Question écrite du 21/03/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (457 (2013-2014) 1 échéance : 11/04/2014) Voir la question et la réponse : les coupes massives d'arbres en bordure des autoroutes dans la région de Charleroi |
Question écrite du 27/02/2014 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (418 (2013-2014) 1 échéance : 20/03/2014) Voir la question et la réponse : le Centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre |
Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (383 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014) Voir la question et la réponse : les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 5 à Charleroi |
Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (382 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014) Voir la question et la réponse : les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 579 à Montignye-le-Tilleul |
Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (381 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014) Voir la question et la réponse : les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 582 à Gosselies |
Question écrite du 23/01/2014 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (193 (2013-2014) 1 échéance : 13/02/2014) Voir la question et la réponse : les négociations entre l'ASBL "Les lacs de l'Eau d'Heure" et les opérateurs de mobilité |
Question écrite du 22/01/2014 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (340 (2013-2014) 1 échéance : 12/02/2014) Voir la question et la réponse : le permis de l'entreprise Keyser à Courcelles |
Question écrite du 18/12/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (258 (2013-2014) 1 échéance : 10/01/2014) Voir la question et la réponse : la ligne du RAVeL à Manage |
Question écrite du 05/12/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (208 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013) Voir la question et la réponse : les aménagements en vue de soutenir le covoiturage en Wallonie |
Question écrite du 05/12/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (249 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013) Voir la question (hors délai) : les nuisances sonores des éoliennes d'Obaix |
Question écrite du 22/11/2013 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (127 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013) Voir la question et la réponse : la visibilité du service TEC à l'aéroport de Charleroi |
Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (164 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : les dispositifs de synchronisation des feux lumineux destinés aux bus |
Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (208 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : l'aménagement de la station "De Quartier" à Charleroi |
Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (207 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : la ligne de bus Charleroi - aéroport de Gosselies |
Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (121 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013) Voir la question et la réponse : le conflit social au CPAS de Farciennes |
Question écrite du 23/10/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (106 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013) Voir la question et la réponse : les aménagements de sécurité routière sur l'avenue Mascaux à Marcinelle |
Question écrite du 07/10/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (54 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013) Voir la question et la réponse : la ligne du RAVeL à Manage |
Question écrite du 04/10/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (23 (2013-2014) 1 échéance : 25/10/2013) Voir la question et la réponse : la piste cyclable entre Fontaine et Charleroi |
Question écrite du 09/07/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (298 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013) Voir la question et la réponse : la simplification administrative pour les entreprises et le délai de paiement des aides qui leur sont destinées |
Question écrite du 04/07/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (566 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013) Voir la question et la réponse : la disponibilité en eau du canal Charleroi-Bruxelles |
Question écrite du 04/07/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (266 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013) Voir la question et la réponse : la trésorerie des invests wallons |
Question écrite du 15/05/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (449 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013) Voir la question et la réponse : l'état des ponts dans l'arrondissement de Charleroi |
Question écrite du 29/04/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (182 (2012-2013) 1 échéance : 23/05/2013) Voir la question et la réponse : le technopôle de la Villette à Charleroi |
Question écrite du 29/04/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (181 (2012-2013) 1 échéance : 23/05/2013) Voir la question et la réponse : l'écopôle de Farciennes |
Question écrite du 29/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (390 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013) Voir la question et la réponse : la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du 27/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (382 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013) Voir la question et la réponse : les infrastructures à préserver et à créer suite au projet d'aménagement d'une ZAE le long du Canal du Centre à Manage et Seneffe |
Question écrite du 21/03/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (515 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013) Voir la question et la réponse : la coordination des horaires de bus entre le TEC Charleroi et le TEC Namur à la sortie sud de Charleroi |
Question écrite du 06/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (306 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013) Voir la question et la réponse : l'état des ponts dans l'arrondissement de Charleroi |
Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (229 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : les travaux au pont enjambant le Canal de Luttre |
Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (228 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : l'élargissement de la voirie entre les Bonniers à Lobbes et le zoning de Thuin |
Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (89 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013) Voir la question et la réponse : les zones d'activités économiques sur les communes de Manage et de Seneffe |
Question écrite du 04/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (207 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013) Voir la question et la réponse : l'accessibilité du site du nouvel hôpital civil de Charleroi à Lodelinsart |
Question écrite du 17/01/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (175 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : l'absence de panneaux antibruit à l'arrière des rues du Spinois et des Sports à Charleroi |
Question écrite du 17/01/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (174 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : la navigation des barques sur la Semois |
Question écrite du 20/12/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (109 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013) Voir la question et la réponse : le déneigement des trottoirs et des pistes cyclables des voiries régionales |
Question écrite du 20/12/2012 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (75 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013) Voir la question et la réponse : les dépassements du niveau de bruit liés au non-respect des trajectoires à BSCA |
Question écrite du 11/12/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (197 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013) Voir la question et la réponse : les établissements soumis à permis d'environnement de classe 2 permettant l'organisation de soirées dansantes |
Question écrite du 25/09/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (13 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012) Voir la question et la réponse : le permis d'environnement accordé à la société Retrival à Ransart |
Question écrite du 25/09/2012 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (5 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012) Voir la question et la réponse : les montants des aides publiques accordées aux entreprises actives dans le secteur nucléaire à Fleurus |
Question écrite du 24/08/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (690 (2011-2012) 1 échéance : 14/09/2012) Voir la question et la réponse : la gestion du barrage de Nisramont |
Question écrite du 09/07/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (884 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012) Voir la question et la réponse : le non respect des conditions d'enfouissement des plaques d'amiante-ciment dans le CET du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre |
Question écrite du 18/06/2012 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (332 (2011-2012) 1 échéance : 09/07/2012) Voir la question et la réponse : l'encadrement des activités de "paint-ball" et d' "air-soft" en Wallonie |
Question écrite du 15/05/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (745 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012) Voir la question et la réponse : le développement de la multimodale de Charleroi |
Question écrite du 10/05/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (499 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012) Voir la question et la réponse : la simplification administrative pour les agriculteurs |
Question écrite du 20/04/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (468 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012) Voir la question et la réponse : la simplification administrative pour les agriculteurs |
Question écrite du 19/04/2012 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (101 (2011-2012) 1 échéance : 11/05/2012) Voir la question et la réponse : la simplification administrative pour les agriculteurs |
Question écrite du 03/04/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (442 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012) Voir la question et la réponse : la lenteur des travaux de remise en état de la sortie du petit ring de Charleroi vers la R.N. 5 |
Question écrite du 06/12/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (258 (2011-2012) 1 échéance : 28/12/2011) Voir la question et la réponse : l'exploitation du CET de Monceau |
Question écrite du 24/10/2011 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (77 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011) Voir la question et la réponse : les voiries régionales à Mont-sur-Marchienne |
Question écrite du 18/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2011-2012) 1 échéance : 10/11/2011) Voir la question et la réponse : la modification des horaires du Thalys Namur-Charleroi-Mons-Paris |
Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (72 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : l'interdiction de l'éolien domestique sur la Commune de Beyne-Heusay |
Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (71 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : le poids important et la répartition des subventions des installations de traitement des déchets en Wallonie |
Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (70 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : la ligne de bus Charleroi-aéroport de Gosselies |
Question écrite du 12/09/2011 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (623 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011) les subsides dont pourraient bénéficier les organisateurs du festival de Scène sur Sambre |
Question écrite du 06/09/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1109 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011) Voir la question et la réponse : les engagements du TEC et de la ville de Charleroi dans le cadre de l'opération tram à Charleroi |
Question écrite du 05/07/2011 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (645 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011) Voir la question et la réponse : les dispositifs de synchronisation des feux lumineux destinés aux bus |
Question écrite du 09/06/2011 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (157 (2010-2011) 1 échéance : 01/07/2011) Voir la question et la réponse : le financement des associations environnementales et les retards de paiement qu'elles subissent |
Question écrite du 07/04/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (749 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : le matériel roulant du TEC Charleroi |
Question écrite du 29/03/2011 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (589 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011) Voir la question et la réponse : la formation à l'amiante |
Question écrite du 15/12/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (182 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011) Voir la question et la réponse : le déneignement des trottoirs et des pistes cyclables des voiries régionales dans l'arrondissement de Charleroi |
Question écrite du 15/12/2010 de DESGAIN Xavier à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (151 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011) Voir la question et la réponse : le déneigement des trottoirs des bâtiments appartenant à la Région wallonne |
Question écrite du 06/12/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (296 (2010-2011) 1 échéance : 27/12/2010) Voir la question et la réponse : la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun |
Question écrite du 23/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (35 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010) Voir la question et la réponse : l'exportation d'uranium appauvri vers l'Iran par l'entreprise MDS Nordion |
Question écrite du 23/11/2010 de DESGAIN Xavier à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (40 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010) Voir la question et la réponse : les économies en coûts de santé résultant d'une politique climatique ambitieuse |
Question écrite du 22/11/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (71 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010) Voir la question et la réponse : la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun et l'importance du transfert de technologies dans ce cadre |
Question écrite du 22/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (25 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010) Voir la question et la réponse : la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun |
Question écrite du 04/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (20 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010) Voir la question et la réponse : le financement des associations environnementales |
Question écrite du 21/10/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (151 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010) Voir la question et la réponse : les adaptations de services du TEC Charleroi et l'adaptation des services liés à l'ouverture des nouvelles lignes de trams |
Question écrite du 21/10/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (150 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010) Voir la question et la réponse : la modernisation de l'offre de transports en commun dans le cadre de l'ouverture des nouvelles lignes de tram et de l'opération de rénovation urbaine du centre de Charleroi |
Question écrite du 04/10/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (14 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010) Voir la question et la réponse : la mise en place d'une filière de démantèlement des avions en fin de vie en Wallonie |
Question écrite du 04/10/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (13 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010) Voir la question et la réponse : les difficultés rencontrées par la Société Manage Steel Center |
Question écrite du 16/07/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (453 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010) Voir la question et la réponse : les sites propres sur les routes régionales à trois bandes |
Question écrite du 16/07/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (452 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010) Voir la question et la réponse : les sites propres |
Question écrite du 15/07/2010 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (360 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010) Voir la question et la réponse : la fusion partielle de l’intercommunale Intersud avec l’intercommunale Ipalle |
Question écrite du 04/05/2010 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (241 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010) Voir la question et la réponse : les nuisances sonores à l’aéroport de Gosselies |
Question écrite du 20/04/2010 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (197 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010) Voir la question et la réponse : la fiscalité régionale relative à la production d'électricité |
Question écrite du 02/12/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (146 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009) Voir la question et la réponse : Parkings sécurisés pour cycles dans les gares |
Question écrite du 18/11/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (114 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009) Voir la question et la réponse : Site de Boma à Montignies-sur-Sambre |
Question écrite du 18/11/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009) Voir la question et la réponse : Augmentation de l'offre de transport en commun pour répondre au développement de l'aéropôle et de l'aéroport de Gosselies |
Question écrite du 28/10/2009 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (46 (2009-2010) 1 échéance : 20/11/2009) Voir la question et la réponse : Identification des zones non draguées qui handicapent la navigation fluviale |
Question écrite du 28/10/2009 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (45 (2009-2010) 1 échéance : 20/11/2009) Voir la question et la réponse : Identification des ouvrages d'art dont le tirant d'air handicape la navigation |
Question écrite du 09/10/2009 de DESGAIN Xavier à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (8 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009) Voir la question et la réponse : Projets d'installation de compteurs intelligents. |