Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports (Composition)
Le lundi 12/06/2017 à 14:00, Salle 6 du Saint Gilles(Maison des Parlementaires)
10 publications liées : ODJC 244 (2016-2017) (PDF) | DECRET 244 n1 (2014-2015) (PDF) | RES 564 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 758 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 839 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 838 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 564 n2 (2015-2016) (PDF) | CRAC 200 (2016-2017) (PDF) | CRIC 200 (2016-2017) (PDF) | BT 244 (2016-2017) (PDF) |
1 Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Examen de l'arriéré. Proposition de décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne concernant la rationalisation des structures des TEC, déposée par Monsieur Jeholet, Madame De Bue, Messieurs Dodrimont, Lecerf, Knaepen et Maroy (Doc. 244 (2014-2015) N° 1). Audition de Monsieur Vanheste, Directeur du département secteur public d'Ernst&Young
3 Proposition de décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public
de personnes en Région wallonne concernant la rationalisation des structures des TEC, déposée
par Monsieur Jeholet, Madame De Bue, Messieurs Dodrimont, Lecerf, Knaepen et Maroy (Doc. 244
(2014-2015) N° 1). Audition de Monsieur Di Antonio, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal. Echange de vues
4 Proposition de résolution visant à étendre l'application « ComOn » au transport scolaire, déposée
par Monsieur Baurain, Madame Waroux, Monsieur Fourny, Mesdames Salvi, Moinnet et Vandorpe
(Doc. 564 (2015-2016) N° 1). Discussion générale
6 Proposition de résolution visant à promouvoir une consommation écoresponsable en Wallonie,
déposée par Madame Waroux, Monsieur Baurain, Mesdames Moinnet, Stommen, Simonet et
Monsieur Desquesnes (Doc. 758 (2016-2017) N° 1). Exposé. Discussion générale
8 Interpellation de Monsieur Jean-Paul WAHL à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le Code du Développement territorial (CoDT). Intervention de Monsieur Hazée
9 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal. Répliques
10 Interpellation de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le courrier ministériel du 31 mai 2017 adressé aux communes concernant le CoDT
11 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les quartiers nouveaux
12 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les rémunérations versées par versées par Sofinpro au chef de cabinet du Ministre Di
Antonio
13 Question orale de Monsieur Pascal BAURAIN à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le problème environnemental des courriers publicitaires
14 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur l’enquête publique sur le Plan wallon des déchets-ressources (PWD-R)
15 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur l’impact des décisions fédérale et américaine pour la qualité de l’air et le développement
durable
16 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur la conformité des chaudières
17 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les bandes réservées au covoiturage
18 Question orale de Madame Déborah GERADON à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur la conférence interministérielle des Ministres de la Mobilité
19 Question orale de Monsieur Alain ONKELINX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les conclusions du groupe de travail du Conseil wallon du bien-être des animaux sur les
reptiles
20 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur l'encadrement des chiens dits dangereux
Aide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.