Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2004

• Session : 2003-2004
• Année : 2003
• Dossier n° 4 - V bcd (2003-2004) 1

43 document(s) trouvé(s).

• 17/11/2003

  Exposé général

  BUDGET 4-Va-4-Vbcd (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Projet de décret de VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, KUBLA Serge, DARAS José, DAERDEN Michel, FORET Michel, HAPPART José, MICHEL Charles, DETIENNE Thierry, COURARD Philippe

  BUDGET 4-Vbcdn1 (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe1) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Economie, des P.M.E., de la Recherche et des Technologies nouvelles

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe2) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Transports, de la Mobilité et de l’Energie

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe3) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe4) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre du Budget, du Logement, de l’Equipement et des Travaux publics

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe4bis) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et de l’Environnement

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe5) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture et de la Ruralité

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe6) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture et de la Ruralité

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe6bis) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe7) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe7bis) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre des Affaires sociales et de la Santé

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe8) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Programme justificatif afférent aux compétences du Ministre de l’Emploi et de la Formation

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe9) (2003-2004) (PDF)

• 17/11/2003

  Budgets des organismes d’intérêt public de la Région wallonne (partim)

  BUDGET 4-Vbcdn1(annexe10) (2003-2004) (PDF)

• 24/11/2003

  Corrigendum

  BUDGET 4-Van1bis (2003-2004) (PDF)

• 05/12/2003

  Séance publique de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens

  CRAC 18 (2003-2004) (PDF)

• 05/12/2003

  Discussion générale de ANTOINE André, FICHEROULLE Paul, DAERDEN Michel, BOCK Jean, BAYENET Maurice, BOUCHER Pierre, SMEETS Daniel, DESGAIN Xavier

  CRAC 18 (2003-2004) (PDF) (page 4)

• 05/12/2003

  Adoption du projet de décret par les membres de la commission

  CRAC 18 (2003-2004) (PDF) (page 22)

• 05/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens de FILLEUL Michel

  BUDGET 4-Van2-4-Vbcdn2 (2003-2004) (PDF)

• 01/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens de OTLET Jacques

  BUDGET 4-Vbcdn2(annexe1-partim) (2003-2004) (PDF)

• 02/03/2004

  Budget de l’Agence wallonne pour l ‘intégration des personnes handicapées. Rapport présenté au nom de la Commission de l’Action sociale, du Logement et de la Santé de JOIRET Michel

  BUDGET 4-bcdn2bis (2003-2004) (PDF)

• 03/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics de DOCQ Nicole, JOIRET Michel, TRUSSART Alain

  BUDGET 4-Vbcdn2(annexes1,3,4,4biset5-partim) (2003-2004) (PDF)

• 02/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commision de l’Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et du Tourisme de MILLER Richard

  BUDGET 4-Vbcdn2(annexe2) (2003-2004) (PDF)

• 02/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission du Développement technologique, de la Recherche, de l’Emploi et de la Formation de CHARLIER Philippe, SMEETS Daniel

  BUDGET 4-Vbcdn2(annexes2et9) (2003-2004) (PDF)

• 03/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles, de l’Agriculture et de la Ruralité de CAVALIER-BOHON Marie-Rose

  BUDGET 4-Vbcdn2(annexes3,5,6et6bis) (2003-2004) (PDF)

• 02/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique de PARY-MILLE Florine

  BUDGET 4-V bcdn2(annexes4,7et7bispartim) (2003-2004) (PDF)

• 04/12/2003

  Rapport présenté au nom de la Commission de l’Action sociale, du Logement et de la Santé de AVRIL Patrick

  BUDGET 4-Vbcdn2(annexes4,8et9partim) (2003-2004) (PDF)

• 17/12/2003

  Amendement proposé après approbation du rapport de BAYENET Maurice, FONTAINE Philippe, DESGAIN Xavier, ANTOINE André

  BUDGET 4-Vbcdn3 (2003-2004) (PDF)

• 17/12/2003

  Amendement proposé après approbation du rapport de ANTOINE André

  BUDGET 4-Vbcdn4 (2003-2004) (PDF)

• 17/12/2003

  Rapport oral de FILLEUL Michel

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 8)

• 17/12/2003

  Discussion générale de ANTOINE André, BAYENET Maurice, FONTAINE Philippe, DESGAIN Xavier, de LAMOTTE Michel, DOCQ Nicole, OTLET Jacques, VLAMINCK-MOREAU Monique, HOLLOGNE Guy, GILLES Gil, NEVEN Marcel, CORBISIER-HAGON Anne-Marie, AVRIL Patrick, ANCION Claude, NAMOTTE André

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 11)

• 17/12/2003

  Discussion générale de WALRY Léon, MATHIEU Gérard, SERVAIS-THYSEN Annie, WACQUIER Pierre, DAERDEN Michel, VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, ANTOINE André

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 71)

• 17/12/2003

  Examen des programmes du Tableau budgétaire, des articles des titre IV à VII et des articles du dispositif du projet de décret

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 102)

• 17/12/2003

  Examen des articles des titres IV à VII de la section particulière, des entreprises régionales, des services à gestion séparée et des organismes d’intérêt public

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 102)

• 17/12/2003

  Examen des articles du dipositif du projet de décret

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 102)

• 17/12/2003

  Vote nominatif

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 130)

• 17/12/2003

  Vote sur l’amendement aux programmes du Tableau budgétaire - Rejet

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 130)

• 17/12/2003

  Vote sur les programmes du Tableau budgétaire - Adoption

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)

• 17/12/2003

  Vote sur l’amendement à l’article 35 - Adoption

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)

• 17/12/2003

  Vote sur l’article 35 amendé - Adoption

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)

• 17/12/2003

  Adoption du projet de décret amendé

  CRI 13 (2003-2004) (PDF) (page 131)

• 17/12/2003

  Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2004

  PARCHEMIN 4-V bcd (2003-2004) (PDF)