Question écrite du 01/03/2004 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (25 (2003-2004) 1 échéance : 22/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Les sanctions quant au non-respect de l’article 85 de la Nouvelle loi communale (question n° 2 (2003-2004)).

Question écrite du 01/03/2004 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (24 (2003-2004) 1 échéance : 22/03/2004)

Voir la question (hors délai) :

Paiement des déclarations de créances (question n° 51 (2002-2003)).

Question écrite du 01/03/2004 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (46 (2003-2004) 1 échéance : 22/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Paiement des déclarations de créances (question n° 77(2002-2003)).

Question écrite du 07/11/2003 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (15 (2003-2004) 1 échéance : 01/12/2003)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Contournement ouest de La Louvière-Expropriations

Question écrite du 17/10/2003 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (2 (2003-2004) 1 échéance : 07/11/2003)

Voir la question (hors délai) :

Obligation d’organiser dix séances du conseil communal par an - Sanctions.

Question écrite du 23/09/2003 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (51 (2002-2003) 1 échéance : 14/10/2003)

Voir la question (hors délai) :

Paiement des déclarations de créances.

Question écrite du 23/09/2003 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (77 (2002-2003) 1 échéance : 14/10/2003)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Paiement des déclations de créances.

Question écrite du 25/06/2003 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (55 (2002-2003) 1 échéance : 16/07/2003)

Voir la question et la réponse :

Restructuration du secteur du crédit social - Nouvelle réglementation en matière de prêts.

Question écrite du 11/03/2003 de BODSON Maurice à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (33 (2002-2003) 1 échéance : 01/04/2003)

Voir la question et la réponse :

L’article 127 du CWATUP.

Question écrite du 30/01/2003 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (23 (2002-2003) 1 échéance : 20/02/2003)

Voir la question et la réponse :

La restauration du carillon de l’église Saint-Joseph à La Louvière.

Question écrite du 14/01/2003 de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (4 (2002-2003) 1 échéance : 04/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Assurance-autonomie

Question écrite du 14/01/2003 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (23 (2002-2003) 1 échéance : 04/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Nationale 55 - Eclairage public.

Question écrite du 14/01/2003 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (22 (2002-2003) 1 échéance : 04/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Eclairage et sécurité des abords de la nouvelle voirie de la rue Chapelle Bertrand à Strépy-Bracquegnies (ascenseur de Strépy-Thieu).

Question écrite du 06/11/2002 de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (1 (2002-2003) 1 échéance : 28/11/2002)

Voir la question et la réponse :

La restauration du carillon de l’église Saint-Joseph à La Louvière.

Question écrite du 31/05/2002 de BODSON Maurice à ARENA Marie, Ministre de la Formation (24 (2001-2002) 1 échéance : 21/06/2002)

Voir la question et la réponse :

Les implications sur le Comité subrégional de l’emploi et de la formation de Mons-La Louvière de la transformation du Forem en Service public de l’emploi.

Question écrite du 19/03/2002 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (34 (2001-2002) 1 échéance : 09/04/2002)

Voir la question et la réponse :

Subvention de l’ASBL "Communauté urbaine du Centre" (C.U.C.).

Question écrite du 07/03/2002 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (32 (2001-2002) 1 échéance : 28/03/0202)

Voir la question et la réponse :

Subvention de l’ASBL "Communauté urbaine du Centre" (C.U.C.).

Question écrite du 13/11/2001 de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (2 (2001-2002) 1 échéance : 04/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Article 1412bis du Code judiciaire.

Question écrite du 09/07/2001 de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (13 (2000-2001) 1 échéance : 30/07/2001)

Voir la question et la réponse :

Raccordement ferroviaire du site de Garocentre et les implications en matière d’emploi.

Question écrite du 21/05/2001 de BODSON Maurice à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (38 (2000-2001) 1 échéance : 12/06/2001)

Voir la question et la réponse :

Initiatives en matière de brigades vertes.

Question écrite du 04/05/2001 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (46 (2000-2001) 1 échéance : 25/05/2001)

Voir la question et la réponse :

Communauté urbaine du Centre - Nombre de garnis.

Question écrite du 04/05/2001 de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (5 (2000-2001) 1 échéance : 25/05/2001)

Voir la question et la réponse :

Initiatives en matière de brigades vertes.

Question écrite du 23/04/2001 de BODSON Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (43 (2000-2001) 1 échéance : 15/05/2001)

Voir la question et la réponse :

Dossier R.N. 57.

Question écrite du 08/01/2001 de BODSON Maurice à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (7 (2000-2001) 1 échéance : 29/01/2001)

Voir la question et la réponse :

Passage à l’euro - Adaptation de la tarification dans les règlements fiscaux 2001-2006.

Question écrite du 08/01/2001 de BODSON Maurice à ARENA Marie, Ministre de la Formation (5 (2000-2001) 1 échéance : 29/01/2001)

Voir la question et la réponse :

Infop - Ville de La Louvière

Question écrite du 15/03/2000 de BODSON Maurice à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (36 (1999-2000) 1 échéance : 05/04/2000)

La troisième conférence européenne des villes durables.

Question écrite du 24/08/1999 de BODSON Maurice à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (2 (se1999) 1 échéance : 16/09/1999)

Voir la question et la réponse :

Taxes communales relatives aux automates de toute nature, aux immeubles à l’abandon et aux ruines industrielles.