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Question écrite du 21/03/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (457 (2013-2014) 1 échéance : 11/04/2014)

Voir la question et la réponse :

les coupes massives d'arbres en bordure des autoroutes dans la région de Charleroi

Question écrite du 27/02/2014 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (418 (2013-2014) 1 échéance : 20/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le Centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre

Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (383 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 5 à Charleroi

Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (382 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 579 à Montignye-le-Tilleul

Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (381 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 582 à Gosselies

Question écrite du 23/01/2014 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (193 (2013-2014) 1 échéance : 13/02/2014)

Voir la question et la réponse :

les négociations entre l'ASBL "Les lacs de l'Eau d'Heure" et les opérateurs de mobilité

Question écrite du 22/01/2014 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (340 (2013-2014) 1 échéance : 12/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le permis de l'entreprise Keyser à Courcelles

Question écrite du 18/12/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (258 (2013-2014) 1 échéance : 10/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la ligne du RAVeL à Manage

Question écrite du 05/12/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (208 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements en vue de soutenir le covoiturage en Wallonie

Question écrite du 05/12/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (249 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

les nuisances sonores des éoliennes d'Obaix

Question écrite du 22/11/2013 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (127 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la visibilité du service TEC à l'aéroport de Charleroi

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (164 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les dispositifs de synchronisation des feux lumineux destinés aux bus

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (208 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement de la station "De Quartier" à Charleroi

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (207 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la ligne de bus Charleroi - aéroport de Gosselies

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (121 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le conflit social au CPAS de Farciennes

Question écrite du 23/10/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (106 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sécurité routière sur l'avenue Mascaux à Marcinelle

Question écrite du 07/10/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (54 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la ligne du RAVeL à Manage

Question écrite du 04/10/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (23 (2013-2014) 1 échéance : 25/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la piste cyclable entre Fontaine et Charleroi

Question écrite du 09/07/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (298 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les entreprises et le délai de paiement des aides qui leur sont destinées

Question écrite du 04/07/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (566 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité en eau du canal Charleroi-Bruxelles

Question écrite du 04/07/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (266 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la trésorerie des invests wallons

Question écrite du 15/05/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (449 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état des ponts dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du 29/04/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (182 (2012-2013) 1 échéance : 23/05/2013)

Voir la question et la réponse :

le technopôle de la Villette à Charleroi

Question écrite du 29/04/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (181 (2012-2013) 1 échéance : 23/05/2013)

Voir la question et la réponse :

l'écopôle de Farciennes

Question écrite du 29/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (390 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

Question écrite du 27/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (382 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures à préserver et à créer suite au projet d'aménagement d'une ZAE le long du Canal du Centre à Manage et Seneffe

Question écrite du 21/03/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (515 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la coordination des horaires de bus entre le TEC Charleroi et le TEC Namur à la sortie sud de Charleroi

Question écrite du 06/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (306 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état des ponts dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (229 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les travaux au pont enjambant le Canal de Luttre

Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (228 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'élargissement de la voirie entre les Bonniers à Lobbes et le zoning de Thuin

Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (89 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les zones d'activités économiques sur les communes de Manage et de Seneffe

Question écrite du 04/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (207 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité du site du nouvel hôpital civil de Charleroi à Lodelinsart

Question écrite du 17/01/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (175 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'absence de panneaux antibruit à l'arrière des rues du Spinois et des Sports à Charleroi

Question écrite du 17/01/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (174 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la navigation des barques sur la Semois

Question écrite du 20/12/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (109 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le déneigement des trottoirs et des pistes cyclables des voiries régionales

Question écrite du 20/12/2012 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (75 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les dépassements du niveau de bruit liés au non-respect des trajectoires à BSCA

Question écrite du 11/12/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (197 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les établissements soumis à permis d'environnement de classe 2 permettant l'organisation de soirées dansantes

Question écrite du 25/09/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (13 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012)

Voir la question et la réponse :

le permis d'environnement accordé à la société Retrival à Ransart

Question écrite du 25/09/2012 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (5 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les montants des aides publiques accordées aux entreprises actives dans le secteur nucléaire à Fleurus

Question écrite du 24/08/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (690 (2011-2012) 1 échéance : 14/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la gestion du barrage de Nisramont

Question écrite du 09/07/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (884 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le non respect des conditions d'enfouissement des plaques d'amiante-ciment dans le CET du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre

Question écrite du 18/06/2012 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (332 (2011-2012) 1 échéance : 09/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'encadrement des activités de "paint-ball" et d' "air-soft" en Wallonie

Question écrite du 15/05/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (745 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le développement de la multimodale de Charleroi

Question écrite du 10/05/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (499 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les agriculteurs

Question écrite du 20/04/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (468 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les agriculteurs

Question écrite du 19/04/2012 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (101 (2011-2012) 1 échéance : 11/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les agriculteurs

Question écrite du 03/04/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (442 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la lenteur des travaux de remise en état de la sortie du petit ring de Charleroi vers la R.N. 5

Question écrite du 06/12/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (258 (2011-2012) 1 échéance : 28/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'exploitation du CET de Monceau

Question écrite du 24/10/2011 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (77 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les voiries régionales à Mont-sur-Marchienne

Question écrite du 18/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2011-2012) 1 échéance : 10/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la modification des horaires du Thalys Namur-Charleroi-Mons-Paris

Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (72 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de l'éolien domestique sur la Commune de Beyne-Heusay

Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (71 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le poids important et la répartition des subventions des installations de traitement des déchets en Wallonie

Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (70 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la ligne de bus Charleroi-aéroport de Gosselies

Question écrite du 12/09/2011 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (623 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)


les subsides dont pourraient bénéficier les organisateurs du festival de Scène sur Sambre

Question écrite du 06/09/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1109 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011)

Voir la question et la réponse :

les engagements du TEC et de la ville de Charleroi dans le cadre de l'opération tram à Charleroi

Question écrite du 05/07/2011 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (645 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les dispositifs de synchronisation des feux lumineux destinés aux bus

Question écrite du 09/06/2011 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (157 (2010-2011) 1 échéance : 01/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le financement des associations environnementales et les retards de paiement qu'elles subissent

Question écrite du 07/04/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (749 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le matériel roulant du TEC Charleroi

Question écrite du 29/03/2011 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (589 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la formation à l'amiante

Question écrite du 15/12/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (182 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le déneignement des trottoirs et des pistes cyclables des voiries régionales dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du 15/12/2010 de DESGAIN Xavier à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (151 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le déneigement des trottoirs des bâtiments appartenant à la Région wallonne

Question écrite du 06/12/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (296 (2010-2011) 1 échéance : 27/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun

Question écrite du 23/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (35 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'exportation d'uranium appauvri vers l'Iran par l'entreprise MDS Nordion

Question écrite du 23/11/2010 de DESGAIN Xavier à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (40 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les économies en coûts de santé résultant d'une politique climatique ambitieuse

Question écrite du 22/11/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (71 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun et l'importance du transfert de technologies dans ce cadre

Question écrite du 22/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (25 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun

Question écrite du 04/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (20 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le financement des associations environnementales

Question écrite du 21/10/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (151 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les adaptations de services du TEC Charleroi et l'adaptation des services liés à l'ouverture des nouvelles lignes de trams

Question écrite du 21/10/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (150 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la modernisation de l'offre de transports en commun dans le cadre de l'ouverture des nouvelles lignes de tram et de l'opération de rénovation urbaine du centre de Charleroi

Question écrite du 04/10/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (14 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'une filière de démantèlement des avions en fin de vie en Wallonie

Question écrite du 04/10/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (13 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les difficultés rencontrées par la Société Manage Steel Center

Question écrite du 16/07/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (453 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les sites propres sur les routes régionales à trois bandes

Question écrite du 16/07/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (452 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les sites propres

Question écrite du 15/07/2010 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (360 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la fusion partielle de l’intercommunale Intersud avec l’intercommunale Ipalle

Question écrite du 04/05/2010 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (241 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores à l’aéroport de Gosselies

Question écrite du 20/04/2010 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (197 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la fiscalité régionale relative à la production d'électricité

Question écrite du 02/12/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (146 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Parkings sécurisés pour cycles dans les gares

Question écrite du 18/11/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (114 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Site de Boma à Montignies-sur-Sambre

Question écrite du 18/11/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

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Augmentation de l'offre de transport en commun pour répondre au développement de l'aéropôle et de l'aéroport de Gosselies

Question écrite du 28/10/2009 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (46 (2009-2010) 1 échéance : 20/11/2009)

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Identification des zones non draguées qui handicapent la navigation fluviale

Question écrite du 28/10/2009 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (45 (2009-2010) 1 échéance : 20/11/2009)

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Identification des ouvrages d'art dont le tirant d'air handicape la navigation

Question écrite du 09/10/2009 de DESGAIN Xavier à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (8 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

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Projets d'installation de compteurs intelligents.