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Question orale du de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'inventaire des logements inoccupés

Question orale sur "le grand nombre de permis de bâtir annulés depuis le 1er septembre 2009" du de STOFFELS Edmund à

Permis d'urbanisme

Question orale du 29/04/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'audit de la Cour des comptes concernant la politique publique d'amélioration de la qualité de l'habitat privé en Région wallonne

Question orale du 02/04/2019 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

L'avis de la Société wallonne du crédit social (SWCS) sur l'audit obligatoire dans le cadre des primes à la rénovation

Question orale du 01/04/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le risque de pénurie d'auditeurs énergétiques publics

Question orale du 26/02/2019 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La privatisation de l’accompagnement dans le cadre de la réforme des primes à la rénovation

Question orale du 26/02/2019 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

L'impact de la réforme des aides à la promotion de l'emploi (APE) sur les agences immobilières sociales (AIS)

Question orale du 25/02/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le photovoltaïque et la transition énergétique

Question orale du 25/02/2019 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Les soubresauts du secteur photovoltaïque

Question orale du 14/01/2019 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les coopérations transfrontalières et interrégionales dans le cadre de la poursuite des cas de maltraitance animale

Question orale du 14/01/2019 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les conséquences de la saisine du Conseil d'Etat par un éleveur de chiens à Remicourt

Question orale du 14/01/2019 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les stratégies de mobilité

Question orale du 17/12/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La nécessaire uniformisation des règles de l’aménagement du territoire et du bien-être animal

Question orale du 17/12/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les parcs à conteneurs

Question orale du 17/12/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La stratégie wallonne de mobilité

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les investissements nécessaires à la rénovation du réseau d’égouttage

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La qualité de l’air

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les conflits d’intérêts au sein de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement (DGO3)

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La révision de la norme d’émission des antennes relais permettant le développement de la 5G

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La concertation sociale au sein des transports publics wallons

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Les critiques de la Commission de régulation de l'électricité et du gaz (CREG) sur les projets d’Elia

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'initiative "Go4Green"

Question orale du 05/11/2018 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région

La simplification administrative pour les agriculteurs

Question orale du 02/10/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Les terrains des anciennes sociétés terriennes

Question orale du 02/10/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Les primes à la réhabilitation

Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La fin de la réserve stratégique d'électricité

Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La fin du régime des primes Qualiwatt

Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La proposition d'une diminution à 6 % de la TVA sur la démolition et la reconstruction afin d’atteindre les objectifs de lutte contre le réchauffement climatique

Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le Pacte énergétique interfédéral et la création d’un nouveau comité fédéral énergie

Question orale du 17/09/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le Plan national Énergie Climat (PNEC)

Question orale du 16/07/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'avis critique de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) sur les recommandations de la "task force" relative aux certificats verts

Question orale du 16/07/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L’impact sur la facture énergétique des Wallons d'un retour à 15 ans des certificats verts

Question orale du 16/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La transposition de la directive 2018/851 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets

Question orale du 06/07/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La situation de la société Nosbau

Question orale du 05/07/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

L'emploi des langues au sein des sociétés de logement de service public (SLSP)

Question orale du 02/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le nécessaire développement des collaborations transfrontalières en matière de lutte contre les infractions aux règles du bien-être animal

Question orale du 02/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le transfert de l'exercice de la compétence relative à l'aménagement du territoire vers la Communauté germanophone

Question orale du 02/07/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La nouvelle directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Question orale du 19/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La gestion paritaire locative

Question orale du 19/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Les impacts de la réforme des aides à la promotion de l’emploi (APE) sur le secteur du logement

Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le rapport de la Cour des comptes sur les investissements dans le réseau de voies navigables

Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L’incapacité à trouver un accord sur la consigne pour les canettes

Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L’implémentation de zones de basses émissions en Wallonie

Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le suivi du "VW gate"

Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le devoir de réserve des agents de la DGO3

Question orale du 18/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les propositions du Gouvernement en matière de lutte contre les infractions environnementales

Question orale du 05/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Le manque de logements pour les familles nombreuses

Question orale du 05/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Le soutien aux sociétés coopératives en matière de logement

Question orale du 05/06/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La problématique des logements vides

Question orale du 04/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La fusion de la DGO1 et de la DGO2

Question orale du 04/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les choix stratégiques du Gouvernement en matière de sites à réaménager (SAR)

Question orale du 04/06/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'évaluation de l’exposition des Wallonnes et des Wallons aux perturbateurs endocriniens par le biais du bio-monitoring

Question orale du 23/05/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L’application de l’amnistie urbanistique

Question orale du 23/05/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La gestion des infractions urbanistiques

Question orale du 23/05/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les sites wallons pouvant accueillir des déchets nucléaires

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le respect de la législation en matière linguistique au sein de la Direction générale opérationnelle de la fiscalité

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le suivi du rapport critique de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) concernant la bonne gouvernance au sein de la Régie de l'électricité de Wavre

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Les engagements de la Wallonie en matière d'énergie renouvelable

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'objectif de 10 000 voitures électriques en 2020

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'accessibilité au gaz naturel en zone rurale

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le suivi de la "task force" certificats verts

Question orale du 22/05/2018 de STOFFELS Edmund à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

L’évolution du prix de l’eau

Question orale du 24/04/2018 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Le transfert de la compétence du logement à la Communauté germanophone

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L’impact pour la Wallonie des plans d’investissements d’Infrabel et de la SNCB

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les travaux d'insonorisation des autoroutes wallonnes

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La "paix éolienne"

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L’état des zones de captage

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La nécessité de suivi des résultats des études IMHOTEP et BIODIEN

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La qualité des masses d’eau de surface

Question orale du 23/04/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La communication très optimiste d’Aquawal par rapport à la présence de plomb dans l’eau

Question orale du 26/03/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'impact des expositions au bruit

Question orale du 26/03/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'assainissement des eaux

Question orale du 12/03/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'arrêt de la Cour constitutionnelle sur le recours en annulation de la taxe sur le prélèvement des obligataires de reprise

Question orale du 26/02/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La liaison ferroviaire de la Wallonie avec la France

Question orale du 26/02/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La politique d'urbanisation de la Wallonie

Question orale du 26/02/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La qualité de l'air en Wallonie

Question orale du 23/01/2018 de STOFFELS Edmund à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La crainte de la mise en oeuvre d'une nouvelle catégorie de travailleurs

Question orale du 23/01/2018 de STOFFELS Edmund à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La situation des indépendants à titre complémentaire

Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La place du vélo comme solution alternative de mobilité

Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La sécurité des seniors au volant

Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La cartographie des routes wallonnes

Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le manque de terrains disponibles pour les grandes entreprises

Question orale du 22/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'amnistie urbanistique

Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La fin de la mesure Qualiwatt

Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'état du réseau routier wallon

Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La politique éolienne wallonne

Question orale du 08/01/2018 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le schéma de développement territorial (SDT)

Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le logiciel GESPER et son application pour la mise en oeuvre du CoDT

Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le réseau de fibres optiques dans les zones d'activité économique (ZAE) de l'est de la Wallonie et à destination des entreprises

Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le prélèvement sanction en matière de déchets ménagers

Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'eau de distribution

Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La qualité des sols agricoles

Question orale du 14/12/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le démergement

Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La fin annoncée de Qualiwatt

Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La possible collusion d'intérêts en matière de performance énergétique des bâtiments (PEB)

Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'éco-fiscalité pour les véhicules électriques

Question orale du 11/12/2017 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région

L'évaluation des résultats du Plan Maya

Question orale du 27/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La fin de l'urbanisation de la Wallonie

Question orale du 27/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'annulation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes

Question orale du 27/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les permis de polluer

Question orale du 14/11/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La réforme du calcul des loyers et la hausse annoncée des loyers des logements publics

Question orale du 14/11/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La rénovation des logements (écopacks et rénopacks)

Question orale du 14/11/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La création d'un "comparateur" wallon des crédits hypothécaires

Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La gestion du personnel et les recrutements au sein de la DGO4

Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le contrôle de l'interdiction de l'utilisation du glyphosate

Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le suivi du Pacte énergétique

Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La réelle diminution des objectifs de la Belgique en termes de politique climatique

Question orale du 13/11/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Les objectifs de la DPR en matière de construction et de rénovation de logements

Question orale du 24/10/2017 de STOFFELS Edmund à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La remise sur le marché des logements inoccupés comme moyen de lutte contre la pénurie de logements

Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le manque de sérieux du document de synthèse élaboré dans le cadre du Pacte énergétique

Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Les solutions préconisées par le Gouvernement en matière d'énergie renouvelable suite à l'abandon du projet de la centrale biomasse

Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La coordination des chantiers routiers

Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les craintes liées à la possible exploitation de zinc

Question orale du 23/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La mesure des nuisances olfactives

Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'extension de la règle du comblement

Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le Schéma de Développement territorial (SDT)

Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

L'Institut Scientifique de Service public (ISSeP)

Question orale du 09/10/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le projet de fusion entre la SPAQuE et la SOGEPA

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La fin des certificats verts

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La création d'un fonds pour l'efficacité énergétique

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La performance énergétique des bâtiments

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le "mix énergétique"

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

L'avenir du projet de biomasse

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

La réforme envisagée au sein de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE)

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le contrôle de l'épandage du digestat des unités de biométhanisation

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La sécurité des centrales nucléaires et les risques pour la Wallonie

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le programme de gestion durable de l'azote dans le cadre de la crise du fipronil

Question orale du 25/09/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le sous-sol wallon

Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les permis d'environnement à durée limitée

Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les cautions environnementales

Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les infractions commises par la Belgique en matière de pollution atmosphérique

Question orale du 10/07/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

L'assainissement individuel des eaux usées

Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

La variation des prix entre les différents fournisseurs d'énergie

Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

La stratégie wallonne de rénovation énergétique des bâtiments à long terme

Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

La problématique des certificats verts liée au photovoltaïque

Question orale du 29/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

Les enjeux de la transition énergétique

Question orale du 04/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

L'impact de la libéralisation du marché de l'électricité sur le montant de la facture

Question orale du 04/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

Le coût de l'énergie

Question orale du 04/05/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

L'impact des donations immobilières sur la rénovation du bâti wallon

Question orale du 19/04/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

Le coût de l'énergie pour les entreprises

Question orale du 19/04/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

Le Pacte énergétique interfédéral

Question orale du 21/03/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement

La construction de logement en bois

Question orale du 20/03/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

L'habitat léger

Question orale du 20/03/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

La gestion du dossier des certificats verts

Question orale du 07/03/2017 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

L'impact de l'inflation sur la compétitivité des entreprises

Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement

La rénovation des logements publics

Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement

L'acquisition d'un logement par des jeunes

Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement

Le rôle de la Fédération des agences immobilières sociales (AIS)

Question orale du 14/02/2017 de STOFFELS Edmund à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement

Les logements conventionnés et l'investissement pour le logement public

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La réforme du Groupe TEC

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La politique d'implantation des éoliennes

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

L'efficacité de la politique d'assainissement individuel des eaux usées domestiques

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les suites du "VW gate"

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le centre des villes

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

L'actualisation de l'étude de la Commission wallonne pour l'énergie (CWaPE) concernant les compteurs à budget

Question orale du 13/02/2017 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie

L'impact du choix de l'énergie nucléaire sur la politique wallonne en matière d'énergie renouvelable

Question orale du 30/01/2017 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le recours des obligataires de reprise

Question orale du 30/01/2017 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La cohésion sociale en Wallonie

Question orale du 20/12/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les panneaux solaires

Question orale du 20/12/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La précarité énergétique

Question orale du 20/12/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La révision des plafonds de revenus pour l'obtention d'un logement public

Question orale du 19/12/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le Code de développement territorial (CoDT)

Question orale du 19/12/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La limitation de l'urbanisation

Question orale du 22/11/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La précarité croissante des ménages wallons

Question orale du 07/11/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La qualité de l'air

Question orale du 20/10/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les voitures électriques

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

L'augmentation du travail intérimaire

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La répartition de la charge des certificats verts

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les mini-éoliennes

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La production verte et le risque de black-out

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le stockage des énergies renouvelables

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le RER

Question orale du 18/10/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'implantation d'éoliennes sur les aires de repos

Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La répartition des obligations de service public en matière d'énergie

Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La concurrence déloyale du secteur nucléaire par rapport au secteur des énergies renouvelables

Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le suivi de la ratification de l'accord sur le climat (COP 21)

Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'imposition d'un nouveau "passeport eau" en matière de logement

Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le rôle de la Société wallonne du crédit social (SWCS) dans la politique du logement

Question orale du 04/10/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le poids du critère relatif à la performance énergétique du bâtiment (PEB) dans la grille des loyers

Question orale du 03/10/2016 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région

La régulation des sangliers

Question orale du 03/10/2016 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région

Les dégâts causés par les blaireaux

Question orale du 04/07/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le respect de la propriété privée

Question orale du 21/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le nombre d'éoliennes en Wallonie

Question orale du 21/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le suivi du dossier "burden sharing"

Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le "LED"

Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

L'information au public en matière d'aménagement du territoire

Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

L'impact socio-économique des règles urbanistiques

Question orale du 20/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les investissements dans le transport

Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les règlements-taxes illégaux

Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le vote papier

Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'explosion du prix de l'électricité en Belgique selon Eurostat

Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'impact d'une prolongation éventuelle du nucléaire après 2025 sur l'évolution des énergies renouvelables en Wallonie

Question orale du 07/06/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'équipement des zonings

Question orale du 06/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La reprise des déchets automobiles

Question orale du 06/06/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les infractions urbanistiques

Question orale du 24/05/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le photovoltaïque en Wallonie

Question orale du 23/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La lutte contre le gaspillage alimentaire

Question orale du 23/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le "roundup"

Question orale du 23/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le tram de Liège

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les difficultés rencontrées par les aides familiales

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les enfants en situation de pauvreté

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La création d'emplois dans les services d'aide à domicile

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La concertation des Régions pour la distribution de comprimés d'iode

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'entretien du réseau routier

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les modalités pratiques du chèque logement

Question orale du 10/05/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La saga du pacte énergétique

Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Le site de l'EIB à Dison

Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La création de parkings de covoiturage

Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

La réservation d'une bande pour le covoiturage

Question orale du 09/05/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

Les propositions de modification de calcul de la taxe kilométrique

Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La promotion de la formation en alternance par les clauses sociales

Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les actions au civil contre les autorités wallonnes en matière de photovoltaïque

Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le suivi de la COP 21

Question orale du 26/04/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le soutien à l'emploi dans le patrimoine

Question orale du 25/04/2016 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

Les emprunts à taux négatifs

Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La mise en concurrence des opérateurs relativement à la redevance kilométrique

Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le coefficient économique multiplicateur par filière en matière de photovoltaïque

Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La politique climatique belge et la Wallonie

Question orale du 12/04/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La prolongation des centrales de Doel 1 et 2 et l'évolution du renouvelable en Wallonie

Question orale du 11/04/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les éoliennes dans les ZAE

Question orale du 11/04/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La disponibilité de terrains

Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le dossier Renogen

Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les pesticides à base de chlorpyrifos

Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le périmètre de l'enquête publique pour les parcs éoliens

Question orale du 17/03/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'agriculture urbaine

Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La problématique du défaut de paiement et les compteurs à budget

Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le plan nutrition santé

Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La recherche liée aux causes des décès infantiles

Question orale du 01/03/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les "supertrucks"

Question orale du 29/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les zones interdites aux voitures polluantes

Question orale du 29/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le Département de la Police et des Contrôles (DPC)

Question orale du 16/02/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La nouvelle ligne à très haute tension en région liégeoise

Question orale du 16/02/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'analyse des prix de l'électricité et du gaz naturel par la CWaPE

Question orale du 16/02/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le coût de l'énergie en Wallonie

Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La participation du public dans les décisions relatives à l'environnement

Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le contrôle des unités de cogénération

Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les suites du dossier Renogen

Question orale du 15/02/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La nouvelle ligne à très haute tension en région liégeoise

Question orale du 26/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le contrôle des certificats énergie

Question orale du 25/01/2016 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La présence de pesticides dans l'espace public

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La constitution d'une nouvelle agence immobilière sociale

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le chèque-habitat

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'écopack et le rénopack

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La rentabilité de la déconnexion du réseau électrique

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La rentabilité des panneaux photovoltaïques en l'absence de compensation

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La prolongation de l'énergie nucléaire au-delà 2025

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'extension de la notion de client protégé

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le dispositif "Qualiroutes"

Question orale du 12/01/2016 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'état des routes

Question orale du 15/12/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'accord intra-belge sur le climat et la COP 21

Question orale du 30/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'exportation des bonnes pratiques environnementales

Question orale du 30/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'approvisionnement en eau

Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les émissions de dioxine au zoning de Kaiserbaracke

Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La bioaccumulation des polluants organiques persistants

Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

La politique de promotion du lait

Question orale du 16/11/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

Les aménagements des cours d'eau

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

L'avenir du décret "airbag" suite au récent arrêt de la Cour constitutionnelle

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le petit éolien

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le relogement des habitants d'immeubles délabrés

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les normes minimales de qualité en matière de logement

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les coûts indirects liés à l'accueil des réfugiés par les CPAS

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le photovoltaïque

Question orale du 27/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La "lisibilité" du rapport du GIEC

Question orale du 26/10/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les faillites d'entreprises dangereuses

Question orale du 26/10/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les alternatives à la voiture traditionnelle

Question orale du 26/10/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

L'impact de la "black box" sur le tourisme en Wallonie

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'impact du "tax shift" sur les finances communales

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les objectifs européens du paquet Climat-Energie en Wallonie

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le taux d'emploi et les mesures de lutte contre le dumping social

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

L'innovation technologique comme source créatrice d'emplois

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La préférence à donner à l’ancienneté ou à la productivité

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La possible discrimination des travailleurs âgés

Question orale du 13/10/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'impact du "tax shift" sur l'emploi dans le secteur des soins de santé

Question orale du 12/10/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les tarifs des TEC

Question orale du 12/10/2015 de STOFFELS Edmund à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

La transmission du savoir au sein de l'administration publique wallonne

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le classement du patrimoine industriel

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La sauvegarde du grand théâtre de Verviers

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L’enquête sur la qualité de l’habitat et l’isolation thermique des logements en Wallonie

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La bulle photovoltaïque

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La directive européenne Ecoconception et l'accessibilité à l'écopak pour les chaudières mazout à haut rendement

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La hausse des tarifs énergétiques depuis la libéralisation

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

Le bilan du Grand Prix de F1

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

Les "data centers" et leur importance économique croissante

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

Les secteurs à haut potentiel de développement numérique

Question orale du 29/09/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

Le secteur pharmaceutique et la pérennisation des exportations wallonnes

Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le site de l'Electricité industrielle belge (EIB)

Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La pollution automobile à proximité des écoles

Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'expérimentation animale

Question orale du 28/09/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les conditions d'élevage des poules pondeuses

Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les provinces comme support des communes

Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le risque de privatisation de services publics

Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La demande l’éligibilité des zones de secours aux subsides UREBA

Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'invalidation du tarif de prélèvement pour propriétaires de panneaux photovoltaïques par la Cour d'appel de Liège

Question orale du 15/07/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les primes ADEL pour les personnes sans domicile fixe

Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le schéma de mobilité régionale

Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les marchés publics en matière d'environnement

Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La qualité des masses d'eau

Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'incinération des déchets en Wallonie

Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les plans communaux d'aménagement

Question orale du 13/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La place des éoliennes sur le territoire wallon

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le tri des déchets pour la cogénération

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le résultat des tests de la qualité de l'air au zoning de Kaiserbaracke

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La phytoremédiation

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le nouveau règlement en matière de phytolicence

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le financement de la politique de l'eau

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La procédure devant la Cour de justice de l'Union européenne à l'encontre de la Wallonie relative aux émissions de particules fines

Question orale du 02/07/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La gestion des délais en matière d'urbanisme

Question orale du 30/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La coopération entre la Région et les communes dans l'entretien du réseau routier communal

Question orale du 18/06/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La nécessité ou le choix d'exercer un deuxième emploi

Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La fermeture du Thier de Villers aux véhicules de plus de 5 tonnes

Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les embouteillages quotidiens

Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les obligations de la Région envers la commune de Waimes

Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les jeunes et l'exclusion du chômage

Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le redémarrage du photovoltaïque

Question orale du 16/06/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le développement du petit éolien

Question orale du 15/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le rôle des entreprises dans la protection de l'environnement

Question orale du 15/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'assainissement individuel

Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La stratégie wallonne du rail

Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'avenir du Centre Hospitalier Peltzer - La Tourelle de Verviers

Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'augmentation du nombre de plaintes dans les maisons de repos

Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les routes régionales du district de Saint-Vith

Question orale du 02/06/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le projet d'autoroutes concédées au privé

Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les émissions de dioxine

Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Une mobilité respectueuse de l'environnement

Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les sacs en plastique à usage unique

Question orale du 01/06/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le report de l'entrée en vigueur du Code du Développement Territorial (CoDT)

Discussion générale (suite) : question orale de M. Stoffels sur "le report de l'entrée en vigueur du CoDT" + question orale de M. Henry sur "le calendrier de la réforme du CoDT" + question orale de M. Dermagne sur "le programme informatique workflow" et question orale de M. Fourny sur "les problèmes du système informatique workflow au sein de la DGO4" à M. le Ministre Di Antonio du 19/05/2015 de DERMAGNE Pierre-Yves, FOURNY Dimitri, HENRY Philippe, JEHOLET Pierre-Yves, STOFFELS Edmund à

Modification de l'article 68 du décret du 24 avril 2014 abrogeant les articles 1er à 128 et 129quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du développement territorial, modifié par le décret-programme du 12 décembre 2014 portant des mesures diverses liées au budget, en matière de calamité naturelle, de sécurité routière, de travaux publics, d'énergie, de logement, d'environnement, d'aménagement du territoire, de bien-être animal, d'agriculture et de fiscalité

Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La gestion des mouvements sociaux du 12 mai

Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La gestion des friches

Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les moyens du Département de la police et des contrôles (DPC)

Question orale du 18/05/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les nuisances olfactives

Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'octroi de lits supplémentaires à la maison de repos et de soins de Borgoumont

Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La pénibilité du métier des aides familiales

Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les appareils de résonance magnétique

Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La non-concrétisation du black-out électrique

Question orale du 21/04/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'impact du bonus-logement en matière d'achat et de construction nouvelle

Question orale du 20/04/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

La sauvegarde des races bovines présentes en Wallonie

Question orale du 20/04/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

L'usage d'antibiotiques dans les élevages

Question orale du 20/04/2015 de STOFFELS Edmund à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

Les exploitations agricoles en état d'abandon

Question orale du 24/03/2015 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La notion de disponibilité adaptée en matière de prépension

Question orale du 24/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La lente reprise du marché de la vente d'installations photovoltaïques

Question orale du 24/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'utilisation du bois dans le secteur du logement en Wallonie

Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le développement des véhicules roulant au "Compressed Natural Gas" (CNG)

Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le programme wallon de réduction des pesticides

Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les conséquences de la réorganisation de la station IRM d'Elsenborn sur notre réseau de stations télémétriques

Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La cession des permis d'environnement

Question orale du 23/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le projet "destination Spa/Francorchamps"

Question orale du 10/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Electrabel et les communes wallonnes

Question orale du 10/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'access-pack

Question orale du 10/03/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'écopack et le patrimoine

Question orale du 09/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'incinération de plastique sur le zoning de Kaiserbaracke

Question orale du 09/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La qualité de l'air des lieux de vie intérieurs

Question orale du 09/03/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les politiques "environnement-santé"

Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La réforme des primes logement-énergie

Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les intérêts de retard pour le non-versement de sommes dues lors de la réalisation de logements sociaux

Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le revenu de base pour le calcul du loyer d'un logement public

Question orale du 24/02/2015 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

Le Fonds d'indemnisation

Question orale du 23/02/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Une pollution de la Vesdre

Question orale du 23/02/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'incinération de plastique

Question orale du 23/02/2015 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L'uniformisation des avis nécessaires à l'octroi des permis d'urbanisme

Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'éolien public

Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'évolution du marché hypothécaire, la gestion des primes et le bonus logement

Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'obligation de relogement

Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La création de 28 logements dans la commune de Thimister-Clermont

Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'état d'avancement des programmes d'ancrage communal de logement et de modernisation énergétique des logements sociaux

Question orale du 03/02/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le précompte immobilier pour les logements sociaux

Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La gestion des primes

Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La déclaration PEB préalable

Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le loyer social

Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le transfert de la compétence en matière de logement à la Communauté germanophone

Question orale du 20/01/2015 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le rôle des sociétés de logement de service public comme agent immobilier social

Question orale du 09/12/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'entretien des voiries communales

Question orale du 09/12/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les carnets de commande du secteur de la construction

Question orale du 08/12/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La pollution de la Vesdre

Question orale du 13/11/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'effondrement d'une route à Limbourg

Question orale du 12/11/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'impact de la question nucléaire sur la politique énergétique wallonne

Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'impact de l'augmentation de la TVA pour la rénovation de logements de moins de 10 ans sur la politique de logement en Wallonie

Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le remplacement des chaudières vétustes en Wallonie

Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L'évolution de l'écopack

Question orale du 21/10/2014 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La mise en oeuvre du décret relatif au soutien à la création d’emplois en favorisant les transitions professionnelles vers le statut d’indépendant à titre principal

Question orale du 20/10/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La fiscalité de l'eau

Question orale du 07/10/2014 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le suivi des conclusions du groupe de réflexion sur le développement de réseaux électriques durables et intelligents (REDI) et la gestion active de la demande

Question orale du 29/09/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le Schéma de développement de l'espace régional (SDER)

Question orale du 17/02/2014 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

les conséquences pour la Wallonie de la réforme des allocations d'insertion du Fédéral

Question orale du 17/02/2014 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

les agences locales pour l'emploi

Question orale du 06/02/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le transport frontalier

Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

les modifications en matière d'allocations de déménagement et de loyer en Wallonie

Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

l'isolation de 100% des logements wallons d'ici 10 ans

Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

la lutte contre les loyers impayés au sein des sociétés de logement de service public

Question orale du 21/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

le Centre régional d'aide aux communes et la politique du logement en Wallonie

Question orale du 20/01/2014 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'entretien du réseau secondaire

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la stratégie wallonne d'épuration des cours d'eau

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le permis pour la société Enrobest

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la compatibilité de l'article 265 du CWATUPE avec la profession d'architecte

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la définition de la compensation alternative

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le nombre de projets du PCAR en attente d'une réaction du Gouvernement wallon

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le refus tacite en matière de permis

Question orale du 07/01/2014 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

l'avis rendu par la CWaPE sur le coût de l'instauration de la tarification progressive de l'électricité en Wallonie

Question orale du 06/01/2014 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

la dette wallonne

Question orale du 10/12/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accès au Recyparc

Question orale du 10/12/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'extension d'un karting center

Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le développement des centrales photovoltaïques le long des autoroutes

Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le développement des éoliennes le long des autoroutes

Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurité juridique des redevances versées par la Région wallonne à la Société régionale wallonne de Financement complémentaire des infrastructures (Sofico)

Question orale du 09/12/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le projet Alegro

Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

les types d'emploi créés en Wallonie

Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

le niveau de formation des demandeurs d'emploi

Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le rapprochement du monde économique et du monde académique

Question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le profil social idéal des demandeurs d'emploi

question orale du 13/11/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La professionnalisation du Forem (Office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi)

Question orale du 12/11/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la réforme du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie (CWATUPE)

Question orale du 12/11/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les compensations planologiques et alternatives

Question orale du 22/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le maintien de l'accessibilité du logement pour les personnes à faibles revenus

Question orale du 22/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La situation et les perspectives de la production énergétique de l'éolien en Wallonie

Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'opportunité de l'intérim pour arriver à un emploi plus stable

Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les titres services

Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La stratégie de Lisbonne

Question orale du 21/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'indépendant créateur d'emploi

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La qualité des masses d'eau

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le coût de l'eau

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'actualisation du SDER

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La mobilité des travailleurs

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'avis de la CWaPE sur les plans d'investissement 2014-2017 en matière de réseaux de distribution de gaz naturel et l'impact sur le client

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le soutien au "petit" éolien

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La politique énergétique en matière de photovoltaïque et l'impact sur l'emploi

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'entrée en vigueur du nouveau tarif d'injection pour les propriétaires des panneaux photovoltaïques

Question orale du 08/10/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La saga des certificats verts et l'appel au secours d'Elia

Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les Hautes Fagnes

Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le retard dans le paiement de travaux

Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone relatif au décret airbag

Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La gestion du trafic durant les travaux autoroutiers

Question orale du 07/10/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'écobonus

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'attribution de logements sociaux et la notion de quartier

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'impact des certificats verts wallons sur les opérateurs ferroviaires

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évolution de la dette Solwatt

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La tarification progressive solidaire et familiale de l'électricité

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La prévention et l'information concernant l'amiante

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'exonération de la taxe sur les eaux usées

Question orale du 24/09/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La rédaction des actes administratifs

Question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évolution des moyens budgétaires alloués à la Société wallonne du Logement

Question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La norme PEB en Wallonie

Question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La transposition de la directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments

question orale du 09/07/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La notion de carport

Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La nouvelle politique agricole commune (PAC)

Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'optimalisation du trafic routier

Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La place de la conservation de la nature dans le développement territorial wallon

Question orale du 08/07/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les mini-jobs

Question orale de M. Stoffels à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports, sur "la jurisprudence administrative" du 02/07/2013 de STOFFELS Edmund à

Premier rapport annuel (01.10.2011 au 31.12.2012) adressé au Parlement wallon par le Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne

Question orale du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le Code du Développement territorial (CoDT)

Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La politique du logement pour les seniors

Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le logement et le développement démographique

Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La politique énergétique wallonne et l'évolution des prix du gaz et de l'électricité

Question du 25/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le dépôt de brevets

Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les emplois temporaires

Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La solidarité intra-francophone

Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'impact de la fiscalité automobile sur la compétitivité des entreprises

Question du 24/06/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Natura 2000

Question orale du 13/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le recul de l'emploi

question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

les conséquences de la politique de mutation au niveau du système d'attribution

question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La création de logements publics en Wallonie

question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La politique du logement et les femmes en situation de précarite

question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'effet levier des aides wallonnes en matière d'énergie et de logement

question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à

Le dossier photovoltaïque et le projet d'arrêté relatif à la tarification progressive et solidaire de l'électricité

question orale du 11/06/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

le traitement des dossiers de primes "énergie"

Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'engagement d'électriciens sans diplôme par près de la moitié des employeurs

Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les jeunes et la pauvreté

Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les mécanismes de mise à l'emploi

Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La diminution du nombre de chômeurs exclus

Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La mise en place d'un moyen de financement d'un accord de coopération négocié par la Région wallonne avec la Communauté germanophone

Question orale du 10/06/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La pression sur le marché de l'emploi

question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'étude relative à une énergie totalement renouvelable en 2050 remise en question

question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les chercheurs wallons

Question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les énergies renouvelables et la création d'emploi

Question orale du 28/05/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'efficacité des stations d'épurations

Question orale du 27/05/2013 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le boom démographique

Question orale du 27/05/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les conséquences pour l'Agriculture wallonne d'un accord de libre échange entre l'Union européenne et les USA

Question orale du 15/05/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réforme de la politique agricole commune

Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'avis de la Commission wallonne de régulation pour l'Energie (CWaPE) sur le mécanisme d'évaluation et d'adaptation du soutien global garanti ainsi que sur le coût inhérent à sa gestion administrative

Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La voie vers une énergie durable en Wallonie

Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'Ecopack et le coefficient multiplicateur de la prime

Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût et l'efficacité énergétique des bâtiments wallons financés par la politique de cohésion européenne

Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les solutions pour maintenir l'attractivité financière des centrales biomasse

Question orale du 14/05/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'opportunité pour les communes wallonnes d'investir davantage dans l'éolien

Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le tutorat

Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le plan Tandem

question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'employabilité du demandeur d'emploi

Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le nombre de faillites et l'airbag

Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'obligation faite aux entreprises de plus de 100 travailleurs d'annoncer leur offre d'emploi via le Forem

Question orale du 13/05/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La répartition de l'effort budgétaire

Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Les conséquences de l'augmentation de l'espérance de vie

Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les déplacements domicile-lieu de travail

Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le marché du CO2

Question orale du 30/04/2013 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le secteur de la construction face aux conséquences de la crise et de la rudesse de l'hiver

Question orale du 29/04/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La filière du lait en Wallonie

Question orale du 29/04/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réforme du fonctionnement des conseils cynégétiques

Question orale du 29/04/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les communes choisies pour mener une opération de développement rural

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

la politique des certificats verts et l'impact des hausses de quotas

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

les régimes des certificats verts et la rétroactivité

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en place d'une redevance à charge du photovoltaïque

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La simplification des marchés publics

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le transfert de l'exercice de la compétence relative aux pouvoirs locaux

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La politique ferroviaire wallonne

du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La qualité de l'air en Wallonie

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'actualisation du cadre de référence éolien

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'aérodrome de Spa

Question orale du 16/04/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'arrêt 221.955 du Conseil d'Etat

Question orale du 15/04/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les effets pervers du Traité de Lisbonne

Question orale du 15/04/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La technique du financement par le partenariat public-privé (PPP)

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réforme du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (ETS)

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évolution du rôle des fonctionnaires délégués

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le permis d'urbanisation

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La nécessité de prévoir une période transitoire après l'adoption de la réforme du CWATUPE

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'aérodrome de Spa

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La biométhanisation

Question orale du 19/03/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les budgets en matière de recherche et développement

Question orale du 18/03/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'inadéquation entre l'offre d'emploi et le profil professionnel du demandeur d'emploi inoccupé

Question orale du 18/03/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'impact de la mise en place d'un péage au kilomètre parcouru pour le transport de marchandises

Question orale du 05/03/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'impact réel des certificats blancs sur la facture énergétique des Wallons

Question orale du 05/03/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'utilisation du Fonds Energie pour financer des projets énergétiques

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet Yatsuni ITT

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le coût-vérité de l'eau

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La place des dénonciations dans la poursuite des infractions urbanistiques

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le cadre de référence éolien

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La cellule germanophone de l'urbanisme

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La diffusion publique de la cartographie

Question orale du 19/02/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réforme du CWATUPE

Question orale du 18/02/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La clôture de l'enquête publique sur Natura 2000

Question orale du 18/02/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La tarification progressive de l'énergie à usage résidentiel

Question orale du 18/02/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation du fonctionnement de la Commission wallonne de régulation pour l'énergie (CWAPE)

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le suremballage

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La privatisation de l'eau

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'impact de la taxe sur le prélèvement des eaux non-potabilisables en eau de surface sur les producteurs d'électricité

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La notion d'essence régionale

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La zone d'habitat

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le suivi de la mise en oeuvre de la politique du surloyer

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les remous provoqués par le photovoltaïque

Question orale du 29/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les obligations de service public

Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La création d'une route contournant Bilstain

Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La fermeture de Ford Genk et son impact au niveau wallon

Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les mauvaises perspectives d'emploi pour 2013

Question orale du 28/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La difficulté de recruter

Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La politique tarifaire de l'eau

Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réforme du système d'échange des quotas d'émission de CO2

Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'optimalisation de la gestion des infractions urbanistiques

Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les noyaux d'habitat

Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le choix d'un scénario en matière d'utilisation rationnelle d'énergie

Question orale du 15/01/2013 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le positionnement de la Fédération Inter-Environnement Wallonie par rapport à la biomasse

Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le crédit-temps - outil de gestion de l'emploi en temps de crise

Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le rapport entre le nombre équivalents temps plein et le nombre de postes de travail

Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La manière de faire face à la régression de l'emploi

Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les efforts en matière d'emploi, de formation et d'enseignement

Question orale du 14/01/2013 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La formation en alternance comme réponse à l'éternelle pénurie de main-d'oeuvre

Question orale du 18/12/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan d'investissements 2013-2025 de la SNCB

Question orale du 18/12/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les mesures du gouvernement en matière d'épandage du lisier

Question orale du 18/12/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le suremballage

Question orale de M. Stoffels à M. Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine sur "le rapport de la Cour des comptes sur l'entretien du réseau autoroutier" du 11/12/2012 de STOFFELS Edmund à

L'entretien des routes et autoroutes en Wallonie - Programmation, financement et contrôle de la qualité des travaux

Question orale du 04/12/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût exorbitant de la certification énergétique des logements des sociétés de logement de service public

Question orale du 03/12/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'Unité anti-braconnage

Questions orales du 03/12/2012 de CREMASCO Veronica, LEBRUN Michel, ONKELINX Alain, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les suites à donner à l'arrêt n°144/2012 du 22 novembre 2012 de la Cour constitutionnelle relatif au décret "DAR" du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général La responsabilité politique de certains ministres du Gouvernement dans le fiasco du DAR et l'incertitude juridique qui en découle L'arrêt 144/2012 de la Cour constitutionnelle Les conséquences de l'arrêt 144/2012 de la Cour constitutionnelle sur le développement des aéroports régionaux Les conséquences de l'invalidation par la Cour constitutionnelle du décret DAR Les suites de l'arrêt de la Cour constitutionnelle du 22 novembre 2012 sur le DAR

Questions orales du 20/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le photovoltaïque et le développement durable

Question orale du 20/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La perte de cerveaux

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les perspectives en termes d'emploi

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'état d'avancement de l'accord de coopération sur le décret Airbag

Questions orales du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le taux d'emploi

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le coût du travail

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'augmentation de 14% du nombre de bénéficiaires du revenu d'intégration sociale

Questions orales du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le transfert de l'exercice de la compétence relative à l'emploi

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le jeu des PTP comme emploi tremplin

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La valorisation de la production agricole

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La politique énergétique des exploitations agricoles

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La pyramide des âges en agriculture

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le coût du service d'hiver

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La responsabilisation des transporteurs routiers en surcharge

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La remise en état des ouvrages d'art

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La transformation du bois

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les programmes communaux de développement rural

Question orale du 19/11/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Natura 2000

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'utilité de la certification PEB

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les conséquences de la politique des certificats verts sur la qualité des panneaux photovoltaïques

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La gestion problématique des certificats verts

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La dérive des certificats verts

Questions orales du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan d'investissements 2013-2025 de la SNCB et la défense des intérêts de la Wallonie

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La suppression de lignes TEC dans la région d'Eupen

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La coopération entre les communes et l'autorité régionale dans l'actualisation du SDER

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La cartographie des câbles et conduites souterrains

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bilan de la répartition géographique par zones HT, HT+ et HTvert dans le cadre des prêts

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'obligation d'entretenir les chaudières en Wallonie

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La campagne "Osez comparer" et l'impact sur la stimulation de la concurrence en Wallonie

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les enjeux de l'éclairage public

Question orale du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La cogénération

Questions orales du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les objectifs PEB pour les bâtiments de la Wallonie

Questions orales du 06/11/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La réelle gratuité du photovoltaïque

Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'indépendance de le CWAPE

Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les réseaux privés et les réseaux professionnels

Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'impact budgétaire de l'adaptation des réseaux de transport et de distribution d'électricité sur la facture des citoyens afin de répondre aux exigences d'une production décentralisée

Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'avis critique de l'Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l'avant-projet d'arrêté sur l'obligation de relogement à charge du bourgmestre

Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La notion de biomasse

Questions orales du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût des futures obligations de service public dites "vertes" sur la facture du consommateur

Question orale du 16/10/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'écopack et le prêt hypothécaire

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le fait qu'un quart des employeurs trouverait difficilement du personnel qualifié

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La réduction du précompte immobilier

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le projet BiodiBap

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les évolutions réglementaires de la chasse

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'outplacement et la crise

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'emploi et la formation dans la filière du bois et du textile

Questions orales du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le secteur de la chimie et la pyramide d'âge

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le fait que de moins en moins de jeunes se lancent comme indépendants

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La stratégie fédérale de relance de l'emploi

Question orale du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La meilleure résistance du marché de l'emploi wallon

Questions orales du 15/10/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'opportunité d'un précompte immobilier évolutif

Question orale du 01/10/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'étude française sur la consommation d'OGM

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La suspension des permis par les fonctionnaires délégués

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les permis délivrés pour les projets mixtes

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'initiative privée en matière de révision de plan communal d'aménagement

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La coordination des instruments normatifs

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le Centre d'études en habitat durable et l'Observatoire du logement

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût imposant de la certification énergétique des logements des sociétés de logement de service public

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le relevé de l'index et l'impact sur un auto-producteur

Question orale du 17/07/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'exploitation des masses d'eau en sous-sol pour le chauffage

Question orale du 16/07/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le respect de la réglementation sur les chantiers autoroutiers

Questions orales du 16/07/2012 de SAINT-AMAND Olivier, STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le rapport d'activités de la SOFICO pour l'année 2011 Le rapport d'activités de la SOFICO pour l'année 2011

Question orale du 16/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les bassins de vie

Question orale du 03/07/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les éoliennes domestiques et le cadre de référence

Question orale du 03/07/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La difficulté de prévoir une croissance de manière fiable

Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'emploi des plus de 55 ans

Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le risque que l'emploi n'offre pas toujours une protection suffisante contre la pauvreté

Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les aides à la promotion de l'emploi

Question orale du 02/07/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La nécessité d'augmenter le taux d'emploi des femmes

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le parcours d'intégration des primo-arrivants

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les aménagements des zones d'activité économique

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le suivi de l'évaluation du CWATUPE

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le rapport sur la situation et les prévisions en matière d'aménagement du territoire, d'urbanisme et de patrimoine

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le programme d'ancrage communal 2012-2013

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

L'évaluation du secteur des agences immobilières sociales

Question orale du 19/06/2012 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le régime des certificats verts pour le photovoltaïque est en péril

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les panneaux antibruit le long de la E42

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La dégradation de la N626

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le prêt de la Banque européenne d'investissement

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'auscultation du réseau routier

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La nécessité d'une meilleure articulation entre enseignement et formation

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La nécessité d'attirer en Wallonie davantage de travailleurs migrants avec un haut degré de qualification

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les formations dans l'HORECA

Question orale du 04/06/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'écocombis et l'emploi

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion du bois comme déchet

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'assainissement individuel des eaux usées

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le calendrier d'adoption de la réforme du CWATUPE

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La présence d'activités agricoles dans les ZACC

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le certificat de conformité urbanistique

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le mode de financement des emprunts hypothécaires wallons

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le marchés des certificats verts

Question orale du 22/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La Wallonie et le développement d'une politique de pose de panneaux solaires gratuits

Questions orales du 22/05/2012 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le désarroi des installateurs du photovoltaïque Le délai d'installation des panneaux photovoltaïques commandés durant l'année 2011

Questions orales du 22/05/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le déficit électrique dès 2014 Les risques de black-out majeurs en Belgique

Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les programmes "Lait et fruits" à l'école

Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence

Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La dangerosité de certaines bretelles d'autoroute

Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La place de la Wallonie dans le réseau transeuropéen

Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'état de la N 658

Question orale du 21/05/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La fiscalité immobilière

Question orale du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bilan du programme PIVERT

Questions orales du 08/05/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les avis de la Société wallonne du Logement et de l'administration du logement relatifs à l'ancrage communal du logement Les vrais chiffres de l'ancrage communal 2012-2013

Questions orales du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation du coût des obligations de service public imposées aux gestionnaires de réseau de distribution relatives à l'année 2010 Les déclarations d'Agoria sur la stratégie wallonne pour la politique énergétique La formation des prix et l'impact sur la politique énergétique wallonne La stimulation de la concurrence en matière de prix de l'électricité et du gaz en Wallonie

Question orale du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le marché du chauffe-eau solaire en Wallonie (Soltherm)

Question orale du 08/05/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les tarifs d'injection

Questions orales du 07/05/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les propos du Ministre-Président sur le patronat wallon Les propos pour le moins tendancieux d'un patron belge d'un groupe mondial d'intérim

Question orale du 07/05/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La pénurie de formation dans le monde des fonderies

Question orale du 07/05/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La création d'une agence de notation européenne

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'application de la mixité sociale au sein des sociétés de logement de service public (SLSP)

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'avenir du photovoltaïque en Wallonie L'avenir du secteur photovoltaïque

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La politique wallonne de gestion des quotas de CO2

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La coordination et la traduction du CWATUPE

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La délégation générale sur recours

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La cartographie

Question orale du 24/04/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le développement par la SRWT d'un projet pilote concernant le vélo à assistance électrique

Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réforme de la loi du 14 juillet 1961 visant à assurer la réparation des dégâts causés par le gros gibier

Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'entretien des voiries agricoles

Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les critiques de la FEBETRA (Fédération royale belge des Transporteurs et des Prestataires de services logistiques) sur la politique de sécurité routière

Question orale du 23/04/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le RAVeL entre Burg-Reuland et le Grand-Duché de Luxembourg

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La stratégie de réforme du CWATUPE

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'impact de la notion de noyaux d'habitat sur l'activation des zones ZACC

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les travaux de minime importance

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'avis du Conseil d'Etat sur l'arrêté du gouvernement relatif à la composition des demandes de permis d'urbanisme

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le dépôt de Stembert

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le commerce extérieur hors Europe et le premier bilan de la récente mission au Vietnam

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les tendances du secteur de la construction dans les prochains mois

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les licenciements boursiers et le remboursement des aides régionales

Questions orales du 27/03/2012 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le suivi du dossier de l'ancrage communal Le taux de réalisation des programmes d'ancrage communal du logement

Questions orales du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La stimulation de la concurrence et l'information des citoyens wallons sur le fournisseur le moins cher en matière d'électricité Le prix de l'électricité en Wallonie Les perspectives pour la Wallonie suite aux conclusions de la CREG sur la dernière étude sur les prix de l'énergie

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les gains d'Electrabel, sur les tarifs sociaux

Question orale du 27/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'aide aux personnes qui se chauffent au mazout

Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'outplacement

Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'attitude méprisante du Syndicat Neutre pour Indépendants à l'égard des demandeurs d'emploi

Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La participation des entreprises à la formation d'une main-d'oeuvre de qualité

Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'accompagnement des demandeurs d'emploi de manière plus ciblée

Question orale du 26/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les suites du dossier Dexia

Question orale du 13/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La rédaction de permis avec participation des demandeurs

Question orale du 13/03/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'arrêt de la Cour de justice européenne sur le décret relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général

Question orale du 13/03/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les accords de branches de deuxième génération

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le programme anti-bruit

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le remplacement urgent de certaines couches d'usure

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'état du réseau structurant

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'entretien du réseau secondaire

Questions orales du 12/03/2012 de SAINT-AMAND Olivier, STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les mauvaises statistiques en matière de sécurité routière L'augmentation du nombre de victimes des accidents de la route

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La présene de deux fois plus d'indépendants en Flandre qu'en Wallonie

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La demande du SNI d'étendre l'assurance faillite

Question orale du 12/03/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'accueil à bras ouverts des étrangers

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'étude du changement climatique à l'échelle de la commune

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les noyaux d'habitat

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'obligation d'affichage des certificats énergétiques dans les bâtiments publics et ouverts au public de plus de 1000 m2

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le programme PIVERT Les performances énergétiques à viser lors de la rénovation de logements publics

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en place de l'écopack et les éventuelles dérives

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La proposition de révision du règlement technique pour la gestion du réseau de transport local d'électricité en Région wallonne et l'accès à celui-ci

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'impact des mesures wallonnes en matière d'énergie renouvelable sur les ménages wallons

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La tarification progressive

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La protection des clients protégés

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le plan d'adaptation 2012-2014 du réseau de distribution d'électricité d'Interest/Ost

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'éclairage public en Wallonie

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les communes énerg-éthiques

Question orale du 28/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les pratiques en matière de courtage des certificats verts

Question orale du 27/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La lutte contre toute forme de fraude fiscale et son impact sur les finances wallonnes

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évaluation du CWATUPE et le permis d'urbanisation

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bilan et les perspectives de la fonction publique wallonne

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le statut des ouvriers forestiers

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût de la garantie payante pour la Société du crédit social (SWCS)

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les capacités d'accueil des productions décentralisées

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'impact en Wallonie des nouvelles dispositions du marché du carbone européen

Question orale du 07/02/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le service d'hiver en Wallonie

Question orale du 06/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les métiers scientifiques et techniques

Question orale du 06/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'emploi pour les publics les plus éloignés du marché de l'emploi

Question orale du 06/02/2012 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les marges de manoeuvre dont la Région dispose afin de contribuer à maintenir à l'emploi des travailleurs âgés

Question orale du 24/01/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'analyse de l'Agence Internationale de l'Energie (AIE) et ses conséquences sur les entreprises wallonnes

Question orale du 24/01/2012 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

La position de la Wallonie sur la directive Ecodesign

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'appel lancé par la Confédération de la construction wallonne

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'actualisation du Schéma de Développement de l'Espace Régional (SDER)

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'allocation loyer accordée dans le cadre d'un logement conventionné

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les conditions et modalités d'octroi d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue d'effectuer des travaux de réhabilitation et de restructuration dans les biens immobiliers pris en gestion ou en location par ces sociétés

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La certification énergétique des logements publics

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'accompagnement social individuel, collectif ou communautaire par les sociétés de logement de service public

Question orale du 10/01/2012 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La réalisation des bilans énergétiques wallons

Question orale du 09/01/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les critiques émises par le Forum Natura 2000

Question orale du 09/01/2012 de STOFFELS Edmund à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Un code de conduite sur les plantes invasives

Question orale du 13/12/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les prévisions économiques de l'UWE en 2012

Question orale du 13/12/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les aides aux entreprises et l'électromobilité

Question orale du 12/12/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les difficultés, pour la Communauté germanophone, liées au financement par la Wallonie d'une partie de ses politiques sectorielles par le budget des aides à la promotion de l'emploi

Question orale du 12/12/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les associations au bord du gouffre

Question orale du 29/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le Code wallon du Logement et la définition des noyaux d'habitat

Question orale du 29/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation de la réglementation PEB

Questions orales du 17/11/2011 de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel, STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

"Un bassin de vie, ça n'existe pas" L'évolution des provinces vers des bassins de vie Le colloque "bassins de villes, bassins de vie"

Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les emballages

Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion des sols

Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les bus locaux

Questions orales du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les politiques wallonnes en matière de recherche et développement La recherche-développement et l'onnovation

Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le logement social dans la Communauté germanophone

Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bilan de la Société wallonne de Crédit social en 2010 et la situation pour 2011

Question orale du 15/11/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'adaptation du régime d'octroi des certificats verts pour les petites installations photovoltaïques

Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les difficultés du secteur de la construction à fidéliser les travailleurs qualifiés

Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les dernières recommandations de la Fédération des Entreprises de Belgique

Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les formations en langues

Question orale du 14/11/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La contribution des chèques-formation à l'employabilité du travailleur

Questions orales du 25/10/2011 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le dossier de la gare de Gosselies et le plan de développement de la desserte ferroviaire en Wallonie Les résultats de l'étude "Tritel" sur la politique ferroviaire wallonne

Question orale du 11/10/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les sites à réaménager (SAR)

Question orale du 11/10/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les matériaux nouveaux pour diminuer la consommation d'énergie

Question orale du 11/10/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La pertinence de moduler les aides en fonction du type de handicap

Question orale du 10/10/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le recul structurel ou conjoncturel du chômage

Question orale du 10/10/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en place d'une stratégie visant à enrayer la diminution du nombre d'exploitations agricoles

Questions orales du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund, de LAMOTTE Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évolution inquiétante des crédits de recherche Les efforts de la Région wallonne en matière de recherche et de développement

Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La problématique de l'obligation du relogement dans le cadre de la réforme du Code wallon du Logement

Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le délai moyen d'attente pour l'obtention d'un logement social et la création de nouveaux logements

Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'état d'avancement du calendrier du cadastre du logement social

Question orale du 28/09/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les noyaux d'habitat

Questions orales du 28/09/2011 de MAENE Jean-Claude, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les plans communaux d'aménagement de la Commune de Vresse-sur-Semois Les plans communaux d'aménagement

Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évolution de la consommation d'électricité du secteur résidentiel et tertiaire

Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'éolien off-shore

Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le niveau de production d'électricité renouvelable

Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bilan des objectifs fixés par le Plan pour la maîtrise durable de l'énergie (PMDE)

Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût de l'énergie verte dans le prix de l'électricité depuis la libéralisation du secteur

Question orale du 12/07/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Faut-il augmenter la capacité de transport des réseaux d'électricité ?

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La viabilité du secteur de valorisation des déchets

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les revendications de la Fédération EDORA en matière de simplification des règles d'aménagement du territoire pour la production d'énergie renouvelable

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évaluation du CWATUPe

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les permis d'urgence

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le zoning de Kaiserbaracke

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'emploi des langues en matière d'aménagement du territoire

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évolution des incidences sur l'environnement dans le cadre de l'article 127 du CWATUPe

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les primes "énergies" 2010

Question orale du 28/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'efficacité énergétique

Question orale du 27/06/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'évaluation du Plan Formation Insertion

Question orale du 27/06/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les évolutions conjoncturelles

Questions orales du 15/06/2011 de CASSART-MAILLEUX Caroline, DODRIMONT Philippe, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les mesures envisagées pour soutenir les agriculteurs victimes de la sécheresse La sécheresse de ce printemps 2011 Les mesures préconisées pour le secteur agricole face à la sécheresse

Question orale du 15/06/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'état de santé de la forêt wallonne

Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La nécessaire transversalité de la politique du logement

Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'exonération de l'obligation de payer le précompte immobilier sur les logements sociaux

Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La réforme locative

Question orale du 14/06/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La certification énergétique

Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les pollutions émises par les voitures

Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les nouvelles directives européennes pour les contrats de crédit de biens immobiliers

Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les éoliennes citoyennes

Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le rôle des communes et des consommateurs dans le placement des panneaux solaires

Question orale du 31/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bouquet énergétique en matière d'énergies renouvelables

Question orale du 30/05/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réforme de la politique de promotion de l'agriculture et des produits issus de la production agricole

Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les voitures électriques comme moteur de relance économique

Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les éco-chèques et l'économie régionale

Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'aide à l'investissement "utilisation durable de l'énergie"

Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La situation des enveloppes des guichets de la Société wallonne de crédit social (SWCS)

Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'allocation loyer comme incitant à la recherche d'emploi

Question orale du 17/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'allocation loyer

Question orale du 16/05/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La garantie payante

Question orale du 03/05/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les sanctions en cas de non-respect de l'obligation de raccordement à un réseau d'égouttage

Question orale du 03/05/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les noyaux d'habitat

Question orale du 03/05/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'application de la directive européenne 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables

Question orale du 02/05/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La position de la Wallonie dans le débat sur les semences

Question orale du 02/05/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'entretien du réseau secondaire

Question orale du 05/04/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La régularisation urbanistiques des bâtiments agricoles

Question orale du 05/04/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les impacts de la politique urbanistique sur la santé

Questions orales du 05/04/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La problématique de l'application des échelles de cotations du certificat énergétique La variabilité du prix du certificat énergétique

Question orale du 22/03/2011 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les réseaux de chaleur dans les zones d'activité économique

Question orale du 22/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'indexation des salaires des fonctionnaires régionaux

Question orale du 22/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en oeuvre de la stratégie en matière de développement durable

Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les filtres à particules pour les bus

Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les modes de régulation du marché du carbone

Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation du chèque loyer

Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'accessibilité du Fonds de réduction du coût global de l'énergie (FRCE) aux sociétés de logements de service public (SLSP)

Questions orales du 01/03/2011 de CASSART-MAILLEUX Caroline, DESGAIN Xavier, FOURNY Dimitri, LANGENDRIES Benoît, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'électricité verte pas toujours aussi verte qu'on croit L'électricité verte (non-)contrôlée 30 % de l'électricité wallonne sera verte en 2016 Les nouveaux quotas de certificats verts La fixation des nouveaux quotas d'électricité verte pour 2020 Les quotas wallons d'électricité verte pour la période 2013-2020

Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les clauses sociales et environnementales dans les marchés publics wallons

Question orale du 01/03/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La performance énergétique des bâtiments de l'administration wallonne

Questions orales du 28/02/2011 de DODRIMONT Philippe, MOUYARD Gilles, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La réaction des entrepreneurs de voirie concernant l'état défaillant du réseau routier Les moyens financiers alloués à la maintenance du réseau routier wallon L'entretien des routes régionales

Question orale du 28/02/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'impact de l'état des routes sur les assurances en dégâts matériels des véhicules

Questions orales du 28/02/2011 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le plan "airbag" pour indépendants Le passage du statut d'indépendant à titre complémentaire vers le statut d'indépendant à titre principal

Question orale du 16/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les priorités ferroviaires de la Wallonie

Question orale du 16/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les effets des ondes GSM

Question orale du 15/02/2011 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les relations entre changements climatiques et santé humaine

Question orale du 15/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'emploi des langues en matière administrative dans les communes germanophones

Question orale du 15/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La problématique de l'amiante dans les bâtiments publics

Question orale du 14/02/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les moyens budgétaires pour l'entretien du réseau routier

Question orale du 14/02/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La place réservée aux zones rurales dans les lignes de force de la politique d'aménagement du territoire

Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les émissions de polluants atmosphériques

Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La problématique des ordures ménagères sur le bord des routes

Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La main d'oeuvre agrée en matière d'isolation

Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'isolation obligatoire pour les logements mis en location

Question orale du 01/02/2011 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La répartition des efforts en matière de production d'électricité renouvelable

Questions orales du 31/01/2011 de MILLER Richard, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'agroforesterie L'agroforesterie

Question orale du 31/01/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'immigration et l'emploi

Question orale du 31/01/2011 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les demandeurs d'emploi inoccupés depuis au moins cinq ans

Question orale du 17/01/2011 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La contamination d'aliments par la dioxine en Allemagne

Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La révision des plans de secteur

Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'actualisation du schéma de développement de l'espace régional (SDER)

Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La participation citoyenne en aménagement du territoire et l'exemple de Malmedy Sud Ensemble

Question orale du 20/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évaluation du CWATUPe

Question orale du 16/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion des eaux usées

Question orale du 16/12/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La lutte contre les nuisances sonores

Questions orales du 16/12/2010 de DUPRIEZ Patrick, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le cadastre des antennes-relais La problématique des ondes électromagnétiques

Questions orales du 07/12/2010 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation du secteur des agences immobilières sociales (AIS) Le contrôle des agences immobilières sociales

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le nourrissage du gibier

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les métiers en pénurie

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le chômage ou service civil ?

Questions orales du 22/11/2010 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'emploi des plus de 45 ans Le taux d'emploi des plus de 50 ans

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'équilibre financier des SLSP

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation des nouvelles règles pour les zones à forte pression immobilière pour les prêts hypothécaires SWCS

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le prix de l'immobilier

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Un mécanisme de marché public pour l'éolien

Question orale du 22/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La recherche et le développement

Question orale du 09/11/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La procédure d'octroi des primes et la "demande réputée acceptée"

Question orale du 08/11/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La hiérarchisation des priorités en matière d'aménagement du territoire

Question orale du 19/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La suppression du déplafonnement des loyers sociaux

Question orale du 19/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'accompagnement social des locataires et des candidats-locataires

Question orale du 19/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en oeuvre de l'article 131 du Code du logement wallon

Question orale du 18/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La hausse de la production laitière en Wallonie

Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les conséquences de la diminution du nombre d'exploitations agricoles en aménagement du territoire

Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La responsabilisation des comités d'attribution des sociétés de logement

Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en oeuvre des programmes d'ancrage communal en Région wallonne

Question orale du 05/10/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le taux de concentration de radon comme critère d'insalubrité

Question orale du 04/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La lutte contre la spéculation sur les denrées alimentaires

Question orale du 04/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La vente directe dans les exploitations agricoles

Question orale du 04/10/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La circulation en forêt

Question orale du 13/07/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'agrément des systèmes d'épuration par lagunage

Question orale du 13/07/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le stockage du bois en zone agricole

Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les kilowattheures gratuits

Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'impact du coût de l'énergie verte sur le ménage wallon

Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La redevance de voirie en électricité

Question orale du 29/06/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les tarifs en heures pleines et en heures creuses

Question orale du 28/06/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les conventions entre la SOFICO et les communes pour l'entretien du réseau

Question orale du 28/06/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La redevance radio-télévision frappant les chambres d'hôtes

Question orale du 28/06/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le taux d'intermédiation

Question orale du 31/05/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'analphabétisme en Région wallonne comme frein à l'emploi

Questions orales du 31/05/2010 de STOFFELS Edmund, ZRIHEN Olga à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les retards de paiement Le retard dans le versement des subventions allouées aux entreprises de formation par le travail et aux organismes d'insertion socioprofessionnelle

Question orale du 04/05/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La desserte des zones d'activité économique par des lignes de transport public

Question orale du 04/05/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en oeuvre du décret relatif à la performance énergétique des bâtiments L'entrée en vigueur de la deuxième phase du décret PEB

Question orale du 20/04/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le calcul du loyer pour les logements sociaux

Question orale du 20/04/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La responsabilité de la Région wallonne dans le retard de paiement des certificats verts

Question orale du 20/04/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le refus de certains permis

Questions orales du 20/04/2010 de CREMASCO Veronica, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La procédure DAR Les suites de l'arrêt de la cour constitutionnelle sur le décret DAR La mise en oeuvre du permis relatif au contournement de Couvin L'arrêt de la cour constitutionnelle sur le décret dit "décret DAR" La procédure DAR

Question orale du 19/04/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les travailleurs ayant dépassé 50 ans

Question orale du 19/04/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La nécessité de mieux coordonner les différentes politiques qui contribuent à augmenter le coût de la vie

Questions orales du 19/04/2010 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les procédures de recouvrement en matière de redevance-télévision La redevance TV

Question orale du 23/03/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'application du décret visant à évacuer le risque lié à la présence concentrée de monoxyde de carbone

Question orale du 22/03/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les merlons aux abords des autoroutes

Question orale du 22/03/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le statut intérim

Questions orales du 22/03/2010 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La croissance des recettes Les prévisions budgétaires revues à la hausse

Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'assainissement des eaux et le certificat de conformité

Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les recours sans réponse

Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'application de la réglementation sur la performance énergétique des bâtiments

Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La caducité des plans de secteur

Questions orales du 09/03/2010 de LANGENDRIES Benoît, STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'"Habitat pour tous" : premiers résultats Les dossiers acceptés par les guichets du prêt social

Question orale du 09/03/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La consommation des appareils électriques en mode veille

Question orale du 08/03/2010 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les contrôles en matière d'exécution de travaux publics

Question orale du 08/03/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les efforts de formation des entreprises

Question orale du 08/03/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les emplois verts

Question orale du 23/02/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Une fonction publique wallonne moderne et dynamique

Question orale du 23/02/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le contrôle et l'entretien des installations de chauffage

Question orale du 22/02/2010 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le contrôle du secteur financier et l'association de la Région wallonne dans la mise sur pied des organes de contrôle

Question orale du 02/02/2010 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le surendettement et les crédits impayés en Région wallonne

Question orale du 02/02/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le rapport d'entretien en matière de permis d'urbanisme

Question orale du 05/01/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La stratégie wallonne en matière des eaux usées

Question orale du 05/01/2010 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La prolongation du délai d'amnistie pour les amendes administratives dans le cadre des infractions urbanistiques

Question orale du 05/01/2010 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le nouveau régime des primes

Question orale du 08/12/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La production de chaleur verte

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'inaptitude médicale des candidats à l'armée

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La délivrance d'un nouveau permis provisoire d'exploiter le circuit de Francorchamps

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La pression foncière

Questions orales du 24/11/2009 de BAYET Hugues, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La simplification administrative La méthode et les délais d'évaluation du CWATUPE

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le transfert modal des marchandises

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La lutte contre les logements insalubres et la prise en compte du facteur "santé" dans le logement

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'utilisation des appareils électroménagers

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La certification énergétique d'un bâtiment

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le rôle d'exemple des pouvoirs publics en matière de consommation d'énergie

Question orale du 24/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'utilisation des eaux usées comme source d'énergie

Question orale du 23/11/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La problématique du faible taux d'emploi des travailleurs de plus de 55 ans

Question orale du 10/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La gestion du personnel dans l'administration des routes et autoroutes

Question orale du 10/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les normes en matière de ventilation des habitations

Question orale du 10/11/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le marché des certificats verts

Question orale du 09/11/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les fraudes présumées dans le secteur sucrier

Questions orales du 21/10/2009 de BAYET Hugues, BOLLAND Marc, BORSUS Willy, CRUCKE Jean-Luc, DODRIMONT Philippe, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'innovation et la créativité au service de l'agriculture Les suites du G20 laitier L'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) L'Office des produits wallons L'aide de minimis dans le secteur agricole Les aides à la diversification pour les agriculteurs La promotion du lait dans les écoles

Question orale du 20/10/2009 de STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'entreprise et l'aménagement du territoire

Question orale du 20/10/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le plan pluriannuel d'économies d'énergie et de construction durable

Question orale du 20/10/2009 de STOFFELS Edmund à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les obligations à caractère social des services publics en matière d'énergie

Questions orales du 23/04/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La hausse du taux annoncée par la Société wallonne de crédit social L'évolution du taux du prêt social

Questions orales du 23/04/2009 de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le dossier Mecar Le suivi du dossier Mecar

Question orale du 23/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les stations d'épuration individuelle

Question orale du 23/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les nuisances olfactives à Monteneau

Question orale du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le fonds social de l'eau

Question orale du 17/03/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

Campus auto à Francorchamps

Question orale du 17/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Construction ou rénovation

Questions orales du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund, WESPHAEL Bernard à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les premiers effets du Plan air-climat. L'impact pour la Région wallonne de l'avis du Conseil fédéral du développement durable (CFDD) sur le "Plan national climat".

Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La signalisation des sites touristiques wallons

Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'application du décret sur les incivilités environnementales

Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'opération tutti frutti

Questions orales du 03/03/2009 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le retrait de sponsors dans le monde de la Formule 1. Le dossier Francorchamps.

Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les difficultés qu'éprouvent les jeunes à trouver un emploi

Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les conséquences de la situation économique actuelle sur le secteur des commerces

Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les titres-services

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le développement de 150 logements à Malmedy

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les communes qui ne proposent pas encore de service communal du logement à leur population

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plan communal d'aménagement compensatoire

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'évolution des loyers

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La pluralité des polices administratives

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'incidence du permis de location

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le regroupement familial

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le volume de prêts hypothécaires octroyés par la Société wallonne du crédit social (SWCS) et le Fonds du logement suite à l'attitude frileuse des banques classiques

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les éco-prêts

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les certificats verts et la réduction d'émissions de CO2

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les réductions fiscales en cas de vente d'un véhicule polluant

Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les critères pour qualifier un tronçon routier d'accidentogène

Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le service de médiation

Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les éco-prêts

Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Un groupement d'achat de chauffe-eau solaires (GRACHT) à Verviers

Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La liste des communes en zones à forte et très forte pression foncière en Wallonie

Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La zone d'activité économique (ZAE) de Baelen-Eupen-Lontzen-Welkenraedt

Questions orales du 18/02/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le prêt-Tremplin. Le prêt-Tremplin : un stimulant pour les personnes désirant accéder à la propriété ?

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La sensibilisation des communes en matière de sécurité routière

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les liens entre environnement et santé

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'impact de la qualité des produits alimentaires sur l'image de l'agriculture wallonne

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'association européenne des producteurs laitiers : "European Milk Board"

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La préservation du "tarier des prés"

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'opération "Les communes Clim'actives"

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les filtres à particules fines

Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La réduction de la TVA pour la construction

Question orale du 09/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les besoins futurs en matière de structures hospitalières et de maisons de repos et de soins

Question orale du 09/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'étude du CRIOC sur le tabac

Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La réorganisation des services de secours

Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'évolution de la fonction publique wallonne

Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Le coût du service hiver et l'épandage au GPS. La pollution des sels

Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le développement touristique du plateau des "Hautes Fagnes"

Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La réunion de l'entente européenne d'aviculture et cuniculiculture

Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les sites pollués

Question orale du 28/01/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'Euro 2012 des métiers en Wallonie

Question orale du 28/01/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

Utiliser le chômage pour former

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La directive Bolkestein

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les risques potentiels liés à la présence des mycotoxines dans les habitations et le contrôle de salubrité

Questions orales du 26/01/2009 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le tarif social. Le tarif social en électricité

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une formation en vue d'agréer des auditeurs énergétiques en langue allemande

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Un parc solaire en projet au bord de l'E42

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La réduction des délais d'obtention des permis d'urbanisme

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les primes énergie

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Un concurrent pour Electrabel

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les certificats énergétiques obligatoires en 2009

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'éco-construction

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'étude du projet d'éoliennes

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les conséquences de la fermeture de bureaux de poste

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le développement des minibus communaux pour la collectivité

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création d'un parking sous les jardins du casino à Spa

Questions orales du 26/01/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mise en oeuvre des conseillers en logement et la nécessité de renforcer la collaboration entre Région wallonne et Communauté germanophone en la matière. Les conseillers au logement.

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La fonction de Conseiller en Développement territorial

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La prime pour l'installation de panneaux photovoltaïques. Le photovoltaïque groupé

Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La Commission consultative spéciale construction. La diminution du taux de TVA dans la construction

Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les nuisances sonores autour de la zone industrielle de Kaiserbaracke

Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'application du coût-vérité

Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le système d'enregistrement des entreprises

Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone au sujet des certificats de patrimoine, des permis d'urbanisme et des permis de lotir pour le patrimoine protégé en Communauté germanophone

Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les permis de lotir

Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les amendes dans le cadre des infractions urbanistiques

Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une programmation plus ambitieuse en matière de prise en gestion locative par les opérateurs publics pour renforcer l'insertion sociale par le logement

Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'étude de l'OCDE sur la répartition asymétrique des revenus et son impact sur l'accès au logement

Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La rouille grillagée

Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les commentaires de la Fédération wallonne de l'agriculture sur les décisions du Conseil européen

Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'état de santé de l'apiculture

Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La stratégie et les objectifs de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre

Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les starters

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le prix de l'électricité va-t-il baisser ?

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les zones d'aménagement communal concerté (ZACC)

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les carrières de la Bodarwe à Malmédy

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le recours en annulation devant la Cour constitutionnelle introduit contre le décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La multiplication des parcs éoliens dans la Province de Namur. Les éoliennes communales

Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La carte de stationnement pour personne handicapée

Question orale du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le gaspillage alimentaire

Question orale du 02/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les obstacles empêchant une réaction adéquate du marché par rapport à une utilisation plus rationnelle de l'énergie

Question orale du 18/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La réglementation en matière de concordat

Question orale du 17/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le plafonnement des prix de l'énergie

Question orale du 17/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le certificat d'urbanisme

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La protection de la vie privée par l'administration régionale

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Certaines taxes provinciales

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La création d'une usine à pellets aux Plenesses

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La campagne anti-radon

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La gestion des aides à l'investissement pour le développement de l'agriculture (AIDA) dans les cantons de l'Est

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La plus grande crise d'extinction des espèces

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'enseignement primordial pour l'Union wallonne des entreprises

Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les Wallons les plus mobiles

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'Observatoire wallon de la santé

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les difficultés qu'ont certains ménages précarisés à payer leurs factures d'hôpitaux

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Chasser le gaspillage d'énergie

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'évolution du crédit hypothécaire et les tendances sur le marché immobilier en Wallonie

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le délai de rigueur

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le double vitrage

Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le refus de permis pour le RAVeL entre Trois-Ponts et Waimes

Questions orales du 03/11/2008 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique de la Région wallonne à propos des ondes électromagnétiques émises par les systèmes de télécommunication. L'implantation des antennes GSM. L'utilisation du GSM.

Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité

Question du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les certificats verts : la notion d'unité de production

Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les petites éoliennes

Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'engagement des sociétés de logement (SLSP) dans la prise en gestion locative

Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une politique énergétique adaptée aux besoins des ménages précarisés

Questions orales du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La contribution du secteur du logement à la lutte contre les émissions de CO2 L'enquête relative à la qualité de l'habitat en Région wallonne

Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le renouvellement des comités consultatifs des locataires et propriétaires (CCLP) dans les sociétés de logement (SLSP)

Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'application de l'article 84 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

Question orale du 14/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les relations entre le monde agricole et la grande distribution

Question orale du 14/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'emploi des 50 ans et plus

Questions orales du 01/10/2008 de BORSUS Willy, BRACAVAL Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'éolien dans la tempête Les certificats verts La politique de la Région wallonne dans le cadre d'implantations de parcs éoliens Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité Les certificats verts : la notion d'unité de production

Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'ancrage local des candidats locataires dans la prise en compte de leur demande auprès des sociétés de logement

Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les priorités ferroviaires en Région wallonne

Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le bilan écologique de notre politique énergétique

Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La certification "performance énergétique des bâtiments"

Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les objectifs énergétiques pour les bâtiments

Question orale du 24/06/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Qui sont ceux qui font flamber les prix ?

Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le photovoltaïque et le solaire thermique

Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les actions prioritaires pour l'avenir wallon

Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les sanctions urbanistiques

Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le marché pluriannuel de services relatifs aux études de sol en Wallonie

Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La collecte des huiles de friture

Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La qualité des eaux de baignade en Région wallonne Le rapport de l'Union européenne sur la qualité des eaux de baignade en Belgique

Questions orales du 10/06/2008 de DETHIER-NEUMANN Monika, GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le paiement du lait La difficile situation des producteurs laitiers dans notre région Les difficultés du secteur laitier

Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La présence de moustiques tropicaux en Région wallonne

Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La santé des ruches d'abeilles

Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les conséquences de la surpopulation du gibier

Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Une politique durable en matière de certification des forêts

Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La facturation des droits d'émission de CO2

Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les guides énergétiques

Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les compteurs intelligents

Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les panneaux solaires déductibles fiscalement

Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La production de biocarburants

Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le désarroi des consommateurs devant les erreurs dans leurs factures d'électricité Le service après vente dans le secteur de l'électricité

Question orale du 15/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La bio-diversité

Question orale du 15/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La transcription de la directive du Parlement européen et du Conseil fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques

Question orale du 13/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'impact de la fraude fiscale sur les finances communales

Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La disparition des petits abattoirs

Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La préparation des jeunes

Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les titres-services

Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Le chômage de longue durée

Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

L'activation régionale des chômeurs

Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La politique de réduction des émissions de CO2 nous met-elle dans une position concurrentielle difficile ?

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le formulaire unique

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les délais nécessaires pour concevoir l'ancrage communal du logement

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'isolation des habitations

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'appel à projets lancé dans le cadre de la semaine de la mobilité

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le différentiel de la hausse du prix du pétrole

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les conséquences du règlement de "l'affaire Sagawé"

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le recours introduit contre MECAR

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'emploi des langues

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'exécution du décret relatif à la performance énergétique des bâtiments

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le photovoltaïque et la ristourne fiscale

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La question des moyens dévolus aux sociétés de logement pour la prise en gestion locative

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique du logement multigénérationnel

Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le débat lié à l'application du taux de TVA et du droit d'enregistrement sur les ventes de terrains

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

des prix plus bas sans libéralisation

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les concentrations de radon et des règlements d'urbanisme y afférant

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La protection des citoyens contre les excès réglementaires

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La nécessaire isolation préalable à une production individuelle d'électricité

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les intercommunales d'énergie qui ne rembourseraient pas leurs clients

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'augmentation du taux de TVA sur les terrains par le Fédéral

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les abris de jardin

Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les prix plus bas sans libéralisation

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les procédures de recouvrement de la radio-redevance

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

L'impact de la fraude fiscale sur les budgets régionaux et communaux

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'article 112 du code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine de l'énergie

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La rentabilité des investissements en photovoltaïques

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La question de savoir si un logement est en juste adéquation avec la taille du ménage qui l'occupe

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La question de réserver les lotissements pour les populations originaires de la commune

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le Prêt jeunes

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La prévention du monoxyde de carbone (CO) pour la formation des estimateurs de la Région wallonne

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La cartographie du Radon

Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La mise en place d'un index social wallon

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création d'une route industrielle à Waimes

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le transfert de la loi sur les baux d'habitation aux régions et les possibilités nouvelles que cela implique en matière de régulation du marché locatif en Wallonie

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les modalités pratiques relatives à l'application du dispositif de chèque-loyer

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les agrégations annulées

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'état de salubrité d'un logement et son impact sur la santé de ses occupants

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'intégration de la dimension "seniors" dans les programmes de logement des sociétés de logement de service public (SLSP) et des partenariats publics privés (PPP)

Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les petites éoliennes

Question orale du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La non-conformité de 14 zones de baignades en Région wallonne et les objectifs wallons en termes de traitement des eaux usées

Question orale du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le recours contre un permis d'environnement

Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les suites du dossier "MECAR"

Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures

L'immigration des chercheurs de pointe

Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Les emplois flamands pour travailleurs wallons

Question orale du 28/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

L'avenir de la ligne 48

Questions orales du 28/01/2008 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les suites du dossier "MECAR". La délivrance du permis unique à MECAR

Question orale du 15/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La cartographie du bruit

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les remarques du 19ème Cahier d'Observations de la Cour des Comptes au sujet des aérodromes régionaux

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La première transformation du bois en zone forestière

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La perte par la gare de Verviers du statut de "gare-région"

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les travaux réalisés sans permis sur le site de la ferme Libert à Malmedy

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les dégâts occasionnés par des chantiers aux habitations riveraines

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les infractions urbanistiques sur les bâtiments agricoles

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les zones d'activité économique créées grâce aux plans communaux d'aménagement compensatoire (PCAC)

Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La certification des maisons passives

Question orale du 20/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La maladie de la langue bleue

Question orale du 20/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La Directive 2003/105/CE du 16 décembre 2003

Questions orales du 20/12/2007 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'octroi de dérogations dans la cadre de la gestion des déchets. Les conséquences du retard de l'adoption de l'arrêté de subventionnement des installations de traitement de déchets en Wallonie. La réforme de la gestion des déchets en province de Luxembourg. L'octroi de dérogation aux interdictions de mise en centre d'enfouissement technique. L'interdiction de la mise en décharge de déchets bruts dès le 1er janvier 2008 et ses conséquences pour la région namuroise. Le doublement possible du prix du traitement des déchets en province de Luxembourg. Les ordures ménagères brutes.

Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

La pénurie de main-d'oeuvre

Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

PISA et le plan Marshall

Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

VW Forest et le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Question orale du 17/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le crédit social, nouvel outil de développement pour la prise en charge de logements via les agences immobilières sociales (AIS)

Question orale du 17/12/2007 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les factures d'énergie, source d'endettement possible pour les ménages à faibles revenus

Question orale du 04/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation

L'apprentissage des langues

Questions orales du 04/12/2007 de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

La crise : comment le Belge est touché ? Les turbulences monétaires. Les conséquences de l'incertitude politique en Belgique sur l'économie wallonne

Question orale du 20/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La gestion de l'amiante

Question orale du 20/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'épuration individuelle et le contrôle des installations

Questions orales du 05/11/2007 de FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Les rails de sécurité à Ensival. Le remplacement des rails de sécurité le long des autoroutes wallonnes - cas de l'E19.

Questions orales du 05/11/2007 de BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La réalisation d'une cartographie acoustique le long des grands axes routiers. La lutte contre la pollution sonore à Rhisnes. La pose de murs et merlons antibruit.

Questions orales du 05/11/2007 de GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Le mécontentement des riverains de la route de Herbesthal. Le retardement des travaux d'aménagement de la route d'Herbesthal.

Questions orales du 16/10/2007 de STOFFELS Edmund, THISSEN René à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'intensification des essais de tir de MECAR et la pollution sonore et environnementale qui en découle. La demande de précisions supplémentaires sur le champ de tir de MECAR.

Question orale du 15/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les estimateurs en Région wallonne

Question orale du 15/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La conformité des arrêts de bus aux normes PMR (Personnes à Mobilité réduite) et la sécurisation des passages pour piétons

Questions orales du 18/09/2007 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000. Les premiers arrêtés Natura 2000. L'évolution du dossier Natura 2000.

Question orale du 18/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine

Quelles langues faut-il apprendre ?

Question orale du 17/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La probable augmentation du nombre de camions d'ici à 2020

Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les investissements relatifs au projet "Eifel et Ardennes comme région aquatique"

Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La nécessaire information sur le choix de l'épuration collective ou individuelle

Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

La construction comme secteur stratégique en Région wallonne

Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

La construction et le travail illégal

Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'emploi des langues dans les communes germanophones

Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La coopération entre l'Office du Tourisme des Cantons de l'Est (OTCE) et les institutions de la Région wallonne

Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Les dispositifs de résorption du chômage en Région wallonne et en Communauté germanophone

Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le Conseil supérieur du logement

Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le refus d'offre de logements sociaux

Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le surendettement - centre de référence en Province de Liège

Questions orales du 30/04/2007 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La détérioration des eaux de baignade La qualité des eaux de baignade en Région wallonne

Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La valorisation des sites de la Baraque Michel et du Signal de Botrange

Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La réforme des parcs naturels

Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les craintes concernant un maïs transgénique

Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'utilisation des GPS à usage touristique

Questions orales du 18/04/2007 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les récentes déclarations du Ministre-Président flamand sur le dossier de la vignette Les déclarations du Ministre-Président flamand quant à l'instauration de la vignette autoroutière La position flamande relative à la vignette routière

Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La place de la filière lait dans l'agriculture wallonne

Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les services locaux d'autobus

Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

La construction : 12 % d'offres malhonnêtes

Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Les papeteries à Malmedy

Question orale du 16/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Malmedy-Waimes : carrière et route industrielle

Question orale du 16/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La maison passive en Région wallonne

Question orale du 22/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'étude du potentiel d'exploitation de l'énergie éolienne aux abords d'infrastructures autoroutières et hydrauliques relevant de la Région wallonne

Question orale du 20/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La propreté du réseau routier et autoroutier

Question orale du 20/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les piètres résultats de la Région wallonne en matière de sécurité routière Les pistes du Ministre Landuyt pour diminuer le nombre de morts sur nos routes La politique menée par le Ministre en matière de mise en place de radars en Wallonie et d'équipement de nos voiries La nécessité de radars dans la lutte contre l'insécurité routière

Question orale du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le coût de la production agricole

Questions orales du 08/03/2007 de CORNET Véronique, DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les dysfonctionnements constatés dans la majorité des stations d'épuration individuelles Les récents chiffres communiqués en matière d'efficacité des stations d'épuration individuelles et, plus largement, sur la politique du Gouvernement en matière d'épuration individuelle L'évaluation des systèmes d'épuration individuels

Question orale du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les enquêtes relatives aux sites de Brennhage et de Flög

Question orale du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'attitude du Bourgmestre de Pepinster

Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le contrôle des installations électriques

Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La définition de la zone linéaire

Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le réseau ASTRID

Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le prêt jeunes

Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'acceptation des dossiers de crédit social pratiqué par le Fonds du Logement et par la Société wallonne de Crédit social

Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le manque de terrains industriels dans l'arrondissement de Verviers

Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le ravel transfrontalier

Question orale du 16/01/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Les papeteries sous concordat dans la région de Malmedy

Question orale du 18/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'impôt fédéral sur les quotas d'émission de CO222

Question orale du 18/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La prime énergie et logement - quels délais ?

Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le changement des règles d'attribution dans l'octroi des prêts à la Socoiété wallonne de crédit social

Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La modification sensible du relief du sol

Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les primes à l'économie d'énergie en faveur des particuliers

Question orale du 05/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les nuisances sonores aux abords du circuit de Spa-Francorchamps

Question orale du 21/11/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le programme Life+

Question orale du 20/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les dérogations permettant aux Etats membres de pouvoir bénéficier d'un taux de TVA réduit

Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La N62 ou E421 (Saint-Vith - Luxembourg)

Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le "bypass" reliant la N67 et la E40

Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

L'opération de sécurité routière aux abords des écoles

Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La technique du PCA compensatoire

Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique des zones à forte pression foncière

Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La nécessité ou non d'adapter le dispositif des prêts de la Société wallonne du Crédit social (SWCS)

Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les incompatibilités en matière de primes au logement

Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'extension d'une zone d'activités économiques à Morsheck

Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les activités de la firme MECAR à Elsenborn

Question orale du 06/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les tirs de munitions dans le camp militaire d'Elsenborn

Question orale du 06/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le suivi de l'assainissement des SAED

Question orale du 04/07/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'impact des émissions lumineuses

Question orale du 03/07/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La zone 30

Questions orales du 21/06/2006 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La qualité de l'air wallon L'information et le suivi de la population de la région de Charleroi quant à la pollution de l'air Le suivi du dossier de la pollution de l'air dans la région de Charleroi Les particules fines dans l'air

Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le logement social et la sécurité routière

Questions orales du 19/06/2006 de LISSENS Isabelle, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'importante consommation d'énergie des Wallons Le Belge consommerait bien trop d'énergie

Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Un "by-pass" entre la N67 et la E40

Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La présence de 500 zones fragiles sur nos autoroutes

Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le transport exceptionnel par la route régionale

Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les modes de calcul des factures d'eau au sein des sociétés de logement de service public

Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La conciliation des prescrits urbanistiques avec la performance énergétique

Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les tests de munition au camp militaire d'Elsenborn

Question orale du 06/06/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le test de munition au camp militaire d'Elsenborn

Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les choix wallons en matière de déchets

Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les demandes d'agrément pour les systèmes d'épuration individuelle et la politique d'assainissement autonome

Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Les chômeurs formés comme maçons et la demande de main-d'oeuvre dans le secteur de la construction

Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La carrière "La Warchenne" à Waimes

Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La promotion de la construction à basse consommation d'énergie

Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Quelle énergie à quel prix pour l'hiver prochain ?

Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'impact budgétaire du CPAS sur les finances communales

Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La taxe d'ouverture des débits de boissons

Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le recyclage des matériaux dans les travaux de voirie

Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le permis d'urbanisme et l'amiante

Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'extension d'une carrière à Baelen

Question orale du 28/03/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le transport des animaux

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les factures de gaz naturel

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le logement intergénérationnel

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La qualité de l'air intérieur et la santé des enfants

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les modifications du règlement d'octroi de prêts

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'allocation-loyer ou chèque-logement ou autre formule

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'état du logement

Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Une diminution du précompte immobilier sur les habitations mises en location

Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les espèces menacées

Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Une première évaluation du système des amendes administratives

Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Le peu d'utilisation des titres-services en Région wallonne

Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

L'ouverture totale du marché du travail aux ressortissants des pays de l'Est, membres de l'Union européenne

Question orale du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les retards de paiement des entreprises de déneigement

Question orale du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le RAVeL et les gares mises en vente par la SNCB

Questions orales du 07/02/2006 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le manque de pompiers en Wallonie L'évolution de la réforme des services de secours et le manque de pompiers en Wallonie

Question orale du 07/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'état déplorable des rives de la Vesdre

Question orale du 06/02/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le fait de pouvoir continuer à vivre chez soi

Question orale du 24/01/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

Le développement d'un centre de compétence sur le site de Spa-Francorchamps

Question orale du 24/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le fétichisme de la règle N+2 et la problématique de l'accès au crédit social pour tous en Wallonie

Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La maltraitance d'enfants handicapés dans les transports scolaires

Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique de la pression foncière en Wallonie

Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les raisons de la diminution de la convention avec l'ISSeP

Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique des dépôts pour déchets inertes

Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La création d'un fonds fédéral de réduction du coût énergétique global

Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'avenir de l'Euregio Meuse-Rhin

Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le fonctionnement du centre d'information et d'accueil d'Eupen

Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La restructuration de la Division Nature et Forêt

Question orale du 14/12/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures

Les connexions des ZAE prioritaires au réseau des fibres optiques

Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le coût du service d'hiver

Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La sortie d'autoroute qui relie Eupen et la E40 et sur l'état de la N692

Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique des zones à forte pression foncière

Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique du crédit social

Question orale du 30/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

L'état des routes wallonnes

Question orale du 29/11/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le prix des déchets

Question orale du 29/11/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'emploi des langues en matière administrative

Question orale du 15/11/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

Les demandes de formation dans le secteur de la coiffure et des soins de beauté

Question orale du 14/11/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur

Le coût du mazout pour les PME et les indépendants

Questions orales du 12/10/2005 de CRUCKE Jean-Luc, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La participation effective des résidents de sociétés du logement en Wallonie L'implication des comités consultatifs des locataires et des propriétaires dans les sociétés de logement social La gestion des sociétés de logement Les indus récoltés par la Carolorégienne et le remboursement aux locataires La désignation par l'arrêté du 20 juillet 2005 de l'un des échevins incriminés dans le scandale de la Carolorégienne, Vice-Président de la Carolorégienne en tant que membre du Conseil supérieur du logement Les dysfonctionnements au sein de la Société wallonne du logement La problématique de la sous-occupation dans le logement public

Questions orales du 12/10/2005 de BAYENET Maurice, BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique wallonne de l'énergie La promotion des énergies alternatives dans le parc immobilier wallon L'allongement des délais de traitement des demandes de conseils ou de primes au sein des guichets de l'énergie Le bois comme énergie écologique et économique en alternative au mazout Le projet de création de la société d'expertise et de gestion énergétique Le soutien à apporter aux particuliers en matière d'audit énergétique dans leur logement

Question orale du 10/10/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'augmentation du coût de la vie

Question orale du 20/09/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

La hausse des prix des produits pétroliers pour l'industrie et les transports privés

Questions orales du 20/09/2005 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

Les premières conclusions à l'issue du Grand Prix de Formule 1 de Spa-Francorchamps de ce 11 septembre 2005 Le coût du Grand Prix de Formule 1 à Francorchamps

Questions orales du 14/07/2005 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'accord de répartition des amendes routières La répartition du fonds des amendes

Question orale du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'uniformité des règlements de police

Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les conséquences de la crise de la dioxine

Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les dommages causés par la peste porcine

Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

Le projet d'accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté française et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes

Question orale du 07/07/2005 de STOFFELS Edmund à

Les récents développements dans le dossier de l'assainissement individuel

Question orale du 04/07/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

La publication des derniers résultats de l'enquête conjoncturelle en Belgique

Question orale du 16/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La problématique du logement dans les zones à forte pression foncière

Question orale du 14/06/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les conclusions du dernier rapport Dexia

Question orale du 13/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'agrément des géomètres pour les lotissements

Question orale du 02/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les réponses à apporter en matière de programmes de logements dans la lutte contre les marchands de sommeil

Questions orales du 30/05/2005 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'extension des zones d'initiative privilégiée aux sites concernés par l'habitat permanent aux zones de loisirs La problématique des zones à forte pression foncière

Question orale du 30/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La mise en oeuvre de la zone industrielle d'Eupen-Baelen-Lontzen-Welkenraedt

Question orale du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le transport ferroviaire combiné de marchandises

Question orale du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'utilisation future des lignes 45 et 48 reliant Trois-Ponts à Losheimergraben

Question orale du 18/05/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

Le manque de main-d'oeuvre et la formation

Question orale du 17/05/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La réforme des services d'incendie

Question orale du 17/05/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La participation des Régions et Communautés au pécule de vacances

Question orale du 04/05/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures

La fibre optique

Question orale du 03/05/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La diminution du nombre d'exploitations agricoles

Question orale du 02/05/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les nuisances sonores produites par le trafic autoroutier dans l'arrondissement de Verviers

Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La portée de l'article 89 du CWATUP relatif au permis de lotir

Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La nécessité d'un accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone sur les monuments et les sites protégés

Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments et sa transposition en droit interne

Question orale du 20/04/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Une vie autonome pour nos handicapés

Question orale du 19/04/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'usage des pesticides et des biocides

Questions orales du 19/04/2005 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les incivilités pouvant désormais faire l'objet de sanctions administratives de la part des communes La problématique de l'application du nouvel article 119 bis de la Loi communale en ce qui concerne les amendes administratives

Question orale du 24/02/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

L'épuration individuelle

Question orale du 23/02/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

Les déclarations de refus de paiement des taxes du prochain Grand Prix de Spa-Francorchamps

Question orale du 23/02/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'emploi des langues en matière administrative

Questions orales du 23/02/2005 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La politique ferroviaire wallonne Le préfinancement d'investissements ferroviaires

Question orale du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La participation de la Wallonie au système Eurecard

Question orale du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La poursuite des aides à l'économie d'énergie pour un véritable pacte énergétique

Question orale du 19/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

L'attitude de la Société wallonne du crédit social à l'encontre des demandeurs fichés auprès de la Banque nationale de Belgique

Question orale du 19/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les mesures prises afin de diminuer la consommation d'énergie

Question orale du 08/12/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La largeur des bandes d'arrêt d'urgence des autoroutes E411 et E25

Questions orales du 07/12/2004 de GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La prolongation au 31 janvier 2005 de la date de fermeture de la chasse à tir en battue à l'espèce sanglier, en plaine comme en bois Les filières de distribution du gibier et la prolifération des sangliers

Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La salubrité dans les logements en Wallonie

Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La présence obligatoire de détecteurs de fumée

Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les économies d’énergie dans le secteur du logement

Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Le dernier bilan mitigé du secteur HORECA

Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La mise en oeuvre du Fonds social pour le mazout en Wallonie

Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

L’investissement dans la formation en langues

Question orale du 26/10/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La mobilité interrégionale belgo-luxembourgeoise

Question orale du 07/10/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La place du dispositif des Agences immobilières sociales dans la remise sur le marché des logements inoccupés

Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La réglementation des quotas laitiers

Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les tourbières des Hautes-Fagnes

Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

La formation continue

Questions orales du 23/09/2004 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La problématique des dégâts de sangliers L’ouverture, la clôture et la suspension des périodes de chasse au sanglier

Questions orales du 23/09/2004 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Le plan Marshall de la sécurité routière Le plan Marshall des routes

Question orale du 22/09/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le cahier des charges urbanistiques et environnementales

Question orale du 28/04/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

L’interprétation de l’article 111 du CWATUP

Question orale du 28/04/2004 de STOFFELS Edmund à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics

Les primes à la réhabilitation pour les logements situés dans un ensemble architectural classé et situé en Communauté germanophone

Question orale du 28/04/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

La remise en état du pont autoroutier de Steinebrück

Question orale du 12/02/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

L’avenir des prêts sociaux

Question orale du 12/02/2004 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité

La problématique des dégâts causés par la population des sangliers

Question orale du 12/02/2004 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie

L’impact du prix de l’électricité sur la viabilité des entreprises wallonnes

Questions orales du 14/01/2004 de CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, SMEETS Daniel, STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le recrutement à la Division nature et forêts (DNF) et au Centre de recherches de la nature , des forêts et du bois(CRNFB) Le manque de renfort en personnel au sein de la DNF et du CRNFB Le recrutement de personnel à la DNF et au CRNFB La situation des recrutements de personnel à la DNF et au CRNFB

Question orale du 03/12/2003 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé

L’ensemble des processus conduisant à la précarisation

Question orale du 19/11/2003 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

Les accidents de la circulation en province de Liège

Question orale du 25/06/2003 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

L’accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone en matière d’urbanisme

Question orale du 14/05/2003 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie

Le remplacement des trains locaux par des bus régionaux

Question orale du 14/05/2003 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Les subventions accordées aux communes pour l’engagement de conseillers en aménagement du territoire et en environnement

Questions orales du 02/04/2003 de CAVALIER-BOHON Marie-Rose, STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Le classement de la Belgique dans le rapport des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau Les conclusions du troisième Forum mondial de l’Eau organisé en mars 2003 à Kyoto

Question orale du 26/06/2002 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

L’orientation des investissements publics dans le secteur de la construction en Wallonie

Question orale du 02/05/2002 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé

L’impact financier des décisions prises par l’ensemble des pouvoirs publics sur le revenu des ménages en Wallonie

Question orale du 02/05/2002 de STOFFELS Edmund à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

Les aides à l’investissement dans le secteur de la transformation du bois

Question orale du 06/03/2002 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine

"Les prêts jeunes" - Bilan et perspectives

Question orale du 06/03/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

L’opportunité pour la Région wallonne de disposer d’une cartographie sur les sites hébergeant un émetteur électromagnétique

Question orale du 20/02/2002 de STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L’accroissement de la fiscalité de la Province de Liège

Question orale du 12/12/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Les neutrotoxiques systémiques : biodisponibilité, toxicité et risque pour les insectes pollinisateurs

Question orale du 07/11/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Le contournement de Rodt

Question orale du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

L’impantation d’antennes G.S.M. à Raeren et Eupen

Question orale du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

L’article 36 du CWATUP

Question orale du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Les coordinateurs-sécurité sur les chantiers temporaires ou mobiles

Question orale du 03/07/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

La mise en oeuvre de la directive européenne Natura 2000

Question orale du 25/04/2001 de STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L’emploi des langues en matière administrative

Question orale du 21/03/2001 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie

Le projet de suppression de la ligne de chemin de fer entre Verviers et Aix-la-Chapelle

Question orale du 10/05/2000 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Le plan de création et d’aménagement de zones d’activités économiques dans l’Est de la Belgique

Question orale du 10/05/2000 de STOFFELS Edmund à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles

Les très grands centres commerciaux

Question orale du 10/05/2000 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé

Le surendettement

Question orale du 15/03/2000 de STOFFELS Edmund à SEVERIN Jean-Marie, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le personnel de la Division de la Nature et des Forêts et la situation au sein des directions forestières

Question orale du 16/02/2000 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

L’importation de déchets de bois traités ou de panneaux produits à partir de ce type de déchets

Question orale du 16/11/1999 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé

La coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone en matière de médiation de dettes

Question orale du 26/06/0207 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation

Le manque d'ouvriers qualifiés dans le secteur de la construction