Question orale du de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'inventaire des logements inoccupés |
Question orale sur "le grand nombre de permis de bâtir annulés depuis le 1er septembre 2009" du de STOFFELS Edmund à Permis d'urbanisme |
Question orale du 29/04/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'audit de la Cour des comptes concernant la politique publique d'amélioration de la qualité de l'habitat privé en Région wallonne |
Question orale du 02/04/2019 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives L'avis de la Société wallonne du crédit social (SWCS) sur l'audit obligatoire dans le cadre des primes à la rénovation |
Question orale du 01/04/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le risque de pénurie d'auditeurs énergétiques publics |
Question orale du 26/02/2019 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La privatisation de l’accompagnement dans le cadre de la réforme des primes à la rénovation |
Question orale du 26/02/2019 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives L'impact de la réforme des aides à la promotion de l'emploi (APE) sur les agences immobilières sociales (AIS) |
Question orale du 25/02/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le photovoltaïque et la transition énergétique |
Question orale du 25/02/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les soubresauts du secteur photovoltaïque |
Question orale du 14/01/2019 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les coopérations transfrontalières et interrégionales dans le cadre de la poursuite des cas de maltraitance animale |
Question orale du 14/01/2019 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les conséquences de la saisine du Conseil d'Etat par un éleveur de chiens à Remicourt |
Question orale du 14/01/2019 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les stratégies de mobilité |
Question orale du 17/12/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La nécessaire uniformisation des règles de l’aménagement du territoire et du bien-être animal |
Question orale du 17/12/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les parcs à conteneurs |
Question orale du 17/12/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La stratégie wallonne de mobilité |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les investissements nécessaires à la rénovation du réseau d’égouttage |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La qualité de l’air |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les conflits d’intérêts au sein de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement (DGO3) |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La révision de la norme d’émission des antennes relais permettant le développement de la 5G |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La concertation sociale au sein des transports publics wallons |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les critiques de la Commission de régulation de l'électricité et du gaz (CREG) sur les projets d’Elia |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'initiative "Go4Green" |
Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région La simplification administrative pour les agriculteurs |
Question orale du 02/10/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives Les terrains des anciennes sociétés terriennes |
Question orale du 02/10/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives Les primes à la réhabilitation |
Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La fin de la réserve stratégique d'électricité |
Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La fin du régime des primes Qualiwatt |
Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La proposition d'une diminution à 6 % de la TVA sur la démolition et la reconstruction afin d’atteindre les objectifs de lutte contre le réchauffement climatique |
Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le Pacte énergétique interfédéral et la création d’un nouveau comité fédéral énergie |
Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le Plan national Énergie Climat (PNEC) |
Question orale du 16/07/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'avis critique de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) sur les recommandations de la "task force" relative aux certificats verts |
Question orale du 16/07/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L’impact sur la facture énergétique des Wallons d'un retour à 15 ans des certificats verts |
Question orale du 16/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La transposition de la directive 2018/851 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets |
Question orale du 06/07/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La situation de la société Nosbau |
Question orale du 05/07/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives L'emploi des langues au sein des sociétés de logement de service public (SLSP) |
Question orale du 02/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le nécessaire développement des collaborations transfrontalières en matière de lutte contre les infractions aux règles du bien-être animal |
Question orale du 02/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le transfert de l'exercice de la compétence relative à l'aménagement du territoire vers la Communauté germanophone |
Question orale du 02/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La nouvelle directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine |
Question orale du 19/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La gestion paritaire locative |
Question orale du 19/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives Les impacts de la réforme des aides à la promotion de l’emploi (APE) sur le secteur du logement |
Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le rapport de la Cour des comptes sur les investissements dans le réseau de voies navigables |
Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L’incapacité à trouver un accord sur la consigne pour les canettes |
Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L’implémentation de zones de basses émissions en Wallonie |
Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le suivi du "VW gate" |
Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le devoir de réserve des agents de la DGO3 |
Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les propositions du Gouvernement en matière de lutte contre les infractions environnementales |
Question orale du 05/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives Le manque de logements pour les familles nombreuses |
Question orale du 05/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives Le soutien aux sociétés coopératives en matière de logement |
Question orale du 05/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La problématique des logements vides |
Question orale du 04/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La fusion de la DGO1 et de la DGO2 |
Question orale du 04/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les choix stratégiques du Gouvernement en matière de sites à réaménager (SAR) |
Question orale du 04/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'évaluation de l’exposition des Wallonnes et des Wallons aux perturbateurs endocriniens par le biais du bio-monitoring |
Question orale du 23/05/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L’application de l’amnistie urbanistique |
Question orale du 23/05/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La gestion des infractions urbanistiques |
Question orale du 23/05/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les sites wallons pouvant accueillir des déchets nucléaires |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le respect de la législation en matière linguistique au sein de la Direction générale opérationnelle de la fiscalité |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le suivi du rapport critique de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) concernant la bonne gouvernance au sein de la Régie de l'électricité de Wavre |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les engagements de la Wallonie en matière d'énergie renouvelable |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'objectif de 10 000 voitures électriques en 2020 |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'accessibilité au gaz naturel en zone rurale |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le suivi de la "task force" certificats verts |
Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation L’évolution du prix de l’eau |
Question orale du 24/04/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives Le transfert de la compétence du logement à la Communauté germanophone |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L’impact pour la Wallonie des plans d’investissements d’Infrabel et de la SNCB |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les travaux d'insonorisation des autoroutes wallonnes |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La "paix éolienne" |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L’état des zones de captage |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La nécessité de suivi des résultats des études IMHOTEP et BIODIEN |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La qualité des masses d’eau de surface |
Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La communication très optimiste d’Aquawal par rapport à la présence de plomb dans l’eau |
Question orale du 26/03/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'impact des expositions au bruit |
Question orale du 26/03/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'assainissement des eaux |
Question orale du 12/03/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'arrêt de la Cour constitutionnelle sur le recours en annulation de la taxe sur le prélèvement des obligataires de reprise |
Question orale du 26/02/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La liaison ferroviaire de la Wallonie avec la France |
Question orale du 26/02/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La politique d'urbanisation de la Wallonie |
Question orale du 26/02/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La qualité de l'air en Wallonie |
Question orale du 23/01/2018 de STOFFELS Edmund à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation La crainte de la mise en oeuvre d'une nouvelle catégorie de travailleurs |
Question orale du 23/01/2018 de STOFFELS Edmund à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation La situation des indépendants à titre complémentaire |
Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La place du vélo comme solution alternative de mobilité |
Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La sécurité des seniors au volant |
Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La cartographie des routes wallonnes |
Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le manque de terrains disponibles pour les grandes entreprises |
Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'amnistie urbanistique |
Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La fin de la mesure Qualiwatt |
Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'état du réseau routier wallon |
Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La politique éolienne wallonne |
Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le schéma de développement territorial (SDT) |
Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le logiciel GESPER et son application pour la mise en oeuvre du CoDT |
Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le réseau de fibres optiques dans les zones d'activité économique (ZAE) de l'est de la Wallonie et à destination des entreprises |
Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le prélèvement sanction en matière de déchets ménagers |
Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'eau de distribution |
Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La qualité des sols agricoles |
Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le démergement |
Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La fin annoncée de Qualiwatt |
Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La possible collusion d'intérêts en matière de performance énergétique des bâtiments (PEB) |
Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'éco-fiscalité pour les véhicules électriques |
Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région L'évaluation des résultats du Plan Maya |
Question orale du 27/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La fin de l'urbanisation de la Wallonie |
Question orale du 27/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'annulation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes |
Question orale du 27/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les permis de polluer |
Question orale du 14/11/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La réforme du calcul des loyers et la hausse annoncée des loyers des logements publics |
Question orale du 14/11/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La rénovation des logements (écopacks et rénopacks) |
Question orale du 14/11/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La création d'un "comparateur" wallon des crédits hypothécaires |
Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La gestion du personnel et les recrutements au sein de la DGO4 |
Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le contrôle de l'interdiction de l'utilisation du glyphosate |
Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le suivi du Pacte énergétique |
Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La réelle diminution des objectifs de la Belgique en termes de politique climatique |
Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les objectifs de la DPR en matière de construction et de rénovation de logements |
Question orale du 24/10/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives La remise sur le marché des logements inoccupés comme moyen de lutte contre la pénurie de logements |
Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le manque de sérieux du document de synthèse élaboré dans le cadre du Pacte énergétique |
Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Les solutions préconisées par le Gouvernement en matière d'énergie renouvelable suite à l'abandon du projet de la centrale biomasse |
Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La coordination des chantiers routiers |
Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Les craintes liées à la possible exploitation de zinc |
Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La mesure des nuisances olfactives |
Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'extension de la règle du comblement |
Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le Schéma de Développement territorial (SDT) |
Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings L'Institut Scientifique de Service public (ISSeP) |
Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le projet de fusion entre la SPAQuE et la SOGEPA |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La fin des certificats verts |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La création d'un fonds pour l'efficacité énergétique |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La performance énergétique des bâtiments |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports Le "mix énergétique" |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports L'avenir du projet de biomasse |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports La réforme envisagée au sein de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le contrôle de l'épandage du digestat des unités de biométhanisation |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings La sécurité des centrales nucléaires et les risques pour la Wallonie |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le programme de gestion durable de l'azote dans le cadre de la crise du fipronil |
Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings Le sous-sol wallon |
Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les permis d'environnement à durée limitée |
Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les cautions environnementales |
Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les infractions commises par la Belgique en matière de pollution atmosphérique |
Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal L'assainissement individuel des eaux usées |
Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie La variation des prix entre les différents fournisseurs d'énergie |
Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie La stratégie wallonne de rénovation énergétique des bâtiments à long terme |
Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie La problématique des certificats verts liée au photovoltaïque |
Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie Les enjeux de la transition énergétique |
Question orale du 04/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie L'impact de la libéralisation du marché de l'électricité sur le montant de la facture |
Question orale du 04/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie Le coût de l'énergie |
Question orale du 04/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie L'impact des donations immobilières sur la rénovation du bâti wallon |
Question orale du 19/04/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie Le coût de l'énergie pour les entreprises |
Question orale du 19/04/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie Le Pacte énergétique interfédéral |
Question orale du 21/03/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement La construction de logement en bois |
Question orale du 20/03/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal L'habitat léger |
Question orale du 20/03/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie La gestion du dossier des certificats verts |
Question orale du 07/03/2017 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique L'impact de l'inflation sur la compétitivité des entreprises |
Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement La rénovation des logements publics |
Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement L'acquisition d'un logement par des jeunes |
Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement Le rôle de la Fédération des agences immobilières sociales (AIS) |
Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement Les logements conventionnés et l'investissement pour le logement public |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La réforme du Groupe TEC |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La politique d'implantation des éoliennes |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal L'efficacité de la politique d'assainissement individuel des eaux usées domestiques |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les suites du "VW gate" |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le centre des villes |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie L'actualisation de l'étude de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) concernant les compteurs à budget |
Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie L'impact du choix de l'énergie nucléaire sur la politique wallonne en matière d'énergie renouvelable |
Question orale du 30/01/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le recours des obligataires de reprise |
Question orale du 30/01/2017 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon La cohésion sociale en Wallonie |
Question orale du 20/12/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les panneaux solaires |
Question orale du 20/12/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La précarité énergétique |
Question orale du 20/12/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La révision des plafonds de revenus pour l'obtention d'un logement public |
Question orale du 19/12/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le Code de développement territorial (CoDT) |
Question orale du 19/12/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La limitation de l'urbanisation |
Question orale du 22/11/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La précarité croissante des ménages wallons |
Question orale du 07/11/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La qualité de l'air |
Question orale du 20/10/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les voitures électriques |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation L'augmentation du travail intérimaire |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La répartition de la charge des certificats verts |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les mini-éoliennes |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La production verte et le risque de black-out |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le stockage des énergies renouvelables |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le RER |
Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'implantation d'éoliennes sur les aires de repos |
Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La répartition des obligations de service public en matière d'énergie |
Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La concurrence déloyale du secteur nucléaire par rapport au secteur des énergies renouvelables |
Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le suivi de la ratification de l'accord sur le climat (COP 21) |
Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'imposition d'un nouveau "passeport eau" en matière de logement |
Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le rôle de la Société wallonne du crédit social (SWCS) dans la politique du logement |
Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le poids du critère relatif à la performance énergétique du bâtiment (PEB) dans la grille des loyers |
Question orale du 03/10/2016 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région La régulation des sangliers |
Question orale du 03/10/2016 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région Les dégâts causés par les blaireaux |
Question orale du 04/07/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le respect de la propriété privée |
Question orale du 21/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le nombre d'éoliennes en Wallonie |
Question orale du 21/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le suivi du dossier "burden sharing" |
Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le "LED" |
Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal L'information au public en matière d'aménagement du territoire |
Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal L'impact socio-économique des règles urbanistiques |
Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les investissements dans le transport |
Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les règlements-taxes illégaux |
Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le vote papier |
Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'explosion du prix de l'électricité en Belgique selon Eurostat |
Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'impact d'une prolongation éventuelle du nucléaire après 2025 sur l'évolution des énergies renouvelables en Wallonie |
Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'équipement des zonings |
Question orale du 06/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La reprise des déchets automobiles |
Question orale du 06/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les infractions urbanistiques |
Question orale du 24/05/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le photovoltaïque en Wallonie |
Question orale du 23/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La lutte contre le gaspillage alimentaire |
Question orale du 23/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le "roundup" |
Question orale du 23/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le tram de Liège |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les difficultés rencontrées par les aides familiales |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les enfants en situation de pauvreté |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La création d'emplois dans les services d'aide à domicile |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La concertation des Régions pour la distribution de comprimés d'iode |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'entretien du réseau routier |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les modalités pratiques du chèque logement |
Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La saga du pacte énergétique |
Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Le site de l'EIB à Dison |
Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La création de parkings de covoiturage |
Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal La réservation d'une bande pour le covoiturage |
Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal Les propositions de modification de calcul de la taxe kilométrique |
Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La promotion de la formation en alternance par les clauses sociales |
Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les actions au civil contre les autorités wallonnes en matière de photovoltaïque |
Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le suivi de la COP 21 |
Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le soutien à l'emploi dans le patrimoine |
Question orale du 25/04/2016 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Les emprunts à taux négatifs |
Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La mise en concurrence des opérateurs relativement à la redevance kilométrique |
Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le coefficient économique multiplicateur par filière en matière de photovoltaïque |
Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La politique climatique belge et la Wallonie |
Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La prolongation des centrales de Doel 1 et 2 et l'évolution du renouvelable en Wallonie |
Question orale du 11/04/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les éoliennes dans les ZAE |
Question orale du 11/04/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La disponibilité de terrains |
Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le dossier Renogen |
Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les pesticides à base de chlorpyrifos |
Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le périmètre de l'enquête publique pour les parcs éoliens |
Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'agriculture urbaine |
Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La problématique du défaut de paiement et les compteurs à budget |
Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le plan nutrition santé |
Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La recherche liée aux causes des décès infantiles |
Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les "supertrucks" |
Question orale du 29/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les zones interdites aux voitures polluantes |
Question orale du 29/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le Département de la Police et des Contrôles (DPC) |
Question orale du 16/02/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La nouvelle ligne à très haute tension en région liégeoise |
Question orale du 16/02/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'analyse des prix de l'électricité et du gaz naturel par la CWaPE |
Question orale du 16/02/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le coût de l'énergie en Wallonie |
Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La participation du public dans les décisions relatives à l'environnement |
Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le contrôle des unités de cogénération |
Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les suites du dossier Renogen |
Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La nouvelle ligne à très haute tension en région liégeoise |
Question orale du 26/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le contrôle des certificats énergie |
Question orale du 25/01/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La présence de pesticides dans l'espace public |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La constitution d'une nouvelle agence immobilière sociale |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le chèque-habitat |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'écopack et le rénopack |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La rentabilité de la déconnexion du réseau électrique |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La rentabilité des panneaux photovoltaïques en l'absence de compensation |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La prolongation de l'énergie nucléaire au-delà 2025 |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'extension de la notion de client protégé |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le dispositif "Qualiroutes" |
Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'état des routes |
Question orale du 15/12/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'accord intra-belge sur le climat et la COP 21 |
Question orale du 30/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'exportation des bonnes pratiques environnementales |
Question orale du 30/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'approvisionnement en eau |
Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les émissions de dioxine au zoning de Kaiserbaracke |
Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La bioaccumulation des polluants organiques persistants |
Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région La politique de promotion du lait |
Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région Les aménagements des cours d'eau |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation L'avenir du décret "airbag" suite au récent arrêt de la Cour constitutionnelle |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le petit éolien |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le relogement des habitants d'immeubles délabrés |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les normes minimales de qualité en matière de logement |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les coûts indirects liés à l'accueil des réfugiés par les CPAS |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le photovoltaïque |
Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La "lisibilité" du rapport du GIEC |
Question orale du 26/10/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les faillites d'entreprises dangereuses |
Question orale du 26/10/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les alternatives à la voiture traditionnelle |
Question orale du 26/10/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région L'impact de la "black box" sur le tourisme en Wallonie |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'impact du "tax shift" sur les finances communales |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les objectifs européens du paquet Climat-Energie en Wallonie |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation Le taux d'emploi et les mesures de lutte contre le dumping social |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation L'innovation technologique comme source créatrice d'emplois |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La préférence à donner à l’ancienneté ou à la productivité |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La possible discrimination des travailleurs âgés |
Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'impact du "tax shift" sur l'emploi dans le secteur des soins de santé |
Question orale du 12/10/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les tarifs des TEC |
Question orale du 12/10/2015 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative La transmission du savoir au sein de l'administration publique wallonne |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le classement du patrimoine industriel |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La sauvegarde du grand théâtre de Verviers |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L’enquête sur la qualité de l’habitat et l’isolation thermique des logements en Wallonie |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La bulle photovoltaïque |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La directive européenne Ecoconception et l'accessibilité à l'écopak pour les chaudières mazout à haut rendement |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La hausse des tarifs énergétiques depuis la libéralisation |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Le bilan du Grand Prix de F1 |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Les "data centers" et leur importance économique croissante |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Les secteurs à haut potentiel de développement numérique |
Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Le secteur pharmaceutique et la pérennisation des exportations wallonnes |
Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le site de l'Electricité industrielle belge (EIB) |
Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La pollution automobile à proximité des écoles |
Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'expérimentation animale |
Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les conditions d'élevage des poules pondeuses |
Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les provinces comme support des communes |
Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le risque de privatisation de services publics |
Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La demande l’éligibilité des zones de secours aux subsides UREBA |
Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'invalidation du tarif de prélèvement pour propriétaires de panneaux photovoltaïques par la Cour d'appel de Liège |
Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les primes ADEL pour les personnes sans domicile fixe |
Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le schéma de mobilité régionale |
Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les marchés publics en matière d'environnement |
Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La qualité des masses d'eau |
Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'incinération des déchets en Wallonie |
Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les plans communaux d'aménagement |
Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La place des éoliennes sur le territoire wallon |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le tri des déchets pour la cogénération |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le résultat des tests de la qualité de l'air au zoning de Kaiserbaracke |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La phytoremédiation |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le nouveau règlement en matière de phytolicence |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le financement de la politique de l'eau |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La procédure devant la Cour de justice de l'Union européenne à l'encontre de la Wallonie relative aux émissions de particules fines |
Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La gestion des délais en matière d'urbanisme |
Question orale du 30/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La coopération entre la Région et les communes dans l'entretien du réseau routier communal |
Question orale du 18/06/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La nécessité ou le choix d'exercer un deuxième emploi |
Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La fermeture du Thier de Villers aux véhicules de plus de 5 tonnes |
Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les embouteillages quotidiens |
Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les obligations de la Région envers la commune de Waimes |
Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les jeunes et l'exclusion du chômage |
Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le redémarrage du photovoltaïque |
Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le développement du petit éolien |
Question orale du 15/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le rôle des entreprises dans la protection de l'environnement |
Question orale du 15/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'assainissement individuel |
Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La stratégie wallonne du rail |
Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'avenir du Centre Hospitalier Peltzer - La Tourelle de Verviers |
Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'augmentation du nombre de plaintes dans les maisons de repos |
Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les routes régionales du district de Saint-Vith |
Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Le projet d'autoroutes concédées au privé |
Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les émissions de dioxine |
Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Une mobilité respectueuse de l'environnement |
Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les sacs en plastique à usage unique |
Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le report de l'entrée en vigueur du Code du Développement Territorial (CoDT) |
Discussion générale (suite) : question orale de M. Stoffels sur "le report de l'entrée en vigueur du CoDT" + question orale de M. Henry sur "le calendrier de la réforme du CoDT" + question orale de M. Dermagne sur "le programme informatique workflow" et question orale de M. Fourny sur "les problèmes du système informatique workflow au sein de la DGO4" à M. le Ministre Di Antonio du 19/05/2015 de DERMAGNE Pierre-Yves, FOURNY Dimitri, HENRY Philippe, JEHOLET Pierre-Yves, STOFFELS Edmund à Modification de l'article 68 du décret du 24 avril 2014 abrogeant les articles 1er à 128 et 129quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du développement territorial, modifié par le décret-programme du 12 décembre 2014 portant des mesures diverses liées au budget, en matière de calamité naturelle, de sécurité routière, de travaux publics, d'énergie, de logement, d'environnement, d'aménagement du territoire, de bien-être animal, d'agriculture et de fiscalité |
Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La gestion des mouvements sociaux du 12 mai |
Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La gestion des friches |
Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les moyens du Département de la police et des contrôles (DPC) |
Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les nuisances olfactives |
Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine L'octroi de lits supplémentaires à la maison de repos et de soins de Borgoumont |
Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine La pénibilité du métier des aides familiales |
Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine Les appareils de résonance magnétique |
Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La non-concrétisation du black-out électrique |
Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'impact du bonus-logement en matière d'achat et de construction nouvelle |
Question orale du 20/04/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région La sauvegarde des races bovines présentes en Wallonie |
Question orale du 20/04/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région L'usage d'antibiotiques dans les élevages |
Question orale du 20/04/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région Les exploitations agricoles en état d'abandon |
Question orale du 24/03/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La notion de disponibilité adaptée en matière de prépension |
Question orale du 24/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La lente reprise du marché de la vente d'installations photovoltaïques |
Question orale du 24/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'utilisation du bois dans le secteur du logement en Wallonie |
Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le développement des véhicules roulant au "Compressed Natural Gas" (CNG) |
Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le programme wallon de réduction des pesticides |
Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les conséquences de la réorganisation de la station IRM d'Elsenborn sur notre réseau de stations télémétriques |
Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La cession des permis d'environnement |
Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le projet "destination Spa/Francorchamps" |
Question orale du 10/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Electrabel et les communes wallonnes |
Question orale du 10/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'access-pack |
Question orale du 10/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'écopack et le patrimoine |
Question orale du 09/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'incinération de plastique sur le zoning de Kaiserbaracke |
Question orale du 09/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La qualité de l'air des lieux de vie intérieurs |
Question orale du 09/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Les politiques "environnement-santé" |
Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La réforme des primes logement-énergie |
Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les intérêts de retard pour le non-versement de sommes dues lors de la réalisation de logements sociaux |
Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le revenu de base pour le calcul du loyer d'un logement public |
Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique Le Fonds d'indemnisation |
Question orale du 23/02/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Une pollution de la Vesdre |
Question orale du 23/02/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'incinération de plastique |
Question orale du 23/02/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal L'uniformisation des avis nécessaires à l'octroi des permis d'urbanisme |
Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'éolien public |
Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'évolution du marché hypothécaire, la gestion des primes et le bonus logement |
Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'obligation de relogement |
Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La création de 28 logements dans la commune de Thimister-Clermont |
Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'état d'avancement des programmes d'ancrage communal de logement et de modernisation énergétique des logements sociaux |
Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le précompte immobilier pour les logements sociaux |
Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La gestion des primes |
Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie La déclaration PEB préalable |
Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le loyer social |
Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le transfert de la compétence en matière de logement à la Communauté germanophone |
Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le rôle des sociétés de logement de service public comme agent immobilier social |
Question orale du 09/12/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'entretien des voiries communales |
Question orale du 09/12/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Les carnets de commande du secteur de la construction |
Question orale du 08/12/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La pollution de la Vesdre |
Question orale du 13/11/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'effondrement d'une route à Limbourg |
Question orale du 12/11/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'impact de la question nucléaire sur la politique énergétique wallonne |
Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'impact de l'augmentation de la TVA pour la rénovation de logements de moins de 10 ans sur la politique de logement en Wallonie |
Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le remplacement des chaudières vétustes en Wallonie |
Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie L'évolution de l'écopack |
Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation La mise en oeuvre du décret relatif au soutien à la création d’emplois en favorisant les transitions professionnelles vers le statut d’indépendant à titre principal |
Question orale du 20/10/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal La fiscalité de l'eau |
Question orale du 07/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie Le suivi des conclusions du groupe de réflexion sur le développement de réseaux électriques durables et intelligents (REDI) et la gestion active de la demande |
Question orale du 29/09/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal Le Schéma de développement de l'espace régional (SDER) |
Question orale du 17/02/2014 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports les conséquences pour la Wallonie de la réforme des allocations d'insertion du Fédéral |
Question orale du 17/02/2014 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports les agences locales pour l'emploi |
Question orale du 06/02/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité le transport frontalier |
Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique les modifications en matière d'allocations de déménagement et de loyer en Wallonie |
Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique l'isolation de 100% des logements wallons d'ici 10 ans |
Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique la lutte contre les loyers impayés au sein des sociétés de logement de service public |
Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique le Centre régional d'aide aux communes et la politique du logement en Wallonie |
Question orale du 20/01/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine l'entretien du réseau secondaire |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la stratégie wallonne d'épuration des cours d'eau |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité le permis pour la société Enrobest |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la compatibilité de l'article 265 du CWATUPE avec la profession d'architecte |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la définition de la compensation alternative |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité le nombre de projets du PCAR en attente d'une réaction du Gouvernement wallon |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité le refus tacite en matière de permis |
Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique l'avis rendu par la CWaPE sur le coût de l'instauration de la tarification progressive de l'électricité en Wallonie |
Question orale du 06/01/2014 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports la dette wallonne |
Question orale du 10/12/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'accès au Recyparc |
Question orale du 10/12/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'extension d'un karting center |
Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le développement des centrales photovoltaïques le long des autoroutes |
Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le développement des éoliennes le long des autoroutes |
Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La sécurité juridique des redevances versées par la Région wallonne à la Société régionale wallonne de Financement complémentaire des infrastructures (Sofico) |
Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le projet Alegro |
Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports les types d'emploi créés en Wallonie |
Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports le niveau de formation des demandeurs d'emploi |
Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le rapprochement du monde économique et du monde académique |
Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le profil social idéal des demandeurs d'emploi |
question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La professionnalisation du Forem (Office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi) |
Question orale du 12/11/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la réforme du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie (CWATUPE) |
Question orale du 12/11/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les compensations planologiques et alternatives |
Question orale du 22/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le maintien de l'accessibilité du logement pour les personnes à faibles revenus |
Question orale du 22/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La situation et les perspectives de la production énergétique de l'éolien en Wallonie |
Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'opportunité de l'intérim pour arriver à un emploi plus stable |
Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les titres services |
Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La stratégie de Lisbonne |
Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'indépendant créateur d'emploi |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La qualité des masses d'eau |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le coût de l'eau |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'actualisation du SDER |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La mobilité des travailleurs |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'avis de la CWaPE sur les plans d'investissement 2014-2017 en matière de réseaux de distribution de gaz naturel et l'impact sur le client |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le soutien au "petit" éolien |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La politique énergétique en matière de photovoltaïque et l'impact sur l'emploi |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'entrée en vigueur du nouveau tarif d'injection pour les propriétaires des panneaux photovoltaïques |
Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La saga des certificats verts et l'appel au secours d'Elia |
Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les Hautes Fagnes |
Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le retard dans le paiement de travaux |
Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone relatif au décret airbag |
Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La gestion du trafic durant les travaux autoroutiers |
Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'écobonus |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'attribution de logements sociaux et la notion de quartier |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'impact des certificats verts wallons sur les opérateurs ferroviaires |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évolution de la dette Solwatt |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La tarification progressive solidaire et familiale de l'électricité |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La prévention et l'information concernant l'amiante |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'exonération de la taxe sur les eaux usées |
Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La rédaction des actes administratifs |
Question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évolution des moyens budgétaires alloués à la Société wallonne du Logement |
Question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La norme PEB en Wallonie |
Question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La transposition de la directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments |
question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La notion de carport |
Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La nouvelle politique agricole commune (PAC) |
Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'optimalisation du trafic routier |
Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La place de la conservation de la nature dans le développement territorial wallon |
Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les mini-jobs |
Question orale de M. Stoffels à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports, sur "la jurisprudence administrative" du 02/07/2013 de STOFFELS Edmund à Premier rapport annuel (01.10.2011 au 31.12.2012) adressé au Parlement wallon par le Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne |
Question orale du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le Code du Développement territorial (CoDT) |
Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La politique du logement pour les seniors |
Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le logement et le développement démographique |
Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La politique énergétique wallonne et l'évolution des prix du gaz et de l'électricité |
Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le dépôt de brevets |
Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les emplois temporaires |
Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La solidarité intra-francophone |
Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'impact de la fiscalité automobile sur la compétitivité des entreprises |
Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Natura 2000 |
Question orale du 13/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le recul de l'emploi |
question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique les conséquences de la politique de mutation au niveau du système d'attribution |
question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La création de logements publics en Wallonie |
question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La politique du logement et les femmes en situation de précarite |
question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'effet levier des aides wallonnes en matière d'énergie et de logement |
question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à Le dossier photovoltaïque et le projet d'arrêté relatif à la tarification progressive et solidaire de l'électricité |
question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique le traitement des dossiers de primes "énergie" |
Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'engagement d'électriciens sans diplôme par près de la moitié des employeurs |
Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les jeunes et la pauvreté |
Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les mécanismes de mise à l'emploi |
Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La diminution du nombre de chômeurs exclus |
Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La mise en place d'un moyen de financement d'un accord de coopération négocié par la Région wallonne avec la Communauté germanophone |
Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La pression sur le marché de l'emploi |
question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'étude relative à une énergie totalement renouvelable en 2050 remise en question |
question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les chercheurs wallons |
Question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les énergies renouvelables et la création d'emploi |
Question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'efficacité des stations d'épurations |
Question orale du 27/05/2013 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Le boom démographique |
Question orale du 27/05/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les conséquences pour l'Agriculture wallonne d'un accord de libre échange entre l'Union européenne et les USA |
Question orale du 15/05/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La réforme de la politique agricole commune |
Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'avis de la Commission wallonne de régulation pour l'Energie (CWaPE) sur le mécanisme d'évaluation et d'adaptation du soutien global garanti ainsi que sur le coût inhérent à sa gestion administrative |
Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La voie vers une énergie durable en Wallonie |
Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'Ecopack et le coefficient multiplicateur de la prime |
Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût et l'efficacité énergétique des bâtiments wallons financés par la politique de cohésion européenne |
Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les solutions pour maintenir l'attractivité financière des centrales biomasse |
Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'opportunité pour les communes wallonnes d'investir davantage dans l'éolien |
Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le tutorat |
Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le plan Tandem |
question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'employabilité du demandeur d'emploi |
Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le nombre de faillites et l'airbag |
Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'obligation faite aux entreprises de plus de 100 travailleurs d'annoncer leur offre d'emploi via le Forem |
Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La répartition de l'effort budgétaire |
Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Les conséquences de l'augmentation de l'espérance de vie |
Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les déplacements domicile-lieu de travail |
Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le marché du CO2 |
Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le secteur de la construction face aux conséquences de la crise et de la rudesse de l'hiver |
Question orale du 29/04/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La filière du lait en Wallonie |
Question orale du 29/04/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La réforme du fonctionnement des conseils cynégétiques |
Question orale du 29/04/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les communes choisies pour mener une opération de développement rural |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique la politique des certificats verts et l'impact des hausses de quotas |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique les régimes des certificats verts et la rétroactivité |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mise en place d'une redevance à charge du photovoltaïque |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La simplification des marchés publics |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le transfert de l'exercice de la compétence relative aux pouvoirs locaux |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La politique ferroviaire wallonne |
du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La qualité de l'air en Wallonie |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'actualisation du cadre de référence éolien |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'aérodrome de Spa |
Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'arrêt 221.955 du Conseil d'Etat |
Question orale du 15/04/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les effets pervers du Traité de Lisbonne |
Question orale du 15/04/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La technique du financement par le partenariat public-privé (PPP) |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La réforme du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (ETS) |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évolution du rôle des fonctionnaires délégués |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le permis d'urbanisation |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La nécessité de prévoir une période transitoire après l'adoption de la réforme du CWATUPE |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'aérodrome de Spa |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La biométhanisation |
Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les budgets en matière de recherche et développement |
Question orale du 18/03/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'inadéquation entre l'offre d'emploi et le profil professionnel du demandeur d'emploi inoccupé |
Question orale du 18/03/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'impact de la mise en place d'un péage au kilomètre parcouru pour le transport de marchandises |
Question orale du 05/03/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'impact réel des certificats blancs sur la facture énergétique des Wallons |
Question orale du 05/03/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'utilisation du Fonds Energie pour financer des projets énergétiques |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le projet Yatsuni ITT |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le coût-vérité de l'eau |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La place des dénonciations dans la poursuite des infractions urbanistiques |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le cadre de référence éolien |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La cellule germanophone de l'urbanisme |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La diffusion publique de la cartographie |
Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La réforme du CWATUPE |
Question orale du 18/02/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La clôture de l'enquête publique sur Natura 2000 |
Question orale du 18/02/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La tarification progressive de l'énergie à usage résidentiel |
Question orale du 18/02/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évaluation du fonctionnement de la Commission wallonne de régulation pour l'énergie (CWAPE) |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le suremballage |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La privatisation de l'eau |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'impact de la taxe sur le prélèvement des eaux non-potabilisables en eau de surface sur les producteurs d'électricité |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La notion d'essence régionale |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La zone d'habitat |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le suivi de la mise en oeuvre de la politique du surloyer |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les remous provoqués par le photovoltaïque |
Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les obligations de service public |
Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La création d'une route contournant Bilstain |
Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La fermeture de Ford Genk et son impact au niveau wallon |
Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les mauvaises perspectives d'emploi pour 2013 |
Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La difficulté de recruter |
Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La politique tarifaire de l'eau |
Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La réforme du système d'échange des quotas d'émission de CO2 |
Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'optimalisation de la gestion des infractions urbanistiques |
Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les noyaux d'habitat |
Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le choix d'un scénario en matière d'utilisation rationnelle d'énergie |
Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le positionnement de la Fédération Inter-Environnement Wallonie par rapport à la biomasse |
Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le crédit-temps - outil de gestion de l'emploi en temps de crise |
Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le rapport entre le nombre équivalents temps plein et le nombre de postes de travail |
Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La manière de faire face à la régression de l'emploi |
Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les efforts en matière d'emploi, de formation et d'enseignement |
Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La formation en alternance comme réponse à l'éternelle pénurie de main-d'oeuvre |
Question orale du 18/12/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le plan d'investissements 2013-2025 de la SNCB |
Question orale du 18/12/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les mesures du gouvernement en matière d'épandage du lisier |
Question orale du 18/12/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le suremballage |
Question orale de M. Stoffels à M. Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine sur "le rapport de la Cour des comptes sur l'entretien du réseau autoroutier" du 11/12/2012 de STOFFELS Edmund à L'entretien des routes et autoroutes en Wallonie - Programmation, financement et contrôle de la qualité des travaux |
Question orale du 04/12/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût exorbitant de la certification énergétique des logements des sociétés de logement de service public |
Question orale du 03/12/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'Unité anti-braconnage |
Questions orales du 03/12/2012 de CREMASCO Veronica, LEBRUN Michel, ONKELINX Alain, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les suites à donner à l'arrêt n°144/2012 du 22 novembre 2012 de la Cour constitutionnelle relatif au décret "DAR" du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général La responsabilité politique de certains ministres du Gouvernement dans le fiasco du DAR et l'incertitude juridique qui en découle L'arrêt 144/2012 de la Cour constitutionnelle Les conséquences de l'arrêt 144/2012 de la Cour constitutionnelle sur le développement des aéroports régionaux Les conséquences de l'invalidation par la Cour constitutionnelle du décret DAR Les suites de l'arrêt de la Cour constitutionnelle du 22 novembre 2012 sur le DAR |
Questions orales du 20/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le photovoltaïque et le développement durable |
Question orale du 20/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La perte de cerveaux |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les perspectives en termes d'emploi |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'état d'avancement de l'accord de coopération sur le décret Airbag |
Questions orales du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le taux d'emploi |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le coût du travail |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'augmentation de 14% du nombre de bénéficiaires du revenu d'intégration sociale |
Questions orales du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le transfert de l'exercice de la compétence relative à l'emploi |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le jeu des PTP comme emploi tremplin |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La valorisation de la production agricole |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La politique énergétique des exploitations agricoles |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La pyramide des âges en agriculture |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le coût du service d'hiver |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La responsabilisation des transporteurs routiers en surcharge |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La remise en état des ouvrages d'art |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La transformation du bois |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les programmes communaux de développement rural |
Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Natura 2000 |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'utilité de la certification PEB |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les conséquences de la politique des certificats verts sur la qualité des panneaux photovoltaïques |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La gestion problématique des certificats verts |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La dérive des certificats verts |
Questions orales du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le plan d'investissements 2013-2025 de la SNCB et la défense des intérêts de la Wallonie |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La suppression de lignes TEC dans la région d'Eupen |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La coopération entre les communes et l'autorité régionale dans l'actualisation du SDER |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La cartographie des câbles et conduites souterrains |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le bilan de la répartition géographique par zones HT, HT+ et HTvert dans le cadre des prêts |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'obligation d'entretenir les chaudières en Wallonie |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La campagne "Osez comparer" et l'impact sur la stimulation de la concurrence en Wallonie |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les enjeux de l'éclairage public |
Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La cogénération |
Questions orales du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les objectifs PEB pour les bâtiments de la Wallonie |
Questions orales du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La réelle gratuité du photovoltaïque |
Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'indépendance de le CWAPE |
Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les réseaux privés et les réseaux professionnels |
Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'impact budgétaire de l'adaptation des réseaux de transport et de distribution d'électricité sur la facture des citoyens afin de répondre aux exigences d'une production décentralisée |
Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'avis critique de l'Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l'avant-projet d'arrêté sur l'obligation de relogement à charge du bourgmestre |
Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La notion de biomasse |
Questions orales du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût des futures obligations de service public dites "vertes" sur la facture du consommateur |
Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'écopack et le prêt hypothécaire |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le fait qu'un quart des employeurs trouverait difficilement du personnel qualifié |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La réduction du précompte immobilier |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le projet BiodiBap |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les évolutions réglementaires de la chasse |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'outplacement et la crise |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'emploi et la formation dans la filière du bois et du textile |
Questions orales du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le secteur de la chimie et la pyramide d'âge |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le fait que de moins en moins de jeunes se lancent comme indépendants |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La stratégie fédérale de relance de l'emploi |
Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La meilleure résistance du marché de l'emploi wallon |
Questions orales du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'opportunité d'un précompte immobilier évolutif |
Question orale du 01/10/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'étude française sur la consommation d'OGM |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La suspension des permis par les fonctionnaires délégués |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les permis délivrés pour les projets mixtes |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'initiative privée en matière de révision de plan communal d'aménagement |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La coordination des instruments normatifs |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le Centre d'études en habitat durable et l'Observatoire du logement |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût imposant de la certification énergétique des logements des sociétés de logement de service public |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le relevé de l'index et l'impact sur un auto-producteur |
Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'exploitation des masses d'eau en sous-sol pour le chauffage |
Question orale du 16/07/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le respect de la réglementation sur les chantiers autoroutiers |
Questions orales du 16/07/2012 de SAINT-AMAND Olivier, STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le rapport d'activités de la SOFICO pour l'année 2011 Le rapport d'activités de la SOFICO pour l'année 2011 |
Question orale du 16/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les bassins de vie |
Question orale du 03/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les éoliennes domestiques et le cadre de référence |
Question orale du 03/07/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La difficulté de prévoir une croissance de manière fiable |
Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'emploi des plus de 55 ans |
Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le risque que l'emploi n'offre pas toujours une protection suffisante contre la pauvreté |
Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les aides à la promotion de l'emploi |
Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La nécessité d'augmenter le taux d'emploi des femmes |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le parcours d'intégration des primo-arrivants |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les aménagements des zones d'activité économique |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le suivi de l'évaluation du CWATUPE |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le rapport sur la situation et les prévisions en matière d'aménagement du territoire, d'urbanisme et de patrimoine |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le programme d'ancrage communal 2012-2013 |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances L'évaluation du secteur des agences immobilières sociales |
Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances Le régime des certificats verts pour le photovoltaïque est en péril |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les panneaux antibruit le long de la E42 |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La dégradation de la N626 |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le prêt de la Banque européenne d'investissement |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'auscultation du réseau routier |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La nécessité d'une meilleure articulation entre enseignement et formation |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La nécessité d'attirer en Wallonie davantage de travailleurs migrants avec un haut degré de qualification |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les formations dans l'HORECA |
Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'écocombis et l'emploi |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La gestion du bois comme déchet |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'assainissement individuel des eaux usées |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le calendrier d'adoption de la réforme du CWATUPE |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La présence d'activités agricoles dans les ZACC |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le certificat de conformité urbanistique |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le mode de financement des emprunts hypothécaires wallons |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le marchés des certificats verts |
Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La Wallonie et le développement d'une politique de pose de panneaux solaires gratuits |
Questions orales du 22/05/2012 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le désarroi des installateurs du photovoltaïque Le délai d'installation des panneaux photovoltaïques commandés durant l'année 2011 |
Questions orales du 22/05/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le déficit électrique dès 2014 Les risques de black-out majeurs en Belgique |
Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les programmes "Lait et fruits" à l'école |
Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence |
Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La dangerosité de certaines bretelles d'autoroute |
Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La place de la Wallonie dans le réseau transeuropéen |
Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'état de la N 658 |
Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La fiscalité immobilière |
Question orale du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le bilan du programme PIVERT |
Questions orales du 08/05/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les avis de la Société wallonne du Logement et de l'administration du logement relatifs à l'ancrage communal du logement Les vrais chiffres de l'ancrage communal 2012-2013 |
Questions orales du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évaluation du coût des obligations de service public imposées aux gestionnaires de réseau de distribution relatives à l'année 2010 Les déclarations d'Agoria sur la stratégie wallonne pour la politique énergétique La formation des prix et l'impact sur la politique énergétique wallonne La stimulation de la concurrence en matière de prix de l'électricité et du gaz en Wallonie |
Question orale du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le marché du chauffe-eau solaire en Wallonie (Soltherm) |
Question orale du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les tarifs d'injection |
Questions orales du 07/05/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon Les propos du Ministre-Président sur le patronat wallon Les propos pour le moins tendancieux d'un patron belge d'un groupe mondial d'intérim |
Question orale du 07/05/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La pénurie de formation dans le monde des fonderies |
Question orale du 07/05/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La création d'une agence de notation européenne |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'application de la mixité sociale au sein des sociétés de logement de service public (SLSP) |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'avenir du photovoltaïque en Wallonie L'avenir du secteur photovoltaïque |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La politique wallonne de gestion des quotas de CO2 |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La coordination et la traduction du CWATUPE |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La délégation générale sur recours |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La cartographie |
Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le développement par la SRWT d'un projet pilote concernant le vélo à assistance électrique |
Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La réforme de la loi du 14 juillet 1961 visant à assurer la réparation des dégâts causés par le gros gibier |
Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'entretien des voiries agricoles |
Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les critiques de la FEBETRA (Fédération royale belge des Transporteurs et des Prestataires de services logistiques) sur la politique de sécurité routière |
Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le RAVeL entre Burg-Reuland et le Grand-Duché de Luxembourg |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La stratégie de réforme du CWATUPE |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'impact de la notion de noyaux d'habitat sur l'activation des zones ZACC |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les travaux de minime importance |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'avis du Conseil d'Etat sur l'arrêté du gouvernement relatif à la composition des demandes de permis d'urbanisme |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le dépôt de Stembert |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le commerce extérieur hors Europe et le premier bilan de la récente mission au Vietnam |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les tendances du secteur de la construction dans les prochains mois |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les licenciements boursiers et le remboursement des aides régionales |
Questions orales du 27/03/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le suivi du dossier de l'ancrage communal Le taux de réalisation des programmes d'ancrage communal du logement |
Questions orales du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La stimulation de la concurrence et l'information des citoyens wallons sur le fournisseur le moins cher en matière d'électricité Le prix de l'électricité en Wallonie Les perspectives pour la Wallonie suite aux conclusions de la CREG sur la dernière étude sur les prix de l'énergie |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les gains d'Electrabel, sur les tarifs sociaux |
Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'aide aux personnes qui se chauffent au mazout |
Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'outplacement |
Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'attitude méprisante du Syndicat Neutre pour Indépendants à l'égard des demandeurs d'emploi |
Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La participation des entreprises à la formation d'une main-d'oeuvre de qualité |
Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'accompagnement des demandeurs d'emploi de manière plus ciblée |
Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les suites du dossier Dexia |
Question orale du 13/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La rédaction de permis avec participation des demandeurs |
Question orale du 13/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'arrêt de la Cour de justice européenne sur le décret relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général |
Question orale du 13/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les accords de branches de deuxième génération |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le programme anti-bruit |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le remplacement urgent de certaines couches d'usure |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'état du réseau structurant |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'entretien du réseau secondaire |
Questions orales du 12/03/2012 de SAINT-AMAND Olivier, STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les mauvaises statistiques en matière de sécurité routière L'augmentation du nombre de victimes des accidents de la route |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La présene de deux fois plus d'indépendants en Flandre qu'en Wallonie |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La demande du SNI d'étendre l'assurance faillite |
Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'accueil à bras ouverts des étrangers |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'étude du changement climatique à l'échelle de la commune |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les noyaux d'habitat |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'obligation d'affichage des certificats énergétiques dans les bâtiments publics et ouverts au public de plus de 1000 m2 |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le programme PIVERT Les performances énergétiques à viser lors de la rénovation de logements publics |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mise en place de l'écopack et les éventuelles dérives |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La proposition de révision du règlement technique pour la gestion du réseau de transport local d'électricité en Région wallonne et l'accès à celui-ci |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'impact des mesures wallonnes en matière d'énergie renouvelable sur les ménages wallons |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La tarification progressive |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La protection des clients protégés |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le plan d'adaptation 2012-2014 du réseau de distribution d'électricité d'Interest/Ost |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'éclairage public en Wallonie |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les communes énerg-éthiques |
Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les pratiques en matière de courtage des certificats verts |
Question orale du 27/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La lutte contre toute forme de fraude fiscale et son impact sur les finances wallonnes |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évaluation du CWATUPE et le permis d'urbanisation |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le bilan et les perspectives de la fonction publique wallonne |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le statut des ouvriers forestiers |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût de la garantie payante pour la Société du crédit social (SWCS) |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les capacités d'accueil des productions décentralisées |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'impact en Wallonie des nouvelles dispositions du marché du carbone européen |
Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le service d'hiver en Wallonie |
Question orale du 06/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les métiers scientifiques et techniques |
Question orale du 06/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'emploi pour les publics les plus éloignés du marché de l'emploi |
Question orale du 06/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les marges de manoeuvre dont la Région dispose afin de contribuer à maintenir à l'emploi des travailleurs âgés |
Question orale du 24/01/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'analyse de l'Agence Internationale de l'Energie (AIE) et ses conséquences sur les entreprises wallonnes |
Question orale du 24/01/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi La position de la Wallonie sur la directive Ecodesign |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'appel lancé par la Confédération de la construction wallonne |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'actualisation du Schéma de Développement de l'Espace Régional (SDER) |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'allocation loyer accordée dans le cadre d'un logement conventionné |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les conditions et modalités d'octroi d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue d'effectuer des travaux de réhabilitation et de restructuration dans les biens immobiliers pris en gestion ou en location par ces sociétés |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La certification énergétique des logements publics |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'accompagnement social individuel, collectif ou communautaire par les sociétés de logement de service public |
Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La réalisation des bilans énergétiques wallons |
Question orale du 09/01/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les critiques émises par le Forum Natura 2000 |
Question orale du 09/01/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Un code de conduite sur les plantes invasives |
Question orale du 13/12/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les prévisions économiques de l'UWE en 2012 |
Question orale du 13/12/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les aides aux entreprises et l'électromobilité |
Question orale du 12/12/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les difficultés, pour la Communauté germanophone, liées au financement par la Wallonie d'une partie de ses politiques sectorielles par le budget des aides à la promotion de l'emploi |
Question orale du 12/12/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les associations au bord du gouffre |
Question orale du 29/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le Code wallon du Logement et la définition des noyaux d'habitat |
Question orale du 29/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évaluation de la réglementation PEB |
Questions orales du 17/11/2011 de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel, STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville "Un bassin de vie, ça n'existe pas" L'évolution des provinces vers des bassins de vie Le colloque "bassins de villes, bassins de vie" |
Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les emballages |
Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La gestion des sols |
Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les bus locaux |
Questions orales du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les politiques wallonnes en matière de recherche et développement La recherche-développement et l'onnovation |
Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le logement social dans la Communauté germanophone |
Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le bilan de la Société wallonne de Crédit social en 2010 et la situation pour 2011 |
Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'adaptation du régime d'octroi des certificats verts pour les petites installations photovoltaïques |
Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les difficultés du secteur de la construction à fidéliser les travailleurs qualifiés |
Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les dernières recommandations de la Fédération des Entreprises de Belgique |
Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les formations en langues |
Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La contribution des chèques-formation à l'employabilité du travailleur |
Questions orales du 25/10/2011 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le dossier de la gare de Gosselies et le plan de développement de la desserte ferroviaire en Wallonie Les résultats de l'étude "Tritel" sur la politique ferroviaire wallonne |
Question orale du 11/10/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les sites à réaménager (SAR) |
Question orale du 11/10/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les matériaux nouveaux pour diminuer la consommation d'énergie |
Question orale du 11/10/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La pertinence de moduler les aides en fonction du type de handicap |
Question orale du 10/10/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le recul structurel ou conjoncturel du chômage |
Question orale du 10/10/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La mise en place d'une stratégie visant à enrayer la diminution du nombre d'exploitations agricoles |
Questions orales du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund, de LAMOTTE Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évolution inquiétante des crédits de recherche Les efforts de la Région wallonne en matière de recherche et de développement |
Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La problématique de l'obligation du relogement dans le cadre de la réforme du Code wallon du Logement |
Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le délai moyen d'attente pour l'obtention d'un logement social et la création de nouveaux logements |
Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'état d'avancement du calendrier du cadastre du logement social |
Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les noyaux d'habitat |
Questions orales du 28/09/2011 de MAENE Jean-Claude, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les plans communaux d'aménagement de la Commune de Vresse-sur-Semois Les plans communaux d'aménagement |
Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évolution de la consommation d'électricité du secteur résidentiel et tertiaire |
Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'éolien off-shore |
Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le niveau de production d'électricité renouvelable |
Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le bilan des objectifs fixés par le Plan pour la maîtrise durable de l'énergie (PMDE) |
Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le coût de l'énergie verte dans le prix de l'électricité depuis la libéralisation du secteur |
Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Faut-il augmenter la capacité de transport des réseaux d'électricité ? |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La viabilité du secteur de valorisation des déchets |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les revendications de la Fédération EDORA en matière de simplification des règles d'aménagement du territoire pour la production d'énergie renouvelable |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évaluation du CWATUPe |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les permis d'urgence |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le zoning de Kaiserbaracke |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'emploi des langues en matière d'aménagement du territoire |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évolution des incidences sur l'environnement dans le cadre de l'article 127 du CWATUPe |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les primes "énergies" 2010 |
Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'efficacité énergétique |
Question orale du 27/06/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'évaluation du Plan Formation Insertion |
Question orale du 27/06/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les évolutions conjoncturelles |
Questions orales du 15/06/2011 de CASSART-MAILLEUX Caroline, DODRIMONT Philippe, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les mesures envisagées pour soutenir les agriculteurs victimes de la sécheresse La sécheresse de ce printemps 2011 Les mesures préconisées pour le secteur agricole face à la sécheresse |
Question orale du 15/06/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'état de santé de la forêt wallonne |
Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La nécessaire transversalité de la politique du logement |
Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'exonération de l'obligation de payer le précompte immobilier sur les logements sociaux |
Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La réforme locative |
Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La certification énergétique |
Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les pollutions émises par les voitures |
Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les nouvelles directives européennes pour les contrats de crédit de biens immobiliers |
Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les éoliennes citoyennes |
Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le rôle des communes et des consommateurs dans le placement des panneaux solaires |
Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le bouquet énergétique en matière d'énergies renouvelables |
Question orale du 30/05/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La réforme de la politique de promotion de l'agriculture et des produits issus de la production agricole |
Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les voitures électriques comme moteur de relance économique |
Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les éco-chèques et l'économie régionale |
Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'aide à l'investissement "utilisation durable de l'énergie" |
Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La situation des enveloppes des guichets de la Société wallonne de crédit social (SWCS) |
Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'allocation loyer comme incitant à la recherche d'emploi |
Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'allocation loyer |
Question orale du 16/05/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La garantie payante |
Question orale du 03/05/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les sanctions en cas de non-respect de l'obligation de raccordement à un réseau d'égouttage |
Question orale du 03/05/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les noyaux d'habitat |
Question orale du 03/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'application de la directive européenne 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables |
Question orale du 02/05/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La position de la Wallonie dans le débat sur les semences |
Question orale du 02/05/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'entretien du réseau secondaire |
Question orale du 05/04/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La régularisation urbanistiques des bâtiments agricoles |
Question orale du 05/04/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les impacts de la politique urbanistique sur la santé |
Questions orales du 05/04/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La problématique de l'application des échelles de cotations du certificat énergétique La variabilité du prix du certificat énergétique |
Question orale du 22/03/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Les réseaux de chaleur dans les zones d'activité économique |
Question orale du 22/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'indexation des salaires des fonctionnaires régionaux |
Question orale du 22/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mise en oeuvre de la stratégie en matière de développement durable |
Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les filtres à particules pour les bus |
Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les modes de régulation du marché du carbone |
Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évaluation du chèque loyer |
Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'accessibilité du Fonds de réduction du coût global de l'énergie (FRCE) aux sociétés de logements de service public (SLSP) |
Questions orales du 01/03/2011 de CASSART-MAILLEUX Caroline, DESGAIN Xavier, FOURNY Dimitri, LANGENDRIES Benoît, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'électricité verte pas toujours aussi verte qu'on croit L'électricité verte (non-)contrôlée 30 % de l'électricité wallonne sera verte en 2016 Les nouveaux quotas de certificats verts La fixation des nouveaux quotas d'électricité verte pour 2020 Les quotas wallons d'électricité verte pour la période 2013-2020 |
Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les clauses sociales et environnementales dans les marchés publics wallons |
Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La performance énergétique des bâtiments de l'administration wallonne |
Questions orales du 28/02/2011 de DODRIMONT Philippe, MOUYARD Gilles, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La réaction des entrepreneurs de voirie concernant l'état défaillant du réseau routier Les moyens financiers alloués à la maintenance du réseau routier wallon L'entretien des routes régionales |
Question orale du 28/02/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'impact de l'état des routes sur les assurances en dégâts matériels des véhicules |
Questions orales du 28/02/2011 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le plan "airbag" pour indépendants Le passage du statut d'indépendant à titre complémentaire vers le statut d'indépendant à titre principal |
Question orale du 16/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les priorités ferroviaires de la Wallonie |
Question orale du 16/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les effets des ondes GSM |
Question orale du 15/02/2011 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les relations entre changements climatiques et santé humaine |
Question orale du 15/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'emploi des langues en matière administrative dans les communes germanophones |
Question orale du 15/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La problématique de l'amiante dans les bâtiments publics |
Question orale du 14/02/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les moyens budgétaires pour l'entretien du réseau routier |
Question orale du 14/02/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La place réservée aux zones rurales dans les lignes de force de la politique d'aménagement du territoire |
Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les émissions de polluants atmosphériques |
Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La problématique des ordures ménagères sur le bord des routes |
Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La main d'oeuvre agrée en matière d'isolation |
Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'isolation obligatoire pour les logements mis en location |
Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La répartition des efforts en matière de production d'électricité renouvelable |
Questions orales du 31/01/2011 de MILLER Richard, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'agroforesterie L'agroforesterie |
Question orale du 31/01/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'immigration et l'emploi |
Question orale du 31/01/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les demandeurs d'emploi inoccupés depuis au moins cinq ans |
Question orale du 17/01/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La contamination d'aliments par la dioxine en Allemagne |
Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La révision des plans de secteur |
Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'actualisation du schéma de développement de l'espace régional (SDER) |
Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La participation citoyenne en aménagement du territoire et l'exemple de Malmedy Sud Ensemble |
Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évaluation du CWATUPe |
Question orale du 16/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La gestion des eaux usées |
Question orale du 16/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La lutte contre les nuisances sonores |
Questions orales du 16/12/2010 de DUPRIEZ Patrick, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le cadastre des antennes-relais La problématique des ondes électromagnétiques |
Questions orales du 07/12/2010 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évaluation du secteur des agences immobilières sociales (AIS) Le contrôle des agences immobilières sociales |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le nourrissage du gibier |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les métiers en pénurie |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le chômage ou service civil ? |
Questions orales du 22/11/2010 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'emploi des plus de 45 ans Le taux d'emploi des plus de 50 ans |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'équilibre financier des SLSP |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'évaluation des nouvelles règles pour les zones à forte pression immobilière pour les prêts hypothécaires SWCS |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le prix de l'immobilier |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Un mécanisme de marché public pour l'éolien |
Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La recherche et le développement |
Question orale du 09/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La procédure d'octroi des primes et la "demande réputée acceptée" |
Question orale du 08/11/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La hiérarchisation des priorités en matière d'aménagement du territoire |
Question orale du 19/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La suppression du déplafonnement des loyers sociaux |
Question orale du 19/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'accompagnement social des locataires et des candidats-locataires |
Question orale du 19/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mise en oeuvre de l'article 131 du Code du logement wallon |
Question orale du 18/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La hausse de la production laitière en Wallonie |
Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les conséquences de la diminution du nombre d'exploitations agricoles en aménagement du territoire |
Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La responsabilisation des comités d'attribution des sociétés de logement |
Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mise en oeuvre des programmes d'ancrage communal en Région wallonne |
Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le taux de concentration de radon comme critère d'insalubrité |
Question orale du 04/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La lutte contre la spéculation sur les denrées alimentaires |
Question orale du 04/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La vente directe dans les exploitations agricoles |
Question orale du 04/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La circulation en forêt |
Question orale du 13/07/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'agrément des systèmes d'épuration par lagunage |
Question orale du 13/07/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le stockage du bois en zone agricole |
Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les kilowattheures gratuits |
Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'impact du coût de l'énergie verte sur le ménage wallon |
Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La redevance de voirie en électricité |
Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les tarifs en heures pleines et en heures creuses |
Question orale du 28/06/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les conventions entre la SOFICO et les communes pour l'entretien du réseau |
Question orale du 28/06/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La redevance radio-télévision frappant les chambres d'hôtes |
Question orale du 28/06/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le taux d'intermédiation |
Question orale du 31/05/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'analphabétisme en Région wallonne comme frein à l'emploi |
Questions orales du 31/05/2010 de STOFFELS Edmund, ZRIHEN Olga à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les retards de paiement Le retard dans le versement des subventions allouées aux entreprises de formation par le travail et aux organismes d'insertion socioprofessionnelle |
Question orale du 04/05/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La desserte des zones d'activité économique par des lignes de transport public |
Question orale du 04/05/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La mise en oeuvre du décret relatif à la performance énergétique des bâtiments L'entrée en vigueur de la deuxième phase du décret PEB |
Question orale du 20/04/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le calcul du loyer pour les logements sociaux |
Question orale du 20/04/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La responsabilité de la Région wallonne dans le retard de paiement des certificats verts |
Question orale du 20/04/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le refus de certains permis |
Questions orales du 20/04/2010 de CREMASCO Veronica, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La procédure DAR Les suites de l'arrêt de la cour constitutionnelle sur le décret DAR La mise en oeuvre du permis relatif au contournement de Couvin L'arrêt de la cour constitutionnelle sur le décret dit "décret DAR" La procédure DAR |
Question orale du 19/04/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les travailleurs ayant dépassé 50 ans |
Question orale du 19/04/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La nécessité de mieux coordonner les différentes politiques qui contribuent à augmenter le coût de la vie |
Questions orales du 19/04/2010 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les procédures de recouvrement en matière de redevance-télévision La redevance TV |
Question orale du 23/03/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'application du décret visant à évacuer le risque lié à la présence concentrée de monoxyde de carbone |
Question orale du 22/03/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les merlons aux abords des autoroutes |
Question orale du 22/03/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le statut intérim |
Questions orales du 22/03/2010 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La croissance des recettes Les prévisions budgétaires revues à la hausse |
Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'assainissement des eaux et le certificat de conformité |
Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les recours sans réponse |
Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'application de la réglementation sur la performance énergétique des bâtiments |
Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La caducité des plans de secteur |
Questions orales du 09/03/2010 de LANGENDRIES Benoît, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'"Habitat pour tous" : premiers résultats Les dossiers acceptés par les guichets du prêt social |
Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La consommation des appareils électriques en mode veille |
Question orale du 08/03/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les contrôles en matière d'exécution de travaux publics |
Question orale du 08/03/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les efforts de formation des entreprises |
Question orale du 08/03/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Les emplois verts |
Question orale du 23/02/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Une fonction publique wallonne moderne et dynamique |
Question orale du 23/02/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le contrôle et l'entretien des installations de chauffage |
Question orale du 22/02/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports Le contrôle du secteur financier et l'association de la Région wallonne dans la mise sur pied des organes de contrôle |
Question orale du 02/02/2010 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le surendettement et les crédits impayés en Région wallonne |
Question orale du 02/02/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le rapport d'entretien en matière de permis d'urbanisme |
Question orale du 05/01/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La stratégie wallonne en matière des eaux usées |
Question orale du 05/01/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La prolongation du délai d'amnistie pour les amendes administratives dans le cadre des infractions urbanistiques |
Question orale du 05/01/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le nouveau régime des primes |
Question orale du 08/12/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La production de chaleur verte |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'inaptitude médicale des candidats à l'armée |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La délivrance d'un nouveau permis provisoire d'exploiter le circuit de Francorchamps |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La pression foncière |
Questions orales du 24/11/2009 de BAYET Hugues, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La simplification administrative La méthode et les délais d'évaluation du CWATUPE |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le transfert modal des marchandises |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La lutte contre les logements insalubres et la prise en compte du facteur "santé" dans le logement |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'utilisation des appareils électroménagers |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La certification énergétique d'un bâtiment |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le rôle d'exemple des pouvoirs publics en matière de consommation d'énergie |
Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'utilisation des eaux usées comme source d'énergie |
Question orale du 23/11/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La problématique du faible taux d'emploi des travailleurs de plus de 55 ans |
Question orale du 10/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La gestion du personnel dans l'administration des routes et autoroutes |
Question orale du 10/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les normes en matière de ventilation des habitations |
Question orale du 10/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le marché des certificats verts |
Question orale du 09/11/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les fraudes présumées dans le secteur sucrier |
Questions orales du 21/10/2009 de BAYET Hugues, BOLLAND Marc, BORSUS Willy, CRUCKE Jean-Luc, DODRIMONT Philippe, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'innovation et la créativité au service de l'agriculture Les suites du G20 laitier L'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) L'Office des produits wallons L'aide de minimis dans le secteur agricole Les aides à la diversification pour les agriculteurs La promotion du lait dans les écoles |
Question orale du 20/10/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'entreprise et l'aménagement du territoire |
Question orale du 20/10/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Le plan pluriannuel d'économies d'énergie et de construction durable |
Question orale du 20/10/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique Les obligations à caractère social des services publics en matière d'énergie |
Questions orales du 23/04/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La hausse du taux annoncée par la Société wallonne de crédit social L'évolution du taux du prêt social |
Questions orales du 23/04/2009 de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le dossier Mecar Le suivi du dossier Mecar |
Question orale du 23/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les stations d'épuration individuelle |
Question orale du 23/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les nuisances olfactives à Monteneau |
Question orale du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le fonds social de l'eau |
Question orale du 17/03/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation Campus auto à Francorchamps |
Question orale du 17/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Construction ou rénovation |
Questions orales du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund, WESPHAEL Bernard à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les premiers effets du Plan air-climat. L'impact pour la Région wallonne de l'avis du Conseil fédéral du développement durable (CFDD) sur le "Plan national climat". |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La signalisation des sites touristiques wallons |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'application du décret sur les incivilités environnementales |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'opération tutti frutti |
Questions orales du 03/03/2009 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le retrait de sponsors dans le monde de la Formule 1. Le dossier Francorchamps. |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les difficultés qu'éprouvent les jeunes à trouver un emploi |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les conséquences de la situation économique actuelle sur le secteur des commerces |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les titres-services |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le développement de 150 logements à Malmedy |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les communes qui ne proposent pas encore de service communal du logement à leur population |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le plan communal d'aménagement compensatoire |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'évolution des loyers |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La pluralité des polices administratives |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'incidence du permis de location |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le regroupement familial |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le volume de prêts hypothécaires octroyés par la Société wallonne du crédit social (SWCS) et le Fonds du logement suite à l'attitude frileuse des banques classiques |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les éco-prêts |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les certificats verts et la réduction d'émissions de CO2 |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les réductions fiscales en cas de vente d'un véhicule polluant |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les critères pour qualifier un tronçon routier d'accidentogène |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le service de médiation |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les éco-prêts |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Un groupement d'achat de chauffe-eau solaires (GRACHT) à Verviers |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La liste des communes en zones à forte et très forte pression foncière en Wallonie |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La zone d'activité économique (ZAE) de Baelen-Eupen-Lontzen-Welkenraedt |
Questions orales du 18/02/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le prêt-Tremplin. Le prêt-Tremplin : un stimulant pour les personnes désirant accéder à la propriété ? |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La sensibilisation des communes en matière de sécurité routière |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les liens entre environnement et santé |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'impact de la qualité des produits alimentaires sur l'image de l'agriculture wallonne |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'association européenne des producteurs laitiers : "European Milk Board" |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La préservation du "tarier des prés" |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'opération "Les communes Clim'actives" |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les filtres à particules fines |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La réduction de la TVA pour la construction |
Question orale du 09/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les besoins futurs en matière de structures hospitalières et de maisons de repos et de soins |
Question orale du 09/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'étude du CRIOC sur le tabac |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La réorganisation des services de secours |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'évolution de la fonction publique wallonne |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Le coût du service hiver et l'épandage au GPS. La pollution des sels |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le développement touristique du plateau des "Hautes Fagnes" |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réunion de l'entente européenne d'aviculture et cuniculiculture |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les sites pollués |
Question orale du 28/01/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'Euro 2012 des métiers en Wallonie |
Question orale du 28/01/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation Utiliser le chômage pour former |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La directive Bolkestein |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les risques potentiels liés à la présence des mycotoxines dans les habitations et le contrôle de salubrité |
Questions orales du 26/01/2009 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le tarif social. Le tarif social en électricité |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une formation en vue d'agréer des auditeurs énergétiques en langue allemande |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Un parc solaire en projet au bord de l'E42 |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La réduction des délais d'obtention des permis d'urbanisme |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les primes énergie |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Un concurrent pour Electrabel |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les certificats énergétiques obligatoires en 2009 |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'éco-construction |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'étude du projet d'éoliennes |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les conséquences de la fermeture de bureaux de poste |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le développement des minibus communaux pour la collectivité |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La création d'un parking sous les jardins du casino à Spa |
Questions orales du 26/01/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mise en oeuvre des conseillers en logement et la nécessité de renforcer la collaboration entre Région wallonne et Communauté germanophone en la matière. Les conseillers au logement. |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La fonction de Conseiller en Développement territorial |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La prime pour l'installation de panneaux photovoltaïques. Le photovoltaïque groupé |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La Commission consultative spéciale construction. La diminution du taux de TVA dans la construction |
Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les nuisances sonores autour de la zone industrielle de Kaiserbaracke |
Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'application du coût-vérité |
Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le système d'enregistrement des entreprises |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone au sujet des certificats de patrimoine, des permis d'urbanisme et des permis de lotir pour le patrimoine protégé en Communauté germanophone |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les permis de lotir |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les amendes dans le cadre des infractions urbanistiques |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une programmation plus ambitieuse en matière de prise en gestion locative par les opérateurs publics pour renforcer l'insertion sociale par le logement |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'étude de l'OCDE sur la répartition asymétrique des revenus et son impact sur l'accès au logement |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La rouille grillagée |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les commentaires de la Fédération wallonne de l'agriculture sur les décisions du Conseil européen |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'état de santé de l'apiculture |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La stratégie et les objectifs de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les starters |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le prix de l'électricité va-t-il baisser ? |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les zones d'aménagement communal concerté (ZACC) |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les carrières de la Bodarwe à Malmédy |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le recours en annulation devant la Cour constitutionnelle introduit contre le décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La multiplication des parcs éoliens dans la Province de Namur. Les éoliennes communales |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La carte de stationnement pour personne handicapée |
Question orale du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le gaspillage alimentaire |
Question orale du 02/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les obstacles empêchant une réaction adéquate du marché par rapport à une utilisation plus rationnelle de l'énergie |
Question orale du 18/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La réglementation en matière de concordat |
Question orale du 17/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le plafonnement des prix de l'énergie |
Question orale du 17/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le certificat d'urbanisme |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La protection de la vie privée par l'administration régionale |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Certaines taxes provinciales |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La création d'une usine à pellets aux Plenesses |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La campagne anti-radon |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La gestion des aides à l'investissement pour le développement de l'agriculture (AIDA) dans les cantons de l'Est |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La plus grande crise d'extinction des espèces |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'enseignement primordial pour l'Union wallonne des entreprises |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les Wallons les plus mobiles |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'Observatoire wallon de la santé |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les difficultés qu'ont certains ménages précarisés à payer leurs factures d'hôpitaux |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Chasser le gaspillage d'énergie |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'évolution du crédit hypothécaire et les tendances sur le marché immobilier en Wallonie |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le délai de rigueur |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le double vitrage |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le refus de permis pour le RAVeL entre Trois-Ponts et Waimes |
Questions orales du 03/11/2008 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La politique de la Région wallonne à propos des ondes électromagnétiques émises par les systèmes de télécommunication. L'implantation des antennes GSM. L'utilisation du GSM. |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité |
Question du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les certificats verts : la notion d'unité de production |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les petites éoliennes |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'engagement des sociétés de logement (SLSP) dans la prise en gestion locative |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une politique énergétique adaptée aux besoins des ménages précarisés |
Questions orales du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La contribution du secteur du logement à la lutte contre les émissions de CO2 L'enquête relative à la qualité de l'habitat en Région wallonne |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le renouvellement des comités consultatifs des locataires et propriétaires (CCLP) dans les sociétés de logement (SLSP) |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'application de l'article 84 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine |
Question orale du 14/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les relations entre le monde agricole et la grande distribution |
Question orale du 14/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine L'emploi des 50 ans et plus |
Questions orales du 01/10/2008 de BORSUS Willy, BRACAVAL Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'éolien dans la tempête Les certificats verts La politique de la Région wallonne dans le cadre d'implantations de parcs éoliens Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité Les certificats verts : la notion d'unité de production |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'ancrage local des candidats locataires dans la prise en compte de leur demande auprès des sociétés de logement |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les priorités ferroviaires en Région wallonne |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le bilan écologique de notre politique énergétique |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La certification "performance énergétique des bâtiments" |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les objectifs énergétiques pour les bâtiments |
Question orale du 24/06/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Qui sont ceux qui font flamber les prix ? |
Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le photovoltaïque et le solaire thermique |
Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les actions prioritaires pour l'avenir wallon |
Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les sanctions urbanistiques |
Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le marché pluriannuel de services relatifs aux études de sol en Wallonie |
Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La collecte des huiles de friture |
Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La qualité des eaux de baignade en Région wallonne Le rapport de l'Union européenne sur la qualité des eaux de baignade en Belgique |
Questions orales du 10/06/2008 de DETHIER-NEUMANN Monika, GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le paiement du lait La difficile situation des producteurs laitiers dans notre région Les difficultés du secteur laitier |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La présence de moustiques tropicaux en Région wallonne |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La santé des ruches d'abeilles |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les conséquences de la surpopulation du gibier |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Une politique durable en matière de certification des forêts |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La facturation des droits d'émission de CO2 |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les guides énergétiques |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les compteurs intelligents |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les panneaux solaires déductibles fiscalement |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La production de biocarburants |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le désarroi des consommateurs devant les erreurs dans leurs factures d'électricité Le service après vente dans le secteur de l'électricité |
Question orale du 15/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La bio-diversité |
Question orale du 15/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La transcription de la directive du Parlement européen et du Conseil fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques |
Question orale du 13/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'impact de la fraude fiscale sur les finances communales |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La disparition des petits abattoirs |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La préparation des jeunes |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les titres-services |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le chômage de longue durée |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine L'activation régionale des chômeurs |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La politique de réduction des émissions de CO2 nous met-elle dans une position concurrentielle difficile ? |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le formulaire unique |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les délais nécessaires pour concevoir l'ancrage communal du logement |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'isolation des habitations |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'appel à projets lancé dans le cadre de la semaine de la mobilité |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le différentiel de la hausse du prix du pétrole |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les conséquences du règlement de "l'affaire Sagawé" |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le recours introduit contre MECAR |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'emploi des langues |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'exécution du décret relatif à la performance énergétique des bâtiments |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le photovoltaïque et la ristourne fiscale |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La question des moyens dévolus aux sociétés de logement pour la prise en gestion locative |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique du logement multigénérationnel |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le débat lié à l'application du taux de TVA et du droit d'enregistrement sur les ventes de terrains |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial des prix plus bas sans libéralisation |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les concentrations de radon et des règlements d'urbanisme y afférant |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La protection des citoyens contre les excès réglementaires |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La nécessaire isolation préalable à une production individuelle d'électricité |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les intercommunales d'énergie qui ne rembourseraient pas leurs clients |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'augmentation du taux de TVA sur les terrains par le Fédéral |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les abris de jardin |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les prix plus bas sans libéralisation |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les procédures de recouvrement de la radio-redevance |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement L'impact de la fraude fiscale sur les budgets régionaux et communaux |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'article 112 du code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine de l'énergie |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La rentabilité des investissements en photovoltaïques |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La question de savoir si un logement est en juste adéquation avec la taille du ménage qui l'occupe |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La question de réserver les lotissements pour les populations originaires de la commune |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le Prêt jeunes |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La prévention du monoxyde de carbone (CO) pour la formation des estimateurs de la Région wallonne |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La cartographie du Radon |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La mise en place d'un index social wallon |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La création d'une route industrielle à Waimes |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le transfert de la loi sur les baux d'habitation aux régions et les possibilités nouvelles que cela implique en matière de régulation du marché locatif en Wallonie |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les modalités pratiques relatives à l'application du dispositif de chèque-loyer |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les agrégations annulées |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'état de salubrité d'un logement et son impact sur la santé de ses occupants |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'intégration de la dimension "seniors" dans les programmes de logement des sociétés de logement de service public (SLSP) et des partenariats publics privés (PPP) |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les petites éoliennes |
Question orale du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La non-conformité de 14 zones de baignades en Région wallonne et les objectifs wallons en termes de traitement des eaux usées |
Question orale du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le recours contre un permis d'environnement |
Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les suites du dossier "MECAR" |
Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures L'immigration des chercheurs de pointe |
Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les emplois flamands pour travailleurs wallons |
Question orale du 28/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement L'avenir de la ligne 48 |
Questions orales du 28/01/2008 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les suites du dossier "MECAR". La délivrance du permis unique à MECAR |
Question orale du 15/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La cartographie du bruit |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les remarques du 19ème Cahier d'Observations de la Cour des Comptes au sujet des aérodromes régionaux |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La première transformation du bois en zone forestière |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La perte par la gare de Verviers du statut de "gare-région" |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les travaux réalisés sans permis sur le site de la ferme Libert à Malmedy |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les dégâts occasionnés par des chantiers aux habitations riveraines |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les infractions urbanistiques sur les bâtiments agricoles |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les zones d'activité économique créées grâce aux plans communaux d'aménagement compensatoire (PCAC) |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La certification des maisons passives |
Question orale du 20/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La maladie de la langue bleue |
Question orale du 20/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La Directive 2003/105/CE du 16 décembre 2003 |
Questions orales du 20/12/2007 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'octroi de dérogations dans la cadre de la gestion des déchets. Les conséquences du retard de l'adoption de l'arrêté de subventionnement des installations de traitement de déchets en Wallonie. La réforme de la gestion des déchets en province de Luxembourg. L'octroi de dérogation aux interdictions de mise en centre d'enfouissement technique. L'interdiction de la mise en décharge de déchets bruts dès le 1er janvier 2008 et ses conséquences pour la région namuroise. Le doublement possible du prix du traitement des déchets en province de Luxembourg. Les ordures ménagères brutes. |
Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation La pénurie de main-d'oeuvre |
Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation PISA et le plan Marshall |
Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine VW Forest et le fonds européen d'ajustement à la mondialisation |
Question orale du 17/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le crédit social, nouvel outil de développement pour la prise en charge de logements via les agences immobilières sociales (AIS) |
Question orale du 17/12/2007 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les factures d'énergie, source d'endettement possible pour les ménages à faibles revenus |
Question orale du 04/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'apprentissage des langues |
Questions orales du 04/12/2007 de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La crise : comment le Belge est touché ? Les turbulences monétaires. Les conséquences de l'incertitude politique en Belgique sur l'économie wallonne |
Question orale du 20/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La gestion de l'amiante |
Question orale du 20/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'épuration individuelle et le contrôle des installations |
Questions orales du 05/11/2007 de FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les rails de sécurité à Ensival. Le remplacement des rails de sécurité le long des autoroutes wallonnes - cas de l'E19. |
Questions orales du 05/11/2007 de BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réalisation d'une cartographie acoustique le long des grands axes routiers. La lutte contre la pollution sonore à Rhisnes. La pose de murs et merlons antibruit. |
Questions orales du 05/11/2007 de GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Le mécontentement des riverains de la route de Herbesthal. Le retardement des travaux d'aménagement de la route d'Herbesthal. |
Questions orales du 16/10/2007 de STOFFELS Edmund, THISSEN René à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'intensification des essais de tir de MECAR et la pollution sonore et environnementale qui en découle. La demande de précisions supplémentaires sur le champ de tir de MECAR. |
Question orale du 15/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les estimateurs en Région wallonne |
Question orale du 15/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La conformité des arrêts de bus aux normes PMR (Personnes à Mobilité réduite) et la sécurisation des passages pour piétons |
Questions orales du 18/09/2007 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La mise en oeuvre du réseau Natura 2000. Les premiers arrêtés Natura 2000. L'évolution du dossier Natura 2000. |
Question orale du 18/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Quelles langues faut-il apprendre ? |
Question orale du 17/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement La probable augmentation du nombre de camions d'ici à 2020 |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les investissements relatifs au projet "Eifel et Ardennes comme région aquatique" |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La nécessaire information sur le choix de l'épuration collective ou individuelle |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur La construction comme secteur stratégique en Région wallonne |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur La construction et le travail illégal |
Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'emploi des langues dans les communes germanophones |
Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La coopération entre l'Office du Tourisme des Cantons de l'Est (OTCE) et les institutions de la Région wallonne |
Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les dispositifs de résorption du chômage en Région wallonne et en Communauté germanophone |
Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le Conseil supérieur du logement |
Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le refus d'offre de logements sociaux |
Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le surendettement - centre de référence en Province de Liège |
Questions orales du 30/04/2007 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La détérioration des eaux de baignade La qualité des eaux de baignade en Région wallonne |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La valorisation des sites de la Baraque Michel et du Signal de Botrange |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réforme des parcs naturels |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les craintes concernant un maïs transgénique |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'utilisation des GPS à usage touristique |
Questions orales du 18/04/2007 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les récentes déclarations du Ministre-Président flamand sur le dossier de la vignette Les déclarations du Ministre-Président flamand quant à l'instauration de la vignette autoroutière La position flamande relative à la vignette routière |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La place de la filière lait dans l'agriculture wallonne |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Les services locaux d'autobus |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur La construction : 12 % d'offres malhonnêtes |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les papeteries à Malmedy |
Question orale du 16/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Malmedy-Waimes : carrière et route industrielle |
Question orale du 16/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La maison passive en Région wallonne |
Question orale du 22/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'étude du potentiel d'exploitation de l'énergie éolienne aux abords d'infrastructures autoroutières et hydrauliques relevant de la Région wallonne |
Question orale du 20/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La propreté du réseau routier et autoroutier |
Question orale du 20/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les piètres résultats de la Région wallonne en matière de sécurité routière Les pistes du Ministre Landuyt pour diminuer le nombre de morts sur nos routes La politique menée par le Ministre en matière de mise en place de radars en Wallonie et d'équipement de nos voiries La nécessité de radars dans la lutte contre l'insécurité routière |
Question orale du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le coût de la production agricole |
Questions orales du 08/03/2007 de CORNET Véronique, DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les dysfonctionnements constatés dans la majorité des stations d'épuration individuelles Les récents chiffres communiqués en matière d'efficacité des stations d'épuration individuelles et, plus largement, sur la politique du Gouvernement en matière d'épuration individuelle L'évaluation des systèmes d'épuration individuels |
Question orale du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les enquêtes relatives aux sites de Brennhage et de Flög |
Question orale du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'attitude du Bourgmestre de Pepinster |
Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le contrôle des installations électriques |
Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La définition de la zone linéaire |
Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le réseau ASTRID |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le prêt jeunes |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'acceptation des dossiers de crédit social pratiqué par le Fonds du Logement et par la Société wallonne de Crédit social |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le manque de terrains industriels dans l'arrondissement de Verviers |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le ravel transfrontalier |
Question orale du 16/01/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les papeteries sous concordat dans la région de Malmedy |
Question orale du 18/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'impôt fédéral sur les quotas d'émission de CO222 |
Question orale du 18/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La prime énergie et logement - quels délais ? |
Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le changement des règles d'attribution dans l'octroi des prêts à la Socoiété wallonne de crédit social |
Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La modification sensible du relief du sol |
Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les primes à l'économie d'énergie en faveur des particuliers |
Question orale du 05/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les nuisances sonores aux abords du circuit de Spa-Francorchamps |
Question orale du 21/11/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le programme Life+ |
Question orale du 20/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les dérogations permettant aux Etats membres de pouvoir bénéficier d'un taux de TVA réduit |
Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La N62 ou E421 (Saint-Vith - Luxembourg) |
Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le "bypass" reliant la N67 et la E40 |
Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine L'opération de sécurité routière aux abords des écoles |
Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La technique du PCA compensatoire |
Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique des zones à forte pression foncière |
Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La nécessité ou non d'adapter le dispositif des prêts de la Société wallonne du Crédit social (SWCS) |
Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les incompatibilités en matière de primes au logement |
Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'extension d'une zone d'activités économiques à Morsheck |
Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les activités de la firme MECAR à Elsenborn |
Question orale du 06/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les tirs de munitions dans le camp militaire d'Elsenborn |
Question orale du 06/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le suivi de l'assainissement des SAED |
Question orale du 04/07/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'impact des émissions lumineuses |
Question orale du 03/07/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La zone 30 |
Questions orales du 21/06/2006 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La qualité de l'air wallon L'information et le suivi de la population de la région de Charleroi quant à la pollution de l'air Le suivi du dossier de la pollution de l'air dans la région de Charleroi Les particules fines dans l'air |
Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le logement social et la sécurité routière |
Questions orales du 19/06/2006 de LISSENS Isabelle, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'importante consommation d'énergie des Wallons Le Belge consommerait bien trop d'énergie |
Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Un "by-pass" entre la N67 et la E40 |
Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La présence de 500 zones fragiles sur nos autoroutes |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le transport exceptionnel par la route régionale |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les modes de calcul des factures d'eau au sein des sociétés de logement de service public |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La conciliation des prescrits urbanistiques avec la performance énergétique |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les tests de munition au camp militaire d'Elsenborn |
Question orale du 06/06/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le test de munition au camp militaire d'Elsenborn |
Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les choix wallons en matière de déchets |
Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les demandes d'agrément pour les systèmes d'épuration individuelle et la politique d'assainissement autonome |
Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les chômeurs formés comme maçons et la demande de main-d'oeuvre dans le secteur de la construction |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La carrière "La Warchenne" à Waimes |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La promotion de la construction à basse consommation d'énergie |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Quelle énergie à quel prix pour l'hiver prochain ? |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'impact budgétaire du CPAS sur les finances communales |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La taxe d'ouverture des débits de boissons |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le recyclage des matériaux dans les travaux de voirie |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le permis d'urbanisme et l'amiante |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'extension d'une carrière à Baelen |
Question orale du 28/03/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le transport des animaux |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les factures de gaz naturel |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le logement intergénérationnel |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La qualité de l'air intérieur et la santé des enfants |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les modifications du règlement d'octroi de prêts |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'allocation-loyer ou chèque-logement ou autre formule |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'état du logement |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une diminution du précompte immobilier sur les habitations mises en location |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les espèces menacées |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Une première évaluation du système des amendes administratives |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Le peu d'utilisation des titres-services en Région wallonne |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur L'ouverture totale du marché du travail aux ressortissants des pays de l'Est, membres de l'Union européenne |
Question orale du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les retards de paiement des entreprises de déneigement |
Question orale du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le RAVeL et les gares mises en vente par la SNCB |
Questions orales du 07/02/2006 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Le manque de pompiers en Wallonie L'évolution de la réforme des services de secours et le manque de pompiers en Wallonie |
Question orale du 07/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'état déplorable des rives de la Vesdre |
Question orale du 06/02/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le fait de pouvoir continuer à vivre chez soi |
Question orale du 24/01/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le développement d'un centre de compétence sur le site de Spa-Francorchamps |
Question orale du 24/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le fétichisme de la règle N+2 et la problématique de l'accès au crédit social pour tous en Wallonie |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La maltraitance d'enfants handicapés dans les transports scolaires |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique de la pression foncière en Wallonie |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les raisons de la diminution de la convention avec l'ISSeP |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique des dépôts pour déchets inertes |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La création d'un fonds fédéral de réduction du coût énergétique global |
Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon L'avenir de l'Euregio Meuse-Rhin |
Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon Le fonctionnement du centre d'information et d'accueil d'Eupen |
Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La restructuration de la Division Nature et Forêt |
Question orale du 14/12/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures Les connexions des ZAE prioritaires au réseau des fibres optiques |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le coût du service d'hiver |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La sortie d'autoroute qui relie Eupen et la E40 et sur l'état de la N692 |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique des zones à forte pression foncière |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique du crédit social |
Question orale du 30/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine L'état des routes wallonnes |
Question orale du 29/11/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le prix des déchets |
Question orale du 29/11/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'emploi des langues en matière administrative |
Question orale du 15/11/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Les demandes de formation dans le secteur de la coiffure et des soins de beauté |
Question orale du 14/11/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Le coût du mazout pour les PME et les indépendants |
Questions orales du 12/10/2005 de CRUCKE Jean-Luc, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La participation effective des résidents de sociétés du logement en Wallonie L'implication des comités consultatifs des locataires et des propriétaires dans les sociétés de logement social La gestion des sociétés de logement Les indus récoltés par la Carolorégienne et le remboursement aux locataires La désignation par l'arrêté du 20 juillet 2005 de l'un des échevins incriminés dans le scandale de la Carolorégienne, Vice-Président de la Carolorégienne en tant que membre du Conseil supérieur du logement Les dysfonctionnements au sein de la Société wallonne du logement La problématique de la sous-occupation dans le logement public |
Questions orales du 12/10/2005 de BAYENET Maurice, BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La politique wallonne de l'énergie La promotion des énergies alternatives dans le parc immobilier wallon L'allongement des délais de traitement des demandes de conseils ou de primes au sein des guichets de l'énergie Le bois comme énergie écologique et économique en alternative au mazout Le projet de création de la société d'expertise et de gestion énergétique Le soutien à apporter aux particuliers en matière d'audit énergétique dans leur logement |
Question orale du 10/10/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'augmentation du coût de la vie |
Question orale du 20/09/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi La hausse des prix des produits pétroliers pour l'industrie et les transports privés |
Questions orales du 20/09/2005 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi Les premières conclusions à l'issue du Grand Prix de Formule 1 de Spa-Francorchamps de ce 11 septembre 2005 Le coût du Grand Prix de Formule 1 à Francorchamps |
Questions orales du 14/07/2005 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'accord de répartition des amendes routières La répartition du fonds des amendes |
Question orale du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'uniformité des règlements de police |
Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les conséquences de la crise de la dioxine |
Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les dommages causés par la peste porcine |
Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le projet d'accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté française et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes |
Question orale du 07/07/2005 de STOFFELS Edmund à Les récents développements dans le dossier de l'assainissement individuel |
Question orale du 04/07/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi La publication des derniers résultats de l'enquête conjoncturelle en Belgique |
Question orale du 16/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique du logement dans les zones à forte pression foncière |
Question orale du 14/06/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Les conclusions du dernier rapport Dexia |
Question orale du 13/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'agrément des géomètres pour les lotissements |
Question orale du 02/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les réponses à apporter en matière de programmes de logements dans la lutte contre les marchands de sommeil |
Questions orales du 30/05/2005 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'extension des zones d'initiative privilégiée aux sites concernés par l'habitat permanent aux zones de loisirs La problématique des zones à forte pression foncière |
Question orale du 30/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mise en oeuvre de la zone industrielle d'Eupen-Baelen-Lontzen-Welkenraedt |
Question orale du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le transport ferroviaire combiné de marchandises |
Question orale du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'utilisation future des lignes 45 et 48 reliant Trois-Ponts à Losheimergraben |
Question orale du 18/05/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le manque de main-d'oeuvre et la formation |
Question orale du 17/05/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La réforme des services d'incendie |
Question orale du 17/05/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La participation des Régions et Communautés au pécule de vacances |
Question orale du 04/05/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures La fibre optique |
Question orale du 03/05/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La diminution du nombre d'exploitations agricoles |
Question orale du 02/05/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les nuisances sonores produites par le trafic autoroutier dans l'arrondissement de Verviers |
Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La portée de l'article 89 du CWATUP relatif au permis de lotir |
Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La nécessité d'un accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone sur les monuments et les sites protégés |
Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments et sa transposition en droit interne |
Question orale du 20/04/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Une vie autonome pour nos handicapés |
Question orale du 19/04/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'usage des pesticides et des biocides |
Questions orales du 19/04/2005 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Les incivilités pouvant désormais faire l'objet de sanctions administratives de la part des communes La problématique de l'application du nouvel article 119 bis de la Loi communale en ce qui concerne les amendes administratives |
Question orale du 24/02/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'épuration individuelle |
Question orale du 23/02/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi Les déclarations de refus de paiement des taxes du prochain Grand Prix de Spa-Francorchamps |
Question orale du 23/02/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'emploi des langues en matière administrative |
Questions orales du 23/02/2005 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La politique ferroviaire wallonne Le préfinancement d'investissements ferroviaires |
Question orale du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La participation de la Wallonie au système Eurecard |
Question orale du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La poursuite des aides à l'économie d'énergie pour un véritable pacte énergétique |
Question orale du 19/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'attitude de la Société wallonne du crédit social à l'encontre des demandeurs fichés auprès de la Banque nationale de Belgique |
Question orale du 19/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les mesures prises afin de diminuer la consommation d'énergie |
Question orale du 08/12/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La largeur des bandes d'arrêt d'urgence des autoroutes E411 et E25 |
Questions orales du 07/12/2004 de GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La prolongation au 31 janvier 2005 de la date de fermeture de la chasse à tir en battue à l'espèce sanglier, en plaine comme en bois Les filières de distribution du gibier et la prolifération des sangliers |
Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La salubrité dans les logements en Wallonie |
Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La présence obligatoire de détecteurs de fumée |
Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les économies d’énergie dans le secteur du logement |
Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le dernier bilan mitigé du secteur HORECA |
Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La mise en oeuvre du Fonds social pour le mazout en Wallonie |
Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation L’investissement dans la formation en langues |
Question orale du 26/10/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La mobilité interrégionale belgo-luxembourgeoise |
Question orale du 07/10/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La place du dispositif des Agences immobilières sociales dans la remise sur le marché des logements inoccupés |
Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réglementation des quotas laitiers |
Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les tourbières des Hautes-Fagnes |
Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation La formation continue |
Questions orales du 23/09/2004 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La problématique des dégâts de sangliers L’ouverture, la clôture et la suspension des périodes de chasse au sanglier |
Questions orales du 23/09/2004 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le plan Marshall de la sécurité routière Le plan Marshall des routes |
Question orale du 22/09/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le cahier des charges urbanistiques et environnementales |
Question orale du 28/04/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement L’interprétation de l’article 111 du CWATUP |
Question orale du 28/04/2004 de STOFFELS Edmund à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics Les primes à la réhabilitation pour les logements situés dans un ensemble architectural classé et situé en Communauté germanophone |
Question orale du 28/04/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La remise en état du pont autoroutier de Steinebrück |
Question orale du 12/02/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine L’avenir des prêts sociaux |
Question orale du 12/02/2004 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité La problématique des dégâts causés par la population des sangliers |
Question orale du 12/02/2004 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie L’impact du prix de l’électricité sur la viabilité des entreprises wallonnes |
Questions orales du 14/01/2004 de CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, SMEETS Daniel, STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Le recrutement à la Division nature et forêts (DNF) et au Centre de recherches de la nature , des forêts et du bois(CRNFB) Le manque de renfort en personnel au sein de la DNF et du CRNFB Le recrutement de personnel à la DNF et au CRNFB La situation des recrutements de personnel à la DNF et au CRNFB |
Question orale du 03/12/2003 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé L’ensemble des processus conduisant à la précarisation |
Question orale du 19/11/2003 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les accidents de la circulation en province de Liège |
Question orale du 25/06/2003 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement L’accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone en matière d’urbanisme |
Question orale du 14/05/2003 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie Le remplacement des trains locaux par des bus régionaux |
Question orale du 14/05/2003 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement Les subventions accordées aux communes pour l’engagement de conseillers en aménagement du territoire et en environnement |
Questions orales du 02/04/2003 de CAVALIER-BOHON Marie-Rose, STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement Le classement de la Belgique dans le rapport des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau Les conclusions du troisième Forum mondial de l’Eau organisé en mars 2003 à Kyoto |
Question orale du 26/06/2002 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine L’orientation des investissements publics dans le secteur de la construction en Wallonie |
Question orale du 02/05/2002 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé L’impact financier des décisions prises par l’ensemble des pouvoirs publics sur le revenu des ménages en Wallonie |
Question orale du 02/05/2002 de STOFFELS Edmund à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles Les aides à l’investissement dans le secteur de la transformation du bois |
Question orale du 06/03/2002 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine "Les prêts jeunes" - Bilan et perspectives |
Question orale du 06/03/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement L’opportunité pour la Région wallonne de disposer d’une cartographie sur les sites hébergeant un émetteur électromagnétique |
Question orale du 20/02/2002 de STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L’accroissement de la fiscalité de la Province de Liège |
Question orale du 12/12/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement Les neutrotoxiques systémiques : biodisponibilité, toxicité et risque pour les insectes pollinisateurs |
Question orale du 07/11/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement Le contournement de Rodt |
Question orale du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement L’impantation d’antennes G.S.M. à Raeren et Eupen |
Question orale du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement L’article 36 du CWATUP |
Question orale du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement Les coordinateurs-sécurité sur les chantiers temporaires ou mobiles |
Question orale du 03/07/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement La mise en oeuvre de la directive européenne Natura 2000 |
Question orale du 25/04/2001 de STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L’emploi des langues en matière administrative |
Question orale du 21/03/2001 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie Le projet de suppression de la ligne de chemin de fer entre Verviers et Aix-la-Chapelle |
Question orale du 10/05/2000 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement Le plan de création et d’aménagement de zones d’activités économiques dans l’Est de la Belgique |
Question orale du 10/05/2000 de STOFFELS Edmund à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles Les très grands centres commerciaux |
Question orale du 10/05/2000 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé Le surendettement |
Question orale du 15/03/2000 de STOFFELS Edmund à SEVERIN Jean-Marie, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Le personnel de la Division de la Nature et des Forêts et la situation au sein des directions forestières |
Question orale du 16/02/2000 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement L’importation de déchets de bois traités ou de panneaux produits à partir de ce type de déchets |
Question orale du 16/11/1999 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé La coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone en matière de médiation de dettes |
Question orale du 26/06/0207 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le manque d'ouvriers qualifiés dans le secteur de la construction |