Question d'actualité du 26/03/2014 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité les études sur le CO² |
Question d'actualité du 19/02/2014 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine le maïs transgénique TC1507 |
Question d'actualité du 05/02/2014 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances l'application de la feuille de route européenne de lutte contre l'homophobie |
Question d'actualité du 08/01/2014 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité le paiement de l'amende européenne sur les eaux usées |
Question d'actualité du 20/12/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La répartition des quotas de CO2 pour la Wallonie |
Question d'actualité du 27/11/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'étude Ernst & Young relative au trafic de conteneurs dans les ports wallons |
Question d'actualité du 25/09/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les travaux du GIEC |
Question d'actualité du 10/07/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'organisation du transport scolaire |
Question d'actualité du 26/06/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'actualisation du Schéma de développement de l'espace régional (SDER) |
Question du 12/06/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les nouvelles formes d'occupation du territoire wallon |
Question d'actualité du 29/05/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'avis du Conseil supérieur de la santé sur les éoliennes |
Question d'actualité du 30/04/2013 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'interdiction de trois pesticides par la Commission européenne |
Question d'actualité du 17/04/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La trajectoire budgétaire du groupe TEC |
Question d'actualité du 20/03/2013 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La situation sociale de l'ISSeP |
Question d'actualité du 30/01/2013 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La réestimation des additionnels communaux à l'impôt des personnes physiques pour l'année 2012 |
Question d'actualité du 16/01/2013 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les réponses à apporter aux abus constatés en matière d'utilisation de fondations privées poursuivant des objectifs particuliers qui ne rencontrent pas l'intérêt général |
Question d'actualité du 05/12/2012 de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les menaces de plainte de la Fédération belge des motards en colère |
Question d'actualité du 21/11/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'application de la loi sur les sanctions administratives communales en Wallonie |
Question d'actualité du 17/10/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'accès aux transports publics des personnes à mobilité réduite |
Question d'actualité du 03/10/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le projet "TEC IT EASY" |
Question d'actualité du 18/07/2012 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La coordination des politiques énergétiques entre le Fédéral et la Wallonie |
Question d'actualité du 04/07/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La coopération avec la Flandre afin de faciliter l'organisation de camps de mouvements de jeunesse |
Question d'actualité du 20/06/2012 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'augmentation de la durée d'exploitation des bus |
Question d'actualité du 06/06/2012 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La sensibilisation à la réduction de la fracture numérique par le projet Cyberclasse |
Question d'actualité du 23/05/2012 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La fermeture de l'antenne de Flint à Lessines et les difficultés cumulées des entreprises de Wallonie picarde |
Question d'actualité du 25/04/2012 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le nouveau baromètre touristique wallon |
Question d'actualité du 14/03/2012 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût des implantations immobilières du SPW |
Question d'actualité du 29/02/2012 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon La collaboration des ports de Liège et de Rotterdam |
Questions d'actualité du 08/02/2012 de DETHIER-NEUMANN Monika, SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le virus de Schmallenberg Le virus de Schmallenberg |
Questions d'actualité du 25/01/2012 de BOUCHAT André, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La mise en place du programme stratégique transversal communal Le programme stratégique transversal communal |
Questions d'actualité du 26/10/2011 de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Le renoncement de Colruyt à implanter son atelier de découpe à Leuze-en-Hainaut L'opposition des syndicats flamands à l'investissement en Wallonie |
Question d'actualité du 12/10/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La position européenne adoptée pour le sommet climatique à Durban |
Question d'actualité du 21/09/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La non-livraison de matériel au TEC-Hainaut |
Questions d'actualité du 20/07/2011 de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Natura 2000 L'évolution du dossier Natura 2000 |
Question d'actualité du 13/07/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'accord social au sein des TEC |
Question d'actualité du 29/06/2011 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon "Hot Cuisine" à Tournai |
Question d'actualité du 15/06/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les conséquences d'un appel à l'incivisme lancé par un Bourgmestre |
Questions d'actualité du 15/06/2011 de BORSUS Willy, PREVOT Maxime, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le climat social au sein du groupe TEC Les grèves à répétition au sein des TEC et les perspectives de solutions La nouvelle grève paralysant les TEC |
Questions d'actualité du 01/06/2011 de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le système des mesures d'absence au sein du Service public wallon (SPW) Le fichage des absences des fonctionnaires wallons et la transmission des informations |
Question d'actualité du 18/05/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les nouveaux modes de désignation des dirigeants de la SRWT et des TEC |
Questions d'actualité du 04/05/2011 de DISABATO Emmanuel, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le remboursement par la Commune de Rixensart d'un surplus d'impôt à la firme GSKBio Un litige fiscal subi par une ou des communes wallonnes |
Question d'actualité du 23/03/2011 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'effort budgétaire consenti par les pouvoirs locaux dans le cadre de l'élaboration du budget fédéral |
Question d'actualité du 02/03/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les pollutions engendrées par l'utilisation des ampoules à basse consommation |
Question d'actualité du 02/02/2011 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le télétravail dans les services publics wallons |
Question d'actualité du 19/01/2011 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'accord commercial entre la Belgique et le Quatar visant à échanger du gaz contre de l'eau |
Question d'actualité du 22/12/2010 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le dossier de la Redoute à Dottignies |
Question d'actualité du 10/11/2010 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Les propos intolérables tenus par M. Berlusconi |
Question d'actualité du 20/10/2010 de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La transmission aux communes des chiffres relatifs à l'impôt des personnes physiques des Français résidant en Belgique |
Questions d'actualité du 06/10/2010 de DISABATO Emmanuel, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les difficultés des Petites et Moyennes Entreprises à répondre aux marchés publics locaux Les lourdeurs administratives subies par les PME en matière de marchés publics |
Questions d'actualité du 22/09/2010 de CASSART-MAILLEUX Caroline, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'évolution du dossier de financement de la réfection des voiries régionales L'aide octroyée par la Banque européenne d'investissement pour la réfection des routes wallonnes |
Question d'actualité du 20/07/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La gestion des pics d'ozone |
Questions d'actualité du 14/07/2010 de MOUYARD Gilles, SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Les critères d'attribution des fonds structurels européens Les aides accordées à la région du Hainaut par l'Union européenne |
Question d'actualité du 14/07/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les conséquences du manque de pluie sur les captages d'eau |
Question d'actualité du 30/06/2010 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les mesures prises par Madame la Ministre en vue de lutter contre les risques pour la santé liés aux grosses chaleurs |
Question d'actualité du 30/06/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le rappel à l'ordre européen concernant l'application des directives en matière de pollution de l'air |
Question d'actualité du 05/05/2010 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La pollution dans le canal Nimy-Blaton |
Questions d'actualité du 06/01/2010 de FOURNY Dimitri, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La coordination des différents services de salage des routes Le salage des routes wallonnes |
Question d'actualité du 10/12/2009 de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon La volonté exprimée par le Gouvernement flamand de régionaliser la politique climatique |
Question d'actualité du 10/12/2009 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les fouilles à la cathédrale de Tournai |
Question d'actualité du 25/11/2009 de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le congé de naissance pour les homosexuelles |
Questions d'actualité du 21/10/2009 de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le label de qualité pour les homes en Région wallonne |
Question d'actualité du 07/10/2009 de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'opération recyclage des bottins téléphoniques |
Question d'actualité du 14/01/2009 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les greendays |
Question d'actualité du 18/12/2008 de SENESAEL Daniel à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'Euro 2012 |
Question d'actuallité du 18/12/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le plan européen climat-énergie |
Questions d'actualité du 03/12/2008 de KUBLA Serge, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La création d'une caisse d'investissement wallonne. La banque wallonne |
Question d'actualité du 05/11/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La stratégie européenne de développement des cultures génétiquement modifiées |
Question d'actualité du 15/10/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'implantation d'un CORA à Estaimpuis |
Question d'actualité du 24/09/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Un trafic présumé de déchets entre la France et la Belgique |
Question d'actualité du 09/07/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le recyclage des GSM |
Question d'actualité du 09/07/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le projet immobilier à Amougies |
Question d'actualité du 09/07/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mise en place d'un ticket unique pour les transports en commun dès 2010 |
Question d'actualité du 25/06/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le Conseil européen de l'agriculture de ce 23 juin |
Question d'actualité du 28/05/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les projets de golf dans la région de Tournai |
Question d'actualité du 28/05/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La performance belge en matière de recyclage des déchets |
Question d'actualité du 14/05/2008 de SENESAEL Daniel à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La journée mondiale de lutte contre l'homophobie en Région wallonne |
Question d'actualité du 16/04/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'interdiction de l'accès aux TEC aux personnes violentes |
Question d'actualité du 16/04/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le partage des sites propres entre les TEC et motos |
Question d'actualité du 16/04/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La pollution du canal de Blaton |
Question d'actualité du 19/03/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les éoliennes à Thumaide et les inquiétudes quant à la proximité de l'incinérateur |
Question d'actualité du 05/03/2008 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'avis de l'auditeur du Conseil d'Etat sur le projet Cora à Mouscron |
Questions d'actualité du 20/02/2008 de BERTOUILLE Chantal, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le vol d'objets du patrimoine exposés dans la cathédrale de Tournai Les mesures d'urgence afin d'éviter de nouveaux vols à la cathédrale de Tournai |
Question d'actualité du 20/02/2008 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le rapport du Bureau du Plan sur le développement durable |
Question d'actualité du 30/01/2008 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le chômage des jeunes |
Question d'actualité du 19/12/2007 de SENESAEL Daniel à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances 2008 - Année européenne du dialogue interculturel |
Question d'actualité du 05/12/2007 de SENESAEL Daniel à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le numéro vert de l'AWIPH et les formules de répit pour les aidants proches en Région wallonne |
Question d'actualité du 21/11/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement La possible régionalisation de l'impôt des sociétés |
Question d'actualité du 17/10/2007 de SENESAEL Daniel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement L'évolution du budget des recettes de la Région wallonne pour 2008 |
Question d'actualité du 03/10/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mise en oeuvre d'un ticket train-tram-bus |
Question d'actualité du 19/09/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les éoliennes en bordure de l'A8 |
Question d'actualité du 19/09/2007 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le "Job Days" en Europe |
Question d'actualité du 11/07/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le maintien de la biodiversité à Comines |
Question d'actualité du 11/07/2007 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les transports en commun gratuits |
Question d'actualité du 07/03/2007 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Une Wallonie sans OGM |
Question d'actualité du 22/11/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le transport scolaire dans l'enseignement spécial |
Question d'actualité du 07/06/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les contrôles dans les TEC |
Questions d'actualité du 15/03/2006 de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La diminution du financement des projets Life Le financement du programme européen Life+ |
Question d'actualité du 08/02/2006 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les bâtiments des anciennes gendarmeries |
Question d'actualité du 30/11/2005 de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le contrat de gestion des TEC |
Question d'actualité du 12/10/2005 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les dons d'organes |
Question d'actualité du 18/05/2005 de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi Le textile en Hainaut occidental |
Question d’actualité du 22/12/2004 de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La décharge de la Houppe |
Question d’actualité du 08/12/2004 de SENESAEL Daniel à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon La participation citoyenne au Contrat d'Avenir |
Question d’actualité du 08/12/2004 de SENESAEL Daniel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les initiatives en matière de prévention contre le sida VIH |
Questions d’actualité du 24/11/2004 de MATHEN Denis, SENESAEL Daniel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Le développement des services de médiation communaux Le lancement d'un projet pilote pour 10 communes en matière de médiation |