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26e cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

  • Session : 2014-2015
  • Année : 2015
  • Dossier n° 152 (2014-2015) 1
46 document(s) trouvé(s).
  • 12/03/2015
    Cahier d'observation adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon

    COCC 152 n1 (2014-2015) (PDF)

  • 23/03/2015
    Mme Kapompole est désignée comme rapporteuse

    CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Reddition des comptes généraux : p. 9. Exposé de Mme Winant, Première auditrice-réviseuse à la Cour des comptes

    CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Echange de vues de CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent, LACROIX Christophe

    CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 23/03/2015
    Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

    CRIC 107 (2014-2015) (PDF) (page 4)

  • 23/03/2015
    Reddition des comptes des OIP, p. 11 - Institut scientifique de service public (comptes 2013) et contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 71 à 84 - Désignation de M. Denis comme rapporteur

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Observations de la Cour des comptes. Exposé de Mme Bellefamme, Première Auditrice à la Cour des comptes

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Exposé de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 23/03/2015
    Echange de vues de DE BUE Valérie, DENIS Jean-Pierre, HENRY Philippe, MAROY Olivier, MOUCHERON Savine

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 3)

  • 23/03/2015
    Echange de vues (suite) de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, HENRY Philippe, MAROY Olivier

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 5)

  • 23/03/2015
    Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio et répliques de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 7)

  • 23/03/2015
    Taxe sur les déchets, pp. 151 à 193 - Exposé de Mme Raimackers, Premier Auditrice à la Cour des comptes

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 9)

  • 23/03/2015
    Question orale de M. Lenzini à M. le Ministre Di Antonio, sur "les réserves financières des obligataires de reprises" de DI ANTONIO Carlo, LENZINI Mauro

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 12)

  • 23/03/2015
    Echange de vues de DE BUE Valérie, HENRY Philippe, MAROY Olivier, MOUCHERON Savine

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 14)

  • 23/03/2015
    Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 16)

  • 23/03/2015
    Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

    CRIC 106 (2014-2015) (PDF) (page 19)

  • 23/03/2015
    Désignation de Mme Moinnet comme rapporteuse

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Reddition des comptes des OIP, p. 11 - Centre wallon de recherches agronomiques (comptes 2007 à 2013) - Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (contrôle des comptes 2010 à 2012), pp. 13 à 22 et contrôle des comptes 2006, pp. 49 à 60. Exposé de M. Demeffe, Auditeur adjoint à la Cour des comptes

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité et du Tourisme et des infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 23/03/2015
    Echange de vues de BROGNIEZ Laetitia, RYCKMANS Hélène, SAMPAOLI Vincent

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 5)

  • 23/03/2015
    Echange de vues (suite) : réponse de M. le Ministre Collin de COLLIN René

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 7)

  • 23/03/2015
    Echange de vues (suite) de BELLOT François, COLLIN René, COURARD Philippe, MOINNET Isabelle, RYCKMANS Hélène

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 7)

  • 23/03/2015
    Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

    CRIC 108 (2014-2015) (PDF) (page 10)

  • 23/03/2015
    Désignation de Mme Salvi comme rapporteuse

    CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Reddition des comptes des organismes d'intérêt public, p. 11- Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique (comptes 2013) - Wallonie-Bruxelles International (comptes 2013) - Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique – contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 85 à 93 - Exposé de M. Vander Linden, Premier Auditeur à la Cour des comptes

    CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 1)

  • 23/03/2015
    Echange de vues de DAELE Matthieu, MAGNETTE Paul, MOUYARD Gilles

    CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 3)

  • 23/03/2015
    Echange de vues (suite) de BALTUS-MÖRES Jenny, DAELE Matthieu, MAGNETTE Paul, MOUYARD Gilles, SALVI Véronique

    CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 10)

  • 23/03/2015
    Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

    CRIC 105 (2014-2015) (PDF) (page 17)

  • 24/03/2015
    Désignation de Mme Vandorpe comme rapporteuse

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 5)

  • 24/03/2015
    Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et des petites et moyennes entreprises – contrôle des comptes 2011 et 2012, pp. 61 à 70 - Contrôle de légalité et de régularité des dépenses du département de l'emploi et de la formation professionnelle, pp. 137 à 150 - Exposé de M. Bairiot, Premier Auditeur à la Cour des comptes

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 5)

  • 24/03/2015
    Echange de vues de DREZE Benoit, GONZALEZ MOYANO Virginie, HENQUET Laurent, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 6)

  • 24/03/2015
    Echange de vues (suite) de BOUCHEZ Georges-Louis, DREZE Benoit, GONZALEZ MOYANO Virginie, HENQUET Laurent, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 11)

  • 24/03/2015
    Exposé de Mme Hubert, Auditrice adjointe à la Cour des comptes

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 14)

  • 24/03/2015
    Echange de vues de DREZE Benoit, HENQUET Laurent, LEGASSE Dimitri, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 15)

  • 24/03/2015
    Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

    CRIC 111 (2014-2015) (PDF) (page 17)

  • 24/03/2015
    Désignation de Mme Leal Lopez comme rapporteuse

    CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 24/03/2015
    Observations de la Cour des comptes - Exposé de MM. Cornet et Varriale, Premier auditeur et Premier contrôleur à la Cour des comptes

    CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 2)

  • 24/03/2015
    Echange de vues de KNAEPEN Philippe, PREVOT Maxime, SALVI Véronique, WAHL Jean-Paul

    CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 4)

  • 24/03/2015
    Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

    CRIC 109 (2014-2015) (PDF) (page 10)

  • 24/03/2015
    Centre régional d'aide aux communes, contrôle des comptes 2011 à 2012 : pp. 33 à 48 - Evolution de la situation budgétaire et financière des provinces wallonnes : pp. 103 à 120 - Désignation de Mme Defrang-Firket comme rapporteuse

    CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 12)

  • 24/03/2015
    Exposé de Mme Belleflamme, Première Auditrice à la Cour des comptes

    CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 12)

  • 24/03/2015
    Exposé de M. Cop, Premier Auditeur à la Cour des comptes

    CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 12)

  • 24/03/2015
    Exposé de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul

    CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 15)

  • 24/03/2015
    Echange de vues de BOUCHEZ Georges-Louis, DEFRANG-FIRKET Virginie, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane

    CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 16)

  • 24/03/2015
    Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

    CRIC 110 (2014-2015) (PDF) (page 24)

  • 23/03/2015
    Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de KAPOMPOLE Joëlle

    COCC 152 n2 (2014-2015) (PDF)