l'industrie cimentière en tant qu'acteur de la gestion des déchets

Question orale du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La protection des batraciens sur les routes wallonnes

Interpellation du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les cultures de Miscanthus La production de Miscanthus en Hainaut

L'accord franco-belge concernant le nouveau statut des frontaliers

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (18/03/2008) à «Répliques » (18/03/2008)

Question orale du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'incitation des jeunes à l'entreprise

Question orale du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La disparition des petits commerces

Respect de la législation sur les marchés publics aux contrats de services juridiques passés avec les avocats

Accès au Dossier n° 744 (2007-2008) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/03/2008) à «Discussion générale» (22/04/2009)

Question écrite du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 262 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Craintes du secteur "papier" quant au plan d'allocation de CO2 de la Région wallonne.

Question écrite du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 261 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Disparition des abeilles en Région wallonne.

Question écrite du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 260 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Maladie de la langue bleue.

Question écrite du (18/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 259 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Des sms pour avertir des pics de pollution.

Question orrale du (17/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

la tutelle d'approbation sur les règlements complémentaires de sécurité routière

Question orale du (17/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le tutelle d'approbation sur les règlements complémentaires de sécurité routière

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 218 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Rond-point - Boulevard des Canadiens - Dottignies.

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 217 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Dangerosité des glissières de sécurité.

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 216 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Régionalisation du code de la route.

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 215 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Dragage du canal de l'Espierre.

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 214 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'une taxe au kilomètre au sein du Bénélux.

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 314 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Mobilité interrégionale des travailleurs wallons.

Question écrite du (06/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 313 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Manque d'incitation à utiliser les transports en commun.

Question d'actualité du (05/03/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'avis de l'auditeur du Conseil d'Etat sur le projet Cora à Mouscron

L'état des lieux de la recherche wallonne en matière de fièvre catarrhale (langue bleue) Les diverses responsabilités dans le cadre de la langue bleue

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (04/03/2008) à «Répliques» (04/03/2008)

Questions orales du (04/03/2008) de DETHIER-NEUMANN Monika, ETIENNE Jacques, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La nécessité de renforcer le réseau des stations de mesure de l'air, notamment au niveau de l'agglomération de la Louvière La pollution de l'air dans la vallée de la Meuse La station de mesures télémétriques à Havinnes

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le traitement des ampoules à faible consommation d'énergie

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les zones de baignade non conformes en Région wallonne

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La collaboration des maisons d'emploi avec l'intérim

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'utilisation des SMS à destination des demandeurs d'emploi de moins de 30 ans

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'emploi des personnes handicapées et le respect des quotas prévus par la loi

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

Le projet de développement du centre dédié à la logistique et la distribution à Saint-Léger

Question orale du (04/03/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La Wallonie, 5ème région la plus attractive pour les investissements en Europe

Interpellations du (03/03/2008) de AVRIL Patrick, SENESAEL Daniel, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les primes régionales aux particuliers en matière d'habitat Les personnes ayant les plus gros revenus sont les plus gros gaspilleurs d'énergie Le fonds de réduction du coût de l'énergie La création d'agences locales de l'énergie Les factures d'électricité et de gaz

Question orale du (03/03/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les mutilations génitales féminines

Question écrite du (26/02/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 170 (2007-2008) 1 échéance : 18/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Incompatibilités familiales.

Questions d'actualité du (20/02/2008) de BERTOUILLE Chantal, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le vol d'objets du patrimoine exposés dans la cathédrale de Tournai Les mesures d'urgence afin d'éviter de nouveaux vols à la cathédrale de Tournai

Question d'actualité du (20/02/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le rapport du Bureau du Plan sur le développement durable

Question orale du (19/02/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La hausse de la demande en matière d'écoconstruction en Région wallonne

Meilleure prise en charge de la maladie d'Alzheimer en Région wallonne

Accès au Dossier n° 734 (2007-2008) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/02/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Action sociale et de la Santé. Addendum» (17/12/2008)

La libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité et les intérêts des consommateurs Les prix de l'énergie à la hausse et la réponse du Gouvernement wallon à l'attente des consommateurs.

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (18/02/2008) à «Répliques» (18/02/2008)

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 204 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 89 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 26 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (Dossier n° 21 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 107 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2800)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 146 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 189 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 265 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du (12/02/2008) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 40 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Questions orales du (30/01/2008) de GROMMES Herbert, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Plus d'énergie verte ? L'objectif d'atteindre les 20 % d'énergies renouvelables en 2020 lancé par la Commission européenne Les réponses politiques à apporter au 20ème congrès mondial de l'énergie

Question d'actualité du (30/01/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le chômage des jeunes

Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne, en vue d'instaurer un service minimum et la continuité du service

Accès au Dossier n° 723 (2007-2008) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (30/01/2008) à «Rejet de la proposition de décret» (25/06/2008)

Question orale du (29/01/2008) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La fin du système de privilège pour les travailleurs français et ses conséquences sur l'emploi wallon

Question écrite du (29/01/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 172 (2007-2008) 1 échéance : 19/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Sécurité - Interventions routes et autoroutes.

Les initiatives et les dispositions à prendre dans le cadre de la libéralisation totale des services de la Poste à l’horizon 2011

Accès au Dossier n° 717 (2007-2008) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (29/01/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens, du Règlement et de la Comptabilité» (19/02/2008)

Question orale du (28/01/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plan Sécuritec

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité

Accès au Dossier n° 707 (2007-2008) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de décret» (16/01/2008) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité.»

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité

Accès au Dossier n° 706 (2007-2008) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de décret» (16/01/2008) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité.»

Interpellation du (15/01/2008) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La simplification administrative en Région wallonne

Question orale du (15/01/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La santé des travailleurs de l'environnement

Question orale du (14/01/2008) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le bilan de la 20ème édition du Noctambus

Suivi à réserver à l'interpellation de M. Lebrun à M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial sur la question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Suivi à réserver à l'interpellation de M. Lebrun » (14/01/2008) à «Séance publique de la Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (14/01/2008)

Question écrite du (03/01/2008) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 152 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Réseau de recyclage d'objets Freecycle.

Question écrite du (03/01/2008) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 104 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'achats groupés de mazout au niveau des communes et au niveau des sociétés de logement.

Question écrite du (03/01/2008) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 110 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Raccordement vers l'A8.

Question d'actualité du (19/12/2007) de SENESAEL Daniel à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

2008 - Année européenne du dialogue interculturel

Interpellation du (17/12/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La proximité de la frontière et son impact sur le coût des logements et des terrains

Question écrite du (13/12/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 133 (2007-2008) 1 échéance : 08/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Subsides à la promotion bloqués.

Question écrite du (13/12/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 74 (2007-2008) 1 échéance : 08/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Subsides à la promotion bloqués.

Question écrite du (11/12/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 89 (2007-2008) 1 échéance : 04/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Impact de la faillite de la sucrerie de Brugelette sur les finances communales.

Question écrite du (10/12/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 87 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

La R.N. 60

Question écrite du (10/12/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 86 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Aménagement du merlon le long de la R.N. 511.

Question écrite du (10/12/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 85 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet français de stockage de boues de dragages.

Question écrite du (07/12/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 85 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'achats groupés de mazout au niveau des communes et au niveau des Sociétés de logement.

Question écrite du (07/12/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 164 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'achats groupés de mazout au niveau des communes et au niveau des Sociétés de logement.

Question d'actualité du (05/12/2007) de SENESAEL Daniel à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le numéro vert de l'AWIPH et les formules de répit pour les aidants proches en Région wallonne

Budget de fonctionnement du Parlement wallon pour l'année 2008

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Projet de budget. Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens, du Règlement et de la Comptabilité» (04/12/2007) à «Adoption du projet de budget de fonctionnement» (19/12/2007)

Interpellation du (03/12/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La constitution des conseils d'administration dans les sociétés de logement de service public

Question orale du (03/12/2007) de SENESAEL Daniel à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Plans hivers

Question écrite du (23/11/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 130 (2007-2008) 1 échéance : 14/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Implantation du parc éolien Leuze-Europe.

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 92 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2007) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008»

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 28 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2007) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008»

Question d'actualité du (21/11/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La possible régionalisation de l'impôt des sociétés

Introduction dans les Règlements d'ordre intérieur des conseils communaux et provinciaux d'un chapitre relatif au respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Accès au Dossier n° 679 (2007-2008) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/11/2007) à «Envoi en Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (21/11/2007)

Question orale du (20/11/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'incident survenu la semaine dernière dans le canal Ath-Blaton

Question orale du (20/11/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les systèmes de bionettoyage automatique des hottes de cuisine

Interpellation du (20/11/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La fermeture de la sucrerie de Brugelette

Interpellation du (19/11/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les politiques de recyclage des déchets dans les sociétés de logement et l'impact de leurs coûts sur le budget des locataires sociaux

Question écrite du (14/11/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 79 (2007-2008) 1 échéance : 05/12/2007)

Voir la question et la réponse :

L'égouttage séparatif.

Question écrite du (12/11/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 54 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Enquête menée par Dexia sur le profil socio-économique des communes belges.

Question écrite du (12/11/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 54 (2007-2008) 1 échéance : 12/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Projet d'autoroute A24

L'audit de la Cour des Comptes relatif au dispositif "Aides à la Promotion de l'Emploi (APE)". Le rapport de la Cour des Comptes de juillet 2007 concernant les Aides à la Promotion de l'Emploi (APE). Le rapport de la Cour des Comptes sur les Aides à la Promotion de l'Emploi (APE).

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (07/11/2007) à «Répliques» (07/11/2007)

Question orale du (06/11/2007) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'état des lieux 2007 de l'alphabétisation en Région wallonne

Question orale du (06/11/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'insertion des jeunes dans le marché du travail au sortir de l'école

Question écrite du (24/10/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 51 (2007-2008) 1 échéance : 15/11/2007)

Voir la question et la réponse :

La saison betteravière et les quotas européens.

Question écrite du (23/10/2007) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 16 (2007-2008) 1 échéance : 14/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Utilisation des données relatives à l'étude cartographique identifiant les zones d'inondation de l'ensemble du territoire wallon.

Question écrite du (19/10/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 43 (2007-2008) 1 échéance : 12/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Importation de déchets faiblement radioactifs.

Question d'actualité du (17/10/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

L'évolution du budget des recettes de la Région wallonne pour 2008

Questions orales du (17/10/2007) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La diminution du capital de Sambrinvest. Les programmes européens de "convergence" et "compétitivité" et la position de la Commission européenne. La cathédrale de Tournai et l'objectif de convergence. L'application de la règle N + 2 et les risques de désengagement sur les Fonds structurels

Questions orales du (16/10/2007) de SENESAEL Daniel, THISSEN René à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La promotion de l'esprit d'entreprise et les résultats du dernier Eurobaromètre. Les mauvais résultats de la Belgique au sondage Eurobaromètre sur l'esprit d'entreprise

Question orale du (16/10/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'europôle textile

Questions orales du (16/10/2007) de CASSART-MAILLEUX Caroline, SENESAEL Daniel, WACQUIER Pierre à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La collaboration entre le FOREM et le VDAB. La collaboration entre le FOREM et le VDAB pour aider les Wallons à trouver un emploi en Région flamande. La mobilité des travailleurs de Wallonie picarde

Interpellation du (16/10/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La préservation et la mise en valeur du patrimoine wallon

Interpellation du (15/10/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mise en oeuvre de la nouvelle programmation des plans communaux du logement et le cadastre du logement social au niveau de la Région

Question orale du (15/10/2007) de SENESAEL Daniel à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'implication des centres de planning dans les animations scolaires relatives à la vie affective et sexuelle. La "Love attitude"

Question écrite du (04/10/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 26 (2007-2008) 1 échéance : 25/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Accueil - Guichets des TEC.

Questions orales du (03/10/2007) de GROMMES Herbert, SENESAEL Daniel, TILLIEUX Eliane à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les états généraux de la sécurité routière. La nécessaire amplification de la politique de sécurité routière et ses implications en Région wallonne. La sécurité aux abords des écoles. L'aménagement de passages pour piétons près des écoles dans l'arrondissement de Verviers. Les motards et les infractions routières.

Question d'actualité du (03/10/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mise en oeuvre d'un ticket train-tram-bus

Question orale du (02/10/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le pôle de compétences wallon "Bio Win"

Question orale du (02/10/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La filière des bioplastiques

Question orale du (02/10/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La semaine européenne de la démocratie locale

Question orale du (02/10/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le contrat de rivière Dendre

Question orale du (02/10/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les pollutions engendrées par les mégots de cigarettes

Question écrite du (21/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 9 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La gestion du personnel de la Division Nature et Forêts.

Question écrite du (21/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 8 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Conséquences de la fièvre catarrhale en Région wallonne.

Question écrite du (20/09/2007) de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 1 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Informatique à l'école : patience.

Question écrite du (20/09/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 5 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Réforme de la Commission royale des monuments, sites et fouilles lancée par le Ministre Daerden.

Question d'actualité du (19/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les éoliennes en bordure de l'A8

Question d'actualité du (19/09/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le "Job Days" en Europe

Interpellation du (18/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000. Les premiers arrêtés Natura 2000. L'évolution du dossier Natura 2000.

Question écrite du (18/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 471 (2006-2007) 1 échéance : 09/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Promotion des formations à la conduite écologique.

Question orale du (17/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le bilan 2006 des TEC

Question écrite du (13/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 298 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Le processus de dépollution des boues par bioremédiation.

Question écrite du (13/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 297 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation de biocarburants et le "plan d'action biomasse" lancé par la Commission européenne.

Question écrite du (13/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 296 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La société Protectis.

Question écrite du (13/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 295 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La possibilité d'utiliser une turbine fonctionnant grâce au débit des eaux pour produire de l'électricité.

Question écrite du (12/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 294 (2006-2007) 1 échéance : 03/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La possibilité d'utiliser une turbine fonctionnant grâce au débit des eaux pour produire de l'électricité.

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007

Accès au Dossier comprenant 80 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2007) à «Décret contenant le feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2007»

Question écrite du (06/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 458 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La promotion des formations à la conduite écologique.

Question écrite du (06/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 457 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question (hors délai) :

Les logements de la gendarmerie - vente.

Question écrite du (06/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 456 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'état d'avancement des compteurs à budget pour le gaz.

Question écrite du (06/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 289 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le tourisme fluvial.

Question écrite du (06/09/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 145 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La reprise De Poortere - Mouscron.

Question écrite du (06/09/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 144 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les PME face aux TIC.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 286 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La présence de méthane dans la décharge de Péronnes-Lez-Binche.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 285 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les couches lavables.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 284 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le tourisme fluvial.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 202 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les aires d'autoroute.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 201 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La pollution - Nettoyage péniche.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 200 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet Blue Links - Canal de l'Espierre.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 453 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation des biocarburants.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 452 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La hausse des prix du gaz annoncée par Electrabel.

Question écrite du (05/09/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 451 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le développement des technologies énergétiques.

Question écrite du (04/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 282 (2006-2007) 1 échéance : 25/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation de cercueils écologiques.

Question écrite du (04/09/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 281 (2006-2007) 1 échéance : 25/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les problèmes d'accès rencontrés par la SPAQuE sur certains sites à réhabiliter.

Question écrite du (30/08/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 278 (2006-2007) 1 échéance : 20/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La campagne - autocollants Stop pubs.

Question écrite du (30/08/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 277 (2006-2007) 1 échéance : 20/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La promotion des formations à la conduite écologique.

Question écrite du (30/08/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 197 (2006-2007) 1 échéance : 20/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation des données relatives à l'étude cartographique identifiant les zones d'inondation de l'ensemble du territoire wallon.

Question écrite du (20/08/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 435 (2006-2007) 1 échéance : 10/09/2007)

Voir la question et la réponse :

ZAE Leuze-Europe II.

Question écrite. du (20/08/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 192 (2006-2007) 1 échéance : 10/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Inondations à Ere.

Question écrite du (20/08/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 191 (2006-2007) 1 échéance : 10/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Fermeture échangeur autoroutier de Marquain.

Question écrite du (16/07/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 241 (2006-2007) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Les mesures environnementales prises à Gaurain à proximité du site de la CCB.

Question orale du (12/07/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création de bus locaux

Questions orales du (12/07/2007) de BRACAVAL Philippe, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création d'un cluster et/ou d'une plate-forme énergies renouvelables Les énergies renouvelables

Question orale du (12/07/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'organisation de transport en commun pour les mouvements de jeunesse pendant les vacances scolaires

Question orale du (12/07/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les perspectives financières pour assurer le développement des agences immobilières sociales (AIS) en Région wallonne Les moyens dévolus aux organismes à finalité sociale

Utilisation du délai de rigueur dans les procédures d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 631 (2006-2007) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/07/2007) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question écrite du (12/07/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 222 (2006-2007) 1 échéance : 02/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Fermeture des bureaux de poste.

Question d'actualité du (11/07/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le maintien de la biodiversité à Comines

Question d'actualité du (11/07/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les transports en commun gratuits

Question orale du (10/07/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Le projet "Jobtonic"

Question orale du (10/07/2007) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Le dépôt de bilan de De Poortere Frères (DPF) - Mouscron

Question orale du (09/07/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les travaux de la cathédrale de Tournai

Question orale du (09/07/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La mise en valeur du patrimoine wallon et les actions de sensibilisation

Question orale du (09/07/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

L'Institut du Patrimoine wallon

Question orale du (09/07/2007) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le mouvement des "Villes-santé" développé par l'Organisation mondiale de la Santé (OMS)

La libéralisation des services postaux dans l'Union européenne

Accès au Dossier n° 622 (2006-2007) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2007) à «Adoption de la proposition de résolution» (05/03/2008)

Question écrite du (28/06/2007) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 109 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Les moyens déployés par la Région pour la prise en charge des autistes.

Evaluation du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Séance publique de la Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (26/06/2007) à «Agenda» (10/07/2007)

Question écrite du (05/06/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 204 (2006-2007) 1 échéance : 26/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Le réchauffement climatique.

Préfiguration des résultats de l’exécution du budget de la Région wallonne pour l’année 2006

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991» (31/05/2007) à «Echange de vues» (09/07/2007)

Interpellation du (16/05/2007) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La mise en oeuvre de la résolution visant à lutter contre l'homophobie en Wallonie

Questions orales du (03/05/2007) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création de 10 lignes de bus de nuit en Wallonie Les services nocturnes TEC

Interpellation du (03/05/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le civisme dans les TEC et l'opération "Le respect, ça rapproche"

Question écrite du (02/05/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 114 (2006-2007) 1 échéance : 24/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Liaison Seine Nord Europe.

Question orale du (17/04/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La présence des médicaments dans l'eau du robinet

Promotion de l'égalité des chances en matière de mobilité

Accès au Dossier n° 591 (2006-2007) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (17/04/2007) à «Envoi en Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (18/04/2007)

Interpellation du (22/03/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La possibilité de mettre en place des communautés de communes en Région wallonne L'émergence de la Communauté urbaine de Liège

Interpellation du (22/03/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'imposition des travailleurs transfrontaliers

La vignette autoroutière obligatoire et les conséquences pour le financement des communes Les conséquences économiques transfrontalières de la vignette Les implications frontalières de la vignette routière La vignette autoroutière et en particulier, son application dans les zones frontalières L'impact pour les communes de l'instauration d'une vignette routière La vignette autoroutière

Accès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Interpellations» (21/03/2007) à «Répliques» (21/03/2007)

Révision et actualisation du S.D.E.R. (schéma de développement de l'espace régional)

Accès au Dossier n° 569 (2006-2007) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/03/2007) à «Rejet de la proposition de résolution» (03/12/2008)

Question écrite du (13/03/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 146 (2006-2007) 1 échéance : 03/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les éventuels frais de déplacement versés aux membres des comités de rémlunération au sein des intercommunales.

Question d'actualité du (07/03/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Une Wallonie sans OGM

Question écrite du (07/03/2007) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 112 (2006-2007) 1 échéance : 28/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les pollutions à Amougies.

Question écrite du (07/03/2007) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 67 (2006-2007) 1 échéance : 28/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les pollutions à Amougies.

Question écrite du (07/03/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 209 (2006-2007) 1 échéance : 28/03/2007)

Voir la question et la réponse :

L'installation d'un centre de stockage de boues de dragage sur le site de Malmaison.

Question écrite du (05/03/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 139 (2006-2007) 1 échéance : 26/03/2007)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Autorités communales - Boissons - Patentes.

Modification du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en vue de promouvoir la performance énergétique des bâtiments

Accès au Dossier n° 560 (2006-2007) 1 comprenant 103 document(s) : de «Projet de décret-cadre» (26/02/2007) à «Décret-cadre modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en vue de promouvoir la performance énergétique des bâtiments»

Interpellation du (14/02/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La libéralisation des marchés de l'énergie et la qualité du service pour les consommateurs La performance énergétique de l'éclairage public en Wallonie La libéralisation du marché de l'électricité La libéralisation du marché de l'électricité en Wallonie et ses conséquences sur les finances communales Le surcoût, après libéralisation du marché, de l'éclairage des autoroutes wallonnes Le coût de l'éclairage des autoroutes wallonnes Le surcoût, après libéralisation du marché, de l'éclairage public en Wallonie La libéralisation de l'énergie et les centrales d'achat d'énergie

Interpellation du (12/02/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La place centrale de la Wallonie en Europe du Nord et les pressions démographiques que cela induit sur l'espace disponible pour l'habitat

Question orale du (12/02/2007) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La liaison fluviale Seine Nord Europe

Question orale du (12/02/2007) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La qualité de la santé des étudiants

Question écrite du (23/01/2007) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 97 (2006-2007) 1 échéance : 13/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Télétravail - Organisation.

Modification de l'intitulé de la section 2 du chapitre IV du titre 1er du livre Ier et des articles 1er, 7 et 12 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine

Accès au Dossier n° 533 (2006-2007) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (19/01/2007) à «Décret modifiant l'intitulé de la section 2 du chapitre IV du titre 1er du livre Ier et les articles 1er, 7 et 12 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine»

Question écrite du (17/01/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 135 (2006-2007) 1 échéance : 07/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Les économies d'énergie - Les ampoules.

Question orale du (15/01/2007) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les tickets combinés pour les transports en commun

Question écrite du (27/12/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 117 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Gratuité des transports en commune - Fonctionnaires.

Question écrite du (11/12/2006) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 22 (2006-2007) 1 échéance : 03/01/2007)

Voir la question et la réponse :

La mise en place d'un regsitre du cancer en Région wallonne.

Modification du décret du 7 juillet 1994 concernant l'agrément des institutions pratiquant la médiation de dettes

Accès au Dossier n° 502 (2006-2007) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (04/12/2006) à «Décret modifiant le décret du 7 juillet 1994 concernant l'agrément des institutions pratiquant la médiation de dettes»

Question d'actualité du (22/11/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le transport scolaire dans l'enseignement spécial

Questions orales du (20/11/2006) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'abonnement transmissible L'abonnement transmissible mis en place par De Lijn

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007

Accès au Dossier comprenant 63 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2006) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007»

Question écrite du (29/09/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 16 (2006-2007) 1 échéance : 20/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Vélo et TEC

Question orale du (18/09/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La redevance radio-télévision

Question orale du (18/09/2006) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le syndrome d'alcoolisation foetale

Modification du Livre II du Code de l'environnement en ce qui concerne la Société wallonne des eaux

Accès au Dossier n° 418 (2005-2006) 1 comprenant 36 document(s) : de «Projet de décret» (29/06/2006) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'environnement, contenant le Code de l'Eau, en ce qui concerne la Société wallonne des eaux»

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006

Accès au Dossier comprenant 53 document(s) : de «Exposé général» (23/06/2006) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006»

Premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006

Accès au Dossier comprenant 11 document(s) : de «Exposé général» (23/06/2006) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006»

Questions orales du (19/06/2006) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La vignette autoroutière La mise en place d'une vignette autoroutière

Question orale du (08/06/2006) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La mise en place d'un groupe de travail sur la lutte contre les discriminations liées à l'homophobie

Question d'actualité du (07/06/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les contrôles dans les TEC

Soutien à l'initiative de pétition internationale contre la prostitution des femmes pendant la Coupe du Monde du Football en 2006

Accès au Dossier n° 391 (2005-2006) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/06/2006) à «Adoption de la proposition de résolution» (07/06/2006)

Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Région wallonne pour l'année 2005

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l'article 77 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991» (01/06/2006) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine» (07/07/2006)

Les contrats de gestion de mobilité 2006-2010 entre la Région wallonne, la S.R.W.T. et les TEC

Accès au Dossier n° 383 (2005-2006) 1 comprenant 2 document(s) : de «Echange de vues» (22/05/2006) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (22/05/2006)

Question orale du (12/05/2006) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les élections communales à Comines-Warneton

Question écrite du (05/05/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 139 (2005-2006) 1 échéance : 29/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Autoroute A24.

Question écrite du (05/05/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 138 (2005-2006) 1 échéance : 29/05/2006)

Voir la question et la réponse :

La cathédrale de Tournai.

Question écrite du (27/04/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 178 (2005-2006) 1 échéance : 19/05/2006)

Voir la question et la réponse :

L'application de l'article 263 du CWATUP.

Question écrite du (26/04/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 131 (2005-2006) 1 échéance : 18/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Boues de dragage - Malmaison.

La redevance radio-télévision

Accès au Dossier n° 358 (2005-2006) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/04/2006) à «Rejet de la proposition de résolution» (22/11/2006)

Question écrite du (26/03/2006) de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (Dossier n° 26 (2006-2007) 1 échéance : 17/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Licenciement au Forem Formation de Tournai.

Question écrite du (21/03/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 137 (2005-2006) 1 échéance : 11/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Article 35 du CWATUP

Questions d'actualité du (15/03/2006) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La diminution du financement des projets Life Le financement du programme européen Life+

Question écrite du (14/03/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 98 (2005-2006) 1 échéance : 04/04/2006)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Les embouteillages.

Question écrite du (14/03/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 132 (2005-2006) 1 échéance : 04/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Les embouteillages.

Question orale du (13/03/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le transport fluvial

Question écrite du (08/03/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 92 (2005-2006) 1 échéance : 29/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Les travaux de la R.N. 511.

Question orale du (20/02/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les travaux de la cathédrale de Tournai

Examen de l'arriéré

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Discussion» (20/02/2006) à «Organisation des travaux» (20/02/2006)

Modification du Code wallon du logement

Accès au Dossier n° 322 (2005-2006) 1 comprenant 68 document(s) : de «Projet de décret» (16/02/2006) à «Décret modifiant le Code wallon du Logement»

Question d'actualité du (08/02/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les bâtiments des anciennes gendarmeries

Question écrite du (26/01/2006) de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (Dossier n° 8 (2005-2006) 1 échéance : 16/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les pénuries d'emplois.

Question orale du (23/01/2006) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'utilisation par les TEC des biocarburants

Questions orales du (23/01/2006) de LISSENS Isabelle, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'accord sur l'efficacité énergétique La directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments

Les actions prioritaires pour l'Avenir wallon

Accès au Dossier n° 296 (2005-2006) 1 comprenant 102 document(s) : de «Projet de décret-programme» (20/01/2006) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 26 juillet 2007» (31/07/2007)

Question écrite du (13/01/2006) de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (Dossier n° 6 (2005-2006) 1 échéance : 03/02/2006)

Voir la question et la réponse :

La formation de vendeur ambulant.

Question écrite du (11/01/2006) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 49 (2005-2006) 1 échéance : 01/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Patrimoine immobilier.

Question orale du (10/01/2006) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La campagne "Ecoles pour demain"

Question orale du (10/01/2006) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le Fonds Kyoto wallon

Question orale du (10/01/2006) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'enquête environnementale effectuée dans le village d'Amougies

Questions orales du (10/01/2006) de LISSENS Isabelle, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les centres de compostage Les nuisances engendrées par les centres de compostage

162e Cahier d'observations - 17e Cahier d’observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 293 (2005-2006) 1 comprenant 6 document(s) : de «17e Cahier d’observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier » (03/01/2006) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine» (20/02/2006)

Question orale du (14/12/2005) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Les aides à la promotion de l'emploi

Modification du décret du 1er avril 2004 relatif au transport et aux plans de déplacements scolaires

Accès au Dossier n° 283 (2005-2006) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (14/12/2005) à «Discussion générale» (23/01/2006)

Question orale du (13/12/2005) de SENESAEL Daniel à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'évolution des projets e-gouvernement

Le déversement de lisier flamand sur les terres wallonnes

Accès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Question orale» (01/12/2005) à «Réponse à la réplique» (01/12/2005)

Question orale du (01/12/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les terrils wallons

Question d'actualité du (30/11/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le contrat de gestion des TEC

Question orale du (29/11/2005) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La mise en place d'espaces publics numériques

Question orale du (17/11/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le suivi de l'étude relative à la santé environnementale en Picardie wallonne

La gestion des décharges dangereuses

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question orale» (16/11/2005) à «Répliques» (16/11/2005)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006

Accès au Dossier comprenant 42 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2005) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006»

Invitation au Gouvernement à développer un programme d'actions concrètes visant à diminuer la dépendance en matière d'approvisionnement en énergie

Accès au Dossier n° 251 (2005-2006) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/10/2005) à «Retrait de la proposition par son auteur» (06/02/2006)

Interpellation du (12/10/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique wallonne de l'énergie La promotion des énergies alternatives dans le parc immobilier wallon L'allongement des délais de traitement des demandes de conseils ou de primes au sein des guichets de l'énergie Le bois comme énergie écologique et économique en alternative au mazout Le projet de création de la société d'expertise et de gestion énergétique Le soutien à apporter aux particuliers en matière d'audit énergétique dans leur logement

Question d'actualité du (12/10/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les dons d'organes

Diminution des coûts énergétiques pour les entreprises et soutien de groupements d'achat d'électricité

Accès au Dossier n° 240 (2005-2006) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/10/2005) à «Discussion générale» (06/02/2006)

Diminution des coûts énergétiques industriels et création d'une politique proactive d'aide aux entreprises en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie

Accès au Dossier n° 239 (2005-2006) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/10/2005) à «Discussion générale» (06/02/2006)

Débat public sur le Traité établissant une Constitution pour l'Europe

Accès au Dossier n° 236 (2005-2006) 1 comprenant 16 document(s) : de «Séance publique du 8 juin 2005 (CRA 38 (2004-2005))» (05/10/2005) à «Conclusions générales» (08/06/2005)

Question écrite du (26/09/2005) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 4 (2005-2006) 1 échéance : 17/10/2005)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les antennes GSM.

Question orale du (19/09/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'utilisation par les TEC de biocarburants

Question écrite du (06/09/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 133 (2004-2005) 1 échéance : 27/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Aides aux parents d'enfants malades.

Question écrite du (02/08/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 128 (2004-2005) 1 échéance : 24/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Eqwalis

Question écrite du (18/07/2005) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 120 (2004-2005) 1 échéance : 09/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Affiches extrémistes en Hainaut.

Question écrite du (18/07/2005) de SENESAEL Daniel à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 83 (2004-2005) 1 échéance : 09/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Inondations en Hainaut occidental.

Unification des cinq sociétés régionales du TEC en une seule société

Accès au Dossier n° 197 (2004-2005) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de décret» (15/07/2005) à «Rejet de la proposition de décret» (03/12/2008)

Les suites de la Conférence interministérielle du logement du mardi 5 juillet 2005 Les résultats de la première Conférence interministérielle sur le logement entre le Fédéral et les Régions

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellations» (14/07/2005) à «Réponse aux répliques» (14/07/2005)

Question écrite du (14/07/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 114 (2004-2005) 1 échéance : 02/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre les infractions d'urbanisme.

Question orale du (13/07/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La chaîne wallonne des terrils

Approbation de l'Accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée

Accès au Dossier n° 186 (2004-2005) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (05/07/2005) à «Décret portant approbation de l'Accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour un politique de drogues globale et intégrée»

Approbation, en ce qui concerne les matières transférées par la Communauté française, de l'Accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée

Accès au Dossier n° 187 (2004-2005) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (05/07/2005) à «Décret portant approbation, en ce qui concerne les matières transférées par la Communauté française, de l'Accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée»

Question orale du (05/07/2005) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

L'activation des chômeurs

Question orale du (05/07/2005) de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation

L'absence de centre de compétences spécifique au secteur du textile

Question orale du (04/07/2005) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les travaux du Canal de l'Espierres

Engagement afin d'assurer un service minimum des bus TEC

Accès au Dossier n° 180 (2004-2005) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de décret» (21/06/2005) à «Proposition de décret retirée par son auteur en date du 13 juillet 2005» (13/07/2005)

Question orale du (16/06/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'unité antibracconage de la Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement

Questions orales du (16/06/2005) de DETHIER-NEUMANN Monika, SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les accors du non-marchand en Wallonie Les accords du non-marchand 2006-2010 et l'état d'avancement des discussions

Question orale du (16/06/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plan triennal du logement

Question écrite du (16/06/2005) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 96 (2004-2005) 1 échéance : 07/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés.

Question orale du (13/06/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'agriculture biologique

Création d'un Fonds budgétaire d'assainissement des sites d'activité économique à réhabiliter et des sites de réhabilitation paysagère et environnementale

Accès au Dossier n° 168 (2004-2005) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (09/06/2005) à «Décret créant un Fonds budgétaire d'assainissement des sites d'activité économique à réhabiliter et des sites de réhabilitation paysagère et environnementale.»

Modification du Code wallon du logement

Accès au Dossier n° 165 (2004-2005) 1 comprenant 77 document(s) : de «Projet de décret» (09/06/2005) à «Décret modifiant le Code wallon du logement»

Garantie d'un service minimum dans le cadre des missions de service public assurées par le groupe TEC

Accès au Dossier n° 148 (2004-2005) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (26/05/2005) à «Rejet de la proposition de décret» (13/07/2005)

Question écrite du (19/05/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 92 (2004-2005) 1 échéance : 11/06/2005)

Voir la question et la réponse :

Cimetières animaliers.

Question écrite du (18/05/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 89 (2004-2005) 1 échéance : 10/06/2005)

Voir la question et la réponse :

La lutte contre l'homophobie.

Les conflits dans les TEC

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (18/05/2005) à «Répliques» (18/05/2005)

Question d'actualité du (18/05/2005) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

Le textile en Hainaut occidental

Question orale du (17/05/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les précautions à prendre en matière d'installations électriques

Question écrite du (04/05/2005) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 81 (2004-2005) 1 échéance : 27/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Le régime des droits de donation aux fondations.

Question écrite du (03/05/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 83 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Projet SAFRHAM.

Question écrite du (03/05/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 82 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Budget d'assistance personnelle.

Question écrite du (03/05/2005) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (Dossier n° 49 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Participation de la Wallonie au MIPIM.

Question écrite du (03/05/2005) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 85 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

La consultation populaire.

Question écrite du (03/05/2005) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 84 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Cimetières animaliers.

Question écrite du (03/05/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 78 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Cimetières animaliers.

La lutte contre l'homophobie dans les communes

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (02/05/2005) à «Réplique» (02/05/2005)

Question écrite du (22/04/2005) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 73 (2004-2005) 1 échéance : 17/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Installation d'un terrain en gazon synthétique à Ottignies - Louvain-la-Neuve.

Les rails de sécurité adaptés aux motocyclistes

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Interpellation» (21/04/2005) à «Réponse» (21/04/2005)

Question orale du (19/04/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La tannerie Poullet

Les modalités de réhabilitation du site du Radar

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (19/04/2005) à «Répliques» (19/04/2005)

Question écrite du (14/04/2005) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 70 (2004-2005) 1 échéance : 06/05/2005)

Voir la question (hors délai) :

La politique de logement en Wallonie.

Question orale du (23/03/2005) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Internet-seniors

Question orale du (22/03/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Un cas de vache folle

Question orale du (22/03/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les contrats de rivière

Participation de la Région wallonne à la Journée mondiale de lutte contre l'homophobie, le 17 mai

Accès au Dossier n° 100 (2004-2005) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/03/2005) à «Justification d'abstention» (01/06/2005)

Neuvième rapport annuel (01.10.2003 au 30.09.2004)

Accès au Dossier n° 78 (2004-2005) 1 comprenant 17 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par Frédéric Bovesse, Médiateur» (03/03/2005) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (03/05/2005)

Questions orales du (23/02/2005) de BERTOUILLE Chantal, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le transport scolaire

Question écrite du (18/02/2005) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 64 (2004-2005) 1 échéance : 11/03/2005)

Voir la question et la réponse :

Contrat de rivière de la Dendre.

Question écrite du (23/12/2004) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (Dossier n° 31 (2004-2005) 1 échéance : 13/01/2005)

Voir la question (hors délai) :

Le Plan communal pour l'emploi en Région wallonne.

Question d’actualité du (22/12/2004) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La décharge de la Houppe

Relance économique et simplification administrative

Accès au Dossier n° 74 (2004-2005) 1 comprenant 197 document(s) : de «Projet de décret-programme» (20/12/2004) à «Arrêt de la Cour d'Arbitrage du 14 septembre 2006» (19/09/2006)

Question d’actualité du (08/12/2004) de SENESAEL Daniel à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La participation citoyenne au Contrat d'Avenir

Question d’actualité du (08/12/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les initiatives en matière de prévention contre le sida VIH

Reconnaissance de la chaîne des terrils wallons

Accès au Dossier n° 67 (2004-2005) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/11/2004) à «Adoption de la proposition de résolution» (15/10/2008)

Questions d’actualité du (24/11/2004) de MATHEN Denis, SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le développement des services de médiation communaux Le lancement d'un projet pilote pour 10 communes en matière de médiation

Question orale du (24/11/2004) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La libéralisation du marché de l'électricité

Question orale du (23/11/2004) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'application de la décision relative à la fermeture de la sablière du Mont de Rhodes jouxtant la décharge du Radar à Flobecq

Question écrite du (16/11/2004) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (Dossier n° 22 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question orale développée en séance publique de la Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles et de la Ruralité du (28/10/2004) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La chaîne des terrils wallons

Question écrite du (26/10/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 19 (2004-2005) 1 échéance : 22/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La formation à la multiculturalité.

Question écrite du (26/10/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 18 (2004-2005) 1 échéance : 22/11/2004)

Voir la question et la réponse :

Adolescents - Maltraitance sexuelle.

Question écrite du (26/10/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 17 (2004-2005) 1 échéance : 22/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La prévention des risques d’intoxication au monoxyde de carbone.

Simplification de la création de nouveaux logements dans des bâtiments existants

Accès au Dossier n° 55 (2004-2005) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (25/10/2004) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, du Patrimoine,des Transports, de l'Equipement et de l'Energie» (23/01/2006)

Question écrite du (06/10/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 8 (2004-2005) 1 échéance : 27/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Fumer dans les restaurants et les cafés.

Question écrite du (06/10/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 7 (2004-2005) 1 échéance : 27/10/2004)

Voir la question et la réponse :

L’accessibilité des bureaux de vote aux personnes à mobilité réduite.

Agrément et octroi de subventions structurelles aux associations actives dans la promotion de la mobilité durable en Wallonie

Accès au Dossier n° 45 (2004-2005) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (30/09/2004) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, du Patrimoine,des Transports, de l'Equipement et de l'Energie» (23/01/2006)

Amélioration de la sécurité dans les bus du TEC

Accès au Dossier n° 33 (2004-2005) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2004) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Territoire, du Patrimoine, des Transports et de l'Equipement» (21/04/2005)

Question écrite du (03/09/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 4 (se2004) 1 échéance : 24/09/2004)

Voir la question et la réponse :

Prévention de l’utilisation de la DHEA.

Question écrite du (03/09/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 3 (se2004) 1 échéance : 24/09/2004)

Voir la question et la réponse :

La prévention de l’obésité en Belgique.

Question écrite du (03/09/2004) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 4 (se2004) 1 échéance : 24/09/2004)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation du marché de l’électricité.

Question écrite du (31/08/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 2 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’attention accordée aux allochtones dans la presse.

Question écrite du (31/08/2004) de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 1 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

Internet - Maisons de repos.

Question écrite du (31/08/2004) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (Dossier n° 2 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du (31/08/2004) de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 1 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du (31/08/2004) de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (Dossier n° 1 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question (hors délai) :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du (31/08/2004) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 2 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’indexation des prix de revient maxima des constructions neuves de logements sociaux.