Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014
- Session : 2013-2014
- Année : 2013
- Dossier n° 4 - V a (2013-2014) 1
77 document(s) trouvé(s).
- 15/11/2013
Exposé général - Première partie
- 15/11/2013
Exposé général - Deuxième partie
- 12/11/2013
Projet de décret de DEMOTTE Rudy, NOLLET Jean-Marc, ANTOINE André, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, TILLIEUX Eliane, HENRY Philippe, DI ANTONIO Carlo
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles
- 13/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville
- 13/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 12/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine
- 14/11/2013
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 14/11/2013
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 22/11/2013
Observations de la Cour des comptes
- 13/11/2013
Prise en considération
CRI 5 (2013-2014) (PDF) (page 3)
- 13/11/2013
Envoi en Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports
CRI 5 (2013-2014) (PDF) (page 3)
- 25/11/2013
Exposé de M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports de ANTOINE André, BORSUS Willy
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 1)
- 25/11/2013
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Duchêne, Premier auditeur-réviseur à la Cour des comptes de ANTOINE André
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 14)
- 25/11/2013
Discussion générale de JEHOLET Pierre-Yves, LEBRUN Michel, GONZALEZ MOYANO Virginie, DISABATO Emmanuel, CRUCKE Jean-Luc, ANTOINE André, HAZEE Stéphane
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 16)
- 25/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Doc. 4-V a (2013-2014) N° 1 - Annexes 3 et 3bis) de ANTOINE André, JEHOLET Pierre-Yves, HAZEE Stéphane
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 47)
- 25/11/2013
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Duchêne, Premier auditeur-réviseur à la Cour des comptes
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 52)
- 25/11/2013
Discussion générale + questions orales de M. Crucke à M. Antoine, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports sur "L'octroi des subsides infrasports" et "Les subsides infrasports pour les écoles" de JEHOLET Pierre-Yves, KAPOMPOLE Joëlle, ANTOINE André, DISABATO Emmanuel, GAHOUCHI Latifa, HAZEE Stéphane, BAYET Hugues, LEBRUN Michel, CRUCKE Jean-Luc, GONZALEZ MOYANO Virginie
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 52)
- 25/11/2013
Adoption du projet de décret par les membres de la Commission
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 71)
- 25/11/2013
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 34 (2013-2014) (PDF) (page 71)
- 25/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon (Doc. 4-V a (2013-2014) N° 1 - Annexes 1 et 1bis) de DEMOTTE Rudy
CRIC 35 (2013-2014) (PDF) (page 4)
- 25/11/2013
Discussion générale - voir budget général dépenses - Doc. 4-V bcd (2013-2014) 1
CRIC 35 (2013-2014) (PDF) (page 15)
- 25/11/2013
Discussion générale - Voir budget général dépenses - (Doc 4-V bcd (2013-2014) 1)
CRIC 36 (2013-2014) (PDF) (page 11)
- 26/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Doc. 4-V a (2013-2014) N° - Annexe 9partim) de NOLLET Jean-Marc
CRIC 37 (2013-2014) (PDF) (page 5)
- 26/11/2013
Discussion générale - Voir budget général des dépenses Doc 4-V bcd (2013-2014) 1
CRIC 37 (2013-2014) (PDF) (page 9)
- 26/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Doc 4-V a (2013-2014) N° 1 Annexex 4 et 4bis) de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 38 (2013-2014) (PDF) (page 5)
- 26/11/2013
Discussion générale - Voir budget général dépenses - Doc. 4-V bcd (2013-2014) 1
CRIC 38 (2013-2014) (PDF) (page 9)
- 26/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Doc. 4-V a (2013-2014) N° 1 - Annexes 5 et 5bis) de FURLAN Paul
CRIC 39 (2013-2014) (PDF) (page 14)
- 26/11/2013
Discussion générale - Voir budget général dépenses - Doc. 4-V bcd (2013-2014) 1
CRIC 39 (2013-2014) (PDF) (page 16)
- 26/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Doc. 4-V a (2013-2014) N° 1 - Annexes 7 et 7bis) de HENRY Philippe
CRIC 40 (2013-2014) (PDF) (page 2)
- 26/11/2013
Discussion générale - voir Budget général dépenses - Doc 4-V bcd (2013-2014) 1
CRIC 40 (2013-2014) (PDF) (page 5)
- 26/11/2013
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Doc. (4-V a (2013-2014) N° 1 - Annexe 6) de TILLIEUX Eliane
CRIC 41 (2013-2014) (PDF) (page 4)
- 26/11/2013
Discussion générale - Voir Budget général dépenses (Doc 4-V bcd (2013-2014) N° 1)
CRIC 41 (2013-2014) (PDF) (page 7)
- 29/11/2013
Discussion générale de WAHL Jean-Paul, BORSUS Willy, FURLAN Paul, NOLLET Jean-Marc, ANTOINE André, BOLLAND Marc, MORREALE Christie, DISABATO Emmanuel
CRIC 44 (2013-2014) (PDF) (page 1)
- 29/11/2013
Examen et vote des articles et des tableaux budgétaires
CRIC 44 (2013-2014) (PDF) (page 17)
- 29/11/2013
Adoption du projet de décret par les membres de la Commission
CRIC 44 (2013-2014) (PDF) (page 17)
- 29/11/2013
Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports de BARZIN Anne
- 11/12/2013
Amendement proposé après approbation du rapport de BORSUS Willy, CORNET Véronique, BARZIN Anne, JEHOLET Pierre-Yves, KUBLA Serge
- 11/12/2013
Amendement proposé après approbation du rapport de BORSUS Willy, WAHL Jean-Paul, PARY-MILLE Florine, NEVEN Marcel, CORNET Véronique, JAMAR Hervé
- 11/12/2013
Discussion générale de BARZIN Anne, BORSUS Willy, ANTOINE André, SIMONIS Isabelle, DISABATO Emmanuel, PREVOT Maxime
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 4)
- 11/12/2013
Compétences de M. Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund, LINARD Bénédicte, BINON Yves
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 44)
- 11/12/2013
Compétences de M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité de DODRIMONT Philippe, HENRY Philippe, DESGAIN Xavier, MOUCHERON Savine, BORSUS Willy, de COSTER-BAUCHAU Sybille
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 49)
- 11/12/2013
Compétences de Mme Tillieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances de DODRIMONT Philippe, PECRIAUX Sophie, TIBERGHIEN Luc, BASTIN Jean-Paul, REUTER Florence
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 55)
- 11/12/2013
Compétences de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville de WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 62)
- 11/12/2013
Rappel au règlement de DUPRIEZ Patrick, BORSUS Willy
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 63)
- 11/12/2013
Compétences de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (suite) de WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 63)
- 11/12/2013
Rappel au règlement (suite) de DUPRIEZ Patrick, WAHL Jean-Paul, PREVOT Maxime, BORSUS Willy
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 64)
- 11/12/2013
Compétences de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (suite) de WAHL Jean-Paul, ZRIHEN Olga, HAZEE Stéphane, YZERBYT Damien, CREMASCO Veronica, SAENEN Marianne
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 64)
- 11/12/2013
Compétences de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles de KUBLA Serge
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 72)
- 11/12/2013
Compétences de M. Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund, DESGAIN Xavier, JAMAR Hervé, MOUYARD Gilles, DISABATO Emmanuel
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 74)
- 11/12/2013
Fait personnel de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 82)
- 11/12/2013
Compétences de M. Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (suite) de MOUYARD Gilles
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 82)
- 11/12/2013
Compétences de M. Demotte, Ministre-Président du Gouvernement wallon de de COSTER-BAUCHAU Sybille
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 82)
- 11/12/2013
Discussion générale (suite) de DI ANTONIO Carlo, CASSART-MAILLEUX Caroline, HENRY Philippe, TILLIEUX Eliane, FURLAN Paul, WAHL Jean-Paul, MARCOURT Jean-Claude, NOLLET Jean-Marc, JAMAR Hervé, ANTOINE André, BORSUS Willy, DISABATO Emmanuel, PREVOT Maxime
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 84)
- 11/12/2013
Examen des articles
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 121)
- 11/12/2013
Vote nominatif sur l'amendement à l'article 16 proposé après approbation du rapport - Doc. 4-V a (2013-2014) N° 4
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 179)
- 11/12/2013
L'amendement est rejeté
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 180)
- 11/12/2013
Vote nominatif sur l'amendement à l'article 45 proposé après approbation du rapport - Doc. 4-Va (2013-2014) N° 5
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 180)
- 11/12/2013
L'amendement est rejeté
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 180)
- 11/12/2013
Vote sur l'ensemble du projet de décret amendé
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 180)
- 11/12/2013
Adoption du projet de décret amendé
CRI 7 (2013-2014) (PDF) (page 181)
- 11/12/2013
Texte adopté en séance plénière
- 11/12/2013
Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014