Question écrite du 16/12/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (269 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la réaffectation de conteneurs marins en logements

Question écrite du 16/12/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (234 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la réaffectation de conteneurs marins en logements

Question écrite du 16/12/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (233 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le relogement des locataires en cas de déclaration d'insalubrité de leur logement

Question écrite du 10/12/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (228 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

l'intervention communale dans les travaux de conservation des monuments classés

Question écrite du 03/12/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (203 (2013-2014) 1 échéance : 24/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'intervention communale dans les travaux de conservation des monuments classés

Question écrite du 19/11/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (156 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la superficie forestière

Question écrite du 19/11/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (198 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

la transformation de conteneurs marins

Question écrite du 19/11/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (197 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

la rectification des frontières

Question écrite du 19/11/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (57 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la disparité entre les sites hospitaliers

Question écrite du 19/11/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (114 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

les restructurations au sein de plusieurs collectivités locales

Question écrite du 23/10/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (77 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

la discrimination dans les activités sportives

Question écrite du 22/10/2013 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (39 (2013-2014) 1 échéance : 14/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le piratage informatique et l'espionnage électronique

Question écrite du 18/10/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (95 (2013-2014) 1 échéance : 12/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la fin du subventionnement de la production d'agri-carburant

Question écrite du 17/10/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (88 (2013-2014) 1 échéance : 08/11/2013)

Voir la question et la réponse :

les recettes des radars répressifs

Question écrite du 17/10/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (70 (2013-2014) 1 échéance : 08/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la Région wallonne et l'intérim

Question écrite du 15/10/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (65 (2013-2014) 1 échéance : 06/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le piratage informatique et l'espionnage électronique

Question écrite du 14/10/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (27 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation financière des hôpitaux

Question écrite du 01/10/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (26 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'effort des fabriques d'église dans la consolidation de la dette de l'Etat

Question écrite du 30/09/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (8 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les redevances pour occupation du domaine public le long des voiries régionales

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1056 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

le projet de Plan Air/Climat (5)

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1055 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

le projet de Plan Air/Climat (4)

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1054 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

le projet de Plan Air/Climat (3)

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1053 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

le projet de Plan Air/Climat (2)

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1052 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

le décret climat

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (840 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la flotte de voitures au "vert" (3)

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (839 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la flotte de voitures au "vert" (2)

Question écrite du 16/09/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (838 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la flotte de voitures au "vert"

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (456 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question (hors délai) :

la réforme institutionnelle et le cadastre

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (704 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le marché public concernant le problème de stock de sel d'épandage

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (703 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le programme de sécurisation des sorties d'écoles

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (225 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan Canicule

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (224 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les crédits "ballon"

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (444 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les crédits "ballon"

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (443 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les crédits pour les communes

Question écrite du 03/09/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (442 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la comptabilité communale et le crédit "ballon"

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (698 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les manipulations génétiques et la métagenèse

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (696 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre le bruit le long des autoroutes

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (695 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les problèmes survenus dans l'attribution de certains marchés publics

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (694 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les marchés publics relatifs au bruit le long des autoroutes

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (693 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le prix de vente des terres agricoles

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (692 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le déneigement des routes de la Région

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (223 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (222 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le site internet relatif à l'endettement

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (434 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le statut du personnel des garderies dans les écoles

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (433 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question (hors délai) :

la mise en place d'un outil de "benchmark" des dépenses communales

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (432 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la surpopulation dans les prisons

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (431 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question (hors délai) :

le financement des fabriques d'église

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (430 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les fabriques d'église

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (445 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la comptabilité publique

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (444 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la Caisse de compensation des créances

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (443 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le précompte immobilier

Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (442 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question et la réponse :

la gestion des créances

Question écrite du 14/08/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (809 (2012-2013) 1 échéance : 05/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les conflits d'intérêts dont pourraient être sujets certains fonctionnaires wallons

Question écrite du 14/08/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (808 (2012-2013) 1 échéance : 05/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les délégations de pouvoir données aux fonctionnaires lors de la mise en oeuvre de marchés publics

Question écrite du 23/07/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (629 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la Foire de Libramont

Question écrite du 23/07/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (383 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le droit d'interpellation au conseil communal des conseillers de l'action sociale

Question écrite du 23/07/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (381 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi des offres d'emploi en Allemagne

Question écrite du 18/06/2013 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (159 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la cotisation des indépendants et le CPAS

Question écrite du 18/06/2013 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (243 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en bourse du capital de bpost

Question écrite du 21/05/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (271 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question (hors délai) :

le calcul des régularisations devant être payées par les communes affiliées à un service d'incendie

Question écrite du 21/05/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (270 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question (hors délai) :

les clés de répartition du Fonds des communes

Question écrite du 15/05/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (249 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les règlements d'ordre intérieur des conseils communaux en ce qui concerne le droit d'interpellation des citoyens

Question écrite du 18/04/2013 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (174 (2012-2013) 1 échéance : 13/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la création d'une nouvelle banque coopérative

Question écrite du 03/04/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (396 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le financement communal de dossiers de rénovation de patrimoine

Question écrite du 19/03/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (185 (2012-2013) 1 échéance : 10/04/2013)

Voir la question (hors délai) :

les retards de paiement par les communes

Question écrite du 19/03/2013 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (134 (2012-2013) 1 échéance : 10/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la croissance économique et les investissements étrangers

Question écrite du 19/03/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (364 (2012-2013) 1 échéance : 10/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact de l'augmentation des prix de l'énergie sur les entreprises

Question écrite du 07/03/2013 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (312 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la sous-traitance de marchés publics

Question écrite du 28/02/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (161 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le remplacement du personnel en grève dans les prisons par des policiers des zones de police

Question écrite du 28/02/2013 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (147 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mobilité des chômeurs en formation professionnelle en Sarre

Question écrite du 28/02/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (318 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation du logement dans les copropriétés

Question écrite du 28/02/2013 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (66 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi des décisions et recommandations du CPI de la Grande région

Question écrite du 28/02/2013 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (65 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le dossier Metroborder

Question écrite du 21/02/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (150 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013)

Voir la question (hors délai) :

le retard de versement par le fédéral des additionnels à l'IPP

Question écrite du 21/02/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (149 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact des normes SEC 95

Question écrite du 21/02/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (148 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la souplesse des procédures d'engagement dans les CPAS

Question écrite du 21/02/2013 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (285 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les économies d'énergie dans les administrations communales

Question écrite du 21/02/2013 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (43 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'éventuelle collaboration Liège/Astana pour l'organisation de l'Exposition internationale en 2017

Question écrite du 14/02/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (139 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les synergies entre communes et CPAS

Question écrite du 14/02/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (138 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les représentants dans les assemblées générales des intercommunales

Question écrite du 09/05/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (294 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question (hors délai) :

la reproduction sur internet d'images de l'ensemble du territoire des communes

Question écrite du 26/04/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (284 (2011-2012) 1 échéance : 21/05/2012)

Voir la question (hors délai) :

la santé financière des zones de police

Question écrite du 26/04/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (283 (2011-2012) 1 échéance : 21/05/2012)

Voir la question (hors délai) :

la situation des pompiers

Question écrite du 12/04/2012 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (686 (2011-2012) 1 échéance : 07/05/2012)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du tir au clays ponctuel

Question écrite du 12/04/2012 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (127 (2011-2012) 1 échéance : 07/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les MST

Question écrite du 26/03/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (435 (2011-2012) 1 échéance : 17/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la filière biomasse

Question écrite du 23/03/2012 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (632 (2011-2012) 1 échéance : 16/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet Enerbiom et son outil Sigenerbiom

Question écrite du 23/03/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (260 (2011-2012) 1 échéance : 16/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'estimation des prix d'acquisition d'immeubles à la demande des collectivités locales

Question écrite du 23/03/2012 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (486 (2011-2012) 1 échéance : 16/04/2012)

Voir la question et la réponse :

les audits énergétiques professionnels

Question écrite du 13/03/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (397 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'augmentation des victimes d'accidents de la route

Question écrite du 13/03/2012 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (465 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le coût de l'énergie pour les ménages

Question écrite du 02/03/2012 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (299 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'amélioration des procédures de recouvrement de créances

Question écrite du 01/03/2012 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (568 (2011-2012) 1 échéance : 22/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les coûts au kilomètre des pistes cyclables

Question écrite du 29/02/2012 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (402 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la structure du réseau de chaleur

Question écrite du 23/02/2012 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (159 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation d'Internet par les entreprises

Question écrite du 23/02/2012 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (158 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les Wallons et l'e-commerce

Question écrite du 23/02/2012 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (157 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du Ducroire

Question écrite du 23/02/2012 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (281 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le développement du télétravail

Question écrite du 23/02/2012 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (280 (2011-2012) 1 échéance : 15/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les réseaux sociaux liés à l'emploi

Question écrite du 21/02/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (215 (2011-2012) 1 échéance : 13/03/2012)

Voir la question (hors délai) :

la couverture d'assurance RC des administrateurs du Holding Communal

Question écrite du 03/02/2012 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (77 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le développement informatique de la DGO7

Question écrite du 01/02/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (293 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'état des routes suite aux hivers rudes

Question écrite du 01/02/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (292 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la chasse aux renards

Question écrite du 01/02/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (189 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question (hors délai) :

le financement du budget 2013 des pensions du personnel statutaire dans les communes

Question écrite du 01/02/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (188 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'impôt des personnes morales des communes

Question écrite du 31/01/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (186 (2011-2012) 1 échéance : 21/02/2012)

Voir la question (hors délai) :

la couverture d'assurance RC des administrateurs du Holding communal

Question écrite du 23/01/2012 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (82 (2011-2012) 1 échéance : 13/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les soins de santé et les NTIC

Question écrite du 18/01/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (276 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la coordination avec les zones de police

Question écrite du 18/01/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (275 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le service d'hiver sur les voiries régionales et les principes juridiques applicables

Question écrite du 16/01/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (266 (2011-2012) 1 échéance : 06/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la sécurité de la Meuse pour le transport fluvial

Question écrite du 13/01/2012 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (164 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012)

Voir la question (hors délai) :

l'opération Dexia "Le bon de caisse pour les projets locaux"

Question écrite du 13/01/2012 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (217 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la diminution du chômage wallon

Question écrite du 10/01/2012 de BOLLAND Marc à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (251 (2011-2012) 1 échéance : 31/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les accidents de la route et le nombre de radars fixes

Question écrite du 05/01/2012 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (270 (2011-2012) 1 échéance : 26/01/2012)

Voir la question et la réponse :

le nombre d'éoliennes en Wallonie

Question écrite du 15/12/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (80 (2011-2012) 1 échéance : 06/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la couverture d'assurance RC des administrateurs du Holding communal

Question écrite du 06/12/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (256 (2011-2012) 1 échéance : 28/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les investissements de la SNCB

Question écrite du 06/12/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (255 (2011-2012) 1 échéance : 28/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les investissements routiers

Question écrite du 07/11/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (167 (2011-2012) 1 échéance : 29/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi des mesures prises dans le cadre de la réduction des émissions de CO2 par les aéroports

Question écrite du 03/11/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (42 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le vade-mecum du principe de neutralité dans le milieu hospitalier

Question écrite du 28/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (58 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le survol des communes par des ULM

Question écrite du 28/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (57 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la couverture du financement des pensions des mandataires communaux

Question écrite du 28/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (56 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le financement des augmentations des cotisations de pension pour le personnel statutaire

Question écrite du 28/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (55 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la réforme des pensions du personnel statutaire

Question écrite du 27/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (54 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question (hors délai) :

la dotation au Fonds des communes et le pourcentage de logements publics

Question écrite du 27/10/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (141 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la suppression de trains en Wallonie

Question écrite du 27/10/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (35 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'appel des banques alimentaires

Question écrite du 26/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (43 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le retard dans les budgets et comptes des fabriques d'églises

Question écrite du 26/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (42 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le financement des fabriques d'église

Question écrite du 26/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (41 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le recouvrement des créances dans les pouvoirs locaux

Question écrite du 26/10/2011 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (104 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'occupation des logements sociaux

Question écrite du 21/10/2011 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (85 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le pourcentage de logements publics par commune en Wallonie

Question écrite du 21/10/2011 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (84 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la mise en place des arrêtés visant à faciliter la gestion de bâtiments par les SLSP

Question écrite du 21/10/2011 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (83 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les bâtiments publics inoccupés à vocation de logement

Question écrite du 21/10/2011 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (82 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les taxes sur les immeubles inoccupés

Question écrite du 04/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (20 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'apport de la Grande Région aux politiques de développement urbain

Question écrite du 04/10/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (10 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la Grande Région, l'Unesco et la visibilité internationale

Question écrite du 04/10/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (9 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le développement des villes au sein de la Grande Région

Question écrite du 30/09/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (11 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi des mesures prises dans le cadre de la réduction des émissions de CO2 par les aéroports

Question écrite du 29/09/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (38 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi des redevances pour occupation du domaine public

Question écrite du 26/09/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (34 (2011-2012) 1 échéance : 17/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le manque de vétérinaires ruraux

Question écrite du 26/09/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (35 (2011-2012) 1 échéance : 17/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la question des incivilités aux abords des routes

Question écrite du 26/09/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (34 (2011-2012) 1 échéance : 17/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de l'impact du sel de déneignement

Question écrite du 18/07/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (187 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la coordination des représentations de la Wallonie au sein de la Grande Région

Question écrite du 15/07/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (560 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les conflits d'intérêts dans le cadre d'activités dérivées du conseil communal

Question écrite du 15/07/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (559 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les sanctions dans le cas de conflit d'intérêt dans l'exercice de mandats dérivés

Question écrite du 12/07/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (826 (2010-2011) 1 échéance : 03/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la situation du Holding communal

Question écrite du 11/07/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (323 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le respect de la liberté de correspondance dans les MR et MRS

Question écrite du 11/07/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (816 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le dispositif de validation des compétences

Question écrite du 11/07/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (181 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les relations diplomatiques de la Région avec Monaco

Question écrite du 11/07/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (180 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'amélioration de la légistique wallonne

Question écrite du 07/07/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (651 (2010-2011) 1 échéance : 29/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la préservation des zones humides

Question écrite du 07/07/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (179 (2010-2011) 1 échéance : 29/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la politique de branding de la Wallonie

Question écrite du 05/07/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (646 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la modernisation de nos outils de lobbying en matière d'agriculture

Question écrite du 28/06/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (777 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les finances régionales et les investissements socialement responsables

Question écrite du 23/06/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (931 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le Plan urbain de mobilité à Liège et la collaboration de la SNCB

Question écrite du 23/06/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (930 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la mobilité au sein de la Grande Région

Question écrite du 23/06/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (512 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les investissements socialement responsables

Question écrite du 14/06/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (579 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les points d'eau naturels

Question écrite du 14/06/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (908 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la préservation des zones humides

Question écrite du 14/06/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (730 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les droits de donation réduits

Question écrite du 31/05/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (708 (2010-2011) 1 échéance : 23/06/2011)

Voir la question et la réponse :

le rapport de la Cellule d'information financière sur le Holding communal

Question écrite du 18/05/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (259 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les agressions sexuelles envers les personnes âgées

Question écrite du 05/05/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (507 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du nombre de vétérinaires en zone rurale

Question écrite du 24/03/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (419 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la signalisation routière du domaine touristique de Blegny-Mine

Question écrite du 24/03/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (417 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le financement des charges de pension futures des mandataires

Question écrite du 22/03/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (203 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les soins dentaires des personnes âgées

Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (308 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les affectations des recettes des collectes dans les églises au profit des fabriques d'églises

Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (171 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la cartographie de la dynamique de la pauvreté

Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (303 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'éclatement des revenus du patrimoine d'une fabrique d'église

Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (302 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la facturation de certains services aux zones de police wallonnes

Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (207 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la pisciculture sous développée en Wallonie

Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (552 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet de vignette autoroutière et les zones frontalières

Question écrite du 16/02/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (287 (2010-2011) 1 échéance : 09/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité des mandataires locaux

Question écrite du 11/02/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (279 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'efficacité des procédures de recouvrement des créances en matière de traitements et d'allocations des receveurs régionaux

Question écrite du 10/02/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (559 (2010-2011) 1 échéance : 03/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la récupération des créances dans le cadre de certaines cotisations dues par le secteur agricole

Question écrite du 08/02/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (328 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du marché des céréales

Question écrite du 07/02/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (327 (2010-2011) 1 échéance : 28/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la récupération des créances dans le cadre de certaines cotisations dues par le secteur agricole

Question écrite du 03/02/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (313 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les accords de lutte contre la déforestation

Question écrite du 03/02/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (187 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du secteur du bâtiment

Question écrite du 03/02/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (102 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion de l'image de la Wallonie en France

Question écrite du 25/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (474 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les aspects sociaux du plan urbain de mobilité (PUM) de la région liégeoise

Question écrite du 25/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (248 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les systèmes de surveillance dans les communes

Question écrite du 25/01/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (173 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les entreprises wallonnes en Tunisie

Question écrite du 24/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (246 (2010-2011) 1 échéance : 14/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les jumelages entre communes de communautés linguistiques différentes

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (266 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les accidents de circulation sur les voies navigables

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (265 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement de l'avant-projet de décret sur la pêche fluviale

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (455 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la cartographie des inondations et les conséquences sur l'octroi des permis de bâtir

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (454 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le nettoyage de la darse de Cheratte

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (123 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle médecine germanique

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (236 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la liaison du fonds des communes avec les impôts

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (235 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la responsabilité financière de déficits des communes

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (234 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la responsabilité en cas de déficit des communes

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (233 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la responsabilité des acteurs communaux dans le cadre des politiques budgétaires

Question écrite du 21/01/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (230 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la gestion des étrangers au sein des aéroports wallons

Question écrite du 18/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (228 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'efficacité des procédures de recouvrement des créances en matière de traitement et d'allocation des receveurs régionaux

Question écrite du 17/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (441 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'impact du sel de déneigement sur l'environnement

Question écrite du 17/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (440 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les pistes cyclables

Question écrite du 17/01/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (162 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'espionnage industriel

Question écrite du 17/01/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (213 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le coût des voeux de la nouvelle année

Question écrite du 12/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (433 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le pompage des eaux de mine

Question écrite du 12/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (432 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les particules fines

Question écrite du 12/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (431 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la situation de l'ISSeP

Question écrite du 11/01/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (210 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le nom de domaine "wallonie.be"

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (229 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'augmentation du revenu agricole en Belgique

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (396 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aide aux pays en voie de développement dans la lutte contre le réchauffement climatique

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (146 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la régulation de l'activité des cablo-opérateurs

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (145 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux "start-up" dans les nouvelles technologies

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (144 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'agence de notation publique

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (205 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

la réforme du système APE

Question écrite du 03/01/2011 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (77 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'indemnisation pour les biens "zaïrianisés"

Question écrite du 23/12/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (160 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la parité "hommes/femmes" dans les conseils d'administration des institutions publiques

Question écrite du 21/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (357 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les conclusions du colloque de la Conférence permanente du développement territorial des 8 et 9 novembre dernier

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (202 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le timing du programme de sécurisation des écoles

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (201 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité des ouvrages d'art sur les voiries wallonnes

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (200 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la gestion des bois communaux par les agents de la DNF

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (199 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les recherches scientifiques et techniques dans le département du Ministre

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (198 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le succès des halls relais agricoles

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (197 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le fonctionnement de "Agricall"

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (196 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'égalité des agriculteurs devant les services de remplacement

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (195 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les missions d'Inter-Environnement Wallonie

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (350 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'achat par la Région wallonne de tonnes de CO2

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (179 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

la perception par la Wallonie des redevances pour occupation du domaine public

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (178 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'efficacité des procédures de recouvrement des créances en matière de traitement et d'allocation des receveurs régionaux

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (177 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'efficacité des procédures de recouvrement des créances en matière de redevance télévision

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (176 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la récupération des créances dans le cadre de certaines cotisations dues par le secteur agricole

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (175 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le budget consacré aux honoraires d'avocats, de huissiers, etc.

Question écrite du 17/12/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (174 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les allocations de base réservées aux coûts des relations publiques, séminaires, publications, missions à l'étranger, etc.

Question écrite du 13/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (321 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Question écrite du 13/12/2010 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (116 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la neutralité du Net

Question écrite du 13/12/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (142 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le plan de développement des énergies renouvelables à l'horizon 2020

Question écrite du 07/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (319 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la pétition transmise par le Front wallon des architectes

Question écrite du 07/12/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (131 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le harcèlement au travail

Question écrite du 07/12/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (47 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des fonds structurels en Wallonie

Question écrite du 03/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (149 (2010-2011) 1 échéance : 24/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la diminution du nombre de vétérinaires ruraux en Région wallonne

Question écrite du 03/12/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (148 (2010-2011) 1 échéance : 24/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la diversification des revenus des agriculteurs par l'agroforesterie

Question écrite du 03/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (277 (2010-2011) 1 échéance : 24/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'augmentation importante des permis de bâtir

Question écrite du 03/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (276 (2010-2011) 1 échéance : 24/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'alimentation financière du BOFAS

Question écrite du 01/12/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (272 (2010-2011) 1 échéance : 22/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le fonctionnement du Bofas

Question écrite du 01/12/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (42 (2010-2011) 1 échéance : 22/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la dénomination ".wal" de domaines Internet

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (256 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'ouverture d'une ligne Francfort-Londres par la Deutsche-Bahn

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (49 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les pauvres wallons plus pauvres que les autres pauvres

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (48 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la neutralité philosophique dans les services publics hospitaliers

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (95 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'application par les collectivités locales de la clause de conscience

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (94 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la modernisation du financement des cultes

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (134 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le Plan langue

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (133 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'étude préparatoire en vue des péages routiers

Question écrite du 29/11/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (132 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le clivage socioprofessionnel dans le cadre du Plan langue

Question écrite du 23/11/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (237 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la responsabilité des fonctionnaires délégués

Question écrite du 23/11/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (236 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'extension du réseau des pistes cyclables en Wallonie

Question écrite du 23/11/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (221 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les nouveaux terrains pour les zonings industriels

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (76 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le personnel des garderies dans les écoles

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (75 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la révision générale des barèmes au sein des administrations communales et provinciales

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (74 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation des immeubles à vendre

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (75 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les relations commerciales entre la Région wallonne et le Kazakhstan

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (74 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la création d'une banque coopérative

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (104 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la procédure appliquée en matière de récupération de créances

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (103 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

"l'évolution du chômage : pas de laxisme wallon"

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (28 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les contacts avec les communautés wallonnes hors de Belgique

Question écrite du 22/11/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (27 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les exportations de produits vers l'Iran

Question écrite du 04/11/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (203 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'assainissement des pollutions du sol

Question écrite du 27/10/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (53 (2010-2011) 1 échéance : 19/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le financement des pensions communales

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (133 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la mode des lotissements sécurisés

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (132 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la gestion des eaux pompées pour le démergement

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (131 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la gestion de l'eau dans les galeries des exploitations minières abandonnées

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (130 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

la situation de l'ISSeP

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (26 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'analyse des eaux des piscines privées

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (42 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la publication des données financières des communes

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (41 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la loi de financement des fabriques d'église

Question écrite du 21/10/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (74 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la réforme du précompte immobilier

Question écrite du 12/10/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (36 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le financement des pensions du personnel des OIP régionaux

Question écrite du 11/10/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (17 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la sécurité dans les collectivités locales

Question écrite du 04/10/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (32 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives locales en matière de patrimoine wallon

Question écrite du 30/09/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (10 (2010-2011) 1 échéance : 21/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les indemnités pour le personnel du SPW en cas d'accident du travail ou sur le chemin du travail

Question écrite du 28/09/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (9 (2010-2011) 1 échéance : 19/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'implantation d'un nouveau type de lotissement "privatif"

Question écrite du 28/09/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (8 (2010-2011) 1 échéance : 19/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les émissions de fluor détruisant la couche d'ozone

Question écrite du 28/09/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (7 (2010-2011) 1 échéance : 19/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes en matière de nuisances sonores

Question écrite du 24/09/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (5 (2010-2011) 1 échéance : 18/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'assurance dépendance

Question écrite du 24/09/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (10 (2010-2011) 1 échéance : 18/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les contrôles des émissions de C02 au sein des aéroports wallons

Question écrite du 24/09/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (9 (2010-2011) 1 échéance : 18/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le financement des pensions du personnel des OIP dépendant de la Région wallonne

Question écrite du 23/09/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (3 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la stratégie de promotion de l'agriculture wallonne et de sa production

Question écrite du 30/08/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (473 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

la situation du tunnel ferroviaire de l'entité de Dalhem

Question écrite du 30/08/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (346 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

les indemnités pour le personnel du SPW en cas d'accident du travail ou sur le chemin du travail

Question écrite du 20/08/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (469 (2009-2010) 1 échéance : 10/09/2010)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores le long des voies régionales

Question écrite du 06/08/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (758 (2009-2010) 1 échéance : 27/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les incivilités aux abords des routes

Question écrite du 23/07/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (459 (2009-2010) 1 échéance : 13/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les incivilités aux abords des routes

Question écrite du 16/07/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (458 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact sur les communes suite à l'application du décret sur les performances énergétiques des bâtiments

Question écrite du 08/07/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (446 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact sur les communes suite à l'application du décret sur les performances énergétiques des bâtiments

Question écrite du 08/07/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (438 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du décret pêche

Question écrite du 08/07/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (437 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les conclusions du groupe de travail de haut niveau

Question écrite du 08/07/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (436 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores

Question écrite du 08/07/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (435 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les redevances pour occupation du domaine public

Question écrite du 06/07/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (437 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la garde des enfants d'agriculteurs

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (393 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les halls relais agricoles

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (392 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la redevance attribuée aux riverains des voies navigables

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (680 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la redevance attribuée aux riverains des quais de halages

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (679 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact sur les communes suite à l'application du décret sur les performances énergétiques des bâtiments

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (143 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les décisions des instances internationales dans le cadre de la santé

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (345 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les marchés publics conjoints

Question écrite du 28/06/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (418 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les incivilités aux abords des routes

Question écrite du 02/06/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (642 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la transposition de la directive européenne visant à intégrer le secteur aéronautique dans le système des quotas de CO2

Question écrite du 26/05/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (351 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

le programme Wallo'Net

Question écrite du 26/05/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (636 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du Plan Air-Climat

Question écrite du 19/05/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (324 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'autonomie communale

Question écrite du 19/05/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (323 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'analyse des produits financiers

Question écrite du 17/05/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (124 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la garde des enfants d'agriculteurs

Question écrite du 17/05/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (311 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la situation du personnel des garderies dans les écoles

Question écrite du 04/05/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (327 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de la surmortalité des abeilles

Question écrite du 03/05/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (324 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la signalisation routière

Question écrite du 03/05/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (323 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan de dragage de la Basse-Meuse et le sauvetage du Hemlot à Hermalle-sour-Argenteau

Question écrite du 20/04/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (71 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le rôle des experts dans les organisations internationales

Question écrite du 20/04/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (296 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la retraite des agriculteurs

Question écrite du 15/04/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (287 (2009-2010) 1 échéance : 06/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le secteur de l'unité anti-braconnage

Question écrite du 01/04/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (476 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la compensation carbone

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (275 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisation de la DNF - service pêche

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (274 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le décret pêche

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (273 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les cormorans

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (272 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'aide aux laiteries et pas seulement aux producteurs

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (271 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'achat d'un permis de pêche et l'information transmise

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (180 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la taxe riverains des quais de halage

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (178 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'analphabétisme

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (312 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'intégration dans les logements sociaux suite au problème de la connaissance du français

Question écrite du 31/03/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (62 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la compensation carbone

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (267 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la pêche de nuit

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (266 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les pièges pour les nuisibles

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (265 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les formations dans le secteur agricole

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (460 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les quotas de CO2

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (241 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'état de sécurité des réseaux de gaz et d'énergie

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (240 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la topographie des sous-sols

Question écrite du 29/03/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (239 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les fabriques d'églises non reconnues

Question écrite du 15/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (235 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les bécasses des bois

Question écrite du 10/03/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (226 (2009-2010) 1 échéance : 01/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la sécurité de l'approvisionnement alimentaire

Question écrite du 10/03/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (358 (2009-2010) 1 échéance : 01/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact des primes régionales sur les émissions de gaz à effet de serre

Question écrite du 24/02/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (215 (2009-2010) 1 échéance : 17/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la réforme de la promotion de l'agriculture

Question écrite du 23/02/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (44 (2009-2010) 1 échéance : 16/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les fonds structurels

Question écrite du 17/02/2010 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (230 (2009-2010) 1 échéance : 15/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la compensation volontaire de carbone

Question écrite du 17/02/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (43 (2009-2010) 1 échéance : 15/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la compensation volontaire de carbone

Question écrite du 17/02/2010 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (94 (2009-2010) 1 échéance : 11/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution des investissements en recherche et développement

Question écrite du 11/02/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (207 (2009-2010) 1 échéance : 08/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la formation agricole

Question écrite du 11/02/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (304 (2009-2010) 1 échéance : 08/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact des limitations de vitesse sur l'émission de gaz à effet de serre

Question écrite du 11/02/2010 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (87 (2009-2010) 1 échéance : 08/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la coordination de actions de l'APAQ-W et l'AWEx

Question écrite du 11/02/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (204 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'unité anti-braconnage

Question écrite du 08/02/2010 de BOLLAND Marc à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (37 (2009-2010) 1 échéance : 01/03/2010)

Voir la question et la réponse :

Efficacité économique des marchés publics

Question écrite du 08/02/2010 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (281 (2009-2010) 1 échéance : 01/03/2010)

Voir la question et la réponse :

Systèmes d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Question écrite du 02/02/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (173 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la sortie 36 sur l'autoroute E40 Bruxelles-Aachen

Question écrite du 29/01/2010 de BOLLAND Marc à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (55 (2009-2010) 1 échéance : 19/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Accès à l'alimentation en Région wallonne

Question écrite du 29/01/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (138 (2009-2010) 1 échéance : 19/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Non respect par l'Etat fédéral d'un accord de coopération - Impact sur les finances communales

Question écrite du 26/01/2010 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (135 (2009-2010) 1 échéance : 16/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Couverture "protection juridique" des conseillers communaux et provinciaux

Question écrite du 14/01/2010 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (156 (2009-2010) 1 échéance : 04/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Association Fedemot

Question écrite du 11/12/2009 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (101 (2009-2010) 1 échéance : 05/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Factures énergétiques pour les locataires sociaux - solidarité

Question écrite du 10/12/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (115 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Responsabilité civile de la Région wallonne sur l'état de nos routes

Question écrite du 10/12/2009 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (99 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Augmentation des recettes fiscales communales liées à l'impôts des personnes physiques

Question écrite du 10/12/2009 de BOLLAND Marc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (45 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Action de la FIWAPAC

Question écrite du 07/12/2009 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (96 (2009-2010) 1 échéance : 29/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Impact sur les finances des communes dû à la chasse aux chômeurs.

Question écrite du 07/12/2009 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (95 (2009-2010) 1 échéance : 29/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Nombre de paroisses reconnues

Question écrite du 16/11/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (71 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Nuisances sonores sur l'autoroute E40 au sein de la tranchée de Cheratte

Question écrite du 16/11/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (70 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Un nouveau lait wallon baptisé "équitable"

Question écrite du 16/11/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (69 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Délivrance du permis de pêche

Question écrite du 06/11/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (57 (2009-2010) 1 échéance : 30/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la sortie 36 sur l'autoroute E40 Bruxelles-Aachen

Question écrite du 23/10/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (35 (2009-2010) 1 échéance : 17/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Entretien des ponts sur nos routes wallonnes

Question écrite du 15/10/2009 de BOLLAND Marc à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (25 (2009-2010) 1 échéance : 05/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématiques rencontrées par des pêcheurs sur la Basse-Meuse