Question écrite du 12/05/2004 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (9 (2003-2004) 1 échéance : 04/06/2004)

Voir la question et la réponse :

Traque des éleveurs d’oiseaux.

Question écrite du 29/04/2004 de DAMSEAUX André à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (52 (2003-2004) 1 échéance : 21/05/2004)

Voir la question et la réponse :

Centres de coordination de soins et services à domicile (C.C.S.S.D.).

Question écrite du 27/04/2004 de DAMSEAUX André à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (14 (2003-2004) 1 échéance : 18/05/2004)

Voir la question et la réponse :

Surcoût fantaisiste de l’électricité.

Question écrite du 07/04/2004 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (25 (2003-2004) 1 échéance : 29/04/2004)

Voir la question (hors délai) :

Les Plans d’assainissements par sous-bassins hydrographiques (PASH).

Question écrite du 02/04/2004 de DAMSEAUX André à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (34 (2003-2004) 1 échéance : 26/04/2004)

Voir la question et la réponse :

Subventionnement d’investissements de bâtiments de cultes reconnus.

Question écrite du 13/02/2004 de DAMSEAUX André à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (23 (2003-2004) 1 échéance : 05/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Taxe communale sur les commerces et les bureaux.

Question écrite du 10/09/2003 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (53 (2002-2003) 1 échéance : 01/10/2003)

Voir la question et la réponse :

Label vert du matériel scolaire.

Question écrite du 10/09/2003 de DAMSEAUX André à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (22 (2002-2003) 1 échéance : 01/10/2003)

Voir la question et la réponse :

Libre choix du consommateur de son fournisseur d’électricité.

Question écrite du 05/08/2003 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (51 (2002-2003) 1 échéance : 26/08/2003)

Voir la question et la réponse :

Choix du site d’un pylône-antenne de mobilophonie.

Question écrite du 20/05/2003 de DAMSEAUX André à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (31 (2002-2003) 1 échéance : 10/06/2003)

Voir la question et la réponse :

AWEx - Attaché commercial à Johannesburg.

Question écrite du 24/04/2003 de DAMSEAUX André à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre du Budget, de l'Equipement et des Travaux publics (9 (2002-2003) 1 échéance : 19/05/2003)

Voir la question et la réponse :

AWEx - Attaché commercial à Johannesbourg.

Question écrite du 13/01/2003 de DAMSEAUX André à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (18 (2002-2003) 1 échéance : 03/02/2003)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les agences bancaires.

Question écrite du 06/12/2002 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (3 (2002-2003) 1 échéance : 30/12/2002)

Voir la question (hors délai) :

Personnel de la DNF et de la CRNFB.

Question écrite du 02/10/2002 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (5 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Dépôt de déchets toxiques sur un terrain appartenant à la Région wallonne.

Question écrite du 22/08/2002 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (61 (2001-2002) 1 échéance : 12/09/2002)

Voir la question et la réponse :

Déchets

Question écrite du 24/05/2002 de DAMSEAUX André à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (16 (2001-2002) 1 échéance : 14/06/2002)

Voir la question et la réponse :

Grand Prix de Formule 1 à Spa-Francorchamps en 2003.

Question écrite du 29/04/2002 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (13 (2001-2002) 1 échéance : 21/05/2002)

Voir la question et la réponse :

Elevage d’oiseaux indigènes.

Question écrite du 18/02/2002 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (4 (2001-2002) 1 échéance : 11/03/2002)

Voir la question et la réponse :

Le Herd-Book BBB.

Question écrite du 09/11/2001 de DAMSEAUX André à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (8 (2001-2002) 1 échéance : 30/11/2001)

Voir la question et la réponse :

Transparence administrative.

Question écrite du 11/10/2001 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (65 (2000-2001) 1 échéance : 05/11/2001)

Voir la question et la réponse :

L’épuration des eaux en zone égoutable.

Question écrite du 10/08/2001 de DAMSEAUX André à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (47 (2000-2001) 1 échéance : 03/09/2001)

Voir la question et la réponse :

Etude du budget par les membres du conseil communal.

Question écrite du 10/08/2001 de DAMSEAUX André à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (29 (2000-2001) 1 échéance : 03/09/2001)

Voir la question et la réponse :

Pet scan.

Question écrite du 06/04/2001 de DAMSEAUX André à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (6 (2000-2001) 1 échéance : 30/04/2001)

Voir la question et la réponse :

Contrat de gestion TEC Liège-Verviers.

Question écrite du 06/04/2001 de DAMSEAUX André à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (29 (2000-2001) 1 échéance : 30/04/2001)

Voir la question et la réponse :

Composition des organes de gestion des intercommunales.

Question écrite du 06/04/2001 de DAMSEAUX André à ARENA Marie, Ministre de la Formation (22 (2000-2001) 1 échéance : 30/04/2001)

Voir la question et la réponse :

ACS dans l’enseignement officiel subventionné.

Question écrite du 03/04/2001 de DAMSEAUX André à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (4 (2000-2001) 1 échéance : 25/04/2001)

Voir la question et la réponse :

Le choix des langues en Région wallonne.

Question écrite du 03/04/2001 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (7 (2000-2001) 1 échéance : 25/04/2001)

Voir la question et la réponse :

Subsides aux associations de chasseurs.

Question écrite du 29/03/2001 de DAMSEAUX André à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (9 (2000-2001) 1 échéance : 20/04/2001)

Voir la question et la réponse :

Organisation du Grand Prix de Formule 1 à Francorchamps.

Question écrite du 26/03/2001 de DAMSEAUX André à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (37 (2000-2001) 1 échéance : 17/04/2001)

Voir la question et la réponse :

Taxation des paris sur les courses de chevaux

Question écrite du 20/11/2000 de DAMSEAUX André à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (3 (2000-2001) 1 échéance : 11/12/2000)

Voir la question et la réponse :

Evaluation du coût de la grève des chauffeurs du TEC.

Question écrite du 20/11/2000 de DAMSEAUX André à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (2 (2000-2001) 1 échéance : 11/12/2000)

Voir la question et la réponse :

Grève des chauffeurs du TEC.

Question écrite du 29/06/2000 de DAMSEAUX André à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (24 (1999-2000) 1 échéance : 20/07/2000)

Voir la question et la réponse :

Paiement du traitement de décembre des fonctionnaires de la Région wallonne.

Question écrite du 22/06/2000 de DAMSEAUX André à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (29 (1999-2000) 1 échéance : 13/07/2000)

Voir la question et la réponse :

Laxisme des "experts médicaux" de l’EDS.

Question écrite du 22/06/2000 de DAMSEAUX André à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (59 (1999-2000) 1 échéance : 13/07/2000)

Voir la question et la réponse :

Révision des plans de secteurs.

Question écrite du 02/03/2000 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (8 (1999-2000) 1 échéance : 23/03/2000)

Voir la question et la réponse :

Projet d’ouverture de chasse en Région wallonne.

Question écrite du 26/11/1999 de DAMSEAUX André à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (5 (1999-2000) 1 échéance : 17/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Aérodrome de Spa.

Question écrite du 09/11/1999 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (2 (1999-2000) 1 échéance : 01/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Sport de la chasse dans le sud de l’arrondissement de Verviers.

Question écrite du 26/10/1999 de DAMSEAUX André à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (1 (1999-2000) 1 échéance : 17/11/1999)

Sport des amateurs d’oiseaux.

Question écrite du 22/09/1999 de DAMSEAUX André à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (1 (se1999) 1 échéance : 13/10/1999)

Voir la question et la réponse :

Subsides aux scieries