La simplification et la traçabilité administrative des aides à la recherche et à l'innovation en Wallonie par voie de modification de l'AGW du 18 septembre 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation
- Session : 2010-2011
- Année : 2010
- Dossier n° 277 (2010-2011) 1
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- 09/11/2010
Proposition de résolution de REUTER Florence, CRUCKE Jean-Luc, JAMAR Hervé, JEHOLET Pierre-Yves, NEVEN Marcel, BORSUS Willy
- 24/11/2010
Envoi en Commission de l'Energie, du Logement, de la Fonction publique et de la Recherche scientifique
CRI 5 (2010-2011) (PDF) (page 9)
- 18/02/2014
Exposé de M. Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique de NOLLET Jean-Marc
CRIC 90 (2013-2014) (PDF) (page 15)
- 18/02/2014
Expose de Mme Reuteur, co-auteure de la proposition de résolution
CRIC 90 (2013-2014) (PDF) (page 16)
- 18/02/2014
Discussion générale de REUTER Florence, FOURNY Dimitri, TACHENION Pierre, SAENEN Marianne, CRUCKE Jean-Luc, NOLLET Jean-Marc
CRIC 90 (2013-2014) (PDF) (page 17)
- 18/02/2014
Vote sur l'ensemble et rejet de la proposition de résolution
CRIC 90 (2013-2014) (PDF) (page 26)
- 18/02/2014
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 90 (2013-2014) (PDF) (page 26)
- 18/02/2014
Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique de FOURNY Dimitri