Question orale du (23/04/2009) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les soldes des aides Tonus Axe 2 pour l'exercice 2005

Question orale du (23/04/2009) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'absence de délégation du conseil communal pour des marchés à l'extraordinaire

Question écrite du (21/04/2009) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 238 (2008-2009) 1 échéance : 13/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Eclairage du Pont de Jambes

Question écrite du (21/04/2009) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 237 (2008-2009) 1 échéance : 13/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Etat de l'avenue de la Vecquée à Namur.

Question écrite du (21/04/2009) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 236 (2008-2009) 1 échéance : 13/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Etat de l'avenue Jean 1er à Namur.

Question écrite du (02/04/2009) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 372 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la prévention incendie dans les bâtiments comportant des logements individuels soumis au permis de location.

Réglementation des modalités d'affichage sur les panneaux électoraux

Accès au Dossier n° 985 (2008-2009) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (31/03/2009) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question écrite du (23/03/2009) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 185 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Création d'intercommunales entre communes de différentes régions.

Question écrite du (23/03/2009) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 184 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Habilitation légale pour la création d'une asbl communale

Question écrite du (23/03/2009) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 183 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Harmonisation des délais de tutelle en matière budgétaire.

Lancement d'un plan stratégique de soutien au secteur laitier

Accès au Dossier n° 960 (2008-2009) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/03/2009) à «Adoption de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question orale du (17/03/2009) de BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le solde de crédits disponibles en matière de fonds structurels européens

Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la société wallonne de financement complémentaire des infrastructures et portant des dispositions relatives à l'octroi de la garantie de la Région

Accès au Dossier n° 954 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (10/03/2009) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la société wallonne de financement complémentaire des infrastructures et portant des dispositions relatives à l'octroi de la garantie de la Région.»

Permission au receveur local d'une commune de moins de 20.000 habitants d'être nommé receveur du centre public d'action sociale

Accès au Dossier n° 926 (2008-2009) 1 comprenant 26 document(s) : de «Proposition de décret» (11/02/2009) à «Décret modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation et de la loi du 8 juillet 1976 organique des centres publics d'action sociale»

La réouverture de la ligne Dinant-Givet et la continuation des investissements Ravel sur la ligne 154

Accès au Dossier n° 925 (2008-2009) 1 comprenant 9 document(s) : de «Projet de motion» (09/02/2009) à «Adoption du projet de motion amendé» (04/03/2009)

Question écrite du (03/02/2009) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 187 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Chiffres étonnants parus dans la presse concernant les droits d'enregistrement

Conservation du domaine public régional routier et des voies hydrauliques

Accès au Dossier n° 904 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Projet de décret» (06/01/2009) à «Décret relatif à la conservation du domaine public régional routier et des voies hydrauliques»

Décret-programme en matière de fiscalité wallonne

Accès au Dossier n° 898 (2008-2009) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret-programme» (08/12/2008) à «Décret-programme en matière de fiscalité wallonne»

Question écrite du (08/12/2008) de BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 60 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Concept de Métropole "culture" de la Communauté Wallonie-Bruxelles.

Question orale du (04/12/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les aides régionales en faveur des réseaux de "Ressourcerie"

Question orale du (04/12/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les axes directeurs pour les actions de prévention des déchets ménagers

Question d'actualité du (03/12/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les derniers rebondissements dans le dossier de la carrière Mâle-Plume

Question orale du (02/12/2008) de BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le rapport de la "Task Force" en matière de Fonds structurels européens

Le dossier du manque d'indépendance d'un cabinet de révisorat ainsi que le respect de la loi sur les marchés publics par le Gouvernement, l'administration et les organismes d'intérêt publics wallons

Accès au Dossier n° 887 (2008-2009) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion» (02/12/2008) à «Motion caduque» (18/12/2008)

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 39 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 16 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008» (18/12/2008)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 18 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009.»

L'envoi dans les plus brefs délais d'un commissaire spécial au Centre Hospitalier Régional de Huy afin d'appliquer la législation

Accès au Dossier n° 881 (2008-2009) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/11/2008) à «Discussion générale» (10/02/2009)

Modification du chapitre II du titre III du livre II de la première partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux funérailles et sépultures

Accès au Dossier n° 879 (2008-2009) 1 comprenant 91 document(s) : de «Projet de décret» (24/11/2008) à «Décret modifiant le chapitre II du titre III du livre II de la première partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux funérailles et sépultures.»

Question écrite du (21/11/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 81 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Allégement fiscaux accordés par le Gouvernement wallon.

20e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 877 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Cahier d'observations» (14/11/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances et de l'Equipement» (27/02/2009)

Question écrite du (12/11/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 65 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Radars en Région wallonne.

Question écrite du (12/11/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 64 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Déclarations du Ministre Antoine en matière de fiscalité.

Question écrite du (12/11/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 100 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Difficultés rencontrées en matière de matrice cadastrale suite au décret du 31 mai 2007 relatif à la participation du public en matière d'environnement.

Question orale du (04/11/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les obligations des communes en matière de gestion des déchets

Modification de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision

Accès au Dossier n° 870 (2008-2009) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (04/11/2008) à «Décret modifiant la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision»

Modification de l'article 97 du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus et visant à atténuer l'éco-malus applicable aux véhicules mis en usage par un redevable faisant partie d'une famille nombreuse

Accès au Dossier n° 866 (2008-2009) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (24/10/2008) à «Exposé de Mme la Députée Cassart-Mailleux, auteur de la proposition» (26/01/2009)

Question écrite du (24/10/2008) de BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 30 (2008-2009) 1 échéance : 17/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Sites retenus par la Région wallonne en vue d'un classement au patrimoine mondial de l'Unesco.

Question d'actualité du (01/10/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La circulaire déchets de M. Benoît Lutgen, Ministre de l'agriculture, de la ruralité, de l'environnement et du Tourisme

Question écrite du (26/09/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 4 (2008-2009) 1 échéance : 17/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Services offerts par le groupe TEC aux personnes handicapées

Ratification de la décision du transfert vers la Région wallonne du service de la taxe sur les jeux et paris, de la taxe sur les appareils automatiques de divertissement et de la taxe d'ouverture de débits de boissons fermentées

Accès au Dossier n° 833 (2007-2008) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (29/08/2008) à «Décret ratifiant la décision du transfert à la Région wallonne du service de la taxe sur les jeux et paris, de la taxe sur les appareils automatiques de divertissement et de la taxe d'ouverture de débits de boissons fermentées.»

Question orale du (11/07/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La reconnaissance d'un réseau de ressourcerie

Questionn orale du (11/07/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La mise en application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et la couverture des coûts y afférents

Question orale du (11/07/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le projet de carrière de Lives-sur-Meuse

Questions orales du (11/07/2008) de BARZIN Anne, BORSUS Willy à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les zones d'extraction en Wallonie. Le projet de carrière de Mâle Plume

Exclusion des véhicules de plus de 25 ans du champ d'application de l'éco-malus

Accès au Dossier n° 824 (2007-2008) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (09/07/2008) à «Proposition retirée par ses auteurs en date du 30 mars 2009» (30/03/2009)

Question orale du (07/07/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La création d'une administration fiscale régionale

Question écrite du (07/07/2008) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 334 (2007-2008) 1 échéance : 29/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Les "mostiquos"

Question écrite du (07/07/2008) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 333 (2007-2008) 1 échéance : 29/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Couverture des coûts y afférents.

Question orale du (27/06/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Le manque de sécurité de la Chaussée de Waterloo à Saint-Servais

Les pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier n° 818 (2007-2008) 1 comprenant 35 document(s) : de «Proposition de résolution issue des auditions tenues en Commission de l'Aménagement du territoire du Parlement wallon» (25/06/2008) à «Mission d'étude en Suède de la Commission de l'Aménagement du Territoire, du Logement et de l'Energie et du Comité des pics de pétrole et de gaz, du 11 au 15 mars 2009. Rapport présenté en application de l'article 77bis du Règlement d'ordre intérieur» (30/10/2009)

Question orale du (23/06/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

l'aménagement du RAVEL à Wépion

Question orale du (23/06/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

L'aménagement du Ravel à Wépion

Question écrite du (03/06/2008) de BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 180 (2007-2008) 1 échéance : 24/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet de décret concernant les associations de gestion de centre-ville.

Question écrite du (02/06/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 488 (2007-2008) 1 échéance : 23/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la prévention incendie dans les bâtiments comportant des logements individuels soumis au permis de location.

Suite à réserver à l'interpellation de M. Lebrun à M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial sur la question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Laurent, journaliste, auteur de la "Face cachée du pétrole"» (30/05/2008) à «Séance publique de Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008)

Les pics de production de pétrole et de gaz

Accès au Dossier n° 811 (2007-2008) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008)

Interpellations du (28/05/2008) de BARZIN Anne, ETIENNE Jacques à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La répartition des Fonds européens 2007-2013 : la province de Namur est-elle injustement défavorisée ? Les Fonds européens pour la province de Namur. Les Fonds structurels dans le sud namurois. La détermination des dossiers repris dans les Fonds structurels européens. L'état d'avancement et les critères de choix des projets éligibles au Feder en province de Liège

Question orale du (27/05/2008) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La problématique des crédits dits "facultatifs"

Question orale du (26/05/2008) de BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La candidature de la Belgique pour l'organisation du Mondial 2018

La question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Audition de M. Priggen, Landtag NordRhein-Westfalen» (09/05/2008) à «Echanges de vues » (09/05/2008)

Question écrite du (06/05/2008) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 311 (2007-2008) 1 échéance : 28/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des cartouches d'imprimante.

Question écrite du (06/05/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 418 (2007-2008) 1 échéance : 28/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Action "Votre plaque d'immatriculation contre deux années de bus gratuit et une voiture partagée cambio à bon prix".

Modification de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision, telle que modifiée par le décret du 27 mars 2003

Accès au Dossier n° 779 (2007-2008) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (30/04/2008) à «Organisation des travaux. Examen de la proposition de décret reporté.» (17/11/2008)

Question orale du (16/04/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La ligne 56 des TEC

Question orale du (15/04/2008) de BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'état des lieux des projets cofinancés par les fonds structurels européens

Question écrite du (11/04/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 387 (2007-2008) 1 échéance : 06/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Visibilité réduite à bord des nouveaux bus livrés par la société IRISBUS.

La réforme du Fonds des communes

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (19/03/2008) à «Répliques» (19/03/2008)

Suite à réserver à l'interpellation de M. Lebrun à M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial sur la question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Van de Werve, Secrétaire général de la Fédération pétrolière belge» (06/03/2008) à «Echange de vues» (06/03/2008)

Question orale du (03/03/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le subventionnement d'Inter Environnement Wallonie

Question orale du (03/03/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le retard de la Belgique en matière d'énergies renouvelables

Le projet de carrière sur le territoire d'Andenne et Gesves

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (03/03/2008) à «Répliques» (03/03/2008)

Question écrite du (26/02/2008) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 299 (2007-2008) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Offre des TEC

Création d'un éco-malus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques dans le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus

Accès au Dossier n° 730 (2007-2008) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (04/02/2008) à «Décret portant création d'un éco-malus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques dans le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus.»

Question orale du (29/01/2008) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les aides Tonus Axe 2 pour les exercices 2007 et 2008

Question écrite du (06/12/2007) de BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 28 (2007-2008) 1 échéance : 31/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Création de l'Observatoire du développement territorial.

Question écrite du (12/11/2007) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 83 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Création de l'Observation du développement territorial.

Question écrite du (12/11/2007) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 82 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet "Espace".

Question écrite du (12/11/2007) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 81 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Implantation d'éoliennes en Wallonie.

Question orale du (06/11/2007) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La commission dite "article 12"

Question orale du (06/11/2007) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le financement des fabriques d'églises

Question orale du (06/11/2007) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le congé parental d'un membre du Collège

Rapport annuel relatif à l'exercice de la tutelle

Accès au Dossier n° 666 (2007-2008) 1 comprenant 10 document(s) : de «Rapport annuel» (25/10/2007) à «Discussion générale» (23/04/2009)

Question orale du (18/10/2007) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les aides Tonus axe 2 pour l'exercice 2008

Question orale du (18/10/2007) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La réorganisation de la fonction publique wallonne

Question orale du (16/10/2007) de BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les loisirs moteurs

L'accessibilité des bâtiments dépendant de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 653 (2007-2008) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/10/2007) à «Envoi en Commission de l'Action sociale et de la Santé» (17/10/2007)

Question écrite du (18/07/2007) de BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 231 (2006-2007) 1 échéance : 08/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Les programmes communaux de politique générale.

Utilisation du délai de rigueur dans les procédures d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 631 (2006-2007) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/07/2007) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question orale du (10/07/2007) de BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'utilisation des Fonds structurels européens dans le cadre de la restructuration de l'usine VW-Forest

Question orale du (10/07/2007) de BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'appel à projets et le processus décisionnel dans le cadre des programmes 2007-2013 des Fonds structurels européens

Question orale du (15/05/2007) de BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les zones éligibles aux fonds structurels européens

Règle du comblement, modification de l'article 112 du CWATUPE

Accès au Dossier n° 597 (2006-2007) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (11/05/2007) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (12/06/2008)

Question orale du (03/05/2007) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le suivi des projets PALME

Question orale du (02/05/2007) de BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'impact des fonds structurels européens à Charleroi Les fonds européens et le quatrième Plan stratégique transversal

Question orale du (30/04/2007) de BARZIN Anne à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'encadrement personnel dans les services résidentiels pour adultes polyhandicapés

Question écrite du (27/03/2007) de BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 250 (2006-2007) 1 échéance : 18/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les objectifs européens en matière d'énergie renouvelable.

Questions orales du (20/03/2007) de BARZIN Anne, de LAMOTTE Michel à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La composition et le rôle de la Task Force dans le cadre de la nouvelle programmation des Fonds européens pour la période 2007-2013 Les futurs fonds structurels européens et les discussions avec la Commission européenne

Développement d'une politique volontariste et globale en matière de sécurité routière

Accès au Dossier n° 570 (2006-2007) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/03/2007) à «Discussion générale» (03/11/2008)

Révision et actualisation du S.D.E.R. (schéma de développement de l'espace régional)

Accès au Dossier n° 569 (2006-2007) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/03/2007) à «Rejet de la proposition de résolution» (03/12/2008)

Question orale du (13/02/2007) de BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les retombées socio-économiques du programme URBAN et l'avenir des fonds structurels européens à Sambreville

Etablissement d'un Code d'éthique et de déontologie au sein du Gouvernement wallon

Accès au Dossier n° 537 (2006-2007) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (30/01/2007) à «Envoi en Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (01/02/2007)

Invitation au Gouvernement wallon à développer un programme d'actions concrètes visant à diminuer la dépendance en matière d'approvisionnement en énergie

Accès au Dossier n° 411 (2005-2006) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/06/2006) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (10/07/2008)