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Présentation du contrat de gestion 2011-2016 du FOREm

  • Session : 2011-2012
  • Année : 2011
  • Dossier n° 461 (2011-2012) 1
8 document(s) trouvé(s).
  • 28/09/2011
    Organisation des travaux de la commission de KAPOMPOLE Joelle, CORNET Véronique, SIMONIS Isabelle, LEBRUN Michel, DISABATO Emmanuel, JEHOLET Pierre-Yves, ANTOINE André

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 6)

  • 28/09/2011
    Exposé de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de ANTOINE André

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 8)

  • 28/09/2011
    Question orale sur "la situation du FOREm, sa réforme, ses moyens, son nouveau contrat de gestion, les procédures de nomination et le mouvement de grève du 15 septembre dernier" de Mme Cornet à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de CORNET Véronique, ANTOINE André

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 17)

  • 28/09/2011
    Question orale sur "la grève au FOREm" de M. Disabato à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de DISABATO Emmanuel

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 20)

  • 28/09/2011
    Question orale sur "la mise en oeuvre du nouveau contrat de gestion du FOREm" de M. de Lamotte à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de de LAMOTTE Michel

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 22)

  • 28/09/2011
    Echange de vues de ZRIHEN Olga, ANTOINE André, CORNET Véronique

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 23)

  • 28/09/2011
    Confiane au rapporteur

    CRIC 8 (2011-2012) (PDF) (page 32)

  • 28/09/2011
    Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de de LAMOTTE Michel

    RAPPORT 461 n1 (2011-2012) (PDF)