Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
- Session : 2011-2012
- Année : 2011
- Dossier n° 5 - V bcd (2011-2012) 1
48 document(s) trouvé(s).
- 02/12/2011
Exposé général
- 02/12/2011
Projet de décret de DEMOTTE Rudy, NOLLET Jean-Marc, ANTOINE André, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, TILLIEUX Eliane, HENRY Philippe, LUTGEN Benoît
- 02/12/2011
Projet de décret - Suite
- 02/12/2011
Programme justificatif commun - afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon, du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports, du Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles, du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité et du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 16/12/2011
Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Addendum
BUDGET 5-V bcd n1bis annexes 1,3,4,5,7 et 8 (2011-2012) (PDF)
- 09/12/2011
Observations de la Cour des comptes
- 12/12/2011
Exposé de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de ANTOINE André
CRIC 48 (2011-2012) (PDF) (page 8)
- 12/12/2011
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Claude Duchêne, Premier Auditeur Réviseur à la Cour des comptes de ANTOINE André, CORNET Véronique
CRIC 48 (2011-2012) (PDF) (page 9)
- 12/12/2011
Examen du programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports - Exposé de M. Antoine, Ministre de ANTOINE André
CRIC 48 (2011-2012) (PDF) (page 11)
- 12/12/2011
Discussion générale Question orale de M. Prévot à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports sur "le soutien demandé par le groupe Ethias" de PREVOT Maxime, ANTOINE André
CRIC 48 (2011-2012) (PDF) (page 12)
- 12/12/2011
Vote - Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 48 (2011-2012) (PDF) (page 13)
- 12/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 48 (2011-2012) (PDF) (page 13)
- 12/12/2011
Examen du programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine - Exposé de M. Lutgen, Ministre de LUTGEN Benoît
CRIC 49 (2011-2012) (PDF) (page 26)
- 12/12/2011
Discussion générale de MOUYARD Gilles, STOFFELS Edmund, LUTGEN Benoît
CRIC 49 (2011-2012) (PDF) (page 26)
- 12/12/2011
Vote - Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 49 (2011-2012) (PDF) (page 28)
- 12/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 49 (2011-2012) (PDF) (page 28)
- 12/12/2011
Examen du programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon - Exposé de M. Demotte, Ministre-Président
CRIC 50 (2011-2012) (PDF) (page 10)
- 12/12/2011
Discussion générale de de COSTER-BAUCHAU Sybille, DEMOTTE Rudy
CRIC 50 (2011-2012) (PDF) (page 11)
- 12/12/2011
Vote - Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 50 (2011-2012) (PDF) (page 11)
- 12/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 50 (2011-2012) (PDF) (page 11)
- 13/12/2011
Examen du programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles - Exposé de M. Marcourt, Ministre de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 52 (2011-2012) (PDF) (page 5)
- 13/12/2011
Discussion générale de WESPHAEL Bernard, BERTOUILLE Chantal, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 52 (2011-2012) (PDF) (page 6)
- 13/12/2011
Vote - Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 52 (2011-2012) (PDF) (page 7)
- 13/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 52 (2011-2012) (PDF) (page 7)
- 13/12/2011
Examen du programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Exposé de M. Henry, Ministre de HENRY Philippe
CRIC 53 (2011-2012) (PDF) (page 7)
- 13/12/2011
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Xavier Dubois, Auditeur-Adjoint à la Cour des comptes de HENRY Philippe
CRIC 53 (2011-2012) (PDF) (page 8)
- 13/12/2011
Discussion générale de STOFFELS Edmund, DODRIMONT Philippe, CREMASCO Veronica, DI ANTONIO Carlo, HENRY Philippe
CRIC 53 (2011-2012) (PDF) (page 9)
- 13/12/2011
Vote - Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 53 (2011-2012) (PDF) (page 13)
- 13/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 53 (2011-2012) (PDF) (page 13)
- 13/12/2011
Examen du programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Exposé de M. Furlan, Ministre de FURLAN Paul
CRIC 54 (2011-2012) (PDF) (page 7)
- 13/12/2011
Discussion générale de WAHL Jean-Paul, FURLAN Paul, BOUCHAT André
CRIC 54 (2011-2012) (PDF) (page 7)
- 13/12/2011
Vote - Adoption de la recommandation d'adoption du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 54 (2011-2012) (PDF) (page 8)
- 13/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 54 (2011-2012) (PDF) (page 8)
- 16/12/2011
Adoption de l'ensemble du projet de décret par les membres de la commission
CRIC 56 (2011-2012) (PDF) (page 3)
- 16/12/2011
Confiance au rapporteur
CRIC 56 (2011-2012) (PDF) (page 3)
- 16/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de de LAMOTTE Michel
- 12/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales de HOUDART Catherine
BUDGET 5 - Vbcd n3 Annexes 1, 3, 4, 5, 7 et 8 partim (2011-2012) (PDF)
- 12/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de de LAMOTTE Michel
BUDGET 5-V bcd n3 annexes 1,3,4,5,7 et 8 partim (2011-2012) (PDF)
- 13/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles de KAPOMPOLE Joelle
BUDGET 5 - Vbcd n3 Annexes 1, 3, 4, 5, 7 et 8 partim (2011-2012) (PDF)
- 13/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires intérieures et du tourisme de ONKELINX Alain
BUDGET 5 Vbcd n3 Annexes 1, 3, 4, 5, 7 et 8 partim (2011-2012) (PDF)
- 13/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité de CREMASCO Veronica
BUDGET 5 Vbcd n3 Annexes 1, 3, 4, 5, 7 et 8 partim (2011-2012) (PDF)
- 12/12/2011
Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine de STOFFELS Edmund
BUDGET 5 - Vbcd n3 Annexes 1, 3, 4, 5, 7 et 8 partim (2011-2012) (PDF)
- 21/12/2011
Discussion générale de BARZIN Anne, ANTOINE André
CRI 8 (2011-2012) (PDF) (page 31)
- 21/12/2011
Examen du tableau budgétaire et des articles du projet de décret
CRI 8 (2011-2012) (PDF) (page 33)
- 21/12/2011
Vote nominatif
CRI 8 (2011-2012) (PDF) (page 37)
- 21/12/2011
Adoption du projet de décret
CRI 8 (2011-2012) (PDF) (page 37)
- 21/12/2011
Texte adopté en séance plénière
- 21/12/2011
Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011