Question écrite du 27/05/2004 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (33 (2003-2004) 1 échéance : 18/06/2004) Voir la question (hors délai) : Réhabilitation du site de l’ISP à Gosselies. |
Question écrite du 17/05/2004 de DESGAIN Xavier à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (12 (2003-2004) 1 échéance : 09/06/2004) Voir la question et la réponse : Mise en place et financement des Conseils de filières. |
Question écrite du 04/05/2004 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (30 (2003-2004) 1 échéance : 26/05/2004) Voir la question et la réponse : Centre d’enfouissement technique du champ de Beaumont. |
Question écrite du 16/03/2004 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (8 (2003-2004) 1 échéance : 06/04/2004) Voir la question (hors délai) : Aéroport de Gosselies - Nombre d’emplois créés. |
Question écrite du 16/03/2004 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (7 (2003-2004) 1 échéance : 06/04/2004) Voir la question (hors délai) : Type d’appareils qui utilisent l’aéroport de Gosselies. |
Question écrite du 15/03/2004 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (6 (2003-2004) 1 échéance : 05/04/2004) Voir la question (hors délai) : Aéroport de Gosselies - Evolution des vols d’entraînement. |
Question écrite du 18/02/2004 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (44 (2003-2004) 1 échéance : 10/03/2004) Voir la question Etude de bruit du trafic routier. |
Question écrite du 18/02/2004 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (17 (2003-2004) 1 échéance : 10/03/2004) Voir la question et la réponse : Exploitation des centres de regroupement et de démantèlement de véhicules hors d’usage. |
Question écrite du 17/11/2003 de DESGAIN Xavier à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (8 (2003-2004) 1 échéance : 08/12/2003) Voir la question (hors délai) : Super-conseillers au conseil communal de Charleroi. |
Question écrite du 17/11/2003 de DESGAIN Xavier à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (7 (2003-2004) 1 échéance : 08/12/2003) Voir la question (hors délai) : Accès de tous les conseillers communaux aux commisions du conseil communal. |
Question écrite du 17/11/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (9 (2003-2004) 1 échéance : 08/12/2003) Voir la question et la réponse : Réhabilitation du dépotoir rue Saussois à Chapelle-lez-Herlaimont. |
Question écrite du 02/10/2003 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (6 (2003-2004) 1 échéance : 23/10/2003) Voir la question et la réponse : Retard de la construction d’un rond-point au carrefour de l’avenue Eugène Mascaux et de la rue de la Bruyère à Marcinelle. |
Question écrite du 17/09/2003 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (76 (2002-2003) 1 échéance : 08/10/2003) Voir la question et la réponse : L’abattage des arbres en bordure d’autoroutes. |
Question écrite du 23/06/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (48 (2002-2003) 1 échéance : 14/07/2003) Voir la question et la réponse : Alternatives au projet de zone d’activité économique prioritaire de Viesville. |
Question écrite du 17/03/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (38 (2002-2003) 1 échéance : 07/04/2003) Voir la question et la réponse : Respect des conditions d’exploiter de Comet Sambre à Châtelet. |
Question écrite du 21/02/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (30 (2002-2003) 1 échéance : 14/03/2003) Voir la question et la réponse : Siverma à Marchienne-au-Pont - Permis d’urbanisme. |
Question écrite du 11/02/2003 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (24 (2002-2003) 1 échéance : 04/03/2003) Voir la question et la réponse : Aéroport de Gosselies - Investissements. |
Question écrite du 06/01/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (20 (2002-2003) 1 échéance : 27/01/2003) Voir la question et la réponse : Dépôts divers des entreprises sidérurgiques du bassin de Charleroi. |
Question écrite du 06/01/2003 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (20 (2002-2003) 1 échéance : 27/01/2003) Voir la question et la réponse : Etude de bruit du trafic routier. |
Question écrite du 24/12/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (19 (2002-2003) 1 échéance : 16/01/2003) Voir la question et la réponse : Sécurisation de la R.N. 5 à Loverval. |
Question écrite du 12/12/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (17 (2002-2003) 1 échéance : 06/01/2003) Voir la question et la réponse : Sprl ECS Trading à Jumet. |
Question écrite du 27/11/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (15 (2002-2003) 1 échéance : 18/12/2002) Voir la question et la réponse : Cokeries d’Anderlues - Etat de l’environnement. |
Question écrite du 26/11/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (11 (2002-2003) 1 échéance : 17/12/2002) Voir la question et la réponse : Etude de bruit du trafic routier. |
Question écrite du 14/11/2002 de DESGAIN Xavier à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (6 (2002-2003) 1 échéance : 05/12/2002) Voir la question et la réponse : Intercommunales - Transparence du comité de direction. |
Question écrite du 10/10/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (6 (2002-2003) 1 échéance : 31/10/2002) Voir la question et la réponse : Contournement de Frasnes-lez-Gosselies. |
Question écrite du 10/10/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (5 (2002-2003) 1 échéance : 31/10/2002) Voir la question et la réponse : R3 et R9 à Charleroi - Coût ou valeur. |
Question écrite du 10/10/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (9 (2002-2003) 1 échéance : 31/10/2002) Voir la question et la réponse : Zoning de Seneffe. |
Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (4 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002) Voir la question et la réponse : Dépôts de pneus usagés. |
Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (4 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002) Voir la question et la réponse : Etude de bruit du trafic routier. |
Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (2 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002) Voir la question et la réponse : Aéroport de Gosselies - Zone A. |
Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (1 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002) Voir la question et la réponse : Placement des sonomètres à Gosselies. |
Question écrite du 08/07/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (57 (2001-2002) 1 échéance : 29/07/2002) Voir la question et la réponse : Aménagement cyclable sur la R.N. 90 à l’ouest de Charleroi. |
Question écrite du 22/05/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (15 (2001-2002) 1 échéance : 12/06/2002) Voir la question et la réponse : L’avenir de l’imprimerie Proxima Graphing à Charleroi. |
Question écrite du 22/05/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (14 (2001-2002) 1 échéance : 12/06/2002) Voir la question et la réponse : Les conditions imposées par la Région wallonne à Ryanair en contre partie des aides dont elle bénéficie. |
Question écrite du 22/05/2002 de DESGAIN Xavier à ARENA Marie, Ministre de la Formation (23 (2001-2002) 1 échéance : 12/06/2002) Voir la question et la réponse : Le récent licenciement de cinq travailleurs de Ryanair. |
Question écrite du 05/03/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (41 (2001-2002) 1 échéance : 26/03/2002) Voir la question et la réponse : Décharge industrielle dite "Carder" à Marchienne-au-Pont et Montignies-le-Tilleul. |
Question écrite du 26/02/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (40 (2001-2002) 1 échéance : 19/03/2002) Voir la question et la réponse : Exploitation d’une centrale à béton à proximité d’un captage d’eau à Solre-sur-Sambre. |
Question écrite du 26/02/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (39 (2001-2002) 1 échéance : 19/03/2002) Voir la question et la réponse : Aéroport de Gosselies - Pollution des eaux. |
Question écrite du 07/12/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (22 (2001-2002) 1 échéance : 02/01/2002) Voir la question et la réponse : Accès à l’information en matière d’environnement. |
Question écrite du 03/12/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (19 (2001-2002) 1 échéance : 24/12/2001) Voir la question et la réponse : Industries dites "Seveso" |
Question écrite du 03/12/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (18 (2001-2002) 1 échéance : 24/12/2001) Voir la question et la réponse : Rejets vers l’atmosphère des vapeurs d’essence des stations de carburant. |
Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (14 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001) Voir la question et la réponse : Etablissements classés fonctionnant sans autorisation. |
Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (13 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001) Voir la question et la réponse : Etablissements dangereux, incommodes et insalubres fonctionnant sans autorisation. |
Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (12 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001) Voir la question et la réponse : Pollution atmosphérique due aux installations de Riva à Charleroi. |
Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (11 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001) Voir la question et la réponse : Emissions de dioxines par les usines de Cockerill-Sambre à Charleroi. |
Question écrite du 08/11/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (3 (2001-2002) 1 échéance : 29/11/2001) Voir la question et la réponse : Emplois créés par le développement de l’aéroport de Gosselies. |
Question écrite du 08/11/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (2 (2001-2002) 1 échéance : 29/11/2001) Voir la question et la réponse : Actions de la Sodie. |
Question écrite du 29/10/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (1 (2001-2002) 1 échéance : 21/11/2001) Voir la question et la réponse : Aéroport de Gosselies - Vols d’avions entre 22 heures et 7 heures. |
Question écrite du 28/09/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (25 (2000-2001) 1 échéance : 19/10/2001) Voir la question et la réponse : Le nombre de mouvements (décollages et atterrissages) à l’aéroport de Gosselies. |
Question écrite du 28/09/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (24 (2000-2001) 1 échéance : 19/10/2001) Voir la question et la réponse : SERINFO. |
Question écrite du 21/09/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (61 (2000-2001) 1 échéance : 15/10/2001) Voir la question et la réponse : Arrêté du Gouvernement wallon du 13 avril 2000 relatif aux installations spécialisées d’incinération et aux installations de coincinération de déchets dangereux. |
Question écrite du 21/09/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (60 (2000-2001) 1 échéance : ) Voir la question et la réponse : Rejet de dioxines et de furannes au département "Agglomération" des usines deCockerill Sambre à Charleroi. |
Question écrite du 14/05/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (11 (2000-2001) 1 échéance : 05/06/2001) Voir la question et la réponse : Départ de Goselies de la chaîne Home Shopping Television. |
Question écrite du 08/03/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (26 (2000-2001) 1 échéance : 29/03/2001) Voir la question et la réponse : Régularisation d’un permis pour construction illégale |
Question écrite du 21/02/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (24 (2000-2001) 1 échéance : 14/03/2001) Voir la question et la réponse : Champ de Beaumont - Protection du "Terril des Quatre Seigneuries" |
Question écrite du 21/02/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (23 (2000-2001) 1 échéance : 14/03/2001) Voir la question et la réponse : Trou du Barbeau - Agrément de l’exploitant. |
Question écrite du 21/02/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (22 (2000-2001) 1 échéance : 14/03/2001) Voir la question et la réponse : Permis de bâtir de la piste de l’aéroport de Gosselies. |
Question écrite du 20/10/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (1 (2000-2001) 1 échéance : 10/11/2000) Voir la question et la réponse : Décharge industrielle dite "Carder" |
Question écrite du 03/10/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (74 (1999-2000) 1 échéance : 24/10/2000) Voir la question et la réponse : Bouffioulx - Centrale à béton - Non-respect du permis de bâtir. |
Question écrite du 14/07/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (27 (1999-2000) 1 échéance : 07/08/2000) Voir la question et la réponse : La proposition de M. le Ministre d’indicateurs de développement économique. |
Question écrite du 10/07/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (26 (1999-2000) 1 échéance : 01/08/2000) Voir la question (hors délai) : La proposition de M. le Ministre d’indicateurs de développement économique. |
Question écrite du 20/06/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (58 (1999-2000) 1 échéance : 11/07/2000) Voir la question et la réponse : Usinor - Retombées de paillettes. |
Question écrite du 20/06/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (57 (1999-2000) 1 échéance : 11/07/2000) Voir la question et la réponse : Analyses de dioxines dans les entreprises. |
Question écrite du 19/06/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (25 (1999-2000) 1 échéance : 10/07/2000) Voir la question et la réponse : Thomas and Betts |
Question écrite du 23/03/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (38 (1999-2000) 1 échéance : 13/04/2000) Voir la question et la réponse : Commune de Les Bons Villers - Centre de tri. |
Question écrite du 13/03/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (18 (1999-2000) 1 échéance : 03/04/2000) Voir la question et la réponse : Hainaut Cristal Manage. |
Question écrite du 08/02/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (25 (1999-2000) 1 échéance : 29/02/2000) Voir la question et la réponse : Captages d’eau excessifs à Seneffe et Ecaussinnes. |
Question écrite du 08/02/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (14 (1999-2000) 1 échéance : 29/02/2000) Voir la question et la réponse : Aéroport de Gosselies - Vols de nuit. |
Question écrite du 08/02/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (15 (1999-2000) 1 échéance : 29/02/2000) Voir la question et la réponse : Verlipack - Récupération des aides accordées par la Région wallonne. |
Question écrite du 24/11/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (6 (1999-2000) 1 échéance : 15/12/1999) Voir la question et la réponse : Plan des CET - Autorité compétente. |
Question écrite du 24/11/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (7 (1999-2000) 1 échéance : 15/12/1999) Voir la question et la réponse : Analyses de dioxines dans les industries. |
Question écrite du 24/11/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (8 (1999-2000) 1 échéance : 15/12/1999) Voir la question et la réponse : Décharge du Trou Barbeau à Monceau-sur-Sambre. |
Question écrite du 21/10/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (2 (1999-2000) 1 échéance : 12/11/1999) Voir la question et la réponse : Suivi du recours de l’Association coordination démocratie déchets sur le Plan de centres d’enfouissement technique devant le Conseil. |