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BUDGET 1516 n12bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n12bis publié le 13/12/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Texte adopté en séance plénière |
PARCHEMIN 1516 (2023-2024) [PDF](Parchemin n° 1516 publié le 13/12/2023) Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2024 |
BUDGET 1516 n12 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n12 publié le 13/12/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Texte adopté en séance plénière |
BUDGET 1516 n11 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n11 publié le 13/12/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendement proposé après approbation du rapport par M. Florent, Mmes Laffut et Pécriaux |
BUDGET 1516 n10bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10bis publié le 01/12/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 à 1ter à 10bis). Rapport présenté au nom de la Commission du budget et des infrastructures sportives par M. Bellot |
BUDGET 1516 n10 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 publié le 01/12/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 à 1ter à 10bis). Rapport présenté au nom de la Commission du budget et des infrastructures sportives par M. Bellot |
BUDGET 1516 n9 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n9 publié le 01/12/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Sous-amendement proposé par MM. Desquesnes, Collin et Matagne |
BUDGET 1516 n8 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n8 publié le 01/12/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendement proposé par M. Hazée, Mme Kapompole et M. Tzanetatos |
BUDGET 1516 n1ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1ter publié le 01/12/2023) Budgets des recettes et des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé général (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 1 à 1ter) - Corrigendum |
BUDGET 1516 n7 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n7 publié le 30/11/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendements proposés par MM. Desquesnes, Matagne, Collin, Crucke et Mme Vandorpe |
BUDGET 1516 n1 annexe 1ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 1ter publié le 30/11/2023) Budgets des recettes et des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé général (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 1 et 1ter) - Corrigendum |
BUDGET 1516 n10 annexes 9 à 9ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 9 à 9ter publié le 28/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal par Mme Kelleter et M. Clersy |
BUDGET 1516 n10 annexes 7, 7bis et 10ter partim (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 7, 7bis et 10ter partim publié le 28/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission du logement et des pouvoirs locaux par M. Lomba |
BUDGET 1516 n10 annexes 5, 5bis, 10 partim, 10bis et 10ter partim (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 5, 5bis, 10 partim, 10bis et 10ter partim publié le 28/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi, de l'action sociale et de la santé par M. Sahli |
BUDGET 1516 n10 annexes 3 à 3quinquies et 10 partim (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 3 à 3quinquies et 10 partim publié le 28/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie, de l'aménagement du territoire et de l'agriculture par M. Dodrimont |
BUDGET 1516 n6 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n6 publié le 28/11/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendements proposés par Mme Laffut, MM. Sahli et Disabato |
BUDGET 1516 n5 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n5 publié le 28/11/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendement proposé par Mme Laffut |
BUDGET 1516 n4 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n4 publié le 28/11/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendement proposé par M. Salhi et Mme Laffut |
BUDGET 1516 n1 annexe 9ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 9ter publié le 28/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 9 à 9ter) - Corrigendum |
BUDGET 1516 n10 annexes 8 et 8bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 8 et 8bis publié le 27/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission du budget et des infrastructures sportives par Mme Mauel |
BUDGET 1516 n10 annexes 6 à 6ter, 10bis et 10ter partim (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 6 à 6ter, 10bis et 10ter partim publié le 27/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission de la fonction publique, du tourisme et du patrimoine par Mme Sobry |
BUDGET 1516 n10 annexes 4 à 4quater (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexes 4 à 4quater publié le 27/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité par M. Bierin |
BUDGET 1516 n10 annexe 2, 2bis et 10 partim (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n10 annexe 2, 2bis et 10 partim publié le 27/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Rapport présenté au nom de la Commission des affaires générales et des relations internationales par M. Bangisa |
BUDGET 1516 n3 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n3 publié le 27/11/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Amendements proposés par M. Collin, Mmes Kapompole, Mauel et M. Clersy |
BUDGET 1516 n1 annexe 4quater (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 4quater publié le 27/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 4 à 4quater) |
BUDGET 1516 n2 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n2 publié le 24/11/2023) Budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Observations de la Cour des comptes (Doc. 1516 (2023-2024) N° 2) |
BUDGET 1516 n1 annexe 6ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 6ter publié le 23/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 6 à 6ter) - Corrigendum |
BUDGET 1516 n1 annexe 10ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 10ter publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Budget des Unités d'administration publique (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 10 à 10ter) |
BUDGET 1516 n1 annexe 10bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 10bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Budget des Unités d'administration publique (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 10 à 10ter) |
BUDGET 1516 n1 annexe 10 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 10 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Budget des Unités d'administration publique (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 10 à 10ter) |
BUDGET 1516 n1 annexe 9bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 9bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 9 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 9 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 7bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 7bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 7 et 7bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 7 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 7 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 7 et 7bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 6bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 6bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 6 et 6bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 6 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 6 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 6 et 6bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 5bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 5bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 5 et 5bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 5 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 5 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 5 et 5bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 4ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 4ter publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 4 à 4ter) |
BUDGET 1516 n1 annexe 4bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 4bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 4 à 4ter) |
BUDGET 1516 n1 annexe 4 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 4 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 4 à 4ter) |
BUDGET 1516 n1 annexe 3quinquies (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 3quinquies publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 3 à 3quinquies) |
BUDGET 1516 n1 annexe 3quater (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 3quater publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 3 à 3quinquies) |
BUDGET 1516 n1 annexe 3ter (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 3ter publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 3 à 3quinquies) |
BUDGET 1516 n1 annexe 3bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 3bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 3 à 3quinquies) |
BUDGET 1516 n1 annexe 3 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 3 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 3 à 3quinquies) |
BUDGET 1516 n1 annexe 2bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 2bis publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 2 et 2bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 2 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 2 publié le 13/11/2023) Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 2 et 2bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 8bis (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 8bis publié le 10/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 8 et 8bis) |
BUDGET 1516 n1 annexe 8 (2023-2024) [PDF](Document budgétaire n° 1516 n1 annexe 8 publié le 10/11/2023) Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2024 - Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives (Doc. 1516 (2023-2024) N° 1 - Annexes 8 et 8bis) |