Question écrite du (10/12/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 99 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

La CGER européenne.

Question écrite du (02/12/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 140 (2008-2009) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi

Question écrite du (14/05/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 283 (2008-2009) 1 échéance : 04/06/2009)

Voir la question (hors délai) :

Le secteur laitier

Question écrite du (14/05/2009) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 42 (2008-2009) 1 échéance : 06/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre des Fiches FEDER - Respect des échéanciers financiers

Question écrite du (05/05/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 397 (2008-2009) 1 échéance : 26/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Prime d'isolation pour nouvelle construction

Question écrite du (30/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 396 (2008-2009) 1 échéance : 22/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Assainissement des sols des dépôts de bus des TEC.

Question écrite du (28/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 395 (2008-2009) 1 échéance : 20/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Chauffage urbain.

Questions orales du (23/04/2009) de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La hausse du taux annoncée par la Société wallonne de crédit social L'évolution du taux du prêt social

Questions orales du (23/04/2009) de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le dossier Mecar Le suivi du dossier Mecar

Question orale du (23/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les stations d'épuration individuelle

Question orale du (23/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les nuisances olfactives à Monteneau

Question écrite du (14/04/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 133 (2008-2009) 1 échéance : 06/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Patrimoine

Question écrite du (14/04/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 101 (2008-2009) 1 échéance : 06/05/2009)

Voir la question et la réponse :

CPAS en colère

Question écrite du (09/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 250 (2008-2009) 1 échéance : 04/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Le développement rural

Question écrite du (08/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 386 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Même politique pour tous en matière d'infractions urbanistiques

Question écrite du (07/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 241 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Réforme du Département de la Nature et des Forêts

Question écrite du (07/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 240 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Difficultés rencontrées par le monde agricole.

Question écrite du (07/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 234 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Avenir des scieries résineuses en Région wallonne.

Question écrite du (07/04/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 130 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Avenir des scieries résineuses en Région wallonne.

Question écrite du (07/04/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 129 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Chômage de longue durée.

Question écrite du (07/04/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 128 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Impact du surendettement des ménages sur l'économie wallonne.

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 233 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Trop d'aliments à la poubelle

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 232 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Le potager

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 126 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

La Belgique dépassera la barre des 10 000 faillites en 2009

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 235 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Faut-il supprimer les camions ?

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 385 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Le logement est une passoire

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 384 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question et la réponse :

A chacun son toit

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 383 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Système unique en Wallonie.

Question écrite du (06/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 382 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Maisons, neuf fois plus chères qu'en 1975

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 227 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Sécurité des écoliers.

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 226 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Influence de l'investissement énergétique sur le revenu cadastral d'un immeuble.

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 360 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Conseillers en aménagement du territoire.

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 359 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Le papier isolant

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 358 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Le TOP-bénéfices

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 357 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Eco-prêts

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 356 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Influence de l'investissement énergétique sur le revenu cadastral d'un immeuble

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 355 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Evolution démographique à Verviers - Evolution comparable pour les autres centres urbains de Wallonie ?

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 354 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre de nouveaux critères en matière de lutte contre l'insalubrité.

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 353 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative en matière de logement - Implication pour la Région de langue allemande

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 352 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre des chèques-logements et des chèques-travaux

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 351 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Dossier de porcherie à Hotton

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 350 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Embauche dans les transports en commun

Question écrite du (02/04/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 349 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Stratégie d'implantations commerciales en Wallonie dans l'optique de la création d'emplois et de richesses.

Question d'actualité du (01/04/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les débats organisés par la Fédération wallonne de l'Agriculture

Interpellation du (30/03/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les attentes de la fédération des CPAS en matière de services d'aide familiale

Modification du décret du 27 mai 2004 relatif à l'exercice, par la Communauté germanophone, de certaines compétences de la Région wallonne en matière de pouvoirs subordonnés

Accès au Dossier n° 986 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (30/03/2009) à «Décret modifiant le décret du 27 mai 2004 relatif à l'exercice, par la Communauté germanophone, de certaines compétences de la Région wallonne en matière de pouvoirs subordonnés»

Question écrite du (30/03/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 224 (2008-2009) 1 échéance : 21/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Les ponts de pesée

Assentiment de l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone concernant la tutelle sur les fabriques d'église du culte protestant dont l'activité s'étend à la fois sur les territoires de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, signée à Eupen le 22 janvier 2009

Accès au Dossier n° 983 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (27/03/2009) à «Décret portant assentiment de l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone concernant la tutelle sur les fabriques d'église du culte protestant dont l'activité s'étend à la fois sur les territoires de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, signée à Eupen le 22 janvier 2009»

Question écrite du (27/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 347 (2008-2009) 1 échéance : 20/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Manque d'estimateurs.

Question écrite du (23/03/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 118 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Avis critique des Centres publics d'aide sociale à l'égard de la "chasse aux chômeurs".

Question écrite du (23/03/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 190 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Modernisation de l'administration wallonne.

Question orale du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le fonds social de l'eau

Modification du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et du décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques

Accès au Dossier n° 972 (2008-2009) 1 comprenant 107 document(s) : de «Projet de décret» (19/03/2009) à «Décret modifiant le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et du décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques»

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 337 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Manque de personnel

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 336 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Les "windfall profits"

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 335 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Difficultés de révision globale des plans de secteur.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 334 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Electricité verte et moins verte.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 333 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Coûts inutiles pour pallier les pertes.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 332 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Salubrité, sécurité et performances énergétiques : une rencontre indispensable.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 331 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Quotité des emprunts hypothécaires sollicités auprès d la Région wallonne.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 330 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre l'insalubrité dans l'habitat en Wallonie.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 329 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Point sur la lutte contre les logements inoccupés en Wallonie.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 328 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Développement de l'habitat groupé.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 327 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Insuffisance du nombre d'estimateur publics.

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 326 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Attentes des CPAS en matière de politique du logement

Question écrite du (19/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 325 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Les abris pour animaux.

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000. Natura 2000. Les premiers arrêtés de désignation Natura 2000.

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (18/03/2009) à «Réplique» (18/03/2009)

Question d'actualité du (18/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les Eco-prêts

Dispositions en matière de logement et d'énergie

Accès au Dossier n° 969 (2008-2009) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (18/03/2009) à «Décret portant des dispositions en matière de logement et d'énergie»

Dispositions relatives à la détermination d'un organe responsable de l'évaluation et de la conduite de la procédure en matière d'expropriations et d'acquisitions d'immeubles par la Région wallonne et ses institutions

Accès au Dossier n° 968 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de décret» (18/03/2009) à «Décret portant des dispositions relatives à la détermination d'un organe responsable de l'évaluation et de la conduite de la procédure en matière d'expropriations et d'acquisitions d'immeubles par la Région wallonne et ses institutions »

Dispositions en matière de Fonction publique régionale

Accès au Dossier n° 965 (2008-2009) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (18/03/2009) à «Décret portant des dispositions en matière de Fonction publique régionale»

Question orale du (17/03/2009) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

Campus auto à Francorchamps

Question orale du (17/03/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Construction ou rénovation

Question écrite du (16/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 323 (2008-2009) 1 échéance : 06/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Chaudière biomasse alimentant plusieurs immeubles

Question écrite du (12/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 322 (2008-2009) 1 échéance : 02/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Refus de permis de la ligne 147

Question écrite du (11/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 321 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Comment établir le prix de l'électricité

Question écrite du (11/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 320 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Division d'un bien avec ou sans permis de lotir

Question écrite du (11/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 319 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Logements inoccupés.

Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la société wallonne de financement complémentaire des infrastructures et portant des dispositions relatives à l'octroi de la garantie de la Région

Accès au Dossier n° 954 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (10/03/2009) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la société wallonne de financement complémentaire des infrastructures et portant des dispositions relatives à l'octroi de la garantie de la Région.»

Question écrite du (05/03/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 210 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Opération "Stop Pub".

Question écrite du (05/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 309 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Bilan des opérations de ventes de logements sociaux à leurs locataires en vue de créer de la mixité sociale.

Questions orales du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund, WESPHAEL Bernard à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les premiers effets du Plan air-climat. L'impact pour la Région wallonne de l'avis du Conseil fédéral du développement durable (CFDD) sur le "Plan national climat".

Question orale du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La signalisation des sites touristiques wallons

Question orale du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'application du décret sur les incivilités environnementales

Question orale du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'opération tutti frutti

Questions orales du (03/03/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le retrait de sponsors dans le monde de la Formule 1. Le dossier Francorchamps.

Question orale du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les difficultés qu'éprouvent les jeunes à trouver un emploi

Question orale du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les conséquences de la situation économique actuelle sur le secteur des commerces

Question orale du (03/03/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les titres-services

Assentiment de l'Accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone concernant la tutelle sur les fabriques d'église du culte protestant dont l'activité s'étend à la fois sur les territoires de la Région wallonne et de la Communauté germanophone

Accès au Dossier n° 938 (2008-2009) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (03/03/2009) à «Proposition retirée par ses auteurs en date du 6 mai 2009» (06/05/2009)

Modification du décret du 27 mai 2004 relatif à l'exercice, par la Communauté germanophone, de certaines compétences de la Région wallonne en matière de pouvoirs subordonnés

Accès au Dossier n° 937 (2008-2009) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (03/03/2009) à «Envoi en Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (29/04/2009)

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le développement de 150 logements à Malmedy

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les communes qui ne proposent pas encore de service communal du logement à leur population

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plan communal d'aménagement compensatoire

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'évolution des loyers

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La pluralité des polices administratives

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'incidence du permis de location

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le regroupement familial

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le volume de prêts hypothécaires octroyés par la Société wallonne du crédit social (SWCS) et le Fonds du logement suite à l'attitude frileuse des banques classiques

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les éco-prêts

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les certificats verts et la réduction d'émissions de CO2

Interpellation du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La fonction commerciale

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les réductions fiscales en cas de vente d'un véhicule polluant

Question orale du (02/03/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les critères pour qualifier un tronçon routier d'accidentogène

Ratification du permis d'urbanisme délivré pour la construction de la jonction Parc-Sud du Métro léger de Charleroi en application du décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général

Accès au Dossier n° 933 (2008-2009) 1 comprenant 20 document(s) : de «Projet de décret» (26/02/2009) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 21 février 2013» (27/02/2013)

Question écrite du (19/02/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 80 (2008-2009) 1 échéance : 12/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Un million de Belges analphabètes.

Question orale du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le service de médiation

Question orale du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les éco-prêts

Question orale du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Un groupement d'achat de chauffe-eau solaires (GRACHT) à Verviers

Question orale du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La liste des communes en zones à forte et très forte pression foncière en Wallonie

Question orale du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La zone d'activité économique (ZAE) de Baelen-Eupen-Lontzen-Welkenraedt

Questions orales du (18/02/2009) de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le prêt-Tremplin. Le prêt-Tremplin : un stimulant pour les personnes désirant accéder à la propriété ?

La prise de position de M. le Ministre sur le nucléaire

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (18/02/2009) à «Répliques» (18/02/2009)

Question écrite du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 287 (2008-2009) 1 échéance : 11/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Porcherie : l'incroyable erreur de l'administration.

Question écrite du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 286 (2008-2009) 1 échéance : 11/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Création d'emplois et de richesses.

Question écrite du (18/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 285 (2008-2009) 1 échéance : 11/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Nouveaux critères en matière de salubrité.

Question écrite du (12/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 188 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Services de la Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement à Malmédy.

Question écrite du (12/02/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 78 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

344.000 Belges ne remboursent plus

Question écrite du (12/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 100 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Production de biodiesel en Belgique

Question écrite du (12/02/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 125 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Nos communes gérées depuis Gand ?

Question écrite du (12/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 267 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Remblais illégaux près du circuit

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La sensibilisation des communes en matière de sécurité routière

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les liens entre environnement et santé

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'impact de la qualité des produits alimentaires sur l'image de l'agriculture wallonne

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'association européenne des producteurs laitiers : "European Milk Board"

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La préservation du "tarier des prés"

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'opération "Les communes Clim'actives"

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les filtres à particules fines

Le nouvel arrêté "Investissement dans le secteur agricole" : la solution aux problèmes des aides à l'investissement pour le développement de l'agriculture ?

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (10/02/2009) à «Réplique» (10/02/2009)

Question orale du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La réduction de la TVA pour la construction

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 185 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Le Milan royal est-il menacé ?

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 184 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Crise en vue

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 94 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Un coiffeur pour 2 euros.

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 93 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

A quand la banque wallonne ?

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 92 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre le travail en noir

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 91 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Les employeurs de clandestins sanctionnés.

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 255 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Le papier isolant

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 254 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Qu'est-ce qu'une éolienne populaire ?

Question écrite du (10/02/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 253 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question et la réponse :

985 Verviétois de plus en un an.

Question orale du (09/02/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les besoins futurs en matière de structures hospitalières et de maisons de repos et de soins

Question orale du (09/02/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'étude du CRIOC sur le tabac

Ratification du permis d'urbanisme délivré pour la construction d'une route de type RGG (E420) entre Frasnes-lez-Couvin et Brûly (contournement de Couvin et liaison Couvin-Brûly) en application du décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général

Accès au Dossier n° 919 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (05/02/2009) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 29 janvier 2014» (04/02/0914)

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 183 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Vente d'animaux

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 77 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Situation hospitalière en région verviétoise.

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 76 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Evolution du pouvoir d'achat.

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 90 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Impact de la politique énergétique sur l'économie belge.

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 89 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question (hors délai) :

Francorchamps

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 119 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Dexia

Question écrite du (05/02/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 118 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Quels services publics ?

Question écrite du (04/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 178 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Impact des activités liées à la présence de castors.

Question écrite du (04/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 177 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle réglementation européenne sur les pesticides

Question écrite du (04/02/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 176 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Mesures pour lutter contre les particules fines.

Question écrite du (03/02/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 178 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Contournement de Spa.

Question écrite du (03/02/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 177 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Utilisation des pneus d'hiver

Question écrite du (03/02/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 176 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Radars fixes

Question orale du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La réorganisation des services de secours

Question orale du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'évolution de la fonction publique wallonne

Question orale du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Le coût du service hiver et l'épandage au GPS. La pollution des sels

Question orale du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le développement touristique du plateau des "Hautes Fagnes"

Question orale du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La réunion de l'entente européenne d'aviculture et cuniculiculture

Question orale du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les sites pollués

Question écrite du (29/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 111 (2008-2009) 1 échéance : 19/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Services d'incendie

Questions d'actualité du (28/01/2009) de BORSUS Willy, LEBRUN Michel, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les recours introduits contre le décret DAR (Décret par Autorisation Régionale) et notamment leurs impacts au niveau du contournement de Couvin. Le contournement de Couvin. Les conséquences des recours introduits contre le décret du 17 juillet 2008.

Question orale du (28/01/2009) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'Euro 2012 des métiers en Wallonie

Question orale du (28/01/2009) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

Utiliser le chômage pour former

Modification de l'article 200 du Code wallon du logement en vue d'ajouter aux membres du Conseil supérieur du logement un représentant désigné sur proposition du Gouvernement de la Communauté germanophone

Accès au Dossier n° 914 (2008-2009) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de décret» (28/01/2009) à «Décret modifiant l'article 200 du Code wallon du logement en vue d'ajouter aux membres du Conseil supérieur du logement un représentant désigné sur proposition du Gouvernement de la Communauté germanophone»

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La directive Bolkestein

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les risques potentiels liés à la présence des mycotoxines dans les habitations et le contrôle de salubrité

Questions orales du (26/01/2009) de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le tarif social. Le tarif social en électricité

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une formation en vue d'agréer des auditeurs énergétiques en langue allemande

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Un parc solaire en projet au bord de l'E42

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La réduction des délais d'obtention des permis d'urbanisme

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les primes énergie

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Un concurrent pour Electrabel

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les certificats énergétiques obligatoires en 2009

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'éco-construction

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'étude du projet d'éoliennes

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les conséquences de la fermeture de bureaux de poste

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le développement des minibus communaux pour la collectivité

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création d'un parking sous les jardins du casino à Spa

Questions orales du (26/01/2009) de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mise en oeuvre des conseillers en logement et la nécessité de renforcer la collaboration entre Région wallonne et Communauté germanophone en la matière. Les conseillers au logement.

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La fonction de Conseiller en Développement territorial

L'absence en Région wallonne de politique cohérente en matière d'ondes électromagnétiques (notamment GSM). Les suites de la décision de la Cour constitutionnelle relative aux émissions des antennes GSM.

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (26/01/2009) à «Réponse» (26/01/2009)

Question orale du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La prime pour l'installation de panneaux photovoltaïques. Le photovoltaïque groupé

Interpellation du (26/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La Commission consultative spéciale construction. La diminution du taux de TVA dans la construction

Le projet de carrière à Hemptinne-Florennes

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (26/01/2009) à «Répliques» (26/01/2009)

Question écrite du (23/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 140 (2008-2009) 1 échéance : 13/02/2009)

Voir la question (hors délai) :

Faut-il supprimer les camions ?

Question écrite du (23/01/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 44 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Aider les hôpitaux

Question écrite du (22/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 139 (2008-2009) 1 échéance : 12/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Trois-Ponts contourné via un pont

L'information, la coordination et l'organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries et des cours d'eau

Accès au Dossier n° 913 (2008-2009) 1 comprenant 47 document(s) : de «Projet de décret» (19/01/2009) à «Décret relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries et des cours d'eau»

Question écrite du (19/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 166 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Pics de pollution.

Question écrite du (19/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 165 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Chaudfontaine, Spa Valvert réquisitionnées.

Question écrite du (19/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 164 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

DNF - Réforme.

Question écrite du (19/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 163 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion des terres excavées.

Question écrite du (19/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 99 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Centimes additionnels communaux sur l'IPP

Question écrite du (16/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 98 (2008-2009) 1 échéance : 06/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Plan de relance (avec ou sans le niveau local) ?

Question écrite du (15/01/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 81 (2008-2009) 1 échéance : 05/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Relance de l'économie.

Interpellation du (13/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les perspectives 2009 pour l'agriculture wallonne

Interpellation du (13/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000 dans la vallée de l'Our

Question orale du (13/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les nuisances sonores autour de la zone industrielle de Kaiserbaracke

Question orale du (13/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'application du coût-vérité

Question orale du (13/01/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le système d'enregistrement des entreprises

Interpellation du (13/01/2009) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Entreprises et mondialisation : sommes-nous suffisamment compétitifs ?

Question orale du (12/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone au sujet des certificats de patrimoine, des permis d'urbanisme et des permis de lotir pour le patrimoine protégé en Communauté germanophone

Question orale du (12/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les permis de lotir

Question orale du (12/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les amendes dans le cadre des infractions urbanistiques

Question orale du (12/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une programmation plus ambitieuse en matière de prise en gestion locative par les opérateurs publics pour renforcer l'insertion sociale par le logement

Question orale du (12/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'étude de l'OCDE sur la répartition asymétrique des revenus et son impact sur l'accès au logement

Interpellations du (12/01/2009) de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La garantie régionale octroyée aux intercommunales d'énergies dans le cadre du "méga-emprunt" imposé par le Gouvernement wallon. La montée en puissance des communes.

La filière du photovoltaïque et la "sur-subsidiation" de ce secteur

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (12/01/2009) à «Répliques» (12/01/2009)

Question écrite du (07/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 147 (2008-2009) 1 échéance : 28/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Prix du lait en chute libre.

Question écrite du (07/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 132 (2008-2009) 1 échéance : 28/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Projet de contournement de Trois Ponts.

Question écrite du (07/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 217 (2008-2009) 1 échéance : 28/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Augmentation des tarifs.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 146 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Hesbaye et ses lièvres.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 145 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Réorganisation des services extérieurs du Département de la nature et des forêts (DGARNE)

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 144 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Arbres remarquables

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 48 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Répartition asymétrique des revenus et accès à l'enseignement supérieur.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 47 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Cartes de crédit : séduisantes mais chères.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 46 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Alcool = drogue dure ?

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 92 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Poste - Un service public avec implication communale ?

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 91 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Mécontentement du bourgmestre de Spa.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 90 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Réorganisation des Services extérieurs du Département de la nature et des forêts (DGARNE)

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 89 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Florilège de légèretés.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 131 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

La dette cachée.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 130 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Droits de succession.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 129 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

"Débudgétisation" ou "financement alternatif"

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 128 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Plan de relance (avec ou sans le niveau local ?).

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 216 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Avis mitigés des communes après les enquêtes publiques à Waimes et Malmédy.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 215 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Rationalisation de la fonction consultative - Logement.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 214 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Arbres remarquables.

Question écrite du (06/01/2009) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 28 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Plan de relance (avec ou sans le niveau local ?).

Question écrite du (23/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 203 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Nécessité de renforcer l'offre locative pour faire face à la précarité sociale des locataires.

Question écrite du (23/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 202 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Logement, un outil de lutte contre toutes les formes de précarité.

Question écrite du (23/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 201 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Bierset.

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 138 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Les sangliers

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 137 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le site de Botrange.

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 136 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution atmosphérique

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 28 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Formation en alternance

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 74 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Formation en alternance

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 119 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Fauchage tardif

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 118 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Les nuisances sonores.

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 117 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Ponts de pesée

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 116 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Service d'hiver

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 115 (2008-2009) 1 échéance : 22/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Zones et itinéraires à haute risque (ZHR et IHR)

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 114 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le Ravel

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 200 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Article 111 du CWATUP

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 199 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Le permis de lotir.

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 198 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Article 35 du CWATUP

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 197 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Conseiller en aménagement du territoire

Question écrite du (22/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 196 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le photovoltaïque redoute le coup de jus.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 135 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution par le sel

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 134 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Grosse augmentation

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 43 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Verviers - Handicity.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 42 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

20 % de surendettés pour mauvaise gestion.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 73 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Caisse d'investissement.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 72 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Cordenons devient Intermills.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 71 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Escrocs

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 70 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

20 % de surendettés pour mauvaise gestion.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 113 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Entretien des routes.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 112 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Pollution par les sels.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 111 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Viaduc de Steinebrück

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 110 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Les passages pour piétons.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 109 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Ouvrages d'art

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 108 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Eurovignette

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 195 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Fonds de réduction du coût global de l'énergie.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 194 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Un parking sous les jardins du Casino.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 25 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le Fédéral efface l'ardoise des Régions.

Question écrite du (18/12/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 24 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Fonds de réduction du coût global de l'énergie

Modification du Règlement d'ordre intérieur

Accès au Dossier n° 902 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de modification du Règlement d'ordre intérieur (Art. 23 bis et 41 bis)» (17/12/2008) à «Adoption de la proposition de modification du Règlement d'ordre intérieur» (18/12/2008)

Question orale du (16/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La rouille grillagée

Question orale du (16/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les commentaires de la Fédération wallonne de l'agriculture sur les décisions du Conseil européen

Question orale du (16/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'état de santé de l'apiculture

Question orale du (16/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La stratégie et les objectifs de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre

Les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'aide à l'investissement pour le développement de l'agriculture (AIDA)

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (16/12/2008) à «Réplique» (16/12/2008)

Interpellation du (16/12/2008) de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures

Innovation et compétitivité

Question orale du (16/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les starters

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le prix de l'électricité va-t-il baisser ?

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les zones d'aménagement communal concerté (ZACC)

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les carrières de la Bodarwe à Malmédy

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le recours en annulation devant la Cour constitutionnelle introduit contre le décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi

Interpellation du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'habitat groupé : un habitat pour les personnes en état de précarité sociale

Interpellation du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les taux d'occupation des zones d'activités économiques

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La multiplication des parcs éoliens dans la Province de Namur. Les éoliennes communales

Question orale du (15/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La carte de stationnement pour personne handicapée

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 121 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

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Triple objectif.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 35 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

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Notion de résidence principale.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 34 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Augmentations de prix dissimulées.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 33 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Changement climatique et maladies infectieuses.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 21 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Belgique compte 4,432 mlilions de travailleurs.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 62 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Belgique compte 4,432 millions de travailleurs.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 61 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le système de la prime à l'innovation : incitation à la compétitivité

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 78 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Aide exceptionnelle aux communes.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 100 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Belgique dans le trio de tête sur la taxation.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 190 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Droits des colocataires.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 189 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Il faut rendre à la ville ses atouts.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 188 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Triple objectif.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 187 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pas d'obèses au volant des bus.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 186 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Chauffer la rue ?

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 185 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Passagers satisfaits.

Question écrite du (10/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 184 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Conduites de gaz à Malmédy

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 108 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crise financière - Problématique alimentaire.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 107 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Usine à pellets à Thimister.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 106 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Le prix du lait.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 105 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Plus de ramassages chez Intradel.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 30 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Antennes GSM - Stop ou encore ?

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 57 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Le Gouvernement wallon va pousser le crédit aux entreprises.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 56 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

La construction "patine" - Appel aux pouvoirs publics.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 97 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Marre du bruit de l'autoroute.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 96 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Sécurité des écoliers.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 181 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Antennes GSM - Stop ou encore ?

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 180 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Un minibus pour la collectivité.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 179 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Oui à l'étude du projet d'éoliennes.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 178 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

La construction "patine" - Appel aux pouvoirs publics.

Question écrite du (08/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 177 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

3153 plaintes pour le Médiateur.

Question orale du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le gaspillage alimentaire

Interpellation du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le prix du lait

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 150 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone au sujet des certificats de patrimoine, des permis d'urbanisme et des permis de lotir pour le patrimoine protégé en Communauté germanophone.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 149 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Evolution démographique - Offre de logements en Wallonie.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 148 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Marges d'investissement disponibles au sein des sociétés de logement.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 147 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Filtres à particules pour les bus.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 146 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Conditions d'accès au crédit hypothécaire en Wallonie - Mise en oeuvre du nouveau dispositif "prêt tremplin".

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 145 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Assurance perte de revenus.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 144 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les lotissements.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 143 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les éco-prêts.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 142 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Performance énergétique des bâtiments : grand chantier politique pour les années à venir.

Question écrite du (04/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 141 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les certificats verts.

Etablissement du droit d'initiative communale en matière de révision des plans de secteur et l'élaboration d'un schéma de structure communal partiel

Accès au Dossier n° 889 (2008-2009) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (03/12/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Terrioire, des Transports, de l'Energie et du Logement - Corrigendum» (28/04/2009)

Question orale du (02/12/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les obstacles empêchant une réaction adéquate du marché par rapport à une utilisation plus rationnelle de l'énergie

Interpellation du (01/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'analyse des prix de l'électricité et du gaz naturel en Wallonie pour les clients résidentiels

Interpellation du (01/12/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique du logement liée au secteur de la construction : un levier synonyme de dynamisme pour la Wallonie

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 39 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 25 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crèches - Manque de dix mille places.

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 24 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Aides de l'AWIPH en matière de logement

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 58 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crèches - Manque de dix mille places.

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 83 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Route Charlemagne

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 137 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Embauche des TEC

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 136 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crédit - Logement.

Question écrite du (26/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 135 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Parc éolien

Question écrite du (25/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 87 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les variétés de pommes.

Question écrite du (25/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 86 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Transposition de la directive 2002/49/CE

Question écrite du (19/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 118 (2008-2009) 1 échéance : 10/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conseil supérieur du logement.

Question orale du (18/11/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La réglementation en matière de concordat

Question écrite du (18/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 77 (2008-2009) 1 échéance : 09/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Pollution dans les fruits

Question écrite du (18/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 42 (2008-2009) 1 échéance : 09/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Difficultés rencontrées par les communes pour équilibrer leur budget 2009

Question orale du (17/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plafonnement des prix de l'énergie

Question orale du (17/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le certificat d'urbanisme

Interpellations du (17/11/2008) de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La montée en puissance des communes (ou provinces). Le rachat par les communes des parts d'Electrabel dans les intercommunales de distribution d'énergie.

Interpellation du (17/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La résistance passive de certaines communes à mettre en oeuvre du logement public

Interpellation du (17/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le photovoltaïque : quel temps de retour ?

20e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 877 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Cahier d'observations» (14/11/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances et de l'Equipement» (27/02/2009)

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 69 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Pas sains les produits à base de poulet ?

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 68 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Réunion de l'Entente européenne d'aviculture et de cuniculiculture 2009.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 67 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Elevage de rapaces.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 38 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Intérimaires en première ligne.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 32 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

La crise aura un impact sur les communes.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 31 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Bientôt des caméras à Malmédy

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 30 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Piscine chauffée par l'usine Meurens ?

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 29 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Erreur humaine : treize enfants intoxiqués.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 106 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle loi sur la garantie de loyer rate en partie son but.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 105 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Elevage de rapaces.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 104 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Campagnes de promotion.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 103 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Libération de l'électricité.

Question écrite du (14/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 102 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Eco-construction

Question écrite du (12/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 53 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Dégâts causés par des camions en surcharge.

Question écrite du (12/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 98 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Attestation CSTC

Question écrite du (07/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 65 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Non à la porcherie.

Question écrite du (07/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 49 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Saarbrücken remplace Spa.

Question écrite du (07/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 48 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Faillite du Tiercé franco-belge.

Question écrite du (07/11/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 13 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Une "vraie" Région germanophone

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 58 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Stratégie wallonne de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 57 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet de l'utilisation des pesticides sur le cerveau.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 56 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Unité anti-braconnage.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 55 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Observatoire des prix.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 54 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Crise alimentaire.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 34 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Ferrailleurs en difficultés.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 33 (2008-2009) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Zaventem

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 22 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Trente-trois zones.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 21 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conditions de recrutement des Secrétaires communaux.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 47 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

La redevance radio-télévision.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 46 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Leur priorité : un rond-point au zoning.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 45 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Ministère régional des finances

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 44 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

La E42

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 75 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Un dossier vieux de 30 ans.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 74 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Exemple à suivre.

Question écrite du (05/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 73 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Visa de l'Ordre des architectes.

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La protection de la vie privée par l'administration régionale

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Certaines taxes provinciales

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La création d'une usine à pellets aux Plenesses

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La campagne anti-radon

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La gestion des aides à l'investissement pour le développement de l'agriculture (AIDA) dans les cantons de l'Est

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La plus grande crise d'extinction des espèces

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'enseignement primordial pour l'Union wallonne des entreprises

Question orale du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les Wallons les plus mobiles

Question écrite du (04/11/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 43 (2008-2009) 1 échéance : 26/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les efforts régionaux en faveur de l'équilibre budgétaire fédéral.

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'Observatoire wallon de la santé

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les difficultés qu'ont certains ménages précarisés à payer leurs factures d'hôpitaux

Interpellation du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'évolution du budget des ménages et les risques de surendettement qui y sont liés

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Chasser le gaspillage d'énergie

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'évolution du crédit hypothécaire et les tendances sur le marché immobilier en Wallonie

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le délai de rigueur

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le double vitrage

Question orale du (03/11/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le refus de permis pour le RAVeL entre Trois-Ponts et Waimes

Questions orales du (03/11/2008) de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique de la Région wallonne à propos des ondes électromagnétiques émises par les systèmes de télécommunication. L'implantation des antennes GSM. L'utilisation du GSM.

Assentiment, en ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à l'accord de coopération modifiant l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone du 26 novembre 1998, signé à Namur le 3 juillet 2008

Accès au Dossier n° 869 (2008-2009) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (03/11/2008) à «Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à l'accord de coopération modifiant l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone du 26 novembre 1998, signé à Namur le 3 juillet 2008»

Assentiment à l'accord de coopération modifiant l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone du 26 novembre 1998, signé à Namur le 3 juillet 2008

Accès au Dossier n° 868 (2008-2009) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (03/11/2008) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération modifiant l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone du 26 novembre 1998, signé à Namur le 3 juillet 2008»

Question écrite du (23/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 48 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Les rats envahissent Herve.

Question écrite du (23/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 47 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

100.000 euros pour une piste de ski au soleil.

Question écrite du (23/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 46 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Des graines de lin pour un meilleur cochon

Question écrite du (23/10/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 8 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Journée contre la misère.

Question écrite du (23/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 38 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

2007 - Encore 40 décès de trop sur les routes de notre Région.

Question écrite du (23/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 37 (2008-2009) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Successions

La gestion des sols

Accès au Dossier n° 864 (2008-2009) 1 comprenant 66 document(s) : de «Projet de décret» (22/10/2008) à «Décret relatif à la gestion des sols»

Question écrite du (22/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 66 (2008-2009) 1 échéance : 13/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Est-ce légal de changer le certificat d'urbanisme 1B (CU1B) ?

Question écrite du (21/10/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 6 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet levier d'un Plan wallon d'isolation dans le logement sur l'économie wallonne.

Question écrite du (21/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 27 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet levier du Plan wallon d'isolation dans le logement sur l'économie wallonne.

Question écrite du (21/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 65 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet levier d'un Plan wallon d'isolation dans le logement sur l'économie wallonne.

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 39 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Sac réutilisable

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 7 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Le chien d'aveugle.

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 25 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Outlet.

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 15 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Un cambriolage toutes les 8 minutes.

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 44 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Il fera plus chaud

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 43 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Outlet.

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 42 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

URE

Question écrite du (17/10/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 7 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Les dix revendications syndicales concernant le pouvoir d'achat.

Question orale du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité

Question du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les certificats verts : la notion d'unité de production

Question orale du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les petites éoliennes

Question orale du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'engagement des sociétés de logement (SLSP) dans la prise en gestion locative

Question orale du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une politique énergétique adaptée aux besoins des ménages précarisés

Questions orales du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La contribution du secteur du logement à la lutte contre les émissions de CO2 L'enquête relative à la qualité de l'habitat en Région wallonne

Question orale du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le renouvellement des comités consultatifs des locataires et propriétaires (CCLP) dans les sociétés de logement (SLSP)

Question orale du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'application de l'article 84 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

Interpellation du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La manière dont la politique du logement peut contribuer à l'augmentation du coût de la vie.

Interpellation du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les liens entre l'aménagement du territoire et la relance économique

Interpellation du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La stratégie wallonne de gestion foncière

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 36 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

L'eau bientôt à 5,04 euros ?

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 6 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

On meurt encore trop souvent sans l'aide de soins palliatifs.

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 24 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Emploi chez les cinq grands pourvoyeurs d'emplois.

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 23 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Les jeunes talents raflent neuf médailles.

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 39 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Parc d'aventures scientifiques fonctionnerait sans permis.

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 38 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Prêts hypothécaires : l'accès se restreint.

Question écrite du (16/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 37 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

La SPI+ veut ramener les investisseurs dans et autour de la Cité de l'eau.

Renfort, sur le plan communal, de la démocratie participative en matière d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 859 (2008-2009) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (15/10/2008) à «Envoi en Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (05/11/2008)

Réforme la demande d'un permis de lotir

Accès au Dossier n° 858 (2008-2009) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de décret» (15/10/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Terrioire, des Transports, de l'Energie et du Logement - Corrigendum» (28/04/2009)

Question orale du (14/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les relations entre le monde agricole et la grande distribution

Interpellation du (14/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les quotas laitiers

Question orale du (14/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'emploi des 50 ans et plus

Question écrite du (13/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 33 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Ce que le consommateur paye et ce que le producteur reçoit

Question écrite du (13/10/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 5 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Santé et pouvoir d'achat.

Question écrite du (13/10/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 12 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Province de Liège en déficit.

Question écrite du (13/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 24 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effets collatéraux de la crise bancaire.

Question écrite du (13/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 36 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Audits en retard.

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 29 (2008-2009) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

DGA Malmédy

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 5 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Frigoristes mieux formés.

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 21 (2008-2009) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Rentabilité de la F1

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 22 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Route traversée par un rail désaffecté.

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 32 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Pour ou contre une zone d'extraction

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 31 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduction des abonnements TEC

Question écrite du (09/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 30 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

FAT et FMP

Question écrite du (07/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 17 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Effets de la crise bancaire - Fin d'un modèle ?

Question écrite du (07/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 16 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Impact du coût de l'acier sur les conommateurs.

Question écrite du (07/10/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 3 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Schéma directeur cyclable pour la Wallonie.

Question écrite du (07/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 10 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Schéma directeur cyclable pour la Wallonie

Question écrite du (07/10/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 20 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Schéma directeur cyclable pour la Wallonie.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 14 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La fièvre catarrhale.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 13 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Agriculture après 2013

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 12 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Revaloriser les terrils wallons.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 2 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La maison de retraite à Pépinster.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 1 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Dison

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 11 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Le MR veut imposer un audit au Forem.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 10 (2008-2009) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Effets de la perte du pouvoir d'achat.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 9 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La Belgique vise l'excellence en biopharmacie.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 8 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Sociétés cherchent informaticiens.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 6 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les victimes d'accidents routiers.

Question écrite du (03/10/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 5 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Des voitures "'vertes" pour économiser.

Interpellations du (01/10/2008) de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund, WACQUIER Pierre à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'éolien dans la tempête Les certificats verts La politique de la Région wallonne dans le cadre d'implantations de parcs éoliens Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité Les certificats verts : la notion d'unité de production

La mise en place d'une évaluation globale du réseau routier et autoroutier wallon

Accès au Dossier n° 848 (2008-2009) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/10/2008) à «Discussion générale» (03/11/2008)

Interpellation du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La mise en place d'un indicateur social par commune

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 9 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Déforestation.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 8 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Demande chinoise.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 7 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Epuration individuelle.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 6 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Biométhanisation.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 5 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduire la consommation d'eau potable.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 4 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Nitrates.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 3 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

2,6-Dichlorobenzamide

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (Dossier n° 1 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Transposition de la directive "Services".

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 4 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Evaluer le PAC

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 3 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conseillers communaux logement.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 2 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonctions critiques.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 1 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Dexia

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 4 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Sécuriser les viaducs

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 11 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Quelle place pour le photovoltaïque dans les exploitations agricoles.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 10 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Hausse du prix du gaz et de l'électricité.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 9 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Certificats verts fédéraux.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 8 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conseillers communaux logement

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 7 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduction du prix de l'abonnement TEC.

Question écrite du (30/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 6 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Accès au logement plus difficile.

Interpellation du (29/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le marché locatif en Wallonie

Interpellation du (29/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'offre locative de logements

Interpellation du (29/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'hydrogène comme énergie alternative

Les infractions urbanistiques au Parc Paradisio et les complexités des règles urbanistiques wallonnes Le rôle de MM. les Ministres Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement Territorial, M. Marcourt, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce Extérieur et du Patrimoine, et M. Courard, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique, dans l'agrandissement sans permis du Parc de loisirs Paradisio

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellations » (29/09/2008) à «Réponse à une réplique» (29/09/2008)

Question écrite du (25/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 1 (2008-2009) 1 échéance : 16/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Conservation du domaine public régional routier et du domaine public régional des voies hydrauliques.

Complément au dispositif en matière d'assurance contre la perte de revenus

Accès au Dossier n° 839 (2008-2009) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (24/09/2008) à «Discussion générale» (02/03/2009)

Instauration d'une commission d'enquête parlementaire chargée d'investiguer quant aux difficultés engendrées par le CWATUPE et singulièrement les infractions urbanistiques en Wallonie à la lumière notamment du dossier Paradisio

Accès au Dossier n° 838 (2008-2009) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/09/2008) à «Rejet de la proposition de résolution» (05/11/2008)

Question écrite du (24/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 592 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Petits déchets

Question écrite du (24/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 245 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Emprunter pour vivre ...

Question écrite du (24/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 263 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Innovation

Question écrite du (24/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 423 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Fermeture d'une voirie régionale pour cause du tournage d'un film

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 590 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 244 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 78 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 77 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les risques de désamiantage exigent de prendre des précautions.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (Dossier n° 47 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (Dossier n° 46 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord de coopération interrégional entre la Région wallonne et la Rhénanie du Nord-Wesphalie.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 261 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 260 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduire la consommation énergétique comme voie royale pour augmenter la compétitivité des entrerises.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 259 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Obstacles empêchant une réaction adéquate du marché par rapport à une utilisation plus rationnelle de l'énegie.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 258 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Marché de l'emploi

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 257 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Analyse des postes vacants

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 256 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Fonctions critiques.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 255 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les Wallons trouvent-ils du travail en Flandre ?

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 383 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 421 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 689 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 688 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Limiter la consommation des véhicules.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 365 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du (23/09/2008) de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (Dossier n° 45 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Coopération transfrontalière des entités locales.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 589 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

En 2025, tous les sites pollués seront propres.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 588 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les arbres remarquables mieux protégés.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 587 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

A Baelen on meurt 8 ans plus tôt qu'à Stavelot.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 586 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La Belgique émet moins de C02

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 243 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

A Baelen on meurt 8 ans plus tôt qu'à Stavelot.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 242 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La pauvreté encore en progression.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 248 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Des frigoristes mieux formés.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 381 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Direction des barrages.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 684 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 683 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Guichets de l'énergie.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 682 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Certificats énergétiques obligatoires en 2009

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 681 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les arbres remarquables mieux protégés.

Question écrite du (19/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 680 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Changement d'un logement

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 582 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Coût vérité

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 247 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Des comptables "pro deo" pour les entreprises

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 378 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Trésorerie négative.

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 418 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Versements tardifs

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 679 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Production d'énergie thermique

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 678 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Production d'énergie par unité fonctionnelle.

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 677 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Installations photovoltaïques groupées.

Question écrite du (18/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 676 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Zoning de Lontzen - Baelen - Eupen - Welkenraedt

Question écrite du (17/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 415 (2007-2008) 1 échéance : 08/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Reboucher les trous sur la E411

Question écrite du (17/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 673 (2007-2008) 1 échéance : 08/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Permis porcherie

Question écrite du (16/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 578 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Indemnités compensatoires aux régions défavorisées.

Question écrite du (16/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 577 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Planter des fruitiers d'antan.

Question écrite du (16/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 241 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Plan alcool complètement pété.

Question écrite du (16/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 243 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les coiffeurs se font des cheveux blancs.

Question écrite du (16/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 671 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Volonté politique

Modification de l'article 30 du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie

Accès au Dossier n° 830 (2007-2008) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (15/09/2008) à «Rejet de la proposition de décret» (03/12/2008)

Question écrite du (12/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 375 (2007-2008) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les malvoyants.

Question écrite du (12/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 413 (2007-2008) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Travaux inachevés d'Infrabel.

Question écrite du (12/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 670 (2007-2008) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Formations en vue d'agréer des auditeurs énergétiques de langue allemande.

Question écrite du (12/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 669 (2007-2008) 1 échéance : 12/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Lac de Robertville.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 567 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Aide aux investissements.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 566 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La consommation de lait dans les écoles.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 242 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Mommer en faillite.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 411 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

En dessous de tout.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 410 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Grand Prix de Formule 1

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 664 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Salubrité du logement.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 663 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Primes d'achat

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 662 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Aide à l'adaptation.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 661 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Solwattmobile.

Question écrite du (11/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 660 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Comprendra qui voudra.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 561 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Pistes cyclables depuis Ostende jusque Berlin ?

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 560 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Réserves naturelles

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 559 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Réserves naturelles

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 558 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Arrêté concernant les CET remis partiellement en question.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 239 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Intox ou vérité ?

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 238 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Pouvoir d'achat des bénéficiaires des services d'aide familiale.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 239 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Prime à la formation.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 238 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Quelle politique en matière de clauses sociales et environnementales ?

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 373 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Marchés publics annulés.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 372 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Citoyens contre la criminalité.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 409 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Boitiers vides

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 408 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Pistes cyclables depuis Ostende jusque Berlin ?

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 407 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Ravel sur GPS

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 406 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Opération propreté.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 405 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

R.N. 675 jusque Burtonville.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 404 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Suppression de la redevance radio sur véhicule.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 658 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Handicapé pensionné.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 657 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Délai de rigueur

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 656 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Etre plus ambitieux en ce qui concerne les énergies vertes

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 655 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Haie arrachée à Chôdes

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 654 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

R.N. 675 jusque Burtonville.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 653 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Le prêt éco.

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 652 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Les TEC et la statut Omnio

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 651 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Elections des CCLP

Question écrite du (09/09/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 362 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Mesures en faveur du pouvoir d'achat

Le plan de cohésion sociale des villes et communes de Wallonie envisageant des compétences communautaires dont l'exercice a été transféré à la Région wallonne

Accès au Dossier n° 836 (2007-2008) 1 comprenant 38 document(s) : de «Projet de décret» (03/09/2008) à «Décret relatif au plan de cohésion sociale dans les villes et communes de Wallonie, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré de la Communauté française»

Le plan de cohésion sociale des villes et communes de Wallonie

Accès au Dossier n° 837 (2007-2008) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (03/09/2008) à «Décret relatif au plan de cohésion sociale dans les villes et les communes de Wallonie»

Question du (04/08/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 235 (2007-2008) 1 échéance : 26/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les particules fines

Question écrite du (29/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 361 (2007-2008) 1 échéance : 20/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les impétrants.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 538 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Tourbières saccagées.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 537 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Qualité du lait.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 536 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Exportation de viande bovine.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 535 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan régional de soutien à l'agriculture.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 534 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

AIDA

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 533 (2007-2008) 1 échéance : 18/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Terres contaminées.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 532 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Incinérer les déchets compostables ?

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 531 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Collecte de l'amiante.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 234 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Index social.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 360 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Commissaire d'arrondissement adjoint.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 359 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Nomination de treize Directeurs généraux.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 358 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Le collier électrique pour chien.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 395 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Entrepreneurs de voirie.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 394 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Vérité sur l'état des routes.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 627 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fumier énergétique.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 626 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Quatre priorités.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 625 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Prêts SWCS en zone à forte pression foncière.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 624 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Petites éoliennes.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 623 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Non nomination d'un Directeur général à la DGATLP(E)

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 622 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Tricastin.

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 621 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Primes détournées ?

Question écrite du (28/07/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 359 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

A trois ou à quatre ?

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 528 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Particules fines

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 527 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Zones vulnérables autour des sites Seveso.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 526 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Consommation de lait dans les écoles.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 525 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonds des calamités.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 524 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 523 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Salmonellose.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 522 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

La PAC est nulle

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 521 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Exonération CVA

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 520 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Indemnités compensatoires aux Région défavorisées

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 519 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Stages obligatoires ?

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 518 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Accident environnemental à Kelmis

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 233 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Ou commence la pauvreté ?

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 232 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 54 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les maçons.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 53 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (Dossier n° 52 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Stages obligatoires ?

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (Dossier n° 43 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 219 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

"Les sidérurgistes étranglent les consommateurs".

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 218 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 357 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan de cohésion sociale des villes et des communes de Wallonie.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 356 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 392 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Sécurité routière.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 391 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Fonction consultative

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 620 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Brûler les aliments ou les manger ?

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 619 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

InterEst

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 618 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Aérodrome de Spa

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 617 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Bail à loyer

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 616 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Compétence tarifaire

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 615 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Logement énergivore.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 614 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 613 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Filtres à particules fines

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 358 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord Région wallonne - Communauté germanophone.

Question écrite du (24/07/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 357 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du (18/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 594 (2007-2008) 1 échéance : 08/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les ULM

Question écrite du (17/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 495 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Tarif social de l'eau

Question écrite du (17/07/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 353 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Discussions entre la Région wallonne et la Communauté germanophone.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 488 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Lac de Waarfaaz.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 487 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Forêt wallonne dans ses états

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 486 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Mille kilomètres de haies en dix ans.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 485 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Pédagogie forestière.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 484 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Maisons passives en polystyrène.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 483 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Bourse européenne du CO2

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 169 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Englués par le Fonds mazout

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 205 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

400.000 logements wallons à rénover.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 338 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction publique locale.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 337 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Chicanes

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 373 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Chicanes.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 372 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

ZHR et ZMR

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 371 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Route de contournement de Büllingen-Bullange.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 580 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Maisons passives en polysstyrène.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 579 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Bourse européenne du CO2

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 578 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2007)

Voir la question (hors délai) :

400.000 logements wallons à rénover.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 577 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Gendarme désarmé.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 576 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Investir dans la PEB

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 575 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Ancrage communal du logement.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 574 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Système à points.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 573 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les SLSP - Ancrage communal du logement.

Question écrite du (10/07/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 350 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Risques non négligeables.

Question d'actualité du (09/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La crise alimentaire au niveau mondial et les choix stratégiques qui en découlent

Question écrite du (09/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 481 (2007-2008) 1 échéance : 31/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet de modification des taux de subsidiation pour les projets introduits dans le cadre du développement rural.

Question écrite du (09/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 478 (2007-2008) 1 échéance : 31/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Introduction d'huile de moteur dans la chaîne allimentaire.

Question écrite du (09/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 477 (2007-2008) 1 échéance : 31/07/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Pimes agricoles.

Question écrite du (03/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 468 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Dédommagement suite à un cas de peste porcine.

Question écrite du (03/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 467 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Alimentation en eau potable du village de Losheimergraben.

Question écrite du (03/07/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 164 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre la pauvreté.

Question écrite du (03/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 555 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Câblerie d'Eupen - Gare SNCB à Lontzen.

Question écrite du (03/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 554 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Ulmodrome

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 464 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Code forestier.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 463 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Hantravirus.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 462 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle aide à la production de bioénergie.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 163 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

Factures illisibles.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 326 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mythes et mensonges ?

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 325 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Ministre Dewael et Monsieur le Ministre ne se parlent pas.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 324 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

12,5 jours de congé pour maladie.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 364 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

R.N. 3 et le carrefour de Sacré Coeur.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 550 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

L'affaire Sagawé.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 549 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Factures illisibles.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 548 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

UWE - Le Plan Marshall.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 547 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Le formulaire unique entraînerait des pertes de recettes.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 546 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Attribution d'un logement social

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 545 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

AIS non agréées.

Question écrite du (01/07/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 544 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Le top 10 des manquements en matière de sécurité et de santé.

Question orale du (26/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'ancrage local des candidats locataires dans la prise en compte de leur demande auprès des sociétés de logement

Question orale du (26/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les priorités ferroviaires en Région wallonne

Question orale du (26/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le bilan écologique de notre politique énergétique

Question orale du (26/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La certification "performance énergétique des bâtiments"

Question orale du (26/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les objectifs énergétiques pour les bâtiments

Rationalisation de la fonction consultative

Accès au Dossier n° 820 (2007-2008) 1 comprenant 48 document(s) : de «Projet de décret» (25/06/2008) à «Décret portant rationalisation de la fonction consultative»

Les pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier n° 818 (2007-2008) 1 comprenant 35 document(s) : de «Proposition de résolution issue des auditions tenues en Commission de l'Aménagement du territoire du Parlement wallon» (25/06/2008) à «Mission d'étude en Suède de la Commission de l'Aménagement du Territoire, du Logement et de l'Energie et du Comité des pics de pétrole et de gaz, du 11 au 15 mars 2009. Rapport présenté en application de l'article 77bis du Règlement d'ordre intérieur» (30/10/2009)

Question orale du (24/06/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Qui sont ceux qui font flamber les prix ?

Question écrite du (23/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 445 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan fédéral du développement durable.

Question écrite du (23/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 443 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrôle des eaux épurées.

Question écrite du (23/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 442 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Quotas laitiers.

Question écrite du (23/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 441 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Epuration individuelle de classe 2

Question écrite du (23/06/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 150 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Impact des barèmes fiscaux : une erreur du Ministre Reynders qui coûte cher aux petites pensions.

Question écrite du (23/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 530 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

Faut-il actualiser le dispositif Mebar ?

Modification du décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz

Accès au Dossier n° 814 (2007-2008) 1 comprenant 38 document(s) : de «Projet de décret» (18/06/2008) à «Décret modifiant le décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régionale du gaz.»

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité

Accès au Dossier n° 813 (2007-2008) 1 comprenant 87 document(s) : de «Projet de décret» (18/06/2008) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 12 novembre 2009» (18/11/2009)

Question écrite du (18/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 440 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Papillons

Question écrite du (18/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 439 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Cigogne noire.

Question écrite du (18/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 438 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Tourbières dans les Hautes Fagnes.

Question écrite du (18/06/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 143 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Aides familiales.

Question écrite du (18/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 520 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

Abattage d'arbres.

Question écrite du (18/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 519 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Agrégations annulées.

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 60 document(s) : de «Exposé général» (13/06/2008) à «Décret contenant le feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2008»

Question orale du (12/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le photovoltaïque et le solaire thermique

Question orale du (12/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les actions prioritaires pour l'avenir wallon

Question orale du (12/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les sanctions urbanistiques

Modification du Livre III, Titre III, chapitre II du Code de la démocratie locale et de la décentralisation du 22 avril 2004 fixant les règles du financement général des communes wallonnes

Accès au Dossier n° 810 (2007-2008) 1 comprenant 38 document(s) : de «Projet de décret» (12/06/2008) à «Décret modifiant le Livre III, Titre III, chapitre II du Code de la démocratie locale et de la décentralisation du 22 avril 2004 fixant les règles du financement général des communes wallonnes.»

Question d'actualité du (11/06/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La création d'une aire de repos le long de l'autoroute Verviers-Prüm

Adaptation du Code wallon du Logement en vue de rendre applicable le taux de 6 % à la livraison, à la construction, à la rénovation et à la transformation de logements moyens s'inscrivant dans une politique sociale

Accès au Dossier n° 809 (2007-2008) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (11/06/2008) à «Envoi en Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (11/06/2008)

Modification du Code wallon du Logement en vue de sanctionner les communes disposant de moins de 10 % de logements publics ou subventionnés sur leur territoire et qui ne rentrent pas un programme bisannuel d'action dans le cadre de l'ancrage communal du logement

Accès au Dossier n° 808 (2007-2008) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (11/06/2008) à «Discussion générale» (09/02/2009)

Evaluation de l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Présentation par M. Demotte, Ministre-Président de la Région wallonne et M. Lambertz, Ministre-Président de la Communauté germanophone » (10/06/2008) à «Echange de vues sur les possibilités d'intensification et d'élargissement de coopération Echange de vues sur les perspectives en matière de réformes institutionnelles » (10/06/2008)

Question orale du (10/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le marché pluriannuel de services relatifs aux études de sol en Wallonie

Question orale du (10/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La collecte des huiles de friture

Question orale du (10/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La qualité des eaux de baignade en Région wallonne Le rapport de l'Union européenne sur la qualité des eaux de baignade en Belgique

Questions orales du (10/06/2008) de DETHIER-NEUMANN Monika, GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le paiement du lait La difficile situation des producteurs laitiers dans notre région Les difficultés du secteur laitier

Quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général (DAR)

Accès au Dossier n° 805 (2007-2008) 1 comprenant 40 document(s) : de «Projet de décret» (10/06/2008) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 22 novembre 2012» (29/11/2012)

Question écrite du (10/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 501 (2007-2008) 1 échéance : 01/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mecar - Recours.

Interpellation du (09/06/2008) de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

L'état des routes en Région wallonne

Interpellation du (09/06/2008) de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La carte bancaire rechargeable de Fortis : vers une mise en place d'un nouveau moyen de dépendance pouvant mener au surendettement des jeunes de 12 ans ?

Question écrite du (06/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 497 (2007-2008) 1 échéance : 27/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Panne nucléaire à Krsko (Slovénie).

Question écrite du (05/06/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 423 (2007-2008) 1 échéance : 26/06/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Création d'espaces urbains réservés aux voitures non polluantes.

Question écrite du (05/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 494 (2007-2008) 1 échéance : 26/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Création d'espaces urbains réservés aux voitures non polluantes.

Question écrite du (04/06/2008) de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 184 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Chômage en recul ?

Question écrite du (04/06/2008) de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 294 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Commune de Trois Ponts en affaires courantes.

Question écrite du (04/06/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 491 (2007-2008) 1 échéance : 04/06/2008)

Voir la question et la réponse :

La Liaison Malmédy-Eupen.

Soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie

Accès au Dossier n° 799 (2007-2008) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (02/06/2008) à «Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.»

Suite à réserver à l'interpellation de M. Lebrun à M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial sur la question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Laurent, journaliste, auteur de la "Face cachée du pétrole"» (30/05/2008) à «Séance publique de Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008)

Les pics de production de pétrole et de gaz

Accès au Dossier n° 811 (2007-2008) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008)

Question orale du (29/05/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La présence de moustiques tropicaux en Région wallonne

Question orale du (29/05/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La santé des ruches d'abeilles

Question orale du (29/05/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les conséquences de la surpopulation du gibier

Question orale du (29/05/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Une politique durable en matière de certification des forêts

Question écrite du (29/05/2008) de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 477 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Accès au zoning de Kaiserbaracke.

Question écrite du (29/05/2008) de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 329 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

FEDER - Mesure 3.1

La répartition des Fonds européens 2007-2013 : la province de Namur est-elle injustement défavorisée ? Les Fonds européens pour la province de Namur. Les Fonds structurels dans le sud namurois. La détermination des dossiers repris dans les Fonds structurels européens. L'état d'avancement et les critères de choix des projets éligibles au Feder en province de Liège

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellations» (28/05/2008) à «Répliques» (28/05/2008)

Question d'actualité du (28/05/2008) de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme