Mission d'étude de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité au "Salon Pollutec-Horizons", à Paris les 3 et 4 décembre 2009

• Session : 2009-2010
• Année : 2010
• Dossier n° 164 (2009-2010) 1

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• 24/03/2010

  Rapport présenté en application de l’article 77bis du Règlement d’ordre intérieur de DESGAIN Xavier, SENESAEL Daniel

  RAPPORT 164 n1 (2009-2010) (PDF)

• 04/05/2010

  Rapport oral de DESGAIN Xavier

  CRIC 117 (2009-2010) (PDF) (page 6)