Question écrite du 07/02/2014 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (370 (2013-2014) 1 échéance : 28/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le protocole d'accord sur la mobilité entre la Wallonie et le Grand-Duché de Luxembourg

Question écrite du 02/10/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (12 (2013-2014) 1 échéance : 23/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement du concept d’intelligence stratégique

Question écrite du 23/09/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (8 (2013-2014) 1 échéance : 15/10/2013)

l'augmentation de 10 % en 2012 des résidus médicamenteux et des pesticides dans la Meuse

Question écrite du 03/09/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1030 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le protocole d'accord sur la mobilité entre la Wallonie et le Grand-Duché de Luxembourg

Question écrite du 03/09/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1029 (2012-2013) 1 échéance : 24/09/2013)

Voir la question et la réponse :

les pratiques du carpooling en Wallonie

Question écrite du 23/08/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1027 (2012-2013) 1 échéance : 13/09/2013)

Voir la question (hors délai) :

le Schéma régional de développement commercial (SRDC)

Question écrite du 14/08/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1025 (2012-2013) 1 échéance : 05/09/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi des échanges intracommunautaires d'effluents entre la Wallonie et le Grand-Duché de Luxembourg

Question écrite du 18/07/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (937 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les échanges intracommunautaires d’effluents entre la Wallonie et le Grand-Duché de Luxembourg

Question écrite du 15/04/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (106 (2012-2013) 1 échéance : 06/05/2013)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des services d'insertion sociale

Question écrite du 15/04/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (171 (2012-2013) 1 échéance : 06/05/2013)

le suivi des lauréats de l'appel à projets Coworking

Question écrite du 07/02/2013 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (62 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du Plan global "Egalité des chances"

Question écrite du 19/12/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (75 (2012-2013) 1 échéance : 14/01/2013)

la prise en compte des kilomètres de voiries dans le cadre de l'octroi de certains subsides au profit des communes

Question écrite du 14/12/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (211 (2012-2013) 1 échéance : 09/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la demande de permis sur le net

Question écrite du 30/11/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (186 (2012-2013) 1 échéance : 21/12/2012)

l'étude de la présence de polluants émergents dans les eaux wallonnes

Question écrite du 26/11/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (56 (2012-2013) 1 échéance : 17/12/2012)

le suivi de la réflexion concernant le statut des directeurs de maisons de repos des CPAS

Question écrite du 15/10/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (5 (2012-2013) 1 échéance : 07/11/2012)

Voir la question et la réponse :

le subside octroyé à "Mons 2015"

Question écrite du 20/09/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (4 (2012-2013) 1 échéance : 12/10/2012)

Voir la question et la réponse :

le plan d'ancrage communal 2012

Question écrite du 11/07/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (359 (2011-2012) 1 échéance : 01/08/2012)

l'évaluation de la mesure "Convention premier emploi" dans le secteur touristique

Question écrite du 29/05/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (793 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les résultats de l'évaluation interne du Service public de Wallonie concernant la mise en oeuvre du décret relatif aux infractions environnementales du 5 juin 2008

Question écrite du 15/05/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (205 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

LOGIC, le logiciel d’aide à la décision en matière d’implantations commerciales

Question écrite du 09/05/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (103 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le développement des synergies entre la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale

Question écrite du 25/04/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (132 (2011-2012) 1 échéance : 18/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la prévention en matière de dépression chez les mineurs

Question écrite du 20/04/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (130 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question et la réponse :

l'accord-cadre de coopération transfrontalière entre Vivialia et Alpha santé

Question écrite du 20/04/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (193 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question et la réponse :

le suivi de l'appel à projets de création d' "espaces de coworking"

Question écrite du 04/04/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (677 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la demande de permis sur le net

Question écrite du 22/03/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (630 (2011-2012) 1 échéance : 13/04/2012)

Voir la question et la réponse :

les normes applicables dans les piscines , en particulier en ce qui concerne le chlore : suivi

Question écrite du 20/03/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (254 (2011-2012) 1 échéance : 11/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la tirette intégrale sur les listes électorales communales et provinciales

Question écrite du 28/02/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (550 (2011-2012) 1 échéance : 20/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du décret relatif aux infractions environnementales du 5 juin 2008

Question écrite du 28/02/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (283 (2011-2012) 1 échéance : 20/03/2012)

la première évaluation de la plate-forme Wallangues

Question écrite du 02/02/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (196 (2011-2012) 1 échéance : 23/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la signalisation touristique

Question écrite du 01/02/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (462 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le suivi du projet relatif à la mobilité transfrontalière Belgique-Luxembourg

Question écrite du 13/01/2012 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (168 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'application de la norme SEC 95 dans les entités locales

Question écrite du 18/11/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (57 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du plan de relance des entreprises de travail adapté

Question écrite du 18/11/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (79 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation de la mesure Convention de premier emploi pour trente-sept emplois du secteur touristique

Question écrite du 27/10/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (108 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement des aires de repos en Wallonie

Question écrite du 06/10/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (28 (2011-2012) 1 échéance : 27/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi du projet Interreg IV-A

Question écrite du 28/06/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (540 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la réflexion concernant le statut des directeurs de maisons de repos des CPAS

Question écrite du 24/06/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (306 (2010-2011) 1 échéance : 15/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les maternités adolescentes

Question écrite du 24/06/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (305 (2010-2011) 1 échéance : 15/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le statut des aides à domicile pour les personnes dépendantes

Question écrite du 14/06/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (915 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'analyse de l'eau vérifiant les paramètres chimiques, bactériologiques et physiques des bassins de natation

Question écrite du 06/06/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (491 (2010-2011) 1 échéance : 28/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la distribution d'écussons aux attractions touristiques

Question écrite du 26/05/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (284 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet "Papy et Mamy surfeurs"

Question écrite du 26/05/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (283 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011)

Voir la question et la réponse :

l'état des lieux du plan de relance des entreprises de travail adapté

Question écrite du 26/04/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (644 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution de l'appel à candidatures pour l'aménagement d'un circuit dédié à la pratique de la moto tout terrain

Question écrite du 22/03/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (463 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011)

Voir la question et la réponse :

l'état des lieux du programme d'ancrage communal 2007-2008

Question écrite du 17/03/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (405 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les précisions quant à l'application des règlements-taxes des communes

Question écrite du 01/03/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (310 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la taxe sur les folders publicitaires

Question écrite du 01/03/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (620 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la réflexion fixant les conditions intégrales relatives aux bassins de natation

Question écrite du 23/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (613 (2010-2011) 1 échéance : 16/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de l'évaluation du dispositif CycloTEC

Question écrite du 11/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (282 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011)

les difficultés à sanctionner les automobilistes stationnés illégalement sur un terrain concédé par une commune à un privé

Question écrite du 09/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (558 (2010-2011) 1 échéance : 02/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les cyanobactéries dans les plans d'eau en Wallonie

Question écrite du 09/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (277 (2010-2011) 1 échéance : 02/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la précision des notions de "dernier résultat comptable, de provision et de fonds de réserve" dans les différents types d'asbl

Question écrite du 07/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (325 (2010-2011) 1 échéance : 28/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bitume vert

Question écrite du 07/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (269 (2010-2011) 1 échéance : 28/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aide des provinces aux asbl paracommunales

Question écrite du 07/02/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (268 (2010-2011) 1 échéance : 28/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les redevances applicables en matière de loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique

Question écrite du 28/01/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (502 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les infractions environnementales et les moyens d'investigation des agents constatateurs

Question écrite du 28/01/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (253 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

" le projet Interreg IV-A : création d'un concept de marketing transnational commun pour le tourisme dans la grande région "

Question écrite du 28/01/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (252 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la taxe sur les enseignes et publicités assimilées

Question écrite du 21/01/2011 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (238 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la réflexion concernant le statut des directeurs de maisons de repos des CPAS

Question écrite du 17/12/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (171 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la distribution d'écussons aux attractions touristiques

Question écrite du 29/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (91 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du projet de réforme des aides aux entreprises

Question écrite du 23/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (123 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan de gestion de la Berce du Caucase

Question écrite du 23/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (242 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la problématique des folders publicitaires

Question écrite du 22/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (29 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'aide apportée par la Wallonie pour lutter contre l'épidémie de choléra en Haïti

Question écrite du 10/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (105 (2010-2011) 1 échéance : 02/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les pistes cyclables en Région wallonne

Question écrite du 10/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (81 (2010-2011) 1 échéance : 02/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'égalité hommes-femmes au sein de la fonction publique

Question écrite du 03/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (182 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du dispositif CycloTEC

Question écrite du 03/11/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (64 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la révision du statut des directeurs de maison de repos des CPAS

Question écrite du 27/10/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (80 (2010-2011) 1 échéance : 19/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les pistes cyclables en Région wallonne

Question écrite du 25/10/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (164 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan de gestion de la Berce du Caucase

Question écrite du 25/10/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (163 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les normes applicables dans les piscines, en particulier en ce qui concerne le chlore

Question écrite du 25/10/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (30 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les places d'accueil pour les femmes victimes de violences conjugales

Question écrite du 22/10/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (75 (2010-2011) 1 échéance : 16/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan de gestion de la Berce du Caucase

Question écrite du 08/10/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (46 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'applicabilité du nouveau Code forestier

Question écrite du 13/09/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (365 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'opération Job Focus

Question écrite du 30/08/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (776 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

le "Printemps de la mobilité"

Question écrite du 30/08/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (767 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan de gestion de la Berce du Caucase

Question écrite du 29/07/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (746 (2009-2010) 1 échéance : 19/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les infractions environnementales et les moyens des agents constatateurs

Question écrite du 17/06/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (293 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les résultats de l'enquête sur l'emploi dans les secteurs horticoles et agricoles

Question écrite du 16/06/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (135 (2009-2010) 1 échéance : 07/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le nombre de places d'accueil pour les femmes victimes de violence conjugale

Question écrite du 10/06/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (370 (2009-2010) 1 échéance : 01/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation de bitume vert sur les chantiers wallons

Question écrite du 10/06/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (369 (2009-2010) 1 échéance : 01/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement des aménagements annoncés pour les poids lourds sur le parking de Wanlin le long de la E411

Question écrite du 02/06/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (643 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010)

Voir la question et la réponse :

le cycloTEC

Question écrite du 22/04/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (525 (2009-2010) 1 échéance : 14/05/2010)

Voir la question et la réponse :

l'interprétation de l'article 10 du décret du 5 juin 2008 sur les incivilités environnementales

Question écrite du 29/03/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (250 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la publication des rapports de transparence des réviseurs d'entreprise sur le site Internet de la Région wallonne

Question écrite du 15/03/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (390 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'interprétation de l'article 10 du décret du 5 juin 2008 sur les incivilités environnementales

Question écrite du 10/02/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (296 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la formation des agents constatateurs en matière d'infractions environnementales

Question écrite du 09/02/2010 de GOFFINET Anne-Catherine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (122 (2009-2010) 1 échéance : 02/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la dérogation de dépenses non éligibles pour l’asbl "Lire et Ecrire Luxembourg"

Question écrite du 24/12/2009 de GOFFINET Anne-Catherine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (69 (2009-2010) 1 échéance : 18/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Dérogation de dépenses non éligibles pour l'ASBL Lire et Ecrire Luxembourg