Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
- Session : 2010-2011
- Année : 2010
- Dossier n° 5 - III bcd (2010-2011) 1
41 document(s) trouvé(s).
- 03/12/2010
Exposé général de ZRIHEN Olga
- 26/11/2010
Projet de décret de DEMOTTE Rudy, NOLLET Jean-Marc, ANTOINE André, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, TILLIEUX Eliane, HENRY Philippe, LUTGEN Benoît
- 26/11/2010
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 26/11/2010
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports
- 25/11/2010
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles
- 25/11/2010
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville
- 25/11/2010
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 03/12/2010
Observations de la Cour des comptes
- 10/12/2010
Observations de la Cour des comptes. Exposé de Mme Leroy, Auditrice adjointe à la Cour des comptes
CRIC 54 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles - Exposé du Ministre de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 54 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Discussion générale de de LAMOTTE Michel, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 54 (2010-2011) (PDF) (page 4)
- 10/12/2010
Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 54 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 10/12/2010
Exposé de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de ANTOINE André
CRIC 51 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Duchêne, Premier Auditeur-réviseur à la Cour des comptes
- 10/12/2010
Discussion générale de CORNET Véronique, JEHOLET Pierre-Yves, ANTOINE André, DISABATO Emmanuel, LEBRUN Michel
CRIC 51 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 10/12/2010
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Demotte, Ministre-Président du Gouvernement wallon. Exposé du Ministre-Président de DEMOTTE Rudy
CRIC 52 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Discussion générale de de COSTER-BAUCHAU Sybille, DEMOTTE Rudy
CRIC 52 (2010-2011) (PDF) (page 4)
- 10/12/2010
Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 52 (2010-2011) (PDF) (page 6)
- 10/12/2010
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports. Exposé du Ministre de ANTOINE André
CRIC 53 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 53 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Organisation des travaux de la commission de BORSUS Willy, COLLIGNON Christophe
CRIC 55 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Exposé du Ministre de FURLAN Paul
CRIC 55 (2010-2011) (PDF) (page 4)
- 10/12/2010
Observations de la Cour des comptes. Exposé de M. Dubois, Auditeur adjoint à la Cour des comptes de FURLAN Paul
CRIC 55 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 10/12/2010
Discussion générale de BOUCHAT André, BORSUS Willy, DUPONT Christian, FURLAN Paul
CRIC 55 (2010-2011) (PDF) (page 7)
- 10/12/2010
Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 55 (2010-2011) (PDF) (page 21)
- 10/12/2010
Examen du programme justificatif relatif aux compétences de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Foret et du Patrimoine. Exposé du Ministre de LUTGEN Benoît
CRIC 56 (2010-2011) (PDF) (page 3)
- 10/12/2010
Discussion générale de CASSART-MAILLEUX Caroline, LUTGEN Benoît
CRIC 56 (2010-2011) (PDF) (page 4)
- 10/12/2010
Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 56 (2010-2011) (PDF) (page 5)
- 10/12/2010
Organisation des travaux de la commission de KAPOMPOLE Joelle, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 57 (2010-2011) (PDF) (page 6)
- 10/12/2010
Discussion générale Audition complémentaire - Habitat permanent de DODRIMONT Philippe, TILLIEUX Eliane, de LAMOTTE Michel
CRIC 57 (2010-2011) (PDF) (page 7)
- 10/12/2010
Adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 57 (2010-2011) (PDF) (page 28)
- 10/12/2010
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de DISABATO Emmanuel
- 10/12/2010
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales de TARGNION Muriel
- 10/12/2010
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de DISABATO Emmanuel
- 10/12/2010
Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles de NOIRET Christian
- 10/12/2010
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires intérieures et du tourisme de DISABATO Emmanuel
- 10/12/2010
Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine de DUPRIEZ Patrick
- 22/12/2010
Examen des tableaux budgétaires et des articles
CRI 8 (2010-2011) (PDF) (page 105)
- 22/12/2010
Vote nominatif
CRI 8 (2010-2011) (PDF) (page 115)
- 22/12/2010
Adoption du projet de décret
CRI 8 (2010-2011) (PDF) (page 115)
- 22/12/2010
Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010