Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009
- Session : 2008-2009
- Année : 2008
- Dossier n° 4 - V bcd (2008-2009) 1
73 document(s) trouvé(s).
- 28/11/2008
Exposé général de DEMOTTE Rudy, DAERDEN Michel
- 25/11/2008
Projet de décret de DEMOTTE Rudy, ANTOINE André, DAERDEN Michel, COURARD Philippe, MARCOURT Jean-Claude, SIMONET Marie-Dominique, TARABELLA Marc, DONFUT Didier, LUTGEN Benoît
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement
- 02/12/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement. Addendum
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences de la Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de la Formation
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances
- 21/11/2008
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme
- 04/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances et de l'Equipement de TILLIEUX Eliane
BUDGET 5-VIa n2 5-VI bcd n2 4-Va n2 4-V bcd n2 (2008-2009) (PDF)
- 02/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens, du Règlement et de la Comptabilité de SENESAEL Daniel
- 01/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement de SENESAEL Daniel
BUDGET 5-VI bcd n2 annexe 2 4-V bcd n2 annexe 2 (2008-2009) (PDF)
- 01/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances et de l'Equipement de TILLIEUX Eliane
BUDGET 5-VI bcd n2 annexe 1 4-V bcd n2 annexe 3 (2008-2009) (PDF)
- 02/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique de PARY-MILLE Florine
- 02/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur, du Patrimoine et de la Formation de BRACAVAL Philippe, WACQUIER Pierre
BUDGET 4-V bcd n2 annexes 5, 7 et 10 partim (2008-2009) (PDF)
- 02/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission des Relations internationales, de la Coopération internationale, de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Télécommunications de JANSSENS Charles
- 01/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission de l'Action sociale, de la Santé et de l'Egalité des chances de WILLOCQ Monique
- 02/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, des Ressources naturelles, du Tourisme, de la Ruralité et de la Politique agricole de STOFFELS Edmund, ANCION Claude
BUDGET 5-VI bcd n1 annexe (partim) 4-V bcd n1 annexe 9 (2008-2009) (PDF)
- 02/12/2008
Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, des Ressources naturelles, du Tourisme, de la Ruralité et de la Politique agricole. Corrigendum de STOFFELS Edmund, ANCION Claude
BUDGET 5-VI bcd n2 annexe (partim) 4-V bcd n2 annexe 9 (2008-2009) (PDF)
- 17/11/2008
Présentation des grandes lignes du Budget de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009. Exposé de M. Daerden, Ministre du Budget, des Fiinances et de l'Equipement de DAERDEN Michel
CRAC 28 (2008-2009) (PDF) (page 4)
- 17/11/2008
Echange de vues de BARZIN Anne, DAERDEN Michel, WESPHAEL Bernard
CRAC 28 (2008-2009) (PDF) (page 5)
- 01/12/2008
Exposé de Mme Gisèle Buchsenschmidt, Première auditrice de la Cour des Comptes de DAERDEN Michel
CRAC 36 (2008-2009) (PDF) (page 9)
- 01/12/2008
Discussion générale de WESPHAEL Bernard, DAERDEN Michel, KUBLA Serge, PETITJEAN Charles, de LAMOTTE Michel, GENNEN Jacques, WAHL Jean-Paul, BARZIN Anne
CRAC 36 (2008-2009) (PDF) (page 13)
- 01/12/2008
Exposé de M. Daerden, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement de DAERDEN Michel
CRAC 36 (2008-2009) (PDF) (page 20)
- 01/12/2008
Discussion générale de CASSART-MAILLEUX Caroline, de LAMOTTE Michel, GENNEN Jacques, TILLIEUX Eliane, WAHL Jean-Paul, DAERDEN Michel
CRAC 36 (2008-2009) (PDF) (page 24)
- 01/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret Doc 4-Vbcd (2008-2009) 1 annexe 3
CRAC 36 (2008-2009) (PDF) (page 27)
- 01/12/2008
Exposé de M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial de ANTOINE André
CRAC 38 (2008-2009) (PDF) (page 5)
- 01/12/2008
Exposé de Mme Delamende, contrôleuse en chef à la Cour des Comptes de ANTOINE André
CRAC 38 (2008-2009) (PDF) (page 9)
- 01/12/2008
Discussion générale de BORSUS Willy, ANTOINE André, LEBRUN Michel, GROMMES Herbert, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, MEURENS Jean-Claude, STOFFELS Edmund, SENESAEL Daniel, DEVIN Laurent, ONKELINX Alain, COLLIGNON Christophe, WAHL Jean-Paul
CRAC 38 (2008-2009) (PDF) (page 11)
- 01/12/2008
Votes. Adoption du projet de décret
CRAC 38 (2008-2009) (PDF) (page 41)
- 02/12/2008
Exposé de Mme Marie-Dominique Simonet, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures de SIMONET Marie-Dominique
CRAC 39 (2008-2009) (PDF) (page 3)
- 02/12/2008
Exposé de M. Yves Demeffe, Premier contrôleur à la Cour des Comptes
CRAC 39 (2008-2009) (PDF) (page 11)
- 02/12/2008
Discussion générale de SIMONET Marie-Dominique, WALRY Léon, WESPHAEL Bernard, MILLER Richard, JANSSENS Charles, DEFALQUE Brigitte
CRAC 39 (2008-2009) (PDF) (page 12)
- 02/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRAC 39 (2008-2009) (PDF) (page 16)
- 02/12/2008
Exposé de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine de MARCOURT Jean-Claude
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 5)
- 02/12/2008
Exposé de M. Lutgen, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme de LUTGEN Benoît
CRAC 41 (2008-2009) (PDF) (page 4)
- 02/12/2008
Exposé de Mme Winant, Première auditrice à la Cour des Comptes
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 14)
- 02/12/2008
Exposé de Mme Mercier, Première Auditrice à la Cour des Comptes de LUTGEN Benoît
CRAC 41 (2008-2009) (PDF) (page 10)
- 02/12/2008
Discussion générale de CORNET Véronique, MARCOURT Jean-Claude, FONTAINE Philippe, de LAMOTTE Michel, KAPOMPOLE Joelle, COLLIGNON Christophe, BORSUS Willy, BRACAVAL Philippe
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 15)
- 02/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 24)
- 02/12/2008
Exposé de M. Tarabella, Ministre de la Formation de TARABELLA Marc
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 38)
- 02/12/2008
Exposé de Mme Winant, Première auditrice à la Cour des Comptes
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 41)
- 02/12/2008
Discussion générale de BRACAVAL Philippe, TARABELLA Marc, THISSEN René
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 42)
- 02/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRAC 40 (2008-2009) (PDF) (page 45)
- 02/12/2008
Discussion générale de ANCION Claude, LUTGEN Benoît, CALET Pol, CASSART-MAILLEUX Caroline, TILLIEUX Eliane, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, DI ANTONIO Carlo, STOFFELS Edmund, GENNEN Jacques
CRAC 41 (2008-2009) (PDF) (page 12)
- 02/12/2008
Désignation de M. Ancion comme co-Rapporteur
CRAC 41 (2008-2009) (PDF) (page 22)
- 02/12/2008
Discussion générale (suite) de LUTGEN Benoît, BAYENET Maurice, DI ANTONIO Carlo, CASSART-MAILLEUX Caroline, ANCION Claude, GENNEN Jacques
CRAC 41 (2008-2009) (PDF) (page 23)
- 02/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRAC 41 (2008-2009) (PDF) (page 31)
- 02/12/2008
Exposé de M. Philippe Courard, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique de COURARD Philippe
CRAC 42 (2008-2009) (PDF) (page 6)
- 02/12/2008
Exposé de M. Poznantek, Premier Auditeur à la Cour des Comptes
CRAC 42 (2008-2009) (PDF) (page 8)
- 02/12/2008
Discussion générale de COURARD Philippe, BOUCHAT André, NEVEN Marcel, BARVAIS Marc, FURLAN Paul, YZERBYT Damien, JAMAR Hervé, DEVIN Laurent, PARY-MILLE Florine, STOFFELS Edmund
CRAC 42 (2008-2009) (PDF) (page 8)
- 02/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRAC 42 (2008-2009) (PDF) (page 13)
- 02/12/2008
Exposé de M. Rudy Demotte, Ministre-Président du Gouvernement wallon de DEMOTTE Rudy
CRAC 43 (2008-2009) (PDF) (page 3)
- 02/12/2008
Discussion générale de MILLER Richard, SENESAEL Daniel, DEMOTTE Rudy
CRAC 43 (2008-2009) (PDF) (page 5)
- 02/12/2008
Votes. Adoption du projet de décret
CRAC 43 (2008-2009) (PDF) (page 7)
- 01/12/2008
Exposé de Mme Peere, Première auditrice à la Cour des Comptes de DONFUT Didier
CRIC 30 (2008-2009) (PDF) (page 5)
- 01/12/2008
Exposé de M. Donfut, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances de DONFUT Didier
CRIC 30 (2008-2009) (PDF) (page 11)
- 01/12/2008
Discussion générale de BERTOUILLE Chantal, DONFUT Didier, PROCUREUR Jean-Paul, PARY-MILLE Florine, BIDOUL Véronique
CRIC 30 (2008-2009) (PDF) (page 17)
- 01/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRIC 30 (2008-2009) (PDF) (page 32)
- 04/12/2008
Discussion générale (suite) de BORSUS Willy, BAYENET Maurice, PETITJEAN Charles, ANTOINE André, WAHL Jean-Paul, KUBLA Serge, de LAMOTTE Michel, GENNEN Jacques, DAERDEN Michel, WESPHAEL Bernard
CRAC 45 (2008-2009) (PDF) (page 3)
- 04/12/2008
Vote. Adoption du projet de décret
CRAC 45 (2008-2009) (PDF) (page 18)
- 17/12/2008
Discussion générale de KUBLA Serge, BAYENET Maurice, WESPHAEL Bernard, de LAMOTTE Michel, CASSART-MAILLEUX Caroline, MEUREAU Robert, CORBISIER-HAGON Anne-Marie, BORSUS Willy, LUTGEN Benoît, BIDOUL Véronique, DONFUT Didier, STOFFELS Edmund, COURARD Philippe, BRACAVAL Philippe, TARABELLA Marc, DEFALQUE Brigitte, SIMONET Marie-Dominique, WACQUIER Pierre, MARCOURT Jean-Claude, DETHIER-NEUMANN Monika, LEBRUN Michel, ANCION Claude, ANTOINE André, PIRE Charles, FOURNY Dimitri, ANCION Claude, PIRE Charles, FOURNY Dimitri, DEMOTTE Rudy
CRI 7 (2008-2009) (PDF) (page 9)
- 17/12/2008
Amendement proposé après approbation du rapport de BAYENET Maurice, de LAMOTTE Michel
- 18/12/2008
Texte adopté en séance plénière suite au dépôt d'amendements et soumis à la sanction du Gouvernement
- 18/12/2008
Discussion générale de DAERDEN Michel, WAHL Jean-Paul, FOURNY Dimitri, de LAMOTTE Michel, BORSUS Willy, BAYENET Maurice, WESPHAEL Bernard, PIRE Charles
CRI 8 (2008-2009) (PDF) (page 6)
- 18/12/2008
Adoption du tableau budgétaire
CRI 8 (2008-2009) (PDF) (page 20)
- 18/12/2008
Examen des articles
CRI 8 (2008-2009) (PDF) (page 20)
- 18/12/2008
Vote nominatif
CRI 8 (2008-2009) (PDF) (page 80)
- 18/12/2008
Adoption du projet de décret amendé
CRI 8 (2008-2009) (PDF) (page 81)
- 18/12/2008
Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009