Le Parlement de Wallonie

Deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015

Session : 2015-2016
Année : 2015
Dossier n° 313 (2015-2016) 1

70 document(s) trouvé(s).

16/10/2015
Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René
BUDGET 313 n1 (2015-2016) (PDF)
22/10/2015
Exposé général
BUDGET 313 n1 Annexe 1 (2015-2016) (PDF)
10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine
BUDGET 313 n1 Annexe 3 (2015-2016) (PDF)
16/10/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
BUDGET 313 n1 Annexe 6 (2015-2016) (PDF)
19/10/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
BUDGET 313 n1 annexe 8 (2015-2016) (PDF)
20/10/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
BUDGET 313 n1 Annexe 9 (2015-2016) (PDF)
10/11/2015
Budget des organismes d’intérêt public de la Région wallonne
BUDGET 313 n1 Annexe 10 (2015-2016) (PDF)
28/10/2015
Dépôt
CRI 4 (2015-2016) (PDF) (page 4)
28/10/2015
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique
CRI 4 (2015-2016) (PDF) (page 4)
24/11/2015
Observations de la Cour des comptes
BUDGET 313 n2 (2015-2016) (PDF)
30/11/2015
Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 1)
30/11/2015
Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 1)
30/11/2015
Observation de la Cour des comptes - Exposé de Mme Winant, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 3)
30/11/2015
Discussion générale : voir Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 (Doc. 332 (2015-2016) N° 1)
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 22)
30/11/2015
Les articles 1 à 6 ne font l'objet d'aucun commentaire
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 84)
30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexe 8) : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1 de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 91)
30/11/2015
La Commission du budget et de la fonction publique adopte le projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015, pour les sections et programmes afférents à ses compétences ratione materiae
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 107)
30/11/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 107)
30/11/2015
Désignation de Mme Waroux comme rapporteuse
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 11)
30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 6) et (Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexe 6). Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Stassen, Auditrice adjointe à la Cour des comptes
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 11)
30/11/2015
Personne ne prend la parole dans la discussion générale
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 11)
30/11/2015
La Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports recommande, par 8 voix contre 3, à la Commission du budget de la fonction publique l'adoption du projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015, pour les sections et programmes afférents aux compétences, ratione materiae du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 10)
30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 9) et (Doc. 313 (Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexe 9). Désignation de M. Desquesnes comme rapporteur
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 16)
30/11/2015
Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 16)
30/11/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Demeffe, Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 18)
30/11/2015
Discussion générale de COLLIN René
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 19)
30/11/2015
Discussion générale (suite et fin) de EVRARD Yves, COLLIN René, DISTER Christophe, SAMPAOLI Vincent, BROGNIEZ Laetitia, PREVOT Patrick, DESQUESNES François
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 20)
30/11/2015
La Commission de l'agriculture et du tourisme recommande, par 7 voix contre 4, à la Commission du budget et de la fonction publique l'adoption du projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015, pour les sections et programmes afférents aux compétences, ratione materiae du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de PREVOT Patrick, MOTTARD Maurice
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 26)
30/11/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 26)
01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 3) et Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexe 3). Désignation de Mme Pécriaux comme rapporteuse de KAPOMPOLE Joëlle
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 1)
01/12/2015
Organisation des travaux de la commission de KAPOMPOLE Joëlle, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, TZANETATOS Nicolas, ONKELINX Alain, SALVI Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 2)
01/12/2015
Vote de procédure pour demande d'audition de Mme Baudine, Directrice générale de l'AWIPH de KAPOMPOLE Joëlle, PREVOT Maxime, TZANETATOS Nicolas, DURENNE Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 3)
01/12/2015
La demande d'audition est rejetée
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 3)
01/12/2015
Exposé de M. Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de PREVOT Maxime
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 4)
01/12/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Tonneau, Auditrice adjointe à la Cour des comptes et de M. Bairiot, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 16)
01/12/2015
Discussion générale de PREVOT Maxime, KNAEPEN Philippe, SALVI Véronique, MARTIN Nicolas, DURENNE Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 19)
01/12/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Martin sur "les moyens financiers accordés à "Espace P"" de DAELE Matthieu, LEAL LOPEZ Clotilde, MARTIN Nicolas, PREVOT Maxime
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 27)
01/12/2015
Discussion générale (suite) de DURENNE Véronique, MARTIN Nicolas, PREVOT Maxime, SALVI Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 36)
01/12/2015
La Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé recommande, par 8 voix contre 3, à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 38)
01/12/2015
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 38)
04/12/2015
Discussion générale de FOURNY Dimitri, LACROIX Christophe, BOUCHEZ Georges-Louis, HENQUET Laurent, HAZEE Stéphane
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 1)
04/12/2015
Discussion générale (suite) de LACROIX Christophe, BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 5)
04/12/2015
Adoption des articles 1 à 6 et des tableaux budgétaires
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Adoption du projet de décret en commission
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 9)
04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno
BUDGET 313 n3 (2015-2016) (PDF)
04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)
BUDGET 313 n3bis (2015-2016) (PDF)
01/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé de PECRIAUX Sophie
BUDGET 313 n3 Annexe 3 et 10 (2015-2016) (PDF)
30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de WAROUX Véronique
BUDGET 313 n3 Annexe 6 (2015-2016) (PDF)
30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno
BUDGET 313 n3 Annexes 8 (2015-2016) (PDF)
30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme de DESQUESNES François
BUDGET 313 n3 Annexe 9 (2015-2016) (PDF)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière de HAZEE Stéphane, ANTOINE André, LEFEBVRE Bruno, PUGET André-Pierre, GILLOT Frédéric, JEHOLET Pierre-Yves
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 6)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) de COLLIGNON Christophe, JEHOLET Pierre-Yves, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 16)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) de FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 27)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre-Président Magnette de JEHOLET Pierre-Yves, ANTOINE André, LECOMTE Carine, HENRY Philippe
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 52)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Prévot de CRUCKE Jean-Luc, PECRIAUX Sophie, KNAEPEN Philippe, RYCKMANS Hélène
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 55)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Marcourt de CRUCKE Jean-Luc, MORREALE Christie
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 57)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Furlan de DEFRANG-FIRKET Virginie, DUPONT Jean-Marc, CRUCKE Jean-Luc, HENRY Philippe, BOUCHEZ Georges-Louis
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 61)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Di Antonio de DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre, CRUCKE Jean-Luc, GERADON Déborah
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 70)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de Mme la Ministre Tillieux de HENQUET Laurent, PREVOT Maxime, DREZE Benoit
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 77)
16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Collin de DISTER Christophe, DESQUESNES François, BROGNIEZ Laetitia, EVRARD Yves
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 83)
17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 50)
17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : suite et fin des réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 58)
17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : répliques de JEHOLET Pierre-Yves, COLLIGNON Christophe, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 65)
17/12/2015
Adoption des articles 1 à 6 et du tableau de synthèse
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 73)
17/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 149)
17/12/2015
Adoption du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 149)
17/12/2015
Texte adopté en séance plénière
BUDGET 313 n4 (2015-2016) (PDF)
17/12/2015
Décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015
PARCHEMIN 313 (2015-2016) (PDF)

Deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015

70 document(s) trouvé(s).

Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René

Exposé général

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région

Budget des organismes d’intérêt public de la Région wallonne

Dépôt

Envoi en Commission du budget et de la fonction publique

Observations de la Cour des comptes

Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur

Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe

Observation de la Cour des comptes - Exposé de Mme Winant, Première Auditrice-Réviseuse à la Cour des comptes

Discussion générale : voir Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 (Doc. 332 (2015-2016) N° 1)

Les articles 1 à 6 ne font l'objet d'aucun commentaire

Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexe 8) : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1 de LACROIX Christophe

La Commission du budget et de la fonction publique adopte le projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015, pour les sections et programmes afférents à ses compétences ratione materiae

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Désignation de Mme Waroux comme rapporteuse

Personne ne prend la parole dans la discussion générale

Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René

Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Demeffe, Auditeur à la Cour des comptes

Discussion générale de COLLIN René

Discussion générale (suite et fin) de EVRARD Yves, COLLIN René, DISTER Christophe, SAMPAOLI Vincent, BROGNIEZ Laetitia, PREVOT Patrick, DESQUESNES François

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 312 (2015-2016) N° 1 - Annexe 3) et Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexe 3). Désignation de Mme Pécriaux comme rapporteuse de KAPOMPOLE Joëlle

Organisation des travaux de la commission de KAPOMPOLE Joëlle, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, TZANETATOS Nicolas, ONKELINX Alain, SALVI Véronique

Vote de procédure pour demande d'audition de Mme Baudine, Directrice générale de l'AWIPH de KAPOMPOLE Joëlle, PREVOT Maxime, TZANETATOS Nicolas, DURENNE Véronique

La demande d'audition est rejetée

Exposé de M. Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de PREVOT Maxime

Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Tonneau, Auditrice adjointe à la Cour des comptes et de M. Bairiot, Premier Auditeur à la Cour des comptes

Discussion générale de PREVOT Maxime, KNAEPEN Philippe, SALVI Véronique, MARTIN Nicolas, DURENNE Véronique

Discussion générale (suite) + question orale de M. Martin sur "les moyens financiers accordés à "Espace P"" de DAELE Matthieu, LEAL LOPEZ Clotilde, MARTIN Nicolas, PREVOT Maxime

Discussion générale (suite) de DURENNE Véronique, MARTIN Nicolas, PREVOT Maxime, SALVI Véronique

Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport

Discussion générale de FOURNY Dimitri, LACROIX Christophe, BOUCHEZ Georges-Louis, HENQUET Laurent, HAZEE Stéphane

Discussion générale (suite) de LACROIX Christophe, BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent

Adoption des articles 1 à 6 et des tableaux budgétaires

Vote sur l'ensemble du projet de décret

Adoption du projet de décret en commission

Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno

Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)

Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé de PECRIAUX Sophie

Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de WAROUX Véronique

Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno

Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme de DESQUESNES François

Discussion générale en séance plénière de HAZEE Stéphane, ANTOINE André, LEFEBVRE Bruno, PUGET André-Pierre, GILLOT Frédéric, JEHOLET Pierre-Yves

Discussion générale en séance plénière (suite) de COLLIGNON Christophe, JEHOLET Pierre-Yves, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane

Discussion générale en séance plénière (suite) de FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre-Président Magnette de JEHOLET Pierre-Yves, ANTOINE André, LECOMTE Carine, HENRY Philippe

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Prévot de CRUCKE Jean-Luc, PECRIAUX Sophie, KNAEPEN Philippe, RYCKMANS Hélène

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Marcourt de CRUCKE Jean-Luc, MORREALE Christie

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Furlan de DEFRANG-FIRKET Virginie, DUPONT Jean-Marc, CRUCKE Jean-Luc, HENRY Philippe, BOUCHEZ Georges-Louis

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Di Antonio de DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre, CRUCKE Jean-Luc, GERADON Déborah

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de Mme la Ministre Tillieux de HENQUET Laurent, PREVOT Maxime, DREZE Benoit

Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Collin de DISTER Christophe, DESQUESNES François, BROGNIEZ Laetitia, EVRARD Yves

Discussion générale en séance plénière (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe

Discussion générale en séance plénière (suite) : suite et fin des réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe

Discussion générale en séance plénière (suite) : répliques de JEHOLET Pierre-Yves, COLLIGNON Christophe, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre

Adoption des articles 1 à 6 et du tableau de synthèse

Vote sur l'ensemble du projet de décret

Adoption du projet de décret

Texte adopté en séance plénière

Décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015