Prise en compte des objectifs de Kyoto afin d’assurer l’efficacité de la stratégie régionale en matière de lutte contre les émissions croissantes de gaz à effet de serre
- Session : 2000-2001
- Année : 2001
- Dossier n° 178 (2000-2001) 1
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- 17/01/2001
Proposition de résolution de CAVALIER-BOHON Marie-Rose, BAYENET Maurice, BERTOUILLE Chantal
- 25/04/2001
Amendement à l'alinéa 5 de CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, WALRY Léon, CAVALIER-BOHON Marie-Rose
- 25/04/2001
Amendement n° 1 au dernier alinéa de CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, WALRY Léon, CAVALIER-BOHON Marie-Rose, BERTOUILLE Chantal
- 25/04/2001
Amendement n° 2 au deuxième alinéa de CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, WALRY Léon, CAVALIER-BOHON Marie-Rose, BERTOUILLE Chantal
- 25/04/2001
Amendement n° 1 visant à insérer des alinéas après l'alinéa 16 de WALRY Léon, CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, CAVALIER-BOHON Marie-Rose, BERTOUILLE Chantal
- 25/04/2001
Amendement n° 2 visant à insérer un nouvel alinéa après l'alinéa 20 de WALRY Léon, CORBISIER-HAGON Anne-Marie, DARDENNE Jean-Pierre, CAVALIER-BOHON Marie-Rose, BERTOUILLE Chantal
- 25/04/2001
Rapport présenté au nom de la Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles, de l’Agriculture et de la Ruralité de de SAINT MOULIN Marc
- 09/05/2001
Rapport oral de de SAINT MOULIN Marc
CRI 19 (2000-2001) (PDF) (page 20)
- 09/05/2001
Discussion générale de CORBISIER-HAGON Anne-Marie, BERTOUILLE Chantal, CAVALIER-BOHON Marie-Rose, BAYENET Maurice, FONTAINE Philippe, SERVAIS-THYSEN Annie, FORET Michel
CRI 19 (2000-2001) (PDF) (page 21)
- 09/05/2001
Vote nominatif
CRI 19 (2000-2001) (PDF) (page 42)
- 09/05/2001
Adoption de la proposition de résolution
CRI 19 (2000-2001) (PDF) (page 43)