Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
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Organisation des travaux de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics du 14 décembre 2017
Proposition de présentation du décret Sols par M. le Ministre Di Antonio, le 8 janvier 2018
Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Proposition de résolution visant a étudier le phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun, déposée par Mesdames Bonni, Pécriaux, Monsieur Patrick Prévot, Madame Géradon, Monsieur Denis et Madame Lambelin (Doc. 357 (2015-2016) N° 1 a 4). Exposé. Discussion
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