Le bilan de la présidence belge de l'Union européenne
- Session : 2010-2011
- Année : 2011
- N° : 217 (2010-2011) 1
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Question écrite du 17/01/2011
- de BARZIN Anne
- à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville
La présidence belge de l’Union européenne vient de se terminer. L’heure est au bilan.
Quel bilan général Monsieur le Ministre tire-t-il de son action dans le cadre de la présidence belge de l’Union ?
Quels accords a-t-il pu engranger ? Quels sont ceux qui ont échoué et pourquoi ?
Quel débat a-t-il pu porter au niveau européen ? Qu’en est-il ressorti en termes de décisions et/ou de projets futurs?
A combien de réunions Monsieur le Ministre a-t-il participé dans ce cadre ? Quelles sont les manifestations qu'il a organisées pendant ces six mois de présidence ?
Quelles sont, dans le cadre des matières dont il a la charge, les répercussions de cette présidence belge pour la Région wallonne?
Quel est le budget consacré par le département de Monsieur le Ministre à cette présidence ? Comment se répartit-il (déplacement, colloque,…) ?
A-t-il prévu d’assurer un suivi spécial pour certains dossiers initiés pendant cette présidence ?
Réponse du 02/03/2011
- de FURLAN Paul
En ce qui concerne la Présidence belge de l'Union Européenne, j'informe l'honorable membre que j'ai participé directement, en tant que Ministre wallon de la Ville, à la Conférence européenne du 2 décembre 2010 portant sur la gouvernance urbaine multiniveaux, organisée par l'Etat Fédéral et plus particulièrement son service en charge de la Politique des Grandes Villes. J'ai introduit les travaux de cette conférence qui se tenait à Liège, au Palais des Congrès et avait pour public cible plusieurs centaines d'experts européens (publics et privés) en matière de politique de la ville et de développement urbain.
L'Etat fédéral avait en effet souhaité associer les différentes régions de notre pays à cet événement qu'ils organisaient et donc finançaient dans le cadre de la Présidence belge de l'Union européenne, en lien étroit avec l'événement Urbact qui se déroulait les 30 novembre et 1er décembre 2010. J'ai pu dans ce cadre souligner mon adhésion à la nécessité d'une approche intégrée, durable et transversale de la problématique du développement urbain et de la Politique de la Ville. J'ai également profité de cette introduction pour annoncer mon intention d'organiser un colloque dans le courant de cette année 2011 avec pour objectif principal de lancer la réflexion nécessaire quant à la Politique de la Ville en Wallonie.
Je tiens à informer l'honorable membre que, dans le cadre de cette conférence, mon administration a fourni le matériel didactique nécessaire pour la tenue d'un stand régional dont l'objectif était d'exposer la politique de rénovation et de revitalisation urbaines en Wallonie aux autres Etats Membres de l'Union européenne.
Par ailleurs et pour être complet, mon administration (DGO4) a participé aux réunions du groupe de travail informel européen « Urban Development Group » qui ont permis certaines avancées en matière de développement urbain.
C'est ainsi que l'ensemble des Etats Membres de l'Union européenne se sont réunis à Namur le 14 octobre dernier, réunion au cours de laquelle la Wallonie a pu faire passer un certain nombre de ses souhaits.
Il est notamment ressorti de cette réunion :
* un accord (de l'initiative de la Wallonie de façon à concrétiser un point important de la Déclaration de Tolède) sur la tenue de réunions conjointes entre représentants du groupe informel de développement urbain et du groupe informel en charge de la cohésion territoriale. Dans la foulée de ce processus, il a été convenu que l'avis du groupe informel de développement urbain serait demandé sur le nouvel Agenda Territorial en préparation (« TA2020 ») qui devrait être approuvé sous la Présidence hongroise.
* la mise en place d'un premier agenda urbain européen, s'appuyant sur la déclaration de Tolède approuvée en Espagne en juin 2010
* une première approche d'un manuel sur la gouvernance urbaine multiniveaux (initiative de Politique fédérale belge des Grandes Villes)
* la présentation par la Banque Européenne d'Investissement de l'état d'avancement des Fonds Jessica spécifiquement dédiés aux villes qui ont un plan de développement urbain intégré.
* la désignation de 60 « villes tests » européennes pour aider à la construction d'un cadre référentiel pour des villes européennes durables - à titre d'information, c'est la Ville de Seraing qui a été choisie comme ville wallonne pour cette phase de test (Genk a été choisie par la Flandre tandis que l'ensemble de la Région de Bruxelles-Capitale testera le référentiel).
Par ailleurs mon administration a également participé à la réunion des directeurs généraux en charge du développement urbain à Gand, le 14 décembre dernier, qui a confirmé les principales initiatives et décisions de la réunion de Namur.
En ce qui concerne le budget consacré à cette présidence, il se monte pour la Wallonie essentiellement aux frais de nourriture (buffet dînatoire de midi, cafés du matin et de l'après-midi) du 14 octobre dernier qui se sont élevés à environ 3 500 euros TVA comprise, la salle de réunion étant la salle du Secrétariat général du Service Public de Wallonie et la Cellule Events de la DGO4 coordonnant l'accueil des participants avec les services de l'Etat Fédéral.
En matière de Politique de la Ville, le suivi consistera en l'accompagnement via mon administration tant du Groupe de Développement Urbain lui-même que des actions qu'il a initiées. Je suivrai plus particulièrement la phase de test et l'évolution du cadre référentiel pour des villes européennes durables dont le lancement est prévu à Bruxelles ces 15 et 16 mars prochains.
En ma qualité de Ministre des Pouvoirs Locaux, j'ai soutenu trois événements organisés dans le cadre de la présidence belge de l'Union européenne.
Réunion de haut niveau sur la gouvernance locale (Bruxelles, les 30 septembre et 1er octobre 2010 )
C'est par le biais de ses entités fédérées que la présidence belge a organisé cette 7e réunion de haut niveau, après les fructueux échanges et travaux des éditions précédentes.
La Wallonie avait en charge l'organisation de l'atelier ayant pour thème « après la crise économique et financière, de nouvelles méthodes pour une nouvelle gouvernance ».
Au cours de cet atelier, des pistes intéressantes ont été abordées au-delà de l'option strictement financière pour aider les collectivités locales.
Une de ces pistes consiste à envisager une meilleure organisation institutionnelle du territoire au travers par exemple d'une fusion des collectivités existantes.
Une autre réponse serait d'amener les collectivités locales à revoir leur mode de management afin de s'inscrire dans une optique de bonne gouvernance.
Cette réunion de haut niveau a été créée en 2004 sous présidence néerlandaise du Conseil de l'UE pour pallier un manque dans la structure institutionnelle de l'Europe et a pour objectif d'intégrer la spécificité locale dans les politiques européennes, par l'entremise des gouvernements et de leurs hauts fonctionnaires.
Depuis lors, cette réunion a continué à être organisée chaque année dans le cadre de la présidence tournante de l'UE.
Au terme de la réunion belge, il a été acté que la réunion ne peut plus être simplement un forum d'avis où l'on procède à des échanges sans répercussion mais l'approche devrait désormais permettre de fournir une base stable et des moyens de communication tout en maintenant son approche flexible et légère!
L'avenir de la réunion se situe donc dans sa pérennisation et dans l'intégration de ses travaux dans un programme d'amélioration du processus de décision et d'examen des politiques européennes ayant un impact sur les pouvoirs locaux et régionaux.
Tout un programme ambitieux auquel j'adhère totalement!
Concernant le coût de l'organisation de cette réunion, il est estimé à environ 43 000 euros avec la clé de répartition suivante: 45 % pour la Flandre, 40 % pour la Wallonie, 12 % pour la Région bruxelloise et 3 % pour la Communauté germanophone.
Colloque européen sur la politique de cohésion sociale « Promouvoir la cohésion sociale au niveau européen: des concepts et des indicateurs au service de l'action » (14-15 octobre 2010)
Mes Collègues Rudy Demotte, Ministre-Président, Éliane Tillieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Égalité des Chances et moi-même avons organisé un colloque européen sur la politique de cohésion sociale, intitulé « Promouvoir la cohésion sociale au niveau européen: des concepts et des indicateurs au service de l'action ». Ce colloque s'est également inscrit dans l'Année européenne de lutte contre la pauvreté.
Cet événement, qui s'est tenu les 14 et 15 octobre 2010 à Charleroi, s'est mené en partenariat avec le Conseil de l'Europe, l'IWEPS, WBI et la Direction interdépartementale de la cohésion sociale du Service public de Wallonie.
Il a rencontré un énorme succès et a suscité une large mobilisation de près de 300 participants venus de toutes les régions de Belgique, mais aussi du Grand- Duché de Luxembourg, de France, d'Italie, du Royaume-Uni et même de l'Australie et du Japon.
Ce colloque a notamment permis de présenter au niveau européen le Plan de cohésion sociale des villes et communes de Wallonie, dont le premier bilan a été très bien accueilli, et qui a influencé le Plan d'action européen pour la cohésion sociale lancé depuis par le conseil de l'Europe à Skopje en Macédoine, les 28 et 29 octobre 2010.
Il fut aussi l'occasion de se pencher sur une expérience de construction d'indicateurs de bien-être avec les citoyens.
Au sein de la Région wallonne, cette manifestation a également permis de nombreux échanges de pratiques entre tous les acteurs locaux concernés par la cohésion sociale.
Politiques, scientifiques, acteurs locaux, représentants syndicaux et de la société civile ont ainsi pu y débattre de l'importance de l'implication du monde politique dans la mise en place de plans d'action pour renforcer la cohésion sociale au niveau local, dans un juste équilibre entre questions théoriques et expériences de terrain.
Le colloque s'est clôturé par l'adoption d'une déclaration finale qui a été présentée au Gouvernement wallon du 29 octobre 2010 et a reçu un très large soutien tant au niveau des responsables de l'Union européenne que des responsables des pouvoirs locaux et du monde associatif de la cohésion sociale.
Le budget consacré à l'organisation du colloque était de 79 328 €, dont 15 000 € pris en charge par le Conseil de l'Europe, 20 000 € par WBI, 34 328 € par la direction interdépartementale de la Cohésion sociale du Secrétariat général du Service public de Wallonie, 5 000 € par le cabinet de ma collègue Eliane Tillieux et 5 000 € par mon cabinet.
Ce montant comprend aussi la réalisation du film intitulé «Variations sur la cohésion sociale», qui présente le Plan de cohésion sociale et qui a été projeté pendant le colloque, mais aussi en Macédoine en octobre et à Bruxelles lors de la Conférence du Réseau Européen de Prévention de la Criminalité en décembre 2010. Il a également été largement diffusé auprès des 147 villes et communes wallonnes qui mettent en œuvre un Plan de cohésion sociale pour favoriser l'accès de tous aux droits fondamentaux sur leur territoire.
Enfin, des actes sont en cours de rédaction pour conserver une trace de la richesse des exposés et des débats qui eurent lieu lors du colloque. Ils seront édités avant l'été 2011 et seront largement diffusés par la suite, auprès des participants et au-delà.
Séminaire européen "From you to E.U." sur la participation des jeunes à la vie locale et la citoyenneté européenne (31 octobre - 6 novembre 2010)
Dans le cadre de la "Présidence belge de l'Union européenne" et de la "Semaine européenne de Démocratie locale", le CRECCIDE asbl (Carrefour Régional et Communautaire de la Citoyenneté et de la Démocratie) et le Conseil de la Jeunesse de la Communauté française ont organisé une action à dimension européenne, avec le soutien du Programme Jeunesse en Action de la Commission européenne (Action 1.3 - Projets Démocratie Jeunesse).
J'ai soutenu ce projet qui a pu être mené à bien par le CRECCIDE et le CJCF grâce aux partenaires suivants:
Le Service Jeunesse de la Communauté française
Le Bureau International Jeunesse (BIJ)
Le Programme Jeunesse en Action
La Direction Générale Opérationnelle 5 (DG05) Pouvoirs locaux, Action sociale et Santé du Service Public de Wallonie
La Ministre de la Jeunesse en Communauté française
La Communauté germancphone de Belgique
La Ville de Namur
L'asbl NEW - Namur-Europe-Wallonie
Le Conseil de l'Europe
Intitulé «From Vou To E.U», cet évènement a réuni 34 jeunes issus de 12 pays (Belgique, Bulgarie, Estonie, France, Grèce, Hongrie, Lituanie, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Suède et Turquie) pour aborder des sujets liés à la jeunesse, la participation à la vie locale et la citoyenneté européenne.
Prônant les principes méthodologiques de l'éducation non formelle, « From Vou To E.U » s'est décliné en deux phases.
Au cours du mois de septembre, les jeunes issus des pays partenaires ont réalisé une capsule vidéo ayant pour thème la participation des jeunes dans leur propre pays. Ces vidéoclips ont été diffusés durant la semaine et ont servi de base au travail mené avec les jeunes.
Entre le 31 octobre et le 7 novembre, le séminaire a eu lieu à Namur sur le site de la Marlagne à Wépion. Les 34 jeunes ont participé à des ateliers, débats, rencontres avec les autorités issues de différents niveaux de pouvoir et des sessions d'information avec des experts dans le domaine de la participation des jeunes à la vie locale. L'ambition des organisateurs du séminaire était l'élaboration d'une liste de recommandations/propositions présentées sous la forme d'une déclaration finale.
Le programme du séminaire répondait aux objectifs suivants:
Vivre une expérience de citoyenneté active à travers un projet fédérateur;
Favoriser les échanges autour de la question de la participation démocratique des jeunes à la vie locale ;
Mieux connaître les institutions européennes et leur mode de fonctionnement ;
Réfléchir à l'impact de la construction européenne dans le quotidien des jeunes Européens ;
Identifier les besoins et attentes des jeunes et des travailleurs du secteur de la jeunesse afin de les relayer auprès des instances compétentes.
C'est donc en clôture du séminaire, le samedi 6 novembre 2010 aux Moulins de Beez, que la "Déclaration de Namur" a été présentée par les 34 participants et remise officiellement aux autorités présentes: Madame E. Huytebroeck, Ministre de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse, Madame S. Marique, Directrice générale au SPW - DGO5, ainsi qu'ureprésentant du Ministre-Président du Gouvernement de la Communauté germanophone.
Ce texte comporte 22 recommandations réparties en cinq thématiques choisies et développées par les jeunes: influence dans la prise de décision, créativité, opportunités, éducation et motivation. Plus concrètement, ces propositions concernent tant la mise en place de conseils locaux de jeunes, que le développement de la mobilité des enseignants, ou bien la vulgarisation des documents d'information et de soutien aux jeunes.
Au cours de l'après-midi du 6 novembre, la déclaration a été diffusée dans le centre-ville de Namur dans le cadre d'un événement «ouvert» visant à permettre aux jeunes investis et aux « citoyens-passants» de s'informer sur l'Europe, les différentes structures favorisant la participation à la vie locale, les programmes de soutien aux jeunes, mais également d'agir à travers des animations ou des ateliers d'expression artistique.
Le budget que j'ai consacré à l'organisation de ce seminaire (financé pour l'essentiel par le programme "Jeunesse en action" de la Commission européenne) s'élève à un montant de 12 500 euros.
En date du 20 janvier 2011, le Gouvernement wallon a pris acte de la "Déclaration de Namur" et chargé le Ministre-Président de la transmettre aux Gouvernements des entités fédérées, au Gouvernement fédéral, ainsi qu'à la Commission européenne et au Conseil de l'Europe. Je veillerai quant à moi à sa diffusion au sein des pouvoirs locaux.
C'est donc un bilan très positif que je peux tirer de l'action de mon administration dans le cadre de la présidence belge de l'Union.
Je répondrai également à l'Honorable membre quant à mon action en matière de Tourisme sous l'angle de mes 2 prérogatives en la matière :
1° Développement touristique
Dans le cadre d'une "représentation tournante" entre la Flandre, Bruxelles, la Communauté germanophone et la Wallonie, c'est Isabelle Weykmans et la Communauté germanophone qui représentaient la Belgique au plan européen en 2010, et donc pendant la présidence belge. C'est donc ma collègue qui a assisté, voire présidé, à la plupart des réunions.
Cela ne m'a toutefois pas empêché d'être présent et actif dans le cadre de cette présidence.
J'ai par exemple proposé de tenir une réunion informelle des Ministres du Tourisme à Namur, mais les suffrages se sont portés sur la candidature de Malte.
Cette réunion, à laquelle j'ai participé, s'est ainsi tenue à Malte les 18 et 19 novembre 2010. Elle avait pour thème : «Strengthening Europe's Role as the Leading Tourism Destination ».
Par ailleurs, j'ai demandé à mon administration d'assister dès janvier 2010 aux réunions de coordination de cette présidence et c'est sur proposition de la Wallonie que deux paragraphes ont été ajoutés aux textes de base, deux suggestions que la présidence belge a défendues lors de la réunion des 27 Ministres du Tourisme.
Il s'agissait de défendre deux "spécialités wallonnes reconnues", à savoir: une meilleure accessibilité aux hébergements et aux sites touristiques pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite et notre expertise dans le secteur du tourisme de terroir.
En raison de ce qui précède, il n'a pas été nécessaire de prévoir un budget spécifique pour cet évènement, et cette présidence belge n'a entraîné aucune dépense pour la Wallonie.
Ma participation ou celle de mes collaborateurs à des colloques ou manifestations relatives aux travaux de la présidence n'a eu aucun impact financier.
2° Promotion touristique
Sous mon impulsion, WALLONIE-BRUXELLES TOURISME ASBL (anciennement OPT) a organisé une prestigieuse exposition au Mundaneum de Mons qui a été inaugurée le 22 novembre 2010 et qui se terminera en avril 2011.
Cette manifestation, à destination d'un public européen, principalement wallon, flamand et bruxellois mais aussi français et néerlandais, a permis de montrer le savoir-faire technologique de la Wallonie.
Il s'est agi de mettre en évidence des nouvelles technologies de la communication qui ont fait le succès du pavillon belgo-européen de Shanghai (notre pavillon s'est classé parmi les 10 premiers pavillons les plus visités, près de 6 millions de visiteurs, soit une moyenne de 35 000 visiteurs par jour).
Dans le cadre de la Présidence européenne, mon département a ainsi demandé à Wallonie-Bruxelles Tourisme ASBL de la faire revivre au Mundaneum, sous la direction de la société VIRTUALIS de Mons qui avait été l'ensemblier technologique du Pavillon à Shanghai.
Une grande manifestation d'ouverture a eu lieu le 22 novembre 2010 dans le cadre de réunions européennes.
Cette manifestation connaît actuellement un grand succès.