Question écrite du 17/05/2004 de de LAMOTTE Michel à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (40 (2003-2004) 1 échéance : 09/06/2004) Voir la question et la réponse : Exercice de la tutelle sur les règlements fiscaux des communes. |
Question écrite du 13/04/2004 de de LAMOTTE Michel à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (26 (2003-2004) 1 échéance : 04/05/2004) Voir la question et la réponse : Les statistiques en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme. |
Question écrite du 28/01/2004 de de LAMOTTE Michel à COURARD Philippe, Ministre de l'Emploi et de la Formation (17 (2003-2004) 1 échéance : 18/02/2004) Voir la question et la réponse : Récent rapport de la Cour des Comptes consacré au plan-formation-insertion. |
Question écrite du 28/01/2004 de de LAMOTTE Michel à COURARD Philippe, Ministre de l'Emploi et de la Formation (16 (2003-2004) 1 échéance : 18/02/2004) Voir la question et la réponse : Implications du récent Conseil des Ministres de Gembloux sur la politique wallonne de l’emploi. |
Question écrite du 09/01/2004 de de LAMOTTE Michel à COURARD Philippe, Ministre de l'Emploi et de la Formation (10 (2003-2004) 1 échéance : 30/01/2004) Voir la question et la réponse : Les nouveaux projets PRIME. |
Question écrite du 17/03/2003 de de LAMOTTE Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (35 (2002-2003) 1 échéance : 07/04/2003) Voir la question et la réponse : L’aménagement de l’ancienne ligne de chemin de fer n° 31 entre Alleur et Ans en tronçon du Ravel. |
Question écrite du 10/03/2003 de de LAMOTTE Michel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (13 (2002-2003) 1 échéance : 31/03/2003) Voir la question et la réponse : Les formations organisées dans les centres du Forem. |
Question écrite du 09/12/2002 de de LAMOTTE Michel à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (13 (2002-2003) 1 échéance : 31/12/2002) Voir la question et la réponse : Circulaire relative à la formation du personnel administratif. |
Question écrite du 09/12/2002 de de LAMOTTE Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (4 (2002-2003) 1 échéance : 31/12/2002) Voir la question et la réponse : La Commission technique d’avis sur les travaux d’insonorisation. |
Question écrite du 09/12/2002 de de LAMOTTE Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (14 (2002-2003) 1 échéance : 31/12/2002) Voir la question et la réponse : Projet de liaison autoroutière E40 - E25. |
Question écrite du 28/11/2002 de de LAMOTTE Michel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (2 (2002-2003) 1 échéance : 19/12/2002) Voir la question et la réponse : La réforme du plan de résorption du chômage. |
Question écrite du 17/12/2001 de de LAMOTTE Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (20 (2001-2002) 1 échéance : 10/01/2002) Voir la question et la réponse : Les panneaux anti-bruit le long des autoroutes. |
Question écrite du 07/12/2001 de de LAMOTTE Michel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (7 (2001-2002) 1 échéance : 02/01/2002) Voir la question et la réponse : Le coût des opérations de communication menées dans le cadre de la réforme des programmes de résorption du chômage. |
Question écrite du 29/03/2001 de de LAMOTTE Michel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (20 (2000-2001) 1 échéance : 20/04/2001) Voir la question et la réponse : Bilan relatif au programme de transition professionnelle (PTP) et opportunité d’ouvrir les entreprises d’insertion aux travailleurs issus du PTP. |