Le parc automobile de la Direction générale transversale du budget, de la logistique et des technologies de l'information et de la communication
Session : 2012-2013
Année : 2013
N° : 332 (2012-2013) 1
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Question écrite du 07/03/2013
de de COSTER-BAUCHAU Sybille
à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
Chaque Direction générale dispose normalement d’un parc automobile. La Direction générale transversale du budget, de la logistique et des technologies de l'information et de la communication dispose-t-elle d’une flotte automobile ? Si oui, de combien de véhicules se compose-t-elle ? Y a-t-il des véhicules électriques, LPG, … ?
Quelle est la valeur de ce parc ?
Y a-t-il des véhicules en leasing ? Si oui, combien et quelle est la société de leasing ?
Réponse du 27/03/2013
de NOLLET Jean-Marc
À l’instar des informations transmises à l’occasion de la question écrite n°461 de Monsieur Borsus (2011), j’ai le plaisir d’informer l’honorable membre des éléments suivants.
Les véhicules au sein du SPW obéissent à deux catégories : les véhicules de fonction et les véhicules de service. Parmi les véhicules de service, on retrouve les véhicules spécifiques et les non-spécifiques.
La notion de véhicule non spécifique recouvre les voitures de transport de personnes, les voitures « break » pour transport de personnes et marchandises, les minibus à 9 places, les camionnettes fourgonnées, les camionnettes « Pick up » et les camions-bennes.
Par véhicules spécifiques, on entend les véhicules propres au métier de la Direction générale (bus, remorques, tracteurs, engins de déneigement, engins d’épandage,…).
Les données transmises par la Direction de la Gestion mobilière permettent d’estimer que le parc automobile du SPW compte à ce jour 2 375 véhicules tous types confondus : voitures, camionnettes, tracteurs, camions, et engins agricoles et autres engins de génie civil.
Parmi ceux-ci, 714 sont gérés par mes services (DGT2), à savoir les engins, électriques ou non, de l’ensemble des Directions générales, à l’exception des DGO1 et DGO3.
En vue de l’acquisition des véhicules non spécifiques, la DGT2 procède par appel d’offres général bisannuel soumis à publicité européenne pour la fourniture de véhicules automobiles et petits utilitaires. Les véhicules spécifiques, tracteurs, camions > à 4 000 kg de charge utile et engins, sont achetés par chaque direction générale.
Le tableau ci-dessous reprend la ventilation par direction générale des véhicules du SPW (spécifiques et non spécifiques).
Nombre Nombre de Nombre de Nombre de total de véhicules véhicules véhicules en Société de véhicules électriques LPG leasing leasing
SG – DGT1 54 0 0 0 sans objet DGT2 107 4 0 0 sans objet DGO1 1 157 0 0 0 sans objet DGO2 399 1 0 0 sans objet DGO3 503 1 0 0 sans objet DGO4 91 1 0 0 sans objet DGO5 6 1 0 0 sans objet DGO6 17 1 0 0 sans objet DGO7 32 0 0 0 sans objet