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Premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

  • Session : 2014-2015
  • Année : 2014
  • Dossier n° 56 (2014-2015) 1
45 document(s) trouvé(s).
  • 04/11/2014
    Projet de décret

    BUDGET 56 n1 (2014-2015) (PDF)

  • 07/11/2014
    Exposé général

    BUDGET 56 n1 annexe 1 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon

    BUDGET 56 n1 annexe 2 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

    BUDGET 56 n1 annexe 3 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

    BUDGET 56 n1 annexe 4 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

    BUDGET 56 n1 annexe 5 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

    BUDGET 56 n1 annexe 6 (2014-2015) (PDF)

  • 05/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi et de la Formation

    BUDGET 56 n1 annexe 7 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

    BUDGET 56 n1 annexe 8 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

    BUDGET 56 n1 annexe 9 (2014-2015) (PDF)

  • 04/11/2014
    Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne

    BUDGET 56 n1 annexe 10 (2014-2015) (PDF)

  • 12/11/2014
    Dépôt

    CRI 5 (2014-2015) (PDF) (page 3)

  • 12/11/2014
    Envoi en Commission du budget et de la fonction publique

    CRI 5 (2014-2015) (PDF) (page 3)

  • 21/11/2014
    Observation de la Cour des comptes

    BUDGET 56 n2 (2014-2015) (PDF)

  • 24/11/2014
    Désignation de M. Alain Onkelinx comme rapporteur de KAPOMPOLE Joëlle

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 24/11/2014
    Exposé de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 24/11/2014
    Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Winant, Première auditrice réviseuse

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 4)

  • 24/11/2014
    Réponse de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 8)

  • 24/11/2014
    Organisation des travaux de DREZE Benoit, CRUCKE Jean-Luc, JEHOLET Pierre-Yves, HAZEE Stéphane

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 8)

  • 24/11/2014
    Organisation des travaux (suite) de LACROIX Christophe, JEHOLET Pierre-Yves, FOURNY Dimitri, CRUCKE Jean-Luc, KAPOMPOLE Joëlle, HAZEE Stéphane, BOUCHEZ Georges-Louis

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 10)

  • 24/11/2014
    Discussion générale de CRUCKE Jean-Luc, LACROIX Christophe, KAPOMPOLE Joëlle, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, BOUCHEZ Georges-Louis, BELLOT François

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 25)

  • 24/11/2014
    Réponse de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 34)

  • 24/11/2014
    Observations de la Cour des comptes. Interventions. de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, LACROIX Christophe

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 38)

  • 24/11/2014
    Exposé particulier afférent aux compétences de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 56 (2014-2015) N°1 - Annexe 8) de LACROIX Christophe

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 77)

  • 24/11/2014
    Discussion générale de BOUCHEZ Georges-Louis, LACROIX Christophe

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 78)

  • 24/11/2014
    Par 8 voix contre 4, la Commission du budget et de la fonction publique a adopté le projet de décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014, pour les sections et programmes afférents à ses compétences ratione materiæ

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 78)

  • 24/11/2014
    Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

    CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 79)

  • 24/11/2014
    Discussion générale (Voir Doc. 57 (2014-2015) N° 1 - Annexe 4)

    CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 5)

  • 24/11/2014
    Discussion générale (voir Doc. 57 (2014-2015) N°1 - Annexe 2)

    CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 24/11/2014
    Discussion générale (voir Doc. 57 (2014-2015) N°1 - Annexe 6)

    CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 24/11/2014
    Discussion générale, voir (Doc. 57 (2014-2015) N°1 - Annexe 9)

    CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 25/11/2014
    Discussion générale. Voir (Doc. 57 (2014-2015) N° 1 - Annexe 3)

    CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 25/11/2014
    Discussion générale (Voir Doc. 57 (2014-2015) N° 1 - Annexe 5)

    CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 25/11/2014
    Discussion générale (Voir Doc 57 (2014-2015) N°1 - Annexe7)

    CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 4)

  • 28/11/2014
    Auditions des MM. les ministres Furlan et Di Antonio et de Mme la Ministre Tillieux + Discussion générale (Voir Doc 57 (2014-2015) N°1)

    CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 28/11/2014
    Les articles 1 à 3 sont adoptés par 8 voix contre 4

    CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 53)

  • 28/11/2014
    Le tableau budgétaire est adopté par 8 voix contre 4

    CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 53)

  • 28/11/2014
    Adoption par 8 voix contre 4 de l'ensemble du projet de décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

    CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 53)

  • 28/11/2014
    Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de ONKELINX Alain

    BUDGET 56 n3 (2014-2015) (PDF)

  • 10/12/2014
    Discussion générale. Voir Doc 57 (2014-2015) N°1

    CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 5)

  • 10/12/2014
    Les articles 1 à 3 sont adoptés

    CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 133)

  • 10/12/2014
    Vote nominatif

    CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 203)

  • 10/12/2014
    Adoption du projet de décret

    CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 204)

  • 10/12/2014
    Texte adopté en séance plénière

    BUDGET 56 n4 (2014-2015) (PDF)

  • 10/12/2014
    Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

    PARCHEMIN 56 (2014-2015) (PDF)