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Question orale (23/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
Les mégots de cigarettes
Question orale (23/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
La conception des emballages et le tri des déchets
Question orale (23/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
Le rapport annuel de Fost Plus
Question orale (22/05/2018) de MAROY Olivier à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives
Les logements moyens dans les sociétés de logement de service public (SLSP)
Question orale (22/05/2018) de MAROY Olivier à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation
La création d’une filière pour le recyclage des plastiques
Modification de l'article 43 du décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d'eau

Accès au dossier 1110 (2017-2018) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (22/05/2018) à «Décret modifiant l’article 43 du décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau»

Modification de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux en ce qui concerne la saisie administrative des animaux

Accès au dossier 1114 (2017-2018) 1 comprenant 25 document(s) : de «Proposition de décret» (22/05/2018) à «Décret modifiant la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux en ce qui concerne la saisie administrative des animaux»

Modification de l'article 57 du décret du 15 mars 2018 relatif au bail d'habitation en vue de supprimer la formule d'indexation de loyers applicable aux baux à résidence principale en cours au 1er avril 2016

Accès au dossier 1111 (2017-2018) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de décret» (18/05/2018) à «Décret visant à modifier l’article 57 du décret du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation en vue de supprimer la formule d’indexation de loyers applicable aux baux à résidence principale en cours au 1er avril 2016»

Question d'actualité (09/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
Les tracteurs sur la RN25
Question orale (08/05/2018) de MAROY Olivier à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives
La participation des aînés aux élections communales
Question orale (08/05/2018) de MAROY Olivier à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives
La promotion du don d’organe dans les bureaux de vote
Question orale (08/05/2018) de MAROY Olivier à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives
La participation citoyenne
Question orale (08/05/2018) de MAROY Olivier à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives
La discrimination en matière de logement
Question orale (07/05/2018) de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
La réaction cinglante de Nature & Progrès sur l’avant-projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 juillet 2013 relatif à une application des pesticides compatible avec le développement durable
Question orale (07/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
L’encadrement de l’utilisation des pesticides par les agriculteurs
Question orale (07/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
La journée "Courant d’air"
Question orale (07/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
Le moratoire sur l'utilisation des pesticides demandé par les fédérations de sport sur gazon
Question orale (07/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
L’utilisation des produits phytosanitaires sur les terrains de sport
Question orale (07/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
La sensibilisation à la sécurité des travailleurs dans le secteur des déchets
Question orale (07/05/2018) de MAROY Olivier à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings
La transition écologique