/
469 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?

Question écrite du 26/03/2014 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (466 (2013-2014) 1 échéance : 16/04/2014)

Voir la question et la réponse :

les restrictions de hauteur des véhicules prévues par l'article 46.3 du Code de la route

Question écrite du 18/03/2014 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (451 (2013-2014) 1 échéance : 08/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le nombre de tués sur les routes wallonnes

Question écrite du 14/03/2014 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (388 (2013-2014) 1 échéance : 04/04/2014)

Voir la question et la réponse :

la situation du télétravail en Wallonie

Question écrite du 13/03/2014 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (442 (2013-2014) 1 échéance : 03/04/2014)

Voir la question (hors délai) :

le contrat de rivière Dendre

Question écrite du 13/03/2014 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (441 (2013-2014) 1 échéance : 03/04/2014)

Voir la question (hors délai) :

la pollution liée aux particules fines

Question écrite du 13/02/2014 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (393 (2013-2014) 1 échéance : 06/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les cervidés

Question écrite du 31/01/2014 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (359 (2013-2014) 1 échéance : 21/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'opération FlexiTEC

Question écrite du 06/01/2014 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (304 (2013-2014) 1 échéance : 27/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les statistiques du coût-vérité

Question écrite du 16/12/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (229 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la filière photovoltaïque à bout de souffle

Question écrite du 11/12/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (235 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la gestion des plantes invasives

Question écrite du 11/12/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (234 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le blaireau

Question écrite du 05/12/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (216 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la redevance du réseau pour les propriétaires de panneaux solaires

Question écrite du 07/11/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (142 (2013-2014) 1 échéance : 29/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'assainissement des eaux usées

Question écrite du 28/10/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (114 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la présence du sanglier dans les réserves naturelles

Question écrite du 22/10/2013 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (21 (2013-2014) 1 échéance : 14/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'étude du caractère concurrentiel de la Wallonie

Question écrite du 22/10/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (90 (2013-2014) 1 échéance : 14/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la directive européenne sur les agrocarburants

Question écrite du 09/10/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (54 (2013-2014) 1 échéance : 30/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le cas de harcèlement à caractère homophobe au sein d'une société de logement de service public

Question écrite du 18/07/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (680 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attribution de logements sociaux cofinancés par les communes

Question écrite du 18/07/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (679 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'assemblée générale d'une société de logement de service public

Question écrite du 10/07/2013 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (344 (2012-2013) 1 échéance : 31/07/2013)

Voir la question (hors délai) :

les recommandations du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme

Question écrite du 11/06/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (520 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le débat européen sur les semences

Question écrite du 11/06/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (519 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les futurs travaux de rectification de la Lys

Question écrite du 11/06/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (288 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la taxe sur les immeubles inoccupés

Question écrite du 07/06/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (518 (2012-2013) 1 échéance : 28/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la bernache du Canada

Question écrite du 29/05/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (504 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la restauration des monuments classés

Question écrite du 22/05/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (475 (2012-2013) 1 échéance : 12/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de trois pesticides par la Commission européenne

Question écrite du 21/05/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (466 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de trois pesticides par la Commission européenne

Question écrite du 21/05/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (688 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la trajectoire budgétaire du Groupe TEC

Question écrite du 16/05/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (676 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la fiabilité des bouches d'incendie dans les villages

Question écrite du 16/05/2013 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (134 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la Journée mondiale de lutte contre l'homophobie

Question écrite du 16/05/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (269 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le Fonds d'investissement des communes et le plan triennal provisoire

Question écrite du 16/05/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (268 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'IPP des résidents français

Question écrite du 16/05/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (267 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les règlements-taxe sur les éoliennes

Question écrite du 15/05/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (675 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la trajectoire budgétaire du groupe TEC.

Question écrite du 15/05/2013 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (132 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan grand froid

Question écrite du 06/05/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (243 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les architectes fonctionnaires et indépendants complémentaires

Question écrite du 02/05/2013 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (456 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les audits énergétiques nouvelle génération

Question écrite du 15/03/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (184 (2012-2013) 1 échéance : 08/04/2013)


les architectes fonctionnaires et indépendants complémentaires

Question écrite du 20/02/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (256 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la clarification du rôle des acteurs du patrimoine

Question écrite du 20/02/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (388 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la gestion des terres excavées

Question écrite du 14/02/2013 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (123 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les cellules de reconversion

Question écrite du 31/01/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (311 (2012-2013) 1 échéance : 21/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la politique tarifaire des TEC et la réforme "Tec It Easy"

Question écrite du 30/01/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (119 (2012-2013) 1 échéance : 20/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les amendes administratives relatives aux lancers de boules de neige

Question écrite du 17/01/2013 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (89 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la vignette autoroutière

Question écrite du 21/12/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (82 (2012-2013) 1 échéance : 16/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impossibilité pour une conseillère communale en congé de maternité de siéger au conseil communal

Question écrite du 12/12/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (204 (2012-2013) 1 échéance : 07/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les travaux dispensés du recours d'un architecte

Question écrite du 29/11/2012 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (53 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012)


les agences locales pour l'emploi

Question écrite du 21/11/2012 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (42 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)


la vignette autoroutière

Question écrite du 19/11/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (61 (2012-2013) 1 échéance : 10/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le silure glane

Question écrite du 31/10/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (110 (2012-2013) 1 échéance : 23/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les inondations de plus en plus fréquentes au hameau du Rejet du Rhone

Question écrite du 09/10/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (10 (2012-2013) 1 échéance : 30/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la concrétisation des bassins de vie dans la vie des Wallons

Question écrite du 04/10/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (8 (2012-2013) 1 échéance : 25/10/2012)

Voir la question et la réponse :

l'organisation de manifestations durant la période contrôlée

Question écrite du 07/09/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (703 (2011-2012) 1 échéance : 28/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores de l'autoroute A8 dans le contournement de Tournai

Question écrite du 07/09/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (403 (2011-2012) 1 échéance : 28/09/2012)


le "profil clientèle" du tourisme wallon

Question écrite du 07/09/2012 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (144 (2011-2012) 1 échéance : 28/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le canal Seine-Nord de l'Europe

Question écrite du 05/09/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (701 (2011-2012) 1 échéance : 26/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le retard du canal Seine-Nord annoncé en France

Question écrite du 05/09/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (993 (2011-2012) 1 échéance : 26/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les permis octroyés pour des éoliennes

Question écrite du 18/07/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (609 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance par l'UNESCO des quatre sites miniers majeurs comme patrimoine mondial

Question écrite du 05/07/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (879 (2011-2012) 1 échéance : 26/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le courrier d'IEW relatif aux infractions environnementales

Question écrite du 02/07/2012 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (237 (2011-2012) 1 échéance : 23/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la participation de l'AWEx au MIPIM de Cannes

Question écrite du 29/06/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (569 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la mesure agro-environnementale pour le chanvre

Question écrite du 21/06/2012 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (157 (2011-2012) 1 échéance : 12/07/2012)

Voir la question et la réponse :

les groupes électrogènes dans les homes

Question écrite du 13/06/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (553 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance de sites miniers majeurs comme patrimoine mondial par l'UNESCO

Question écrite du 11/06/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (821 (2011-2012) 1 échéance : 02/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la collecte des ampoules dites "économiques"

Question écrite du 21/05/2012 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (106 (2011-2012) 1 échéance : 12/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la visite du Ministre-Président à Auschwitz

Question écrite du 15/05/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (510 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la réalisation des fiches d'état sanitaire

Question écrite du 15/05/2012 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (141 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les conditions de vie des pensionnaires de la maison de repos et de soins du CPAS de Frasnes-lez-Anvaing

Question écrite du 09/05/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (498 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre de l'article 186 du CWATUPE

Question écrite du 09/05/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (497 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la requalification des arrêtés de classement

Question écrite du 09/05/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (496 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le rôle de l'industrie chimique dans la disparition des abeilles

Question écrite du 09/05/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (495 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le moustique tigre

Question écrite du 09/05/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (494 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le miscanthus

Question écrite du 09/05/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (731 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'antenne GSM de Kain

Question écrite du 20/04/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (464 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les fauchages et élagages le long des routes et voies de chemins de fer

Question écrite du 20/04/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (278 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question
et la réponse provisoire :

la difficulté d'exercer le contrôle démocratique à Frasnes-lez-Anvaing

Question écrite du 04/04/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (456 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la propreté le long des autoroutes

Question écrite du 03/04/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (266 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)


la commémoration de la guerre de 14-18

Question écrite du 28/03/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (639 (2011-2012) 1 échéance : 19/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'expérience "Exit-carbone"

Question écrite du 07/03/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (383 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le virus de Schmallenberg

Question écrite du 05/03/2012 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (88 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le giga-virus qui menace les ordinateurs belges

Question écrite du 02/03/2012 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (298 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)


les réseaux sociaux comme outil de recherche d'emploi

Question écrite du 02/03/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (569 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le réseau de canalisation de la SWDE

Question écrite du 02/03/2012 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (289 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les missions régionales pour l'emploi

Question écrite du 02/03/2012 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (412 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet de taxation du nucléaire en Wallonie

Question écrite du 29/02/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (361 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'Agence wallonne de l'élevage

Question écrite du 29/02/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (555 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l'air

Question écrite du 29/02/2012 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (104 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le paiement des avances trimestrielles dans les maisons d'accueil

Question écrite du 17/02/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (515 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

un soupçon de pollution dans la région de Tournai

Question écrite du 15/02/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (205 (2011-2012) 1 échéance : 07/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le décret "impétrants"

Question écrite du 03/02/2012 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (252 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les études préparatoires à la mise en oeuvre d'un prélèvement kilométrique pour les poids lourds et d'une vignette forfaitaire pour les véhicules légers

Question écrite du 01/02/2012 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (89 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les retards de paiement des subsides aux maisons d'accueil

Question écrite du 12/12/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (211 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la piste cyclable reliant Jurbise à Lens

Question écrite du 12/12/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (210 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la présence du Panais brûlant en Wallonie

Question écrite du 08/12/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (266 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet éolien d'Esplechin

Question écrite du 24/11/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (227 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la prise de position de la Conférence des bourgmestres de Wallonie picarde dans le cadre de la démarche de détermination des noyaux d'habitat

Question écrite du 24/11/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (218 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la prise de position de la Conférence des bourgmestres de Wallonie picarde dans le cadre de la démarche de détermination des noyaux d'habitat

Question écrite du 23/11/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (93 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011)


la transmission par voie électronique des actes de tutelle administrative des communes vers la Direction générale des pouvoirs locaux du SPW

Question écrite du 18/11/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (200 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution de la biométhanisation en Wallonie

Question écrite du 26/10/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (124 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le dépôt de déchets issus de l'activité agricole en pleine nature

Question écrite du 24/10/2011 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (26 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'année européenne du volontariat

Question écrite du 24/10/2011 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (25 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'emploi des travailleurs porteurs d'un handicap dans les CPAS

Question écrite du 24/10/2011 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (24 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la mise au point du concept de résidence-service sociale

Question écrite du 21/10/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (81 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la construction d'une maison préfabriquée en paille

Question écrite du 21/10/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (80 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les détecteurs de fumée

Question écrite du 30/09/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (40 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les poules pondeuses

Question écrite du 30/09/2011 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (11 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le Small Business Act

Question écrite du 30/09/2011 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (10 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les chèques coaching pour PME

Question écrite du 30/09/2011 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (12 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)


la mixité dans les conseils d'administration des organismes d'intérêt public wallons

Question écrite du 21/09/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (773 (2010-2011) 1 échéance : 12/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le système d'identification automatique SIA sur nos voies fluviales

Question écrite du 20/09/2011 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (392 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration

Question écrite du 20/09/2011 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (390 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration

Question écrite du 20/09/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (632 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)


la mixité au sein des conseils d'administration des organismes d'intérêt public relevant de la compétence de Monsieur le Ministre

Question écrite du 12/09/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (750 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la position de Natagora sur les agro-carburants

Question écrite du 12/09/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (809 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la position de Natagora sur les agro-carburants

Question écrite du 09/09/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1122 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration

Question écrite du 09/09/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1121 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011)

Voir la question et la réponse :

les nuisances olfactives de la part de l'entreprise Galactic

Question écrite du 09/09/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (807 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration au sein des organismes wallons

Question écrite du 28/07/2011 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (359 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'autonomie des personnes handicapées

Question écrite du 27/07/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (694 (2010-2011) 1 échéance : 18/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de la plate-forme bimodale du Port autonome du Centre et de l'Ouest

Question écrite du 18/07/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1034 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le renouvellement du contrat de gestion de la SPGE

Question écrite du 18/07/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1033 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la table ronde de la mobilité en zone rurale

Question écrite du 15/07/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1025 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le dragage du Grand Large de Péronnes

Question écrite du 12/07/2011 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (827 (2010-2011) 1 échéance : 03/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les recommandations du Conseil interparlementaire du Benelux en matière de péage routier

Question écrite du 11/07/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (691 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien à une nouvelle invention écologique

Question écrite du 05/07/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (992 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la publication des procès-verbaux des commissions consultatives communales d'aménagement du territoire et de mobilité

Question écrite du 05/07/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (546 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accélération de l'avènement des communautés de communes

Question écrite du 01/07/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (634 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le programme de gestion durable de l'azote en agriculture

Question écrite du 30/06/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (979 (2010-2011) 1 échéance : 22/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les conséquences écologiques du rebouchage d'une mare à Comines

Question écrite du 30/06/2011 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (165 (2010-2011) 1 échéance : 22/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la création d'une extension internet ".wallonie"

Question écrite du 29/06/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (970 (2010-2011) 1 échéance : 20/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la tarification de l'eau

Question écrite du 28/06/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (617 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la sauvegarde d'un site historique

Question écrite du 23/06/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (513 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le calcul des pensions pour le bénéficiaire d'indemnités de cabinet

Question écrite du 23/06/2011 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (736 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accès aux aéroports pour les personnes à mobilité réduite

Question écrite du 16/06/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (595 (2010-2011) 1 échéance : 07/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la pétition visant à protéger le Pont des Trous

Question écrite du 14/06/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (911 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité pour les usagers dans les TEC

Question écrite du 14/06/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (910 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le rapport d'activité 2010 des TEC

Question écrite du 14/06/2011 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (294 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux aidants proches des personnes handicapées

Question écrite du 26/05/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (626 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides pour les bornes électriques

Question écrite du 18/05/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (832 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accès aux transports en commun par les personnes à mobiilté réduite

Question écrite du 18/05/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (595 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les réactions de l'Union des classes moyennes et des partenaires sociaux aux propositions des nouveaux quotas de certificats verts de 2013 à 2020

Question écrite du 05/05/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (798 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction totale des phosphates dans les produits à lessiver

Question écrite du 05/05/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (797 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les procédures de modification de permis de lotir

Question écrite du 26/04/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (470 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement du réseau fluvial wallon

Question écrite du 26/04/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (469 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement du bord des routes

Question écrite du 26/04/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (468 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la diversification de la production agricole : les cas du miscanthus et de l'igniscum

Question écrite du 08/04/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (755 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'implémentation des recommandations de l'audit de 2007 sur le transport scolaire

Question écrite du 08/04/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (754 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le secteur du papier

Question écrite du 08/04/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (753 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le référentiel cyclable

Question écrite du 08/04/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (752 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet européen Bambini

Question écrite du 07/04/2011 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (625 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance et le soutien de formations qualifiantes organisées par la Ligue francophone belge de sauvetage

Question écrite du 22/03/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (417 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les affiliations à une société de pêche

Question écrite du 02/03/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (380 (2010-2011) 1 échéance : 23/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'épandage de boues issues de l'industrie agro-alimentaire

Question écrite du 02/03/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (379 (2010-2011) 1 échéance : 23/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le cheval de trait

Question écrite du 02/03/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (378 (2010-2011) 1 échéance : 23/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le développement des circuits courts de distribution

Question écrite du 22/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (607 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le service 105 des TEC

Question écrite du 22/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (606 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'installation d'un filtre presse pour le traitement des boues B

Question écrite du 22/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (605 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan et les perspectives de l'opération Noctambus

Question écrite du 22/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (604 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet de réalisation du parc éolien à Moustier en Wallonie picarde

Question écrite du 22/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (603 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le rôle du miscanthus dans le traitement des boues polluées

Question écrite du 22/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (602 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'acquisition d'un système d'information géographique par les TEC

Question écrite du 15/02/2011 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (532 (2010-2011) 1 échéance : 08/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la mobilité interrégionale des travailleurs wallons

Question écrite du 01/02/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (304 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les liens intergénérationnels en zone rurale

Question écrite du 01/02/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (505 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les graffitis dans les TEC

Question écrite du 31/01/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (299 (2010-2011) 1 échéance : 21/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'intégration de l'ancienne ligne de chemin de fer 88a entre Tournai et Orchies dans le réseau RAVel

Question écrite du 28/01/2011 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (285 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les abeilles

Question écrite du 28/01/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (492 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les récentes protestations au sein du TEC Verviers

Question écrite du 25/01/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (475 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les exportations d'eau vers la Flandre

Question écrite du 19/01/2011 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (166 (2010-2011) 1 échéance : 09/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'agrément des agences de développement local

Question écrite du 17/01/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (256 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'inéquation entre l'offre et la demande de logements en Wallonie

Question écrite du 11/01/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (209 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le statut des agents chargés de la planification d'urgence (Planu) et de la communication de crise (D5)

Question écrite du 23/12/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (209 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'entretien de la Dendre

Question écrite du 23/12/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (384 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'empreinte écologique des marchés de Noël

Question écrite du 23/12/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (383 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la prévention des déchets

Question écrite du 23/12/2010 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (178 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la situation financière des CPAS

Question écrite du 23/12/2010 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (177 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'impact de la chasse aux chômeurs sur les finances des CPAS

Question écrite du 21/12/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (361 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'Ecotechnopôle

Question écrite du 15/12/2010 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (149 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la prime isolation

Question écrite du 29/11/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (141 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des aires d'autoroutes comme support à la promotion des produits wallons

Question écrite du 25/11/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (127 (2010-2011) 1 échéance : 16/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les biocarburants

Question écrite du 25/11/2010 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (123 (2010-2011) 1 échéance : 16/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la vignette autoroutière

Question écrite du 22/11/2010 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (73 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le bilan de l'Exposition universelle de Shanghai

Question écrite du 12/10/2010 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (25 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la bilan touristique de la Région

Question écrite du 12/10/2010 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (23 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la Journée du client

Question écrite du 08/10/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (37 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les épizooties

Question écrite du 06/10/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (55 (2010-2011) 1 échéance : 27/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la transformation de boues usagées en plastique bio

Question écrite du 06/10/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (53 (2010-2011) 1 échéance : 27/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les gobelets réutilisables

Question écrite du 24/09/2010 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (7 (2010-2011) 1 échéance : 18/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le photovoltaïque en Wallonie

Question écrite du 23/09/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (2 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'épuration des eaux usées

Question écrite du 20/09/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (513 (2009-2010) 1 échéance : 12/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les cours de conduite à l'école

Question écrite du 20/09/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (512 (2009-2010) 1 échéance : 12/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de voiries en Wallonie picarde

Question écrite du 16/09/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (175 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les salles de consommation de drogues

Question écrite du 15/09/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (508 (2009-2010) 1 échéance : 07/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les centres de référence et d'expérimentation

Question écrite du 02/09/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (487 (2009-2010) 1 échéance : 23/09/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisation des camps de mouvements de jeunesse

Question écrite du 30/08/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (471 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

la réforme de la promotion des produits agricoles

Question écrite du 23/07/2010 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (102 (2009-2010) 1 échéance : 13/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la consommation de papier et d’encre au sein de l'administration

Question écrite du 20/07/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (458 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les retards de paiement de la Région wallonne en matière de travaux publics

Question écrite du 20/07/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (457 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la proposition de la Commission européenne en matière d'OGM

Question écrite du 20/07/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (741 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisation des camps de mouvements de jeunesse

Question écrite du 20/07/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (740 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

une pollution de la Dendre

Question écrite du 20/07/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (739 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

le tableau de bord de l'environnement

Question écrite du 15/07/2010 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (324 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan piscine

Question écrite du 14/07/2010 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (321 (2009-2010) 1 échéance : 05/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les métiers en pénurie

Question écrite du 14/07/2010 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (316 (2009-2010) 1 échéance : 05/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les emplois verts

Question écrite du 06/07/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (699 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'incendie au dépôt TEC Genson

Question écrite du 06/07/2010 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (206 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la fracture numérique des TPE

Question écrite du 06/07/2010 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (433 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la non rétroactivité des promotions barémiques pour les agents contractuels

Question écrite du 17/06/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (374 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du dossier relatif au Pont des Trous à Tournai

Question écrite du 11/06/2010 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (288 (2009-2010) 1 échéance : 02/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subsides en retard OISP et EFT

Question écrite du 03/06/2010 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (402 (2009-2010) 1 échéance : 24/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l’air dans les bâtiments

Question écrite du 26/05/2010 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (83 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les relations extérieures de la Wallonie avec les pays homophobes

Question écrite du 18/05/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (126 (2009-2010) 1 échéance : 09/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'aide aux associations de clowns dans les hôpitaux

Question écrite du 17/05/2010 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (312 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les recommandés électroniques

Question écrite du 04/05/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (325 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les critères de choix des communes pour les opérations de développement rural

Question écrite du 03/05/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (113 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le handicap et la sexualité

Question écrite du 03/05/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (112 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la hausse spectaculaire des cas de gonorrhée en Flandre

Question écrite du 22/04/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (104 (2009-2010) 1 échéance : 14/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la prochaine révision de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés et les Régions relatif à la politique de lutte contre la pauvreté

Question écrite du 20/04/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (293 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les radars en Wallonie picarde

Question écrite du 20/04/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (513 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

l'achat d'un vélo pliable

Question écrite du 20/04/2010 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (200 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la fiscalité aux Régions

Question écrite du 06/04/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (284 (2009-2010) 1 échéance : 27/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les capricornes asiatiques

Question écrite du 06/04/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (489 (2009-2010) 1 échéance : 27/04/2010)


les antennes GSM

Question écrite du 31/03/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (470 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le cadre de référence pour l'implantation des éoliennes

Question écrite du 31/03/2010 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (314 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les conditions d'octroi et de retrait des primes en matière de rénovation et de réhabilitation des logements

Question écrite du 31/03/2010 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (313 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le 14ème rapport annuel du Médiateur

Question écrite du 26/03/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (81 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

un éventuel manque de places dans les institutions de défense sociale

Question écrite du 23/03/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (254 (2009-2010) 1 échéance : 15/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la présence massive de cormorans en Région wallonne

Question écrite du 15/03/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (236 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des collets en Wallonie

Question écrite du 15/03/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (386 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)


la délivrance des permis de bâtir

Question écrite du 11/03/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (373 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des citernes à mazout en Wallonie

Question écrite du 11/03/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (74 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la sensibilisation des agriculteurs aux effets néfastes des pesticides sur leur santé

Question écrite du 11/03/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (73 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les assuétudes chez les jeunes

Question écrite du 10/03/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (220 (2009-2010) 1 échéance : 31/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le rôle de l'agriculture dans la lutte contre les effets néfastes des inondations

Question écrite du 25/02/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (164 (2009-2010) 1 échéance : 15/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Problématique du renard en Wallonie

Question écrite du 11/02/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (200 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le devenir de certaines parties de la Cathédrale de Tournai après la fin du chantier de restauration

Question écrite du 11/02/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (199 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'étude d'incidence acoustique de l'A17 et de la voie rapide

Question écrite du 11/02/2010 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (198 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le Pont des Trous

Question écrite du 10/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (290 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les exportations des déchets

Question écrite du 10/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (289 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'abonnement cyclo-Tec

Question écrite du 09/02/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (61 (2009-2010) 1 échéance : 02/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'année européenne de lutte contre la pauvreté

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (257 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Réduction de l'utilisation de pesticides par les pouvoirs locaux et les particuliers

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (256 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Projets de stations d'épuration rurales

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (255 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Transport scolaire

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (254 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Véhicules propres

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (253 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

DVD jetables

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (252 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des GSM

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (251 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Eventuelle application dans les TEC du contrôle motivant instauré par la STIB

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (250 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Présence de nitrates dans l'eau

Question écrite du 02/02/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (249 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Bilan carbone des produits alimentaires

Question écrite du 29/01/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (57 (2009-2010) 1 échéance : 19/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Inquiétude des parents de personnes porteuses d'un handicap mental

Question écrite du 12/01/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (45 (2009-2010) 1 échéance : 02/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Consommation d'alcool et de drogue au tavail et, en particulier, dans le secteur public

Question écrite du 08/01/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (211 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Le ticket de transport unique

Question écrite du 08/01/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (210 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Les voitures partagées

Question écrite du 11/12/2009 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (58 (2009-2010) 1 échéance : 05/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Formation interrégionale des demandeurs d'emploi

Question écrite du 09/12/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (172 (2009-2010) 1 échéance : 31/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Fin des mandats des administrateurs des TEC

Question écrite du 02/12/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (151 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Le TEC, manager de mobilité

Question écrite du 25/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (93 (2009-2010) 1 échéance : 16/12/2009)

Voir la question et la réponse :

2010, année de la biodiversité

Question écrite du 25/11/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (132 (2009-2010) 1 échéance : 16/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des bottins téléphoniques

Question écrite du 20/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (90 (2009-2010) 1 échéance : 11/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Echinococcose - Protégeons les enfants

Question écrite du 19/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (88 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Pont du canal Ath-Blaton à Tongre-Notre-Dame

Question écrite du 19/11/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (118 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Récupération de vieux pneus

Question écrite du 16/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (68 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Devenir des cimetières funéraires en Wallonie

Question écrite du 16/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (67 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Circulation des poissons

Question écrite du 16/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (66 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Réseaux écologiques transfrontaliers

Question écrite du 16/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (65 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Présence de nitrate dans l'eau

Question écrite du 16/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (64 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Label pour les artisans boulangers

Question écrite du 16/11/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (63 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Castration des porcelets

Question écrite du 12/11/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (100 (2009-2010) 1 échéance : 03/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Le recyclage des huiles de friture

Question écrite du 09/10/2009 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (11 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Alternance - Réforme

Question écrite du 09/10/2009 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (9 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Le miscanthus

Question écrite du 15/09/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (58 (se2009) 1 échéance : 06/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Utilisation de matériel écologique dans les écoles

Question écrite du 09/09/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (52 (se2009) 1 échéance : 30/09/2009)

Voir la question et la réponse :

Sécurité du transport lors des soirées de Leuze en septembre 2009

Question écrite du 28/04/2009 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (139 (2008-2009) 1 échéance : 20/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Satisfaction des travailleurs.

Question écrite du 20/04/2009 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (208 (2008-2009) 1 échéance : 12/05/2009)

Voir la question et la réponse :

Subvention ADL

Question écrite du 07/04/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (246 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution des réserves d'eau en Région wallonne.

Question écrite du 07/04/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (239 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Le miscanthus

Question écrite du 07/04/2009 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (127 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Satisfaction des travailleurs.

Question écrite du 02/04/2009 de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (97 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Accès à l'information des personnes malentendantes.

Question écrite du 13/03/2009 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (142 (2008-2009) 1 échéance : 03/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Suspension de l'allocation de conseiller en prévention.

Question écrite du 05/03/2009 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (305 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation du marché de l'électricité.

Question écrite du 16/02/2009 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (104 (2008-2009) 1 échéance : 09/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Chômeurs de longue durée.

Question écrite du 12/02/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (193 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des panneaux photovoltaïques

Question écrite du 12/02/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (192 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Nouvel accord interrégional sur les déchets d'emballage.

Question écrite du 10/02/2009 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (96 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Prévisions 2009 - Restructurations.

Question écrite du 04/02/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (174 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'une caution sur les canettes.

Question écrite du 03/02/2009 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (175 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Les nouveaux radars sur les autoroutes wallonnes.

Question écrite du 03/02/2009 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (174 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Sécurisation des abords des écoles.

Question écrite du 03/02/2009 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (173 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Voirie située en face de la gare SNCB de Mons

Question écrite du 05/01/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (143 (2008-2009) 1 échéance : 26/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Estimations des émissions de CO2

Question écrite du 23/12/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (122 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la croissance des accidents mortels impliquant des motocyclistes sur nos routes.

Question écrite du 23/12/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (121 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Tracé du canal Seine-Nord-Europe et sur l' Arche du Pont des Trous à Tournai.

Question écrite du 23/12/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (120 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique du virage de Tentalu.

Question écrite du 04/12/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (89 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Pont du Canal Ath-Blaton à Tongre Notre Dame.

Question écrite du 04/12/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (151 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonds de pension de la Société régionale wallonne de transport.

Question écrite du 25/11/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (93 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Initiative européenne "Farmland".

Question écrite du 25/11/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (92 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Utilisation de la bioremédiation.

Question écrite du 21/11/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (77 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Danger de la route nationale 58

Question écrite du 12/11/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (54 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Excès de vitesse sur les voies navigables.

Question écrite du 04/11/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (52 (2008-2009) 1 échéance : 26/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Nappes d'hydrocarbures sur l'Escaut.

Question écrite du 21/10/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (64 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Services nocturnes TEC à destination des jeunes le week-end.

Question écrite du 21/10/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (63 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Permis d'exploiter de la SPRL Braem.

Question écrite du 07/10/2008 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (4 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Semaine européenne de la démocratie locale.

Question écrite du 07/10/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (7 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Extension du parc d'activités économiques du Pont Bleu et ses différents accès routiers.

Question écrite du 07/10/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (14 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Gestion des aéroports wallons - Rapport de l'ACNAW

Question écrite du 07/10/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (13 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Extension du parc d'activités économiques du Pont Bleu et ses différents accès routiers.

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (576 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Opération "cartable vert".

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (575 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Disparition des hirondelles

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (574 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Problématique du renard.

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (573 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les nouveaux animaux de compagnie (NAC).

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (572 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les aires d'accueil de motor-home en Wallonie.

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (571 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

L'amiante

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (570 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les emballages compostales

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (569 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Le recyclage de l'électroménager.

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (568 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Utilisation de l'eau du robinet

Question écrite du 11/09/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (665 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les taxis verts en Wallonie.

Question écrite du 09/09/2008 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (236 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Collaboration de De Lijn-VDAB pour les demandeurs d'emploi wallons.

Question écrite du 17/07/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (496 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Culture du colza en Région wallonne.

Question écrite du 17/07/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (592 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Installation d'un golf 27 trous à Molenbaix.

Question écrite du 07/07/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (569 (2007-2008) 1 échéance : 29/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mobilité interrégionale des travailleurs de Wallonie picarde.

Question écrite du 04/06/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (416 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2005)

Voir la question et la réponse :

Circulaire interprétative visant à guider les communes dans l'application de l'arrêté relatif à la gestion de déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Couverture des coûts y afférents.

Question écrite du 03/06/2008 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (179 (2007-2008) 1 échéance : 24/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Le peu de demandeurs d'emploi wallon en Flandre en 2007.

Question écrite du 03/06/2008 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (178 (2007-2008) 1 échéance : 24/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Emplois liés au marché éolien en Région wallonne.

Question écrite du 02/06/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (487 (2007-2008) 1 échéance : 23/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Ticket unique prévu pour l'horizon 2010.

Question écrite du 29/05/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (397 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des encombrants et ouverture des parcs à containers aux associations.

Question écrite du 29/05/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (396 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Directive IPPC de la Commission européenne

Question écrite du 26/05/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (445 (2007-2008) 1 échéance : 16/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Demande de prime à l'énergie en Région wallonne.

Question écrite du 06/05/2008 de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (126 (2007-2008) 1 échéance : 28/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Politique de lutte contre l'homophobie en Wallonie.

Question écrite du 08/04/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (378 (2007-2008) 1 échéance : 28/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité.

Question écrite du 08/04/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (377 (2007-2008) 1 échéance : 28/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Production - Energie éolienne.

Question écrite du 26/03/2008 de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (152 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Troisième plan sans tabac.

Question écrite du 21/03/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (274 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Label "bistrots de terroir"

Question écrite du 21/03/2008 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (214 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Avenir du vote électronique

Question écrite du 21/03/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (358 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet Greenelec Walpic à Frasnes.

Question écrite du 21/03/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (357 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Refus de livraison des fournisseurs d'énergie pour les commandes groupées de mazout.

Question écrite du 18/03/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (262 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Craintes du secteur "papier" quant au plan d'allocation de CO2 de la Région wallonne.

Question écrite du 18/03/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (261 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Disparition des abeilles en Région wallonne.

Question écrite du 18/03/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (260 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Maladie de la langue bleue.

Question écrite du 18/03/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (259 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Des sms pour avertir des pics de pollution.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (218 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Rond-point - Boulevard des Canadiens - Dottignies.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (217 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Dangerosité des glissières de sécurité.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (216 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Régionalisation du code de la route.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (215 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Dragage du canal de l'Espierre.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (214 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'une taxe au kilomètre au sein du Bénélux.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (314 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Mobilité interrégionale des travailleurs wallons.

Question écrite du 06/03/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (313 (2007-2008) 1 échéance : 28/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Manque d'incitation à utiliser les transports en commun.

Question écrite du 26/02/2008 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (170 (2007-2008) 1 échéance : 18/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Incompatibilités familiales.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (204 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (89 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (26 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (21 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (107 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2800)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (146 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (189 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (265 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 12/02/2008 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (40 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Voitures utilisées par les Ministres de la Région wallonne.

Question écrite du 29/01/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (172 (2007-2008) 1 échéance : 19/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Sécurité - Interventions routes et autoroutes.

Question écrite du 03/01/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (152 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Réseau de recyclage d'objets Freecycle.

Question écrite du 03/01/2008 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (104 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'achats groupés de mazout au niveau des communes et au niveau des sociétés de logement.

Question écrite du 03/01/2008 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (110 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Raccordement vers l'A8.

Question écrite du 13/12/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (133 (2007-2008) 1 échéance : 08/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Subsides à la promotion bloqués.

Question écrite du 13/12/2007 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (74 (2007-2008) 1 échéance : 08/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Subsides à la promotion bloqués.

Question écrite du 11/12/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (89 (2007-2008) 1 échéance : 04/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Impact de la faillite de la sucrerie de Brugelette sur les finances communales.

Question écrite du 10/12/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (87 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

La R.N. 60

Question écrite du 10/12/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (86 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Aménagement du merlon le long de la R.N. 511.

Question écrite du 10/12/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (85 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet français de stockage de boues de dragages.

Question écrite du 07/12/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (85 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'achats groupés de mazout au niveau des communes et au niveau des Sociétés de logement.

Question écrite du 07/12/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (164 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'achats groupés de mazout au niveau des communes et au niveau des Sociétés de logement.

Question écrite du 23/11/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (130 (2007-2008) 1 échéance : 14/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Implantation du parc éolien Leuze-Europe.

Question écrite du 14/11/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (79 (2007-2008) 1 échéance : 05/12/2007)

Voir la question et la réponse :

L'égouttage séparatif.

Question écrite du 12/11/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (54 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Enquête menée par Dexia sur le profil socio-économique des communes belges.

Question écrite du 12/11/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (54 (2007-2008) 1 échéance : 12/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Projet d'autoroute A24

Question écrite du 24/10/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (51 (2007-2008) 1 échéance : 15/11/2007)

Voir la question et la réponse :

La saison betteravière et les quotas européens.

Question écrite du 23/10/2007 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (16 (2007-2008) 1 échéance : 14/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Utilisation des données relatives à l'étude cartographique identifiant les zones d'inondation de l'ensemble du territoire wallon.

Question écrite du 19/10/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (43 (2007-2008) 1 échéance : 12/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Importation de déchets faiblement radioactifs.

Question écrite du 04/10/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (26 (2007-2008) 1 échéance : 25/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Accueil - Guichets des TEC.

Question écrite du 21/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (9 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La gestion du personnel de la Division Nature et Forêts.

Question écrite du 21/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (8 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Conséquences de la fièvre catarrhale en Région wallonne.

Question écrite du 20/09/2007 de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (1 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Informatique à l'école : patience.

Question écrite du 20/09/2007 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (5 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Réforme de la Commission royale des monuments, sites et fouilles lancée par le Ministre Daerden.

Question écrite du 18/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (471 (2006-2007) 1 échéance : 09/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Promotion des formations à la conduite écologique.

Question écrite du 13/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (298 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Le processus de dépollution des boues par bioremédiation.

Question écrite du 13/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (297 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation de biocarburants et le "plan d'action biomasse" lancé par la Commission européenne.

Question écrite du 13/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (296 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La société Protectis.

Question écrite du 13/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (295 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La possibilité d'utiliser une turbine fonctionnant grâce au débit des eaux pour produire de l'électricité.

Question écrite du 12/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (294 (2006-2007) 1 échéance : 03/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La possibilité d'utiliser une turbine fonctionnant grâce au débit des eaux pour produire de l'électricité.

Question écrite du 06/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (458 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La promotion des formations à la conduite écologique.

Question écrite du 06/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (457 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question (hors délai) :

Les logements de la gendarmerie - vente.

Question écrite du 06/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (456 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'état d'avancement des compteurs à budget pour le gaz.

Question écrite du 06/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (289 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le tourisme fluvial.

Question écrite du 06/09/2007 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (145 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La reprise De Poortere - Mouscron.

Question écrite du 06/09/2007 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (144 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les PME face aux TIC.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (286 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La présence de méthane dans la décharge de Péronnes-Lez-Binche.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (285 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les couches lavables.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (284 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le tourisme fluvial.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (202 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les aires d'autoroute.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (201 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La pollution - Nettoyage péniche.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (200 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet Blue Links - Canal de l'Espierre.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (453 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation des biocarburants.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (452 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La hausse des prix du gaz annoncée par Electrabel.

Question écrite du 05/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (451 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le développement des technologies énergétiques.

Question écrite du 04/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (282 (2006-2007) 1 échéance : 25/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation de cercueils écologiques.

Question écrite du 04/09/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (281 (2006-2007) 1 échéance : 25/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Les problèmes d'accès rencontrés par la SPAQuE sur certains sites à réhabiliter.

Question écrite du 30/08/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (278 (2006-2007) 1 échéance : 20/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La campagne - autocollants Stop pubs.

Question écrite du 30/08/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (277 (2006-2007) 1 échéance : 20/09/2007)

Voir la question et la réponse :

La promotion des formations à la conduite écologique.

Question écrite du 30/08/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (197 (2006-2007) 1 échéance : 20/09/2007)

Voir la question et la réponse :

L'utilisation des données relatives à l'étude cartographique identifiant les zones d'inondation de l'ensemble du territoire wallon.

Question écrite du 20/08/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (435 (2006-2007) 1 échéance : 10/09/2007)

Voir la question et la réponse :

ZAE Leuze-Europe II.

Question écrite. du 20/08/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (192 (2006-2007) 1 échéance : 10/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Inondations à Ere.

Question écrite du 20/08/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (191 (2006-2007) 1 échéance : 10/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Fermeture échangeur autoroutier de Marquain.

Question écrite du 16/07/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (241 (2006-2007) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Les mesures environnementales prises à Gaurain à proximité du site de la CCB.

Question écrite du 12/07/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (222 (2006-2007) 1 échéance : 02/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Fermeture des bureaux de poste.

Question écrite du 28/06/2007 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (109 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Les moyens déployés par la Région pour la prise en charge des autistes.

Question écrite du 05/06/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (204 (2006-2007) 1 échéance : 26/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Le réchauffement climatique.

Question écrite du 02/05/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (114 (2006-2007) 1 échéance : 24/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Liaison Seine Nord Europe.

Question écrite du 13/03/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (146 (2006-2007) 1 échéance : 03/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les éventuels frais de déplacement versés aux membres des comités de rémlunération au sein des intercommunales.

Question écrite du 07/03/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (112 (2006-2007) 1 échéance : 28/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les pollutions à Amougies.

Question écrite du 07/03/2007 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (67 (2006-2007) 1 échéance : 28/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les pollutions à Amougies.

Question écrite du 07/03/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (209 (2006-2007) 1 échéance : 28/03/2007)

Voir la question et la réponse :

L'installation d'un centre de stockage de boues de dragage sur le site de Malmaison.

Question écrite du 05/03/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (139 (2006-2007) 1 échéance : 26/03/2007)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Autorités communales - Boissons - Patentes.

Question écrite du 23/01/2007 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (97 (2006-2007) 1 échéance : 13/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Télétravail - Organisation.

Question écrite du 17/01/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (135 (2006-2007) 1 échéance : 07/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Les économies d'énergie - Les ampoules.

Question écrite du 27/12/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (117 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Gratuité des transports en commune - Fonctionnaires.

Question écrite du 11/12/2006 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (22 (2006-2007) 1 échéance : 03/01/2007)

Voir la question et la réponse :

La mise en place d'un regsitre du cancer en Région wallonne.

Question écrite du 29/09/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (16 (2006-2007) 1 échéance : 20/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Vélo et TEC

Question écrite du 05/05/2006 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (139 (2005-2006) 1 échéance : 29/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Autoroute A24.

Question écrite du 05/05/2006 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (138 (2005-2006) 1 échéance : 29/05/2006)

Voir la question et la réponse :

La cathédrale de Tournai.

Question écrite du 27/04/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (178 (2005-2006) 1 échéance : 19/05/2006)

Voir la question et la réponse :

L'application de l'article 263 du CWATUP.

Question écrite du 26/04/2006 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (131 (2005-2006) 1 échéance : 18/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Boues de dragage - Malmaison.

Question écrite du 26/03/2006 de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (26 (2006-2007) 1 échéance : 17/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Licenciement au Forem Formation de Tournai.

Question écrite du 21/03/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (137 (2005-2006) 1 échéance : 11/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Article 35 du CWATUP

Question écrite du 14/03/2006 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (98 (2005-2006) 1 échéance : 04/04/2006)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Les embouteillages.

Question écrite du 14/03/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (132 (2005-2006) 1 échéance : 04/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Les embouteillages.

Question écrite du 08/03/2006 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (92 (2005-2006) 1 échéance : 29/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Les travaux de la R.N. 511.

Question écrite du 26/01/2006 de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (8 (2005-2006) 1 échéance : 16/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les pénuries d'emplois.

Question écrite du 13/01/2006 de SENESAEL Daniel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (6 (2005-2006) 1 échéance : 03/02/2006)

Voir la question et la réponse :

La formation de vendeur ambulant.

Question écrite du 11/01/2006 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (49 (2005-2006) 1 échéance : 01/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Patrimoine immobilier.

Question écrite du 26/09/2005 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (4 (2005-2006) 1 échéance : 17/10/2005)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les antennes GSM.

Question écrite du 06/09/2005 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (133 (2004-2005) 1 échéance : 27/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Aides aux parents d'enfants malades.

Question écrite du 02/08/2005 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (128 (2004-2005) 1 échéance : 24/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Eqwalis

Question écrite du 18/07/2005 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (120 (2004-2005) 1 échéance : 09/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Affiches extrémistes en Hainaut.

Question écrite du 18/07/2005 de SENESAEL Daniel à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (83 (2004-2005) 1 échéance : 09/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Inondations en Hainaut occidental.

Question écrite du 14/07/2005 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (114 (2004-2005) 1 échéance : 02/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre les infractions d'urbanisme.

Question écrite du 16/06/2005 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (96 (2004-2005) 1 échéance : 07/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés.

Question écrite du 19/05/2005 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (92 (2004-2005) 1 échéance : 11/06/2005)

Voir la question et la réponse :

Cimetières animaliers.

Question écrite du 18/05/2005 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (89 (2004-2005) 1 échéance : 10/06/2005)

Voir la question et la réponse :

La lutte contre l'homophobie.

Question écrite du 04/05/2005 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (81 (2004-2005) 1 échéance : 27/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Le régime des droits de donation aux fondations.

Question écrite du 03/05/2005 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (83 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Projet SAFRHAM.

Question écrite du 03/05/2005 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (82 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Budget d'assistance personnelle.

Question écrite du 03/05/2005 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (49 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Participation de la Wallonie au MIPIM.

Question écrite du 03/05/2005 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (85 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

La consultation populaire.

Question écrite du 03/05/2005 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (84 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Cimetières animaliers.

Question écrite du 03/05/2005 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (78 (2004-2005) 1 échéance : 26/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Cimetières animaliers.

Question écrite du 22/04/2005 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (73 (2004-2005) 1 échéance : 17/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Installation d'un terrain en gazon synthétique à Ottignies - Louvain-la-Neuve.

Question écrite du 14/04/2005 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (70 (2004-2005) 1 échéance : 06/05/2005)

Voir la question (hors délai) :

La politique de logement en Wallonie.

Question écrite du 18/02/2005 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (64 (2004-2005) 1 échéance : 11/03/2005)

Voir la question et la réponse :

Contrat de rivière de la Dendre.

Question écrite du 23/12/2004 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (31 (2004-2005) 1 échéance : 13/01/2005)

Voir la question (hors délai) :

Le Plan communal pour l'emploi en Région wallonne.

Question écrite du 16/11/2004 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (22 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du 26/10/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (19 (2004-2005) 1 échéance : 22/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La formation à la multiculturalité.

Question écrite du 26/10/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (18 (2004-2005) 1 échéance : 22/11/2004)

Voir la question et la réponse :

Adolescents - Maltraitance sexuelle.

Question écrite du 26/10/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (17 (2004-2005) 1 échéance : 22/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La prévention des risques d’intoxication au monoxyde de carbone.

Question écrite du 06/10/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (8 (2004-2005) 1 échéance : 27/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Fumer dans les restaurants et les cafés.

Question écrite du 06/10/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (7 (2004-2005) 1 échéance : 27/10/2004)

Voir la question et la réponse :

L’accessibilité des bureaux de vote aux personnes à mobilité réduite.

Question écrite du 03/09/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (4 (se2004) 1 échéance : 24/09/2004)

Voir la question et la réponse :

Prévention de l’utilisation de la DHEA.

Question écrite du 03/09/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (3 (se2004) 1 échéance : 24/09/2004)

Voir la question et la réponse :

La prévention de l’obésité en Belgique.

Question écrite du 03/09/2004 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (4 (se2004) 1 échéance : 24/09/2004)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation du marché de l’électricité.

Question écrite du 31/08/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (2 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’attention accordée aux allochtones dans la presse.

Question écrite du 31/08/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (1 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

Internet - Maisons de repos.

Question écrite du 31/08/2004 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (2 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du 31/08/2004 de SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (1 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du 31/08/2004 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (1 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question (hors délai) :

L’adoption de l’arrêté d’application du décret relatif à l’agrément et à l’octroi de subventions aux Agences de développement local (ADL).

Question écrite du 31/08/2004 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (2 (se2004) 1 échéance : 21/09/2004)

Voir la question et la réponse :

L’indexation des prix de revient maxima des constructions neuves de logements sociaux.