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Renforcement de la sensibilisation face aux risques de l'influence de l'alcool, de stupéfiants ou d'excès de vitesse par les conducteurs et accroissement de la coopération interfédérale en matière de sécurité routière

  • Session : 2023-2024
  • Année : 2024
  • Dossier n° 1737 (2023-2024) 1

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  • 23/04/2024
    Proposition de résolution de DI MATTIA Michel, DEVIN Laurent, PECRIAUX Sophie, FONTAINE Eddy, ROBERTY Sabine, GROVONIUS Gwenaëlle

    RES 1737 n1 (2023-2024) (PDF)