L'impact et le devenir du nourrissage dissuasif du sanglier
- Session : 2014-2015
- Année : 2015
- Dossier n° 175 (2014-2015) 1
4 document(s) trouvé(s).
- 20/04/2015
Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mouyard à Monsieur Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de DESQUESNES François, MOTTARD Maurice
- 07/05/2015
Vote nominatif
CRI 17 (2014-2015) (PDF) (page 44)
- 07/05/2015
Adoption du projet de motion
CRI 17 (2014-2015) (PDF) (page 44)
- 07/05/2015
Texte adopté en séance plénière