Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
- Session : 2010-2011
- Année : 2011
- Dossier n° 5 - IV bcd (2010-2011) 1
77 document(s) trouvé(s).
- 29/06/2011
Exposé général
- 27/06/2011
Projet de décret de DEMOTTE Rudy, NOLLET Jean-Marc, ANTOINE André, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, TILLIEUX Eliane, HENRY Philippe, LUTGEN Benoît
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences de la Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances
- 24/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
- 27/06/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 24/06/2011
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 29/06/2011
Dépôt
CRI 18 (2010-2011) (PDF) (page 7)
- 29/06/2011
Envoi en Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports
CRI 18 (2010-2011) (PDF) (page 7)
- 08/07/2011
Observations de la Cour des comptes
- 11/07/2011
Exposé de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de ANTOINE André
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 11/07/2011
Observations de la Cour des comptes. Exposé de M. Claude Duchêne, Premier Auditeur Réviseur à la Cour des comptes de ANTOINE André
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 12)
- 11/07/2011
Discussion générale de JEHOLET Pierre-Yves, ANTOINE André, LEBRUN Michel, EERDEKENS Claude
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 14)
- 11/07/2011
Organisation des travaux de la commission de JEHOLET Pierre-Yves, KAPOMPOLE Joelle, SIMONIS Isabelle
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 21)
- 11/07/2011
Discussion générale - Suite de EERDEKENS Claude, NOIRET Christian, BARZIN Anne, ANTOINE André, BAYET Hugues, JEHOLET Pierre-Yves, de LAMOTTE Michel
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 22)
- 11/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports. Exposé de M. Antoine de ANTOINE André
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 39)
- 11/07/2011
Observations de la Cour des comptes. Exposé de M. Claude Duchêne, Premier Auditeur Réviseur à la Cour des comptes de ANTOINE André
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 41)
- 11/07/2011
Discussion générale de CORNET Véronique, de LAMOTTE Michel, NOIRET Christian, BAYET Hugues, KAPOMPOLE Joelle, ANTOINE André
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 41)
- 11/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 178 (2010-2011) (PDF) (page 50)
- 11/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine. Exposé de M. Lutgen de LUTGEN Benoît
CRIC 179 (2010-2011) (PDF) (page 18)
- 11/07/2011
Observations de la Cour des comptes. Exposé de M. Dubois, Auditeur-adjoint à la Cour des comptes de LUTGEN Benoît
CRIC 179 (2010-2011) (PDF) (page 22)
- 11/07/2011
Discussion générale de BINON Yves, STOFFELS Edmund, LUTGEN Benoît, CASSART-MAILLEUX Caroline, SENESAEL Daniel, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, DETHIER-NEUMANN Monika
CRIC 179 (2010-2011) (PDF) (page 24)
- 11/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 179 (2010-2011) (PDF) (page 35)
- 11/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Demotte, Ministre-président du Gouvernement wallon. Discussion générale de TIBERGHIEN Luc, TARGNION Muriel, de COSTER-BAUCHAU Sybille, MOUYARD Gilles, MILLER Richard, SALVI Véronique, DEMOTTE Rudy
CRIC 180 (2010-2011) (PDF) (page 31)
- 11/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 180 (2010-2011) (PDF) (page 39)
- 12/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique. Exposé de M. Nollet de NOLLET Jean-Marc
CRIC 181 (2010-2011) (PDF) (page 9)
- 12/07/2011
Observations de la Cour des comptes. Exposé de Mme Valérie Frippiat, Auditeur adjoint à la Cour des comptes
CRIC 181 (2010-2011) (PDF) (page 11)
- 12/07/2011
Discussion générale de CRUCKE Jean-Luc
CRIC 181 (2010-2011) (PDF) (page 11)
- 12/07/2011
Question orale de M. Crucke à M. Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique sur "Le plan emploi-environnement qui n'est toujours pas un plan" de CRUCKE Jean-Luc
CRIC 181 (2010-2011) (PDF) (page 17)
- 12/07/2011
Discussion générale - Suite de FOURNY Dimitri, YERNA Maggy, MEERHAEGHE Isabelle, TACHENION Pierre, STOFFELS Edmund, JAMAR Hervé, NOLLET Jean-Marc, CRUCKE Jean-Luc
CRIC 181 (2010-2011) (PDF) (page 18)
- 12/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 181 (2010-2011) (PDF) (page 34)
- 12/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles. Exposé de M. Marcourt de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 182 (2010-2011) (PDF) (page 6)
- 12/07/2011
Discussion générale de NOIRET Christian, GOFFINET Anne-Catherine, SIMONIS Isabelle, BERTOUILLE Chantal, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 182 (2010-2011) (PDF) (page 8)
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 182 (2010-2011) (PDF) (page 12)
- 12/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité. Exposé de M. Henry de HENRY Philippe
CRIC 183 (2010-2011) (PDF) (page 4)
- 12/07/2011
Observations de la Cour des comptes. Exposé de M. Dubois, Auditeur adjoint à la Cour des comptes de BORSUS Willy, de COSTER-BAUCHAU Sybille, de LAMOTTE Michel, HENRY Philippe, DESGAIN Xavier
CRIC 183 (2010-2011) (PDF) (page 7)
- 12/07/2011
Discussion générale de SENESAEL Daniel, DESGAIN Xavier, DODRIMONT Philippe, GADENNE Alfred, de COSTER-BAUCHAU Sybille, de LAMOTTE Michel, HENRY Philippe
CRIC 183 (2010-2011) (PDF) (page 13)
- 12/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 183 (2010-2011) (PDF) (page 26)
- 12/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville. Exposé de M. Furlan de FURLAN Paul
CRIC 184 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 12/07/2011
Discussion générale de NEVEN Marcel, BOUCHAT André, SAINT-AMAND Olivier, ONKELINX Alain, PARY-MILLE Florine, FURLAN Paul, YZERBYT Damien
CRIC 184 (2010-2011) (PDF) (page 6)
- 12/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 184 (2010-2011) (PDF) (page 10)
- 12/07/2011
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de Mme Tillieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances. Exposé de Mme Tillieux de TILLIEUX Eliane
CRIC 185 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 12/07/2011
Discussion générale de BERTOUILLE Chantal, TIBERGHIEN Luc, KILIC Serdar, ELSEN Marc, SALVI Véronique, DODRIMONT Philippe, TILLIEUX Eliane
CRIC 185 (2010-2011) (PDF) (page 6)
- 12/07/2011
Adoption du projet de décret ratione materiae. Confiance au rapporteur
CRIC 185 (2010-2011) (PDF) (page 16)
- 13/07/2011
Discussion générale de JEHOLET Pierre-Yves, ANTOINE André
CRIC 186 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 13/07/2011
Adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 186 (2010-2011) (PDF) (page 7)
- 13/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de NOIRET Christian
- 11/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales de TIBERGHIEN Luc
- 12/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique de SAENEN Marianne, MEERHAEGHE Isabelle
- 11/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de de LAMOTTE Michel
- 12/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles de NOIRET Christian
- 12/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires intérieures et du tourisme de ZRIHEN Olga
- 12/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances de DAELE Matthieu
- 12/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité de CREMASCO Veronica
- 11/07/2011
Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine de SENESAEL Daniel
- 20/07/2011
Amendement proposé après approbation du rapport de JAMAR Hervé, CRUCKE Jean-Luc, BARZIN Anne, BINON Yves
- 20/07/2011
Amendement proposé après approbation du rapport de CRUCKE Jean-Luc, JEHOLET Pierre-Yves
- 20/07/2011
Amendements proposés après approbation du rapport de BARZIN Anne, JEHOLET Pierre-Yves
- 20/07/2011
Amendements proposés après approbation du rapport de JEHOLET Pierre-Yves, BORSUS Willy, CRUCKE Jean-Luc, BARZIN Anne
- 20/07/2011
Discussion générale de BORSUS Willy, SIMONIS Isabelle, WESPHAEL Bernard, PREVOT Maxime
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 10)
- 20/07/2011
Discussion générale - Compétences de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine de BINON Yves
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 20)
- 20/07/2011
Discussion générale - Compétences de M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité de DODRIMONT Philippe
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 21)
- 20/07/2011
Discussion générale - Compétences de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de de LAMOTTE Michel
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 24)
- 20/07/2011
Discussion générale - Compétences de M. Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique de JAMAR Hervé, SENESAEL Daniel, CRUCKE Jean-Luc
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 25)
- 20/07/2011
Discussion générale - Réponse de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports au nom du Gouvernement de ANTOINE André
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 45)
- 20/07/2011
Discussion générale - Réplique de BORSUS Willy
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 54)
- 20/07/2011
Examen de la liste des programmes, des programmes du tableau budgétaire et des articles
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 54)
- 20/07/2011
Vote nominatif
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 70)
- 20/07/2011
Vote sur les amendements. Rejet
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 70)
- 20/07/2011
Adoption du projet de décret
CRI 20 (2010-2011) (PDF) (page 73)
- 20/07/2011
Texte adopté en séance plénière
- 20/07/2011
Texte adopté en séance plénière
- 20/07/2011
Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011