Le Parlement de Wallonie

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Question écrite du 05/03/2009 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (306 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009) Voir la question et la réponse : Polémique urbanistique aux Jardins de la Molignée.
Question écrite du 02/02/2009 de BAYENET Maurice à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (33 (2008-2009) 1 échéance : 23/02/2009) Voir la question et la réponse : Implantation d'un réacteur de type European Pressurised water Reactor (EPR) dans la région frontalière de Chooz - Question du développement transfrontalier avec les communes des Ardennes française.
Question écrite du 04/12/2008 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (152 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008) Voir la question et la réponse : Transport scolaire.
Question écrite du 21/11/2008 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (122 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008) Voir la question et la réponse : Application du Code d'éthique et de déontologie au sein des sociétés de logement - Sanctions qui s'appliquent lorsque le secret d'une délibération est rompu.
Question écrite du 21/11/2008 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (121 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008) Voir la question et la réponse : Délais de raccordement à l'électricité.
Question écrite du 17/06/2008 de BAYENET Maurice à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (189 (2007-2008) 1 échéance : 08/07/2008) Voir la question et la réponse : Intervention du Forem dans les frais de transport pour les demandeurs d'emploi en formation.
Question écrite du 17/06/2008 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (510 (2007-2008) 1 échéance : 08/07/2008) Voir la question (hors délai) : Intervention du Forem dans les frais de transport pour les demandeurs d'emploi en formation.
Question écrite du 21/04/2008 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (396 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008) Voir la question et la réponse : Manque de convoyeuses dans le transport scolaire.
Question écrite du 03/01/2008 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (204 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008) Voir la question et la réponse : Remplacement des chargés de missions "transport scolaire".
Question écrite du 28/11/2007 de BAYENET Maurice à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (103 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007) Voir la question et la réponse : Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse au grand gibier.
Question écrite du 26/11/2007 de BAYENET Maurice à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (101 (2007-2008) 1 échéance : 17/12/2007) Voir la question et la réponse : Evolution du dossier des rochers de Houx.
Question écrite du 20/09/2007 de BAYENET Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (1 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007) Voir la question et la réponse : Achèvement du contournement de Beauraing.
Question écrite du 29/06/2007 de BAYENET Maurice à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (220 (2006-2007) 1 échéance : 20/07/0007) Voir la question et la réponse : Evaluation de l'opération "stop pub".
Question écrite du 16/05/2007 de BAYENET Maurice à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (179 (2006-2007) 1 échéance : 08/06/2007) Voir la question et la réponse : Représentation des provinces au sein d'associations auxquelles elles participent.
Question écrite du 31/01/2007 de BAYENET Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (69 (2006-2007) 1 échéance : 21/02/2007) Voir la question et la réponse : La nouveau système de barrage resté sur la Semois lors des récentes inondations.
Question écrite du 23/11/2006 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (74 (2006-2007) 1 échéance : 14/12/2006) Voir la question et la réponse : "Littorisation" de la vallée de la Meuse.
Question écrite du 30/03/2006 de BAYENET Maurice à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (118 (2005-2006) 1 échéance : 20/04/2006) Voir la question et la réponse : La campagne de promotion du secteur ovin suite à la crise de la grippe aviaire.
Question écrite du 30/11/2005 de BAYENET Maurice à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (45 (2005-2006) 1 échéance : 21/12/2005) Voir la question et la réponse : Le retour des cormorans.
Question écrite du 17/11/2005 de BAYENET Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (25 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005) Voir la question et la réponse : Alternatives possibles à la traversée de la ville de Couvin en attendant la finalisation de son contournement.
Question écrite du 12/10/2005 de BAYENET Maurice à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (10 (2005-2006) 1 échéance : 02/11/2005) Voir la question et la réponse : La sécurisation de la R.N. 5.
Question écrite du 11/07/2005 de BAYENET Maurice à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (109 (2004-2005) 1 échéance : 01/08/2005) Voir la question et la réponse : L'avenir des carrières en Wallonie.
Question écrite du 03/06/2005 de BAYENET Maurice à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (96 (2004-2005) 1 échéance : 24/06/2005) Voir la question et la réponse : Les moyens alloués aux relais sociaux en Wallonie.