Pétition sur "Piscine de Courcelles 2022"
- Session : 2022-2023
- Année : 2022
- Dossier n° 1039 (2022-2023) 1
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- 20/09/2022
Désignation de Mme Cassart-Mailleux en qualité de rapporteuse de LARUELLE Sabine
- 20/09/2022
Présentation de la pétition
- 20/09/2022
Echange de vues de NEMES Samuel
- 20/09/2022
La commission a décidé de ne pas procéder à l'audition de M. Lebrun, Primo-signataire de la pétition. Conclusions adoptées
- 20/09/2022
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
- 20/09/2022
Rapport présenté au nom de la Commission de l’économie, de l’aménagement du territoire et de l’agriculture de CASSART-MAILLEUX Caroline