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Question écrite du 15/01/2004 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (31 (2003-2004) 1 échéance : 05/02/2004) Voir la question et la réponse : Le nouveau marché de maintenance des "cyber-écoles" accordé à la société Systemat aux dépens de la société WIN. |
Question écrite du 15/07/2003 de LEBRUN Michel à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (19 (2002-2003) 1 échéance : 05/08/2003) Voir la question et la réponse : Le projet EuroCap-Rail. |
Question écrite du 27/02/2003 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (33 (2002-2003) 1 échéance : 20/03/2003) Voir la question et la réponse : Le projet de construction d’une centrale hydroélectrique à Waulsort et à Hastière. |
Question écrite du 27/02/2003 de LEBRUN Michel à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (10 (2002-2003) 1 échéance : 20/03/2003) Voir la question et la réponse : Le montant des investissements pour le RER fixé par le conseil d’administration de la SNCB. |
Question écrite du 27/02/2003 de LEBRUN Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (27 (2002-2003) 1 échéance : 20/03/2003) Voir la question et la réponse : Le transfert du personnel de l’ancien OBCE vers la nouvelle Agence pour le commerce extérieur. |
Question écrite du 13/02/2003 de LEBRUN Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (25 (2002-2003) 1 échéance : 06/03/2003) Voir la question et la réponse : La rencontre bilatérale entre les Ministres Didier Reynders et Francis Mer et l’instauration d’un moratoire sur la taxation des bières fortes importées en France. |
Question écrite du 30/01/2003 de LEBRUN Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (22 (2002-2003) 1 échéance : 20/02/2003) Voir la question et la réponse : L’activité de la fondation destinée à améliorer l’image de l’aéronautique sur le site de Cerfontaine. |
Question écrite du 12/11/2002 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (9 (2002-2003) 1 échéance : 03/12/2002) Voir la question et la réponse : Situation des différentes régies des routes et autoroutes. |
Question écrite du 17/11/2000 de LEBRUN Michel à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (5 (2000-2001) 1 échéance : 08/12/2000) Voir la question et la réponse : Systèmes alternatifs de production d’énergie - L’éolienne. |
Question écrite du 06/09/2000 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (43 (1999-2000) 1 échéance : 27/09/2000) Voir la question et la réponse : Hébergement de personnes âgées - Sécurité - Annexe I. |
Question écrite du 06/09/2000 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (44 (1999-2000) 1 échéance : 27/09/2000) Voir la question et la réponse : Hébergement de personnes âgées - Transfert de lits. |
Question écrite du 06/09/2000 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (45 (1999-2000) 1 échéance : 27/09/2000) Voir la question et la réponse : Hébergement des personnes âgées - Sécurite - Annexe I. |
Question écrite du 14/04/2000 de LEBRUN Michel à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (44 (1999-2000) 1 échéance : 08/05/2000) Voir la question La zone A définie autour de Bierset. |
Question écrite du 10/11/1999 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (8 (1999-2000) 1 échéance : 02/12/1999) Voir la question et la réponse : Hébergement de personnes âgées. |