Question écrite du 17/05/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (32 (2003-2004) 1 échéance : 09/06/2004)

Voir la question et la réponse :

La couverture du risque lié à l’exposition aux champs électromagnétiques

Question écrite du 17/05/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (31 (2003-2004) 1 échéance : 09/06/2004)

Voir la question et la réponse :

Le permis de lotir.

Question écrite du 21/04/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (29 (2003-2004) 1 échéance : 12/05/2004)

Voir la question et la réponse :

L’article 35 du CWATUP.

Question écrite du 29/03/2004 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (8 (2003-2004) 1 échéance : 20/04/2004)

Voir la question (hors délai) :

Le permis de chasse.

Question écrite du 04/03/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (21 (2003-2004) 1 échéance : 25/03/2004)

Voir la question (hors délai) :

La notion de salubrité et les normes environnementales y afférentes.

Question écrite du 04/03/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (20 (2003-2004) 1 échéance : 25/03/2004)

Voir la question (hors délai) :

Le permis de lotir.

Question écrite du 04/03/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (48 (2003-2004) 1 échéance : 25/03/2004)

Voir la question et la réponse :

La notion de salubrité et les normes environnementales y afférentes.

Question écrite du 19/02/2004 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (18 (2003-2004) 1 échéance : 11/03/2004)

Voir la question et la réponse :

La mise en oeuvre du permis d’environnement et du permis unique et le manque de personnel au sein de la Division des préventions et des autorisations.

Question écrite du 19/02/2004 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (12 (2003-2004) 1 échéance : 11/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Les conséquences de la fermeture de la ligne 48.

Question écrite du 06/02/2004 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre de l'Emploi et de la Formation (18 (2003-2004) 1 échéance : 27/02/2004)

Voir la question et la réponse :

Les aides familiales et les titres services.

Question écrite du 26/01/2004 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (10 (2003-2004) 1 échéance : 16/02/2004)

Voir la question et la réponse :

Primes de la Région wallonne en matière d’économie d’énergie.

Question écrite du 05/12/2003 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (6 (2003-2004) 1 échéance : 29/12/2003)

Voir la question et la réponse :

La gestion forestière.

Question écrite du 18/11/2003 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (21 (2003-2004) 1 échéance : 09/12/2003)

Voir la question et la réponse :

La nécessité d’un accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone dans le domaine de l’intégration scolaire pour les jeunes handicapés.

Question écrite du 30/10/2003 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (2 (2003-2004) 1 échéance : 21/11/2003)

Voir la question (hors délai) :

La problématique des dégâts causés par la population des sangliers.

Question écrite du 17/09/2003 de STOFFELS Edmund à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (38 (2002-2003) 1 échéance : 08/10/2003)

Voir la question et la réponse :

La valorisation du potentiel touristique du site de Botrange.

Question écrite du 09/07/2003 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (50 (2002-2003) 1 échéance : 30/07/2003)

Voir la question et la réponse :

La mise en oeuvre du CWATUP.

Question écrite du 23/04/2003 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (42 (2002-2003) 1 échéance : 15/05/2003)

Voir la question et la réponse :

La problématique du crédit social.

Question écrite du 20/03/2003 de STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (34 (2002-2003) 1 échéance : 10/04/2003)

Voir la question et la réponse :

Le projet de Code de la fonction publique.

Question écrite du 30/01/2003 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (26 (2002-2003) 1 échéance : 20/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Procédure de délivrance d’un permis d’urbanisme pour les antennes GSM.

Question écrite du 16/01/2003 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (26 (2002-2003) 1 échéance : 06/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Les fibres optiques.

Question écrite du 20/12/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (19 (2002-2003) 1 échéance : 14/01/2003)

Voir la question et la réponse :

La longue histoire de l’extension du zoning quadrilatère à Welkenraedt-Lontzen-Baelen-Eupen.

Question écrite du 05/12/2002 de STOFFELS Edmund à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (7 (2002-2003) 1 échéance : 27/12/2002)

Voir la question et la réponse :

L’instauration d’une liste noire des mauvais locataires.

Question écrite du 22/11/2002 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (2 (2002-2003) 1 échéance : 13/12/2002)

Voir la question (hors délai) :

La fermeture des bois suite à la détection d’un cas de peste porcine chez un sanglier à Rocherath.

Question écrite du 06/11/2002 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (1 (2002-2003) 1 échéance : 28/11/2002)

Voir la question et la réponse :

Nouvelles mesures en faveur d’une fiscalité verte.

Question écrite du 06/11/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (12 (2002-2003) 1 échéance : 28/11/2002)

Voir la question et la réponse :

Adaptation des RGBSR.

Question écrite du 12/07/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (60 (2001-2002) 1 échéance : 02/08/2002)

Voir la question et la réponse :

L’attitude de la Région wallonne à l’égard du règlement communal de police adopté à Gouvy en matière des antennes-relais de téléphonie mobile.

Question écrite du 13/06/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (54 (2001-2002) 1 échéance : 04/07/2002)

Voir la question et la réponse :

Assèchement du lac de Bütgenbach en 2003/2004 et protection de la faune et de la flore du lac.

Question écrite du 15/01/2002 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (29 (2001-2002) 1 échéance : 05/02/2002)

Voir la question et la réponse :

L’interprétation de l’article 35 du CWATUP.

Question écrite du 11/12/2001 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (17 (2001-2002) 1 échéance : 04/01/2002)

Voir la question et la réponse :

Les accidents graves sur le prolongement côté allemand de l’autoroute Verviers-Prüm.

Question écrite du 13/11/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (15 (2001-2002) 1 échéance : 04/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Le Règlement général des bâtisses en site rural.

Question écrite du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (2 (2001-2002) 1 échéance : 12/11/2001)

Voir la question et la réponse :

Le Règlement général des bâtisses en site rural.

Question écrite du 18/10/2001 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (1 (2001-2002) 1 échéance : 12/11/2001)

Voir la question et la réponse :

Les portiques de l’entrée des Hautes Fagnes.

Question écrite du 26/04/2001 de STOFFELS Edmund à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (10 (2000-2001) 1 échéance : 18/05/2001)

Voir la question et la réponse :

La protection des forêts.

Question écrite du 22/02/2001 de STOFFELS Edmund à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (18 (2000-2001) 1 échéance : 15/03/2001)

Voir la question et la réponse :

La situation du personnel de la Division nature et forêts au sein des directions forestières

Question écrite du 22/01/2001 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (14 (2000-2001) 1 échéance : 12/02/2001)

Voir la question et la réponse :

La révision partielle du plan de secteur de Verviers-Eupen visant à l’extension de la zone d’activité économique de Baelen-Eupen-Lontzen-Welkenraedt

Question écrite du 15/12/2000 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (7 (2000-2001) 1 échéance : 09/01/2001)

Voir la question et la réponse :

La route de contournement de Rodt (St. Vith)

Question écrite du 15/12/2000 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (12 (2000-2001) 1 échéance : 09/01/2001)

Voir la question et la réponse :

Demande de modification du plan de secteur de Malmédy-St. Vith afin d’y inscrire une extension du zoning industriel situé à Kaiserbaracke.

Question écrite du 08/06/2000 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (8 (1999-2000) 1 échéance : 30/06/2000)

La problématique du transport scolaire.

Question écrite du 08/06/2000 de STOFFELS Edmund à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (8 (1999-2000) 1 échéance : 30/06/2000)

Voir la question et la réponse :

La problématique du transport scolaire.

Question écrite du 12/01/2000 de STOFFELS Edmund à SEVERIN Jean-Marie, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (8 (1999-2000) 1 échéance : 02/02/2000)

Voir la question et la réponse :

Zonings industriels dans les cantons de l’Est.

Question écrite du 12/01/2000 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (22 (1999-2000) 1 échéance : 02/02/2000)

Voir la question et la réponse :

Zonings industriels dans les cantons de l’Est.

Question écrite du 09/12/1999 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (16 (1999-2000) 1 échéance : 30/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Permis d’urbanisme.

Question écrite du 07/12/1999 de STOFFELS Edmund à SEVERIN Jean-Marie, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (5 (1999-2000) 1 échéance : 28/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Urbanisme - Cellule germanophone.

Question écrite du 07/12/1999 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (14 (1999-2000) 1 échéance : 28/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Urbanisme - Cellule germanophone.

Question écrite du 17/11/1999 de STOFFELS Edmund à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (4 (1999-2000) 1 échéance : 08/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Production de panneaux en bois.