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Question écrite du (14/05/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 490 (2013-2014) 1 échéance : 05/06/2014)

Voir la question et la réponse :

la labellisation des friteries wallonnes

Présentation du deuxième pilier de la Politique agricole commune (PAC) par Monsieur Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Accès au Dossier n° 1058 (2013-2014) 1 comprenant 4 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (07/04/2014) à «Interpellation» (07/04/2014)

Question écrite du (07/04/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 478 (2013-2014) 1 échéance : 29/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le projet d'atelier de cire mobile

Question écrite du (07/04/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 404 (2013-2014) 1 échéance : 29/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le télétravail des fonctionnaires wallons

Question écrite du (03/04/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 269 (2013-2014) 1 échéance : 25/04/2014)

Voir la question et la réponse :

l’adéquation du master de criminologie comme clef d’accès aux processus de recrutement des directeurs généraux et directeurs financiers

Question écrite du (26/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 456 (2013-2014) 1 échéance : 16/04/2014)

Voir la question (hors délai) :

l'opération "Mois de la Grande Collecte" 2013

Question écrite du (26/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 455 (2013-2014) 1 échéance : 16/04/2014)

Voir la question (hors délai) :

l'enquête publique PGDA

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la définition de l’agriculteur actif au sens de la nouvelle politique agricole commune (PAC)

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la coordination des primes agricoles

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l’évolution du dossier relatif à la nouvelle la politique agricole commune (PAC)

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la prime vache allaitante au sein de la nouvelle la politique agricole commune (PAC)

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la circulaire relative aux panneaux publicitaires LED

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

les contrôles de surcharges des camions empruntant les autoroutes

Question orale du (24/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la liaison Tihange-Tinlot

Question d'actualité du (12/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

les agriculteurs privés de primes

Modification du Livre III du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie portant les dispositions relatives au patrimoine

Accès au Dossier n° 1016 (2013-2014) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de décret» (11/03/2014) à «Décret modifiant le Livre III du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Énergie portant les dispositions relatives au patrimoine»

Question écrite du (11/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 436 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014)

Voir la question et la réponse :

l'étiquetage "saucisson d'Ardenne" par des entreprises flamandes

Question écrite du (11/03/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 240 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de l'ASBL Atouts-Camps

Question écrite du (25/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 410 (2013-2014) 1 échéance : 18/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le Plan Maya

Question écrite du (14/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 394 (2013-2014) 1 échéance : 07/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les radars tronçons du tunnel de Cointe

Question écrite du (12/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 390 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le dossier litigieux entre la SOFICO et l'administration wallonne

Question écrite du (12/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 329 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les résultats de l'enquête sur la qualité de l'habitat en Région wallonne

Question orale du (04/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

l’avenir de l’abattoir liégeois

Question orale du (03/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'indication géographique protégée (IGP) pour le saucisson d'Ardenne

Question orale du (03/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la réglementation transitoire relative aux dossiers "investissements dans le secteur agricole (ISA)"

Question orale du (03/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La fin des quotas laitiers

Question orale du (03/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l’évolution de la réflexion sur la problématique du foncier

Question orale du (03/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la prime à la vache allaitante

Question orale du (03/02/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

les travaux de sécurisation de la RN 63 à Tinlot

Question écrite du (28/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 354 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la surconsommation de viande rouge par les Belges

Question écrite du (28/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 353 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la mise à jour des panneaux radars

Question écrite du (28/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 352 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier de la prime à la vache allaitante

Question écrite du (28/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 351 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le RAVel en Wallonie

Question écrite du (28/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 350 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la mise en œuvre de la centrale de marchés

Question écrite du (28/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 355 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'opération d'échange de la plaque d'immatriculation contre un abonnement d'une Société de Transport en Commun (T.E.C.) ou de la Société nationale des Chemins de fer belges (SNCB)

Code wallon de l'agriculture

Accès au Dossier n° 946 (2013-2014) 1 comprenant 136 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret relatif au Code wallon de l'agriculture»

Question écrite du (24/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 345 (2013-2014) 1 échéance : 14/02/2014)

Voir la question et la réponse :

les aides de minimis dans le cadre de la gestion des pneus usés

Débat sur les résultats des négociations relatives à la répartition des aides agricoles européennes

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du réglement» (22/01/2014) à «Débat en application de l'article 137.2 du réglement» (22/01/2014)

Question d'actualité reprise dans le débat sur le résultat des négociations relatives à la répartition des aides agricoles européennes reprise dans le débat sur "les résultats des négociations relatives à la répartition des aides agricoles européennes" en application du l'article 137.2 du règlement du (22/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'évolution de la politique agricole commune (PAC)

Interpellation du (21/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la révision du Programme de Gestion Durable de l'Azote en agriculture (PGDA)

Question écrite du (17/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 329 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'indication géographique protégée pour le saucisson d'Ardenne

Question écrite du (14/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 308 (2013-2014) 1 échéance : 04/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le projet de vergers à graines

Question écrite du (14/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 307 (2013-2014) 1 échéance : 04/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le projet de miellerie mobile

Question écrite du (14/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 306 (2013-2014) 1 échéance : 04/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la cartographie acoustique des axes routiers wallons

Question écrite du (14/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 281 (2013-2014) 1 échéance : 04/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le projet "Smart LED"

Question d'actualité du (08/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l’état inquiétant des équipements de gestion et d’information routières

Présentation du premier pilier de la politique agricole commune (PAC) par M. Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Fôret et du Patrimoine

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Audition» (06/01/2014) à «Échange de vues» (06/01/2014)

Retrait d'une interpellation du (06/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DI ANTONIO Carlo à

Organisation des travaux

Question orale du (06/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la pénurie des vétérinaires ruraux en Wallonie

Question orale du (06/01/2014) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'indication géographique protégée pour le saucisson d’Ardenne

Question écrite du (27/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 280 (2013-2014) 1 échéance : 20/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le dépérissement des abeilles

Question écrite du (20/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 267 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le paiement des DPU

Question écrite du (20/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 266 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le verdissement individuel ou collectif

Question écrite du (20/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 265 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la convergence interne dans le cadre de la PAC

Question écrite du (20/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 264 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la biodiversité et Natura 2000

Question écrite du (16/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 109 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les chèques-coaching à l'export aux PME

Question écrite du (16/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 161 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le concept "Bienvenue à vélo"

Question écrite du (16/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 236 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les compteurs intelligents

Question écrite du (16/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 243 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la mise à jour des panneaux radars

Question écrite du (16/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 242 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la sous-estimation du coût des heures de travail du personnel de déneigement

Question écrite du (16/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 153 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question (hors délai) :

le directeur financier

Question écrite du (10/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 254 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les primes octroyées dans le cadre du trafic fluvial en Wallonie

Question écrite du (10/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 92 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les primes octroyées dans le cadre du trafic fluvial en Wallonie

Question écrite du (10/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 223 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

l'avant-projet d'arrêté relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes

Question écrite du (10/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 222 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le Plan Maya

Question écrite du (10/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 221 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements des aires de repos pour poids lourds en Wallonie

Question écrite du (05/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 213 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les réparations des voiries régionales suite au dégel

Question écrite du (05/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 212 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le financement du deuxième Plan routes par la vignette autoroutière

Question écrite du (05/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 211 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le trafic de conteneurs dans le Port autonome de Liège

Question écrite du (05/12/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 210 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les MAE version nouvelle PAC

La voirie communale

Accès au Dossier n° 902 (2013-2014) 1 comprenant 32 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2013) à «Décret relatif à la voirie communale»

Question orale du (25/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution de la nouvelle Politique agricole commune (PAC)

Question orale du (25/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les travaux de sécurisation de la nationale 63 à Tinlot

Question orale du (25/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'efficacité des Qualiroutes

Question écrite du (22/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 182 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation des viaducs wallons

Question écrite du (22/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 231 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le financement du traitement des déchets ménagers

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 174 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le versement de la prime à la vache allaitante

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 173 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le nouveau cadre pour l'implantation des écrans LED le long des routes régionales

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 172 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le modèle de l'exploitation agricole wallon

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 171 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'enquête européenne relative à la couverture et à l'utilisation des sols

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 213 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la présence de traces aériennes après certains vols d'avions

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 212 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des sacs plastiques

Question écrite du (20/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 128 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le concept "Bienvenue à vélo"

Question écrite du (19/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 157 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la distribution de fruits et légumes dans les écoles et l'opération "Lait à l'école"

Question écrite du (19/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 202 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

la brochure de prévention "Moins de pesticides, moins de déchets spéciaux et moins de pollution"

Question écrite du (19/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 201 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les bidons de désinfectant dans le secteur laitier

Question écrite du (19/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 115 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les personnes infrascolarisées sur le marché de l'emploi

Question écrite du (18/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 153 (2013-2014) 1 échéance : 09/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le trafic de conteneurs dans le Port autonome de Liège

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013)

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Question d'actualité du (13/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'évolution du dossier et les relations avec la Fédération wallonne de l'Agriculture concernant le Code wallon de l'Agriculture et de l'Horticulture

Question orale du (12/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les attestations de conformité des infrastructures de stockage des engrais de ferme

Question orale du (12/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'organisation d'une collecte pour les pneus usés utilisés comme couverture dans les exploitations agricoles

Question écrite du (07/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 147 (2013-2014) 1 échéance : 29/11/2013)

Voir la question et la réponse :

PreventAgri

Question écrite du (05/11/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 142 (2013-2014) 1 échéance : 27/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ASBL Agricall Wallonie

Question écrite du (29/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 123 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet de miellerie mobile

Question écrite du (29/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 131 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le trafic de conteneurs dans le Port autonome de Liège

Question écrite du (29/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 130 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'obligation de clôturer les terres pâturées en bord des cours d'eau

Question écrite du (29/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 37 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'artisanat et le commerce équitables en Wallonie

Question écrite du (24/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 111 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état des lieux des ponts wallons

Question écrite du (24/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 110 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le trafic fluvial en Wallonie

Question écrite du (24/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 101 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'influence des particules fines sur les accidents thromboemboliques

Question écrite du (24/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 53 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la labellisation des friteries wallonnes

Question écrite du (24/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 96 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'enquête sur la qualité de l'habitat en Région wallonne

Question orale du (21/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La taxation des poids lourds

Question orale du (21/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La situation des producteurs d'oeufs

Question orale du (21/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'indication géographique protégée pour le saucisson d'Ardenne

Question orale du (21/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La communication et l'aide apportée aux exploitations touchées par la tuberculose

Question orale du (21/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le projet d'installation de radars tronçons dans les communes

Question orale du (08/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La chambre des recours dans le cadre de l'ancrage communal

Question orale du (08/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La prise en gestion obligatoire d'au moins un logement par an dans le cadre de l'ancrage communal

Interpellation du (08/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les perspectives des politiques d'ancrage communal en zone rurale

Question orale du (08/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La vente de terrains appartenant à la Société wallonne du Logement

Le soutien au secteur laitier et la transformation laitière en Région wallonne Visite de : - la laiterie de Walhorn ; - SCAR scrl ; - la laiterie SOLAREC sa ; - COFERME scrl ; - la laiterie LUXLAIT

Accès au Dossier n° 869 (2013-2014) 1 comprenant 2 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (07/10/2013) à «Confiance accordée à la présidente et aux rapporteuses pour l'élaboration du rapport» (07/10/2013)

Question orale du (07/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en oeuvre de la nouvelle politique agricole commune (PAC)

Question orale du (07/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La définition de la liste négative contenue dans la nouvelle politique agricole commune (PAC)

Question orale du (07/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'audit sur le coût du service d'hiver en Wallonie

Question écrite du (01/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 28 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les conteneurs à déchets souterrrains

Question écrite du (01/10/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 34 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

l'expérience pilote d'un système d'éclairage intelligent dans le zoning de Grâce-Hollogne

Question orale du (25/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les mesures agri-environnementales (MAE) et plus spécifiquement l'avenir des tournières

Question orale du (25/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La centrale des marchés

Question orale du (25/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les attestations de conformité des infrastructures de stockage des engrais de ferme

Question orale du (25/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les diverses mesures étudiées pour faire face à l'augmentation des remboursements des dégâts causés par les blaireaux

Question orale du (25/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les "corrections financières" dans le cadre des aides agricoles réclamées par la Commission européenne

Question orale du (25/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les travaux de sécurisation du carrefour Levooz à Tinlot

Question écrite du (19/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 1 (2013-2014) 1 échéance : 11/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la définition de "sol enneigé"

Question écrite du (18/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 6 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la saison touristique

Question écrite du (16/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 736 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet de vergers à graines

Question écrite du (16/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 735 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet de création d'un cadre pour l'implantation d'écrans LED

Question écrite du (16/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1061 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

la table ronde relative à la culture des sapins

Question écrite du (16/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1060 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'étude relative au marché des pneus de voiture rechapés

Assentiment au Protocole modifiant l'accord du 9 février 1994 relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes par des véhicules utilitaires lourds, aux fins 1) de satisfaire à la Directive 2006/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures et 2) de convenir, entre les Gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume du Danemark, de la République fédérale d'Allemagne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas et du Royaume de Suède, de l'introduction d'un système de "paperless vignette" dans leur système commun pour la perception d'un droit d'usage, signé à Bruxelles le 21 octobre 2010, et modifiant les articles 7bis et 12 de la loi du 27 décembre 1994 portant assentiment de l'accord précité et instaurant une Eurovignette, conformément à la Directive 93/89/CEE du Conseil des Communautés européennes du 25 octobre 1993

Accès au Dossier n° 857 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (12/09/2013) à «Décret portant assentiment au Protocole modifiant l'accord du 9 février 1994 relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes par des véhicules utilitaires lourds, aux fins 1) de satisfaire à la Directive 2006/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures et 2) de convenir, entre les Gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume du Danemark, de la République fédérale d'Allemagne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas et du Royaume de Suède, de l'introduction d'un système de "paperless vignette" dans leur système commun pour la perception d'un droit d'usage, signé à Bruxelles le 21 octobre 2010, et modifiant les articles 7bis et 12 de la loi du 27 décembre 1994 portant assentiment de l'accord précité et instaurant une Eurovignette, conformément à la Directive 93/89/CEE du Conseil des Communautés européennes du 25 octobre 1993»

Approbation de l'Accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif au Protocole qui fut signé à Bruxelles le 21 octobre 2010 par les Gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume du Danemark, de la République fédérale d'Allemagne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas et du Royaume de Suède modifiant l'accord du 9 février 1994 relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes par des véhicules utilitaires lourds, en application de l'article 4, §4, de la loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des Communautés et des Régions

Accès au Dossier n° 858 (2012-2013) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (12/09/2013) à «Décret approuvant l'accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif au Protocole qui fut signé à Bruxelles le 21 octobre 2010 par les Gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume du Danemark, de la République fédérale d'Allemagne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas et du Royaume de Suède modifiant l'accord du 9 février 1994 relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes par des véhicules utilitaires lourds, en application de l'article 4, §4, de la loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des Communautés et des Régions»

Question écrite du (09/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 717 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la cartographie acoustique des axes routiers wallons

Défense et garantie des spécificités du monde agricole wallon dans le cadre des négociations sur l'accord de Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Accès au Dossier n° 852 (2012-2013) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/09/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014)

Question écrite du (03/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 710 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la valorisation des déchets agricoles en énergie

Question écrite du (03/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 822 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le télétravail des fonctionnaires wallons

Question écrite du (03/09/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 821 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la structure "Kot social"

Question écrite du (06/08/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 686 (2012-2013) 1 échéance : 28/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation financière de l'intercommunale Agra-Ost

Question écrite du (02/08/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 421 (2012-2013) 1 échéance : 26/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les "Urilady"

Question écrite du (01/08/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 662 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la définition de "petit agriculteur" entendue au sens de la nouvelle PAC

Question écrite du (01/08/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 661 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la création d'un cadre pour l'implantation des écrans LED le long des routes wallonnes

Question écrite du (26/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 401 (2012-2013) 1 échéance : 19/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation financière de l'intercommunale Agra-Ost

Question écrite du (24/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 393 (2012-2013) 1 échéance : 14/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les labels pour les gîtes wallons

Question écrite du (23/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 392 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le nouveau label "Wallonie Destination Qualité"

Question écrite du (23/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 391 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le label de qualité pour les endroits de camp

Question écrite du (23/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 386 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'opération " Well Camp "

Question écrite du (18/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 616 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la création d'un cadre pour l'implantation des écrans LED le long des routes wallonnes

Question écrite du (18/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 615 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la position de la Région wallonne sur le couplage en matière agricole

Question écrite du (18/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 614 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement des travaux de sécurisation de la RN 63 à Tinlot

Interpellation du (08/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les décisions et orientations de la nouvelle Politique agricole commune (PAC)

Question orale du (08/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le logo "Agriculture de Wallonie"

Premier rapport annuel (01.10.2011 au 31.12.2012) adressé au Parlement wallon par le Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne

Accès au Dossier n° 832 (2012-2013) 1 comprenant 24 document(s) : de «Premier rapport annuel» (02/07/2013) à «Approbation du rapport» (22/10/2013)

Question écrite du (02/07/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 562 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la cartographie acoustique des axes routiers wallons

Question écrite du (28/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 559 (2012-2013) 1 échéance : 19/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la création de la centrale des marchés pour les produits locaux

Question écrite du (28/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 798 (2012-2013) 1 échéance : 19/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le service public d'assainissement autonome

Question écrite du (28/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 797 (2012-2013) 1 échéance : 19/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le CycloTEC

La réforme de la Politique agricole commune (PAC)

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (26/06/2013) à «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (26/06/2013)

Question écrite du (24/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 787 (2012-2013) 1 échéance : 15/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la campagne "Le mois de la grande collecte" 2012 par Valorfrit

Question écrite du (24/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 786 (2012-2013) 1 échéance : 15/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la cartographie acoustique des axes routiers wallons

Question écrite du (20/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 534 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier de la configuration du tunnel de Cointe

Question écrite du (20/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 533 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les radars tronçons sur les autoroutes wallonnes

Question écrite du (20/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 532 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une passerelle dans le cadre de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (18/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 529 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la création d'un logo "Agriculture de Wallonie"

Question écrite du (18/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 772 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question (hors délai) :

le suremballage

Question écrite du (18/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 771 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question (hors délai) :

les dépôts clandestins

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 68 document(s) : de «Exposé général» (12/06/2013) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» (10/07/2013)

Question écrite du (11/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 762 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les zones de baignade non conformes en Wallonie

Question écrite du (11/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 761 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la campagne de sensibilisation en matière de déchets

Question orale du (10/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les discussions relatives à la PAC (Politique agricole commune)

Question orale du (10/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La gestion des déchets le long des voiries régionales, en ce comprises les aires de repos

Question orale du (10/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le projet de décret prévoyant des dispositions diverses en matière d'agriculture, d'horticulture et d'aquaculture

Exclusion de l'agriculture du champ d'application du futur accord de Partenariat de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Accès au Dossier n° 828 (2012-2013) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/06/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (14/03/2014)

Question écrite du (04/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 747 (2012-2013) 1 échéance : 25/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des parcs à conteneurs en Wallonie

Question écrite du (04/06/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 512 (2012-2013) 1 échéance : 25/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les discussions européennes relatives à la définition de l'agriculteur "actif"

Prévision de dispositions diverses en matière d'agriculture, d'horticulture et d'aquaculture

Accès au Dossier n° 804 (2012-2013) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (30/05/2013) à «Décret prévoyant des dispositions diverses en matière d'agriculture, d'horticulture et d'aquaculture»

Question écrite du (29/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 505 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier relatif à l’étude de la liaison entre les anciennes lignes 126 et 127 à Huy

Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année 2012

Accès au Dossier comprenant 20 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l'article 77 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991» (28/05/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (24/06/2013)

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 493 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'implication des communes dans la sécurité routière

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 492 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le renforcement des contrôles dans la production bio

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 491 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le système français "TéléPAC"

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 490 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la récupération de sommes indues par la Commission européenne auprès de certains Etats membres dont la Belgique

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 713 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le recours relatif à la construction d'une passerelle entre Strée et le village des Gottes

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 275 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le concept "Bienvenue vélo"

Question écrite du (27/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 516 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le télétravail des fonctionnaires wallons

Question orale du (15/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution des discussions de la politique agricole commune (PAC)

Organisation des travaux

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Examen de l'arriéré» (15/05/2013) à «Le soutien au secteur laitier et la transformation laitière en région wallonne» (15/05/2013)

Question écrite du (15/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 458 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le nouveau régime de formation et d'autorisation en matière d'utilisation des pesticides

Question écrite du (15/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 671 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation globale des abonnements Cyclo TEC

Question écrite du (15/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 670 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les excès de vitesse des chauffeurs de bus des TEC

Question écrite du (02/05/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 643 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)


l'organisation d'une collecte pour les pneus usés utilisés comme couverture dans les exploitations agricoles

Question orale du (29/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'évolution du dossier de la vignette autoroutière

Question orale du (29/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La soutien affiché à la laiterie luxembourgeoise Luxlait

Question orale du (29/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le suivi du dossier de fonctionnement du radar de Cheratte

Soutien des institutions et associations offrant l'aide alimentaire urgente aux plus démunis

Accès au Dossier n° 785 (2012-2013) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/04/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (12/06/2013)

Accord intervenu entre la coopérative FAIRECOOP et la laiterie luxembourgeoise LUXLAIT

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du réglement» (17/04/2013) à «Débat (suite)» (17/04/2013)

question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La situation des mesures agri-environnementales

question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le logo "Agriculture de Wallonie"

Question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les implications causées par la sous-production laitière wallonne

Question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les aires de stationnement dédiées au covoiturage en Wallonie

Question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les réparations des voiries régionales suite au dégel

Question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le point sur la situation de pénurie des vétérinaires ruraux en Wallonie

Question orale du (15/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La première miellerie mobile en Wallonie

Question écrite du (09/04/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 412 (2012-2013) 1 échéance : 30/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'opération "Combles et clochers"

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 393 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation du cheval de trait au service de la collectivité wallonne

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 392 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement de la sécurisation des viaducs wallons

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 555 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le protocole d'échange de données dans le cadre des importations d'effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 208 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de l'année 2012 d'un point de vue touristique

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 156 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question (hors délai) :

les investissements du Plan Marshall 2.vert dans le secteur laitier au sens large

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 393 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les compteurs intelligents

Question écrite du (29/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 392 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'une structure "kot social"

Question écrite du (27/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 381 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les attestations de conformité des infrastructures de stockage des engrais de ferme

Question écrite du (27/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 380 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'étude portant sur le maintien de certaines zones potentiellement inondables

Question écrite du (26/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 549 (2012-2013) 1 échéance : 17/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les voitures électriques

Question écrite du (26/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 376 (2012-2013) 1 échéance : 17/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le permis d'urbanisme dans le cadre de la finalisation du RAVeL, rive droite à Huy

Question écrite du (26/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 92 (2012-2013) 1 échéance : 17/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la campagne de sensibilisation en matière de radon au travers du plan d'action

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 546 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la réduction des services TEC le dimanche et en heures creuses

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 372 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la demande de compléments d'information sur le projet de verger de Nordmann

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 371 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'appel à candidatures pour le Plan Maya 2013

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 370 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 369 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'échevinat de la sécurité routière

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 368 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le bien-être des truies

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 367 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de circuler pour les longs camions sur certains tronçons de routes et d'autoroutes

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 91 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la Journée internationale de la femme

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 195 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la promotion du vélotourisme

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 152 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'issue du dossier de non-paiement de factures de la SOFICO par la Région wallonne pour des services de télécommunication

Question écrite du (25/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 386 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la baisse de production de biocarburants

Question orale du (18/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le budget octroyé à l'équipement des pâtures le long des cours d'eau

Question orale du (18/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les aides ISA pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

Question orale du (18/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les coûts du service hiver 2012-2013

Question orale du (18/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La régulation des sangliers par les gardes assermentés

Question écrite du (14/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 132 (2012-2013) 1 échéance : 05/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les exportations de Blanc Bleu Belge vers la Chine

Pertes d'emplois annoncées chez Caterpillar et politique industrielle wallonne

Accès au Dossier n° 763 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/03/2013) à «Envoi en Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles» (20/03/2013)

Question écrite du (11/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 341 (2012-2013) 1 échéance : 02/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les économies d'éclairage autoroutier réalisées par la Région

Question écrite du (11/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 355 (2012-2013) 1 échéance : 02/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les cours de conduite pour les fonctionnaires

Question écrite du (11/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 354 (2012-2013) 1 échéance : 02/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'enquête sur la qualité de l'habitat en Région wallonne

Question écrite du (06/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 311 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les blaireaux

Question écrite du (06/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 310 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le gel des subventions aux centres de comptabilités agricoles agréés

Question écrite du (06/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 113 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet " Wallonia Creative District "

Question orale du (05/03/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les zones tampons

Question écrite du (28/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 296 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements des aires de repos pour poids lourds en Wallonie

Question écrite du (28/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 319 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les arnaques locatives à Louvain-la-Neuve

Question écrite du (27/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 462 (2012-2013) 1 échéance : 20/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'opération "Combles et clochers"

Présentation du projet de Code wallon de l'agriculture

Accès au Dossier comprenant 25 document(s) : de «Exposé de M. Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (21/02/2013) à «Echange de vues» (04/03/2013)

Question orale du (18/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution des discussions relatives à la politique agricole commune

Question orale du (18/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'avenir de la prime à la vache allaitante

Question orale du (18/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'apparition d'un nouveau cas de brucellose

Question orale du (18/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La configuration du tunnel de Cointe

Question orale du (18/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le contrôle du radar de Cheratte par un organisme spécialisé

Question orale du (18/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le rapport du consortium Fairway concernant la vignette autoroutière

Question écrite du (14/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 253 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les résultats du groupe de travail sur la dangerosité potentielle des écrans LED le long des routes pour la sécurité des usagers

Question écrite du (08/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 136 (2012-2013) 1 échéance : 01/03/2013)

Voir la question (hors délai) :

la valorisation de la biodiversité le long des bords de route

Question écrite du (07/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 352 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question (hors délai) :

l’enquête publique relative à la désignation des zones vulnérables

Question écrite du (07/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 250 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi des plaintes des citoyens ayant subi des dommages à leur véhicule

Question écrite du (05/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 223 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre le gaspillage alimentaire initiée par l'Organisation des Nations Unies

Question écrite du (05/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 222 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les investissements du Plan Marshall 2.vert dans le secteur laitier au sens large

Question écrite du (05/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 342 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question (hors délai) :

le triple zéro octroyé par l'Union européenne à la Wallonie pour ses insuffisances en matière de gestion de l'eau

Question écrite du (05/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 341 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'enquête publique relative à la désignation des zones vulnérables

Question écrite du (05/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 129 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'opération "Combles et clochers"

Question écrite du (05/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 82 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du Plan cyberclasse

Question écrite du (04/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 319 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'étude PIEK et les actions à mettre en oeuvre en Wallonie

Question écrite du (04/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 318 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la signification de l'article 90, §4, du CWATUPE

Question écrite du (04/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 79 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question (hors délai) :

le rapport relatif aux abattoirs publics en Wallonie

Question écrite du (04/02/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 107 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le permis de conduire gratuit pour demandeurs d'emploi

Prise de mesures concrètes et immédiates en vue d'alléger les difficultés de trésorerie des producteurs laitiers

Accès au Dossier n° 748 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/02/2013) à «Envoi en Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (20/02/2013)

Question d'actualité du (30/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le retour des nids-de-poule

Question écrite du (28/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 116 (2012-2013) 1 échéance : 18/02/2013)

Voir la question (hors délai) :

la mise en place d'un échevin de la sécurité routière dans les communes wallonnes

Question écrite du (25/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 56 (2012-2013) 1 échéance : 15/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux entreprises dans leur lutte contre l'alcoolisme sur le lieu de travail

Question écrite du (24/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 195 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le budget 2012 consacré aux subventions à des recherches scientifiques et techniques

Question écrite du (24/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 194 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la révision du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

Question écrite du (24/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 193 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'analyse des difficultés de la chaîne du lait

Question écrite du (24/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 192 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements autoroutiers pour la sécurité des animaux

Question écrite du (24/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 54 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le test du radon

Question écrite du (24/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 100 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'augmentation de la taxe sur les machines à sous

Question écrite du (22/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 190 (2012-2013) 1 échéance : 12/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la prétendue hausse des revenus des agriculteurs belges

Question écrite du (18/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 278 (2012-2013) 1 échéance : 08/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'expérience pilote pour les pneumatiques usagés qu'est le film d'enrubannage

Question écrite du (17/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 181 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'efficacité des campagnes d'affichage le long des nationales et des autoroutes

Question écrite du (17/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 180 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'étude d'un système de veille sanitaire et économique dans le cadre des maladies infectieuses pouvant toucher le secteur agricole

Question écrite du (16/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 170 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation des blaireaux en Wallonie

Question écrite du (16/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 167 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la définition de " l'agriculteur actif "

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le développement d'une centrale de marchés en Région wallonne

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La situation des mesures agri-environnementales

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La garantie publique portant sur la mise aux normes imposée aux éleveurs de truies

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'illégalité du radar de Cheratte

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les parkings sécurisés pour poids lourds en Wallonie

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les contrôles de surcharge des camions empruntant les autoroutes

Question orale du (14/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le redémarrage des travaux de la liaison Tihange-Tinlot

Amélioration de la situation des résidents permanents dans les zones non dévolues à la résidence

Accès au Dossier n° 731 (2012-2013) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/01/2013) à «Rejet de la propositon de résolution» (15/05/2013)

Question écrite du (08/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 155 (2012-2013) 1 échéance : 29/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier relatif à l'étude de la liaison entre les anciennes lignes 126 et 127 à Huy

Question écrite du (08/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 154 (2012-2013) 1 échéance : 29/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet de création d'un verger de Nordmann

Question écrite du (08/01/2013) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 153 (2012-2013) 1 échéance : 29/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en route du radar tronçon du tunnel de Cointe

Question écrite du (27/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 139 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'expérience pilote pour les pneumatiques usagés qu'est le film d'enrubannage

Question écrite du (27/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 138 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le budget du Fonds piscicole de Wallonie

Question écrite du (27/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 137 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance des organisations de producteurs laitiers

Question écrite du (27/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 235 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le recours introduit dans le cadre de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (27/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 58 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le "coworking"

Question écrite du (27/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 57 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le non-paiement de factures à la Sofico par la Région wallonne pour des services de télécommunication

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 134 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif au programme 15.01 "Agriculture et ruralité"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 133 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif aux AB 31.04 et 41.07 "Subventions à des recherches scientifiques et techniques"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 132 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 63.06 du programme 15.12 "Subvention aux pouvoirs et organismes publics en matière de développement durable"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 131 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 61.03 "Subventions au secteur public en matière d'investissement - cofinancement européen"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 130 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 52.03 "Subvention au secteur autre que public pour dépenses d'investissements en vue de la protection de la nature et de la ruralité"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 129 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 41.04 du programme 15.04 "Intervention pour le soutien à la consommation de produits laitiers dans les établissements scolaires de Wallonie en application du règlement CE 1234/2007"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 128 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 41.03 du programme 15.12 "Subvention au secteur public en matière de développement durable de l'espace rural"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 127 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 41.02 "Transfert au FOREM pour le financement du Programme de transition professionnelle (PTP)"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 126 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 33.18 "Subvention accordée à REQUASUD destinée à couvrir ses charges de personnel et ses frais de fonctionnement"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 125 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 33.15 "Subventions encourageant la participation des agriculteurs aux régimes de qualité alimentaire dans le cadre du programme de développement rural"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 124 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 31.10 "Cofinancement PDR - Axe 4"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 123 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 31.07 du programme 15.04 "Aides agri-environnementales - cofinanement PDR"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 122 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 31.04 "Subventions à des recherches scientifiques et techniques"

Question écrite du (24/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 121 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 31.02 du programme 15.12 "Subvention en matière de développement durable de l'espace rural"

La pérennisation et le développement des lignes ferroviaires 42 et 43

Accès au Dossier n° 726 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/12/2012) à «Discussion générale» (29/01/2013)

Question écrite du (20/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 117 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la restauration des sites Natura 2000

Question écrite du (20/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 219 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la Semaine européenne de la réduction des déchets en Wallonie

Question écrite du (20/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 218 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'ASBL Ressources

Question écrite du (20/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 56 (2012-2013) 1 échéance : 14/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les chèques-coaching à l'export aux PME

Question écrite du (20/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 152 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les gisements d'énergie dans le sol wallon

La vignette routière

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (19/12/2012) à «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (19/12/2012)

L'entretien des routes et autoroutes en Wallonie - Programmation, financement et contrôle de la qualité des travaux

Accès au Dossier n° 759 (2012-2013) 1 comprenant 11 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (11/12/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (04/03/2013)

Question écrite du (11/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 199 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la cartographie d'aléa d'inondation à Braives

Question écrite du (10/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 40 (2012-2013) 1 échéance : 03/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan wallon nutrition, santé et bien-être des aînés

Question écrite du (10/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 67 (2012-2013) 1 échéance : 03/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la publicité au sein du secteur agricole portant sur la formation informatique itinérante

Question écrite du (10/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 66 (2012-2013) 1 échéance : 03/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre d'agriculteurs ayant participé à la formation informatique itinérante

Question écrite du (05/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 39 (2012-2013) 1 échéance : 28/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les "tuteurs énergie"

Question orale du (03/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La place du chanvre dans le paysage agricole wallon

Question orale du (03/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le volet répressif du radar tronçon du tunnel de Cointe

Question orale du (03/12/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les travaux de réparation de la N3 à Crisnée

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Budget général des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 71 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Question écrite du (27/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 79 (2012-2013) 1 échéance : 18/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la gestion des plaines de jeux le long des autoroutes wallonnes

Question écrite du (27/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 178 (2012-2013) 1 échéance : 18/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les livraisons silencieuses

Question écrite du (26/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 76 (2012-2013) 1 échéance : 17/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la pénurie de vétérinaires ruraux et les pistes pour la résorber

Question écrite du (26/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 75 (2012-2013) 1 échéance : 17/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier du projet Seine-Escaut

Question écrite du (26/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 176 (2012-2013) 1 échéance : 17/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les collectes de pneus usagés au sein des exploitations agricoles

Question écrite du (26/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 26 (2012-2013) 1 échéance : 17/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le bilan et les perspectives de la seconde édition de la Semaine antistress en Wallonie

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 56 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» (07/12/2012)

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 67 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les actes délégués de la Commission européenne dans le cadre de l'agroforesterie et les suites à y donner

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 66 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le tourisme d'affaires à la ferme en Wallonie

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 65 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les modalités pratiques de dédommagement pour les clôtures des cours d'eau

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 148 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les recours introduits pour les permis d'exploiter

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 147 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

l'enquête publique relative à la désignation des zones vulnérables

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 146 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la collecte des pneus usagés dans les recyparcs

Question écrite du (21/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 21 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la Semaine antistress

La présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédrale

Accès au Dossier n° 696 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/11/2012) à «Texte adopté en séance plénière» (20/02/2013)

Rapports de gestion 2010 et 2011 et Contrat de gestion 2010 de la Société régionale wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures (SOFICO) Audition de Messieurs Langendries et Dehalu, Président et Administrateur délégué de la SOFICO

Accès au Dossier n° 694 (2012-2013) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Langendries, Président de la SOFICO» (07/11/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l’agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (19/11/2012)

Question orale du (06/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La situation des abattoirs publics wallons

Question orale du (05/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le code "agriculture" wallon

Question orale du (05/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution du dossier de la brucellose

Question orale du (05/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les modalités pratiques relatives à l'obligation de clôturer des cours d'eau

Question orale du (05/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La gestion des plaines de jeux le long des autoroutes wallonnes

Question orale du (05/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La dangerosité des écrans LED le long des routes pour la sécurité des usagers et la mise en place de groupes de réflexion

Question orale du (05/11/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le permis d'urbanisme dans le cadre de la finalisation du RAVeL, rive droite à Huy

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 46 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la promotion du "vélotourisme"

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 45 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

le Plan Maya

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 107 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la communication liée à l'utilisation du CycloTEC

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 106 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les conditions d'installation de stations d'épuration individuelle en Wallonie

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 105 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la révision du PGDA II

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 104 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

l'agenda relatif à la transposition wallonne de la directive "pesticide"

Question écrite du (29/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 80 (2012-2013) 1 échéance : 21/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la situation des dossiers relatifs à la prime double vitrage

Deux types d'aides au secteur agricole : les aides à l'investissement et à l'installation de jeunes agriculteurs

Accès au Dossier n° 719 (2012-2013) 1 comprenant 9 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (23/10/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (17/12/2012)

La sécurité routière

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du Règlement» (17/10/2012) à «Débat en application de l'article 62 du Règlement» (17/10/2012)

Questions d'actualité du (17/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'eurovignette

Question écrite du (17/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 35 (2012-2013) 1 échéance : 09/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les travaux de réfection du viaduc de Horion-Hozémont

Question orale du (15/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La prime à la vache allaitante

Question orale du (15/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La durée du paiement des aides à l'agriculture

Question orale du (15/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le radar tronçon dans le tunnel de Cointe

Question écrite du (15/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 18 (2012-2013) 1 échéance : 07/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les objectifs de consommation d'énergie quasi-nulle pour toutes nouvelles constructions à l'horizon 2021

Question orale du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La crise du lait

Question orale du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'indemnisation des dégâts occasionnés par les blaireaux

Question orale du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

D'éventuelles aides de mises aux normes pour les éleveurs de truies

Questions orales du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'état d'avancement du projet de la liaison Tihange-Tinlot

Questions orales du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les défis du plan routes

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 18 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant aux DPU compris entre 800 et 1 200 euros l'hectare

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 17 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant aux DPU compris entre 600 et 800 euros l'hectare

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 16 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant aux DPU supérieurs à 1 500 euros l'hectare

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 15 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant aux DPU inférieurs à 200 euros l'hectare

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 14 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant aux DPU compris entre 400 et 600 euros l'hectare

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 13 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant aux DPU compris entre 200 et 400 euros l'hectare

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 18 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

le réseau Walcors

Question écrite du (01/10/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 7 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la récupération au prorata des primes à l'investissement octroyées aux PME en cas de non maintien des investissements pendant 5 années

Question écrite du (20/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 974 (2011-2012) 1 échéance : 10/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la seconde édition du "Printemps de la Mobilité"

Question écrite du (20/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 973 (2011-2012) 1 échéance : 10/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet "Communes pilotes Wallonie cyclable"

Question écrite du (20/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 972 (2011-2012) 1 échéance : 10/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les brevets du cycliste

Question écrite du (20/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 191 (2011-2012) 1 échéance : 10/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la stigmatisation des personnes en surpoids

Question écrite du (20/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 504 (2011-2012) 1 échéance : 10/09/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier de l'eurovignette

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 664 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la diminution de la superficie agricole utile

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 663 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la réforme de la structure d'encadrement des MAE

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 662 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la part de la superficie sous contrôle bio par rapport à la SAU

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 661 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le niveau moyen des DPU dans le secteur laitier

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 660 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les exploitations qui ne perçoivent aucun DPU

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 659 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les DPU supérieurs à 1 500 euros/Ha

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 658 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les DPU inférieurs à 200 euros/ha

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 657 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les DPU compris entre 800 et 1 200 euros/ha

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 656 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les DPU compris entre 600 et 800 euros/ha

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 655 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les DPU compris entre 400 et 600 euros/ha

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 654 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les DPU compris entre 200 et 400 euros/ha

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 653 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les demandes de conversion d'exploitations agricoles conventionnelles vers le mode biologique

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 652 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le budget 2012 consacré aux subventions à des recherches scientifiques et techniques

Question écrite du (13/08/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 651 (2011-2012) 1 échéance : 04/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la culture du lin et sa transformation en Région wallonne

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 649 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures de stockage des effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 648 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du projet de cartographie acoustique des axes routiers wallons

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 643 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

les halls-relais agricoles

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 642 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l'analyse des causes des accidents provoqués par un chantier autoroutier

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 935 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

le risque d'importations illégales d'effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 934 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

la diffusion auprès du public de la cartographie acoustique des axes routiers wallons

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 375 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

le retour au vote papier pour les élections communales et provinciales

Question écrite du (25/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 374 (2011-2012) 1 échéance : 16/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des bureaux de vote

Question écrite du (18/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 626 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l'installation de panneaux photovoltaïques en milieu agricole

Question écrite du (18/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 475 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier eurovignette

Question écrite du (11/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 173 (2011-2012) 1 échéance : 01/08/2012)

Voir la question et la réponse :

la bigorexie

Question écrite du (10/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 902 (2011-2012) 1 échéance : 31/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la promotion du "vélotourisme"

Question écrite du (10/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 356 (2011-2012) 1 échéance : 31/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du projet de réforme des statuts des cadres légaux

Question écrite du (09/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 596 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'impact de la maladie de Schmallenberg

Question écrite du (09/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 892 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution des parcs à conteneurs

Question écrite du (09/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 168 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'étude menée sur le suicide en Wallonie

Question écrite du (05/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 590 (2011-2012) 1 échéance : 26/07/2012)

Voir la question et la réponse :

les alternatives aux pneus usagés utilisés dans le secteur agricole

Question écrite du (05/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 589 (2011-2012) 1 échéance : 26/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'opération Plan Maya

Question écrite du (05/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 352 (2011-2012) 1 échéance : 26/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le label "Bistrot de terroir"

Question écrite du (04/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 877 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le cadastre des antennes de téléphonie mobile

Question écrite du (04/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 876 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le CycloTEC pour les fonctionnaires wallons

Question écrite du (04/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 875 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la création de centrales de mobilité

Question écrite du (04/07/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 163 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la prévention en matière d'utilisation des technologies sans fil

Question écrite du (29/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 575 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la présence d'abeilles Melecta Luctuosa sur le site de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (29/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 574 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le frelon asiatique

Question écrite du (29/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 573 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le super prélèvement 2011-2012

Question écrite du (29/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 233 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le déplacement à Yeosu et l'Exposition internationale 2012

Question écrite du (19/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 563 (2011-2012) 1 échéance : 10/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'une centrale de marchés publics de fournitures alimentaires

Question écrite du (13/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 554 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la présence de chenilles processionnaires en Wallonie

Question écrite du (13/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 153 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la sensibilisation du public aux dangers des ondes électromagnétiques

Question écrite du (13/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 621 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le télétravail des fonctionnaires wallons

Question écrite du (12/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 552 (2011-2012) 1 échéance : 03/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions à des recherches scientifiques et techniques

Question écrite du (12/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 551 (2011-2012) 1 échéance : 03/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le frelon asiatique

Question écrite du (12/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 832 (2011-2012) 1 échéance : 03/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la campagne "le mois de la grande collecte" par Valorfrit

Question écrite du (12/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 617 (2011-2012) 1 échéance : 03/07/2012)

Voir la question et la réponse :

les compteurs intelligents

Question écrite du (08/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 548 (2011-2012) 1 échéance : 29/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (08/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 819 (2011-2012) 1 échéance : 29/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'étude PIEK et les actions à mettre en oeuvre en Wallonie

Question écrite du (08/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 328 (2011-2012) 1 échéance : 29/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le rapport global relatif à l'emploi des travailleurs handicapés dans les CPAS

Question écrite du (08/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 327 (2011-2012) 1 échéance : 29/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le lien d'autorité professionnel présent au sein d'un conseil communal

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 545 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les consultations dans le cadre de la transposition wallonne de la directive pesticide

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 544 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'étude de liaison entre les anciennes lignes 126 et 127 à Huy

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 543 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le Centre européen du cheval Linalux/Mont-le-Soie

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 542 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le radar tronçon dans le tunnel de Cointe

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 541 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'engagement de personnel par la police domaniale

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 540 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les discussions européennes relatives à la définition de l'agriculteur actif

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 601 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la fin des ampoules à incandescence

Question écrite du (07/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 600 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier concernant la difficulté de la mise en place de structures de biométhanisation

Question écrite du (06/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 537 (2011-2012) 1 échéance : 27/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les concertations relatives au Code wallon de l'agriculture

Question écrite du (06/06/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 814 (2011-2012) 1 échéance : 27/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la Charte de gestion durable des déchets en Wallonie

L'amélioration de la sécurité sur les chantiers autoroutiers

Accès au Dossier n° 608 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/05/2012) à «Echange de vues» (09/12/2013)

Question écrite du (16/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 515 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures de stockage des effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (16/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 514 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'avis du Conseil supérieur wallon de la chasse sur le nourrissage des sangliers

Question écrite du (16/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 750 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la gestion des pneus usés dans le secteur agricole

Question écrite du (16/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 405 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012)


la formation informatique itinérante pour les agriculteurs

Question écrite du (15/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les travaux de réfection du viaduc de Horion-Hozémont

Question écrite du (15/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 554 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les frais de toute nature résultant des personnes

Question écrite du (10/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 394 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le renouvellement des plaines de jeux en Wallonie

Question écrite du (09/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 493 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le cofinancement des aides aux agriculteurs

Question écrite du (04/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 491 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les mesures prises en vue de préparer les producteurs wallons à la sortie européenne du système des quotas laitiers

Question écrite du (04/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 490 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la volonté de la Ministre Onkelinx de "diminuer la consommation de viande"

Question écrite du (04/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 291 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les mesures prises pour améliorer l'image de la Région wallonne

Question écrite du (04/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 488 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation des viaducs autoroutiers wallons

Question écrite du (04/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 201 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les défis de Biowanze

Question écrite du (04/05/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 531 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

le plan de prévention et de gestion des problèmes d'alcool au sein des services publics

Présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédrale

Accès au Dossier n° 592 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (02/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (28/01/2013)

Question écrite du (27/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 483 (2011-2012) 1 échéance : 22/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les travaux de sécurisation provisoire du carrefour Levooz à Tinlot

Question écrite du (27/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 482 (2011-2012) 1 échéance : 22/05/2012)

Voir la question et la réponse :

le renforcement des radars sur les chantiers autoroutiers en Wallonie

Question écrite du (27/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 715 (2011-2012) 1 échéance : 22/05/2012)

Voir la question et la réponse :

l’augmentation du prix de l’eau

Question écrite du (27/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 286 (2011-2012) 1 échéance : 22/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les aides aux communes touchées par des inondations

Question écrite du (27/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 285 (2011-2012) 1 échéance : 22/05/2012)

Voir la question et la réponse :

le Plan stratégique transversal communal (PST)

Question écrite du (27/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 530 (2011-2012) 1 échéance : 22/05/2012)

Voir la question et la réponse :

des précisions attendues concernant certains avantages sociaux dont bénéficierait le personnel du SPW, en contradiction avec le discours tenu par la Région wallonne en matière de qualité alimentaire

Zones de loisirs au plan de secteur touchées par le phénomène d'habitat permanent

Accès au Dossier n° 588 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (26/04/2012) à «Rejet de la proposition de décret» (20/06/2012)

Question écrite du (04/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 458 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la formation dispensée par la Région dans le cadre de conditions de pulvérisation

Question écrite du (04/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 457 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le Code wallon de l'agriculture

Question écrite du (04/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 676 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la qualification du Fertifior

Question écrite du (04/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 496 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

les postes d’encadrement de rang A5

Question écrite du (03/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 450 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la candidature des sites miniers majeurs de Wallonie au Patrimoine mondial de l’Unesco

Question écrite du (03/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 449 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le déclin des abeilles évité grâce à certaines plantes

Question écrite du (03/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 448 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du virus de Schmallenberg

Question écrite du (03/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 447 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la berce du Caucase, une menace en Wallonie

Question écrite du (03/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 446 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le permis d'urbanisme dans le cadre de la finalisation du Ravel, rive droite à Huy

Question écrite du (03/04/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 348 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier eurovignette

Question orale du (27/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Un état des lieux relatif aux citernes à mazout de moins de 3000 litres

Interpellation du (27/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La révision du PGDA

Question orale du (27/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'interdiction des transferts d'effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (21/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 627 (2011-2012) 1 échéance : 12/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la transposition de la Directive « Phyto »

Question écrite du (21/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 626 (2011-2012) 1 échéance : 12/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise sur pied d'un service public d'assainissement autonome

Question écrite du (15/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 610 (2011-2012) 1 échéance : 05/04/2012)

Voir la question et la réponse :

les agriculteurs concernés par la révision du mécanisme du clos d'équarrissage

Question orale du (13/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Certains avantages sociaux dont bénéficierait le personnel du SPW en contradiction avec le discours tenu par la Région wallonne en matière de qualité alimentaire

Question orale du (12/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le recours à l'éclairage LED sur nos routes à des fins d'économies

Question orale du (12/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La finalisation du RAVeL, rive droite à Huy

Questions orales du (12/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline, NOIRET Christian à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La décision de construire la route N684 dite Tihange-Tinlot La phase 2 de la liaison Tihange-Tinlot, problématique de Modave

Question écrite du (07/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 389 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en conformité des infrastructures de stockage des effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (07/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 388 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les cages à sanglier

Question écrite du (07/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 387 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la définition d'agriculteur actif

Question écrite du (01/03/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 364 (2011-2012) 1 échéance : 22/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l’entretien du Ravel

Question écrite du (29/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 363 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en conformité des infrastructures de stockage des effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (29/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 362 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le cofinancement des aides aux agriculteurs

Question orale du (28/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'état d'avancement du plan cyberclasse et l'utilisation de versions piratées de logiciels

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'interdiction des transferts d'effluents d'élevage en Wallonie

Les obligations européennes relatives aux bandes tampons et à l'écoconditionnalité

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (27/02/2012) à «Réponse aux répliques» (27/02/2012)

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le nouveau régime des contrats laitiers

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La propagation du virus de Schmallenberg et les pistes de réaction régionale pour y faire face

Questions orales du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La récupération des primes PAC par la Commission européenne La sanction infligée à la Wallonie par la Commission européenne et l'efficacité des contrôles en matière d'aide agricole et de conditionnalité

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les quotas sucriers

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les contrôles des poids de charge des camions empruntant les autoroutes

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La dangerosité des écrans LED le long des routes pour la sécurité des usagers

Question orale du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'interdiction de circuler pour les longs camions sur certains tronçons de routes et d'autoroutes

Question écrite du (23/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 354 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les conditions de pulvérisation dans le secteur agricole

Question écrite du (23/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 353 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le débat relatif au nourrissage des sangliers

Question écrite du (23/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 102 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la possibilité de danser pour les sourds

Question écrite du (23/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 101 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le dossier d'assistance personnelle pour les personnes lourdement handicapées

Question écrite du (23/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 160 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la cartographie des zonings de l'arrondissement de Huy-Waremme

Question écrite du (23/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 282 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la législation en matière de donation

Question écrite du (17/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 345 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'étude de la mutualisation des risques en agriculture

Question écrite du (15/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 332 (2011-2012) 1 échéance : 07/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le débat relatif au nourrissage des sangliers

Question écrite du (15/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 331 (2011-2012) 1 échéance : 07/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'aide aux panneaux photovoltaïques en agriculture

Question écrite du (13/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 325 (2011-2012) 1 échéance : 05/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la culture du miscanthus en Wallonie

Question écrite du (10/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 499 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les dispositifs "anti-agriculture" inclus dans les schémas de structure communaux, les règlements communaux d'urbanisme ou les plans communaux d'aménagement

Question écrite du (10/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 94 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la dangerosité du fluor

Question d'actualité du (08/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DISABATO Emmanuel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le report du délai de mise en oeuvre de l'eurovignette en 2014 Le report possible de la vignette routière à 2014

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les livraisons nocturnes dans le secteur de la grande distribution

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La mise en oeuvre d'un plan "sécheresse"

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan de gestion durable de l'azote en agriculture (PGDA) III

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le paiement des aides à l'agriculture

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La prime à la vache allaitante

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'étude de faisabilité et la proposition de mise en place de mécanismes assurantiels ou de mutualisation des risques dans le secteur agricole

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La baisse de la production de biocarburants

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les aires de stationnement dédiées au covoiturage en Wallonie

Question orale du (07/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le suivi du dossier de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (02/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 312 (2011-2012) 1 échéance : 23/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le test d'un vaccin OGM sur des cochons flamands

Question écrite du (02/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 311 (2011-2012) 1 échéance : 23/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet d'analyses liées au dépérissement des abeilles

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 288 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet Seine-Escaut

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 446 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 445 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le contentieux européen

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 444 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le PGDA III

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 443 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la révision du PGDA II

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 442 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la modification de l'arrêté du 15 février 2007

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 441 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en conformité des infrastructures de stockage des effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 440 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le contentieux relatif au PDGA II

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 439 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les contacts avec Wallex

Question écrite du (27/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 438 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le cofinancement des aides aux agriculteurs

Questions orales du (25/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'actualité de la politique wallonne en matière d'OGM Le problème "miel et OGM"

Question écrite du (25/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 285 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les critères de sélection des aires de repos à aménager en Wallonie

Question écrite du (25/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 415 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation globale des abonnements Cyclo TEC

Question écrite du (25/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 414 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les missions de la SPGE consacrées à l'assainissement autonome

Question écrite du (25/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 182 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'e-gouvernance pour la gestion et la communication des villes wallonnes

Question orale du (24/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les conséquences des problèmes de mobilité à Bruxelles sur l'économie et l'emploi

Question orale du (24/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les profils de zones de baignade en Wallonie

Question orale du (24/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La législation relative à l'usage durable des pesticides

Question écrite du (19/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 278 (2011-2012) 1 échéance : 09/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les plaintes déposées contre la Wallonie en matière de routes

Question orale du (10/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La promesse non tenue d'équiper les bus du TEC au bioéthanol

Question écrite du (10/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 351 (2011-2012) 1 échéance : 31/01/2012)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la conférence de Durban

Question orale du (09/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le système d'aides ISA

Problématique du lait Audition de : - Monsieur Schöpges, Vice-Président de Milcherzeuger Interessengemeinschaft (MIG) Belgium - Monsieur Bezençon, Secrétaire syndical dʼUNITERRE Suisse - Monsieur de Montvalon, Président de lʼOffice du lait de France - Messieurs Duvivier et Callemeyn, Président et Vice-Président de la Fédération Unie de Groupements dʼEleveurs et dʼAgriculteurs (FUGEA) - Monsieur Ponthier, Vice-Président de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Masure,Directeur du Service dʼétudes de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Jacques, Président de lʼUnion Nationale des Agrobiologistes Belges (UNAB)

Accès au Dossier n° 531 (2011-2012) 1 comprenant 12 document(s) : de «Organisation d'auditions - Vote - Adoption» (09/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (25/01/2012)

Question orale du (09/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les aménagements de six aires de repos en Wallonie

Question orale du (09/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les prochaines étapes du projet de sécurisation de la Nationale 63 à Tinlot

Question orale du (09/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le retrait des subsides à l'organisation d'insertion socio-professionnelle FUNOC

Question écrite du (06/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 159 (2011-2012) 1 échéance : 27/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les conclusions de l'opération Monsieur Camp 2010

16e rapport annuel (01.10.2010 au 30.09.2011) adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 509 (2011-2012) 1 comprenant 21 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne » (03/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012)

Question écrite du (27/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 241 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la suppression du gavage des oies et des canards pour la production de foie gras

Question écrite du (27/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 240 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle PAC

Question écrite du (27/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 239 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012)

Voir la question et la réponse :

le communiqué de presse du forum Natura 2000

Question écrite du (27/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 92 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la production de bioéthanol de Biowanze

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 232 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les taux de réalisation des subventions au secteur privé concernant les monuments et à la mise en valeur des objets et sites archéologiques

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 231 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les taux de réalisation des subventions au secteur public concernant les monuments, sites et fouilles et à la mise en valeur des objets et sites archéologiques

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 230 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les subventions encourageant la participation des agriculteurs aux régimes de qualité alimentaire dans le cadre du Programme de développement rural

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 229 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les frais liés à la présidence de l'UE

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 228 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les frais liés à l'entretien des sites Natura 2000 dans les réserves naturelles et les forêts domaniales

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 227 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

l'état des lieux du Ravel pour l'arrondissement de Huy-Waremme

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 226 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les subventions au secteur autre que public en vue de l'aménagement de réserves naturelles, des forêts, du développement de la pêche et de la pisciculture ainsi qu'en matière de chasse

Question écrite du (23/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 225 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la menace du frelon d'Asie pour nos abeilles

23e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 518 (2011-2012) 1 comprenant 30 document(s) : de «Cahier d'observations» (21/12/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (10/02/2012)

Identification des thèmes de travail avec les commissions du Parlement flamand et du Parlement de Bruxelles-Capitale

Accès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Echange de vues» (12/12/2011) à «Examen de l'arriéré» (25/01/2012)

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 204 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'étude reprenant un état des lieux et les perspectives pour la profession de vétérinaires ruraux

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 203 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le Plan 100 % nature

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 202 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'installation de panneaux photovoltaïques en milieu agricole

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 201 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la pénurie de vétérinaires ruraux en Wallonie

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 200 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les crédits soudures dans le cadre du budget 2011

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 199 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le budget 2011 octroyé à la recherche

Question écrite du (08/12/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 166 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question (hors délai) :

l'évolution du dossier concernant la promotion des métiers verts au sein des pouvoirs locaux

La mise en place d’un préfinancement des primes à l’épuration individuelle de la Région wallonne pour le régime d’assainissement autonome

Accès au Dossier n° 507 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (01/12/2011) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (14/12/2011)

Question écrite du (30/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 246 (2011-2012) 1 échéance : 21/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la Conférence annuelle des Nations Unies sur les changements climatiques à Durban

Question écrite du (30/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 143 (2011-2012) 1 échéance : 21/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la plate-forme d’apprentissage des langues online pour les Wallons

Question orale du (29/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La législation afférente aux hydrocarbures

Question orale du (29/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La taxation des pesticides en Wallonie

L'état d'avancement et le monitoring budgétaire du Master plan SOFICO

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Question orale» (28/11/2011) à «Interventions» (28/11/2011)

Question orale du (28/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le suivi du dossier de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (28/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 184 (2011-2012) 1 échéance : 19/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la campagne de promotion de la pomme de terre

Question écrite du (24/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 94 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la problématique des chats errants

Question écrite du (23/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 172 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le recensement agricole

Question écrite du (23/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 89 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier concernant la promotion des métiers verts au sein des pouvoirs locaux

Question écrite du (22/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 216 (2011-2012) 1 échéance : 13/12/2011)

Voir la question et la réponse :

"le mois de la grande collecte" initié par Valorfrit

Question écrite du (22/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 215 (2011-2012) 1 échéance : 13/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'opération de collecte de pneus dans les parcs à conteneurs de l'intercommunale Intradel

Question écrite du (22/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 214 (2011-2012) 1 échéance : 13/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'opération de collecte de jouets dans les parcs à conteneurs des intercommunales wallonnes de gestion des déchets

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 45 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question écrite du (18/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 199 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'information des citoyens et des associations concernant la problématique de l'eau

Question écrite du (18/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 58 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la première semaine anti-stress en Wallonie

Questions orales du (15/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DETHIER-NEUMANN Monika à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000 L'étude environnementale néerlandaise classifiant les 27 Etats membres et ses leçons quant à la mise en oeuvre du réseau Natura 2000

Question orale du (15/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le conflit entre propriétaires et locataires agricoles

Question orale du (14/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le ping-pong en matière de compétences ministérielles par rapport à la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Question orale du (14/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les droits de succession et de donation dans le secteur des exploitations

Question orale du (14/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La réforme annoncée du dispositif d'éco-malus

Question écrite du (10/11/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 49 (2011-2012) 1 échéance : 02/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les Wallons et l'alcoolisme

Question écrite du (26/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 91 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

une demande de précisions relative au financement de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (26/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 90 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les actions menées par les écoles dans le cadre de la prévention en matière de sécurité routière et financées par la Région wallonne

Question écrite du (26/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 108 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le nombre de dossiers en attente relatifs aux plaintes suite aux dégâts des véhicules en raison de l'état des routes wallonnes

Question orale du (25/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le développement de petites unités de biométhanisation agricoles

Question écrite du (25/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 31 (2011-2012) 1 échéance : 18/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan définitif du programme "Erasmus pour jeunes entrepreneurs"

Question orale du (24/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La diffusion de l'émission Love Meat tender

Question orale du (24/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La prolifération des sapins de noël

Question orale du (24/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'APAQ-W

Interpellation du (24/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le Conseil agricole de l'Union européenne de ces 20 et 21 octobre Le projet de réforme de la PAC

Question écrite du (24/10/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 60 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le relevé de taxes éco-malus

Soutien à la position belge dans le cadre du prolongement du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD)

Accès au Dossier n° 469 (2011-2012) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (27/05/2013)

Question écrite du (30/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 43 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les indemnités engendrées par les dégâts des blaireaux

Question écrite du (29/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 50 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la pose de pneus hiver/quatre saisons sur les bus wallons

Question orale du (28/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La promotion du tourisme wallon aux Wallons La valorisation du secteur touristique

Questions orales du (28/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le bilan estival du secteur touristique en Wallonie Le bilan de la saison touristique estivale 2011

Question orale du (28/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'aboutissement du projet-pilote de la nouvelle génération d'horodateurs

Question orale du (28/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'ancrage communal 2012-2013 Les erreurs contenues dans les chiffres transmis aux communes dans le cadre de l'ancrage communal

Question orale du (28/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les modifications apportées au système du clos d'équarrissage

Question orale du (28/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La plan Wallonie cyclable

Question orale du (26/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La stigmatisation du secteur agricole dans le cadre des récentes inondations

Question orale du (26/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réalisation d'un rond-point à Tinlot

Question orale du (26/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les mesures relatives aux conducteurs fantômes

Question orale du (26/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'extinction nocturne de l'éclairage des autoroutes en Wallonie

Question écrite du (26/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 9 (2011-2012) 1 échéance : 17/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier de l'eurovignette

Les mesures urgentes à prendre afin d'assurer le maintien d'une aide alimentaire aux plus démunis La réunion du Conseil européen de l'agriculture et ses conséquences sur les banques alimentaires L'absence d'accord au Conseil des ministres européens de l'agriculture sur l'avenir du Plan européen d'aide aux plus démunis

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (21/09/2011) à «Répliques» (21/09/2011)

Modification du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie en vue de réaliser un cadastre des monuments classés affectés à l'exercice d'un culte

Accès au Dossier n° 453 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de décret» (20/09/2011) à «Echange de vues» (26/04/2012)

Question écrite du (20/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 762 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le financement de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (20/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1150 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les critères pris en compte quant à l'obligation de clôture des cours d'eau

Modification de divers décrets concernant les compétences de la Wallonie

Accès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie»

La gestion durable de l'azote en agriculture

Accès au Dossier n° 514 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (13/09/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (12/12/2011)

Question écrite du (12/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 754 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle mouture de la prime à l'herbe

Question écrite du (12/09/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1131 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le mode de calcul relatif à la participation financière des agriculteurs dans l'enlèvement des carcasses animales

Question écrite du (29/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1063 (2010-2011) 1 échéance : 22/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un service public d'assainissement autonome

Question écrite du (28/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1058 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un service public d'assainissement autonome

Question d'actualité du (20/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mesure prise par le Ministre en matière de prime à l'herbe

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 689 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les investissements en matière de transport fluvial

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 688 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet Seine-Escaut

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 687 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les écluses liégeoises

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 686 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le développement des ports

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 684 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 77.12.30

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 683 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 72.11.30

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 682 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 72.12.30

Question écrite du (19/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 681 (2010-2011) 1 échéance : 10/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'ajustement budgétaire relatif à l'AB 12.1

Question écrite du (18/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 722 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la procédure d'appel à candidature des postes d'encadrement de rang A5

Question écrite du (15/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 672 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la campagne menée contre les pollueurs de la route

Question orale du (12/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les postes d'encadrement de rang A5

Question orale du (11/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réalisation d'un rond point à Tinlot

Question orale du (11/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les chantiers en cours sur le RAVeL

Question écrite du (11/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 658 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la proposition législative de la Commission européenne visant à répondre aux recommandations du groupe à haut niveau

Question écrite du (11/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 657 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'introduction des dossiers Plan d'investissements

Question écrite du (11/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 656 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'introduction des dossiers ISA

Question écrite du (11/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 655 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le débat relatif au nourrissage des sangliers

Question écrite du (05/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 650 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la proposition législative de la Commission européenne visant à répondre aux recommandations du groupe à haut niveau

Question écrite du (05/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1000 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les investissements en matière de transport fluvial

Question écrite du (05/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 998 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les écluses liégeoises

Question écrite du (05/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 997 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le développement des ports

Question écrite du (05/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 996 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le dragage des voies navigables

Question écrite du (01/07/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 986 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le dragage des voies navigables

Question écrite du (30/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 542 (2010-2011) 1 échéance : 22/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la réforme des statuts des cadres légaux

Question écrite du (30/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 685 (2010-2011) 1 échéance : 22/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le partenariat public-ménage

Question écrite du (29/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 974 (2010-2011) 1 échéance : 20/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier de la décision européenne quant aux aides à l’équarrissage indûment versées

Question écrite du (29/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 973 (2010-2011) 1 échéance : 20/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la prévention dans le cadre du Plan wallon des déchets

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question écrite du (28/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 621 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le nombre de communes destinées à être soutenues par la Fondation rurale de Wallonie

Question écrite du (28/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 620 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien à la diversification et à la commercalisation

Question écrite du (28/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 619 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les CUMA sous l'ère ISA

Question écrite du (28/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 539 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'arrivée prochaine des stations biométriques au sein des communes

Questions orales du (15/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DODRIMONT Philippe, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les mesures envisagées pour soutenir les agriculteurs victimes de la sécheresse La sécheresse de ce printemps 2011 Les mesures préconisées pour le secteur agricole face à la sécheresse

Question orale du (15/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Un système d'assurance "récolte, animaux, végétaux"

Question orale du (15/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La régionalisation des compétences en matière de "normes de produits"

Les priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (15/06/2011) à «Débat - Suite» (15/06/2011)

Questions orales du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DODRIMONT Philippe à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les piètres résultats signifiées aux zones de baignade Les eaux de baignade

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 586 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le groupe de travail affecté à une stratégie de promotion à l'horizon 2020

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 585 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le groupe de travail affecté au plan stratégique pour l'agriculture bio

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 584 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le groupe de travail affecté à la question du foncier agricole

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 583 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le groupe de travail affecté à la réforme de l'APAQ-W

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 582 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le groupe de travail affecté au mécanisme de l'éco-conditionnalité

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 581 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé à la subvention au secteur autre que public pour les dépenses d'investissements en vue de la protection de la nature et de la ruralité

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 580 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avis juridique sur la nouvelle cartographie Natura 2000

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 913 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier relatif aux projets de plan de gestion des bassins hydrographiques

Question écrite du (14/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 912 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Question écrite du (06/06/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 298 (2010-2011) 1 échéance : 28/06/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution des aides aux PME

Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Région wallonne pour l'année 2010

Accès au Dossier comprenant 32 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991 - 1re partie» (31/05/2011) à «Confiance au rapporteur» (28/06/2011)

Questions orales du (30/05/2011) de BORSUS Willy, CASSART-MAILLEUX Caroline, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, PREVOT Maxime à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le suivi du Conseil européen des Ministres de l'agriculture du 17 mai dernier Le suivi accordé à la décision du Conseil européen des Ministres de l'agriculture le 17 mai dernier La sécheresse et ses conséquences en agriculture Les conséquences de la sécheresse pour l'agriculture

Question orale du (30/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les échanges de biens ruraux non bâtis

Débat sur Natura 2000

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat» (30/05/2011) à «Débat» (30/05/2011)

Question écrite du (26/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 556 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011)

Voir la question et la réponse :

l'extensification de la production agricole

Question écrite du (24/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 869 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les dépôts atmosphériques de poussières et d'éléments traces métalliques

Question écrite du (24/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 868 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la gestion des ressources en eau

Question écrite du (24/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 488 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la pension d'un membre d'un collège communal

Question écrite du (24/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 487 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

une incompatibilité relative aux conseillers communaux

Question écrite du (18/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 526 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la définition du "cours d'eau" dans le cadre de la directive-cadre eau

Question écrite du (18/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 838 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la définition du "cours d'eau" dans le cadre de la directive-cadre eau

Question orale du (17/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La diminution constante des demandes de primes à l'épuration individuelle

Question orale du (17/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La Wallonie s'exporte mieux

Question orale du (16/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le couplage de la prime vache allaitante et les DPU post 2013

Question orale du (16/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le superprélèvement

Question orale du (16/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La reconduction des mesures agri-environnementales

Question orale du (16/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La continuelle prolifération des sangliers

Question orale du (16/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réalisation d'un marché conjoint de fourniture de produits de déneigement

L'évolution de la politique wallonne en matière de sécurité routière

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (16/05/2011) à «Réplique» (16/05/2011)

Question écrite du (09/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 513 (2010-2011) 1 échéance : 30/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le nombre de dossiers en attente relatifs aux plaintes suite aux dégâts des véhicules en raison de l'état des routes wallonnes

Question écrite du (09/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 663 (2010-2011) 1 échéance : 30/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'éco-malus et sa publicité

Augmentation de l'offre de logements à destination des étudiants et assurance d'une meilleure accessibilité

Accès au Dossier n° 384 (2010-2011) 1 comprenant 25 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (11/01/2012)

Questions orales du (03/05/2011) de BAYET Hugues, CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le suivi du projet de plan spécial pollution pour la région liégeoise Le dépassement du nombre de pics de pollution autorisés

Question orale du (03/05/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les mesures mises en oeuvre pour améliorer la qualité des eaux de baignade en Wallonie

Question écrite du (19/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 634 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les obligations liées aux formations des chômeurs dans les métiers en pénurie

Question écrite du (19/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 535 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'emploi des personnes handicapées au sein des services de la fonction publique

Question écrite du (11/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 464 (2010-2011) 1 échéance : 03/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le recensement des animaux sauvages tués sur les routes wallonnes

Question écrite du (11/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 465 (2010-2011) 1 échéance : 03/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les plaintes suite aux dégâts des véhicules en raison de l'état des routes wallonnes

Question écrite du (11/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 764 (2010-2011) 1 échéance : 03/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le rapport définitif des saisons 2009 et 2010 relatif aux zones de baignade en Wallonie

Question écrite du (11/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 632 (2010-2011) 1 échéance : 03/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le redécoupage territorial pour la mise en oeuvre des bassins de vie et des pôles de synergies

Question écrite du (08/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 530 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"le nouveau concept pour la fabrication des pneus : le pissenlit à la place du caoutchouc"

Question écrite du (07/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 229 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la synthèse de l'e-colloque consacré aux dérives liées aux problèmes psychiques

Question écrite du (06/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 225 (2010-2011) 1 échéance : 28/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la synthèse de l'étude sur la maltraitance des personnes âgées en milieu intrafamilial

Question écrite du (05/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 432 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le label décerné aux attractions touristiques en Wallonie

Question orale du (04/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La candidature au patrimoine mondial de l'UNESCO du site touristique de Blegny-Mine

Question orale du (04/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les clôtures des cours d'eau situés dans les prairies

Questions orales du (04/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La semaine wallonne sans pesticides L'interdiction de la vente libre de pesticides La communication du Ministre dans le cadre de la semaine sans pesticides et l'action de la Wallonie en cette matière

Implémentation de l'agroforesterie en Wallonie

Accès au Dossier n° 372 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014)

Question écrite du (30/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 500 (2010-2011) 1 échéance : 20/04/2011)

Voir la question et la réponse :

l'isolation des toitures des maisons

Question écrite du (29/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 436 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la rénovation de la R.N. 3 entre Crisnée et Ans

Question écrite du (29/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 435 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la baisse constante du nombre d'exploitations agricoles

Question écrite du (29/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 718 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction par l'Union européenne de six substances toxiques

Question écrite du (29/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 425 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les sites naturistes en Wallonie

Question écrite du (28/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 706 (2010-2011) 1 échéance : 18/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la gestion des pneus usés en milieu agricole

Question écrite du (24/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 695 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les stations de gonflage des pneus en Wallonie

Question orale du (21/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La liaison Tihange-Tinlot

Question orale du (21/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les moyens mis en oeuvre pour réduire les nuisances des pigeons

Question orale du (21/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'élargissement du champ d'application de l'eurovignette aux véhicules de plus de 3,5 tonnes

Audition de représentants en suite de la visite effectuée par la Commission des travaux, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine, et par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité, à Tubize et à Lessines, le 16 décembre 2010, à la suite des inondations

Accès au Dossier n° 473 (2011-2012) 1 comprenant 15 document(s) : de «Organisation des autitions» (21/03/2011) à «Echange de vues (mise en place d'un groupe de travail sur la thématique des inondations)» (14/11/2011)

Question écrite du (17/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 414 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les règles applicables en matière de marchés publics

Question écrite du (11/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 567 (2010-2011) 1 échéance : 01/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Question écrite du (08/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 390 (2010-2011) 1 échéance : 29/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la proposition législative de la Commission européenne visant à répondre aux recommandations du groupe à haut niveau

Question écrite du (08/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 185 (2010-2011) 1 échéance : 29/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l' "Ordimemo" pour les 60 ans et plus

Questions orales du (01/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DESGAIN Xavier, FOURNY Dimitri, LANGENDRIES Benoît, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'électricité verte pas toujours aussi verte qu'on croit L'électricité verte (non-)contrôlée 30 % de l'électricité wallonne sera verte en 2016 Les nouveaux quotas de certificats verts La fixation des nouveaux quotas d'électricité verte pour 2020 Les quotas wallons d'électricité verte pour la période 2013-2020

Question écrite du (01/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 373 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les ateliers de travail partagé

Question écrite du (01/03/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 173 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier d'assistance personnelle pour les personnes lourdement handicapées

Question orale du (28/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le test d'éclairage routier par led en Wallonie

Question orale du (28/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'avenir du RAVeL rive droite à Huy

Question orale du (28/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le projet de centrale d'achat de stocks de sel

Définition des priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020

Accès au Dossier n° 355 (2010-2011) 1 comprenant 33 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/02/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (01/06/2011)

Modification de la loi du 12 juillet 1956 établissant le statut des autoroutes en ce qui concerne les amendes administratives et la perception immédiate

Accès au Dossier n° 352 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (22/02/2011) à «Décret modifiant la loi du 12 juillet 1956 établissant le statut des autoroutes en ce qui concerne les amendes administratives et la perception immédiate»

Question écrite du (22/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 301 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Question écrite du (18/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 358 (2010-2011) 1 échéance : 11/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le marché de services de recherche et développement dans le cadre d'un système d'assurance récoltes, animaux et végétaux

Question écrite du (18/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 599 (2010-2011) 1 échéance : 11/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la pose de pneus hiver/quatre saisons sur les bus wallons

Question écrite du (18/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 167 (2010-2011) 1 échéance : 11/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'emploi des personnes handicapées au sein des services de la fonction publique

Question orale du (16/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan spécial pollution pour la région liégeoise

Question orale du (16/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le soutien de la Région aux organisateurs d'évènements et de manifestations quant à la gestion des déchets

Question orale du (16/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion des pneus usés en milieu agricole

Question écrite du (16/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 577 (2010-2011) 1 échéance : 09/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la collecte des bâches agricoles

Question écrite du (11/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 345 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les règles applicables en matière de marchés publics

Question écrite du (08/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 557 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'amélioration des transports publics pour les personnes à mobilité réduite

Question écrite du (08/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 556 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les conditions sectorielles déterminant l'implantation des élevages avicoles et porcins

Question écrite du (08/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 555 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le système de collecte de données relatives à l'utilisation des pesticides

Question écrite du (08/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 554 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'étude relative à la distance d'implantation des porcheries et des poulaillers

Question écrite du (08/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 310 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la charge administrative qui pèse sur la mise en place de structures de biométhanisation

Question écrite du (03/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 316 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les halls relais agricoles

Question écrite du (03/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 523 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi à accorder à la décision européenne quant aux aides à l'équarrissage indûment versées

Question écrite du (03/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 522 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'envoi au Conseil d'Etat de l'avant-projet d'arrêté relatif aux conditions intégrales relatives aux installations de distribution d'hydrocarbures

La réforme de la fiscalité routière régionale

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (02/02/2011) à «Débat - Suite - Répliques» (02/02/2011)

Question écrite du (01/02/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 256 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Interpellation du (31/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le bilan de l'aide à l'investissement dans le secteur agricole

Question orale du (31/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Une éventuelle révision de la période de chasse aux sangliers sur le territoire wallon

Question écrite du (31/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 303 (2010-2011) 1 échéance : 21/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les bienfaits de la traite nocturne

Question écrite du (28/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 145 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les bienfaits de la traite nocturne

Question écrite du (28/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 297 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la convention passée avec les communes pour les stocks de sel

Question écrite du (28/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 296 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le débriefing du déneigement

Question écrite du (28/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 295 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le contrat avec ESCO

Question écrite du (28/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 294 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les prix de la tonne de sel demandés par ESCO

Question écrite du (28/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 277 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le travail d'évaluation et d'analyse mené dans le cadre du programme UREBA

Question écrite du (21/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 269 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les plaintes contre les dégâts des véhicules en raison de l'état des routes wallonnes

Question écrite du (21/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 94 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'enquête auprès des communes dans le cadre de la cartographie des zones inondables

Question d'actualité du (19/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les annonces de disparitions via les panneaux autoroutiers

Question orale du (18/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le suivi de la décision européenne quant aux aides à l'équarrissage indûment versées

Question orale du (18/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La législation afférente aux hydrocarbures

Question écrite du (18/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 261 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de circulation des poids lourds

Question écrite du (18/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 452 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le sable, le sel et les stations d'épuration

Question écrite du (18/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 227 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les demandes de subsides pour la construction de halls de stockage dans le cadre des plans triennaux

Interpellation du (17/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les stocks de sel

Rappel au règlement du (17/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DETHIER-NEUMANN Monika, DUPRIEZ Patrick à

Les nids de poule sur les routes régionales et la perspective des premières courses cyclistes La dégradation du réseau routier wallon suite à la première offensive hivernale La réparation en Province de Namur des dégâts des routes causés par la neige La remise en état du réseau routier et autoroutier wallon suite aux conditions climatiques exceptionnelles de ce début d'hiver

Visite de communes sinistrées par les récentes inondations Déplacement à Tubize et à Lessines le 16 décembre 2010

Accès au Dossier n° 339 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Examen des suites à réserver à la visite effectuée par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité et par la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (17/01/2011) à «Examen des suites à réserver à la visite effectuée par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité et par la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine. Auditions» (28/02/2011)

Question écrite du (10/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 239 (2010-2011) 1 échéance : 31/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Question écrite du (03/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 232 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'étude de faisabilité et la proposition de mise en place de mécanismes assurantiels ou de mutualisation des risques dans le secteur agricole

Question écrite du (03/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 101 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le lancement du site interactif pour des échanges entre handicapés physiques et experts nommé www.haxy.be

Question écrite du (03/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 206 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la fiscalité routière

Question écrite du (23/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 219 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé à la subvention au secteur autre que public pour dépenses d'investissements en vue de la protection de la nature et de la ruralité

Question écrite du (23/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 218 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions à des recherches scientifiques et techniques

Question écrite du (23/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 391 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le plan "Wallonie cyclable"

Question écrite du (23/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 185 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aide financière octroyée aux communes pour assurer la répartition et la propreté des voiries communales

Question écrite du (23/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 66 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les travaux relatifs à la cartographie des zones d'inondation

Question orale du (21/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le manque de fibres optiques

Questions orales du (20/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La proposition législative relative au lait à la Commission européenne La proposition européenne visant à renforcer les agriculteurs face à l'industrie

Question orale du (20/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La vignette obligatoire pour skier

Question écrite du (15/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 188 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la prévention en matière de sécurité routière à l'école

Question écrite du (15/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 76 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'e-colloque consacré à la dérive liée aux problèmes psychiques

Question écrite du (15/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 155 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la transformation des bouses de vaches en électricité

Question écrite du (14/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 53 (2010-2011) 1 échéance : 04/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les travaux relatifs à la cartographie des zones d'inondation

22e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 314 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Cahier d'observations» (13/12/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (18/01/2011)

Question écrite du (13/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 181 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la pénurie de vétérinaires ruraux en Wallonie

Question écrite du (13/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 63 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la maltraitance des personnes âgées

Question écrite du (13/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 119 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

"le paiement par carte d'identité électronique au sein des administrations communales wallonnes : rêve ou réalité ?"

Question écrite du (13/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 118 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des nouvelles technologies afin de renforcer les relations communes-population

Question d'actualité du (08/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les retards de paiement PAC dans la circonscription de Huy-Waremme

Question écrite du (07/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 169 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les indemnisations de la Région wallonne pour les dégâts des véhicules suite à l'état des routes

Instauration d'une prime régionale pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

Accès au Dossier n° 305 (2010-2011) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (06/12/2010) à «Rejet de la proposition de décret» (23/03/2011)

Question écrite du (03/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 292 (2010-2011) 1 échéance : 24/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les travaux relatifs à la cartographie des zones d'inondation

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 43 document(s) : de «Exposé général» (03/12/2010)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question écrite du (29/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 143 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le recensement des animaux sauvages tués sur les routes wallonnes

Question écrite du (29/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 142 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

"la rénovation du réseau routier wallon : la R.N. 3 entre Crisnée et Ans oubliée !"

Question écrite du (29/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 135 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le renouvellement des points APE pour la mission des tuteurs énergie

La sécurité routière et dispositions diverses en matière routière et de voies hydrauliques

Accès au Dossier n° 299 (2010-2011) 1 comprenant 25 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 31 mai 2012» (05/06/2012)

Modification de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000

Accès au Dossier n° 298 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2010) à «Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000»

Question d'actualité du (24/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La décision de la Communauté européenne quant aux aides à l'équarissage

Question écrite du (24/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 90 (2010-2011) 1 échéance : 15/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les communes et les provinces qui ne respectent pas l'arrêté du 27 mai 2009

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 122 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le recensement des animaux sauvages tués sur les routes wallonnes

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 121 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le tronçon manquant du contournement de Hamme-Mille

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 117 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation des mesures agri-environnementales

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 85 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les communes participant à l'opération "Monsieur Camp"

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 108 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le calendrier de la réforme du système de désignation des sites Natura 2000

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 107 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les expropriations dans le cadre de la phase 3 du dossier de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (23/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 224 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le "mois de la grande collecte" initié par Valofrit

Questions orales du (22/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, COLLIGNON Christophe, LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'accord de principe des trois régions sur l'introduction d'une vignette routière La vignette autoroutière La fiscalité automobile

Question orale du (22/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La dangerosité de certaines lampes LED

Question orale du (10/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les excès de vitesse des TEC

Question écrite du (10/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 218 (2010-2011) 1 échéance : 02/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation auprès des abonnés de l'utilisation du Cyclo TEC

Modification des articles 511/2, 511/3 et 513 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie en matière de certificat de patrimoine

Accès au Dossier n° 284 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (24/11/2010)

Instauration de délais de rigueur et simplification des procédures pour les agréments en matière de déchets

Accès au Dossier n° 279 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (24/11/2010)

Réduction des délais en matière de permis d'urbanisme

Accès au Dossier n° 266 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014)

Modification du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie en vue d'insérer un article 4bis instaurant le principe de traçabilité instantanée en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 268 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (09/11/2010) à «Retrait du projet de décret par ses auteurs» (10/03/2014)

Réduction des délais de paiement des écobonus

Accès au Dossier n° 265 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (09/11/2010) à «Envoi en Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (24/11/2010)

Question orale du (08/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'installation de panneaux "GPS interdit" le long des autoroutes lors des chantiers

Question orale du (08/11/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le fonctionnement des groupements d'action locale

Création en Région wallonne d'une réserve stratégique de sel

Accès au Dossier n° 257 (2010-2011) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (21/10/2010) à «Discussion générale - Suite» (27/06/2011)

Question écrite du (21/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 153 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'opération de collecte de jouets dans les parcs à conteneurs des intercommunales wallonnes de gestion des déchets

Question écrite du (21/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 46 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les retombées envisagées du colloque sur l'intelligence stratégique

Interpellation du (19/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'urgence que requièrent les mesures relatives aux citernes de distribution de mazout de moins de 3.000 litres

Interpellation du (19/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les nuisances sonores lors des déchargements de camions de distribution

Question orale du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les retards récurrents du projet de la liaison Tihange-Tinlot

Question orale du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le prêt consenti par la Banque européenne d'investissement

Le manque de personnel à la Direction du patrimoine

Accès au Dossier n° 250 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Borsus à M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (18/10/2010) à «Motion caduque» (10/11/2010)

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 121 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les contrôles opérés sur les systèmes d'épuration individuelle en 2010

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 120 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les contrôles opérés sur les systèmes dépuration individuelle en 2009

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 119 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les contrôles opérés sur les systèmes d'épuration individuelle en 2008

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 118 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les subsides dévolus à l'épuration individuelle en 2010

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 117 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les subsides dévolus à l'épuration individuelle en 2009

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 116 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les subsides dévolus à l'épuration individuelle en 2008

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 115 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de l'Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 114 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de l'Intercommunale namuroise de services publics dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 113 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantier de l'Intercommunale de démergement et d'épuration des communes de la Province de Liège dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 112 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de l'Intercommunale pour la valorisation de l'eau en Province de Luxembourg dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 111 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de l'Intercommunale de propreté publique de la région du Hainaut occidental dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 110 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de l'Intercommunale de développement économique et d'aménagement du territoire de la région de Mons-Borinage-Centre dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 109 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de l'Intercommunale du Brabant wallon dans le cadre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 31 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'intégration professionnelle des personnes handicapées dans les institutions communales et provinciales

Question écrite du (18/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 41 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le programme "Erasmus pour jeunes entrepreneurs"

Question écrite du (13/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 94 (2010-2011) 1 échéance : 04/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le recensement des animaux sauvages tués sur les routes wallonnes

Question écrite du (13/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 26 (2010-2011) 1 échéance : 04/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'existence d'un cadastre des locaux dédiés aux mouvements de jeunesse francophones

Question écrite du (11/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 54 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le versement anticipé de la prime PAC

Amélioration et organisation du transport scolaire des élèves de l'enseignement spécialisé

Accès au Dossier n° 240 (2010-2011) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (02/03/2011)

Question orale du (05/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'exploitation agricole en tant qu'"association de fait"

Modification de la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux

Accès au Dossier n° 234 (2010-2011) 1 comprenant 52 document(s) : de «Proposition de décret» (05/10/2010) à «Décret visant à modifier la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux»

Question écrite du (04/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 29 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan stratégique de développement de la filière bio wallonne

Question écrite du (04/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 28 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du projet Life "Hautes Fagnes"

Question écrite du (04/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 42 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les projets de plans de gestion des bassins hydrographiques

Question écrite du (04/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 41 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les zones de baignade

Question écrite du (04/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 40 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la onzième édition de la Semaine de la mobilité en Wallonie

Question écrite du (04/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 17 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le commerce équitable

Question écrite du (01/10/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 18 (2010-2011) 1 échéance : 22/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le nouveau permis d'urbanisme du projet de la liaison Tihange-Tinlot

Question écrite du (28/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 16 (2010-2011) 1 échéance : 19/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution de l'Office des produits wallons

Question écrite du (28/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 9 (2010-2011) 1 échéance : 19/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les audits énergétiques en Wallonie

Question écrite du (23/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 7 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la décision portant sur le dépérissement des abeilles

Question orale du (22/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La décision portant sur le couvert hivernal

Question orale du (22/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le retard de paiement des factures des entreprises en sous-traitance avec la Région wallonne

Question orale du (22/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les récents couacs de l'écomalus et écobonus wallons

Questions d'actualité du (22/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution du dossier de financement de la réfection des voiries régionales L'aide octroyée par la Banque européenne d'investissement pour la réfection des routes wallonnes

Question écrite du (16/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 398 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le bilan de l'opération "Monsieur Camp"

Question écrite du (13/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 503 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les portes ouvertes des pisciculteurs wallons

Question écrite du (13/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 836 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les conditions sectorielles déterminant l'implantation des élevages avicoles et porcins

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Question écrite du (03/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 489 (2009-2010) 1 échéance : 24/09/2010)

Voir la question et la réponse :

le décret-cadre d'orientation agricole

Question écrite du (31/08/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 486 (2009-2010) 1 échéance : 21/09/2010)

Voir la question et la réponse :

la création d'un système d'assurance récolte, animaux et végétaux

Question écrite du (31/08/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 485 (2009-2010) 1 échéance : 21/09/2010)

Voir la question et la réponse :

les paiements des primes PAC

Question écrite du (31/08/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 789 (2009-2010) 1 échéance : 21/09/2010)

Voir la question et la réponse :

la location des CycloTEC

Question écrite du (30/08/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 499 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

l'enquête auprès des fonctionnaires de la Région wallonne et les thématiques retenues

Question écrite du (29/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 748 (2009-2010) 1 échéance : 19/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la baisse du nombre de pompes à air dans les stations-service en Wallonie

Question écrite du (29/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 747 (2009-2010) 1 échéance : 19/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la consultation des réclamations dans le cadre d'une enquête publique

Question écrite du (16/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 455 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

le bilan financier de l'impact de la fièvre catarrhale

Question écrite du (15/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 728 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la gestion des pneus usés en milieu agricole

Question orale du (13/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'usurpation du domaine public par les agriculteurs

Question écrite du (02/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 147 (2009-2010) 1 échéance : 26/07/2010)

Voir la question et la réponse :

une étude de Securex entre les travailleurs du secteur privé et public

Question écrite du (01/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 426 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation des viaducs en Wallonie

Question écrite du (01/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 425 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les concertations dans le cadre de la réforme du droit wallon de la pêche

Question écrite du (01/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 145 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan wallon consacré à la dénutrition des personnes âgées

Question écrite du (01/07/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 422 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la position de la Région wallonne concernant les futures campagnes publicitaires de l'IBSR

Question d'actualité du (30/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le listing erroné des primes à la vache allaitante reçu par les agriculteurs

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 421 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions au secteur privé pour activités de formation

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 420 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions aux pouvoirs publics subordonnés en faveur de l'exécution de travaux et d'acquisition des sites Natura 2000

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 419 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions aux organismes chargés de missions de vulgarisation, d'encadrement et de promotion

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 418 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions et indemnités spécifiques en matière de gestion de l'espace rural

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 417 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions et indemnités en matière de politique agricole

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 416 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions et indemnités spécifiques aux secteurs autres que public pour l'organisation de foires et d'évènements destinés à faire connaître l'agriculture wallonne et ses produits

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 415 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions aux riverains pour empêcher l'accès aux cours d'eau

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 414 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions aux particuliers en faveur de l'exécution de travaux de gestions des sites Natura 2000

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 413 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions aux organismes s'occupant de précarité en agriculture

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 412 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions aux centres agréés de formation professionnelle agricole pour l'organisation des cours et autres activités en rapport

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 411 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions au secteur autre que public en faveur de l'exécution de travaux de gestion et d'acquisition des sites Natura 2000

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 410 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions à l'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 409 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions à la Fondation rurale de Wallonie

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 408 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux subventions à l'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 407 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux primes de première installation - cofinancement PDR 2007-2013

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 406 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux paiements d'indemnités en matière d'agriculture et de ruralité

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 405 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides aux indemnités aux particuliers dans le cadre de la gestion de sites N2000 - cofinancement PDR

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 404 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subventions pour la formation à la qualité dans le secteur agricole

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 403 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget consacré à l'exécution de jugements et arrêts condamnant la Région au paiement d'indemnités

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 402 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides pour la mise en conformité des infrastructures de stockage des effluents d'élevage - cofinancement PDR

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 401 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides aux zones défavorisées et soumises à des contraintes agri environnementales - cofinancement PDR

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 400 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides aux investissements dans les exploitations agricoles - cofinancement PDR 2007-2013

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 399 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides aux investissements agricoles

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 398 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides aux investissements agricoles - cofinancement PDR

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 397 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides aux groupements agricoles et à l'encadrement

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 396 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides à l'installation des jeunes agriculteurs - cofinancement PDR

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 395 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget dédicacé aux aides à l'agriculture biologique - cofinancement PDR

Question écrite du (28/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 394 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de couper la queue des chiens

Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux et de ruralité

Accès au Dossier n° 203 (2009-2010) 1 comprenant 108 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 3 mai 2012» (08/05/2012)

Question écrite du (22/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 386 (2009-2010) 1 échéance : 13/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la valorisation de l'expérience utile en tant que prétendant à l'investissement dans le secteur agricole

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 384 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la répartition de la prime à l'herbe au sein du secteur agricole

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 383 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les contrôles anti-braconnages aux abords des cours d'eau wallons

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 382 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subsides relatifs aux infrastructures de stockage des effluents d'élevage

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 381 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le budget pour l'épandage des fondants chimiques dans le cadre des prestations de l'hiver 2009-2010

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 662 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les zones de baignade pointées du doigt par l'Agence européenne pour l'environnement

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 661 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet pilote de bus au bioéthanol

Question écrite du (18/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 340 (2009-2010) 1 échéance : 09/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'harmonisation des règlements communaux concernant les chiens dangereux

Question écrite du (17/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 380 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le réseau structurant et la liaison Strée-Tihange

Question écrite du (17/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 379 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le réseau structurant

Question orale du (16/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les recommandations du groupe à haut niveau sur le lait

Question orale du (16/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La décision portant sur le lissage de primes

Question écrite du (03/06/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 364 (2009-2010) 1 échéance : 24/06/2010)

Voir la question et la réponse :

un éventuel projet de marché au cadran à Neufchâteau

Clarification des mesures prises pour les installations de distribution d'hydrocarbures de moins de 3.000 litres

Accès au Dossier n° 192 (2009-2010) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/05/2010) à «Rejet de la proposition de résolution» (14/07/2010)

Question écrite du (19/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 610 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la collecte des déchets des associations lors des événements et manifestations

Question écrite du (19/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 129 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010)

Voir la question et la réponse :

le phénomène des rallyes alcoolisés

Débat sur le réseau routier

Accès au Dossier n° 185 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Présentation du plan de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (18/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (18/05/2010)

Question orale du (18/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le projet de revitalisation urbaine à Wanze

Question orale du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le projet de vignette autoroutière

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 594 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les pesticides employés par les particuliers

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 593 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les pesticides employés par les communes

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 592 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les pesticides employés par les administrations publiques

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 125 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les ratés du dépistage systématique du cancer du sein

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 317 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les déjections canines et les règlements communaux

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 267 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la promotion des métiers verts au sein des institutions communales

Question écrite du (17/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 378 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

le travail d'évaluation et d'analyse mené dans le cadre du programme UREBA

Questions d'actualité du (05/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, KAPOMPOLE Joelle à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La dégradation de la qualité de l'eau en Wallonie La qualité des eaux dans les nappes souterraines en Région wallonne

Question écrite du (05/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 558 (2009-2010) 1 échéance : 28/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les conditions imposées aux citernes de distribution de mazout de moins de 3.000 litres

Question orale du (04/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'insuffisance cardiaque

Question écrite du (04/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 330 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative annoncée de Natura 2000

Question orale du (03/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La suspension des travaux de la liaison Tihange-Tinlot

Question orale du (03/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les indemnisations de la Région wallonne pour les dégâts des véhicules suite à l'état des routes

Audition de M. Philippe Lebailly, professeur et responsable de l'unité d'économie et de développement rural de l'ULg Gembloux Agro-bio tech, au sujet de son étude intitulée "Etude de la mise en oeuvre des propositions législatives de la Commission européenne concernant le bilan de santé de la politique agricole commune ainsi que de ses implications en Région wallonne

Accès au Dossier n° 181 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Philippe Lebailly, professeur et responsable de l'unité d'économie et de développement rural de l'ULg Gembloux Agro-bio tech» (03/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (03/05/2010)

Question écrite du (03/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 322 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la convention passée avec le Centre apicole de recherche et d'information

Question écrite du (03/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 321 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le programme d'observation mis en place par Nitrawal

Question écrite du (03/05/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 547 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le clos d'équarrissage et les exigences européennes

Mise en oeuvre du tronçon autoroutier manquant à l'est de l'agglomération liégeoise et reliant Cerexhe-Heuseux à Beaufays (CHB)

Accès au Dossier n° 176 (2009-2010) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de résolution» (28/04/2010) à «Rejet de la proposition de résolution» (14/07/2010)

Question écrite du (22/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 106 (2009-2010) 1 échéance : 14/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la dénutrition des personnes âgées

Question écrite du (22/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 105 (2009-2010) 1 échéance : 14/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le taux de suicide chez les personnes âgées

Question orale du (20/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'intégration professionnelle, dans le secteur public et privé, de la parsonne handicapée

Question orale du (20/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La maltraitance des personnes âgées

Question orale du (20/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le transport en zone rurale : comment l'améliorer ?

Question écrite du (20/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 304 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les titulaires d'un droit de chasse

Question orale du (19/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution de l'Office des produits wallons

Question orale du (19/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La castration à vif des porcelets

Question orale du (19/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'aménagement du RAVeL 5 entre Hamoir et Durbuy

Question écrite du (19/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 290 (2009-2010) 1 échéance : 10/05/2010)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement du RAVeL5 entre Hamoir et Durbuy

Question écrite du (15/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 288 (2009-2010) 1 échéance : 06/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la méthode budgétaire employée dans le cadre de l'Investissement au secteur agricole

Question écrite du (01/04/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 192 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la formation aux agents de gardiennage

Question écrite du (31/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 320 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les aides photovoltaïques au secteur agricole

Question écrite du (25/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 426 (2009-2010) 1 échéance : 19/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement du Ravel 5 entre Hamoir et Durbuy

La présidence belge de l'Union européenne

Accès au Dossier comprenant 10 document(s) : de «Débat en application de l'article 29, 8 du Règlement» (24/03/2010) à «Fait personnel» (24/03/2010)

Question orale du (23/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'intégration professionnelle, dans le secteur public, de la personne handicapée

Question écrite du (23/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 418 (2009-2010) 1 échéance : 15/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les difficultés de compréhension du CWATUP pour les citoyens wallons

Interpellation du (22/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à

L'allocation de 15 millions d'euros aux communes luxembourgeoises pour rénover leurs routes

Question écrite du (19/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 400 (2009-2010) 1 échéance : 12/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les difficultés de compréhension du CWATUP pour les citoyens wallons

Question écrite du (18/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 395 (2009-2010) 1 échéance : 09/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution des mesures relatives à la collecte des bâches agricoles

Question écrite du (15/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 244 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la liaison Tihange-Tinlot - signalisation défaillante

Question orale du (09/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La concertation du Ministre avec le Ministre de l'Agriculture à propos des négociations relatives à la gestion des pneus usés en milieu agricole

Question orale du (09/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La législation afférente aux hydrocarbures

Question orale du (08/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'utilisation du collet

Question orale du (08/03/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La liaison Tihange-Tinlot : transit des camions

Le dossier Citta Verde et les implantations commerciales

Accès au Dossier n° 154 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (24/02/2010) à «Motion caduque» (10/03/2010)

Question orale du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Natura 2000

Question orale du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution de la prime à l'herbe

Question orale du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'annonce d'un plan de réfection en profondeur des routes et autoroutes wallonnes

Questions orales du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DISABATO Emmanuel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La décision de la commune de Wanze d'attribuer un marché de construction de logements à une société sans marché public et sur le cumul de mandats La polémique à Wanze dans le cadre d'un projet de revitalisation urbaine

Questions orales du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick, LANGENDRIES Benoît à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les dégâts de l'hiver dans les communes wallonnes La mise en oeuvre du droit de tirage pour les travaux subsidiés Le soutien aux communes pour l'entretien et la réparation de leur réseau routier après l'hiver La pénurie de sel dans les communes wallonnes et la prise en compte de l'urgence dans les marchés publics

Interpellation du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'implantation du Trilogiport La pollution du sol en certains endroits sur le site de Trilogiport, la plate-forme multimodale d'Hermalle-sous-Argenteau

Questions orales du (22/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, COLLIGNON Christophe, SAINT-AMAND Olivier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les dernières déclarations du Secrétaire d'Etat à la Mobilité relatives à la taxation au kilomètre La fiscalité automobile Les primes écobonus

Question écrite du (16/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 208 (2009-2010) 1 échéance : 11/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'accès aux aides dans le cadre du plan d'investissements

Question écrite du (10/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 297 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le clos d'équarrissage

Question écrite du (09/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 197 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisme de contrôle de la qualité des routes wallonnes, Via-Control

Question écrite du (04/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 168 (2009-2010) 1 échéance : 25/02/2010)

Voir la question et la réponse :

L'e-gouvernance pour la gestion et la communication des communes wallonnes

Question écrite du (04/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 115 (2009-2010) 1 échéance : 25/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Soutien du Forem en matière de formation aux agents de gardiennage

Question orale sur "la remise en cause d'utilité de l'organisme de contrôle de la qualité des travaux routiers en Wallonie par le Service public wallon" du (03/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurité sur les routes de Wallonie

Question écrite du (03/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 190 (2009-2010) 1 échéance : 24/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Divers aspects relatifs à la pisciculture d'Erezee

Question écrite du (03/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 167 (2009-2010) 1 échéance : 24/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Eventuel projet touristique de la pisciculture d'Erezee

Question écrite du (02/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 266 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Sécurité des parcs à conteneurs

Question écrite du (02/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 265 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Réalisation du plan de gestion des bassins hydrographiques

Question écrite du (02/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 264 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Problématique des zonings qui sont dans l'impossibilité d'accueillir des entreprises mixtes

Question orale du (01/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La législation afférent aux hydrocarbures

La prestation du futur commissaire européen de l'agriculture et l'avenir de la Politique agricole commune

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (01/02/2010) à «Répliques» (01/02/2010)

Question écrite du (27/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 171 (2009-2010) 1 échéance : 17/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Eventuelle inscription de l'ancien charbonnage de Blégny au patrimoine mondial de l'humanité

Question écrite du (27/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 242 (2009-2010) 1 échéance : 17/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Etat des lieux des parcs à conteneurs - Cibles d'actes de vandalisme à réaliser

Question écrite du (27/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 183 (2009-2010) 1 échéance : 17/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Audits énergétiques en Wallonie

Question écrite du (26/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 231 (2009-2010) 1 échéance : 16/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Eventuelle réouverture de la carrière Chabôfosse de Modave

Question écrite du (26/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 178 (2009-2010) 1 échéance : 16/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Installation de panneaux photovoltaïques en milieu agricole

Question écrite du (26/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 177 (2009-2010) 1 échéance : 16/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Installation de panneaux photovoltaïques en milieu agricole

Quatorzième rapport annuel (01.10.2008 au 30.09.2009)

Accès au Dossier n° 120 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par Frédéric Bovesse, Médiateur » (21/01/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Energie, du Logement, de la Fonction publique et de la Recherche scientifique» (23/03/2010)

Question orale du (19/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le télétravail des agents de la fonction publique wallonne

Question écrite du (14/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 121 (2009-2010) 1 échéance : 04/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Tenue d'un conseil communal conjoint entre la commune et le CPAS en 2009

Question écrite du (14/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 120 (2009-2010) 1 échéance : 04/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Tenue d'un conseil communal conjoint entre la commune et le CPAS en 2008

Question écrite du (08/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 143 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Budget pour l'épandage des fondants chimiques - Prestations d'hiver

Question écrite du (08/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 142 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Distribution de fruits et de légumes dans les écoles

Question écrite du (08/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 212 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Opération de collecte de pneus dans les parcs à conteneurs à l'intercommunale Intradel

Question d'actualité du (06/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La vignette autoroutière

Question orale du (04/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le super prélèvement

Question orale du (04/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le lissage des primes et le découpage des primes à la vache allaitante

Question orale du (04/01/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation des viaducs en Wallonie

Question écrite du (18/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 131 (2009-2010) 1 échéance : 12/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Dernières corrections dans l'installation des panneaux touristiques qux abords des autoroutes

Question écrite du (18/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 204 (2009-2010) 1 échéance : 12/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Collecte des bâches agricoles

Question écrite du (15/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 122 (2009-2010) 1 échéance : 07/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Instauration d'une prime à l'herbe

Question écrite du (15/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 31 (2009-2010) 1 échéance : 07/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Assistance personnelle pour les personnes lourdement handicapées

Question écrite du (11/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 120 (2009-2010) 1 échéance : 05/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Semaine de la frite : bilan

Question écrite du (10/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 178 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Négociations relatives à la gestion des pneus usés en milieu agricole

Question écrite du (10/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 177 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Bus roulant au bioéthanol : premières évaluations

Question écrite du (10/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 46 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Plan d'action "Je suis fantastic.be" : premier bilan

Question écrite du (10/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 117 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Planification des travaux relatifs à la liaison Tihange-Tinlot

Question orale du (07/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La pisciculture d'Erezée

Question écrite du (07/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 97 (2009-2010) 1 échéance : 29/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Composition de la commission d'accompagnement prévue dans le Plan de cohésion sociale

Question écrite du (03/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 51 (2009-2010) 1 échéance : 24/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Budget consacré à la mobilité interrégionale des travailleurs wallons.

Question écrite du (02/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 105 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Nature des terres qui servent de remblais le long des autoroutes

Question écrite du (02/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 104 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Flilière biologique wallonne

Question écrite du (02/12/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 147 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Opération de collecte de pneus dans les parcs à conteneurs de l'intercommunale Intradel

Questions orales du (26/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline, CRUCKE Jean-Luc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'adaptation de l'économie wallonne à la reprise constatée au sein des pays émergents que sont la Chine, l'Inde et le Brésil La réalisation des objectifs 2009 de l'Agence wallonne à l'exportation et à l'investissement étranger

Question orale du (24/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accessibilité des bâtiments ouverts au public par les personnes à mobilité réduite L'accessibilité des lieux publics aux personnes à mobilité réduite

Question orale du (24/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'utilisation des ampoules à basse consommation

Question orale du (24/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La collecte des pneus usés dans les exploitations agricoles

Question orale du (23/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La vignette autoroutière L'état d'avancement du dossier relatif au péage autoroutier

Question orale du (23/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les emplois disponibles en Flandre pour les chômeurs wallons

L'accessibilité des bâtiments publics dépendant de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 119 (2009-2010) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/11/2009) à «Rejet de la proposition de résolution» (25/04/2012)

Question écrite du (19/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 62 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Label pour les attractions touristiques en Wallonie.

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Équité fiscale et efficacité environnementale pour le parc automobile et les maisons passives

Accès au Dossier n° 118 (2009-2010) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret d'équité fiscale et d'efficacité environnementale pour le parc automobile et les maisons passives»

Modification du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus, de l'arrêté royal du 3 avril 1953 coordonnant les dispositions légales concernant les débits de boissons fermentées, de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision et du décret du 6 mai 1999 relatif à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes régionales wallonnes

Accès au Dossier n° 117 (2009-2010) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret modifiant le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus, de l'arrêté royal du 3 avril 1953 coordonnant les dispositions légales concernant les débits de boissons fermentées, de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision et du décret du 6 mai 1999 relatif à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes régionales wallonnes »

Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures

Accès au Dossier n° 115 (2009-2010) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures»

Question écrite du (18/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 87 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Opération de collecte de pneus dans les parcs à conteneurs de l'intercommunale Intradel

Question écrite du (18/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 86 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Label des bistrots du terroir en Belgique

Question écrite du (18/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 117 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Aide financière dans l'acquisition de voitures électriques par les communes

Question écrite du (18/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 30 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Promotion de l'Agence wallonne à l'exportation et à l'investissement étranger dans le domaine du design et du stylisme

Question écrite du (16/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 69 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Arrêté d'exécution relatif à l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 juin 2009

Question écrite du (13/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 103 (2009-2010) 1 échéance : 04/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Utilisation du ticket unique bus-train

Question orale du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La fièvre catarrhale - Bilan financier

Questions orales du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le label réservé aux boulangeries-pâtisseries Le label pour les artisans-boulangers

Question orale du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La castration à vif des porcelets

Question orale du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le super prélèvement

Interpellation du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le Ravel

Question orale du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La collaboration entre le Port de Liège et le Port de Rotterdam

Question écrite du (29/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 49 (2009-2010) 1 échéance : 23/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Affectation de l'argent de la modulation

Question écrite du (27/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 44 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Financement de la prime à l'herbe

Question écrite du (23/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 26 (2009-2010) 1 échéance : 17/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Projet Booster - Premier bilan.

Modification de certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (L1122-18, L2212-14, L1523-14)

Accès au Dossier n° 99 (2009-2010) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de décret» (22/10/2009) à «Rejet de la proposition de décret» (02/03/2011)

Question écrite du (22/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 30 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Les quotas laitiers

L'innovation et la créativité au service de l'agriculture Les suites du G20 laitier L'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) L'Office des produits wallons L'aide de minimis dans le secteur agricole Les aides à la diversification pour les agriculteurs La promotion du lait dans les écoles

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (21/10/2009) à «Répliques» (21/10/2009)

Question écrite du (21/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 27 (2009-2010) 1 échéance : 12/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Versement des mesures agri-environnementales

Question écrite du (09/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 5 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Projet Booster - Premier bilan.

Question écrite du (08/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 11 (2009-2010) 1 échéance : 29/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Diversification dans le secteur agricole

Modification de l'article 30bis du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie

Accès au Dossier n° 84 (2009-2010) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (07/10/2009) à «Retrait de la proposition de décret» (18/02/2014)

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation de la Nationale 63 à hauteur de Tinlot

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le fonctionnement de l'usine de Biowanze

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le régime des jachères

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'instauration d'une prime à l'herbe

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'investissement dans le secteur agricole

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les aménagements de la RN 65 à Chapon-Seraing ainsi que sur le projet de Transhesbignonne

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La politique touristique Le bilan touristique de l'été 2009 en Wallonie

Question orale du (06/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à

La fonction publique sur l'autogas

La politisation de la fonction publique wallonne

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question orale» (06/10/2009) à «Organisation des travaux» (06/10/2009)

Question écrite du (05/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 6 (2009-2010) 1 échéance : 26/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Contrôles anti-braconnage aux abords des cours d'eau wallons.

Question écrite du (05/10/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 3 (2009-2010) 1 échéance : 26/10/2009)

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Artisanat équitable

Question écrite du (25/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 1 (2009-2010) 1 échéance : 19/10/2009)

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Logiciel Figuline : les résultats de l'analyse du comité d'accompagnement

La mise en place d'un audit général des organes administratifs de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 77 (2009-2010) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/09/2009) à «Envoi en Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens et des Relations internationales» (07/10/2009)

Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année 2008

Accès au Dossier comprenant 16 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991(1re partie)» (23/09/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (01/02/2010)

La situation du secteur laitier L'urgence à élaborer de nouvelles formes de régulation pour le secteur laitier La situation extrèmement difficile du secteur laitier

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (23/09/2009) à «Répliques» (23/09/2009)

Question écrite du (22/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 51 (se2009) 1 échéance : 13/10/2009)

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Evolution du projet de cartographie acoustique des axes routiers wallons.

Question écrite du (21/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 76 (se2009) 1 échéance : 12/10/2009)

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Sécurité des parcs à conteneurs.

Question écrite du (18/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 57 (se2009) 1 échéance : 09/10/2009)

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L'autogas

Question écrite du (17/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 48 (se2009) 1 échéance : 08/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Menace de disparition qui pèse sur les abeilles

Question écrite du (15/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 37 (se2009) 1 échéance : 06/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Etat des aires de repos en Wallonie

Question écrite du (15/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 61 (se2009) 1 échéance : 06/10/2009)


Réalisation d'un plan de gestion au niveau des bassins hydrographiques

Question écrite du (14/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 32 (se2009) 1 échéance : 05/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Sécurité entourant les chantiers sur les grands axes routiers

Question écrite du (09/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 51 (se2009) 1 échéance : 30/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Assainissement des stations-service

Question écrite du (07/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 7 (se2009) 1 échéance : 28/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Premiers résultats de "Respect Senior"

Création d'un fonds pour les investissements communaux et les partenariats avec la Région

Accès au Dossier n° 69 (se2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (04/09/2009) à «Amendement à l'article 10» (17/05/2011)

Question écrite du (04/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 5 (se2009) 1 échéance : 25/09/2009)

Voir la question et la réponse :

L’assistance personnelle pour les personnes lourdement handicapées

Question écrite du (04/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 44 (se2009) 1 échéance : 25/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Le logiciel Figuline : les résultats de l’analyse du comité d’accompagnement

Question écrite du (04/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 39 (se2009) 1 échéance : 25/09/2009)

Voir la question et la réponse :

L’état des aires de repos en Wallonie

Question écrite du (03/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 4 (se2009) 1 échéance : 24/09/2009)

Voir la question et la réponse :

La dénutrition touchant les personnes âgées

Question écrite du (03/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 24 (se2009) 1 échéance : 24/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Le bilan de santé des ponts wallons

Question écrite du (03/09/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 34 (se2009) 1 échéance : 24/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Les zones de baignade

Question écrite du (24/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 17 (se2009) 1 échéance : 14/09/2009)

Voir la question et la réponse :

L’assainissement des stations-service : Bilan de l’opération

Question écrite du (24/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 16 (se2009) 1 échéance : 14/09/2009)

Voir la question et la réponse :

La distribution de fruits et légumes dans les écoles

Question écrite du (18/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 5 (se2009) 1 échéance : 08/09/2009)

Voir la question et la réponse :

L’état d’avancement du projet de guide de bonnes pratiques pour la rédaction en ligne

Question écrite du (18/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 4 (se2009) 1 échéance : 08/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Contrôles anti-braconnages aux abords des cours d’eau wallons

Question écrite du (18/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 1 (se2009) 1 échéance : 08/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Le logiciel Figuline : les résultats de l’analyse du comité d’accompagnement

Question écrite du (18/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 8 (se2009) 1 échéance : 08/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Les erreurs d’installation des panneaux touristiques aux abords des autoroutes

Question écrite du (18/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 7 (se2009) 1 échéance : 08/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Allocation budgétaire 2009 pour les dossiers de demandes d’aides à l’investissement

Question écrite du (18/08/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 6 (se2009) 1 échéance : 08/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Evolution du traitement des dossiers liés aux aides à l’investissement et à l’installation (AIDA/ISA)

Octroi d'une aide de déménagement ou de loyer aux ménages en état de précarité dont un membre trouve un emploi éloigné de leur domicile

Accès au Dossier n° 19 (se2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (16/07/2009) à «Modification de l'ordre du jour» (30/04/2013)

Modification du décret du 1er avril 2004 relatif au transport et aux plans de déplacements scolaires

Accès au Dossier n° 18 (se2009) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de décret» (16/07/2009) à «Relèvement de caducité : application de l'article 2 du décret du 16 juin 1982 relatif aux conséquences du renouvellement du Conseil régional wallon sur les projets et propositions de décret pendants devant ce conseil» (23/09/2009)

Modification de l'article 97 du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus et atténuant l'éco-malus applicable aux véhicules mis en usage par un redevable faisant partie d'une famille nombreuse

Accès au Dossier n° 17 (se2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de déccret» (16/07/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (26/11/2009)